7357-bts-pp-qhsse-jagu.PPT

Séminaire Création du BTS Pilotage de Procédés
mercredi 11 mai 2016
Les enjeux du triptyque
Qualité / Santé Sécurité / Environnement
Catherine Jagu
déléguée DD & AE du Gimélec

Séminaire BTS pilotage de procédés – Mercredi 11 mai 2016 - page 2 sur 25
Sommaire
1. Missions du BTS Pilotage de Procédés
2. Le système de management intégré QSSE, H, E
3. Zooms sur management, non conformités, risques, données
4. Règlementations et normes
5. Zooms sur quelques réglementations clés

Les fonctions
L’interaction entre ces trois fonctions est permanente
Fonction 1 :
GESTION DU
PROCESSUS
Fonction 3 :
MANAGEMENT
Fonction 2 :
QUALITÉ, HYGIÈNE,
SANTÉ, SÉCURITÉ
ET
ENVIRONNEMENT
(QHSSE)
Missions du BTS Pilotage de procédés

Missions du BTS Pilotage de procédés
Dans les secteurs de la chimie, du caoutchouc, Papier-carton, de la métallurgie, du
pétrole, de l’énergie, de la plasturgie, de l’eau, du textile
Processus
input output
Ressources
humaines
Contraintes
et objectifs
Piloter un processus industriel « continu » et une équipe de production

Le système de management QSSE
21
10. Amélioration
La structure commune de niveau supérieur
dite « High Level » ou « universelle »
© AFNOR COMPETENCES tous droits réservés – D0819 – N.Bonnet/E.Vanin – V4
Nouvelle structure commune,
dite « Haut niveau » (HLS) ou
« universelle » en simplifiant
la gestion documentaire au
profit d’informations
documentées. 1. Domaine d’application
2. Références normatives
3. Termes et définitions
4. Contexte de l’organisme
5- Leadership
6- Planification
7- Soutien
8. Fonctionnement
9 - Evaluation des
performances
Source : Formation AFNOR « Dires d’expert »
Depuis 2015, les normes de management clés ont la même structure
La collecte et l’analyse des données sont un élément clé de la prise de décision
3 normes incontournables:
• ISO 9001 qualité
• ISO 14001 environnement
• ISO 45001 santé sécurité
• ISO 22000 hygiène :
spécifique agro-alimentaire
https://fr.wikipedia.org/wiki/ISO_22000
• ISO 50001 énergie

Des objectifs différents
• Produire bien = produire une qualité six sigmas de façon efficiente
• Produire sûr = prévenir les accidents et incidents + prévenir les maladies
• Produire propre = prévenir les pollutions (air, eau, sols) et économiser les
ressources

Système de management : décision sur des bases chiffrées
• Politique : je dis ce que je veux faire
• Objectifs quantifiés = cible à atteindre
• Planification et organisation : qui? Quoi?
Quand? Pour atteindre les objectifs
• Indicateurs et audits : mesurer
quantitativement et qualitativement où on est
• Revue de direction : comprendre et décider de
la suite
politique
objectifs
quantifiés
planification
et
organisation
indicateurs
et audits
revue de
direction
• Transmettre la politique à l’équipe
• Produire des données fiables et pertinentes
• Assurer la traçabilité produit / process
• Planifier et organiser le travail dans son périmètre
• Analyser les indicateurs / objectifs et agir
• Mettre en œuvre les actions suite à audit
• Rendre compte

Système de management : exemples concrets
• Politique de gestion des ressources humaines; politique qualité,
politique santé-sécurité, etc…
• Objectifs quantifiés = réduire le turnover, le taux
d’absentéisme, le taux de gravité, le taux de fréquence,
etc…
• Planification : entretiens individuels, plan de formation,
audits d’atelier, etc…
• Organisation : qui? Quoi? Quand? Pour atteindre les
objectifs communs en qualité, en santé-sécurité ou en qualité
• Indicateurs : TF1, TF2, TG, rendement, taux de non qualité, émissions dans l’air,
consommation d’énergie,
• Audits : audits clients, audits inspecteur du travail, audits DREAL, audits internes, etc..
• Revue de direction : revue d’équipe, réunion d’usine, etc.
politique
objectifs
quantifiés
planification
et
organisation
indicateurs
et audits
revue de
direction

La lutte contre les non-conformités : traiter et prévenir
les non conformités : rebuts, défauts produits, pollutions
bactériennes des produits, maladies professionnelles,
incidents, accidents , pollutions
Cela débouche sur l’amélioration continue sur le terrain
constater
isoler/contenir
analyser les
causes
traiter les
causes
mesurer
l'efficacité
• constater grâce aux instruments et aux remontées de l’équipe
• isoler / contenir par des décisions opérationnelles rapides et adaptées
• Solliciter les experts pour l’analyse de causes et y participer
• Mettre en œuvre directement ou indirectement les solutions et la mesure
d’efficacité
• constater: points de mesure sur paramètres clés avec des
équipements de mesure fiables et pertinents
• Isoler / contenir : pour limiter les conséquences
• Analyser les causes : seul moyen efficace d’arrêter la
« production de NC »
• Traiter les causes et non les effets: multifactorielles, en
cascade, apparentes ou cachées, techniques ou humaines,
aléatoires ou continues, …
• Mesurer l’efficacité : modification par modification sur la
base de l’effet attendu quantifié vs effet constaté

La lutte contre les non-conformités : exemples concrets
constater
isoler/contenir
analyser les
causes
traiter les
causes
mesurer
l'efficacité
• Non conformités produits : composition, dérive
de paramètres, solidification ou gazéification
intempestive,…
• Non conformités process : brusque augmentation
de la consommation d’énergie ou matière, casse
de machine, …
• Accidents : explosion, dégagement de gaz
dangereux, chute, électrocution, déversement de
produits dans le sol ou les eaux, …
• Maladies : intoxication respiratoire, Troubles
musculo-squelettiques, …

Les boites à outil : analyse de cause et recherche de solution
Diagramme d’Ishikawa (causes / effets )
Les 5 pourquoi
L’arbre des causes
L’arbre des faits

Connaître et prévenir les risques : vision systémique +
penser l’incertain + remettre en cause ses certitudes
Le risque zéro n'existe pas! mais on peut tendre vers …
• analyse de prévention : AMDEC analyse des mode de défaillances, de leurs effets et de leur
criticité (proba de non détection x gravité x fréquence = criticité)
• analyse dynamique d'impact : de risque : danger + exposition+ propagation
• deux méthodologies complémentaires à comprendre: identifier et évaluer les risques en
statique et en dynamique avec des études de cas
Les situations d'urgence
• être préparé à faire face aux accidents : plan de prévention
• plan de situation d'urgence
• Faire le lien entre les processus physico-chimiques et leurs conséquences
QSSE
• Appréhender la toxicologie des substances dangereuses
• Former / sensibiliser l’équipe aux risques pour elle-même et pour les
autres
• Appliquer les plans de prévention et de situation d’urgence

Connaître et prévenir les risques : exemples concrets
• analyse dynamique de risque : danger + exposition+ propagation en lien
avec Seveso dans l’industrie chimique : niveau d’un site avec impacts
sécurité + environnement
• Analyse de risque chimique au poste : en lien avec REACH et CLP :
inhalation d’un gaz avec des effets toxiques par une personne enceinte
• AMDEC analyse des mode de défaillances, de leurs effets et de leur criticité
(proba de non détection x gravité x fréquence = criticité) : en phase de
conception d’une nouvelle machine ou d’un nouveau procédé
• Se préparer à faire face aux accidents : participer à un exercice de
simulation incendie avec les pompiers locaux pour valider / améliorer le
plan de prévention
• plan de situation d'urgence : mettre en œuvre les actions nécessaires suite
à un dégazage inopiné la nuit en l’absence de la hiérarchie
• Les nouveaux risques : terrorisme, cyberpiratage, …

Les boites à outil de prévention des risques
Une boite à outil utile au quotidien
• analyse de risque : AMDEC
• analyse dynamique de danger : http://wwwv1.agora21.org/ari/perilhon2.html

Données pertinentes et fiables : collecte, analyse,
conservation, sécurisation
• Types de données : produit, process, émissions, consommations, déchets, ressources
humaines, équipements, etc
• Données critiques!
• Réagir / décider face à un ensemble de données pour prévenir
• Rendre compte / remonter les informations pertinentes
• Former / sensibiliser l’équipe et les intervenants extérieurs
Processus
input output
Ressources
humaines,
matérielles et
financières
Contraintes
et objectifs

Données pertinentes et fiables : exemples concrets
• dérives produit ou process : surchauffe, baisse de la quantité produite
/ référence, modification de la composition produit, augmentation de
la quantité de coproduits
• Dérive des émissions dans l’air , l’eau, le sol
• Dérive des consommations d’énergie, d’une ou plusieurs matières
premières
• Augmentation ou réduction des déchets,
• Absentéismes, maladies, incidents
• Usure des équipements ou des moyens de mesure
• Comprendre les signaux avant-coureurs
• Faire le lien avec les conséquences potentielles
• Identifier les signaux perturbés

Données pertinentes et fiables : boite à outils
• Méthodes : six sigmas, statistical
process control,
• Fonctions support : métrologie,
maintenance, qualité, santé sécurité
environnement
• Systèmes d’instrumentation et
régulation
• L’industrie 4.0 : systèmes cyber-
physiques, usine virtuelle, … 1800 1900 2000 Aujourd’hui
Expertise
1ère Révolution
Industrielle
2ème Révolution
Industrielle
3ème Révolution
Industrielle
4ème Révolution
Industrielle
Machine à vapeur, 1784
Convoyeur, 1870
Automate programmable
(1969)
Energie hydraulique &
fossile
Energie électrique
Production de masse
Logique programmable
Techniques communicantes
Logiciels de
Modélisation
Internet Industriel
Conception virtuelle
Numérisation, Internet industriel

Réglementations et normes
Réglementation d’application obligatoire et issue d’un processus législatif :
• Europe : directives, règlements
• France : lois, décrets, arrêtés
Norme volontaire élaborée par des experts au sein d’un organisme de normalisation :
Normes exigées par des clients / normes harmonisées : cela les rend obligatoires

Les réglementations européennes clés: risque chimique
• REACH : règlement (EC) No 1907/2006 de l'Union européenne adopté pour mieux protéger
la santé humaine et l'environnement contre les risques liés aux substances chimiques, tout
en favorisant la compétitivité de l'industrie chimique de l'UE.
• CLP : règlement (EC) No 1272/2008 pour assurer que les dangers que présentent les
substances chimiques soient clairement communiqués aux travailleurs et aux
consommateurs de l'Union européenne grâce à la classification et à l'étiquetage des
produits chimiques.
• Sites web utiles : http://echa.europa.eu/regulations ; http://www.uic.fr/Activites/Reach
Nom du département ou manifestation – date
REACH
règlement 1907 / 2006
enRegistrement Evaluation Autorisation et
restrictions des substances Chimiques
adopté le 18/12/06 et entré en application le 1er juin 2008

Les réglementations européennes clés : sécurité industrielle
directive SEVESO 3 2012/18/UE relative à la prévention des accidents majeurs
Impose aux États membres d'identifier les sites industriels présentant des risques d'accidents
majeurs, appelés « sites SEVESO », et d'y maintenir un haut niveau de prévention.
• obligation pour les industriels de caractériser leurs activités en fonction d'une nomenclature, appelée « nomenclature des installations
classées pour la protection de l'environnement » et les déclarer auprès des services d’état ;
• recensement par les États des établissements à risques (avec identifications des substances dangereuses) ;
• réalisation d'études de danger par les industriels pour identifier tous les scénarios possibles d'accident, évaluer leurs conséquences et
mettre en place des moyens de prévention ;
• mise en place pour les établissements à risques d'une politique de prévention des accidents majeurs et de plans d'urgence interne et
externe ;
• coopération entre exploitants pour limiter les effets domino ;
• maîtrise de l'urbanisation autour des sites ;
• information des riverains ;
• mise en place d'autorité compétente pour l'inspection des sites à risques (en France, l'inspection des installations classées pour
l'environnement).
• Mots clés : Rapport sécurité et Étude des dangers, Réduction des risques à la source, Politique de
prévention des risques majeurs, Système de gestion de la Sécurité, Plans d’opération interne POI et les
Plans particuliers d’intervention PPI, PPRT (plan de prévention des risques technologiques)
• Sites web utiles : http://www.uic.fr/Activites/Securite-industrielle ; http://www.ineris.fr/ ;

Les réglementations européennes clés: sécurité industrielle
directive IED 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (prévention des risques
chroniques)
parvenir à un niveau élevé de protection de l'environnement grâce à une prévention et à une
réduction intégrées de la pollution provenant d'un large éventail d'activités industrielles et
agricoles
• le recours aux MTD dans l’exploitation des activités concernées. Les MTD doivent être le fondement de la définition des valeurs limites
d’émission (VLE) et des autres conditions de l’autorisation.
• le réexamen périodique des conditions d’autorisation.
• la remise en état du site dans un état au moins équivalent à celui décrit dans un « rapport de base » qui décrit l’état du sol et des eaux
souterraines avant la mise en service.
• Mots clés :
MTD Meilleures Techniques Disponibles (définies dans la directive) : techniques les plus efficaces en matière de protection de
l’environnement dans son ensemble. Cela recouvre aussi bien des procédés de production, des installations de traitement des rejets que
la substitution de produits chimiques ou bien encore des dispositions organisationnelles. Cela suppose d’avoir la possibilité de se
procurer la technique, qu’elle soit effectivement mise en œuvre à l’échelle industrielle et que son coût soit acceptable au regard du
secteur considéré. La directive énonce une liste de critères à prendre en considération pour la détermination des MTD.
BREF Best available techniques REFerence document : les documents de référence MTD et de conclusions sur les
MTD sont élaborés par le Bureau Européen de l’IPPC (EIPPCB). Ils contiennent :
• un état des lieux technico-économique du secteur ;
• un inventaire des techniques mises en œuvre dans le secteur lors de la rédaction du BREF ;
• un inventaire des consommations et émissions associées ;
• une présentation des techniques prétendantes aux MTD ;
• un choix de celles retenues comme MTD , qui doit comprendre : les MTD et leur description, les informations nécessaires pour
évaluer leur applicabilité, les niveaux d’émission associés aux MTD (appelés NEAMTD ou BATAEL), les mesures de surveillance
associées, les niveaux de consommation associés et, s’il y a lieu, les mesures pertinentes de remise en état du site.
• une présentation des techniques émergentes.

Les réglementations européennes clés: sécurité industrielle
directive atmosphère explosive ATEX 2014/34/UE
Des obligations pour les employeurs : empêcher la formation des ATEX, éviter l’inflammation
des ATEX, atténuer les effets néfastes de l’explosion des ATEX.
Pour satisfaire ces exigences,
• évaluer les risques spécifiques créés par des ATEX,
• en tenant compte de la probabilité de formation des ATEX, de la probabilité d’inflammation de ces
ATEX, des substances utilisées, des procédés et de leurs interactions éventuelles, de l’étendue des
conséquences prévisibles d’une explosion,
• classer en zones les emplacements à risques où des ATEX peuvent se former ; ces zones sont définies
en fonction de la fréquence et de la durée de la présence des ATEX,
• installer dans ces zones des matériels électriques et non électriques conformes à la Directive ATEX
• prendre des mesures techniques adéquates de prévention et de protection contre les effets des
explosions,
• prendre des mesures organisationnelles telles que la formation du personnel appelé à travailler dans
les zones ATEX,
• établir un document relatif à la protection contre les explosions (DRPCE...).
• Sites web utiles : http://www.uic.fr/Activites/Securite-industrielle ;
http://www.ineris.fr/aida/sites/default/files/gesdoc/81878/Guide_IED.pdf/ ;

Les réglementations européennes clés : énergie
Directive Efficacité énergétique 2012/27/UE
un cadre commun de mesures pour la promotion de l’efficacité énergétique dans l’Union en
vue d’assurer la réalisation du grand objectif (…) d’accroître de 20% l’efficacité énergétique
d’ici à 2020 et de préparer la voie pour de nouvelles améliorations de l’efficacité énergétique
au-delà de cette date".
• Les audits énergétiques obligatoires pour les grandes entreprises!
• Un plan d’économies d’énergies suite à audit

Les réglementations en France
• beaucoup de transpositions du droit européen dans le
code de l’environnement, …
• Des particularités françaises dans l’interprétation et la
transposition en lien avec un historique national : dans le
code du travail, …
• Avoir une approche par thématique pour appréhender
toutes ses dimensions de façon synthétique et
pragmatique

Merci de votre attention
Des questions?

@Gimélec
youtube.com/user/Gimelec
scribd.com/Gimelec
linkedin.com/company/gim-lecc
slideshare.net/Gimelec
Gimélec
@Industrie_4_0
www.gimelec.fr

7357-bts-pp-qhsse-jagu.PPT

Recommandé

Recommandé

Contenu connexe

Similaire à 7357-bts-pp-qhsse-jagu.PPT

Similaire à 7357-bts-pp-qhsse-jagu.PPT (20)

Plus de KhadidjaMedjahdi1

Plus de KhadidjaMedjahdi1 (11)

7357-bts-pp-qhsse-jagu.PPT

Notes de l'éditeur