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1. Elément Réintégration Déduction
Le produit : (selon l’article 09 de la CGI)
Résultat comptable bénéfice perte
Produit d’exploitation : (imposable 100%) - -
Produit financier :
imposable 100% sauf les :
Dividendes (exonère 100%) - x
TVP (R à S de 10% non L avec un crédit
d’impôt de 20%)
X=créditd’impôt -
Indemnité de prime d’assurances de vie
X= indemnité –
prime versé
-
Produit non courant : (imposable 100%) - -
Les charges : (selon l’article 10 de la CGI)
Patente (charges déductibles) - -
La majoration (amende, pénalité) charges non déductibles x -
L’acompte prévisionnel, IS, CM (charges non déductibles) x -
Jetons de présence (il s’agit de rémunération d’un nombre du conseil
d’administration)
- -
Tantième spéciaux (il s’agit de la rémunération accordée par l’𝐸𝑖𝑠𝑒 à
certaine administrateur)
- -
Tantième ordinaire (il considère comme un distribution du bénéfice) x -
Les charges payées en
espèce :
Si 𝑥(𝑡𝑡𝑐) < 10000 DHS - -
Si 𝑥(𝑡𝑡𝑐) ≥ 10000 DHS x (ttc)/2 -
Prime d’assurances de vie
Si au profit de l’𝐸𝑖𝑠𝑒 x -
Si au profit de la famille - -
Redevance de crédit bail
(Voiture de tourisme)
Si :𝑥 =
V0(ttc )
n
≤
300000
𝑛
- -
Si :𝑥 =
V0(ttc )
n
>
300000
𝑛
x -

2. Charges de personnel
Si exerçant d’un travail effectif - -
Si non x -
Intérêt d’emprunt (charges liée à l’exploitation de l’𝐸𝑖𝑠𝑒 ) - -
Intérêt de compte courant
d’associer
Si :
• le capital totalement libérés
• Le capital < compte d’associer
• Taux autorisé < taux pratique
- -
Si non : réintégration de la différance x -
Les dons
Octroyés à l’établissement reconnu
d’utilité publique
- -
Si Octroyés aux ouvres social (la
limitation de 2‰ CA (ttc))
• Si les dons ≤ 2‰ CA (ttc)
• Si les dons > 2‰ CA (ttc)
-
x
-
-
Cadeaux publicitaire
(portant le nom ou le
raison social ou la
marque)
Si : PU ≤ 100 DHS (ttc) - -
Si : PU > 100 DHS (ttc) X = Qté × PU -
L’amortissement de
l’immobilisation
Si :
• doit être inscrite au bilan de la l’𝐸𝑖𝑠𝑒
• est un éliment amortissable
• doit être engager ou cours de l’exercice
- -
Voiture tourisme :
• Si : Vo (ttc) ≤ 300 000
• Si : Vo (ttc) > 300 000
-
X= (v₀(ttc) -
300000) x 20% x
𝑚
12
-
-
Les provisions
Si :
• l’objet est précisé
• L’approvisionnent est individualisée
- -
Si : non X -
Résultat fiscal (Réintégration- Déduction)