L’expérience du projet de sécurisation foncière au Sourou au Burkina Faso. Ro...IIED
L’expérience du projet de sécurisation foncière au Sourou au Burkina Faso.
Communication de Rodrigue Marie Galbert Bationo (Millenium Challenge Account (MCA-Burkina Faso) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Communication faite lors du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Appui a la sécurisation foncière dans la Vallée du fleuve Sénégal. Adama Fily...IIED
Appui a la sécurisation foncière dans la Vallée du fleuve Sénégal.
Communication de Adama Fily Bousso (Société nationale d’Aménagement et d’Exploitation des terres du Delta du fleuve Sénégal - SAED) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Réflexions en cours sur la sécurisation foncière à Bagré au Burkina Faso. Eti...IIED
Réflexions en cours sur la sécurisation foncière à Bagré au Burkina Faso.
Communication de Etienne Kaboré (Bagrépôle) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
L’expérience du projet de sécurisation foncière au Sourou au Burkina Faso. Ro...IIED
L’expérience du projet de sécurisation foncière au Sourou au Burkina Faso.
Communication de Rodrigue Marie Galbert Bationo (Millenium Challenge Account (MCA-Burkina Faso) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Communication faite lors du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Appui a la sécurisation foncière dans la Vallée du fleuve Sénégal. Adama Fily...IIED
Appui a la sécurisation foncière dans la Vallée du fleuve Sénégal.
Communication de Adama Fily Bousso (Société nationale d’Aménagement et d’Exploitation des terres du Delta du fleuve Sénégal - SAED) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Réflexions en cours sur la sécurisation foncière à Bagré au Burkina Faso. Eti...IIED
Réflexions en cours sur la sécurisation foncière à Bagré au Burkina Faso.
Communication de Etienne Kaboré (Bagrépôle) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Résumé synthétique du projet de directive portant principes de gestion du fon...IIED
Résumé synthétique du projet de directive portant principes de gestion du foncier rural dans l’espace CEDEAO.
Communication de Mahamane Touré (Centre de Coordination des Ressources en Eau - CCRE/CEDEAO) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Les réflexions en cours pour sécuriser l’Etat et les exploitants sur les péri...IIED
Les réflexions en cours pour sécuriser l’Etat et les exploitants sur les périmètres irrigués au Niger.
Communication de Aliou Kouré (Office National des Aménagements Hydro Agricoles - ONAHA) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
L’analyse comparative des titres donnés sur les parcelles rizicoles au Mali, ...IIED
L’analyse comparative des titres donnés sur les parcelles rizicoles au Mali, Burkina, Niger et Sénégal.
Communication de Moussa Djiré (Groupe d´Etudes et de Recherche en Sociologie et Droit Appliqués - GERSDA) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
L’expérience du projet d’irrigation de Alatona (PIA) au Mali. Madani Sissoko ...IIED
L’expérience du projet d’irrigation de Alatona (PIA) au Mali.
Communication de Madani Sissoko (Ex Chef du bureau du Domaine et des cadastres de Niono) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
La sécurisation foncière à Namardé Goungou et les perspectives nationales
Communication de Aliou Koure, directeur général de l'Office national des aménagements hydro-agricoles au Niger (ONAHA), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
Le bail emphytéotique proposé en compensation à Kandadji au Niger. Yacouba Wi...IIED
Le bail emphytéotique proposé en compensation à Kandadji au Niger.
Communication de Yacouba Windy (Haut Commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger - HCAVN) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Rencontres eAtlas FAO, Cotonou 2011 / Atelier 1 : L’acquisition de nouveaux
outils, les fonctionnalités, les nouveaux
services. Communication de Pape Samba Ndiaye.Expert SIF (Système d’information foncier) pour le Programme d’Appui aux Communautés Rurales de la Vallée du Fleuve Sénégal (PACR-VFS)
Rappel des recommandations de l’atelier local de validation de Kankan (juillet 2014)
Communication de Richard SAGNO (Projet Assistant technique CNU-Guinée) lors de l'atelier national « Guinée: sécurisation foncière des terres agricoles pour les populations affectées par le barrage de Fomi » tenu à Conakry, les 4 et 5 mars 2015.
L’atelier était organisé dans le cadre du partenariat entre le Ministère de l’Énergie et de l’Hydraulique (MEH), par le biais de la Direction Générale du Projet Fomi, et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) et l’Institut International pour l’Environnement et le Développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett. La rencontre a été coparrainée par les Ministères de l’Énergie et de l’Hydraulique (MEH), de l’Agriculture (MA), et de la Ville et de l’Aménagement du Territoire (MVAT).
Forum foncier du Pays Médoc - La démarche Protection des Espaces Agricoles Na...Pays Médoc
Plus d'infos sur le Fofum foncier du Pays Médoc sur http://www.pays-medoc.com/pays-m%C3%A9doc-pratique/les-dossiers-de-l-agri-environnement/forum-foncier/
Communication sur l’étude « Analyse de la problématique de la mise en application des lois votée sur le foncier rural au Burkina Faso : quels impacts sur les producteurs de riz membres de l’UNPRB ? » réalisée en 2014
Communication de l'Union nationale des producteurs de riz du Burkina (UNPRB) lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
La sécurisation foncière dans la zone office du Niger
Communication de Faliry Boly, secrétaire général du Syndicat des Exploitants Agricoles de l'Office du Niger (SEXAGON), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
La sécurisation foncière des exploitants familiaux dans la zone de l’ODRS
Communication de Hamet Keïta, chef de section gestion eau et réseaux hydrauliques à l’Office de développement rural de Sélingué (ODRS), et Mamadou Goïta, directeur exécutif de l'Institut de recherche et de promotion des alternatives de développement en Afrique (IRPAD Afrique), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
50 ans des CRPF - 3/12/2013
EXPOSE 3
François-Xavier DUBOIS – Directeur CRPF Pays de la Loire
Connaissance de la forêt privée et de sa gestion
Plus d'infos sur www.cnpf.fr/50ans/
Vidéos sur http://www.youtube.com/playlist?list=PLluS62exqjS7Rg5iCf1GZHMUgtOZFHJfv
50 ans des CRPF - 3/12/2013
EXPOSE 7
Thomas FORMERY – Directeur général CNPF
Prospective 2063
Plus d'infos sur www.cnpf.fr/50ans/
Vidéos sur http://www.youtube.com/playlist?list=PLluS62exqjS7Rg5iCf1GZHMUgtOZFHJfv
Marchés fonciers ruraux du pays de Lorient entre 2013 et 2017. Communication ...AudéLor
L’étude des marchés fonciers ruraux du pays de Lorient permet de suivre leurs évolutions en nombre de ventes, de surfaces échangées et en valeurs.
Le traitement des données fournies par la SAFER Bretagne apporte un éclairage sur les destinations probables des terres agricoles pour chaque projet de vente sur notre territoire.
Cette connaissance est essentielle pour accompagner les politiques publiques en matière de préservation du foncier agricole, et complète utilement les indicateurs sur les autres marchés fonciers existants.
Quelques éléments sur la période 2013-2017 :
- 930 hectares ont été vendus par an
- 65% des surfaces sont restées sur le marché agricole
- 1 vente sur 2 a concerné un changement de destination
- 735 ha de terrains agricoles ont quitté l’usage agricole en 5 ans
L’étude sur les marchés fonciers ruraux du pays de Lorient a été réalisée en partenariat avec la SAFER Bretagne et la Fédération Nationale des SAFER.
Les régions ressources, entre politiques territoriales et régimes sectoriels ...Amélie Dumarcher
Examen de l’émergence et de la structuration récente du sous-secteur pétrolier et gazier au Québec, en trois temps : (1) le régime minier québécois et ses grands principes cadres, (2) l'émergence du sous-secteur pétrolier et gazier, et la continuité / rupture, (3) les marges de manœuvre des acteurs territoriaux, dans le nouveau régime (par le haut) et par l'investissement d’espaces stratégiques (par le bas).
Termes de référence du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Communiqué final du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Résumé synthétique du projet de directive portant principes de gestion du fon...IIED
Résumé synthétique du projet de directive portant principes de gestion du foncier rural dans l’espace CEDEAO.
Communication de Mahamane Touré (Centre de Coordination des Ressources en Eau - CCRE/CEDEAO) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Les réflexions en cours pour sécuriser l’Etat et les exploitants sur les péri...IIED
Les réflexions en cours pour sécuriser l’Etat et les exploitants sur les périmètres irrigués au Niger.
Communication de Aliou Kouré (Office National des Aménagements Hydro Agricoles - ONAHA) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
L’analyse comparative des titres donnés sur les parcelles rizicoles au Mali, ...IIED
L’analyse comparative des titres donnés sur les parcelles rizicoles au Mali, Burkina, Niger et Sénégal.
Communication de Moussa Djiré (Groupe d´Etudes et de Recherche en Sociologie et Droit Appliqués - GERSDA) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
L’expérience du projet d’irrigation de Alatona (PIA) au Mali. Madani Sissoko ...IIED
L’expérience du projet d’irrigation de Alatona (PIA) au Mali.
Communication de Madani Sissoko (Ex Chef du bureau du Domaine et des cadastres de Niono) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
La sécurisation foncière à Namardé Goungou et les perspectives nationales
Communication de Aliou Koure, directeur général de l'Office national des aménagements hydro-agricoles au Niger (ONAHA), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
Le bail emphytéotique proposé en compensation à Kandadji au Niger. Yacouba Wi...IIED
Le bail emphytéotique proposé en compensation à Kandadji au Niger.
Communication de Yacouba Windy (Haut Commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger - HCAVN) lors de l'atelier régional « Vers une sécurisation foncière du paysan dans la riziculture à grande échelle au Sahel » tenu à Bamako, les 2 et 3 juin 2014.
L'atelier etait organisé par la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest, mise en oeuvre par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), en partenariat avec le Comité Inter États de Lutte contre la Sécheresse au Sahel (CILSS), l’Association Régionale pour l’Irrigation et le Drainage (ARID), et l’International Land Coalition (ILC), et financé par la Fondation Howard G. Buffett.
Rencontres eAtlas FAO, Cotonou 2011 / Atelier 1 : L’acquisition de nouveaux
outils, les fonctionnalités, les nouveaux
services. Communication de Pape Samba Ndiaye.Expert SIF (Système d’information foncier) pour le Programme d’Appui aux Communautés Rurales de la Vallée du Fleuve Sénégal (PACR-VFS)
Rappel des recommandations de l’atelier local de validation de Kankan (juillet 2014)
Communication de Richard SAGNO (Projet Assistant technique CNU-Guinée) lors de l'atelier national « Guinée: sécurisation foncière des terres agricoles pour les populations affectées par le barrage de Fomi » tenu à Conakry, les 4 et 5 mars 2015.
L’atelier était organisé dans le cadre du partenariat entre le Ministère de l’Énergie et de l’Hydraulique (MEH), par le biais de la Direction Générale du Projet Fomi, et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) et l’Institut International pour l’Environnement et le Développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett. La rencontre a été coparrainée par les Ministères de l’Énergie et de l’Hydraulique (MEH), de l’Agriculture (MA), et de la Ville et de l’Aménagement du Territoire (MVAT).
Forum foncier du Pays Médoc - La démarche Protection des Espaces Agricoles Na...Pays Médoc
Plus d'infos sur le Fofum foncier du Pays Médoc sur http://www.pays-medoc.com/pays-m%C3%A9doc-pratique/les-dossiers-de-l-agri-environnement/forum-foncier/
Communication sur l’étude « Analyse de la problématique de la mise en application des lois votée sur le foncier rural au Burkina Faso : quels impacts sur les producteurs de riz membres de l’UNPRB ? » réalisée en 2014
Communication de l'Union nationale des producteurs de riz du Burkina (UNPRB) lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
La sécurisation foncière dans la zone office du Niger
Communication de Faliry Boly, secrétaire général du Syndicat des Exploitants Agricoles de l'Office du Niger (SEXAGON), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
La sécurisation foncière des exploitants familiaux dans la zone de l’ODRS
Communication de Hamet Keïta, chef de section gestion eau et réseaux hydrauliques à l’Office de développement rural de Sélingué (ODRS), et Mamadou Goïta, directeur exécutif de l'Institut de recherche et de promotion des alternatives de développement en Afrique (IRPAD Afrique), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
50 ans des CRPF - 3/12/2013
EXPOSE 3
François-Xavier DUBOIS – Directeur CRPF Pays de la Loire
Connaissance de la forêt privée et de sa gestion
Plus d'infos sur www.cnpf.fr/50ans/
Vidéos sur http://www.youtube.com/playlist?list=PLluS62exqjS7Rg5iCf1GZHMUgtOZFHJfv
50 ans des CRPF - 3/12/2013
EXPOSE 7
Thomas FORMERY – Directeur général CNPF
Prospective 2063
Plus d'infos sur www.cnpf.fr/50ans/
Vidéos sur http://www.youtube.com/playlist?list=PLluS62exqjS7Rg5iCf1GZHMUgtOZFHJfv
Marchés fonciers ruraux du pays de Lorient entre 2013 et 2017. Communication ...AudéLor
L’étude des marchés fonciers ruraux du pays de Lorient permet de suivre leurs évolutions en nombre de ventes, de surfaces échangées et en valeurs.
Le traitement des données fournies par la SAFER Bretagne apporte un éclairage sur les destinations probables des terres agricoles pour chaque projet de vente sur notre territoire.
Cette connaissance est essentielle pour accompagner les politiques publiques en matière de préservation du foncier agricole, et complète utilement les indicateurs sur les autres marchés fonciers existants.
Quelques éléments sur la période 2013-2017 :
- 930 hectares ont été vendus par an
- 65% des surfaces sont restées sur le marché agricole
- 1 vente sur 2 a concerné un changement de destination
- 735 ha de terrains agricoles ont quitté l’usage agricole en 5 ans
L’étude sur les marchés fonciers ruraux du pays de Lorient a été réalisée en partenariat avec la SAFER Bretagne et la Fédération Nationale des SAFER.
Les régions ressources, entre politiques territoriales et régimes sectoriels ...Amélie Dumarcher
Examen de l’émergence et de la structuration récente du sous-secteur pétrolier et gazier au Québec, en trois temps : (1) le régime minier québécois et ses grands principes cadres, (2) l'émergence du sous-secteur pétrolier et gazier, et la continuité / rupture, (3) les marges de manœuvre des acteurs territoriaux, dans le nouveau régime (par le haut) et par l'investissement d’espaces stratégiques (par le bas).
Termes de référence du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Communiqué final du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Cadre légal et réglementaire du marché carbone en RDCCIFOR-ICRAF
Presented by Prince LUNGUNGU (Point Focal Tenure Facility RDC) at "Science Policy Dialogue III: Promote forest protection and the rights of forest peoples in the Democratic Republic of the Congo" event in Democratic Republic of Congo, 14-15 March 2024.
Communication faite par M. Saadou Aladoua lors du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Projet de contrat type présenté lors du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Le Département de Loire-Atlantique, qui conduit actuellement la création de trois Périmètres de protection des espaces agricoles et naturels périurbains (PEAN) sur son territoire, prépare une action spécifique pour le coteau guérandais et le plateau turballais.
Dans ce cadre, une enquête publique est ouverte du 9 septembre au 11 octobre. Issu d’une concertation menée avec les Villes de Guérande et La Turballe, Cap Atlantique, les instances agricoles concernées et la Chambre d’agriculture, le PEAN du coteau guérandais et du plateau turballais va permettre, sur une superficie totale de 1 720 ha, de protéger durablement les espaces agricoles et naturels et de maîtriser l’étalement urbain en apportant aux activités agricoles pérennité, viabilité et lisibilité.
La Charte du Domaine Irrigué de l'Anambé.
Présentation donnée par Cheikh Ahmed Khaly Fall dans le cadre d'un "atelier de validation de la charte du domaine irrigué du bassin de l’Anambé", organisé par GWI - Afrique de l'Ouest et SODAGRI à Kolda, au Sénégal, le 29 Septembre 2015.
L’atelier a donné l’occasion aux organisateurs de soumettre aux représentants de l’ensemble des acteurs impliqués dans la gestion et l’exploitation des périmètres irrigués de l’Anambé (usagers, services techniques, autorités administratives, élus locaux, société civile, partenaires techniques et financiers, etc.) les résultats du processus d’élaboration de la charte afin qu'ils l'amendent et l'adoptent.
Une note technique du 29 février 2016 a pour objet de présenter les nouvelles modalités de mise en oeuvre des contreparties sous forme de droits de réservations locatives au profit des associés collecteurs de l'UESL du fait de la participation d'Action Logement au financement du programme national de rénovation urbaine. Elle définit également les formats et modalités d'échanges d'informations entre l'Etat et l'UESL-Action Logement dans le cadre du comité de pilotage des contreparties entre l'Etat, l'ANRU et l'UESL.
En 2020, le Pôle métropolitain de l’estuaire la Seine, en partenariat avec l’agence d’urbanisme Le Havre - Estuaire de la Seine (AURH), a mené une étude sur l’offre foncière à vocation économique à l’échelle de son territoire d’intervention en lien avec les exigences de la démarche éviter-réduire-compenser.
L’étude permet de :
- connaître les disponibilités foncières de chaque territoire ;
- identifier la sensibilité des parcelles à urbaniser ;
- identifier les potentiels sites de compensation à l’échelle de l’Estuaire de la Seine.
Ce document est la sunthèse de l'étude
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
l’accord d’association entre la société des pétroles du Sénégal et PETRO-TIM...leral
En plus de la Loi N° 98-05 du 08 janvier 1998 portant Code Pétrolier et le décret N° -98-810- du 06 Octobre 1998 fixant les modalités et conditions d’application de la loi n° 98-05 du 08 janvier 1998 portant Code pétrolier, il y a l’accord d’association entre la société des pétroles du Sénégal et SENEGAL HUNT OIL COMPAGNY-RUFISQUE ET SANGOMAR OFFSHORE PROFOND, ainsi l’accord d’association entre la société des pétroles du Sénégal et PETRO-TIM Limited-ST LOUIS OFFSHORE PROFOND.
Le 5 février 2018, Michel COMBOT, Directeur Général de la Fédération Française des Télécoms et les représentants des opérateurs de téléphonie mobile, Bouygues Telecom, Free, Orange et SFR ont inauguré, en présence de Julien DENORMANDIE, Secrétaire d’État auprès du Ministre de la Cohésion des territoires, d’Henri NAYROU, Président du Conseil Départemental de l’Ariège, d’Alain DURAN, Sénateur de l’Ariège et de Philippe JALOUX, Maire de Villeneuve-du-Latou, un site multi-opérateurs dans le cadre du programme de couverture des zones blanches à Villeneuve-du-Latou en Ariège.
Ce site dessert la commune de Villeneuve-du-Latou (167 habitants), avec des débits théoriques maximum de plusieurs Mb/s. Il a été mutualisé de manière volontaire par les quatre opérateurs.
En Ariège, sur les 57 communes inscrites au programme « Zones blanches - centres-bourgs » (ZBCB),
54 communes disposant d’un pylône, bénéficient de l’internet mobile de manière mutualisée au 31 décembre 2017. Pour les 3 communes non couvertes, Gudas, Segura et Ustou qui ont rejoint le programme ZBCB en février 2016, l’enjeu est aujourd’hui la construction du pylône et l’activation des services mobiles.
Similaire à Niger, un exemple de politique nationale (en cours de mise en place) pour la sécurisation foncière sur les AHA (ONAHA) (20)
Présentation issue de l'atelier national de restitution de l'étude "Réflexion stratégique sur la contribution des projets hydro-électriques au développement local durable des zones affectées par les barrages en Guinée", tenu à Conakry le 20 septembre 2017.
Présentation issue de l'atelier national de restitution de l'étude "Réflexion stratégique sur la contribution des projets hydro-électriques au développement local durable des zones affectées par les barrages en Guinée", tenu à Conakry le 20 septembre 2017.
Discours prononcé par le directeur de cabinet du ministre de l'Agriculture en ouverture du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Agenda du forum national d’échanges et de validation du contrat d’exploitation amélioré des aménagements hydro-agricoles de l’ONAHA, qui s'est tenu à Konni le 6 août 2015.
Organisé par l'Office national des aménagements hydro agricoles (ONAHA) en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED.
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Communication faite lors du forum national sur la sécurisation du foncier irrigué au Niger, qui s'est tenu à Konni les 7 et 8 mai 2014.
Organisé par le ministère de l’Agriculture en partenariat avec GWI, l'événement était mis en œuvre par l’UICN et l’IIED, en collaboration avec le haut-commissariat à l’Aménagement de la Vallée du Niger (HCAVN) et le haut-commissariat à l’Initiative 3N.
Lecture du processus de sécurisation foncière en cours par les coopératives rizicoles
Communication de Ayouba Hassane, directeur de la Fédération des unions de coopératives de producteurs de riz du Niger (FUCOPRI), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
Synthèse des travaux de groupe lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
De la nécessité d’une stratégie globale d’action du ROPPA sur le foncier
Communication de ROPPA lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
L'initiative pour l'irrigation au Sahel
Communication de Clément Ouedraogo, coordinateur du programme de gestion de l'eau au Comité permanent inter-états de lutte contre la sécheresse dans le Sahel (CILSS) et coordinateur régional du Projet d’appui régional à l’initiative pour l’irrigation au Sahel (PARIIS/SIIP), lors de l'atelier régional « Sécurisation foncière des exploitations familiales dans les grands périmètres irrigués d'Afrique de l'Ouest - Apprendre des expériences du Burkina Faso, Mali et Niger », qui s'est tenu à Ouagadougou du 17 au 19 juin 2016.
L'atelier était co-organisé par le Réseau des organisations paysannes et de producteurs de l’Afrique de l’Ouest (ROPPA) et la Global Water Initiative (GWI) en Afrique de l’Ouest – mise en œuvre par le consortium formé par l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) et l’Institut international pour l’environnement et le développement (IIED), et financée par la Fondation Howard G. Buffett.
Plus de Global Water Initiative - West Africa (20)
Niger, un exemple de politique nationale (en cours de mise en place) pour la sécurisation foncière sur les AHA (ONAHA)
1. Office National des Aménage
ment Agricoles (ONAHA)
Niger, un exemple de politique nationale (en
cours de mise en place) pour la sécurisation
foncière sur les AHA
==========================
Bamako le 7 et 8 Septembre 2017
REPUBLIQUE DU NIGER
Ministère de l’Agriculture
Office national des aménagements hydro-agricoles
2. INTRODUCTION
Pour juguler la faiblesse des productions suite au
caractère aléatoire des saisons d’hivernage, l’État
nigérien , à travers l’Initiative 3N, a décidé de
renforcer sa politique agricole en mettant en place
des programmes qui visent à augmenter les
superficies des aménagements hydro-agricoles
(AHA) de 16 000 ha actuellement à 70 000 ha à
l’horizon 2030.
En même temps il a été relevé sur le terrain un
regain d’intérêt chez les populations pour l’accès
aux parcelles irriguées, suscitant des
revendications fréquentes de droits de la part des
anciens propriétaires terriens .
3. L’absence de titre foncier établi au nom de l’État
sur les périmètres irrigués ainsi que des contrats
d’occupation des parcelles pour les producteurs,
crée une situation de grande insécurité pouvant
compromettre tous les investissements réalisés
par la puissance publique.
C’est pourquoi, l’Etat du Niger s’est engagé pour
la mise en place d’une Politique Nationale sur le
foncier irrigué
4. Les grandes rencontres de concertation ayant consacrées
la sécurisation des AHA et les réformes (juridique et
institutionnelle) au niveau de l’ONAHA
Plusieurs rencontres nationales ont été organisées pour
concrétiser cette volonté politique de sécuriser à la fois
les AHA et leurs exploitants:
Konni I, les 7 et 8 mai 2014 : forum national sur la
sécurisation du foncier irrigué au Niger qui a défini les
lignes directives de toutes les actions à réaliser à travers
les recommandations suivantes;
Immatriculer l’ensemble des AHA existants au nom
de l’Etat, et les inscrire au livre foncier;
Sécuriser les droits des exploitants par la signature
avec l’ONAHA, organisme d’administration et de
gestion des AHA, d’un bail ou d’un contrat
d’occupation de parcelle à inscrire sur le titre foncier;
5. Accélérer la prise de décision officielle du gouvernement
sur le bail emphytéotique (pour les propriétaires), et le
contrat en cours d’étude (pour les exploitants non
propriétaires) à Kandadji.
Réfléchir à l’harmonisation des pratiques contractuelles
pour sécuriser les exploitants dans la durée sur les
périmètres irrigués à partir des cas spécifiques du bail
emphytéotique et du contrat d’exploitation amélioré
développés dans le cadre du Programme Kandadji
Konni II le 06 aout 2015 : Atelier national d’information
sur le nouveau contrat d’occupation des parcelles en
préparation sur les périmètres irrigués;
Atelier de partage des textes de reforme sur le foncier
et la gestion de l’eau du 7 au 9 Aout à Konni et du 11 au
12 à Dosso;
6. Konni III le 16 et 17 juin 2017: présentation et
validation du guide de sécurisation foncière sur les
AHA au Niger;
Atelier de partage sur le bail emphytéotique à
Niamey au Relai ;
7. Renforcement du cadre juridique et
institutionnel de l’ONAHA
Le Décret N° 2015-354/PRN/MAG du 10 juillet
modifiant et complétant le Décret N°2015-
218/PRN/MAG du 18 Avril 2015 portant
approbation des statuts de l’Office National des
Aménagements Hydro-Agricoles (ONAHA); article:
19,45,46,47
la convention de gérance N°002 du 08 Aout 2016
modifiant et complétant la convention N°
0524/MAG du 06 juillet 2015 signée entre l’Etat et
l’ONAHA, mandatant l’ONAHA des prérogatives
d’administration et de gestion des aménagements
hydro-agricoles réalisés par la puissance
publique ;
8. Arrêté n° 009 du 21 Janvier 2016 portant
approbation du contrat type d’occupation des
parcelles des périmètres agricoles aménagés par
l’Etat ou les collectivités territoriales.
la loi N°2017-27 du 28 avril 2017 portant bail
emphytéotique
Création d’une cellule foncière à la Direction
Générale de l’ONAHA chargée de la sécurisation
foncière des AHA et de leur gestion sur le plan
strictement foncier
Signature du Contrat plan pluriannuel 2017-2020
intervenu le 28 Septembre 2016
9. Développement des outils de sécurisation(contrat
d’occupation, et le bail)
Pour la sécurisation des exploitants deux outils ont été
développés:
Le contrat d’occupation des parcelles : Signé entre
l’ONAHA et l’Exploitant, pour période de 10 ans, il a
été adopté par l’arrêté n° 009 du 21 Janvier 2016. il
formalise les droits et devoirs des exploitants des AHA
existants et les exploitants sans terres sur les
nouveaux AHA. Chacun de ces contrats sera inscrit sur
le titre foncier du périmètre.
10. • Le bail emphytéotique: outil juridique adopté par
la loi n° 2017-27 du 28 avril 2017 le bail
emphytéotique ne sera administré que sur les
nouveaux aménagements au profit des anciens
propriétaires coutumiers expropriés. Il a une
validité de 99 ans.
11. le Guide : outil d’immatriculation et de
sécurisation des exploitants sur les AHA
Le guide est la capitalisation des expériences liées au
processus d’immatriculation et de sécurisation des
exploitants d’un AHA au Niger: (expérience Namardé
Goungou)
Il permettra de faciliter la généralisation des opérations de
sécurisation foncière sur les autres AHA
Le guide comporte 4 partie:
Une première partie qui présente le cadre institutionnel
général dans lequel s’inscrivent les opérations de
sécurisation foncière relatives aux AHA existants;
Une deuxième partie qui présente les deux principales
activités préliminaires à conduire dans le cas spécifique
des nouveaux AHA, à savoir d’une part le processus
d’expropriation pour cause d’intérêt public, et d’autre
part la définition des compensations et indemnisations
des populations affectées par l’arrivée de l’ouvrage
12. Une troisième partie qui rassemble un ensemble de fiches
pratiques détaillant, par activité stratégique, les étapes à
suivre et les responsabilités des différents acteurs
impliqués;
Enfin, une quatrième partie qui compile les ressources et
les outils permettant de faciliter la compréhension des
notions techniques et juridiques liées à ces opérations, et
de guider la mise en œuvre des activités pour les futures
équipes en charge des opérations de sécurisation sur les
AHA existants
Il a été validé lors de l’atelier national qui s’est tenu
à Konni les 16 et 17 juin 2017
13. Alignement des bailleurs et Inscriptions
budgétaires
L’ONAHA a demandé aux bailleurs de prendre en
compte la sécurisation foncière pour tous AHA à
réhabiliter ou nouveau.
Plusieurs inscriptions ont été faites pour la
sécurisation foncière . On note que pour l’année
2017 quelques 35 sites sont programmés pour
être dotés de titre foncier à travers:
le contrat plan qui contient un volet consacré à la
sécurisation foncière des AHA pour un montant de plus de
600 millions pour la période 2017- 2020.
Le Projet de gestion de risques et catastrophes et
développement urbain (9 sites) pour 50 millions
Le Millenium Challenge (1 site à réhabiliter; 6 sites
nouveaux)
14. Autres perspectives nationales
Tous les projets intervenants dans la grande
irrigation se sont engagés pour les actions de
sécurisation foncière
Projet d’irrigation et PRPIP (10 sites)
Projet Kandadji (au moins 3 sites)
IRHAZER (3sites)
PIPASA (3sites)
PMERSA (2 sites)
15. CONCLUSION
Les dimensions essentielles de cette politique se résument à:
une vision claire de l’Etat concernant la sécurisation des AHAs
actuels et nouveaux (y compris la compensation lors de l’expropriation
des terres)
L’adoption d’une série de loi/décrets/ordonnances pour la mise en
œuvre de cette vision et l’adoption des outils
Des concertations avec les acteurs clés – à la fois pour la vision et pour
les outils
la réalisation des tests/actions pilotes pour tester les approches sur le
terrain
La capitalisation et la communication (Guide) :
Mettre toutes les Directions régionales, la DGGR et les projets en
ordre de marche
Le renforcement de l’organigramme de l’ONAHA et l’ inscription du
foncier comme une ligne à part sur le budget de l’Office
L’alignement des bailleurs (projets de réhabilitation et de
construction)