Le document fournit des directives de sécurité pour les travaux de fouilles et de terrassement, soulignant l'importance de mesures préventives avant et pendant l'exécution des travaux. Il stipule notamment la nécessité de permis de fouilles, des précautions concernant les canalisations souterraines, et les exigences pour le blindage et la signalisation des zones dangereuses. Des recommandations pratiques sont également fournies pour gérer des situations réelles rencontrées sur le site de travail.

1. SE TRA - 01601_B_F - Rév. 0 27/06/2005
I - MESURES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ................................................................................. 1
II - RÉALISATION DE TRAVAUX DE FOUILLES........................................................................... 4
III - QUELQUES SITUATIONS RÉELLES....................................................................................... 6
HH22--66SÉCURITÉ DANS LES TRAVAUX
TRAVAUX DE FOUILLES
Sécurité dans les Opérations
 2005 ENSPM Formation Industrie - IFP Training
Ce document comporte 7 pages
Ingénieurs en
Sécurité Industrielle

2. 01601_B_F
1
I - MESURES GÉNÉRALES DE SÉCURITÉ
Sont concernés dans ce chapitre, les travaux de terrassement à ciel ouvert telles que fouilles et tranchées.
Ces travaux doivent être exécutés en respectant le décret du 8 janvier 1965 modifié par décret du 6 mai 1995.
Avant de commencer les travaux de ce type, le responsable doit prendre toutes les mesures de sécurité
appropriées, notamment celles décrites dans le permis de travail qui doit être validé et signé.
Au titre du décret, le responsable des travaux doit :
- reconnaître l’emplacement du travail et la proximité d’ouvrages divers
- se renseigner sur la nature du sol, la profondeur de la nappe d’eau, la présence de
canalisations souterraines diverses
- baliser de façon visible le parcours des canalisations électriques ainsi que la zone de
travaux. Le but étant de prévenir toute personne d’un risque potentiel dans cette zone
DSEC3168A
Exemple de balisage
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3. 01601_B_F
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- en cours de travaux de terrassement, la rencontre d’un “grillage avertisseur” ou de dalle
béton indique la présence proche (normalement 10 cm) de câbles. Dans ce cas, faire
arrêter les travaux et prendre les mesures qui s’imposent
DSEC3170A
Présence de câbles électriques
- en cours d’exécution des travaux, si des poches de gaz ou de liquide, ou des objets
suspects sont rencontrés, les travaux seront arrêtés pour prendre les mesures qui
s’imposent
DSEC3167A
Risques de présence de gaz toxiques
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4. 01601_B_F
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- en cas de travaux effectués à proximité de canalisations électriques souterraines, une
personne compétente doit surveiller les travailleurs et les alerter dès qu’ils s’approchent ou
approchent leurs outils à moins de 1,5 m de celles-ci
Personne compétente
surveillant les travailleurs
Présence de canalisations
Concernant les engins, faire prendre les précautions nécessaires compte tenu des manœuvres entreprises,
de l’environnement et du nombre de véhicules en mouvement :
- pistes spécialement réservées et balisées
- signalisation et aide d’autres personnes pour les manœuvres de recul et de déchargement
de camions
- distance suffisante entre les roues des engins et les bords de fouilles
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5. 01601_B_F
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II - RÉALISATION DE TRAVAUX DE FOUILLES
Un permis de fouilles est nécessaire avant de commencer les travaux. De plus :
- un blindage, étrésillonnage ou étayage est nécessaire si la tranchée a plus de 1,3 m de
profondeur et une largeur inférieure au 2/3 de la profondeur et doit être mis en place dès
que l’avancement des travaux le permet. Pour les autres tranchées, les parois doivent être
aménagées de façon à prévenir les éboulements
DSEC3174A
Exemple
Largeur en mètres
Profondeur
en mètres
Blindage
obligatoire
(art. 66 – 1er alinéa)
Blindage
selon la nature
et l'état des terres
(art. 66 – 2ème alinéa)
1,30
0 1
1
2
2
3
3
4
4
5
5
2,50
1,202,50 x 1,20
Vérification de nécessité de blindage
- afin d’empêcher les chutes des matériaux ou d’objets, “les tranchées de plus de 1,3 m de
profondeur doivent être entourées de plinthes de hauteur ≥ 15 cm et une berne d’une
largeur minimum de 40 cm doit être constamment dégagée de tout dépôt
- des moyens de passage doivent être prévus pour les travailleurs appelés à franchir une
tranchée d’une largeur > 40 cm
- les zones situées à proximité du bord de la fouille présentant un danger pour le personnel
doivent être nettement délimitées et visiblement signalées
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6. 01601_B_F
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- les fouilles en tranchée doivent comporter les moyens nécessaires à une évacuation rapide
des personnes
40 cm
15 cm
Plus de 1,30 m
DSEC1160A
DangerBerne Plinthe
Plinthes et bernes sur une tranchée Moyen de passage sur une tranchée
Suivant le cas, il peut être nécessaire d’établir également un permis de pénétrer dans une fouille, compte
tenu de la présence possible de gaz toxiques ou/et inflammables plus lourds que l’air.
Un exemple de dispositions pour travaux de fouilles est donné ci-dessous.
1,2 m
0,4 m
0,15 m mini
DSEC1161C
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7. 01601_B_F
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III - QUELQUES SITUATIONS RÉELLES
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Exemple de balisage pour travaux de fouilles
DSEC3161A
Travaux de fouilles et tranchées
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