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Les contrats d’activité
périodiquement négociables

DHIEUX Anthony
NIANG Diarra
PICHON Samia
PLAN


I) Définition



II) L’articulation entre le plan d’action
prioritaire (PAP) les contrats d’activité
périodiquement négociables (CAPN)



III) Le principe de financement et l’efficacité
économique des CAPN



IV) La charte des CAPN



V) Le toilettage et la synchronisation au
moyen des CAPN
Définition:

comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son
supérieur hiérarchique direct (entreprise), s ’engage à l’avance sur des termes précis.
entre chaque salarié de l’entreprise et son supérieur hiérarchique direct.financières
lisation de performances supplémentaires, qualitatives, quantitatives et
jusqu’au niveau le plus fin de l’entreprise

CAPN

le second outil de l’activité de mise en œuvre stratégique


Au moment de la préparation du nouveau plan
d’action prioritaire, il est opportun de toiletter
les différents outils liés à ce dernier.
Cependant
- pour évaluer les nouvelles compétences acquises
au cours du semestre passé.
- pour identifier les nouveaux savoir-faire qu’il
faudra créer ou développer au prochain semestre

sont actualisés
les indicateurs du tableau de
bord de pilotage et les grilles
de compétences des
personnes

il faudra négocier de
nouveaux contrats
périodiquement
négociables
PLAN


I) Définition



II) L’articulation entre le plan d’action
prioritaire (PAP) les contrats d’activité
périodiquement négociables (CAPN)



III) Le principe de financement et l’efficacité
économique des CAPN



IV) La charte des CAPN



V) Le toilettage et la synchronisation au
moyen des CAPN
Définition:

comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son
supérieur hiérarchique direct (entreprise), s ’engage à l’avance sur des termes précis.
entre chaque salarié de l’entreprise et son supérieur hiérarchique direct.financières
lisation de performances supplémentaires, qualitatives, quantitatives et
jusqu’au niveau le plus fin de l’entreprise

CAPN

le second outil de l’activité de mise en œuvre stratégique


Au moment de la préparation du nouveau plan
d’action prioritaire, il est opportun de toiletter
les différents outils liés à ce dernier.
Cependant
- pour évaluer les nouvelles compétences acquises
au cours du semestre passé.
- pour identifier les nouveaux savoir-faire qu’il
faudra créer ou développer au prochain semestre

sont actualisés
les indicateurs du tableau de
bord de pilotage et les grilles
de compétences des
personnes

il faudra négocier de
nouveaux contrats
périodiquement
négociables
n du Ce contrat porte sur des performances
temps
unication
à savoir:
sionnelle des membres de l’entreprise
personnes dans les domaines de conditions de travail
nation
ation



Performances sociales

socio-économiques
nt stratégique matériel et incorporel

Performances économiques

Résultats immédiats (capacité d’autofinancement)
Le CAPN est un outil fondamental de mise
en œuvre de la stratégie de l’entreprise
car c’est un complément indispensable au
PAP (Plan d’Action Prioritaire)

L e contenu des CAPN ( les couples
objectifs-moyens) reflète en particulier la
nature des choix stratégiques effectués
par l’entreprise (stratégie de volume,
stratégie de concentration ou de
renforcement sur des niches)

Au niveau des PAP on y retrouve les
composantes fonctionnelles de la
stratégie telles que les directions
financières, commerciales, marketing,
ressources humaines…
Les CAPN sont en conformité avec les PAP sous
deux angles

Objectifs de réduction de
dysfonctionnement ( actions
dites d’infrastructures)

Objectifs de réalisation des
actions stratégiques ( actions
dites de superstructures)

Découlant des actions
convenues dans le PAP
Exemples d’objectifs capn:

ogramme de lancement du produit

bjectifs de résultats immédiats

vi du tableau de bord du service des à rester dans les normes de du budget alloué
Rangement
Veiller archives
Respect qualité
tifs de création de potentiel

lopper le portefeuille client Réorganiser le service afin de prendre en considération les rem
Réaliser la maquette du nouveau produit formation
Assurer une
Contrat d’activité
périodiquement négociable
(exemple d’un technicien)
Définition des
objectifs

Collec
tifs
object
ifs

Indicateurs

B

C

D

100%

70%

30%

0%

Bon
fonctionnement
du pilote:
1- réduire le

Inférie

nbre de panne de

Nbre de

machine

Supér
5à9

machines

10 à 15

pannes par

2-Prévenir les
ruptures des

ur à 5

rangement et au

3

ruptures de
stocks

nettoyage de
l’unité une fois

Nbre d’outils

par semaine

hygiène,
rangement,
nettoyage

3

5
4

Supéri
eur à

2

Nbre de

3-Veuiler au

ieur à
15

3
0 ou 1

stocks

Object
ifs
semi
collect
ifs

A

Supéri
eur à
5

Moyens
alloués

Coeff
total=
100

Une
journée
par
semaine

60

Progr
ès
réalis
é(A B
C ou
D)

Résul
tat
pond
éré

60

Com
ment
aires
Le CAPN est périodique car les objectifs sont
fixés pour une période identique à celle du PAP
à savoir 6moi et recomposés à la fin de chaque
semestre

Ils sont renouvelés à cette échéance
pour tenir compte

De l’évolution de
la stratégie de
l’entreprise

De la situation
de l’exercice

Des projets de
la personne
Cette période semestrielle est judicieuse à deux égards

Pour les PAP

miques du d’action pouren deux
u du plan premier semestre compte
ou l’annéesemestre
t premier budgétaire tenir

Un horizon de management qui permet
CAPN

Horizon accessible
pour un
collaborateur

Le fruit des ses
efforts est
récompensé au
bout de 6mois

Sans pour
autant
attendre la fin
de l’année

Délai trop long pour
motiver les salariés
Architecture des capn:
Directeur
général
Contrats niveau 1

f Directeurs

Contrats niveau 2

Chef de service

gf

….…

contrats
II) L’articulation entre PAP et
CAPN:
Le PAP et le CAPN sont complémentaires

PAP

CAPN

Rôle de
stimulant
collectif

Rôle de
stimulant
individuel
Le principe d’articulation du PAP d’une unité
aux CAPN des personnes travaillant dans cette
unité est le suivant

Une partie des actions
prioritaires du PAP est
sélectionné pour
déterminer des
objectifs personnalisés

Une autre partie
d’actions figurant
dans le PAP ne se
trouve pas dans les
CAPN
Principe d’articulation entre
PAP et CAPN:
TRA

FIL

Actions prioritaires
sélectionnés pour la
PAP
négociation des
objectifs du CAPN
Actions prioritaires
non sélectionnés

GE

Objectifs indépendants
du PAP
CAPN
Objectifs liés à la
réalisation des actions
prioritaires définies
dans le PAP
Critère de sélection majeur

Celui du retard ou de mauvaise réalisationrisque de non réalisation de l’action
Celui du
entreprise une fois les compléments de salaires versés
n de dysfonctionnement de l’entreprise ou de l’équipe
s, aux activités nouvelles

Autres critères complémentaires

La différenciation des objectifs

La contribution à la réalité
Sous-thème

Convergence

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Orientations stratégiques

L’information sur la stratégie est
plus largement diffusée

Le plan d’actions stratégiques
internes-externes (PASINTEX)
clarifie les orientations
stratégiques à moyen terme

Auteurs de la stratégie

Démultiplication et
organisation de la mise en
œuvre stratégique

Encadrement

Les acteurs sont mieux
impliqués dans la définition de
la stratégie
Mise en place de dispositifs de
pilotage du plan d’actions
prioritaires avec la hiérarchie

-Difficultés à démultiplier le PAP
-Le personnel est associé à l--La
mise en œuvre des orientations
stratégiques
-Le pilotage de la stratégie est
plus rigoureux
-Le pilotage des objectifs s’est
développé
-Les objectifs sont démultipliés
au niveau de la maitrise
-Les objectifs sont formalisés et
pilotés par l’encadrement
-Les rendez –vous de pilotage du
PAP facilitent la mise en œuvre
des actions
-Mise en place de dispositifs de
pilotage du PAP internes aux
services

-De nouveaux services se
développent sans personnel
supplémentaire
-De nouveaux services sont
proposés à la clientèle
-L’encadrement se sent
plus concerné par la
stratégie
-La synchronisation des
actions prioritaires est
mieux assurée
-Le suivi des objectifs s’est
développée
-Meilleure sensibilisation à
la qualité du service rendu
aux clients
Le CAPN est prioritairement un instrument qui permet une
réflexion approfondie sur la contribution concrète de
chaque personne à la réalisation des objectifs et des
actions stratégiques externes et internes

L’un des apports du CAPN par rapport au PAP est le dialogue
individuel avec chaque collaborateur permettant d’expliquer les
actions et objectifs stratégiques du service puis, les objectifs
proposés à la personne.

La place de l’individu dans l’équipe est ainsi reconnue,
permettant d’attribuer individuellement, de responsabilité,
et en même temps d’identifier avec précision les moyens
spécifiques nécessaires à l’atteinte de l’objectif
Les contrats d’activité périodiquement négociables
IV) La charte des CAPN
Décisions de politique générale sur les grandes
règles de fonctionnement

Charte
des CAPN

Élaborée
par la
direction

Composante
de la Stratégie
Sociale

Cohérence avec
les autres
composantes
de la stratégie
générale
Hypothèse : l'activation durable
des énergies du personnel

Complément
de rémunération lié
à la performance

Explicitation
des règles du jeu

Participation
du personnel plus
active et mieux
organisée
CAPN
matérialisé
sous forme
écrite

Les moyens
spécifiquement
alloués

La liste des
objectifs

Le montant
maximal
et la forme du
complément de
rémunération

Le mode d'évaluation
de chacun des objectifs
Exemplaire de tracé de CAPN :
Nom Prénom :
Fonction :
Équipe :

Période :
Partant du :
Jusqu'au :

Accord à la passation du contrat sur les points 1 et 3
Le :
L'intéressé

Le supérieur hiérarchique

Conclusion sur l'évaluation du contrat
Accord sur le point 2, le :
Montant de la prime attribuée :
Observations :
1) Objectifs fixés et moyens spécifiques mis à disposition par l'entreprise

N°

Objectif

Indicateur :
Niveau au
début du
semestre

Étalonnage du
niveau final à
atteindre à la fin du
semestre
3/3

2/3

Moyens
spécifiques
alloués

%
pondéra
tion

1/3

1
2
3
4
5
6
7

%
%
%
%
%
%
%
TOTAL

100%
2) Objectifs Réalisés

Niveau atteint à la fin
du semestre

Conclusion sur
l'atteinte des objectifs

Observations
(sources éventuelles
de l'écart de moyens
effectivement alloués)

Objectif n°1
Objectif n°2
Objectif n°3
Objectif n°4
Objectif n°5
Objectif n°6
Objectif n°7

Moyenne pondérée de
réussite des objectifs

Taux global
arrondi de
réussite du
CAPN

3) Compléments de rémunération
3.1 Montant prévu de la prime (en euros)
3.2 Modalités d'attribution de la prime

0

1/3

2/3

3/3
V) Le toilettage et la synchronisation
au moyen des CAPN
Évaluation des
résultats passés

Préparation du
Prochain CAPN
(adaptation)

Évolution de
l'environnement

Résultats
globaux
de
l'entreprise
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d'apprentissage

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chaque unité
CAPN

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mise en œuvre
stratégique
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des activités

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humaines

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unités
de
l'entreprise

Synchronis
ation

Différents niveaux
de responsabilité
hiérarchique

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moyens
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Les contrats d’activité périodiquement négociables

  • 1. Les contrats d’activité périodiquement négociables DHIEUX Anthony NIANG Diarra PICHON Samia
  • 2. PLAN  I) Définition  II) L’articulation entre le plan d’action prioritaire (PAP) les contrats d’activité périodiquement négociables (CAPN)  III) Le principe de financement et l’efficacité économique des CAPN  IV) La charte des CAPN  V) Le toilettage et la synchronisation au moyen des CAPN
  • 3. Définition: comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son supérieur hiérarchique direct (entreprise), s ’engage à l’avance sur des termes précis. entre chaque salarié de l’entreprise et son supérieur hiérarchique direct.financières lisation de performances supplémentaires, qualitatives, quantitatives et jusqu’au niveau le plus fin de l’entreprise CAPN le second outil de l’activité de mise en œuvre stratégique
  • 4.  Au moment de la préparation du nouveau plan d’action prioritaire, il est opportun de toiletter les différents outils liés à ce dernier. Cependant - pour évaluer les nouvelles compétences acquises au cours du semestre passé. - pour identifier les nouveaux savoir-faire qu’il faudra créer ou développer au prochain semestre sont actualisés les indicateurs du tableau de bord de pilotage et les grilles de compétences des personnes il faudra négocier de nouveaux contrats périodiquement négociables
  • 5. PLAN  I) Définition  II) L’articulation entre le plan d’action prioritaire (PAP) les contrats d’activité périodiquement négociables (CAPN)  III) Le principe de financement et l’efficacité économique des CAPN  IV) La charte des CAPN  V) Le toilettage et la synchronisation au moyen des CAPN
  • 6. Définition: comme tout contrat, chacune des deux parties c’est-à-dire le collaborateur et son supérieur hiérarchique direct (entreprise), s ’engage à l’avance sur des termes précis. entre chaque salarié de l’entreprise et son supérieur hiérarchique direct.financières lisation de performances supplémentaires, qualitatives, quantitatives et jusqu’au niveau le plus fin de l’entreprise CAPN le second outil de l’activité de mise en œuvre stratégique
  • 7.  Au moment de la préparation du nouveau plan d’action prioritaire, il est opportun de toiletter les différents outils liés à ce dernier. Cependant - pour évaluer les nouvelles compétences acquises au cours du semestre passé. - pour identifier les nouveaux savoir-faire qu’il faudra créer ou développer au prochain semestre sont actualisés les indicateurs du tableau de bord de pilotage et les grilles de compétences des personnes il faudra négocier de nouveaux contrats périodiquement négociables
  • 8. n du Ce contrat porte sur des performances temps unication à savoir: sionnelle des membres de l’entreprise personnes dans les domaines de conditions de travail nation ation  Performances sociales socio-économiques
  • 9. nt stratégique matériel et incorporel Performances économiques Résultats immédiats (capacité d’autofinancement)
  • 10. Le CAPN est un outil fondamental de mise en œuvre de la stratégie de l’entreprise car c’est un complément indispensable au PAP (Plan d’Action Prioritaire) L e contenu des CAPN ( les couples objectifs-moyens) reflète en particulier la nature des choix stratégiques effectués par l’entreprise (stratégie de volume, stratégie de concentration ou de renforcement sur des niches) Au niveau des PAP on y retrouve les composantes fonctionnelles de la stratégie telles que les directions financières, commerciales, marketing, ressources humaines…
  • 11. Les CAPN sont en conformité avec les PAP sous deux angles Objectifs de réduction de dysfonctionnement ( actions dites d’infrastructures) Objectifs de réalisation des actions stratégiques ( actions dites de superstructures) Découlant des actions convenues dans le PAP
  • 12. Exemples d’objectifs capn: ogramme de lancement du produit bjectifs de résultats immédiats vi du tableau de bord du service des à rester dans les normes de du budget alloué Rangement Veiller archives Respect qualité
  • 13. tifs de création de potentiel lopper le portefeuille client Réorganiser le service afin de prendre en considération les rem Réaliser la maquette du nouveau produit formation Assurer une
  • 15. Définition des objectifs Collec tifs object ifs Indicateurs B C D 100% 70% 30% 0% Bon fonctionnement du pilote: 1- réduire le Inférie nbre de panne de Nbre de machine Supér 5à9 machines 10 à 15 pannes par 2-Prévenir les ruptures des ur à 5 rangement et au 3 ruptures de stocks nettoyage de l’unité une fois Nbre d’outils par semaine hygiène, rangement, nettoyage 3 5 4 Supéri eur à 2 Nbre de 3-Veuiler au ieur à 15 3 0 ou 1 stocks Object ifs semi collect ifs A Supéri eur à 5 Moyens alloués Coeff total= 100 Une journée par semaine 60 Progr ès réalis é(A B C ou D) Résul tat pond éré 60 Com ment aires
  • 16. Le CAPN est périodique car les objectifs sont fixés pour une période identique à celle du PAP à savoir 6moi et recomposés à la fin de chaque semestre Ils sont renouvelés à cette échéance pour tenir compte De l’évolution de la stratégie de l’entreprise De la situation de l’exercice Des projets de la personne
  • 17. Cette période semestrielle est judicieuse à deux égards Pour les PAP miques du d’action pouren deux u du plan premier semestre compte ou l’annéesemestre t premier budgétaire tenir Un horizon de management qui permet
  • 18. CAPN Horizon accessible pour un collaborateur Le fruit des ses efforts est récompensé au bout de 6mois Sans pour autant attendre la fin de l’année Délai trop long pour motiver les salariés
  • 19. Architecture des capn: Directeur général Contrats niveau 1 f Directeurs Contrats niveau 2 Chef de service gf ….… contrats
  • 20. II) L’articulation entre PAP et CAPN: Le PAP et le CAPN sont complémentaires PAP CAPN Rôle de stimulant collectif Rôle de stimulant individuel
  • 21. Le principe d’articulation du PAP d’une unité aux CAPN des personnes travaillant dans cette unité est le suivant Une partie des actions prioritaires du PAP est sélectionné pour déterminer des objectifs personnalisés Une autre partie d’actions figurant dans le PAP ne se trouve pas dans les CAPN
  • 22. Principe d’articulation entre PAP et CAPN: TRA FIL Actions prioritaires sélectionnés pour la PAP négociation des objectifs du CAPN Actions prioritaires non sélectionnés GE Objectifs indépendants du PAP CAPN Objectifs liés à la réalisation des actions prioritaires définies dans le PAP
  • 23. Critère de sélection majeur Celui du retard ou de mauvaise réalisationrisque de non réalisation de l’action Celui du
  • 24. entreprise une fois les compléments de salaires versés n de dysfonctionnement de l’entreprise ou de l’équipe s, aux activités nouvelles Autres critères complémentaires La différenciation des objectifs La contribution à la réalité
  • 25. Sous-thème Convergence Equipe de direction Orientations stratégiques L’information sur la stratégie est plus largement diffusée Le plan d’actions stratégiques internes-externes (PASINTEX) clarifie les orientations stratégiques à moyen terme Auteurs de la stratégie Démultiplication et organisation de la mise en œuvre stratégique Encadrement Les acteurs sont mieux impliqués dans la définition de la stratégie Mise en place de dispositifs de pilotage du plan d’actions prioritaires avec la hiérarchie -Difficultés à démultiplier le PAP -Le personnel est associé à l--La mise en œuvre des orientations stratégiques -Le pilotage de la stratégie est plus rigoureux -Le pilotage des objectifs s’est développé -Les objectifs sont démultipliés au niveau de la maitrise -Les objectifs sont formalisés et pilotés par l’encadrement -Les rendez –vous de pilotage du PAP facilitent la mise en œuvre des actions -Mise en place de dispositifs de pilotage du PAP internes aux services -De nouveaux services se développent sans personnel supplémentaire -De nouveaux services sont proposés à la clientèle -L’encadrement se sent plus concerné par la stratégie -La synchronisation des actions prioritaires est mieux assurée -Le suivi des objectifs s’est développée -Meilleure sensibilisation à la qualité du service rendu aux clients
  • 26. Le CAPN est prioritairement un instrument qui permet une réflexion approfondie sur la contribution concrète de chaque personne à la réalisation des objectifs et des actions stratégiques externes et internes L’un des apports du CAPN par rapport au PAP est le dialogue individuel avec chaque collaborateur permettant d’expliquer les actions et objectifs stratégiques du service puis, les objectifs proposés à la personne. La place de l’individu dans l’équipe est ainsi reconnue, permettant d’attribuer individuellement, de responsabilité, et en même temps d’identifier avec précision les moyens spécifiques nécessaires à l’atteinte de l’objectif
  • 28. IV) La charte des CAPN Décisions de politique générale sur les grandes règles de fonctionnement Charte des CAPN Élaborée par la direction Composante de la Stratégie Sociale Cohérence avec les autres composantes de la stratégie générale
  • 29. Hypothèse : l'activation durable des énergies du personnel Complément de rémunération lié à la performance Explicitation des règles du jeu Participation du personnel plus active et mieux organisée
  • 30. CAPN matérialisé sous forme écrite Les moyens spécifiquement alloués La liste des objectifs Le montant maximal et la forme du complément de rémunération Le mode d'évaluation de chacun des objectifs
  • 31. Exemplaire de tracé de CAPN : Nom Prénom : Fonction : Équipe : Période : Partant du : Jusqu'au : Accord à la passation du contrat sur les points 1 et 3 Le : L'intéressé Le supérieur hiérarchique Conclusion sur l'évaluation du contrat Accord sur le point 2, le : Montant de la prime attribuée : Observations :
  • 32. 1) Objectifs fixés et moyens spécifiques mis à disposition par l'entreprise N° Objectif Indicateur : Niveau au début du semestre Étalonnage du niveau final à atteindre à la fin du semestre 3/3 2/3 Moyens spécifiques alloués % pondéra tion 1/3 1 2 3 4 5 6 7 % % % % % % % TOTAL 100%
  • 33. 2) Objectifs Réalisés Niveau atteint à la fin du semestre Conclusion sur l'atteinte des objectifs Observations (sources éventuelles de l'écart de moyens effectivement alloués) Objectif n°1 Objectif n°2 Objectif n°3 Objectif n°4 Objectif n°5 Objectif n°6 Objectif n°7 Moyenne pondérée de réussite des objectifs Taux global arrondi de réussite du CAPN 3) Compléments de rémunération 3.1 Montant prévu de la prime (en euros) 3.2 Modalités d'attribution de la prime 0 1/3 2/3 3/3
  • 34. V) Le toilettage et la synchronisation au moyen des CAPN Évaluation des résultats passés Préparation du Prochain CAPN (adaptation) Évolution de l'environnement Résultats globaux de l'entreprise Effet d'apprentissage Résultats de chaque unité
  • 35. CAPN Outil de mise en œuvre stratégique Conduite opérationnelle des activités Gestion des Ressources humaines Différentes unités de l'entreprise Synchronis ation Différents niveaux de responsabilité hiérarchique Objectifs et moyens