Commune de Neuvecelle : Réunion publique 2016 du jeudi 26 mai

Commune de Neuvecelle
Réunion publique annuelle
du
Jeudi 26 mai 2016

Réunion publique annuelle 2016
Introduction
Anne-Cécile VIOLLAND
Authenticité
Proximité
Communication
Rigueur
Sécurité

 Introduction - Anne-Cécile VIOLLAND
 Finances - Christian RUFFET
 Ecoles - Claudette DURET
 Urbanisme - Hervé LACHAT
 Travaux - Bernard CHAFFANEL
 Vie sociale - Nadine WENDLING
 Communication - Quentin DEAL
 Sujets transverses – Anne-Cécile VIOLLAND
 Questions / réponses
 Conclusion
Ordre du jour

Commission des Finances
Christian RUFFET
BEGNI Sandrine CUISINIER Michel
BOURGEOIS Aurore GAUTHIER Myriam
DEAL Quentin PINCHON Claude
HARDUIN Frédéric REBET Thierry
HYVERT Alain
JACQUIER Pierrick
MERMIER Arlette
QUEROIS Nathalie
VRIGNON Judith

 Contexte national
 Contexte local
 Budget primitif 2016
 Focus «Dette communale»
 Focus «Économies budgétaires» par Fabien Tissot
Finances (Ch. Ruffet) 1/16

Présentation sommaire

Section de fonctionnement

BUDGET PRIMITIF 2016 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
CHAP. INTITULÉS DE COMPTES DEPENSES % RECETTES %
.021REPORT A NOUVEAU 2015 320 494,00
.013ATTÉNUATIONS DE CHARGES 61 000,00 2%
70PRODUITS DOMANIAUX 57 400,00 2%
73IMPOTS LOCAUX 1 527 438,00 56%
73DROITS SIMILAIRES 449 500,00 16%
74DOTATIONS ÉTAT 420 000,00 15%
74PARTICIPATIONS 196 824,00 7%
75PRODUITS FINANCIERS 4 100,00 0%
77PRODUITS EXCEPTIONNELS 10 000,00 0%
.022DÉPENSES IMPRÉVUES 15 000,00 0%
.023PRÉLEVEMENT SUR RECETTES 804 503,00 26%
11CHARGES ORDINAIRES 617 908,00 20%
12CHARGES DE PERSONNEL 841 200,00 28%
14ATTÉNUATIONS DE PRODUITS 169 473,00 6%
63IMPOTS, TAXES 13 910,00 0%
65AUTRES CHARGES ORDINAIRES 316 565,00 10%
66INTÉRETS DES EMPRUNTS 237 095,00 8%
67DÉPENSES EXCEPTIONNELLES 1 000,00 0%
68TRANSFERTS SUBV. EQUIPEMENT 30 102,00 1%
EQUILIBRE SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 046 756,00 100% 3 046 756,00 100%

Section d’investissement

BUDGET PRIMITIF 2016 - SECTION D'INVESTISSEMENT
CHAP.INTITULÉS DE COMPTES DEPENSES % RECETTES %
.002 REPORT A NOUVEAU 2015 349 725,00 13%
.021 PRÉLEVEMENT SUR RO 804 503,00 31%
102 FONDS GLOBALISÉS D'ÉQUIPEMENT 159 755,00 6%
106 RÉSERVE D'ÉQUIPEMENT 2015 864 309,00 33%
13 SUBVENTIONS D'ÉQUIPEMENT 353 500,00 14%
164 RECOURS A L'EMPRUNT 385 341,00 15%
204 TRANSFERT SUBV. EQUIPEMENT 30 102,00 1%
.020 DÉPENSES IMPRÉVUES 30 000,00 1%
.022 DETTE D'EMPRUNTS-CAPITAL 330 341,00 13%
20 IMMOS INCORPORELLES 299 202,00 12%
21 IMMOS DÉFINITIVES 237 637,00 9%
23 IMMOS EN COURS- 1 350 605,00 52%
ÉQUILIBRE SECTION D'INVESTISSEMENT 2 597 510,00 100% 2 597 510,00 100%

Focus «Dette d’emprunts communaux»

COMMUNE DE NEUVECELLE ANNEE 2016
PAGE 1 BUDGET PRIMITIF 2016 BUDGET PRINCIPAL
ENCOURS DE LA DETTE COMMUNALE D'EMPRUNTS AU 31/12/2016 (PAGE 1/2)
PRETS SOUSCRITS AUPRES DES ETABLISSEMENTS LOCAUX DE CRÉDIT
CAISSES PRETEUSES ANNEE DE OBJET DE L'EMPRUNT DUREE TAUX FIN RESTERA CAPITAL INITIAL RESTE AMORTI INTERETS RESTERA AU
SOUSCRIPTI
ON
FIN 2015 SOUSCRIT AU 01/01/2016 EN 2016 2016 AU 31/12/2016
CAISSE EPARGNE 1999 INVESTISSEMENTS 1999 25 4,96% 2024 8 410 697,65 203 120,23 19 031,35 9 724,41 184 088,88
dont ACHAT TERRAIN DE CLAIR MATIN 600 000,00
CAISSE EPARGNE
2005 INVESTISSEMENTS 2005
30 4,23% 2035 19 450 000,00 351 333,19 11 873,09 14 674,71 339 460,10
CAISSE EPARGNE 16 3,71% 2020 4 400 000,00 143 993,58 29 983,18 4 928,50 114 010,40
dont ACHAT TERRAIN DE LA CREUZE 450 000,00
dont ACHAT ATELIERS MARCUZZI (1° partie) 219 343,00
dont TRAVERSE CD21 CHEZ SEUVAY (p) 180 657,00
CA DES SAVOIE 2006 INVESTISEMENTS 2006 20 3,95% 2026 10 995 297,00 641 776,99 47 565,24 24 651,40 594 211,75
dont ACHAT ATELIERS MARCUZZI(2° partie) 208 700,00
dont RÉHABILITATION ATELIERS MARCUZZI 48 532,00
dont TRAVERSE CD21 CHEZ SEUVAY(p) 608 337,00
dont TRAVAUX CHEMIN DES CONFERTES 46 177,00
dont TRAVAUX AV.DE MAXILLY 74 020,00
dont ACHATS DE MATERIELS 9 531,00
dont DIVERS 3 675,00
dont PLUS-VALUE TERRAIN LABBÉ 354 853,00
dont TRAVAUX ATELIERS MUNICIPAUX 23 356,00
dont DIVERS 2 774,00
TOTAUX PAGE 1 PRETS BANCAIRES DIRECTS A REPORTER 4 094 842,65 2 687 332,94 168 616,75 118 309,29 2 518 716,19

COMMUNE DE NEUVECELLE ANNEE 2016
PAGE 2 BUDGET PRIMITIF 2016 BUDGET PRINCIPAL
ENCOURS DE LA DETTE COMMUNALE D'EMPRUNTS AU 31/12/2016 (PAGE 2/2)
PRETS SOUSCRITS AUPRES DES ETABLISSEMENTS LOCAUX DE CRÉDIT
PRETS BANCAIRES DIRECTS REPORTS 4 094 842,65 2 687 332,94 168 616,75 118 309,29 2 518 716,19
dont TRAVAUX PARC CLAIR MATIN 243 851,00
dont TRAVAUX AVENUE DU FLON 375 419,00
dont AMENAGEMENT CARREFOUR MARAICHE 131 834,00
dont TRAVAUX PARC CLAIR MATIN 62 926,00
dont ACHAT TERRAINS DE VOIRIE (p) 11 995,00
CA DES SAVOIE 2010 INVESTISSEMENTS 2010 30 0,0411 2040 24 995 028,00 885 667,40 20 953,44 36 400,93 864 713,96
dont AMÉNAGEMENT PARC CLAIR MATIN 555 007,00
dont AMÉNAGEMENT ROUTE DE LECHEROT 440 021,00
dont TRAVAUX DE GRANDE RIVE 400 000,00
CAISSE EPARGNE
2013 INVESTISSEMENTS 2013
20 4,09% 2033 17 375 535,00 342 395,30 13 241,20 14 003,97 329 154,10
BANQUE POSTALE 15 3,63% 2029 13 100 000,00 94 867,03 5 319,30 3 443,67 89 547,73
dont TRAVAUX DE GRANDE RIVE 475 535,00
dont ACHAT TERRAIN EXTENSION ECOLE 131 200,00
dont TRAVAUX FINITION GRANDE-RIVE 153 800,00
TOTAUX PRETS DIRECTS BANCAIRES 7 076 430,65 5 334 694,83 261 990,62 231 094,69 5 072 704,21
EPF74 - PORTAGE FONCIER 493 085,31
EPF74 2011 INVESTISSEMENTS 2010 10 2020 4 683 500,00 341 750,00 68 350,00 0,00 273 400,00
dont ACHAT TERRAIN DE CREUZE 683 500,00
ENCOURS DETTE COMMUNALE 7 759 930,65 5 676 444,83 330 340,62 231 094,69 5 346 104,21

0
500,000
1,000,000
1,500,000
2,000,000
2,500,000
3,000,000
3,500,000
2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016
Annuités de la dette d'emprunts/Recettes ordinaires du budget
(avec reports à nouveau)
Annuités Recettes ordinaires Linear (Annuités) Linear (Recettes ordinaires)

Focus «Économies budgétaires»
Par Fabien Tissot

Groupe de travail Economies budgétaires
AC Violland, Ch. Ruffet, J. Vrignon, F. Tissot, Q. Déal, JJ Gamblin
 Contexte
 Compenser la baisse des dotations de l’Etat
 Ne pas augmenter les taux des impôts locaux
 A Neuvecelle, les dotations représentent 15%
des recettes de fonctionnement contre 33 % pour
plus de la moitié des communes de France
 Axes de travail
 Réduire nos dépenses (téléphone, assurance, alarme,…)
 Elargir le champ de nos recettes (taxes de séjour, …)
 Assurer la justice fiscale en limitant la fraude
Finances (F. Tissot) 16/16

Commission des Ecoles et
des Activités Périscolaires
Claudette DURET
BEGNI Sandrine
BUTTAY Thierry
DESCHAMPS Mireille
FABRELLO Valérie
POUPON Patricia
WENDLING Nadine
GAUTHIER Myriam
PINEIRO Monique
PITTET Martine
THOUEILLE Nathalie
WAMBST Cécile

Bilan année scolaire en cours et
prochaine rentrée
 Effectifs globalement stables (~100 en maternelle,
~150 en primaire)
 10 classes (4 en maternelle, 6 en primaire)
 4 classes de maternelle, 1 ATSEM par classe
 Structure horaire de la semaine
Ecoles (C. Duret) 1/7

Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi
16h00
16h30
17h00
17h30
10h00
10h30
11h00
11h30
12h00
12h30
7h30
8h00
8h30
9h00
9h30
18h00
18h30
13h00
13h30
14h00
14h30
15h00
15h30
7h30
8h00
8h30
9h00
9h30
10h00
10h30
11h00
11h30
12h00
12h30
13h00
13h30
14h00
14h30
17h30
18h00
18h30
15h00
15h30
16h00
16h30
17h00
Halte-
Garderie
Classe
matin
Classe
après-midi
Bus
Restaurant
scolaire
(2 repas)
Halte-
Garderie
Bus
Bus
Bus
Classe
après-midi
Bus
Restaurant
scolaire
(2 repas)
Halte-
Garderie
Temps
Périscolaire
Bus
Bus
Bus
Restaurant
scolaire
(2 repas)
Bus
Bus
Restaurant
scolaire
(2 repas)
Bus
Bus
Halte-
Garderie
Halte-
Garderie
Classe
matin
Bus
Halte-
Garderie
Classe
matin
Bus
Halte-
Garderie
Classe
matin
Bus
Halte-
Garderie
Classe
matin
Bus
Classe
après-midi
Halte-
Garderie
Bus
Classe
après-midi
Halte-
Garderie
Temps
Périscolaire
Bus

Services périscolaires
 Bus
 Matin, midi, soir, (2 tournées le matin et le soir)
 Capacité de 32 places
 Halte-garderie
 Gérée par l’ADMR de Lugrin
 5 matinées 7h30-8h20, 4 soirées 16h30-18h30 + mercredi midi
 Cantine
 Gérée par l’association La Fourchette de Milly
 Moyenne de 110 à 150 enfants par repas (2 services)
 Activités périscolaires
 Mardi et vendredi de 15h à 16h30 (1 heure effective)
 Encadrement par 8 animatrices + 4 ATSEM + 1 bénévole
 45 enfants en maternelle et 60 en élémentaire
 Association Parents Elèves Lou Nove Chat’ni
 Financement de projets (14 000 €)

Etat des lieux des services périscolaires
 La mise en place des TAP a modifié en profondeur l’organisation de tous
les services périscolaires
Tarifs
Ménage
TAP
Salariés
ADMR

Etude en cours de tous les services périscolaires
 La Municipalité avec l’aide de l’association La Fourchette de Milly et
l’ADMR a mené une étude sur : Cantine, Garderie, Bus, TAP (effectifs,
finances, organisation, fonctionnement,…)
27 personnes pour 35 contrats
Total de 15 400 heures,
soit 9,6 Equivalent temps plein
(+ les Bénévoles pour 1126 heures)

Les principaux constats
 Nombreux employés en commun
 Gestion personnel complexe
 Difficultés dans le suivi opérationnel (sur le terrain)
 Taux de service aux parents : faible
 Outils multiples (informatique, papier)
 Urgence : septembre 2016
Nos objectifs
 Trouver une solution pour les contrats CDD
 Rationaliser le fonctionnement
 Améliorer le niveau de service aux Parents
 Mettre en place une véritable gestion opérationnelle

Orientations
 Mise en place d’un Guichet Unique dans l’Ecole pour les
Parents couvrant tous les services périscolaires :
 Enregistrement des inscriptions
 Réception des paiements
 Signalement des absences
 S’appuyer sur une application informatique unique
permettant de gérer l’ensemble des inscriptions,
pointages, facturation, paiement avec possibilité pour les
parents d’inscrire leurs enfants et de payer les factures par
internet
Mise en œuvre encore à peaufiner et date
début à fixer

Commission du Cadre de Vie
Hervé LACHAT
CHAPUIS Nicolas BAISAMY Anne
GAMBLIN Jean-Jacques BELLON Pierre-Christian
HARDUIN Frédéric BOCHATON Bernard
HYVERT Alain DESUERT Michel
JACQUIER Pierrick FOREL Serge
POUPON Patricia GOSSEINE Christian
RUFFET Christian MORIN Michel
TISSOT Fabien REBET Thierry
THEVENON Bruno
THOUEILLE Nathalie

AGRANDISSEMENT
DE L'ECOLE
Urbanisme (H. Lachat) 1/10

Agrandissement de l'école : où en sommes-nous ?
• Phase concours des architectes.
• Désignation du lauréat courant juillet / août
• Phase de projet automne 2016 et dépôt du
permis de construire 1er semestre 2017
Prochaines étapes ?
• Phasage des travaux et fin de chantier pour rentrée 2020

Agrandissement de l'école : Potentiel, étapes de
construction

Agrandissement de l'école :
Combien ça va coûter ?
Comment est-ce financé?
Nous ne ferons les phases que si nous avons récolté
l'argent nécessaire !

REVISION DU PLAN LOCAL D'URBANISME

Révision du PLU : où en sommes-nous ?
• Etablissement du zonage et rédaction du règlement
• Enquête publique courant cette automne
• adoption par le conseil municipal du Plan Local
d'Urbanisme durant le 1er semestre 2017.
Prochaines étapes ?

3ème Réunion publique
le jeudi 23 juin 2016 à 19h30
dans cette salle.

Commission des Travaux & Réseaux
Bernard CHAFFANEL
BOURGEOIS Aurore FOREL Serge
CHAPUIS Nicolas MORIN Michel
GAMBLIN Jean-Jacques VELAIN Georges
HARDUIN Frédéric
LACHAT Hervé
MERMIER Arlette
TISSOT Fabien

Sécurisation RD21 (avenue de Milly)
• Mise en souterrain des réseaux secs
Travaux (B. Chaffanel) 1/28

RD21 : Secteur Odalys

RD21 : Secteur Chez Seuvay

RD21 : Secteur Verlagny

RD21 : Secteur Banc Vert

RD21 : Secteur Maraîche

Estimation du coût des travaux
• 908 000 € TTC pour la sécurisation
• 100 000 € TTC pour l’enfouissement des réseaux
Phasage des travaux
• Odalys / Seuvay mi juillet/ mi septembre 2016
• Verlagny mois d’octobre 2016
• Banc vert (amont) octobre / novembre 2016
• Banc vert/Maraiche mars/mai 2017

Eclairage public
Programme 2016
48 200 € prévu au budget 2016

Economie d’énergie
entre 53 % et 75 %

Déploiement de la fibre optique
sur
la commune de Neuvecelle

Local NRO (Nœud de Raccordement Optique)

Installation d’un local SRO (secteur Eglise)

Installation d’un local SRO (secteur Eglise) – Intégration de sanitaires PMR

Poches lancées en priorité sur la commune de Neuvecelle

Ruisseau du Nant d’Enfer

Diagnostic de notre réseau
d’eau potable

Service de l’eau potable
Travaux 2016
• Reprise des conduites d’eau potable (avenue de Milly)
• Reprise des conduites d’eau potable (Parc de l’Abbaye)
• Poursuite du programme pluriannuel de mise en
conformité des réservoirs

Etude eau pluviale /assainissement Parc de l’Abbaye

Sites ordures ménagères
Rue du Pré
des Portes
Avenue
d’Evian

Avenue du Champ
de la Croix
Déchetterie de LUGRIN
Route de Thollon
Du lundi au samedi (fermée le mardi)
• du 01/11 au 30/04 de 10h à 12h et de 13h30 à 17h
• du 01/05 au 31/10 de 09h30 à 12h et de 13h30 à
18h

Programme réfection des enrobés 2016
80 000 €
Chemin du Bois de Maraiche

Le cimetière

Circulation routière
Avenue de la
Creusaz
Route de
Grande-Rive

Stationnement – Zone bleue 4h
Parking
Clair Matin
Parking avenue de
Forchex

Travaux de réfection Salle d’animation
Ponçage et re-vitrification
du sol
Remplacement des stores

Aménagements urbains
Nouvelles poubelles au
Parc Clair Matin
2 bancs supplémentaires à
Grande Rive

Commission de la Vie sociale
Nadine WENDLING
DURET Claudette BESSON Stéphanie
BUTTAY Thierry GAUTHIER Béatrice
DEAL Quentin JACQUIER Stéphanie
BEGNI Sandrine Tous les Présidents d'association
FABRELLO Valérie SERVOZ Manon
MERMIER Arlette

Les associations rassemblent et rythment la
vie du village
 Plus de 35 manifestations sur l’année
 dont plus de la moitié organisées par NLC
 de 20 à 22 associations à Neuvecelle
 Les Lutins du Léman
 Activ’Job
 Soutenir le dynamisme associatif
 Forum des associations intercommunal
 Subventions 2016
 Révision du dossier, travail de formalisation
 Commission mixte d’attribution des subventions
Vie sociale (N. Wendling) 1/4

D’autres animations signature de Neuvecelle
 Sortie des Mères de famille
 Fête de la Musique à Grande-Rive
 Les Marchés Nocturnes à Grande-Rive

Vivre ensemble
 Jeunes@Neuvecelle – pré-projet construit
 Cérémonie d’accueil des nouveaux arrivants
 La chasse au manque de civisme continue…
 Conseil Communal d’Action Sociale (CCAS)

Prochaines manifestations à Neuvecelle
Dimanche 12 juin Olympiades
Parc Clair Matin
WE 18 et 19 juin Exposition La Fôret Enchantée
Salle d’animation
Dim. 19 juin dès 16h Fête de la Musique
Grande-Rive
Dim. 26 juin Sortie Mères de famille
Sam. 2 juillet Nyamague festival danse africaine
Salle d’animation
Mar. 5 juillet dès 18h Marché nocturne
Grande-Rive
Dim. 10 juillet Kermesse La Neuvecelloise
Salle d’animation

Commission de la
Communication
Quentin DEAL
BUTTAY Thierry CHAPUIS Florian
PAGNIER Cindy GAUTHIER Béatrice
VRIGNON Judith GOSSEINE Christian
WENDLING Nadine JACQUIER Stéphanie

Un monde qui bouge,
des fournisseurs sous pression !
 Bulletin :
 2015 réalisé par Sovacom
 2016 attribué à O. Rosset
 Neuv’Echos :
 2015 par Vuattoux (en liquidation)
 2016 par LG Impression
 Site Internet :
 Sovacom : depuis 2013
 Avril 2016 = en liquidation
Communication (Q. Déal) 1/3

La communication : que de surprises !
 Agenda :
 Agenda de sept. 2015 à sept. 2016 par Infocom
 Renouvelé pour sept. 2016 à sept. 2017
 Plan de la Commune :
 Livraison prévue cet été par la société CGEO,
reportée début 2017
 CGEO et Infocom = même groupe !

Présentation
de la nouvelle mouture
du site internet
www.mairie-neuvecelle.fr
mise en place début avril

Sujets transverses
Anne-Cécile VIOLLAND

 CCPE et 2CVA
(Communauté de Communes du Pays d’Evian et
Communauté de Communes du Val d’Abondance)
 Police Pluricommunale
 Projets divers
Sujets transverses (A.-C. Violland) 1/1

Questions / Réponses
Echanges avec les
Neuvecellois

Conclusion
Bienvenue
au verre de l’amitié

Commune de Neuvecelle : Réunion publique 2016 du jeudi 26 mai

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