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contrainte de manière générale. Le modèle de Kuhn-Tucker permet de manière plus particulière de
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De manière plus pratique, nous ferons appel au bilan et au CPC de chaque banque étudiée ...
La banque cherche toujours à maximiser la rentabilité de ses fonds propres, représentée essentiellement
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Tableau 3.5 - Calcul des provisions pour risques et charges : Coefficients de proportionnalité
Référence AWB BCP BMCE BMCI...
- Aucune banque ne recourt aux valeurs reçus ou données en pension au jour le jour. Le rendement
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Ainsi, pour les éléments ayant un poids inférieur à 1% du total bilan, la limite supérieure est fixée à
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- des produits et charges non courants ;
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Tableau 3.14 –Pondérations des RWA au titre du risque crédit
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La section « Définition des RWA au titre du risque général de taux » s’organise en deux parties : une
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Tableau 3.23 – Ratio LCR : Pondérations des HQLA
Pondérations Catégorie
VALEURS EN CAISSE 100% HQLA Niveau 1
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Le tableau 3.24 ci-dessous reprend les différentes pondérations utilisées pour le calcul des sorties et des
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Même si le ratio NSFR ne devrait être mis en place qu’après la fin de la période d’observation en 2018,
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Calcul du Financement Stable Requis (RSF) I...
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Mémoire de Fin d'études - Réglementation prudentielle - Partie pratique - Présentation du modèle - Youcef Benchicou

  1. 1. Partie II : Réglementation prudentielle au Maroc : Etude d’impact - CasPratique Les banques occupent une place centrale dans le financement des économies, essentiellement là où l’intermédiation financière est plus poussée, ce qui est le cas pour l’Europe mais également pour le Maroc. Afin de maintenir la stabilité financière du secteur bancaire, et afin de réduire le risque de défaillance des banques, les pouvoirs publics interviennent essentiellement à travers la définition d’une réglementation prudentielle qui vient protéger à la fois les épargnants et les emprunteurs. Si la crise financière de 2008 a confirmé les besoins en termesd’adaptation de la régulation prudentielle, les institutions financières ont dénoncé toutefois le coût trop élevé des nouvelles exigences bâloises, un coût qui pèserait forcément sur l’activité bancaire et, par conséquent, sur l’activité économique. A partir de ce constat, nous menons une étude d’impact dont l’objectif serait alors de démontrer et d’évaluer l’impact d’une modification au niveau des exigences minimales sur la performance du secteur bancaire. Pour ce faire, nous mettons en place un modèle d’équilibre général déterministe à horizon fini. De manière plus pratique, le modèle fait appel au bilan et au CPC de chaque banque étudiée à part afin d’observer l’impact des ajustements et changements de structure du bilan de la banque sur chaque composante du résultat net. En mesurant à première vue l’impact sur la rentabilité, nous pouvons calculer l’impact sur les taux facturés afin d’atteindre le niveau requis en terme de rentabilité des fonds propres (ROE). Avant de procéder à la présentation des résultats de l’étude, il serait nécessaire de consacrer un chapitre à la présentation de la méthodologie utilisée. Troisième Chapitre : Etude d’impact : Méthodologie de recherche et Analyse de données Section 1 : Hypothèsesderecherche Après avoir examiné un certain nombre d’études théoriques et empiriques essayant de mesurer l’impact de la réglementation prudentielle sur la performance financière des institutions financières, il serait nécessaire d’établir un certain nombre d’hypothèses afin d’orienter la recherche vers la réponse aux questions de recherche posées. Une première partie au niveau de la revue de littérature a été consacrée à la mesure de l’impact d’une introduction de normes prudentielles relatives aux fonds propres sur les coûts liées à l’activité de la banque et aux opérations d’ajustement nécessairesafinde pouvoir garderune certaine stabilité en termes de rendement. Sur ceci, nous procédons à la formulation de notre première hypothèse : Hypothèse 1 : L’introduction d’exigences minimales en fonds propres dans le cadre d’une réglementation prudentielle augmenterait les coûts de financement. La banque procéderait soit à une augmentation des spreads et frais, soit à un réaménagement de son bilan. L’absence d’intervention de la banque induirait une diminution de son résultat. Nombreuses sont les études qui se sont consacrées à l’intégration de l’étude d’impact des exigences en termes de liquidité sur la performance des banques et aux opérations d’ajustement liées. A partir des résultats énoncés, nous procédons à la formulation de notre deuxième hypothèse : Hypothèse 2 : L’introduction d’exigences minimales en termes de liquidité obligerait les banques à réduire la maturité des passifs et/ou à augmenter la fraction des actifs liquides de haute qualité au niveau du bilan. Ces actions d’ajustement vont impacter de manière négative la rentabilité de la banque.
  2. 2. De nombreux auteurs ont procédé à l’intégration du ratio d’effet de levier au niveau de leurs études d’impact. Les conséquences relatives à la mise en place de cette exigence nous conduisent à la formulation de notre troisième hypothèse : Hypothèse 3 : La mise en place du ratio d’effet de levier limite la croissance potentielle de la taille des positions du bilan. Pour s’aligner sur cette nouvelle exigence, la banque aura le choix entre le renforcement de ses fonds propres et/ou la réduction de la taille de son bilan. Ces ajustements auront un impact non négligeable sur la performance financière de la banque Section 2 : Donnéesetéchantillon Avant de pouvoir évaluer l’impact de la nouvelle réglementation prudentielle sur la performance des banques marocaines, il serait nécessaire de procéder à une première collecte de données et à la constitution d’un échantillon d’étude. Nos données relatives aux institutions financières marocaines et aux paramètres à étudier proviennent de rapports financiers réglementaires publiés par lesdites institutions. Ils ont été recueillis essentiellement à partir des basesde données de l’Autorité Marocaine des Marchésde Capitaux (AMMC – ex CDVM) et de Bank-Al Maghrib. La base de données du CDVM va permettre de collecter des données financières spécifiques aux banques, tandis que la base de données de Bank-Al-Maghrib devra servir pour collecter des données économiques et financières d’ordre général. La population étudiée est composée essentiellement des banques marocaines à caractère universel, à savoir Attijariwafa Bank (AWB), la Banque Populaire (BCP), la Banque Marocaine du Commerce Extérieur (BMCE), la Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie (BMCI), le Crédit du Maroc (CDM), le Crédit Immobilier et Hôtelier (CIH), le Crédit Agricole du Maroc (CAM) et la Société Générale (SGM). Les autres institutions financières (Crédit conso, Leasing, Affacturage,etc.) ne sont pas considérées par cette étude. En ce qui concerne l’établissement de l’échantillon, nous avons choisi de construire un échantillon composé de toutes les banques de la population, étant donné que la taille de la population est très réduite et ne permet pas de constituer un échantillon en partie. Nous nous baserons pour la construction de notre modèle sur les données relatives à la période 2013-2014. Nous considérons les données issues de l’année 2013 essentiellement pour le calcul des encours moyens. Pour le calcul des rendements moyens, nous nous reposons sur la moyenne de rendement de l’année 2014 pour chaque banque à part. Ces deux éléments sont nécessaires pour l’établissement du CPCbancaire prévisionnel. Le bilan de l’année 2014 constituerait entre autresla base à varier en fonction des exigences et des contraintes du modèle. Section 3 : Méthodologie etvariablesétudiées 1. Modélisation mathématique: A propos Pour mesurer l’impact des nouvelles exigences prudentielles sur la performance financière des banques marocaines, nous mettons en place un modèle d’équilibre général dynamique déterministe à horizon fini. Le modèle en question est assimilé à un programme non linéaire pouvant être représenté mathématiquement par le modèle théorique de Kuhn-Tucker. De manière générale, le théorème de Kuhn-Tucker est assimilé en grande partie au Multiplicateur de Lagrange. Ces deux modèles théoriques permettent de résoudre des problèmes d’optimisation sous
  3. 3. contrainte de manière générale. Le modèle de Kuhn-Tucker permet de manière plus particulière de résoudre des problèmes d’optimisation défini par des contraintes sous forme d'inégalités non linéaires. La représentation mathématique du modèle de Kuhn-Tucker peut se concrétiser comme suit : Soit 𝑓:ℝ 𝑚 → ℝ une fonction de 𝑚 variables (fonction à optimiser) 𝑔:ℝ 𝑚 → ℝ 𝑛 représentant les fonctions contraintes (𝑛 serait le nombre de contraintes) Les fonctions 𝑓 𝑒𝑡 𝑔 seront dérivables par rapport aux différentes variables L’objectif serait alors de définir 𝑥 ∗ qui maximise la fonction 𝑓(𝑥) sous contrainte 𝑔( 𝑥) ≥ 0 De manière plus pratique, le modèle développé consiste à optimiser les positions bilancielles et les rendements de telle sorte à maximiser la rentabilité de la banque tout en prenant en considération les exigences prudentielles bancaires, mathématiquement sous forme d’inéquations non linéaires. 2. Définition des situationsthéoriques Pour aboutir à la mesure de l’impact de Bâle III sur les banques marocaines, il seraitnécessaire de mettre en place des situations théoriques assimilables à la réalité. Pour pouvoir mesurer cet impact, deux situations théoriques seront développées : une première situation théorique qui maximise la rentabilité de la banque tout en respectant les exigences prudentielles de Bâle II. La deuxième situation théorique se baserait essentiellement sur la première situation théorique tout en intégrant les nouvelles contraintes issues de la réglementation prudentielle de Bâle III. Pour mieux comprendre comment les nouvelles exigences prudentielles influencent la performance financière de la banque, nous considérerons chaque contrainte de manière isolée. Ainsi, avant d’aboutir à la deuxième situation théorique, nous considérerons plusieurs situations intermédiaires. Chaque situation devra se baser sur la situation qui la précède et intègre de plus une contrainte réglementaire. Par exemple, si la première situation intermédiaire devra prendre en considération l’alignement par rapport aux exigences liées aux fonds propres comme contrainte, la deuxième situation intermédiaire devra intégrer de plus la contrainte liée au ratio LCR. La dernière situation (qui correspondra en fin de compte à la deuxième situation théorique) devra prendre en compte toutes les exigences réglementaires. L’objectif derrière l’instauration de plusieurs situations intermédiaires seraitalors de mesurerde manière plus précise l’impact de chaque composante réglementaire sur la performance financière de la banque. Le tableau 3.1 retrace les différentes situations théoriques à mettre en œuvre en fonction des contraintes à respecter Tableau 3.1 - Situations théoriques à mettre en œuvre Situation théorique 1 Situation théorique 2 Situation intermédiaire 1 Situation intermédiaire 2 Situation théorique finale Objectif Maximiser la rentabilité Contraintes Fonds propres Bâle II Fonds propres Bâle III (y compris Leverage) Fonds propres Bâle III Fonds propres Bâle III LCR LCR NSFR Source : Auteurs
  4. 4. 3. Modélisation : Aspect pratique De manière plus pratique, nous ferons appel au bilan et au CPC de chaque banque étudiée à part afin d’observer l’impact des ajustements et changements de structure du bilan de la banque sur chaque composante du résultat net. En mesurant à première vue l’impact sur la rentabilité, nous pouvons calculer l’impact sur les taux facturés afin d’atteindre le niveau requis en terme de rentabilité des fonds propres (ROE). Pour se faire une idée de la manière dont la nouvelle réglementation influence la performance des banques, nous considérons les éléments composant le bilan de la banque. Le bilan traduit la situation patrimoniale de la banque en termes comptables d’emplois, de ressources et d’engagements hors bilan. L’actif du bilan de la banque retrace les emplois économiques établis à partir des capitaux détenus et ressources collectées. Ces emplois prennent la forme de créances sur établissement de crédit, de créances sur la clientèle, de titres de placement et d’investissement, de titres de participation, de créances subordonnées, d’immobilisations données en crédit-bail et d’immobilisations diverses. Côté passif, la banque détient desdettesenvers desétablissements de crédit, des dépôts de la clientèle, destitres de créancesnégociables,les dettessubordonnées et les fonds propres en fin de compte. Enfin, le hors bilan inventorie les engagements donnés et reçus par la banque. Ils prennent essentiellement la forme d’engagements de financement, de garantie mais également d’opérations diverses sur titres. Au niveau du bilan, la première contrainte à respecterseraitd’ordre comptable. Ainsi, il faudrait toujours s’assurer de l’équilibre entre le total actif et le total passif. La banque va être soumise à un certain nombre de contraintes constituant le système imposé par le comité de Bâle III :  Contraintes de solvabilité : Les banques seraient obligées de respecter plusieurs contraintes : - Un ratio CET1 au moins égal à 5.5% du total des RWA - Un ratio Tier 1 au moins égal à 6.5% du total des RWA - Un ratio de solvabilité au moins égal à 9.5% du total des RWA - Un coussin de conservation (conservation buffer) égal à 2.5% du total des RWA, composé essentiellement de fonds propres Tier 1.  Contraintes de liquidité : Une fois la nouvelle réglementation prudentielle complètement mise en œuvre, deux contraintes de liquidité seront exigées pour les banques : - Un ratio de liquidité à court terme LCR au moins égal à 100% - Un ratio de liquidité à long terme NSFR au moins égal à 100%  Contraintes de levier : La mise en place des exigences prudentielles de Bâle IIIimposerait aux banques le maintien d’un niveau de fonds propres Tier 1 au moins égal à 3% du total des positions bilan et hors bilan.
  5. 5. La banque cherche toujours à maximiser la rentabilité de ses fonds propres, représentée essentiellement par le ratio ROE. L’objectif serait alors d’optimiser la structure du bilan de telle sorte à maximiser la rentabilité des actionnaires. 4. Modélisation : Présentationdumodèle Le modèle mis en place pour la mesure d’impact des nouvelles exigences de Bâle III s’organise en 13 sections : Section 1 : Bilan, Stock Moyenet Rendement Au niveau de cette section, cinq colonnes sont identifiées : - La première colonne reprend les positions comptables du bilan de l’année 2013. Ces positions sont utilisées essentiellement pour le calcul du stock moyen et le calcul du rendement moyen pour chaque type d’actif. - La seconde colonne reprendles positions comptables bilancielles de l’année 2014. Cette colonne devra reprendre les différentes positions issues des situations théoriques à simuler. - La troisième colonne est consacrée au calcul du stock moyen. - La quatrième et cinquième colonne seront par contre dédiées au calcul du rendement moyen des actifs / coût moyen des passifs et des revenus perçus sur actifs ou versés sur passifs. Les chiffres issus de la cinquième colonne, à savoir les produits perçus sur actifs et les charges versées sur passifs, sont répertoriés automatiquement au niveau de la deuxième section du modèle, à savoir au niveau du compte de produits et charges. Le tableau 3.2 retrace de manière simplifiée la structure de la première section du modèle. L’annexe 1 reprend de manière simplifiée les différentes composantes et données relatives à la section bilan, stock moyen et rendement issues de l’état « Banques agrégées ». Tableau 3.2 - Section Bilan, Stock Moyen et Rendement : Structure simplifiée POSITIONS Exercice 2013 Situation étudiée Stock Moyen Rendement/ Coût Produits perçus / Charges versées ELEMENTS DE L’ACTIF En KDHS Position figée En KDHS - Position à varier En KDHS Moyenne des 2 colonnes précédentes Rendement de l’actif (en %) En KDHS Stock moyen actif multiplié par le Rendement de l’actif (%) ELEMENTS DE PASSIFS En KDHS Position figée En KDHS - Position à varier En KDHS Moyenne des 2 colonnes précédentes Coût du passif (en %) En KDHS Stock moyen passif multiplié par le coût du passif ENGAGEMENTS HORS BILAN En KDHS Position figée En KDHS - Position à varier Néant Néant Néant Source : Auteurs La définition d’un certain nombre d’éléments et variables relatifs à ladite section nécessite l’établissement d’un certain nombre d’hypothèses. Ces hypothèses sont présentées comme suit :
  6. 6. Hypothèse 1 : Tous les éléments composant l’actif et le passif du bilan de la banque sont considérés comme variables à part entière à l’exception : - des intérêts courus non échus à recevoir / à payer : Ces éléments sont supposés varier proportionnellement par rapport à la variation des autres actifs ou passifs liés au intérêts en question. Les coefficients de proportionnalité relatifs à la variation des intérêts courus non échus se présentent au niveau du tableau 3.3 comme suit : Tableau 3.3 - Calcul des intérêts courus : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM INTERETS COURUS A RECEVOIR SUR CREANCES ENVERS LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Créances à l'exception des intérêts courus et des créances en souffrance 0,68% 0,48% 0,08% 0,73% 0,07% 0,15% 0,21% 0,90% CREANCES ENVERS LA CLIENTELE 0,81% 0,95% 0,78% 0,25% 0,12% 2,77% 1,18% 0,79% INTERETS COURUS A PAYER SUR DETTES ENVERS LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT Dettes / Dépôts à l'exception des intérêts courus 0,54% 1,00% 0,41% 1,65% 0,48% 0,43% 0,04% 2,42% DEPOTS DE LA CLIENTELE 0,43% 1,00% 0,49% 0,15% 0,19% 0,68% 0,47% 0,24% Source : Auteurs - des créancesen souffrance : Ces actifs sont supposés varier proportionnellement par rapport à la variation des autres actifs liés au poste des créances en question. Les coefficients de proportionnalité relatifs à la variation des CES se présententau niveau du tableau 3.4 comme suit : Tableau 3.4 - Calcul des créances en souffrance : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM CREANCES EN SOUFFRANCE CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Créances à l'exception des intérêts courus et des créances en souffrance 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% CREANCES SUR LA CLIENTELE 1,81% 1,70% 1,79% 3,69% 3,34% 2,83% 2,90% 8,74% Source : Auteurs - des autres actifs, des titres de participation et emplois assimilés, des immobilisations incorporelleset corporelles : Tous ces actifs sont supposés stables dans le temps. Ils seront donc considérées comme invariables. - des provisions pourrisques et charges : Ces provisions, inscrites au passif, sont supposés varier proportionnellement par rapport à la variation de la somme des dettes envers les établissements de crédit, les dépôts de la clientèle, les titres de créancesémiset les autrespassifs. Lescoefficients de proportionnalité relatifs à la variation des provisions inscrites au passif se présentent au niveau du tableau 3.5 comme suit :
  7. 7. Tableau 3.5 - Calcul des provisions pour risques et charges : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES : PROVISIONS POUR RISQUES D'EXÉCUTION D'ENGAGEMENTS PAR SIGNATURE Dettes envers EC, Dépôts de la Clientèle, Titres de Créances Emis et Autres passifs 0,08% 0,05% 0,00% 0,04% 0,01% 0,00% 0,30% 0,15% RISQUES DE CHANGE 0,00% 0,05% 0,00% 0,01% 0,00% 0,03% 0,00% 0,00% RISQUES GÉNÉRAUX 0,76% 1,34% 0,27% 0,48% 0,63% 0,68% 0,31% 0,96% PENSIONS DE RETRAIRE 0,05% 0,02% 0,00% 0,00% 0,00% 0,16% 0,16% 0,00% AUTRES RISQUES ET CHARGES 0,17% 0,15% 0,01% 0,00% 0,15% 0,00% 0,16% 0,19% Source : Auteurs - des autres passifs, des subventions et fonds de garantie,des écarts de conversion, des réserves liées au capital, du report à nouveau et des résultats en instance d’affectation : Tous ces passifs sont considérées comme invariables. Hypothèse 2 : Les engagements hors bilan sont supposés varier proportionnellement par rapport à la variation du total bilan. Les coefficients de proportionnalité relatifs à la variation des engagements hors bilan se présentent au niveau du tableau 3.6 ci-dessous. Tableau 3.6 - Calcul des engagements hors bilan : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM ENGAGEMENTS DONNES Eng. de financement donnés en faveur d'EC Total Bilan 0,0% 0,8% 0,6% 0,0% 0,4% 0,0% 0,0% 0,0% Eng. de financement donnés en faveur de la clientèle 5,5% 13,8% 3,1% 7,0% 9,4% 1,5% 6,7% 6,5% Eng. de garantie d'ordre d'EC 3,0% 4,3% 1,5% 12,1% 0,0% 0,8% 8,1% 6,1% Eng. de garantie d'ordre de la clientèle 10,4% 6,4% 4,3% 11,0% 1,6% 2,0% 8,1% 16,9% Titres achetés à rémérer 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% Autres titres à livrer 0,0% 0,0% 0,0% 0,2% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% ENGAGEMENTS RECUS Eng. de financement reçus d'EC Total Bilan 0,2% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 1,5% Eng. de garantie reçus d'EC 5,7% 4,7% 3,6% 11,8% 0,0% 0,0% 8,3% 8,0% Eng. de garantie reçus d'organismes divers 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 14,0% 0,0% 0,0% 1,1% Titres vendus à rémérer 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% 0,0% Autres titres à recevoir 0,0% 0,0% 0,1% 0,0% 0,0% 0,0% 0,2% 0,0% Source : Auteurs Hypothèse 3 : Les rendements des actifs et coûts des passifs (en %) ont été établis conformément aux produits perçus et charges versés inscrits au niveau du compte de produits et de charges de l’exercice étudié. Toutefois : - Le rendement des créances subordonnées et le coût des dettes subordonnées ont été estimés selon la moyenne observée sur le marché à 5.5%
  8. 8. - Aucune banque ne recourt aux valeurs reçus ou données en pension au jour le jour. Le rendement des valeurs données en pension ainsi que le coût des valeurs reçus en pension est estimé à 2.5% - Certains rendements et coûts anormaux ont été observés. Ces rendements et coûts ont été remplacés par la moyenne du secteur. - Pour les catégories d’actifs et passifs non détenus par certaines banques, nous nous retrouvons avec une impossibilité de calcul de rendement / coût. Nous considérons que le rendement de ces actifs et le coût de ces passifs serait égal au rendement / coût moyen observé sur le marché. Le rendement des différents actifs et le coût des différents passifs pour chaque banque étudiée seront présentés au niveau des annexes (Voir Annexe X) Hypothèse 4 : Les positions bilancielles dégagées de contraintes peuvent varier librement dans les limites fixées pour la structure du bilan. Les limites fixées pour la taille des positions sont présentées comme suit : Tableau 3.7 – Limites fixées pour la taille des positions bilancielles Créances envers les établissements de crédits, les émetteurs financiers et assimilés (-30% ; +30%) Créances vis-à-vis des émetteurs publics (-20% ; +20%) Créances sous forme de crédits à l’habitat (-20% ; +20%) Titres émis par des établissements de crédits, des émetteurs financiers et assimilés (-30% ; +30%) Titres émis par des émetteurs publics (-20% ; +20%) Dépôts de la clientèle et comptes ordinaires créditeurs (-30% ; +5%) Autres actifs et passifs (-50% ; +50%) Source : Auteurs Pour ce qui estde la taille des positions bilancielles, il està noter que les actifs etpassifs sont susceptibles de varier dans une limite estimée à 50% en valeur absolue, sauf exceptions. Ainsi, nous procédons à la limitation de la variation des créances envers les établissements de crédits et des titres émis par ces établissements à 50% en valeur absolue. Pour ce qui est des Créances vis-à-vis des émetteurs publics et destitres émis par cesderniers,la limitation de la variation estfixée cette fois cià 20% en valeur absolue. Enfin, pour le cas des dépôts de la clientèle, nous avons procédé à la limitation de la variation de ces positions à 5% à la hausse contre 30% à la baisse. Pour ce qui est de la structure bilancielle, les limites fixées pour la taille des positions sont présentées comme suit : Tableau 3.8 – Limites fixées pour la structure bilancielle Si S < 1% Si 1% < S < 5% Si 5% < S < 10% Si S > 10% Inf. Sup. Inf. Sup. Inf. Sup. Inf. Sup. Créances vis-à-vis des émetteurs publics 0 1.25% S x 0.8 S x 1.2 S x 0.9 S x 1.1 S x 0.975 S x 1.025 Créances sous forme de crédits à l’habitat 0 1.25% S x 0.8 S x 1.2 S x 0.9 S x 1.1 S x 0.975 S x 1.025 Titres émis par des émetteurs publics 0 1.25% S x 0.8 S x 1.2 S x 0.9 S x 1.1 S x 0.975 S x 1.025 Dépôts de la clientèle et comptes ordinaires créditeurs 0 1.25% S x 0.8 S x 1.2 S x 0.9 S x 1.1 S x 0.975 S x 1.025 Autres actifs et passifs 0 2% S x 0.5 S x 1.5 S x 0.75 S x 1.25 S x 0.9 S x 1.1 Source : Auteurs
  9. 9. Ainsi, pour les éléments ayant un poids inférieur à 1% du total bilan, la limite supérieure est fixée à 1.25%. La limite inférieure serait par contre fixée à 0%. Pour les éléments ayant un poids compris entre 1% et 5% du total bilan, la variation de la fraction est limitée à 50% en valeur absolue, à l’exception des créances et titres détenus vis-à-vis des émetteurs publics ainsi qu’à l’exception des crédits à l’habitat et des dépôts de la clientèle. La variation de la fraction des éléments citées est limitée à 20% en valeur absolue. Pour les actifs etpassifs ayant un poids compris entre 5% et 10% du total bilan, la variation de la fraction est limitée à 25% en valeur absolue, à l’exception des actifs et passifs citées. La variation de la fraction de ces éléments serait limitée à 10% en valeur absolue. Enfin, pour le cas des éléments ayant un poids supérieur à 10% du total bilan, la variation de la fraction est limitée à 10% en valeur absolue, à l’exception des actifs et passifs citées juste avant. La variation de la fraction de ces éléments serait limitée à 2.5% en valeur absolue. Hypothèse 5 : La taille du bilan de la situation étudiée serait toujours limitée à 125% de la taille de l’exercice de référence (Exercice 2013 pour notre cas). Section 2 : Comptede produitset de charges La section compte de produits et charges reprend essentiellement l’ensemble des produits et charges de la banque qui composent entre autres son résultat net final. Le CPC reprend essentiellement les produits perçussur emplois etchargesverséssur ressources,calculés en partie au niveau de la cinquième colonne de la première section. Au niveau de la première section, nous pouvons calculer à partir des positions bilancielles et des rendements / coûts des différents actifs et passifs (en %)les intérêts perçuset verséssur créances/dettes envers les établissements de crédit, les produits et charges sur créances et dettes sur la clientèle, les intérêts perçus et versés sur titres de créances ainsi que les produits perçus sur titres de propriété. D’autres produits et charges sont également pris en charge au niveau du CPC. Il s’agit essentiellement des commissions perçueset versées,des produits etchargessur autres activités de marché (hors produits sur titres calculés au niveau de la première section), des produits et charges bancaires et non bancaires divers, des dotations nettesaux amortissements et aux provisions etdes produits etchargesnon courants. L’annexe 1.5 reprend les différentes composantes et données relatives à la section compte de produits et de charges issues de l’état « Banques agrégées ». La définition d’un certain nombre d’éléments et variables relatifs à ladite section nécessite l’établissement d’un certain nombre d’hypothèses. Ces hypothèses sont présentées comme suit : Hypothèse 1 : Tous les éléments composant le compte de produits et charges de la banque sont considérées comme variables à part entière. Cette variation serait due essentiellement à la variation de la taille des positions mais également à la variation des taux de rendement des actifs et des coûts des passifs. Toutes les produits et charges sont présumés varier librement à l’exception : - des commissions sur prestation de services ; - des autres produits bancaires à l’exception des produits sur créances subordonnées ; - des autres charges bancaires à l’exception des charges sur dettes subordonnées ; - des produits et charges non bancaires ; - des charges générales d’exploitation, y compris les dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles ;
  10. 10. - des produits et charges non courants ; - des dotations / reprises de provisions sur créances en souffrance ; - de l’impôt sur le résultat. - des dividendes à verser Hypothèse 2 : Les éléments cités ci-dessus sont considérés comme invariable à l’exception d’éléments variables sous contraintes cités comme suit : - Dotations / reprises de provisions sur créances en souffrance : Ces produits et charges sont supposés varier proportionnellement par rapport au total bilan. Les coefficients de proportionnalité relatifs à la variation de cesproduits etcharges se présententau niveau du tableau 3.9 comme suit : Tableau 3.9 - Calcul des dotations et reprises sur provisions : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM DOTATIONS AUX PROVISIONS Total Bilan 1,03% 1,06% 1,31% 1,88% 1,93% 1,91% 2,10% 2,73% REPRISES DE PROVISIONS 0,28% 0,28% 0,62% 0,60% 1,83% 1,18% 1,08% 1,29% Source : Auteurs - Impôt sur le résultat : Cette catégorie est supposée varier proportionnellement par rapport au résultat avant impôt. Nous estimons à hauteur de 34% le taux effectif d’imposition (compte tenu des réintégrations et des déductions) - Dividendes à verser : La fraction du résultat net à verser aux actionnaires est supposés varier proportionnellement par rapport au résultat net. Les coefficients de proportionnalité relatifs à la variation de cette fraction se présentent au niveau du tableau 3.10 comme suit : Tableau 3.10 - Calcul des dotations et reprises sur provisions : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM Dividendes à distribuer Résultat Net 55,0% 47,5% 60,0% 85,0% 85,0% 0,0% 95,0% 50,0% Source : Auteurs Section 3 : Conventiond’écoulement Le concept d’écoulement consiste à décrire comment les positions bilancielles varient au fil du temps. Il s’agit d’étudier les positions bilancielles afin de déterminer les entrées et sorties futures en termes de liquidité. La convention d’écoulement permet alors d’établir une ventilation des emplois et ressources en fonction de la maturité résiduelle. De manière générale, l’établissement de la convention d’écoulement se base sur les caractéristiques contractuelles des produits de la banque. Ces conventions peuvent également prendre en considération deshypothèses en relation avec le comportement des clients afin d’évaluer les sorties ou entrées supplémentaires en termes de liquidité. L’intégration du concept d’écoulement des actifs et passifs de la banque se justifie par la relation entre les pondérations relatives aux ratios de solvabilité et de liquidité et la maturité résiduelle des actifs et passifs composant le bilan de la banque. Ainsi, pour le calcul des RWA,les pondérations différent selon la maturité résiduelle des actifs. De même, afin de calculer les ratios de liquidité, il serait nécessaire de
  11. 11. distinguer entre les sorties et entrées de trésorerie en fonction de la maturité résiduelle des passifs et actifs de la banque. Le tableau 3.11 retrace de manière simplifiée l’écoulement moyen relatif aux actifs et passifs agrégés des 8 banques étudiées. L’annexe 1.6 reprend les conventions d’écoulement des actifs et passifs pour chaque banque à part entière. Tableau 3.11 – Convention d’écoulement (Banques agrégées) ACTIF D < 1 M 1 M < D < 3 M 3 M < D < 1 Y 1 Y < D < 5 Y D > 5 Y Créances sur les Ets de crédit et assimilés 43% 7% 13% 35% 2% Créances sur la clientèle 17% 9% 13% 27% 34% Titres de créance 16% 6% 22% 26% 30% Créances subordonnées 0% 0% 0% 85% 15% Crédit-bail et assimilé 6% 11% 41% 41% 0% TOTAL 20% 7% 14% 28% 29% PASSIF D < 1 M 1 M < D < 3 M 3 M < D < 1 Y 1 Y < D < 5 Y D > 5 Y Dettes envers les Ets de crédit et assimilés 67% 10% 17% 3% 3% Dettes envers la clientèle 64% 10% 21% 4% 1% Titres de créance émis 25% 10% 26% 36% 3% Emprunts subordonnées 0% 0% 0% 26% 74% TOTAL 57% 10% 20% 9% 5% Source : Calculs des Auteurs La définition des conventions d’écoulement à intégrer au niveau du modèle nous contraint à définir une hypothèse. Ainsi, pour les catégories d’actifs et passifs non détenus par certaines banques, nous nous retrouvons avec l’impossibilité de mettre en place une convention d’écoulement. Nous considérons que l’écoulement de ces actifs et de ces passifs serait assimilé à l’écoulement moyen observé pour les autres banques. Section 4 : Définition des fondspropres réglementaire Afin de pouvoir mesurer l’impact de la mise en place des nouvelles exigences réglementaires dictées par Bâle III, il serait nécessaire de considérer des situations théoriques intermédiaires prenant en compte chaque contrainte de manière isolée. Comme cité précédemment, pour pouvoir mesurer cet impact, trois situations théoriques seront développées : une première situation théorique qui maximise la rentabilité de la banque sans pour autant respecter aucune contrainte réglementaire. La seconde situation théorique œuvre pour l’optimisation de la première situation de telle sorte à respecter les exigences prudentielles de Bâle II. Enfin, la troisième situation théorique se base quant à elle sur la seconde situation théorique tout en intégrant les nouvelles contraintes issues de la réglementation prudentielle de Bâle III. Lesaccordsde Bâle II, adoptésen 2004, consacrenttout un pilier à la définition desexigences minimales en fonds propres. Ces exigences en termes de fonds propres constituent en gros l’essence de cet accord. Afin d’établir la deuxième situation théorique comme définie plus en haut, il serait nécessaire de consacrer toute une section à la définition des exigences minimales requises pour s’aligner sur Bâle II. Sur ceci, la section « Définition des fonds propres Bâle II » se définie en deux sous-parties : une première
  12. 12. partie consacrée à la définition des pondérations à appliquer pour chaque catégorie de fonds propres Bâle II (Tier 1, Tier 2 etTier 3). La deuxième partie serait consacrée aucalcul despositions pour chaque type de fonds propres réglementaire. Le tableau 3.12 reprend les différentes pondérations appliquées pour le calcul des fonds propres réglementaires selon la définition des accords de Bâle II. Tableau 3.12 – Pondérations Fonds Propres : Définition des accords de Bâle II PONDERATIONS FONDS PROPRES BÂLE II INTEGRATIONS Tier 1 Tier 2 Tier 3 CAPITAL SOCIAL 100% ACTIONNAIRES CAPITAL NON VERSÉ () 100% RÉSERVES ET PRIMES LIÉES AU CAPITAL 100% REPORT À NOUVEAU (+/) 100% RÉSULTATS NETS EN INSTANCE D'AFFECTATION (+/) 100% RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (+/) 100% ECARTS DE RÉÉVALUATION 100% PROVISIONS POUR RISQUES GÉNÉRAUX 100% SUBVENTIONS & FONDS DIVERS 100% DETTES SUBORDONNÉES (Maturité supérieure à 5 ans) 100% DETTES SUBORDONNÉES (Maturité supérieure à 2 ans) 100% DEDUCTIONS Tier 1 Tier 2 Tier 3 DIVIDENDES A VERSER 100% CREANCES SUBORDONNÉES (Maturité supérieure à 5 ans) 100% CREANCES SUBORDONNÉES (Maturité supérieure à 2 ans) 100% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs Afin d’établir la troisième situation théorique (Bâle III) comme définie plus en haut, il serait nécessaire de consacrer une seconde section à la définition des exigences minimales requises selon la définition des accords de Bâle III cette fois-ci. Cette section devra s’organiser de même en deux sous-parties : une première partie consacrée à la définition des pondérations à appliquer pour chaque catégorie de fonds propres Bâle III (CET 1, Tier 1 additionnel et Tier 2). La deuxième partie plutôt serait consacrée au calcul des positions pour chaque type de fonds propres réglementaire. Le tableau 3.13 reprend les différentes pondérations appliquées pour le calcul des fonds propres réglementaires selon la définition des accords de Bâle III. En ce qui concerne les dettes subordonnées sans obligation de remboursement, il est à noter que cette catégorie d’actifs n’est présente de manière significative que pour une seule banque, à savoir BMCE Bank. Celle-ci détient des dettes subordonnées sans obligations de remboursement à hauteur de 30% du portefeuille de dettes subordonnées (2 000 MDHS sur un total de 6 500 MDHS). Section 5 : Définition des RWA au titre durisque crédit : Le calcul des actifs pondérés par le risque (RWA),qui correspondent à la valorisation desactifs détenus par la banque ajustés du risque inhérent à l’activité bancaire, est indispensable pour le calcul des ratios de solvabilité et des ratios de fonds propres réglementaires. Les RWA constituent ainsi le dénominateur de tous les ratios liés aux fonds propres réglementaires.
  13. 13. Tableau 3.13 – Pondérations Fonds Propres : Définition des accords de Bâle III PONDERATIONS FONDS PROPRES BÂLE II INTEGRATIONS CET 1 Tier 1 additionnel Tier 2 CAPITAL SOCIAL 100% ACTIONNAIRES CAPITAL NON VERSÉ () 100% RÉSERVES ET PRIMES LIÉES AU CAPITAL 100% REPORT À NOUVEAU (+/) 100% RÉSULTATS NETS EN INSTANCE D'AFFECTATION (+/) 100% RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (+/) 100% DETTES SUBORDONNÉES (Sans obligation de rembours.) 100% DETTES SUBORDONNÉES (Maturité supérieure à 5 ans) 100% ECARTS DE RÉÉVALUATION 100% PROVISIONS POUR RISQUES GÉNÉRAUX 100% SUBVENTIONS & FONDS DIVERS 100% DEDUCTIONS Tier 1 Tier 2 Tier 3 DIVIDENDES A VERSER 100% INSTRUMENTS CET 1 DETENUS AUPRES D’AUTRES EC 100% PARTS DETENUS DANS DES FCP EN TITRISATION 100% CREANCES SUBORDONNÉES (Sans obligation de rembours.) 100% CREANCES SUBORDONNÉES (Maturité supérieure à 5 ans) 100% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs Pour le risque de crédit, les banques disposent du choix entre plusieurs méthodes d’évaluation. La première méthode dite standard consiste à utiliser des systèmes d’évaluation établis par les autorités de supervision bancaire. La seconde batterie de méthodes,à savoir les méthodes internes dites IRB (Internal Ratings Based), impliquent des méthodes d’évaluation internes et propres à chaque banque. A ce stade, il faudra tout de même noter que le modèle développé pour mesurer l’impact de la réglementation prudentielle se base entièrement sur la méthode standard pour le calcul du risque crédit. La section « Définition des RWA au titre du risque crédit » devra s’organiser en deux parties : une première partie consacrée à la définition des pondérations à appliquer pour chaque catégorie d’actifs en fonction de la nature de l’émetteur (Public, Financier, Non Financier, Particulier) et de la maturité résiduelle (inférieure ou supérieure à 1 an) . La deuxième partie, organisée en une seule colonne, serait plutôt consacrée au calcul des RWA en unités monétaires. Le tableau 3.14 reprend les différentes pondérations appliquées pour le calcul des RWA au titre du risque crédit selon la définition des accords de Bâle III. A noter que la réglementation prudentielle marocaine, jugée conforme aux exigences de Bâle, n’accorde pratiquement aucune différence pour le calcul des RWA entre la première définition des fonds propres réglementaires (2006), inspirée des exigences de Bâle II (2006) et la seconde définition desdits fonds propres (2013). La définition des pondérations relatives au calcul des RWA au titre du risque crédit nous oblige à définir une hypothèse en ce qui concerne les crédits à l’habitat. Ainsi, pour le calcul des RWA,il faudra prendre en compte la valeur des actifs diminuée des provisions et des garanties. De manière générale, le taux des garanties hypothécaires comparés aux montants octroyés sous forme de crédit à l’habitat dépasse les 100%. De ce fait, et par absence de données pour chaque banque à part, nous supposons que le taux des
  14. 14. Tableau 3.14 –Pondérations des RWA au titre du risque crédit POSITIONS BILANCIELLES VALEURS EN CAISSE 0% CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Créances envers BAM, TP et CCP 0% Créances envers autres établissements financiers Si maturité résiduelle < 1 an 20% Si maturité résiduelle > 1 an 100% Intérêts courus à recevoir 100% Créances ensouffrance 100% CREANCES SUR LA CLIENTELE Créances envers le secteur public 0% Créances envers établissements financiers Si maturité résiduelle < 1 an 20% Si maturité résiduelle > 1 an 100% Crédit Immobiliers 50% Autres créances 100% Intérêts courus à recevoir 100% Créances ensouffrance 100% TITRES DE CREANCES Titres émis par des émetteurs publics 0% Titres émis par des établissements financiers Si maturité résiduelle < 1 an 20% Si maturité résiduelle > 1 an 100% Autres titres de créances 100% TITRES DE PROPRIETE 100% IMMOBILISATIONS DONNEES EN CREDIT BAIL 50% AUTRES ACTIFS 100% ENGAGEMENTS HORS BILAN 100% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs garanties par rapport aux crédits immobiliers octroyés seraitégal à 100%. Du coup, le montant des RWA associée aux crédits immobiliers serait nul. Section 6 : Définition des RWA au titre durisque de marché : risque général de taux. Selon la circulaire n°25/G/2006 relative à la définition des exigences minimales relatives aux risques pondérés, le risque de marché peut être défini comme étant le risque de perte lié à une évolution défavorable des prix de marché. Il intègre à la fois le risque de perte lié au portefeuille de négociation mais également les pertes liés au risque de change et au risque sur produits de base. Même si les banques réfléchissent de plus en plus à la mise en place de modèles internes de gestion des risques, la méthode standard constitue en outre le minimum exigé pour toutes les banques marocaines. A ce stade, il faudra noter que l’évaluation du risque de marché au niveau du modèle développé se base principalement sur les méthodes standards, recommandés essentiellement par l’autorité de supervision bancaire, à savoir Bank-Al-Maghrib. Le risque de taux est associé aux pertes liées à une modification dans les taux d’intérêt. Que ce soit pour une dette ou une créance libellée en monnaie nationale ou en devises, les variations de taux d’intérêt affectentde manière significative le rendement desactifs et/ou le coût despassifs. Cesvariations de taux devront impacter à la fois les nouvelles émissions et les montants restants à rembourser. Selon ladite circulaire, le risque de taux se scinde en deux éléments : risque général et risque spécifique.
  15. 15. La section « Définition des RWA au titre du risque général de taux » s’organise en deux parties : une première partie consacrée à la définition des pondérations à appliquer pour chaque catégorie d’actifs en fonction de la maturité résiduelle. La deuxième partie, organisée en une seule colonne, serait plutôt consacrée au calcul des RWA en unités monétaires. La définition des pondérations relatives au calcul des RWA au titre général de taux nous oblige à définir plusieurs hypothèses. Ainsi, à cause de la non concordance entre les intervalles de maturité au niveau des conventions d’écoulement et les intervalles de maturité définies au niveau de la circulaire, nous procédons à une adaptation des pondérations à appliquer. Le tableau 3.15 présente de manière succincte les différentes adaptations réalisées au titre des pondérations du risque général de taux. Tableau 3.15 – Adaptation des pondérations au titre du risque général de taux Définition selon la circulaire Maturité 3-6 mois 6-12 mois 1-2 ans 2-3 ans 3-4 ans 4-5 ans 5-7 ans 7-10 ans 10-15 ans 15-20 ans > 20 ans % 0,40% 0,70% 1,25% 1,75% 2,25% 2,75% 3,25% 3,75% 4,50% 5,25% 6,00% Adaptation Maturité 3-12 mois 1 - 5 ans > 5 ans % 0,60% 2,00% 3,50% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs La seconde hypothèse à formuler serait liée à la pondération appliquée au titre des engagements hors bilan. Normalement, les engagements hors bilan relatifs aux opérations sur titres sont pondérés en fonction de la maturité résiduelle. Toutefois, nous ne disposons d’aucune information concernant l’écoulement des engagements hors bilan. De ce fait, nous procéderons à la pondération de ces engagements hors bilan à hauteur de 3,50%. Le tableau 3.16 reprend les différentes pondérations appliquées pour le calcul des RWA au titre du risque général de taux. Tableau 3.16 –Pondérations des RWA au titre du risque de marché : risque général de taux D < 1M 1M < D < 3M 3M < D < 1Y 1Y < D < 5Y D > 5 Y POSITIONS BILANCIELLES 0,00% 0,20% 0,60% 2,00% 3,50% CREANCES ENVERS ETS DE CREDIT VALEURS RECUES EN PENSION COMPTES ET PRETS DE TRESORERIE CREDITS DE TRESORERIE ENVERS LA CLIENTELE Comptes à vue débiteurs Créances commerciales sur le Maroc Crédits à l'exportation Autres crédits de trésorerie TITRES DE CREANCES BONS DU TRESOR ET VALEURS ASSIMILEES OBLIGATIONS AUTRES TITRES DE CREANCE ENGAGEMENTS HORS BILAN 3,50% Opérations sur titres Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs
  16. 16. Section 7 : Définition des RWA au titre durisque de marché : risque spécifique de taux. Le calcul des RWA au titre du risque spécifique de taux constitue une deuxième exigence parmi les exigences en termes de calcul du risque de marché. La section « Définition des RWA au titre du risque spécifique de taux », mise en place au niveau du modèle développé, devra à son tour s’organise en deux parties : une première partie consacrée à la définition des pondérations à appliquer pour chaque catégorie d’actifs en fonction de la maturité résiduelle. La deuxième partie, organisée en une colonne, serait consacrée au calcul des RWA en unités monétaires. A ce niveau, aucune hypothèse n’a été avancée. Au même titre que le risque généralde taux, la définition des pondérations relatives au calcul des RWA au titre spécifique de taux nous oblige à définir une hypothèse. Ainsi, du fait de la non concordance entre intervalles de maturité au niveau des conventions d’écoulement et intervalles de maturité définies au niveau de la circulaire, nous procédons à une adaptation des pondérations à appliquer. Le tableau 3.17 présente de manière simplifiée la principale adaptation réalisée au titre des pondérations du risque spécifique de taux. Tableau 3.17 – Adaptation des pondérations au titre du risque spécifique de taux Définition selon la circulaire Maturité 3-6 mois 6-12 mois % 3,125% 12,500% Adaptation Maturité 3-12 mois % 7,50% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs Le tableau 3.18 ci-dessous reprend les différentes pondérations appliquées pour le calcul des RWA au titre du risque spécifique de taux en fonction de la maturité résiduelle des actifs pondérés. Tableau 3.18 – Pondérations des RWA au titre du risque de marché : risque spécifique de taux D < 1M 1 M < D < 3 M 3 M < D < 1 Y 1 Y < D < 5 Y D > 5 Y TITRES DE CREANCES BONS DU TRESOR ET VALEURS ASSIMILEES 0,00% OBLIGATIONS Emetteurs publics 0,00% Autres émetteurs 3,125% 3,125% 7,50% 100,00% 100,00% AUTRES TITRES DE CREANCE Emetteurs publics 0% Autres émetteurs 3,125% 3,125% 7,50% 100,00% 100,00% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs Section 8 : Définition des RWA au titre durisque de marché : risque sur titres de propriété. Le risque sur titres de propriété constitue une autre composante du risque de marché. A ce niveau, nous nous intéressons essentiellement au risque de perte lié au portefeuille de négociation. Ce risque se scinde en deux éléments : risque général et risque spécifique. La définition des pondérations relatives au calcul des RWA au titre du risque sur titres de propriété nous oblige à définir plusieurs hypothèses. De prime abord, pour calculer les RWA relatifs au risque sur titres de propriété, il faudra distinguer à la fois entre positions acheteuses et positions vendeuses. Toutefois, en l’absence d’informations détaillées à propos du portefeuille des différentes banques, nous
  17. 17. procéderons à la simplification du calcul en s’intéressant uniquement aux titres détenus en position acheteuse. Deuxièmement, d’autres éléments sont pris en compte pour le calcul des RWA au titre du risque sur titres de propriété. Ainsi, il faudrait prendre en considération le risque dit résiduel lié aux options sur titres de propriété à travers l’intégration du risque gamma (sensibilité du prix de l’option par rapport au cours du sous-jacent) et du risque véga (sensibilité par rapport à la volatilité implicite) ou encore du risque lié aux opérations d'arbitrage sur instruments financiers à terme. Toutefois, nous procéderons à la simplification des calculs en n’intégrant aucun de ces deux risques. Le tableau 3.19 reprend les différentes pondérations utilisées pour le calcul des RWA au titre du risque sur titres de propriété. Tableau 3.19 – Pondérations des RWA au titre du risque de marché : risque sur titres de propriété Risque général Risque spécifique TITRES DE PLACEMENT ET D'INVESTISSEMENT – TITRES DE PROPRIETE 100,00% 50,00% TITRES DE PARTICIPATION ET EMPLOIS ASSIMILÉS 100,00% 100,00% PRODUITS DERIVES ET INSTRUMENTS OPTIONNELS DETENUS 100,00% 50,00% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs Section 9 : Définition des RWA au titre du risque de marché : risque de change Le risque de change est associé aux pertes probables liées aux modifications des taux de change. Ce type de risque estévoqué dans les casoù la firme procède à desopérations libellées endevises différentes de la monnaie nationale. Il s’agit donc d’un risque lié principalement aux fluctuations des cours des devises internationales entre elles, et indirectement lié au facteur temps et à la volatilité des taux d’intérêts. Le calcul des RWA au titre du risque de change constitue une exigence parmi d’autres en termes de calcul du risque de marché. De même que le risque sur titres de propriété, le calcul du risque de change nécessite le calcul des positions acheteuses et des positions vendeuses. Ceci dit, le calcul du risque de change s’intéresse uniquement à la position dont la valeur serait la plus élevée. De manière générale,les observations du marché nous ont permis de conclure que les positions figurant à l’actif de la banque sont plus élevées que les positions figurant au passif de l’établissement. La définition des positions en devises, nécessaires au calculdes RWA au titre du risque de change, nous contraint à définir une hypothèse. Ainsi, le total des positions en devises à retenir pour le calcul est supposés varier proportionnellement par rapport au total bilan. Les coefficients de proportionnalité relatifs à la variation du total des positions en devises se présentent au niveau du tableau 3.20 comme suit : Tableau 3.20 – Calcul du total positions en devises : Coefficients de proportionnalité Référence AWB BCP BMCE BMCI CIH CAM CDM SGM Positions en devises Total Bilan 10,57% 9,76% 13,27% 3,69% 1,44% 4,74% 3,48% 3,34% Source : Auteurs A noter que le calcul des RWA au titre du risque de change est établi en multipliant le total des positions en devises par une quotité de 100%.
  18. 18. Section 10 : Définition des RWA autitre du risqueopérationnel Le risque opérationnel est associé aux pertes liées aux l’inadéquation ou aux défaillances émanant des processus internes, des personnes, des systèmes ou d'autres événements externes. Il est associé aux erreurs humaines, aux fraudes,aux défaillances du système d'information, aux litiges, et à des incidents divers. Pour évaluer l’exposition des banques au titre du risque opérationnel, il existe trois approches. La première approche dite de base ou BIA (Basic Indicator Approach) évalue de manière forfaitaire les exigences en fonds propres relatives au risque opérationnel. Ainsi, selon ladite approche, les exigences en fonds propres relatives au risque opérationnel sont estimé à 15% du produit net bancaire. La seconde approche, dite standard ou SA (Standardised Approach) évalue le risque opérationnel pour chaque ligne de métier à part. La méthode attribue ainsi une pondération pour chaque ligne de métier et évalue le risque opérationnel de manière forfaitaire, de la même manière que la méthode de base. Enfin, l’approche avancée dite AMA (Advanced Measurement Approach) propose d’évaluer les exigences minimales en fonds propres relatives au risque opérationnel en se basant sur une méthodologie interne propre à chaque banque. A ce niveau, il faudra noter que l’évaluation du risque opérationnel est prise en charge par le modèle développé. Le modèle mis en place pour mesurer l’impact de la réglementation prudentielle se basera essentiellement sur la méthode de base pour le calcul du risque opérationnel. Section 10 : Définition des HQLA au titre du ratio de liquidité LCR La véritable innovation de l’accord de Bâle III s’est matérialisé à travers l’introduction de nouveaux ratios pour le maintien de la stabilité du niveau de liquidité des banques. L’instauration d’exigences minimales de liquidité se concrétise essentiellement à travers la mise en place d’un ratio de liquidité à court terme, à savoir le Liquidity Coverage Ratio (LCR). Ce ratio s’intéresse essentiellement à la disponibilité d’actifs liquides de haute qualité (HQLA) pour faire face à un scénario de crise de liquidité pendant une période 30 jours. Afin de garantir l’existence d’un niveau de liquidité jugé suffisant pour assurer les obligations financières de la banque, celle-ci devra maintenir son ratios de liquidité à un niveau au moins égal à 100%. La définition du ratio de liquidité s’organise en deux sections : une première section consacrée au calcul des actifs éligibles à la définition des actifs liquides de haute qualité (HQLA). La seconde section serait plutôt dédiée au calcul des sorties et des entrées de trésorerie à échoir dans 30 jours (dénominateur du ratio). La section « Définition des HQLA au titre du ratio de liquidité LCR » s’organise en deux colonnes : une première colonne consacrée à la définition des pondérations à appliquer pour chaque catégorie d’actifs. La deuxième colonne serait plutôt consacrée au calcul de l’encours des HQLA en unités monétaires. La définition des pondérations relatives au calcul des HQLA nous contraint à définir des hypothèses. La première hypothèse devra concerner le traitement des titres de placement et d’investissement. Ainsi, pour le traitement du portefeuille de titres de propriété, il faudra distinguer entre investissements en actions et investissement en OPCVM. Si les actions éligibles à la définition des HQLA figurent au niveau 2B des actifs liquides, les OPCVM sont assujettis à un traitement spécial. Ainsi, il faudra distinguer entre les actifs éligibles aux définitions desactifs HQLAet les autres actifset considérer ainsi chaque actif figurant au niveau de l’OPCVM à part entière pour l’établissement des pondérations. Toutefois, en l’absence d’informations relatives aux OPCVM détenus par les banques et aux fractions
  19. 19. à considérer pour le calcul des HQLA pour chaque OPCVM,nous nous retrouvons devant la nécessité de mettre en place des hypothèses et d’adapter les pondérations en fonction des informations disponibles. Ces hypothèses sont présentées comme suit : Hypothèse 1.1 : (A appliquer pour toutes les banques étudiées à l’exception de la SGM) : Les titres de propriété détenus par la banque peuvent être fractionnés selon la catégorie d’émetteur en 4 types de titres : Etablissements de crédit, Emetteurs publics, Emetteurs privés financiers et Emetteurs privés non financiers. Pour la fraction d’actions éligibles à la définition des HQLA, nous considérons essentiellement les titres émis soit par desémetteurspublics, soit par desémetteursprivés non financiers. A ce niveau, il faudra toutefois que les titres émis par des établissements de crédit seront mis à l’écart conformément à la définition de la circulaire relative au ratio de liquidité LCR. Les titres émis par des émetteurs privés financiers (à l’exception des établissements de crédit) seront considérés entièrement comme étant des OPCVM. En l’absence de données liées à la composition de chaque OPCVM, nous considérerons une structure moyenne pour tous les OPCVM. Cette structure correspond parfaitement à la structure des OPCVM sur le marché. Le tableau 3.21 présente de manière succincte les fractions des OPCVM à considérer au niveau du calcul du ratio de liquidité LCR. Tableau 3.21 – Ratio LCR : Fractions à considérer au titre de l’évaluation des OPCVM Fraction HQLA Niveau 1 Fraction HQLA Niveau 2A Fraction HQLA Niveau 2B Autres éléments hors définition Total OPCVM 25% 15% 7% 53% 100% Source : Auteurs Hypothèse 1.2 : (A appliquer uniquement pour la SGM) : En l’absence de données détaillées à propos de la composition du portefeuille de titres de propriété, nous considérons que le portefeuille de négociation de la SGM serait composé de 75% d’OPCVM,de 16.75% d’actions éligibles à la définition des HQLA Niveau 2B et de 8.25% de titres non éligibles à aucune définition des HQLA. La seconde hypothèse concerne la notation des obligations et billets de trésorerie d’entreprise. Ainsi, si la définition des HQLA fractionnent ces titres de créances entre deux niveaux en fonction de la notation des titres en question, nous ne disposons d’aucune information qui permettrait de distinguer entre les fractions des titres en question en fonction de leur notation. Du coup, nous considérerons tous ces titres au niveau le plus inférieur des HQLA, à savoir le niveau 2B. Le tableau 3.23 ci-dessous reprend les différentes pondérations utilisées pour le calcul des HQLA au titre du ratio de liquidité LCR. A noter que les pondérations figurant au niveau du tableau en question sont liées aux hypothèses présentées ci-dessous et peuvent légèrement différer de la définition réglementaire. Section 11 : Définition des Sorties et entrées de trésorerie au titre du ratio de liquidité LCR Comme spécifié plus en haut, la définition du ratio de liquidité s’organise en deux sections. Si la première section est consacrée au calculdes actifs HQLA,la seconde section est plutôt dédiée au calcul des sorties et des entrées de trésorerie à échoir dans 30 jours (dénominateur du ratio). La définition des pondérations relatives au calcul des HQLA nous contraint à définir un certain nombre d’hypothèses.
  20. 20. Tableau 3.23 – Ratio LCR : Pondérations des HQLA Pondérations Catégorie VALEURS EN CAISSE 100% HQLA Niveau 1 CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Excédent des avoirs sur comptes Bank Al-Maghrib 100% HQLA Niveau 1 TITRES DE CREANCES Bons de Trésor (nets de valeurs données en pension) 100% HQLA Niveau 1 Obligations Emetteurs Publics 100% HQLA Niveau 1 Emetteurs Privés - Non Financiers 50% HQLA Niveau 2B Emetteurs Privés - Financiers 0% Non-HQLA Etablissements de crédit et assimilés 0% Non-HQLA Autres titres de créance Emetteurs Publics 100% HQLA Niveau 1 Emetteurs Privés - Non Financiers 50% HQLA Niveau 2B Emetteurs Privés - Financiers 0% Non-HQLA Etablissements de crédit et assimilés 0% Non-HQLA TITRES DE PROPRIETE OPCVM OPCVM - Niveau 1 100% HQLA Niveau 1 OPCVM - Niveau 2A 85% HQLA Niveau 2A OPCVM - Niveau 2B 50% HQLA Niveau 2B Autres titres de propriété Titres de propriété - Emetteurs Publics 100% HQLA Niveau 1 Titres de propriété - Emetteurs Privés Non Financiers 50% HQLA Niveau 2B Titres de propriété - Ets de Crédit et Emetteurs Financiers 0% Non-HQLA Autres actifs 0% Non-HQLA Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs D’abord, pour ce qui est de la section relative à la définition des sorties de trésorerie, il faudra distinguer entre les positions intégrées entièrement au niveau des calculs (cas des dépôts) et les positions dont on ne tient compte que de la fraction à échoir dans 30 jours (dettes et titres de créances émis). Pour ce qui est des dépôts, en tant que positions entièrement intégrées au niveau du calcul, il faudra distinguer entre fractions stables et fractions instables. Selon Bank Al-Maghrib, tout dépôt ou fraction de dépôt dont le montant est inférieur à 80.000 dhs est considéré comme stable. La fraction de dépôts supérieure à 80.000 dhs est considérée comme instable. Toutefois, du fait de l’impossibilité d’accéder aux données relatives à chaque compte bancaire, notre première hypothèse, en conformité avec les travaux déjà réalisées sur ce sujet, devra stipuler que 75% des dépôts serait stables et 25% des dépôts serait instables. La seconde hypothèse serait liée aux engagements hors bilan. De manière générale, les engagements hors bilan relatifs aux opérations de financement et de garantie à échoir dans 30 jours sont intégrés au niveau du calcul dessorties de trésorerie.Toutefois, nous ne disposons d’aucune information concernant l’écoulement des engagements hors bilan. De ce fait, nous considérons la totalité de ces engagements au niveau du calcul des sorties de trésorerie. Pour ce calculdes entrées de trésorerie, ilfaudrait noter que les valeurs reçues en pension sont considérés comme étant des opérations adossées à des HQLA de niveau 1 (donc pondérés à 0%) faute d’informations relatives à la nature desdites valeurs. Hormis cette hypothèse, nous procédons au calcul de ces flux conformément à la définition réglementaire des entrées de trésorerie.
  21. 21. Le tableau 3.24 ci-dessous reprend les différentes pondérations utilisées pour le calcul des sorties et des entrées de trésorerie à échoir dans 30 jours au titre du ratio de liquidité LCR. Tableau 3.24 – Ratio LCR : Pondérations des sorties et entrées de trésorerie Calcul des sorties de trésorerie au titre des éléments bilan Insensible Fr. stable (75%) Insensible Fr. instable (25%) D < 1 mois DETTES ENVERS LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT ET ASSIMILÉS Comptes ordinaires créditeurs 5% 25% Valeurs données en pension 100% Emprunts de trésorerie 100% Autres dettes financiers 100% DEPOTS DE LA CLIENTELE Secteur public 20% 40% Secteur privé - Entreprises financières 5% 25% Secteur privé - Entreprises non financières 20% 40% Secteur privé - Autre clientèle 5% 10% TITRES DE CRÉANCE ÉMIS 100% INTERETS A PAYER DANS 30 JOURS 100% Calcul des sorties de trésorerie au titre des éléments hors bilan Pondérations ENGAGEMENTS HORS BILAN DONNES Engagements de financement en faveur d'Ets de Crédit 40% Engagements de financement en faveur de la clientèle 20% Engagements de garantie 5% Calcul des entrées de trésorerie au titre des éléments bilan D < 1 mois CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Comptes ordinaires débiteurs (à l'exception de BAM) 25% Valeurs données en pension 0% Comptes et prêts de trésorerie 100% Prêts financiers 100% Autres créances 100% CREANCES DIVERSES SUR LA CLIENTELE Secteur public 50% Secteur privé - Entreprises financières 100% Secteur privé - Entreprises non financières 50% Secteur privé - Autre clientèle 50% TITRES DE CREANCES Emis par des Ets de crédit et assimilés 100% Emetteurs Privés - Financiers 100% Autres émetteurs 0% Source : Bank-Al-Maghrib – Adaptation des Auteurs Section 11 : Définition des Financementsstables disponiblesautitre duratio NSFR Les nouveaux accords de Bâle III consacrent tout un volet au maintien de la stabilité du niveau de liquidité des banques. Ceci s’est manifesté essentiellement à travers l’introduction de nouveaux ratios de liquidité tels que le ratio LCR ou encore le NSFR. Comme décrit plus en haut, si le ratio LCR s’intéresse essentiellement à la disponibilité d’actifs liquides de haute qualité (HQLA) pour faire face à un scénario de crise de liquidité pendant une période 30 jours, le Net Stable Funding Ratio (NSFR) se rattache plutôt à la liquidité à moyen terme (1 an).
  22. 22. Même si le ratio NSFR ne devrait être mis en place qu’après la fin de la période d’observation en 2018, le ratio NSFR constitue une contrainte majeure imposée par Bâle III. De ce fait, il serait intéressant de mesurer l’impact de la mise en place de ce ratio sur la performance des banques marocaines. Le calcul du ratio NSFR serait établi conformément à la définition proposée par les accords de Bâle, étant donné Bank Al Maghrib n’a pas encore émis de circulaire en la matière. La définition des pondérations relatives au calcul du ratio NSFR nous oblige à définir une hypothèse. Ainsi, la définition des financement stables exigés attribue des pondérations aux titres de créances en fonction de la notation des titres en question. Toutefois, nous ne disposons d’aucune information qui permettrait de distinguer entre les titres en fonction de leur notation. Du coup, nous attribuerons une pondération réduite uniquement aux titres émis par des établissements financiers à échoir dans moins d’un an. Les autres titres de créances seront pondérés à hauteur de 100%. Les tableau 3.25 et 3.26 ci-dessous reprennent les différentes pondérations utilisées pour le calcul du financement stable disponible et du financement stable exigé au titre du ratio de liquidité à long terme NSFR. Tableau 3.25 – Ratio NSFR : Pondérations au titre du financement stable disponible Calcul du Financement Stable Disponible (ASF) Insensible Fr. stable (75%) Insensible Fr. instable (25%) D > 1 an D < 1 an DETTES ENVERS LES ÉTABLISSEMENTS DE CRÉDIT ET ASSIMILÉS Bank Al-Maghrib, Trésor Public et CCP 50% Banques au Maroc 100% Autres établissements de crédit et assimilés au Maroc 100% Etablissements de crédit à l'étranger 100% DEPOTS DE LA CLIENTELE DEPOTS A VUE Secteur public 90% 80% Secteur privé - Entreprises financières 100% Secteur privé - Entreprises non financières 90% 80% Secteur privé - Autre clientèle 90% 80% DEPOTS A TERME Secteur public 100% Secteur privé - Entreprises financières 100% Secteur privé - Entreprises non financières 100% Secteur privé - Autre clientèle 100% TITRES DE CRÉANCE ÉMIS 100% 50% FONDS PROPRES TIER 1 100% Source : M. Bendadass : Le Dispositif Prudentiel Bâle III – 2012 (Adaptation des Auteurs) Section 12 : Définition du ratio d’effet de levier Autre nouveauté de Bâle III : l’introduction d’un nouveau ratio de levier qui vient compléter la panoplie d’exigences minimales requises pour les banques. Pratiquement, le ratio de levier s’exprime sous forme de rapport entre les fonds propres de base (Tier 1) et la somme du total actif et des engagements hors bilan. Pour être conforme, le ratio doit être supérieur à 3%.
  23. 23. Tableau 3.26 – Ratio NSFR : Pondérations au titre du financement stable requis Calcul du Financement Stable Requis (RSF) Insensible D > 1 an D < 1 an VALEURS EN CAISSE 100% CREANCES SUR LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT Bank Al-Maghrib, Trésor Public et CCP 65% 50% Autres établissements de crédit 100% CREANCES SUR LA CLIENTELE CREDITS DE TRESORERIE, CREDITS DE CONSOMMATION ET CREDITS D'EQUIPEMENT Secteur public 65% 50% Secteur privé - Entreprises financières 100% Secteur privé - Entreprises non financières 65% 50% Secteur privé - Autre clientèle 100% 85% CREDITS IMMOBILIERS 65% AUTRES CREDITS Secteur public 65% 50% Secteur privé - Autre émetteurs 100% TITRES DE CREANCES BONS DU TRESOR ET VALEURS ASSIMILEES 5% OBLIGATIONS ET AUTRES TITRES DE CREANCES Etablissements de crédit et assimilés 20% 100% Autres émetteurs 100% AUTRES ACTIFS 100% Source : M. Bendadass : Le Dispositif Prudentiel Bâle III – 2012 (Adaptation des Auteurs) Section 13 : Analyse des ratiosfinanciers Comme spécifié plus en haut, le modèle développé consiste à optimiser les positions bilancielles et les rendements de telle sorte à maximiser la rentabilité de la banque tout en prenant en compte les exigences prudentielles bancaires. Toutefois, la considération du résultat net en tant qu’indicateur de rentabilité serait insuffisant pour évaluer la performance financière des banques vis-à-vis des nouvelles exigences prudentielles. De ce fait, nous mettrons enplace une section dédiée à la présentation desdifférents ratios de performance financière. Les ratios choisis pour évaluer la performance financière de la banque peuvent être présentées comme suit : Tableau 3.27 – Présentation des ratios financiers à analyser RATIOS DE RENTABILITE Rentabilité des Fonds Propres Comptables (ROE) Résultat Net / Fonds Propres Rentabilité de l'Actif (ROA) Résultat Net / Total Actif RATIOS D'ACTIVITE Ratio de Production PNB / Total Bilan Coefficient d'Emploi Crédits à l'économie / Ressources Clientèle RATIOS DE PRODUCTIVITE Coefficient d'Exploitation Charges générales d'exploitation / PNB Marge Nette Résultat Net / PNB Source : Auteurs Le premier ratio, à savoir le ratio de rentabilité des fonds propres permet de mesurer la capacité bénéficiaire d’une banque ainsi que la rentabilité des capitaux investis. Le second ratio utilisé, à savoir le ratio de rentabilité de l’actif permet, d’apprécier à son tour la rentabilité des différentes capitaux et ressources utilisés par la banque.
  24. 24. Pour ce qui est de la mesure de performance de l’activité de la banque, deux ratios sont utilisés. Il s’agit d’abord du ratio de production qui permet de mesurer la productivité globale de la banque et de donner une idée sur la marge dégagée de l’activité d’intermédiation. Le second ratio d’activité, à savoir le coefficient d’emploi, mesure le degré d’équilibre entre emplois et ressources de la banque. L’institution financière se doit d’optimiser la taille de ses ressources et emplois sans pour autant rompre l'équilibre entre ces deux éléments. Pour juger du niveau de productivité de la banque, deux ratios seront utilisés. D’abord, le coefficient d’exploitation va permettre de mesurer l'efficacité de l’activité d'exploitation de la banque. Il permet de mesurer la part des bénéfices réalisés une fois les coûts fixes éliminés. Enfin, le ratio de marge nette va permet de confronter les bénéfices nets par rapport au produit net bancaire et de mesurer ainsi la proportion des bénéfices revenant aux actionnaires par rapport à la valeur ajoutée créée. A travers cette section, nous procéderons à l’observation des ratios cités ci-dessus, et ceci pour chaque situation étudiée. L’objectif serait alors de pouvoir mesurer l’impact de l’introduction d’exigences prudentielles bancaires sur chaque volet relatif à la performance financière globale de la banque. 5. Modélisation : Outillage informatique Pour mesurer l’impact des nouvelles exigences prudentielles sur la performance financière des banques marocaines,nous avons choisi de mettre enplace un modèle d’équilibre généraldynamique déterministe à horizon fini. Le modèle en question est assimilé à un programme d’optimisation sous contraintes non linéaires. Microsoft Excel, en tant que logiciel tableur, constitue une solution pratique pour la mise en place et la manipulation des modèles mathématiques. Pour résoudre le programme mis en place, la solution Excel dispose d’une ensemble d’outils d’analyse de scénarios capables de résoudre des problèmes d’optimisation. Le solveur constitue ainsi entre autres l’outil phare de résolutions de programmes d’optimisation sous contraintes. L’outil en question permet d’optimiser la valeur des cellules variables de décision pour s’aligner sur les limites etcontraintes appliquées aux cellules et produire ainsi le résultat souhaité pour la cellule objectif. Toutefois, la solution solveur mise en place parMicrosoft Excel dispose d’un certain nombre de limites. D’abord, le nombre de variables est limité à 200 et le nombre de contraintes à 100 uniquement. Si le modèle mis en place devra optimiser la valeur de plus de 150 variables, le nombre de contraintes liés aux différentes variables du modèle dépasse à peu près le nombre de 300 contraintes. Autre contrainte : la limitation de la taille des cellules à 255 caractères. Ainsi, pour la sélection des variables, nous nous retrouvons face à l’impossibilité de sélectionner toutes les cellules variables. Du coup, nous nous sommes retrouvés devant la nécessité d’adapter le modèle en fonction de cette deuxième contrainte en constituant une section qui devra regrouper toutes les variables côte à côte. Face à l’immensité de la taille du modèle mis en place pour mesurer l’impact de la réglementation prudentielle sur la performance des banques, il a fallu donc recourir à une autre solution informatique. Le choix a été porté pour une solution professionnelle en version d’essai, développée essentiellement par Frontline. Cette solution élargit ses limites à 2 000 variables de décision pourles problèmeslinéaireset à 1 000 variables de décision pour les problèmes non linéaires.De même pour les contraintes,cette solution élargit ses limites à 8 000 contraintespour les problèmeslinéaires et1 000 contraintespour les problèmes non linéaires (contraintes relatives aux variables de décision non comprises).

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