Etude d'impact sur l'environnement

1. Préparé par:
Kawther MEKNI
ÉTUDE D'IMPACT
SUR
L'ENVIRONNEMENT
Mai 2022
Kawther MEKNI -TN

2. Généralité
L’étude d’impact ou bien l’évaluation des impacts environnementaux est devenue l’un des outils les
plus efficaces pour intégrer les problèmes environnementaux dans la prise de décision.
L’étude d’impact environnemental est un outil fiable et indispensable pour asseoir les fondements
d’un développement durable.
L’étude d’impact environnementale fait une partie intégrante dans la planification globale de monde,
elle doit commencer de la conception d’un projet avant que les décisions ne soit prise.
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3. Généralité
Aujourd’hui la plupart des organismes internationaux de financement ont intégré une
obligation d’évaluation des impacts dans leurs procédures d’approbation des projets.
Plusieurs pays, la loi exige également une étude d étude d’impact satisfaisante effectué avant la
mise en œuvre des projets.
Parmi les impacts, on a les changements climatiques tels que : l’effet de gaz de serre, la
destruction de la couche d’ozone, l’acidification, la formation des agents photo-oxydants,
atteinte de ressources abiotique, toxicité humaine et écotoxicité.
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4. Généralité
La dégradation continue et effroyable de l’environnement a attisé la conscience internationale qui s’est
penchée sans relâche sur le problème d’un développement qui satisfait les besoins aigus des peuples
sans compromettre les intérêts légitimes des générations futures.
La nécessité impérative de concilier le développement des activités humaines en général et la
préservation de l’environnement et des ouvrages publics est devenue depuis plusieurs années une
préoccupation majeure dans un nombre de plus en plus important de secteurs dans le pays.
Finalement, Les Études d’Impact sur l’Environnement (EIE) sont dès lors un outil fiable et indispensable
pour asseoir les fondements d’un développement durable en harmonie avec un environnement sain et
salubre.
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5. Définition de l'EIE
D'aprèes l'ANPE,
L’EIE est une étude qui permet d’apprécier, d’évaluer et de
mesurer les effets directs et indirects, à court, moyen et long
terme de la réalisation de l’unité sur l’environnement et qui
doit être présentée à l’ANPE pour avis avant l’obtention de
toutes autorisations administratives relatives à la réalisation
de l’unité. Kawther MEKNI -TN

6. L’étude d’impact est le document de base pour le suivi et le
contrôle de respect de mesure de protection de
l’environnement pendant tout les phases de cycle de vie de
projet.
Elle intégrante les aspects économiques, sociaux,
environnementaux, pour tendre vers la solution de moindre
impact.
C’est un outil de prévention de la pollution et de la dégradation
de l’environnement. Elle permet d’épargner ou éviter aux
promoteurs les sur coûts et les conflits habituelles après la
réalisation de projet.
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7. Développement Durable
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8. Objectifs
de l'EIE
Obtenir un milieu en protection
de l’environnementet l’être
humain
Protection
Prévention
À Prévenir les effets négatifs du
projet et donner des solutions
de prévention pour
l’environnement et l’être
humain.
Prise à la décision
Décider les éléments nécessaires
à un prise en compte de la
protection de l’environnement.
==> C’est une décision directe
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9. C’est un instrument qui examine
les projets pour une région.
Régional
C’est un instrument qui examine la
question environnemental et les
impacts associés au projet pour
un secteur spécifique.
Sectoriel
Types de l'EIE
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10. Catégories de l'EIE
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11. Description détaillée de l’unité.
Description de l’état initial du site et de son environnement portant, notamment sur les éléments
et les ressources naturelles susceptibles d’être affectées par la réalisation de l’unité.
Une analyse des conséquences prévisibles, directes et indirectes, de l’unité sur l’environnement,
et en particulier les ressources naturelles, les différentes espèces de la faune et la flore et les
zones bénéficiant d’une protection juridique, notamment les forêts, les zones et les paysages
naturels ou historiques, les zones sensibles, les espaces protégés, les parcs nationaux et les parcs
urbains.
Les mesures envisagées par le maître de l’ouvrage ou le pétitionnaire pour éliminer ou réduire et,
si possible compenser les conséquences dommageables de l’unité sur l’environnement et
l’estimation des coûts correspondants.
Un plan détaillé de gestion environnementale de l’unité.
Conformément à l’article 6 du décret N°1991 du 11 juillet 2005, le contenu de l’EIE doit refléter
l’incidence prévisible de l’unité sur l’environnement et doit comprendre au minimum les éléments
suivants :
1.
2.
3.
4.
5.
Contenu de l'EIE
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12. Etapes de l'EIE
Contexte de projet
1. 2. Description du Milieu
4. Analyse d’Impacts du projet
3. Description du Projet
5. Gestion des risques 6. Surveillance
Environnementale
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13. Evolution du concept et de la prise en compte
de l’Environnement à l'échelle Nationale
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15. Cycle de vie
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Bonne Lecture
Thème: Etude d'Impact sur l'Environnement
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