La Cramif a organisé le 3 juin dernier, la 3ème rencontre de son Club MOA. Destinés aux maîtres d’ouvrage (MOA), ces rencontres permettent de partager les bonnes pratiques de prévention et de proposer une démarche de management de la sécurité adaptées aux MOA.

1. Date - Vincent OUDARD
Formations des MOA

2. Les enjeux humains et sociaux
Accidents de travail (2019)
• Nombre d’AT / 1000 salariés
Les manutentions manuelles sont à l’origine de 50% des AT
Les chutes de hauteur et de plain pied sont à l’origine de 28% des AT
Durée moyenne d’un arrêt pour AT = 73 jours
2
• Nombre de décès / 100 000 salariés
AT
Tous
risques
AT
BTP
X 1,5
Décès
Tous
risques
Décès
BTP
X 2,7

3. Les enjeux humains et sociaux
Maladies professionnelles (2019)
• Nombre d’AT / 1000 salariés
88% des MP concernent les TMS
Durée moyenne d’un arrêt pour MP : 8,5 mois
3
• Nombre de décès / 100 000 salariés
MP
Tous
risques
MP
BTP
X 1,7
Décès
Tous
risques
Décès
BTP
X 2,5

4. Les enjeux économiques
Pour les entreprises
Etude DARES (DGT) d’août 2020 :
« l’investissement des entreprises dans la santé et la sécurité de
leurs employés est également un bon indicateur de leur santé
économique »
Pour les donneurs d’ordres
 Coût
 Qualité
 Délai
Prévention
Performance

5. Projet de construction
Les acteurs
• CSPS
• MOE
• OPC
Les pièces marché
• PGC
• CCAP
• CCTP
Quels moyens à disposition des MOA ?

6. OU
Le MOA

7. Le MOA
MOE
CSPS
OPC
OU
MOE
CSPS
OPC
Loi du 31 décembre 1993
En phase de conception, d’étude et de réalisation, le MOA, son MOE, son CSPS
évaluent les risques dans le respect des PGP.
(Choix architecturaux et techniques et organisation des opérations de chantier)

8. Le MOA
Les acteurs influant sur la S&ST
Des exigences
contractuelles
Du temps
Des moyens
De l’autorité De la coordination
en phase de
conception
Des Exigences
formalisées dans
les pièces écrites
harmonisées
Organisation du travail
Mutualisation des
moyens
PGC /
PPSPS
Le CSPS Le MOE
L’Entreprise
CLST
IUO

9. Mutualisation
Les actions à la main du MOA
• Les repérages avant travaux (amiante, plomb, …)
• Les exigences relatives
– à l’installation de chantier (base-vie, livraisons, stockage, …)
– aux accès horizontaux et verticaux
– aux aides à la manutention des personnes et des charges
• La planification / coordination
• La conception des lieux et des situations de travail
• Les interventions ultérieures sur ouvrage
 La rédaction des pièces marché

10. Cohérence des pièces marché
Ex : DCE d’un marché privé - construction de logements collectifs
Ordre de
préséance 2 3 5
CCTP
CCG
Prescriptions
communes
T.C.E (lot 0)
Gros-
œuvre
Menuiseries
ext.
Plâtrerie
cloisons
Couverture Ravalement Ascenseur Electricité
Sols
souples
PGC
Grue
Principe
de
mutualisation
des
moyens
MAIS
Rien
Rien
/
expression
de
besoins
Rien Rien
Grue du gros
œuvre mise à
disposition
Rien Rien - - - Rien
Réserver des
plages horaires
pour autres
corps d'état
Echafaudage Rien
Le gros-oeuvre
mutualise les
PTE pour
charpente,
couverture et
serrurerie
Rien - -
Couverture /
PTE du gros-
œuvre pour la
couverture
Echafaudage
Ravalement
pour descentes
EP
Echafaudage
propre à
disposition
serrurerie,
métallerie,
couverture
- - - Rien
Ascenseur Mutualisation Rien - Rien Rien - -
à disposition
des autres lots
Alimentation
pour lift
chantier
Rien Rien
Adéquation ?

11. ou
Chantier
Réception