1. CHARTE OFFICIELLE DU RÉÉSUM
Version 2013
1. CLAUSES GÉNÉRALES
1.1 RÉÉSUM
Le Regroupement des Étudiantes et Étudiants de Sociologie de l’Université de Montréal
se dote des présents règlements généraux.
1.2 MEMBRES
Sont dits membres du RÉÉSUM tous les étudiants inscrits au baccalauréat spécialisé, à la
majeure et à la mineure en sociologie, et figurant sur les listes officielles de programmes
du département.
1.3 REPRÉSENTATIVITÉ
Le RÉÉSUM est le porte-parole officiel de ses membres. Nul ne peut utiliser le nom de
RÉÉSUM ou agir comme son mandataire, sauf dans les cas prévus par la présente charte.
1.4 SIÈGE SOCIAL
Le siège social du RÉÉSUM est situé à l’Université de Montréal, Pavillon Lionel-Groulx,
3150 Jean-Brillant, local C-2165, Montréal, Québec, H3T 1N8.
1.5 COTISATION ÉTUDIANTE
Tous les membres versent au RÉÉSUM une cotisation de treize (13,5) dollars cinquante
par session. Toute modification à la cotisation doit se faire en assemblée générale.
1.6 RETRAIT
Tout membre peut se retirer comme tel, en tout temps, en signifiant ce retrait par écrit au
(à la) secrétaire général-e de l’association. Cependant, la cotisation n’est remboursable
que dans les trente (30) jours suivant le début de chaque session.
1.7 AFFILIATION
Depuis le 24 février 2011, à la suite d’une décision prise en assemblée générale, le
RÉÉSUM a réintégré la Fédération des Associations Étudiantes du Campus de
l’Université de Montréal (FAECUM). Le RÉÉSUM est affilié à l’Association pour une
Solidarité Syndicale Étudiante (ASSÉ) et lui verse une cotisation d’un dollar et cinquante
sous (1,50$) par membre par session.

2. 2. STRUCTURE ET INSTANCES DU RÉÉSUM
2.1 L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ÉTUDIANTS
2.1.1 Membres
Tous les membres du RÉÉSUM peuvent y prendre part. Les présences doivent
impérativement être prises au début de chaque assemblée générale, et ce, à l’aide des
listes officielles et des cartes étudiantes. Tous les membres du RÉÉSUM ont droit de
parole, droit de faire des propositions et droit de vote.
2.1.2 Statut
L’Assemblée générale est l’instance suprême du RÉÉSUM. Elle possède un droit de veto
sur toutes les décisions prises par une autre instance du RÉÉSUM.
2.1.3 Quorum
Le quorum, lors de l’Assemblée générale, est de 10 % des membres du RÉÉSUM. Les
membres de l’exécutif ne peuvent toutefois pas représenter plus de 50 % de ce quorum.
2.1.4 Pouvoirs
L’Assemblée générale a les pouvoirs suivants :
• Élire l’exécutif et conférer des pouvoirs à certaines personnes en vertu de la charte
officielle du RÉÉSUM;
• Avoir accès aux comptes-rendus des exécutant-e-s sortant-e-s ;
• Adopter les changements à la charte si nécessaire ;
• Adopter les grandes orientations que prendra le RÉÉSUM ;
• Adopter le procès-verbal de l’assemblée générale précédente ;
• Adopter l’état financier de l’année précédente ;
• Adopter le budget du RÉÉSUM ;
• Adopter le bilan du RÉÉSUM ;
• Déclencher une grève.
2.1.5 Assemblée générale annuelle
Cette assemblée se tient au début de la session d’automne et a pour but d’élire le nouvel
exécutif et de s’assurer de la passation des pouvoirs de l’exécutif sortant au nouvel
exécutif.
2.1.6 Assemblées générales spéciales

3. Il appartient à l’exécutif de convoquer ces assemblées, lorsqu’elles sont jugées
opportunes pour la bonne administration des affaires de l’association. Cependant,
l’exécutif doit convoquer les membres quarante-huit heures (48 h) ouvrables avant cette
la date prévue.
2.1.7 Avis de convocation
L’exécutif a le pouvoir de convoquer une assemblée générale. Les membres peuvent
demander la tenue d’une assemblée générale avec l’appui d’une pétition comprenant un
nombre de signatures au moins équivalent à la moitié du quorum. Les points souhaités
pour l’ordre du jour doivent alors être spécifiés dans la pétition avant la collecte des
signatures.
Toute assemblée générale devra être annoncée le plus largement possible (courriels,
réseaux sociaux, affichage). L’avis de convocation d’une assemblée devra mentionner,
dans les cinq (5) jours ouvrables précédents celle-ci, la date, l’heure, l’endroit et le ou les
sujets qui seront étudiés.
2.1.8 Vote
À une assemblée générale, les membres présents ont droit à un vote chacun. Le vote par
procuration n’est pas permis. Le vote se prend à main levée, à moins qu’un membre
présent ne réclame le scrutin secret. Dans ce cas, le président d’assemblée nomme deux
scrutateurs ayant pour fonction de distribuer et de recueillir les bulletins de vote, de
compiler le résultat du vote et de le communiquer au président. Toutes les propositions
soumises à l’assemblée seront tranchées à la majorité simple (50 % +1) des données
valides. En cas d'égalité des voix, la décision devra être ajournée et sera soumise à la
discussion et au vote lors de l’assemblée subséquente.
2.1.9 Souveraineté de l’Assemblée
Toute personne n’étant pas membre du RÉÉSUM doit être autorisée à y assister par vote
de l’assemblée.
2.1.10 Procédures
Le président de l’assemblée veille au bon déroulement de l’assemblée tout en respectant
le code de procédure voté à l’assemblée annuelle (Code Morin). Ce code est également
applicable pour les réunions de l’exécutif du RÉÉSUM en cas de litige.
2.1.11 Budget
Le RÉÉSUM se doit, à la fin de la session d’hiver, de laisser un montant qu’il jugera
adéquat pour se laisser une marge de manoeuvre au début de la session d’automne
suivante (journée d’intégration).

4. De plus, le budget et l’ensemble des dépenses doivent être communiqués aux membres au
moins deux fois par année, soit une fois à la session d’automne et une fois à la session
d’hiver. Finalement, que tout membre du RÉÉSUM le demandant ait un accès intégral
aux états financiers du RÉÉSUM
2.2 EXÉCUTIF
2.2.1 Fonction
Les affaires du RÉÉSUM sont administrées par l’exécutif composé de neuf (9) postes.
Tous les membres du RÉÉSUM peuvent se présenter à un poste dans l’exécutif s’ils sont
certains qu’ils peuvent remplir leurs tâches. Les exécutant-e-s doivent remplir leurs
fonctions conformément à la description des postes, ainsi que dans le respect de la charte
et des mandats votés en assemblée générale. Lorsqu’un-e exécutant-e perd son statut de
membre, il ou elle ne peut demeurer en poste que jusqu’à l’élection du prochain exécutif
qui doit survenir au cours du mois suivant la perte de statut de membre.
2.2.2 Cahier de positions et de mandats
L’exécutif doit veiller à colliger les positions et les mandats votés en assemblée générale
afin d’en assurer le suivi. Ce cahier doit être rendu disponible aux membres.
2.2.3 Composition
L’exécutif est composé de neuf (9) postes :
Le ou la coordonnateur-trice général-e ;
Le ou la coordonnateur-trice adjoint-e ;
Le ou la secrétaire général-e ;
Le ou la trésorier-ère ;
Le ou la coordonnateur-trice à la vie étudiante ;
Le ou la coordonnateur-trice aux affaires académiques ;
Le ou la délégué-e à l’externe ;
Le ou la délégué-e à l’information ;
Le ou la délégué-e aux étudiants-es internationaux-les et aux relations avec les
autres associations du département.
2.2.4 Les conseils exécutifs
L’exécutif se réunit aussi souvent que nécessaire. Tout membre le désirant peut assister
aux réunions de l’exécutif.
2.2.5 Les présences

5. Les membres de l’exécutif doivent assister à chaque réunion de l’exécutif. Après trois
absences au cours de la même session, le membre pourra être destitué si les motifs de ses
absences ne sont pas justifiés au conseil exécutif.
2.2.6 Le vote de confiance
Un vote de confiance peut être tenu par les membres de l’exécutif à l’endroit de toute
personne représentant le RÉÉSUM. Dans le cas où un-e exécutant-e ne remplit pas les
exigences mentionnées à l’article 2.2.1, ce dernier ou cette dernière peut être l’objet d’un
vote de confiance en assemblée générale. Si l’exécutant-e perd le vote de confiance, il ou
elle ne peut plus représenter le RÉÉSUM à quelque instance que ce soit pendant l’année
en cours. Le vote doit être secret.
2.2.7 Les postes par intérim
En cas de démission ou de destitution d’un membre de l’exécutif, les exécutant-e-s
restants doivent remplir les obligations reliées au poste vacant, tant qu’un remplaçant
n’est pas désigné. Le poste peut être comblé par décision de l’exécutif. Le poste est alors
occupé par intérim, avec les mêmes pouvoirs, responsabilités et devoirs que les autres
membres de l’exécutif jusqu’à la prochaine assemblée générale qui doit être tenue dans le
mois qui suit.
2.2.8 Création de postes ou de comités
Si l’exécutif le juge opportun, un ou des postes ou comités peuvent être créés pour
répondre à des besoins immédiats sans qu’il soit nécessaire de convoquer une assemblée
générale, mais le ou les postes ou comités créés doivent être annoncés par courriel et
ouverts à tous les membres du RÉÉSUM. L’exécutif décide des tâches, responsabilités,
pouvoirs, durée du ou des postes ou comités. Dans le cas où le ou les postes ou comités
deviendraient permanents, l’élection du ou des candidats se fait en assemblée générale.
Toutefois, les postes ou comités ainsi créés hors des assemblées générales ne peuvent être
intégrés à l’exécutif.
2.2.9 Durée des fonctions
Chaque exécutant-e entre en fonction à la clôture de l’assemblée générale au cours de
laquelle il ou elle a été élu-e. Il ou elle demeure en fonction jusqu’à l’assemblée annuelle
suivante et s’assure de la passation des pouvoirs et de l’information sur les dossiers en
cours.
2.2.10 Rémunération
Les exécutant-e-s ne sont pas rémunéré-e-s pour l’exercice de leurs fonctions.
3. DÉFINITION DES TÂCHES

6. Coordonnateur-trice général-e
Le ou la coordonnateur-trice général-e est le ou la porte-parole officiel-le du RÉÉSUM. Il
ou elle se doit de présider les réunions de l’exécutif, en veillant au bon déroulement de
celles-ci, en préparant un ordre du jour, en prenant soin de nommer un-e secrétaire
délégué-e à la prise de notes dans le cas où le ou la représentant-e à ce poste est absent-e.
Il doit s’assurer de l’ordre dans la tenue des réunions par la prise des tours de parole et
par l’attention portée à l’avancement des discussions autour du sujet soulevé. Il ou elle
détermine la date des réunions de l’exécutif.
Il ou elle doit s’assurer que chacun des représentants du RÉÉSUM s’acquitte des
fonctions pour lesquelles il ou elle a été mandaté-e en élection. Il ou elle doit être
informé-e des procédures de présidence d’assemblée selon le code adopté par le
RÉÉSUM. Le ou la coordonnateur-trice général-e s’assure de proposer une personne
neutre pour présider l’assemblée, qui connaît les procédures. Il ou elle coordonne le
travail des exécutant-e-s et de ce fait, il ou elle doit se tenir à l’affût de toutes
informations. Il ou elle signe les procès-verbaux, ainsi que les chèques de l’association et
autres documents requérant sa signature.
Le ou la coordonnateur-trice général-e ne peut prendre des initiatives au nom du
RÉÉSUM qui dépasseraient les mandats votés en assemblée générale. À la fin de son
mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales
actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour
celui ou celle qui le/la remplacera.
Coordonnateur-trice adjoint-e
Le ou la coordonnatrice adjoint-e doit remplacer le ou la coordonnateur-trice général-e en
cas d’incapacité d’agir de ce dernier. Il ou elle collabore selon les besoins de chaque
poste. Il ou elle doit aider le coordonnateur-trice général-e dans l’exécution de ses tâches
pour être plus apte à le remplacer au besoin. De plus, il ou elle se charge des aspects
organisationnels des assemblées générales. Il ou elle doit assumer le poste par intérim et
il ou elle doit trouver quelqu’un pour ce poste. À la fin de son mandat, il ou elle doit
s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a
entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la
remplacera.
Secrétaire Général-e
Le ou la secrétaire doit rédiger tous les procès-verbaux, les signer avec le ou la
coordonnateur-trice général-e et les envoyer par courriel aux membres avant chaque
assemblée. Il ou elle a la garde de tous les documents de l’association et tout autre
registre corporatif. Il ou elle achemine, reçoit et distribue la correspondance aux
personnes concernées. Il ou elle transmet les noms et adresses de l’exécutif au Services
Aux Étudiants après les élections. Il ou elle voit à la conservation, à la connaissance et au
respect de la Charte officielle du RÉÉSUM et à en proposer les modifications en mettant
sur pied un comité plénière qui sera chargé d’en proposer la teneur. À la fin de son
mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales

7. actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour
celui ou celle qui le/la remplacera.
Trésorier-ère
Le ou la trésorier doit faire un budget prévisionnel pour l’année, un (1) mois après être
entré dans ses fonctions et voir à ce qu’il soit respecté. Il ou elle veille à la bonne marche
financière du RÉÉSUM et tente de développer de nouvelles sources de revenus pour
l’association. Il ou elle est co-signataire des chèques avec le ou la coordonnateur-trice
général-e pour toutes les dépenses autorisées par l’exécutif du RÉÉSUM. C’est à lui ou
elle que sont transmises toutes demandes financières et il ou elle doit considérer le bien-
fondé de la demande ainsi que les capacités financières du RÉÉSUM pour satisfaire cette
demande. Il ou elle fournit sur demande tous documents relatifs à la gestion financière. Il
ou elle doit percevoir les cotisations des membres pour chaque session ainsi qu’effectuer
tous les dépôts et les transferts à l’institution financière appropriée. À la fin de son
mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales
actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour
celui ou celle qui le/la remplacera.
Coordonnateur-trice à la vie étudiante
Le ou la coordonnateur à la vie étudiante coordonne les différentes activités. Il ou elle est
responsable de la promotion des activités en étroite collaboration avec le ou la délégué-e
à l’information. Il ou elle est aussi responsable des activités sociopolitiques et sportives
organisées par le RÉÉSUM ou auxquelles le RÉÉSUM participe. À la fin de son mandat,
il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions
qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui
ou celle qui le/la remplacera.
Coordonnateur-trice aux affaires académiques
Le ou la coordonnateur-trice à la vie académique est responsable de tout ce qui touche
l’enseignement et les besoins pédagogiques des étudiants. Il ou elle assiste aux
assemblées départementales ainsi qu’à celles du comité de premier cycle et voit à ce que
soient défendues les revendications étudiantes. Il ou elle s’assure que les plaintes des
étudiants soient défendues le mieux possible en utilisant les ressources qu’il ou elle
pourra juger pertinentes. Il ou elle doit faire part à l’exécutif des détails des réunions
auxquelles il ou elle participe. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de
constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises
au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la
remplacera.
Délégué-e à l’externe
Le ou la délégué-e à l’externe est responsable des relations externes du RÉÉSUM. Il ou
elle assiste aux réunions de l’ASSÉ et fait part des détails de ces réunions à l’exécutif. Il

8. ou elle doit aussi faire des liens avec d’autres associations étudiantes et se tenir à l’affût
de ce qui se déroule dans celles-ci. Le ou la délégué-e à l’externe est responsable de la
mise sur pied d’une équipe d’externes adjoint-e-s qui l’assisteront dans ses fonctions.
Cette équipe est tenue d’être présente, en partie ou en totalité, aux Conseils centraux
(C.C.) de la FAÉCUM et aux congrès de l’ASSÉ. Les délégué-e-s à l’externe adjoint-e-s
doivent être entériné-e-s en assemblée générale avant de pouvoir voter dans les instances
auxquelles ils ou elles participent. Le ou la délégué-e à l’externe doit également s’assurer
que le RÉÉSUM soit doté des mandats et positions nécessaires lorsqu’il se présente dans
les différentes instances dont il est membre. À la fin de son mandat, il ou elle doit
s’assurer de constituer un dossier complet résumant les principales actions qu’il ou elle a
entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la
remplacera.
Délégué-e à l’information
Le ou la délégué-e à l’information doit s’assurer de communiquer les informations à tous
les membres du RÉÉSUM. Il ou elle doit faire connaître les outils d’information et de
communication du RÉÉSUM dont notamment l’adresse courriel et le babillard
d’information. Il ou elle doit diffuser l’information concernant les résultats des élections,
les positions prises par le RÉÉSUM et les services offerts par le RÉÉSUM et ce, dans
tous les cours de sociologie. S’il ou elle ne peut diffuser l’information dans un cours
particulier, alors il ou elle doit mandater quelqu’un qui s’acquittera de la charge. Il ou elle
s'assure que l’information circule abondamment. Finalement, il ou elle est également
responsable du site Internet du RÉÉSUM et doit le mettre régulièrement à jour. À la fin
de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier complet résumant les
principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année scolaire, ainsi que ses
conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera.
Délégué-e aux étudiant-e-s internationaux-les et aux relations avec les autres
associations du département
Le ou la délégué-e aux étudiant-e-s internationaux-les et aux relations avec les autres
associations du département est responsable de tout ce qui touche l’enseignement et les
besoins pédagogiques des étudiant-e-s internationaux-les. Pour ce faire, il ou elle doit
nécessairement entrer en contact avec ceux-ci et celles-ci régulièrement et assurer un bon
suivi. Il ou elle s’assure que leurs plaintes soient défendues le mieux possible en utilisant
les ressources qu’il ou elle pourra juger pertinentes. Il ou elle doit faire part à l’exécutif
des détails des réunions auxquelles il ou elle participe. Il ou elle est responsable de la
promotion des activités en étroite collaboration avec le ou la délégué-e à l’information.
Cet-te exécutant-e a aussi le mandat d’entretenir les relations avec l’Association des
étudiants en psychologie et sociologie de l’Université de Montréal (AÉPSUM) et
l’Association des cycles supérieurs en sociologie de l’Université de Montréal
(ACSSUM). Il ou elle doit communiquer toutes les informations jugées pertinentes par
l’exécutif. À la fin de son mandat, il ou elle doit s’assurer de constituer un dossier
complet résumant les principales actions qu’il ou elle a entreprises au cours de l’année
scolaire, ainsi que ses conseils pour celui ou celle qui le/la remplacera.