Le document présente les garanties d'Energy Prévoyance de Groupama, qui visent à compenser la perte de revenu pour les travailleurs indépendants en cas de maladie ou d'accident. Il offre des indemnités journalières et des rentes pour l'invalidité et le décès, avec des options personnalisables selon les besoins de l'assuré. D'autres bénéfices incluent des remboursements de frais professionnels et une déductibilité fiscale des cotisations, suivant la loi Madelin.

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A rtisans, commerçants, professions
libérales, prestataires de services…
qu’avez-vous prévu en cas de maladie
ou d’accident vous empêchant d’exercer
votre activité ?
Avec Énergie Prévoyance, Groupama
complète en tout ou partie les prestations
de votre régime social de base pour
compenser votre perte de revenu.
LES
POINTS
FORTS
• Une réponse globale pour compenser votre
perte de revenu à la suite d’une maladie ou d’un
accident, survenu aussi bien dans votre vie privée que
professionnelle.
• Un contrat adapté à vos besoins et à votre
budget : propres aux travailleurs indépendants, les
garanties sont modulables et personnalisables.
• Des remboursements spécifiques : frais
professionnels en cas d’arrêt de travail, frais
d’adaptation de votre habitation, de votre outil de
travail et de votre véhicule en cas d’invalidité.
• Un cadre fiscal attractif, la cotisation versée au
titre de votre contrat étant déductible de vos revenus
imposables grâce à la loi Madelin (1)
.
(1) Dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Lorsque vous êtes dans l’impossibilité totale d’exercer votre activité,
vous recevez des indemnités journalières (après un délai de franchise)
pour compenser (en totalité ou en partie) votre perte de revenu. Ainsi,
vous pouvez faire face à vos dépenses courantes personnelles et
professionnelles.
Une rente ou un capital sera versé aux bénéficiaires désignés par
vos soins. Ils pourront ainsi assumer les dépenses immédiates (frais
d’obsèques, impôts, factures, emprunts…) et poursuivre leurs projets
(achat immobilier, poursuite des études…).
Cette rente est déterminée selon le niveau de votre invalidité et sa
répercussion sur votre activité professionnelle. Vous bénéficiez ainsi
d’une continuité de revenus, même si vous ne pouvez plus travailler.
Exemple : vous avez choisi d’être couvert pour un revenu d’activité journalier
moyen de 45
e. En cas d’arrêt de travail, avec Énergie Prévoyance, votre perte de
revenu est compensée : Groupama vous verse 24
e par jour en plus des 21 e du
régime social des indépendants.
n Versement de Groupama
Versement du régime social des indépendants (RSI)
n Revenu assuré
45 e
par jour
Délai
de franchise
À compter du 8e
jour et
pendant 1 ou 3 ans selon
votre choix
0 à 7 jours
Revenu assuré Arrêt de travail
24 e
par jour
21 e
par jour
Énergie
Prévoyance
Compensez votre perte
de revenus en cas de
maladie ou d’accident !
Des indemnités journalières
en cas d’arrêt de travail
Une rente ou un capital en cas de décès
Une rente en cas d’invalidité totale ou partielle
É nergie Prévoyance en bref
LES FICHES INFO GROUPAMA

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En savoir
plus
Contactez votre conseiller Groupama pour bénéficier des solutions adaptées à votre activité.
Rendez-vous sur : www.groupama-pro.fr
Arrêt de travail, invalidité et décès, avec ces trois garanties, vous
construisez votre protection comme vous le souhaitez pour bien anticiper
les coups durs.Vos garanties prennent effet dès la souscription (1)
.
(1) Sauf en cas de maladie : période d’attente de trois mois après la souscription.
Vous choisissez le type d’indemnités journalières (IJ) qui répondent à
vos attentes et aussi leur montant, la période à partir de laquelle vous
souhaitez être indemnisé et les options. Le montant de l’indemnité
journalière que vous choisissez doit être cohérent avec vos revenus
moyens.
Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter au contrat.
La garantie décès est assurée auprès de Groupama Gan Vie, S.A. au capital de 1 371 100 605 euros (entièrement versé) – RCS Paris 340 427 616 – Siège
social : 8/10 rue d’Astorg, 75008 Paris – Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles – Entreprises régies par le Code des Assurances – Document
et visuels non contractuels. – Réalisation : – Illustration : M. Suprême – Groupama participe à la protection de l’environnement en utilisant un
fournisseur référencé « Imprim’vert » ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement, et finance le recyclage des imprimés par la taxe Écofolio.
Édition : janvier 2013
Cette loi vous permet de bénéficier d’avantages fiscaux : vous déduisez de vos revenus imposables la cotisation versée au titre de votre
garantie prévoyance en plus de celles versées au titre de vos garanties santé et retraite complémentaires. S’il souscrit à l’un de ces
contrats, votre conjoint collaborateur bénéficie des mêmes avantages (2)
.
(2) Dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.
Indemnités journalières classiques
Vous recevez, en plus du versement de votre régime social de base,
une IJ constante pendant toute la durée de votre arrêt de travail.
En option
• Le remboursement des frais professionnels.
•
Les pics d’activité : si votre arrêt de travail arrive au cours
d’une période de surcroît d’activité, vos IJ sont majorées de 50 %.
Indemnités journalières modulables
Vous percevez une IJ qui tient compte de celle de votre régime social
de base pour maintenir (en totalité ou en partie) votre complément
de revenu à un niveau constant.
En option
• Le remboursement des frais professionnels.
Garantie « Arrêt de travail »
Zoom sur la loi Madelin
V os choix à la souscription
Vous décidez du montant de votre rente, selon vos revenus, et du taux
d’invalidité à partir duquel vous voulez être indemnisé.
En option
• Le remboursement des frais d’adaptation de votre habitation, de votre
outil de travail et de votre véhicule (dans la limite du montant choisi
à la souscription).
• Vous pouvez régler votre cotisation annuellement, mais aussi par
semestre, par trimestre ou par mois.
• Votre situation évolue ?Vous avez la possibilité de modifier le choix de
vos garanties, mais aussi leur montant et celui des franchises.
• En cas d’arrêt de travail ou d’invalidité, vous serez indemnisé sous
15 jours après réception des pièces justificatives.
Selon votre choix, une rente ou un capital est versé à votre conjoint, à
vos enfants ou à toute autre personne que vous désignez. Le montant
choisi tient compte de votre situation familiale, de l’âge de vos enfants
et de l’activité professionnelle de votre conjoint.
Vous bénéficiez d’une réduction pérenne sur le montant total de votre
cotisation dès la souscription des garanties Arrêt de travail et Invalidité.
Garantie « Invalidité »
Garantie « Décès »
V otre contrat au fil des jours
O ptimisez votre budget assurance
LES FICHES INFO GROUPAMA Énergie Prévoyance
ou