Préparé par:
Kawther MEKNI
ÉTUDE D'IMPACT

SUR

L'ENVIRONNEMENT
Mai 2022
Kawther MEKNI -TN
Généralité
L’étude d’impact ou bien l’évaluation des impacts environnementaux est devenue l’un des outils les

plus efficaces pour intégrer les problèmes environnementaux dans la prise de décision.
L’étude d’impact environnemental est un outil fiable et indispensable pour asseoir les fondements

d’un développement durable.
L’étude d’impact environnementale fait une partie intégrante dans la planification globale de monde,

elle doit commencer de la conception d’un projet avant que les décisions ne soit prise.
Kawther MEKNI -TN
Généralité
Aujourd’hui la plupart des organismes internationaux de financement ont intégré une

obligation d’évaluation des impacts dans leurs procédures d’approbation des projets.
Plusieurs pays, la loi exige également une étude d étude d’impact satisfaisante effectué avant la

mise en œuvre des projets.
Parmi les impacts, on a les changements climatiques tels que : l’effet de gaz de serre, la

destruction de la couche d’ozone, l’acidification, la formation des agents photo-oxydants,

atteinte de ressources abiotique, toxicité humaine et écotoxicité.
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Généralité
La dégradation continue et effroyable de l’environnement a attisé la conscience internationale qui s’est

penchée sans relâche sur le problème d’un développement qui satisfait les besoins aigus des peuples

sans compromettre les intérêts légitimes des générations futures.
La nécessité impérative de concilier le développement des activités humaines en général et la

préservation de l’environnement et des ouvrages publics est devenue depuis plusieurs années une

préoccupation majeure dans un nombre de plus en plus important de secteurs dans le pays.
Finalement, Les Études d’Impact sur l’Environnement (EIE) sont dès lors un outil fiable et indispensable

pour asseoir les fondements d’un développement durable en harmonie avec un environnement sain et

salubre.
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Définition de l'EIE
D'aprèes l'ANPE,
L’EIE est une étude qui permet d’apprécier, d’évaluer et de

mesurer les effets directs et indirects, à court, moyen et long

terme de la réalisation de l’unité sur l’environnement et qui

doit être présentée à l’ANPE pour avis avant l’obtention de

toutes autorisations administratives relatives à la réalisation

de l’unité. Kawther MEKNI -TN
L’étude d’impact est le document de base pour le suivi et le

contrôle de respect de mesure de protection de

l’environnement pendant tout les phases de cycle de vie de

projet.
Elle intégrante les aspects économiques, sociaux,

environnementaux, pour tendre vers la solution de moindre

impact.
C’est un outil de prévention de la pollution et de la dégradation

de l’environnement. Elle permet d’épargner ou éviter aux

promoteurs les sur coûts et les conflits habituelles après la

réalisation de projet.
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Développement Durable
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Objectifs
de l'EIE
Obtenir un milieu en protection

de l’environnementet l’être

humain
Protection
Prévention
À Prévenir les effets négatifs du

projet et donner des solutions

de prévention pour

l’environnement et l’être

humain.
Prise à la décision
Décider les éléments nécessaires

à un prise en compte de la

protection de l’environnement.


==> C’est une décision directe


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C’est un instrument qui examine

les projets pour une région.
Régional
C’est un instrument qui examine la

question environnemental et les

impacts associés au projet pour

un secteur spécifique.
Sectoriel
Types de l'EIE
Kawther MEKNI -TN
Catégories de l'EIE
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Description détaillée de l’unité.
Description de l’état initial du site et de son environnement portant, notamment sur les éléments

et les ressources naturelles susceptibles d’être affectées par la réalisation de l’unité.
Une analyse des conséquences prévisibles, directes et indirectes, de l’unité sur l’environnement,

et en particulier les ressources naturelles, les différentes espèces de la faune et la flore et les

zones bénéficiant d’une protection juridique, notamment les forêts, les zones et les paysages

naturels ou historiques, les zones sensibles, les espaces protégés, les parcs nationaux et les parcs

urbains.
Les mesures envisagées par le maître de l’ouvrage ou le pétitionnaire pour éliminer ou réduire et,

si possible compenser les conséquences dommageables de l’unité sur l’environnement et

l’estimation des coûts correspondants.
Un plan détaillé de gestion environnementale de l’unité.
Conformément à l’article 6 du décret N°1991 du 11 juillet 2005, le contenu de l’EIE doit refléter

l’incidence prévisible de l’unité sur l’environnement et doit comprendre au minimum les éléments

suivants :
1.
2.
3.
4.
5.
Contenu de l'EIE
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Etapes de l'EIE
Contexte de projet
1. 2. Description du Milieu
4. Analyse d’Impacts du projet
3. Description du Projet
5. Gestion des risques 6. Surveillance
Environnementale
Kawther MEKNI -TN
Evolution du concept et de la prise en compte
de l’Environnement à l'échelle Nationale
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Cycle de vie
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Kawther MEKNI
Bonne Lecture
Thème: Etude d'Impact sur l'Environnement
meknikawther1305@gmail.com
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Etude d'Impact Environnemental.pdf

  • 1.
    Préparé par: Kawther MEKNI ÉTUDED'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT Mai 2022 Kawther MEKNI -TN
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    Généralité L’étude d’impact oubien l’évaluation des impacts environnementaux est devenue l’un des outils les plus efficaces pour intégrer les problèmes environnementaux dans la prise de décision. L’étude d’impact environnemental est un outil fiable et indispensable pour asseoir les fondements d’un développement durable. L’étude d’impact environnementale fait une partie intégrante dans la planification globale de monde, elle doit commencer de la conception d’un projet avant que les décisions ne soit prise. Kawther MEKNI -TN
  • 3.
    Généralité Aujourd’hui la plupartdes organismes internationaux de financement ont intégré une obligation d’évaluation des impacts dans leurs procédures d’approbation des projets. Plusieurs pays, la loi exige également une étude d étude d’impact satisfaisante effectué avant la mise en œuvre des projets. Parmi les impacts, on a les changements climatiques tels que : l’effet de gaz de serre, la destruction de la couche d’ozone, l’acidification, la formation des agents photo-oxydants, atteinte de ressources abiotique, toxicité humaine et écotoxicité. Kawther MEKNI -TN
  • 4.
    Généralité La dégradation continueet effroyable de l’environnement a attisé la conscience internationale qui s’est penchée sans relâche sur le problème d’un développement qui satisfait les besoins aigus des peuples sans compromettre les intérêts légitimes des générations futures. La nécessité impérative de concilier le développement des activités humaines en général et la préservation de l’environnement et des ouvrages publics est devenue depuis plusieurs années une préoccupation majeure dans un nombre de plus en plus important de secteurs dans le pays. Finalement, Les Études d’Impact sur l’Environnement (EIE) sont dès lors un outil fiable et indispensable pour asseoir les fondements d’un développement durable en harmonie avec un environnement sain et salubre. Kawther MEKNI -TN
  • 5.
    Définition de l'EIE D'aprèesl'ANPE, L’EIE est une étude qui permet d’apprécier, d’évaluer et de mesurer les effets directs et indirects, à court, moyen et long terme de la réalisation de l’unité sur l’environnement et qui doit être présentée à l’ANPE pour avis avant l’obtention de toutes autorisations administratives relatives à la réalisation de l’unité. Kawther MEKNI -TN
  • 6.
    L’étude d’impact estle document de base pour le suivi et le contrôle de respect de mesure de protection de l’environnement pendant tout les phases de cycle de vie de projet. Elle intégrante les aspects économiques, sociaux, environnementaux, pour tendre vers la solution de moindre impact. C’est un outil de prévention de la pollution et de la dégradation de l’environnement. Elle permet d’épargner ou éviter aux promoteurs les sur coûts et les conflits habituelles après la réalisation de projet. Kawther MEKNI -TN
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    Objectifs de l'EIE Obtenir unmilieu en protection de l’environnementet l’être humain Protection Prévention À Prévenir les effets négatifs du projet et donner des solutions de prévention pour l’environnement et l’être humain. Prise à la décision Décider les éléments nécessaires à un prise en compte de la protection de l’environnement. ==> C’est une décision directe Kawther MEKNI -TN
  • 9.
    C’est un instrumentqui examine les projets pour une région. Régional C’est un instrument qui examine la question environnemental et les impacts associés au projet pour un secteur spécifique. Sectoriel Types de l'EIE Kawther MEKNI -TN
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    Description détaillée del’unité. Description de l’état initial du site et de son environnement portant, notamment sur les éléments et les ressources naturelles susceptibles d’être affectées par la réalisation de l’unité. Une analyse des conséquences prévisibles, directes et indirectes, de l’unité sur l’environnement, et en particulier les ressources naturelles, les différentes espèces de la faune et la flore et les zones bénéficiant d’une protection juridique, notamment les forêts, les zones et les paysages naturels ou historiques, les zones sensibles, les espaces protégés, les parcs nationaux et les parcs urbains. Les mesures envisagées par le maître de l’ouvrage ou le pétitionnaire pour éliminer ou réduire et, si possible compenser les conséquences dommageables de l’unité sur l’environnement et l’estimation des coûts correspondants. Un plan détaillé de gestion environnementale de l’unité. Conformément à l’article 6 du décret N°1991 du 11 juillet 2005, le contenu de l’EIE doit refléter l’incidence prévisible de l’unité sur l’environnement et doit comprendre au minimum les éléments suivants : 1. 2. 3. 4. 5. Contenu de l'EIE Kawther MEKNI -TN
  • 12.
    Etapes de l'EIE Contextede projet 1. 2. Description du Milieu 4. Analyse d’Impacts du projet 3. Description du Projet 5. Gestion des risques 6. Surveillance Environnementale Kawther MEKNI -TN
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    Evolution du conceptet de la prise en compte de l’Environnement à l'échelle Nationale Kawther MEKNI -TN
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    Kawther MEKNI Bonne Lecture Thème:Etude d'Impact sur l'Environnement meknikawther1305@gmail.com Kawther MEKNI -TN