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Sécurité des
chantiers et
coordination SPS
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4
Une organisation opérationnelle et partenariale des acteurs
Sécurité des chantiers
La SGP a mis la sécurité des
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organisation matricielle, avec
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La sécurité des chantiers est entendue au sens global de son acception. Il s’agit :
• De la sécurité au sens de la prévention des actes accidentels ;
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5
L’approche globale
Sécurité des chantiers
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périmétrique
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Les idées-force de la sécurité des chantiers:
• La sécurité doit être globale ;
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6
Dimensionnement et particularité du GPE
La mission de coordination SPS
Objectif : harmoniser les dispositions de manière à disposer, en tout temps et en tout lieu, quels que soient
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CSPS.
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→ Arrêter tout ou partie des travaux présentant des risques en cas de danger grave et imminent menaçant
la sécurité ou la santé d'un intervenant ou d'un tiers ;
→ Interdire l’usage de matériels présentant des dangers et faire prendre les mesures nécessaires pour
supprimer le danger.
7
Moyens mis à disposition des CSPS
La mission de coordination SPS
Autorité et autonomie
→ Intégration des CSPS dans le circuit d’alerte / d’information mis en place par la SGP.
→ Informer la SGP dans les cas où une entreprise ne répondrait pas à une observation consignée dans le
Registre Journal et si la situation perdure, afin que la SGP puisse faire remédier.
Informer/alerter le MOA
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• Référentiel unique et évolutif, annexé aux
CCAP, rendu contractuellement applicable à
tous les acteurs de la chaîne de travaux.
• Intervient en déclinaison du Schéma Directeur
pour la Qualité, la Sécurité et l’Environnement
(SDQSE) de la SGP.
• Traite des grands principes de sécurisation des
chantiers, aux abords des chantiers, des
emprises chantiers et de l’organisation des
secours.
8
En bref
Charte et Référentiels sécurité des chantiers
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• Séminaires trimestriels avec l’ensemble
des groupements de CSPS ;
• CISSCT : plénier et intermédiaires ;
• Tableaux de suivi des visites et des
registres journaux : nombre de visites
effectuées par CSPS, suivi des RJ, suivi
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observations et des réponses des
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9
Anticiper, concerter et piloter
Suivi de la mission SPS
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10
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  • 2. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. 2 Rappel du projet Grand Paris Express
  • 3. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. 3 Rappel du projet Grand Paris Express Une seule et même opération Un chantier tous les 800 mètres Plus de 200 chantiers simultanés
  • 4. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. 4 Une organisation opérationnelle et partenariale des acteurs Sécurité des chantiers La SGP a mis la sécurité des chantiers au cœur de son organisation matricielle, avec une structure dédiée chargée d’animer sa prise en compte par l’ensemble des acteurs.
  • 5. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. La sécurité des chantiers est entendue au sens global de son acception. Il s’agit : • De la sécurité au sens de la prévention des actes accidentels ; • De la sûreté au sens de la prévention des actes intentionnels ; • De la santé au sens de la protection de celle des travailleurs. 5 L’approche globale Sécurité des chantiers volumétrique périmétrique périphérique Les idées-force de la sécurité des chantiers: • La sécurité doit être globale ; • La sécurité doit être cohérente ; • La sécurité doit être adaptable.
  • 6. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. 6 Dimensionnement et particularité du GPE La mission de coordination SPS Objectif : harmoniser les dispositions de manière à disposer, en tout temps et en tout lieu, quels que soient les acteurs en présence, des mêmes éléments prescriptifs afin de garantir la cohérence et la globalité des sujets de coordination SPS sur les chantiers. Le PPSPS de chaque entreprise est établi sur la base du PGC harmonisé, applicable sur tous les chantiers du GPE. Plan général de coordination harmonisé • 8 marchés de CSPS : marchés allotis par tronçon représentant tout ou partie de ligne ; • Un PGC harmonisé entre les CSPS du GPE et son additif covid-19 corédigé et cosigné par les CSPS.
  • 7. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. → Arrêter tout ou partie des travaux présentant des risques en cas de danger grave et imminent menaçant la sécurité ou la santé d'un intervenant ou d'un tiers ; → Interdire l’usage de matériels présentant des dangers et faire prendre les mesures nécessaires pour supprimer le danger. 7 Moyens mis à disposition des CSPS La mission de coordination SPS Autorité et autonomie → Intégration des CSPS dans le circuit d’alerte / d’information mis en place par la SGP. → Informer la SGP dans les cas où une entreprise ne répondrait pas à une observation consignée dans le Registre Journal et si la situation perdure, afin que la SGP puisse faire remédier. Informer/alerter le MOA
  • 8. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. • Référentiel unique et évolutif, annexé aux CCAP, rendu contractuellement applicable à tous les acteurs de la chaîne de travaux. • Intervient en déclinaison du Schéma Directeur pour la Qualité, la Sécurité et l’Environnement (SDQSE) de la SGP. • Traite des grands principes de sécurisation des chantiers, aux abords des chantiers, des emprises chantiers et de l’organisation des secours. 8 En bref Charte et Référentiels sécurité des chantiers
  • 9. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. • Séminaires trimestriels avec l’ensemble des groupements de CSPS ; • CISSCT : plénier et intermédiaires ; • Tableaux de suivi des visites et des registres journaux : nombre de visites effectuées par CSPS, suivi des RJ, suivi des arrêts de poste/chantier, des observations et des réponses des entreprises. 9 Anticiper, concerter et piloter Suivi de la mission SPS
  • 10. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. 10 Les points positifs et les limites Bilan • Lien étroit entre MOA et CSPS ; • Volonté des CSPS de travailler en commun et de partager les bonnes pratiques : concertation des CSPS pour l’élaboration d’un PGC harmonisé, corédaction et cosignature de l’additif au PGC relatif à l’épidémie de covid-19 ; • Implication des CSPS sur le terrain. • Méconnaissance du projet lors de la contractualisation : des missions sous dimensionnées ; • Nécessité de mettre en place des process à qui vont au-delà de ce qui est prévu dans la réglementation.
  • 11. CONFIDENTIALITÉ C1 03 / 06 / 2021 Titre du document : CRAMIF - Club MOA Code GED : Ce document est la propriété de la Société du Grand Paris. Toute diffusion ou reproduction intégrale ou partielle est autorisée pour et dans la limite des besoins découlant des prestations ou missions du marché conclu avec le titulaire destinataire. 11 Merci de votre attention