Transparence Bugétaire au Maroc by Abdessalam Bennabou

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Transparence budgétaire au Maroc: Réalisations & Perspectives d’Amélioration
7ème réunion annuelle des Hauts responsables du budget des pays MENA
Abu-Dhabi, 10-11 December 2014
M. Abdessalam BENABBOU, Adjoint au Directeur du Budget chargé de
La coordination des structures sectorielles et de synthèse
11 decembre 2014
ROYAUME DU MAROC
Direction du Budget

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Plan de la présentation
Introduction
I.Transparence budgétaire au Maroc : Principales réalisations
II.Perspectives d’amélioration à la veille de la mise en oeuvre de la nouvelle Loi Organique relative à la Loi de Finances (LOF)

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Introduction
Selon les normes internationales  Définition de la transparence budgétaire :
« Faire connaitre au public les activités budgétaires passées, présentes et futures de l’Etat » FMI;
« Il n’existe pas de politique "toute faite" pour améliorer la transparence, mais des principes de bonnes pratiques dont un grand nombre ont été testés avec succès » OCDE.
Code de bonnes pratiques en matière de transparence des finances publiques du FMI
Meilleures pratiques de l’OCDE en matière de transparence budgétaire
Initiative du budget ouvert « Open Budget »
Principales initiatives en faveur de la transparence

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Introduction
Le contexte marocain :
Un programme du gouvernement qui met en exergue les principes de:
Une Constitution qui consacre:
L’institution du droit à l’information (article 27);
Le principe d’équilibre des finances de l’Etat (article 77).
La bonne gouvernance;
La reddition des comptes.

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I.Transparence budgétaire au Maroc: Principales réalisations
Globalisation des crédits au niveau des paragraphes: Flexibilité de gestion des ordonnateurs en contrepartie de rendre des comptes (indicateurs de performance)
Renforcement de la déconcentration budgétaire: Intégration de la dimension régionale dans la nomenclature des dépenses, contractualisation entre l’administration centrale et les services déconcentrés
Institution de la programmation budgétaire pluriannuelle: Elaboration des CDMT
Modulation du contrôle des dépenses publiques: Internalisation du contrôle a priori de régularité, en fonction de la capacité de gestion des ordonnateurs, et renforcement du contrôle a posteriori
Intégration des Systèmes d’information: Mise en place de «e-budget» pour la programmation budgétaire, et de GID pour la gestion intégrée du circuit de la dépense
Expérimentation d’une réforme budgétaire selon l’approche des résultats à partir de 2001 (à législation constante) :

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Préservation de l’équilibre des finances de l’Etat;
Renforcement du contrôle parlementaire sur l’action du Gouvernement et de l’évaluation des politiques publiques.
Renforcement de la transparence, de la participation et de la bonne gouvernance;
Introduction de nouveaux principes constitutionnels en matière de gestion des finances publiques (Constitution de juillet 2011):
La réforme de la loi organique relative à la loi de finances était un choix (réforme à droit constant) et elle est devenue une obligation

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Renforcement de l’efficacité, de l’efficience, de la cohérence et de l’intégration des politiques publiques ainsi que la responsabilisation des gestionnaires;
Accroissement du rôle du Parlement dans le débat budgétaire, en termes de contrôle et d’évaluation des politiques publiques;
Renforcement du rôle de la Loi de Finances comme principal outil de mise en oeuvre des politiques publiques et des stratégies sectorielles;
Objectifs de la réforme
Renforcement de la transparence des finances publiques et amélioration de la lisibilité du budget de l’Etat.

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Enrichissement continu des informations budgétaire et financière adressées au Parlement à l’occasion de la discussion du PLF
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Première année d’établissement : 1999
Amélioration progressive du contenu des rapports accompagnants le PLF
10 rapports accompagnant le PLF
Production d’une information budgétaire fiable, ciblée et simplifiée

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Faciliter l’implication des citoyens dans le débat sur la préparation de la Loi de Finances;
Informer le grand public des orientations stratégiques du Gouvernement dans un langage simple et accessible;
favoriser la communication entre l’Administration et le citoyen en facilitant son accès à une information budgétaire pertinente, compréhensible et à temps.
Vulgarisation de l’information budgétaire
Publication pour la 1ère fois du projet du budget citoyen au titre de l’année 2012 Une initiative du MEF pour consacrer les droits instaurés dans la nouvelle Constitution ayant pour objectifs de :
Version transmise aux acteurs de la société civile, notamment « Transparency Maroc », pour observations en vue d’enrichir la version 2013
Contenu de la 1ère version du projet de budget citoyen :
Une définition du budget de l’Etat, de ses composantes et des étapes de sa préparation.
Une description du contexte de préparation du PLF 2012, de ses hypothèses, ses objectifs, ses principaux agrégats de recettes et de dépenses ainsi que leurs structures, sa dimension sociale (santé, éducation, INDH,…) et sa dimension économique (investissement, emploi,…)

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Introduction des indicateurs pour informer le public sur la performance des politiques publiques;
Insertion des sites et adresses électroniques utiles pour échanger avec le Citoyen
Présentation des données budgétaires dans un langage simple, illustré par des graphiques;
Edition d’une version orientée vers la presse pour assurer une large diffusion auprès des citoyens.
Budget citoyen au titre de l’année 2013 : Une version orientée vers le renforcement du débat citoyen autour de la Loi de Finances

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Présentation des grands axes de la réforme budgétaire à la veille de l’adoption de la nouvelle LOF;
Présentation simplifiée du processus de préparation et d’adoption de la Loi de Finances selon la nouvelle LOF;
Présentation des données budgétaires dans un langage simple en termes de réalisations des projets d’investissement au titre de la LF 2014;
Présentation du PLF 2015 (contexte de préparation, hypothèses, objectifs, principaux agrégats de recettes et de dépenses ainsi que leurs structures et dimensions sociale, environnementale et économique de la politique budgétaire de l’Etat);
Présentation des indicateurs d’impact socio-économique des politiques publiques sur le quotidien des citoyens.
Publication pour la 4ème année consécutive du projet du budget citoyen accompagnent le PLF 2015:

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Organisation d’un point de presse chaque année, par le Ministère de L’Economie et des Finances (MEF), en vue d’informer le public sur les grandes lignes du PLF (hypothèses retenues, données chiffrées, projets économiques et sociaux retenus, propositions de mesures…);
Information de l’opinion publique à travers les médias (interviews de Messieurs les Ministres, communiqués de presse,…) sur le budget de l’Etat;
Présentation par M. le Ministre de l’Economie et des Finances au Parlement du bilan de l’exécution à mi-parcours (fin juin) de la Loi de Finances de l’année;
Mise en ligne sur le Portail du MEF du PLF et des documents qui l’accompagnent, et ce dès leur dépôt pour examen au Parlement (au plus tard le 20 octobre de l’année);
Le portail du MEF (versions en plusieurs langues) propose une panoplie de documents par catégorie d’usagers (citoyens, investisseurs, universitaires…) www.finances.gov.ma
Communication permanente sur le budget durant toute l’année

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I. Transparence budgétaire au Maroc:
Principales réalisations
Réduction significative du retard dans la préparation de la Loi de Règlement et sa
présentation au Parlement
Enrichissement de l’information sur la Loi de Règlement par la présentation au
Parlement d’un rapport détaillé sur l’exécution de la Loi de Finances y afférente
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
2 ans
Délai de
préparation
Un délai moyen de préparation passant de 3 ans et 9
mois entre 2000 et 2005 à un 1 an et 7 mois à partir de
2005

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+ International Budget Partnership: Avancée importante au titre de l’Enquête 2012 sur le Budget Ouvert : un score de 38 contre 28 en 2008  2ème place au niveau de la Région MENA
le Maroc est considéré parmi les 14 pays sur les 100 pays ayant fait l’objet de l’Enquête sur le Budget Ouvert, qui ont réalisé une évolution importante entre 2006 et 2012.
+ BM/Pays de l’UE: Rapport sur la Performance de la Gestion des Finances publiques (PEFA) le Maroc était le premier pays du Maghreb à l’appliquer
Evaluation de 2008: « …les informations sur le budget en dépenses et en recettes sont assez détaillées et accessibles ».
Ces efforts ont été couronnés par des évaluations positives de la part des institutions internationales en matière de transparence budgétaire.

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II. La nouvelle LOF : consolidation et amélioration de la transparence budgéaire
La réforme de la LOF permet de consolider les avancées réalisées à travers notamment :
1.L’amélioration de la lisibilité budgétaire et le renforcement de la transparence budgétaire en consacrant l’évaluation et la reddition des comptes ;
2.Le renforcement des principes budgétaires et de la consolidation comptable;
3.Le renforcement du rôle du Parlement dans le débat budgétaire.

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Institutionnalisation de la programmation pluriannuelle : clarification de la vision stratégique à moyen terme du gouvernement pour l’atteinte des objectifs de développement économique et social du pays; renforcement de la discipline budgétaire (adéquation entre les politiques sectorielles et les objectifs de la soutenabilité et de la viabilité du cadre macro- économique) et octroi d’une meilleure visibilité aux gestionnaires pour gérer leurs programmes.
1. Amélioration de la lisibilité budgétaire et renforcement de la transparence en consacrant l’évaluation et la reddition des comptes :
Réforme de la nomenclature budgétaire : passer d’une approche normative axée sur les moyens à une approche fonctionnelle axée sur les résultats (classification par programme et projet/action)
Mesure et évaluation de la performance : les gestionnaires sont responsabilisés pour l’atteinte d’objectifs préalablement définis et mesurables par des indicateurs de performance avec de nouvelles règles de gestion des crédits permettant aux gestionnaires une marge de manoeuvre dans le redéploiement des crédits, au sein d’un même programme.

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Réforme de la nomenclature budgétaire
Titre
Article
Région
Paragraphe
Ligne
Chapitre
Titre
Programme
Région
Action/Projet
Ligne
Chapitre
Titre
Programme
Région
Action/Projet
Chapitre
Nomenclature actuelle
Future nomenclature
De programmation
D’exécution

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Evaluation et reddition des comptes
L’élaboration, par chaque ministère, d’un Projet de Performance en accompagnement du projet de budget sectoriel, transmis au parlement;
L’élaboration, par chaque ministère, d’un Rapport de Performance en accompagnement du projet de loi de règlement de l’année concernée et la consolidation de ces rapports au niveau du Rapport Annuel de Performance établi par le ministère chargé des Finances et présenté au Parlement à l’occasion de l’examen du projet de loi de règlement;
L’audit de performance des départements au moins une fois tous les trois ans.
Consécration des principes d’évaluation, de performance et de reddition des comptes à travers la production des rapports d’évaluation et de performance.

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2. Renforcement des principes budgétaires et de la consolidation comptable :
Adoption du caractère limitatif des crédits comme principe général y compris pour les dépenses du personnel et introduction de nouvelles dispositions pour une meilleure maitrise de ces dépenses ;
Interdiction d’inscrire les dépenses de fonctionnement dans le budget d’investissement;
Utilisation exclusive de la dette pour financer l’investissement;
Maitrise des crédits d’investissement reportés (fixation d’un plafond);
Rationalisation de la création et de l’utilisation des Services de l’Etat Gérés de Manière Autonome (SEGMA) et des Comptes Spéciaux du Trésor (CST) :

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20
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Pour les SEGMA , il s’agit de :
L’interdiction d’effectuer un versement d’un SEGMA vers un autre SEGMA ou un CST;
Le conditionnement de la création d’un SEGMA par la réalisation de ressources propres représentant, à compter de la 3ème année budgétaire suivant la création desdits Services, au moins 30% du total des ressources autorisées par la Loi de Finances;
La suppression des SEGMA qui ne répondent pas à la condition précédente;
L’interdiction d'imputer à un SEGMA les dépenses du personnel;
L’application d’une nomenclature programmatique.

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La réduction du nombre de catégories des CST ;
L’interdiction d’effectuer un versement d’un CAS vers un CST ou un SEGMA;
Le conditionnement de la création d’un CAS par l’affectation de ressources autres que les versements budgétaires représentant, à compter de la 3ème année budgétaire suivant la création desdits comptes, au moins 40% du total des ressources autorisées par la loi de finances;
La suppression des CAS qui ne répondent pas à la condition précédente.
L’application de la nomenclature programmatique aux CAS
Pour les CST, il s’agit de :

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Mise en place de la comptabilité générale (image fidèle du patrimoine de l’Etat et de sa situation financière) ;
Introduction d’une comptabilité d’analyse des coûts (coût global des services publics) ;
Certification par la Cour des comptes de la régularité et de la sincérité des comptes de l'État.
Renforcement de la consolidation comptable

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b. Refonte des calendriers de la Loi de Finances, de la Loi de Règlement et de la Loi de Finances Rectificative.
a. Enrichissement des informations communiquées au Parlement ;
3. Renforcement du rôle du Parlement dans le débat budgétaire:

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1.Note de présentation de la loi de finances comportant des données concernant les investissements du budget général ainsi que les impacts financiers et économiques des dispositions fiscales et douanières proposées;
2.Rapport économique et financier ;
3.Rapport sur le secteur des établissements et entreprises publics ;
4.Rapport sur les services de l’Etat gérés de manière autonome ;
5.Rapport sur les comptes spéciaux du Trésor ;
6.Rapport sur les dépenses fiscales ;
7.Rapport sur la dette publique ;
8.Rapport sur le budget axé sur les résultats tenant compte de l’aspect genre ;
9.Rapport sur les ressources humaines ;
10.Rapport sur la compensation ;
11.Note sur les dépenses relatives aux charges communes ;
12.Rapport sur le foncier public mobilisé pour l’investissement ;
13.Note sur la répartition régionale de l’investissement.
a.Enrichissement des informations communiquées au Parlement :
Parlement
Documents accompagnant les budgets des ministères
1.Projets de Performance (PdP) établis sur la base des CDMT ministériels.
2.Programmation pluriannuelle des EEP bénéficiant de ressources affectés ou de subventions de l’Etat.
Documents accompagnant le Projet de Loi de Règlement
1.Compte général de l’Etat ;
2.Annexe relative aux dépassements des crédits ouverts;
3.Rapport annuel de performance ;
4.Rapports d’audit de performance ;
5.Rapport sur les ressources affectées aux collectivités territoriales

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 Réaménagement du calendrier de préparation de la loi de finances par l’introduction de deux nouvelles phases:
Une phase de préparation du cadre de programmation pluriannuelle de référence dans lequel la Loi de Finances doit s’inscrire
Une phase de concertation et d’information du Parlement sur les choix et priorités budgétaires en amont de la présentation de la loi de finances
b. Refonte des calendriers de la Loi de Finances, de la Loi de Règlement et de la Loi de Finances Rectificative
Révision de la procédure d’examen et de vote du projet de loi de finances :
dépôt du PLF au plus tard le 20 octobre (délai global de 58jours après son dépôt à la chambre des représentants)
Réhabilitation de la loi de finances rectificative dans le respect du principe de sincérité et l’encadrement de son calendrier d’examen et de vote (délai global de 15 jours après son dépôt à la chambre des représentants)
Réaménagement du calendrier d’examen et de vote du projet de la loi de règlement conformément à la constitution (dépôt annuel du projet de loi de règlement à la chambre des représentants à la fin du premier trimestre du deuxième exercice qui suit celui de l’exécution de la loi de finances concernés).

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CONCLUSION
Le renforcement de la transparence budgétaire au Maroc est un chantier d’envergure nationale.
La participation des citoyens dans la conception, la mise en oeuvre et l’évaluation des politiques publiques est un processus irréversible :
Refonte de la Loi organique relative à la Loi de Finances :
Le projet de loi est voté par la Chambre des Représentants à la date du 25 novembre 2014 et adressé à la Cour Constitutionnelle avant sa promulgation définitive ;
Adoption du projet de loi sur l’accès à l’information par le Conseil du Gouvernement
Alignement de notre pays aux normes internationales en matière de production et de diffusion de l’information budgétaire

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