Le document présente la norme ISO 14001:2015 relative aux systèmes de management environnemental, détaillant ses exigences et la façon de les appliquer en entreprise. Il aborde des thèmes comme l'évaluation des risques environnementaux, le leadership, la planification des actions et la conformité réglementaire, tout en soulignant l'importance de la performance environnementale. Enfin, il fournit des directives sur la communication, la formation et la gestion des non-conformités.

1. ISO 14001:2015
SYSTÈME DE
MANAGEMENT
ENVIRONNEMENTAL

2. OBJECTIFS :
 Comprendre et maîtriser les exigences de la norme ISO 14001:2015
 Pouvoir identifier les écarts d’un système par rapport au référentiel
 Pouvoir déployer les acquis dans une entreprise réelle
PROGRAMME :
 Présentation de la norme, décryptage des exigences (version 2015)
 Exemples pratiques d’une industrie
 Préparation à la certification
2 mai 2020 2

3. SUPPORT
PLAN
3 mai 2020 3
01
02
03
DEFINITION
CONTEXTE
LEADERSHIP
04 RISQUES ET OPPORTUNITÉS
05
06 ACTIVITÉS OPÉRATIONNELLES
07 EVALUATION ET AMÉLIRATION

4. Le système de management de l’environnement ISO 14001 permet aux
organismes d’établir les processus et les systèmes
nécessaires a l’amélioration de la performance
environnementale.
Gérer les aspects environnementaux
Satisfaire aux obligations de conformité
Traiter les risques et opportunités
4
 Protection de l’environnement, y compris la prévention de la
pollution et d’autres aspects spécifiques au contexte de l’organisme
DEFINITION

5. POURQUOI UN SME ?
2 mai 2020 5
 La pollution fait 9 millions de morts
 Huit millions de tonnes de déchets plastiques
déversées dans les océans chaque année
 Les populations d'espèces vertébrées ont diminué
de 60%

6. POURQUOI UN SME ?
3 mai 2020 6
SME
MONDIALISATION
Pollution environnementale
Surconsommations des ressources
Mauvaise gestion des déchets
Changements climatiques
Dégradation de l’écosystème
Perte de biodiversité
RÉGLEMENTATION STRICTE
ATTENTES SOCIALES
Développement durable
Transparence
Responsabilité

7. 3 mai 2020 7
L’analyse du contexte de l’organisme
Le leadership
Déterminer les risques et opportunités
La planification préventive
La planification de l’atteinte des objectifs
Planifier, mettre en œuvre et maitriser les processus
Simplification documentaire:
Minimum d’information documentée
STRUCTURE HLS

8. 3 mai 2020 8
Une intégration plus
logique et facile à
mettre en œuvre
suivant PDCA
STRUCTURE HLS

9. 3 mai 2020 9
Enjeux internes et externes ainsi que les attentes des PI pertinentes à prendre en
compte
STRUCTURE HLS

10. 2 mai 2020 1
0
●Connaître le contexte de l’organisme
Déterminer les enjeux externes et internes.
Déterminer les parties intéressées et leurs attentes.
Définir le domaine d’application du système de management de l’environnement.
●Déterminer les risques et opportunités
Vis-à-vis du contexte de l’organisme, du SME et de l’atteinte des
résultats escomptés.
Vis-à-vis des effets indésirables.
Vis-à-vis de l’amélioration continue.
Réflexion stratégique large sur le contexte environnemental de
l'organisme, en prenant en compte les enjeux liés aux parties
intéressées et à l'écosystème externe.
CONTEXTE
Chapitre:
4.1

11. ENJEUX
3 mai 2020 1
1
 Lister les différents facteurs influençant l’environnement de l'entreprise
 Extraire les tendances structurelles actuelles et futures et hiérarchiser les
impacts positifs et négatifs associés pour l'entreprise.
 Faire ressortir les différents scénarios d’évolution de l’environnement
 Les analyser pour définir les risques et opportunités les plus vraisemblables
et les hiérarchiser
PESTEL
P: Politics
E: Economy
S: Sociaty
T: Technology
E: Environment
L: Legislation
Chapitre:
4.1

12. 12
ENJEUX EXTERNES
Chapitre:
4.1

13. 13
ENJEUX INTERNES
Chapitre:
4.1

14. 3 mai 2020 14
EXEMPLE: SWOT
Chapitre:
4.1

15. PARTIES INTÉRESSÉES
3 mai 2020 15
Définition:
Personne ou organisme qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit
être influencée ou s’estimer influencée par une décision ou activité
Chapitre:
4.2

16. PARTIES INTÉRESSÉES
ET LEURS ATTENTES
16
Chapitre:
4.2

17. 1
7
Sous-traitants
Fournisseurs
Domaine d’application du SME
Activités, produits, services maîtrisables ou influençables
IL FAUT JUSTIFIER LES EXCLUSIONS
* Quelles activités inclure / exclure ?
* Prise en compte de la perspective de cycle de vie
DOMAINE D’APPLICATION
Chapitre:
4.3

18. ●Approche par les risques et opportunités
 Prise de hauteur des enjeux environnementaux qui favorise
l’implication du top management
●Leadership
 Le rôle moteur de la direction devra être démontré et l’encadrement devra
démontrer son leadership
 Decliner le leadership à tout l’encadrement.
●Approche Processus
 Déterminer les processus du SME et leurs indicateurs de performance en
lien avec les enjeux de l’organisme.
 Maitriser les processus en prenant en compte les risques et l’obtention de
résultats.
1
8
LEADERSHIP
Un SME doit être aligné et cohérent avec les
orientations stratégiques et managériales
Chapitre:
5.1

19. 3 mai 2020 1
9
POLITIQUE ENVIRONEMENTALE
●En lien avec la finalité et au contexte de l'entreprise et appropriée à ses aspects
environnementaux.
● Comprend les engagements :
 Respect des obligations de conformité
 Protection de l'environnement et prévention des pollutions
 Amélioration continue
Fournissant un cadre pour les objectifs environnementaux
●Tenue à jour sous forme d’information documentée.
 Communiquée au sein de l’organisme
 Disponible pour les Parties Intéressées
Chapitre:
5.2

20. 3 mai 2020 20
● Attribuer les responsabilités et les autorités
● Attribuer la responsabilité et l’autorité pour :
 Garantir la conformité du SME
 Rendre compte à la direction de la performance du SME, y compris la
performance environnementale
● Communiquer sur ces éléments au sein de l'organisme
Organigramme Descriptif de fonction
RÔLE, RESPONSABILITÉ, AUTORITÉ
Chapitre:
5.3
Qui fait quoi ?

21. 3 mai 2020 21
6.1.1 Généralités
 Déterminer les risques et opportunités liés à : ses aspects environnementaux,
ses obligations de conformité, ses autres enjeux et exigences
 Pour établir les actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités, il
faut prendre en compte les enjeux, le contexte, le domaine d’application, les
besoins et attentes des parties intéressées
 Identifier les situations d’urgence potentielles
 Documenter ces informations
Chapitre:
6.1
RISQUE ET OPPORTUNITÉS

22. Il faut:
● Identifier tous les AE y compris dans les conditions anormales et les situations
d’urgence raisonnablement prévisibles.
● Identifier et mettre à jour les aspects maitrisables et « influençables » de ses
activités, produits, services.
● Identifier les impacts
● Hiérarchiser les aspects / impacts environnementaux significatifs (AES)
● Prendre en compte les changements
● Communiquer en interne sur les AES
● Tenir à jour les informations documentées
3 mai 2020 22
Tout cette analyse doit être effectuée dans une
perspective de Cycle de Vie
Chapitre:
6.1.2
ASPECTS ET IMPACTS

23. 3 mai 2020 23
Ressources
naturelles
Consommation Energie
Gestion Déchets
Rejet atmosphériques
Bruit
Stockage
Energie
Déchet emballage
Pollution
Chapitre:
6.1.2
ASPECTS ET IMPACTS

24. 3 mai 2020 24
IDENTIFICATION DES ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX
Chapitre:
6.1.2
ASPECTS ET IMPACTS

25. ANALYSE ENVIRONNEMENTALE
3 mai 2020 25
DECHETS EAU AIR ENERGIE BRUIT
Production
Fin de vie
Rejets eaux de
process
Consommation
Peinture
Transports
Fumée
Consommation
d'électricité
(process)
Gaz (chauffage)
Machines
Transports
Pollution des
sols et des eaux
Diminution des
ressources
Production
emballages
pollution des
eaux
diminution de la
ressource
Détérioration de
la qualité de l’air
Effet sur la santé
Effet de serre
Diminution des
ressources
énergétiques
Nuisances sur le
voisinage
IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX
ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX
Chapitre:
6.1.2

26. 3 mai 2020 26
DETERMINER LE « SEUIL CRITIQUE »
Chapitre:
6.1.2
ANALYSE ENVIRONNEMENTALE

27. L’entreprise doit :
 Identifier ses obligations de conformité relatives à ses AE
 Accéder aux obligations de conformité en vigeur
 Prendre en compte ces obligations dans le SME
Contrats,
Il s’agit d’établir
assurances…
 une veille réglementaire : évolution de la réglementation et / ou évolution de
la situation de l’entreprise et des attentes des parties intéressées
 Une analyse des obligations (analyse détaillée des textes applicables, et
correction des gaps)
3 mai 2020 27
Chapitre:
6.1.3
OBLIGATION DE CONFORMITÉ

28. 3 mai 2020 28
De nombreux textes réglementaires au niveau national:
●Par thème
 Eau, Air, Bruit, Déchets, Produits chimiques…
●Par domaine d'application
 Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE)
 Petites industries, commerces, artisans
 Ménages, Particuliers
●Par niveau d'application
 Législation (lois, articles L des codes )
 Réglementation (décrets, arrêtés, articles R des codes)
●Par domaine du droit :
 Code de l’environnement
 Code de la santé publique
 Code du travail
 Code de l'énergie
 Code de la construction…
Chapitre:
6.1.3
OBLIGATION DE CONFORMITÉ

29. 3 mai 2020 29
● Planifier d’entreprendre des actions pour traiter ses aspects
environnementaux significatifs, obligations de conformités, risques et
opportunités
● Planifier la manière d’intégrer et mettre en œuvre ces actions dans les
processus du SME ou d’autres processus métiers et d’évaluer l’efficacité de ces
actions.
● Prendre en compte les options technologiques, commerciales et financières.
Chapitre:
6.1.4
PLANNIFICATION DES ACTIONS

30. 3 mai 2020 30
Chapitre:
6.2
OBJECTIFS ET ACTIONS

31. 3 mai 2020 31
Un programme de management environnemental définit les actions pour
atteindre les objectifs à chaque niveau et fonction concernée.
Exemples de projets:
• Réduction de consommation de papier
• Réduction de consommation d’eau et d’électricité
• Réduction des déchets solides à la source…
Chapitre:
6.2
PROGRAMME ENVIRONEMENTAL

32. 3 mai 2020 32
L’organisme doit assurer et développer
les compétences nécessaires pour le
SME
• L’expériences des collaborateurs
• La formation initiale
• La formation professionnelle
Afin de:
• Garantir l’application des
procédures
• D’assurer la capacité de réagir
• Participer dans l’amélioration
Chapitre:
7.2
COMPÉTENCES

33. 3 mai 2020 33
Chapitre:
7.3
SENSIBILISATION

34. 3 mai 2020 34
Planifier, mettre en œuvre un processus de
communication interne et externe :
 Quand ?
 Quel sujet ?
 Avec qui ?
 Comment ?
Planifier le processus de communication, en :
• Tenant compte des obligations de conformité
• S’assurant de la fiabilité des informations environnementales
• Communicant sur les changements affectant le SME
• Apportant des réponses aux communications pertinentes sur son SME
Toute information doit être maîtrisée et documentée
Chapitre:
7.4
COMMUNICATION

35. MAÎTISE OPÉRATIONNELLE
3 mai 2020 35
 Maitriser les processus du SME :
 En établissant des critères opérationnels pour ces processus
 En mettant en œuvre ces critères pour éviter tout écart par rapport à la
politique, aux objectifs environnementaux et aux obligations de conformité.
 Gérer les évolutions et modifications
 S’assurer que les processus externalisés soient maitrisés ou influencés
 Maitriser les activités des sous-traitants
 Etudier la nécessité de fournir des informations sur les AES si jugé
nécessaire dans la chaine de valeur (communication)
Toujours en prenant en
compte le cycle de vie
Chapitre:
8.1

36. 3 mai 2020 36
Qu'est-il nécessaire d’analyser et/ou documenter et sous quelle forme ?
● Trier les déchets: plastiques, ménagers, métalliques, carton…
● Optimiser l’utilisation d’eau / d’énergie dans les procédés de fabrication
● Faire éliminer/traiter les déchets dangereux selon la réglementation
● Maitriser les produits chimiques : stockage, manipulation, compatibilité,
réception/expédition
● Eco-gestes : éclairage, informatique, sanitaire,
● Maîtrise des rejets liquides et atmosphériques
Chapitre:
8.1
MAÎTISE OPÉRATIONNELLE

37. 3 mai 2020 37
Chapitre:
8.2
SITUATIONS D’URGENCE

38. 3 mai 2020 38
Il faut déterminer :
● Ce qu’il est nécessaire de surveiller et mesurer concernant :
1) ses opérations ayant un impact environnemental significatif ;
2) ses obligations de conformité ;
3) l’avancement des objectifs environnementaux de l’organisme,
● Les méthodes de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation, selon le
cas, pour assurer la validité des résultats ;
● Les critères selon lesquels l’organisme évaluera sa performance
environnementale, au moyen d’indicateurs appropriés ;
● Quand la surveillance et la mesure doivent être effectuées;
●Quand les résultats doivent être analysés et évalués.
Implémenter un processus de surveillance
Chapitre:
9.1
SURVEILLANCE, MESURE,
ANALYSE ET ÉVALUATION

39. 3 mai 2020 39
Chapitre:
9.2
AUDIT INTERNE

40. 3 mai 2020 40
● Objectifs
 S’assurer que le SME est (Approprié, Adapté, Efficace)
 Evaluer les opportunités d'amélioration
 Etudier les besoins de changements à apporter au SME
● Caractéristiques
 Menée par la Direction à son plus haut niveau
 Planifiée à intervalles réguliers
● Documentation associée :
 Ordre du Jour (ou données d'entrée)
 Compte rendu de revue de direction (données de sortie)
Données d’entrée et sortie
explicites dans la norme
Chapitre:
9.3
REVUE DE DIRECTION

41. 3 mai 2020 41
conserver les informations documentées
sur les non-conformités, actions
curatives, correctives et leur efficacité
● Identifier les non-conformités, réagir et vérifier l'efficacité des :
Actions immédiates pour maitriser et atténuer les impacts négatifs
Actions correctives si nécessaire
●Le traitement des non-conformités inclut :
Identification et analyse de ses causes
Identification et mise en œuvre des actions adaptées à l'importance de l'impact
Recherche si des non-conformités similaires existent ou pourraient se produire
Évaluer l’efficacité des actions menées
●Modifier le cas échéant le SME
Chapitre:
10.2
NON-CONFORMITÉ ET
ACTIONS CORRECTIVES

42. MERCI POUR
VOTRE ATTENTION…
Niimate DEGOUN
RESPONSABLE QHSE
SECTEUR AUTOMOBILE
 Degoun.niimate@gmail.com
 https://www.linkedin.com/in/niimate-degoun/