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Du 7 au 9 décembre 2015
Washington, DC, États-Unis
Conférence de formation d'hiver
d'ICGFM
Ministre des Finances
Expert-comptable Ángel Mario Elettore
Politique de transparence en matière de
gestion publique
Ministère des Finances/Gouvernement de la province de Córdoba
Nombre d'habitants : 3 657 654
Superficie : 165 321 km²
Densité : 21,58 habitants par km²
PIB : 30 564 millions de USD¹
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Éducation du capital humain :
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(1) Source: Nominal GGP l 2014 publié par la Direction des statistiques et du recensement pour la province de
Córdoba et taux de change moyen en 2014.
Córdoba représente 8,1
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exportations du pays.
Bonne
position
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organisationnelle
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Gestion de l'environnement
Lois du nouvel État
Politique de développement durable
Politique de croissance et de développement durable
Le modèle de solvabilité budgétaire sous-tend un État
financièrement viable
Source : Compte de placement/d'épargne, financement cumulé chaque année en 2003-2014 et pendant le 2e
trimestre de 2015.
Les surplus
économiques réalisés
ont contribué à
équilibrer les
comptes
sans avoir à mettre
en œuvre des
ajustements
Solvabilité budgétaire en chiffres
35
438 597 769 873 336 449
2,118
1,221
1,959
3,881
4,784
3,126
0
2,000
4,000
6,000 2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015(II)
Épargnes actuelles
en millions de $ AR
14
250 220 239 167 23 -389
1,010
61
1,195
1,846
1,293
366
-1,000
-500
0
500
1,000
1,500
2,000
2003
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2010
2011
2012
2013
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fiscales provinciales
ont augmenté leur
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34% 33% 34% 33% 33%
38% 38% 38% 37%
40% 41% 39%
30%
35%
40%
45%
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015(II)
Proportion des taxes provinciales dans le
total des recettes fiscales
66% 67% 66% 67% 67%
62% 62% 62% 63%
60% 59% 61%
50%
55%
60%
65%
70%
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015(II)
Proportion des taxes nationales dans le
total des recettes fiscales
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3,286 4,923
9,055
13,904
24,203
31,889
44,583
27,766
0
8,000
16,000
24,000
32,000
40,000
48,000
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015(II)
Coûts récurrents
(en millions de $ AR)
138 254
480 630 856 743
1,235
1,937
2,054
1,579
2,987
4,950
3,535
0
1,000
2,000
3,000
4,000
5,000
6,000
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015(II)
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ACTUEL ALLÈGEMENT DE LA DETTE DANS LA PROVINCE
Stock de la dette
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2015 sur la base de la Communication « A » 3500 de la Banque centrale argentine.
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des revenus totaux
Stock de la dette en pourcentage du
PIB provincial
2.05
1.71
1.49
1.30
1.06
0.86 0.81
0.63
0.52 0.47
0.37
0.29 0.23
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
Encours dela dette2003 - 2014:Exécution du budgetannuel
Revenus 2003 - 2014:Exécution du budget annuel
Encours dela dette2015:Encoursà compter du 30 juin2015.
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0.21 0.20
0.18
0.16
0.13
0.11 0.11
0.10
0.08 0.08
0.07
0,06 0.05
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budgétaire a
contribué à
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d'endettement
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municipalités, conformément à la loi sur la responsabilité
budgétaire.
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budgétaire
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publique
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des Finances a pris l’initiative d’émettre un rapport
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Participation du ministère des Finances dans le “G4 Pioneers
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DURABLE pour 2013-2014.
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performance quotidienne, en se
concentrant non seulement sur les
impacts économiques, mais aussi sur les
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multifonctions qui facilitent la
numérisation des documents
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sont plus achetés
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a chuté de 55 % depuis 2010
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imprimantes a été réduite de 20 % l'an
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étendre l'utilisation de gaz comprimé
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des travaux dans les systèmes
électriques
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  • 1. Du 7 au 9 décembre 2015 Washington, DC, États-Unis Conférence de formation d'hiver d'ICGFM Ministre des Finances Expert-comptable Ángel Mario Elettore Politique de transparence en matière de gestion publique Ministère des Finances/Gouvernement de la province de Córdoba
  • 2. Nombre d'habitants : 3 657 654 Superficie : 165 321 km² Densité : 21,58 habitants par km² PIB : 30 564 millions de USD¹ PIB par habitant : 8 567 USD Budget : 7 807 millions de USD¹ Province de Córdoba en chiffres Éducation du capital humain : taux d'alphabétisation élevé (98,5 %) et un niveau élevé dans l'enseignement universitaire. (1) Source: Nominal GGP l 2014 publié par la Direction des statistiques et du recensement pour la province de Córdoba et taux de change moyen en 2014. Córdoba représente 8,1 % de l'ensemble des exportations du pays.
  • 3. Bonne position Transparence et évolution organisationnelle Services aux citoyens Gestion de l'environnement Lois du nouvel État Politique de développement durable Politique de croissance et de développement durable Le modèle de solvabilité budgétaire sous-tend un État financièrement viable
  • 4. Source : Compte de placement/d'épargne, financement cumulé chaque année en 2003-2014 et pendant le 2e trimestre de 2015. Les surplus économiques réalisés ont contribué à équilibrer les comptes sans avoir à mettre en œuvre des ajustements Solvabilité budgétaire en chiffres 35 438 597 769 873 336 449 2,118 1,221 1,959 3,881 4,784 3,126 0 2,000 4,000 6,000 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015(II) Épargnes actuelles en millions de $ AR 14 250 220 239 167 23 -389 1,010 61 1,195 1,846 1,293 366 -1,000 -500 0 500 1,000 1,500 2,000 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015(II) Résultat financier en millions de $ AR
  • 5. Les ressources fiscales provinciales ont augmenté leur participation de + 5 % Source : Compte de placement/d'épargne, financement cumulé chaque année en 2003-2014 et pendant le 2e trimestre de 2015. Gestion fiscale pour une solvabilité budgétaire 34% 33% 34% 33% 33% 38% 38% 38% 37% 40% 41% 39% 30% 35% 40% 45% 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015(II) Proportion des taxes provinciales dans le total des recettes fiscales 66% 67% 66% 67% 67% 62% 62% 62% 63% 60% 59% 61% 50% 55% 60% 65% 70% 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015(II) Proportion des taxes nationales dans le total des recettes fiscales
  • 6. Source : Compte de placement/d'épargne, financement cumulé chaque année en 2003-2014 et pendant le 2e trimestre de 2015. Gestion des dépenses pour la solvabilité budgétaire 3,286 4,923 9,055 13,904 24,203 31,889 44,583 27,766 0 8,000 16,000 24,000 32,000 40,000 48,000 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015(II) Coûts récurrents (en millions de $ AR) 138 254 480 630 856 743 1,235 1,937 2,054 1,579 2,987 4,950 3,535 0 1,000 2,000 3,000 4,000 5,000 6,000 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015(II) Dépenses en capital (en millions de $ AR)Poursuite de la politique de l'investisse ment public
  • 7. ACTUEL ALLÈGEMENT DE LA DETTE DANS LA PROVINCE Stock de la dette (1) Source : Annexe II de la LRF à partir de juin 2015. Taux de change moyen pour référence à compter du 2e trimestre 2015 sur la base de la Communication « A » 3500 de la Banque centrale argentine. Le stock de la dette à compter du 2e trimestre 2015 s'élève à 1 696 millions de USD (1) Stock de la dette en pourcentage des revenus totaux Stock de la dette en pourcentage du PIB provincial 2.05 1.71 1.49 1.30 1.06 0.86 0.81 0.63 0.52 0.47 0.37 0.29 0.23 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Encours dela dette2003 - 2014:Exécution du budgetannuel Revenus 2003 - 2014:Exécution du budget annuel Encours dela dette2015:Encoursà compter du 30 juin2015. Revenues 2015:Budgetpublic2015 0.21 0.20 0.18 0.16 0.13 0.11 0.11 0.10 0.08 0.08 0.07 0,06 0.05 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 Encours de la dette 2003 - 2014 : Exécutiondubudget annuel Encours de la dette 2015 :Encours à compter du30 juin2015 PIBP 2014 estimé sur la base de l'évolution duPIB PIBP 2015 estimé en rapport avec le Cadre macrobudgétaire 2015
  • 8. Emprunts durables (1) Loi 25.917 sur la responsabilité budgétaire. * Revenus courants nets du partage des revenus avec les municipalités de l'administration publique non financière. Le modèle de la solvabilité budgétaire a contribué à maintenir un niveau d'endettement durable Le service de la dette ne devrait pas être plus de 15 % des revenus courants nets de partage des revenus avec les municipalités, conformément à la loi sur la responsabilité budgétaire. 5.5% 4,1 % 4.0% 3.4% 10.4% 1.4% 1.3% 1.0% 15% 2013* 2014* 2015 2016 2017 2018 2019 2020 Relación Servicios Proyectados vs. Ingresos Proyectados Relación Deuda/Ingresos Corrientes netos de Coparticipación a Municipios Service prévu c. Ratio des revenus prévu Relation entre la dette/les revenus courants nets de partage avec les municipalités
  • 9. Crise financière internationale Les structures politiques doivent fournir des réponses Actions visant à créer un gouvernement plus ouvert et plus efficace, à l’aide de la technologie Objectif : Retrouver la confiance
  • 10. BID, Politique sur l'accès à l'information publique (2010) FMI, Manuel pour la transparence budgétaire et Code des bonnes pratiques (2001, dernière mise à jour en 2007) Bonnes pratiquesDéfis : Générer la crédibilité & la confiance Bonnes pratiques : un gouvernement plus ouvert Engagement à la transparence Gouvernement ouvert
  • 11. La transparence en tant que pilier La transparence comme une approche de gestion Reconnaissance accordée Consolidée par ... Nouvelles technologies Réformes juridiques Gestion de qualité
  • 12. Compendium de réglementation sur les questions d'administration des finances Compendium de réglementation sur les questions fiscales, cadastrales et de registre Code fiscal provincial - réorganisation et règlement La réforme juridique Régime de responsabilité budgétaire (rejoint en 2004) Loi sur l'administration des finances (adoptée en 2003) Travaux visant à organiser et à renforcer le cadre réglementaire
  • 13. Engagement à respecter des règles de comportement budgétaire claires et à accroître la transparence dans la gestion publique La loi Nº 9086 vise à garantir l'application de ces principes de transparence, de régularité des finances, de légalité, de rentabilité, d'efficience et d'efficacité, ainsi qu'à mettre en œuvre les pratiques comptables modernes. Adhérer au régime de responsabilité budgétaire (2004) Adoption de la loi sur l'administration des finances (2003) La réforme juridique (suite ...)
  • 14. Supposait réduire les résolutions émises. A permis de montrer toutes les règles liées aux questions fiscales, cadastrales et de registre de manière approfondie, systématique et fonctionnelle. Compendium de réglementation sur les questions fiscales, cadastrales et de registre La réforme juridique (suite ...)
  • 15. Supposait l'examen et l'amélioration des processus externes, ainsi que l'intégration des procédures internes dans toutes les directions relevant du Secrétariat à l'administration des finances. Compendium de réglementation sur les questions d'administration des finances La réforme juridique (suite ...)
  • 16. Supposait la compilation, la consolidation, l'examen et l'analyse des décrets provinciaux tout en sélectionnant ceux abordant les questions fiscales, adoptés depuis 1952. Code fiscal provincial Réorganisation et règlement La réforme juridique (suite ...)
  • 17. Résolution 364/09 - Transparence Adoption des normes internationales de bonnes pratiques et divulgation d'informations fiables Résolution 364/09 Tous les organismes ont été chargés d'améliorer les niveaux de transparence dans les informations publiées Le MINISTÈRE DES FINANCES a accordé une formalité juridique aux politiques de transparence
  • 18. •Direction générale des revenus : le premier à recevoir des certifications de qualité. Ils ont actuellement 5 macroprocessus certifiés •Registre provincial général : 5 certifications de qualité dans les QG et à Rio Cuarto. •Secrétariat pour la gestion des finances : en 2014 tous les sous-systèmes utilisés par le Secrétariat ont obtenu la certification de qualité. Córdoba est une province pionnière dans la réalisation d'une telle assurance. Certifications de qualité
  • 19. Subsidios y Ayudas entregadas Transparence : Portail de la transparence Accès gratuit à des informations fiables, recherche simplifiée et accès à l'information
  • 20. Transparence : Gouvernement Partage des revenusCollecte Mise en vigueur Loi sur la responsabilité budgétaire Niveau de salaire Dette Budget OUTRE la page WEB, le gouvernement présente également les informations suivantes
  • 21. Un outil clé pour la gestion publique Informations sur les revenus, les dépenses, la dette et le budget Présentation conviviale et résumée du contenu général du budget de la province Créé en 2013. Présente les données de 2013, 2014 et 2015 Transparence : Budget Citoyen Encourage et favorise la participation des citoyens dans toutes les questions liées à la gestion publique
  • 22. 2014 2014 Transparence : Missions d'audit 2012 & 2014 Audit de la dette publique Córdoba Bursátil Trust Dette flottante Chaque mission d'audit a été effectuée au 30 septembre 2014 En harmonie avec la politique de transparence, le ministère des Finances a pris l’initiative d’émettre un rapport professionnel indépendant sur la situation actuelle des processus suivants :
  • 23. 1° Taux de transparence budgétaire Córdoba domine 1° en conformité avec la loi sur la responsabilité budgétaire Córdoba domine 1° Classement en matière de la visibilité budgétaire 1° Classement ISAGOL, e- government - Córdoba domine Prix de la transparence
  • 24. Participation du ministère des Finances dans le “G4 Pioneers Program” (« Programme des pionniers G4 ») De plus : Rapport GRI En 2015, Córdoba a publié le rapport TROISIÈME RAPPORT SUR LE DÉVELOPPEMENT DURABLE pour 2013-2014. Il fournit des informations sur la performance quotidienne, en se concentrant non seulement sur les impacts économiques, mais aussi sur les impacts sociaux et environnementaux
  • 25. Papier Énergie Recyclage •Acquisition de photocopieurs multifonctions qui facilitent la numérisation des documents •Les journaux et les publications ne sont plus achetés •La consommation de rames de papier a chuté de 55 % depuis 2010 •L'utilisation de l'encre pour imprimantes a été réduite de 20 % l'an dernier •Poursuite de la politique visant à étendre l'utilisation de gaz comprimé dans des véhicules •Restructuration et modernisation des travaux dans les systèmes électriques • En conséquence, la consommation d'énergie a baissé de 11 % l'an dernier. •L'équipement informatique, les meubles et les éléments de bureau inutilisés appartenant aux institutions ont été donnés à une différente organisation. Au cours des deux dernières années, 200 meubles ont été donnés Gestion de l'environnement