LIVRE BLANC : 10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA

LIVRE BLANC
SEPA
AU DELÀ DE LA END DATE
10 conseils d’expert pour relever avec succès
les défis de la conformité au SEPA
www.gfi.fr/paystream

ÉDITO
En 2014 les banques seront dans l’obligation de mettre en oeuvre le SEPA, système
d’échange pan-européen plus complet, plus ouvert mais aussi plus contraignant. Qui
est prêt ? À quel coût ? Dans quelle sécurité ? Avons-nous réellement fait le tour du
sujet ?
Les virements et prélèvements nationaux
(CFONB) sont remplacés par les SCT et SDD
normalisés par l’EPC pour l’ensemble des
banques européennes…
Les virements et prélèvements MINOS ne
seront plus échangeables entre les banques
françaises à partir du 1er février 2014…
Les formats fixes ETEBAC ne seront plus
acceptés par les banques? les formats
variables (protocoles EBICS et SWIFTNET) les
remplaceront…
L’accord d’avis de prélèvement, remplacé par
le mandat, ne sera plus contrôlé par la banque
du débiteur...
Les prélèvements européens émis à partir
des 33 pays de l’union viendront débiter
automatiquement les comptes bancaires.
Comment détecter les tentatives de fraudes ?
SEPA génère deux versions de « rulebooks
EPC » par an alors que le précédent système
évoluait en moyenne une fois tous les 3 ans…
Après SEPA, les chèques, LCR, TIP et
télérèglements seront les seules opérations
nationales conservées au format MINOS;
Allez-vous maintenir deux systèmes de
paiement ?
Ces quelques questions, bien représentatives
du sujet que nous avons à traiter, illustrent la
complexité et la vitesse à laquelle nous aurons
à trouver les réponses adaptées.
Gfi Informatique, Entreprise de Services du
Numérique (ESN) et SIB, éditeur de logiciels
bancaires, peuvent vous aider. Ce Livre Blanc
vous propose 10 conseils d’experts pour
comprendre, relever au mieux les défis de la
conformité au SEPA et vous préparer à l’après
end date de février 2014.
Lionel LAVIGNE, Directeur du Secteur Banque & Assurance, Gfi Informatique
et Vincent BERNY, Cloud Practice Manager, Gfi Informatique

05
Le saviez-vous ? Les nouveaux virements et
prélèvements européens (SEPA) seront obligatoires
à partir du 1er février 2014.
En 2014 les banques européennes ne
pourront plus échanger que des SCT et SDD
entre elles.
Les conséquences sont nombreuses :
• le BIC/IBAN devient le seul moyen
d’identification d’un client bancaire.
• les formats nationaux disparaissent
pour les échanges entre banques et
également pour les échanges entre
les banques et leurs clientèles (entre-prise…).
• SEPA génère deux versions de
« rulebooks EPC » par an alors que
le précédent système évoluait en
moyenne une fois tous les 3 ans.
Le règlement UE n° 260/2012 du Parlement
européen et du Conseil européen dans sa
réunion du 14 mars 2012, publié au journal
officiel de l’Union Européenne le 30 mars 2012
est très clair dans son article 6 : « Au plus tard le
1er février 2014, les virements seront effectués
conformément aux exigences
techniques
énoncées à l’article 5 du règlement, l’émer-gence
d’un identifiant BIC/IBAN à la place du
RIB obligera les banquiers et les industriels à
compléter leurs fichiers clients… »
La même décision est précisée pour les pré-lèvements
avec plus d’exigences techniques,
entre autre pour le mandat.
Le règlement complet concernant ces opé-rations
SEPA est disponible et consultable en
français sur le site du CFONB, il décrit avec
précision les obligations des émetteurs et des
réseaux bancaires. L’article 11 prévoit que les
sanctions qui relèvent de la liberté des pays
soient arrêtées au plus tard le 1er février 2013,
ce qui a été fait pour la France.
Il n’y aura donc ni report de date ni tolérance
sur le contenu.
Les grandes banques françaises sous l’égide de
la Banque de France et de la FBF (Fédération
des Banques Françaises) s’y préparent
activement. Elles ont depuis 2006 engagé
la refonte de leurs systèmes informatiques
CONSEIL D’EXPERT N° 1

Livre blanc | 10 CONSEILS d’experts pour RELEVER AVEC SUCèS LES 06 DéFITS DE LA CONFORMITé SAEP
autour des paiements, elles émettent et
reçoivent déjà des SCT et SDD pour le compte
de leurs clients, grandes entreprises, PME,
professionnels et particuliers.
Depuis 2012, sous l’impulsion de ces grands
réseaux bancaires, la profession met en oeuvre
des outils de transfert de fichiers adaptés à ces
formats XML, il s’agit du protocole franco-allemand
EBICS qui a vocation à s’étendre
au reste de l’Europe. Celui-ci remplace les
solutions ETEBAC vieilles de plus de 20 ans
qui n’étaient pas adaptées à ces formats ISO
20022 et au transport via les réseaux internet
alors que nous utilisions précédemment le
réseau Transpac.
Ces changements techniques sont profonds
et incontournables. À nous banquiers et
industriels de prendre notre part dans l’effort
collectif pour construire le SEPA, cet espace
banalisé où circuleront les virements et prélè-vements.
Mais évitons de tout reconstruire nous-mêmes,
il y a des solutions industrielles, mutualisées et
innovantes à la disposition des établissements
financiers de taille intermédiaire sur le Cloud
qui permettent d’aller plus vite et à moindre
coût.

07
Le saviez-vous ? Les virements et prélèvements
MINOS ne seront plus échangeables entre les
banques françaises à partir du 1er février 2014.
Exit ETEBAC, arrivée de nouveaux proto-coles
d’échanges : les formats fixes ETEBAC
ne seront plus acceptés par les banques – les
formats variables XML (protocoles EBICS
et SWIFTNET) les remplaceront. Il faudra
enrichir les fichiers clients de l’ensemble des
BIC/IBAN nécessaires aux échanges SEPA.
Une nouvelle tarification des services est à
mettre en oeuvre.
La Directive sur les Services de Paiements
(DSP) adoptée par la Commission européenne
en avril 2007 identifie clairement les opéra-tions
SCT et SDD.
Les rulesBooks produits par l’EPC et mis à
notre disposition en France par le CFONB
précisent l’ampleur du sujet (www.cfonb.org).
Il est clair que nous devrons nous astreindre
à mettre en place ces nouveaux formats pour
les virements et prélèvements mais de nom-breuses
opérations resteront encore dans les
formats Minos pour longtemps. Les formats
d’échange de règlement des opérations
cartes d’ores et déjà définis (Card Payments
Exchanges : CCRD, DCRD...) sont en attente
de basculement, tout comme les échanges
d’images chèques, de LCR, le remplacement
du TIP et du télérèglement sont pour 2016.
Il nous faudra attendre la mise en place
d’AOS pour progressivement voir ces derniers
formats d’échanges nationaux disparaître.
Pour l’instant la communauté est très occupée
à construire et stabiliser le coeur du système,
la production un peu tardive de l’AOS transfert
reversal (gommage de SCT émis à tort) ainsi
que celui des CAI/VAI (modification des
domiciliations) montre bien qu’il faut en per-manence
une équipe sur ces sujets alors que
la valeur ajoutée métier sera dans un premier
temps plutôt faible.
La migration des protocoles français ETEBAC,
consécutivement à la disparition de X25 et de
Transpac, vers le protocole européen EBICS et
SWIFTNet est engagée depuis 2009 mais est
loin d’être achevée.

Autre sujet fondamental, les commissions
d’interchange entre les banques ne sont pas
pérennes, il faudra donc reconstruire un autre
modèle économique et surtout une autre
application de facturation des services clients.
Ce double système SEPA pour le coeur des
échanges et Minos pour ce qui reste franco-français
demandera de nombreuses adapta-tions
progressives tant techniques qu’organi-sationnelles.
Nous devrons nous adapter et
accepter ce monde plutôt instable pendant la
phase de changement, la mission prioritaire,
et à ce jour plutôt en retard, sera d’aider nos
clients à s’adapter.
Pour éviter de tout reconstruire nous-mêmes
et faire du spécifique dans ce monde très
normé nous recherchons des solutions indus-trielles,
mutualisées et innovantes.
Il y en a sur le Cloud pour des établisse-ments
financiers de taille intermédiaire, cela
permettra d’aller plus vite et à moindre coût.

09
Le saviez-vous ? Les virements et prélèvements
nationaux (CFONB) seront remplacés par les SCT
et SDD normalisés par l’EPC pour l’ensemble des
banques européennes.
Les formats de fichiers de longueurs fixes
seront remplacés par des formats XML de
longueurs variables.
Des conversions simples à mettre en oeuvre
sont possibles et disponibles immédiate-ment,
permettant de se mettre en confor-mité
à temps.
L’enrichissement de l’information vers le
client final et les nouveaux services seront
réalisés dans un second temps.
Les rulesBooks de l’EPC et le plan français de
migration SEPA (V3 du 16 juillet 2012) dis-ponibles
sur le site du CFONB vous précisent
l’ampleur du sujet.
Dans un premier temps, ces changements
de formats fixes pour des formats variables
n’offrent pas plus de services. Il faudra
remplacer les RIB par des BIC/IBAN. Ceci
pourra être automatisé pour les clients des
seules banques françaises.
Le reste du format d’enregistrement sera
fondamentalement différent. Il est possible
de le recréer de manière automatisée si nous
faisons l’impasse provisoire des nouvelles
fonctionnalités (allongement des zones com-mentaires,
envoi de copie de facture…). Dans
les rulesBooks, il est indiqué que cette « trans-lation
» reste de la responsabilité du client
remettant des supports informatiques. Si la
banque propose cette prestation, elle devra
faire valider par son client le fichier converti.
Dans un deuxième temps, l’enrichissement
des SCT et SDD permettra d’envisager de
nouveaux services et d’accélérer la déma-térialisation
de bout en bout des dispositifs
virements (par exemple en y intégrant une
copie de la fiche de paye) ou pour les prélève-ments
de la facture ou de l’appel à cotisation.
Cette stratégie de dématérialisation reste
à construire. De nombreuses initiatives
européennes voient le jour : les grandes

banques françaises proposent une initiative
innovante autour de SEPAMAIL. Les banques
belges ont déjà une longueur d’avance avec
le projet « ISABEL ». Cette société créée par
20 banques facilite réellement les démarches
de dématérialisation des factures et des
règlements associés pour les banques et les
particuliers.
L’acceptation par le marché de ces nouvelles
approches et leur validation par les instances
de normalisation restent hypothétiques.
D’autres AOS vont voir le jour progressivement
et pour être dans la compétition, il faudra en
permanence une équipe sur ces sujets alors
que la valeur ajoutée métier sera dans un
premier temps plutôt faible.
Allons-nous continuer pendant de nom-breuses
années à construire chacun dans
notre coin de nouveaux systèmes sans réels
facteurs de différentiation ou allons-nous
vers de l’industrialisation autour de solutions
banalisées ?
Il en existe sur le Cloud pour des établisse-ments
financiers de taille intermédiaire.
Vous pourrez ainsi consacrer vos capacités
financières à innover et votre temps disponible
à aider vos clients à mieux comprendre le
SEPA.

11
Le saviez-vous ? L’accord d’avis de prélèvement,
remplacé par le mandat, ne sera plus contrôlé par
la banque du débiteur...
Les documents papiers remis par le créancier
à la banque de son débiteur ne sont plus la
norme pour le SDD.
Ces documents prendront une nouvelle
forme (les mandats). Ils seront conservés
par le créancier qui les tiendra à disposition
de sa banque en cas de réclamation.
Il faudra traiter les mandats caduques et
s’intéresser aux services d’alertes vers le
particulier pour ces opérations automa-tiques
sans intervention humaine.
Pour construire les nouveaux services de
gestion des réclamations, des formats spé-cifiques
sont déjà prévus.
Des solutions industrielles existent pour
dématérialiser ces échanges.
À la lecture des rulesBooks, nous constatons
de nombreuses différences entre le SDD et
l’avis de prélèvement Minos :
• le Numéro National d’Emetteur est
remplacé par l’ICS, véritable identifiant
européen unique pour les entreprises
émettrices de SDD dans la zone SEPA.
• le RUM (référence du mandat) sera la clé
d’identification pour les contestations
de paiement.
• les délais de présentation sont fortement
raccourcis : deux jours pour un SDD
récurrent.
• les périodes de contestation seront
longues : 13 mois pour les opérations
pour lesquelles le client contestera le
mandat.
• les opérations devront être conservées
par la banque pendant 10 ans.
• la référence de bout en bout de 35
caractères de l’opération engendrera à
elle seule de nombreuses modifications
dans les systèmes d’information.
• le libellé de 140 caractères au lieu des 2
fois 32 sera aussi à alimenter.
• le format XML à la place des formats
fixes devra être généré à travers des
outils ad hoc.

Implémenter tout cela dans les anciens
systèmes et en parallèle tirer parti des
nouvelles fonctionnalités ne sera pas simple.
Par ailleurs il faudra, d’une part aider les clients
à comprendre le SEPA, et d’autre part, faire
évoluer ses propres outils informatiques pour
générer de nouveaux services, par exemple
des alertes sur SDD sans mandat connu ou en
provenance d’un autre pays européen.
Sans ces nouveaux apports, la réforme ne
génèrera que des charges et réduira la possibi-lité
de facturer des services aux clients.
Ouvrons de manière collective ces grands
chantiers indispensables mais sans réels
facteurs de différentiation. Allons vers de l’in-dustrialisation
autour de solutions banalisées.
Celles du Cloud sont taillées pour des éta-blissements
financiers de taille intermédiaire.
Cela permettra d’aller plus vite et à moindre
coût et de consacrer vos capacités financières
à innover.

13
Le saviez-vous ? De nouveaux services autour de
SEPA : SEPAmail pour gérer les mandats, payer les
factures et vérifier les BIC/IBAN.
Une initiative de 5 grandes banques fran-çaises,
pour créer de nouveaux services de
paiement dématérialisés :
• GEMME : une gestion de bout en bout
du mandat.
• RUBIS : paiement de facture dématé-rialisée.
• DIAMON : vérification de la validité
des BIC/IBAN en temps réel pour les
créanciers.
Ces services disponibles dès 2014 ont
vocation à être ouverts sans contrainte à
l’ensemble des banques européennes.
La mise en oeuvre du SEPA c’est aussi pour les
banques une baisse des commissions d’inter-change
avant leur interdiction.
Il faut donc innover et créer de nouveaux
services à destination des clients. Le site www.
sepamail.eu présente très bien l’ambition et
les enjeux autour de ce projet de création d’un
système de paiement dématérialisé de bout
en bout reposant sur une messagerie internet
sécurisée et économique en infrastructure
nouvelle. Quelques services en cours de
création illustrent bien la démarche :
• GEMME : Transport de mandats et recueil
de signatures électroniques. Expéri-menté
en 2010, date de déploiement lié
à la fin des prélèvements nationaux, soit
02/2014.
• RUBIS : Transport d’instructions pour
règlement de facture, c’est une solution
de substitution au TIP et au chèque. Elle
permet une réduction du coût d’affran-chissement
et la réconciliation de la
demande de règlement avec la facture.
Expérimentation en cours, déploiement
fin 2013.
• DIAMON : Contrôle des données de
paiement par envoi de questions à la
banque teneur du compte pour fiabiliser
une relation commerciale et le moyen
de paiement sous-jacent. La commer-

cialisation est prévue fin 2013 ou début
2014.
Ces nouveaux outils vont permettre :
• pour le créancier : des économies de
back-office, une réduction du coût
d’affranchissement, plus de rapidité et
sécurité, une réduction des coûts de
traitement d’encaissement des factures,
une réduction des risques de fraudes.
• pour le débiteur : une meilleure
maîtrise des prélèvements effectués
sur son compte, une réduction du coût
d’affranchissement. Ils lui généreront
de la souplesse d’usage puisqu’il pourra
répondre aux sollicitations de sa banque
à partir de son smartphone.
Les Banques Crédit mutuel/CIC, Banques Po-pulaires/
Caisses d’Epargne, Société Générale,
BNPP, Crédit Agricole sont à l’initiative de ces
nouveaux outils.
Elles sont à la manoeuvre pour promouvoir
auprès de leurs clients ces nouveaux outils.
Leurs systèmes informatiques sont déjà prêts.
Il leur reste à faire basculer le marché.
Pour être dans la course, il faut utiliser les
réponses du Cloud et un outil collectif écono-mique.

15
Le saviez-vous ? Les formats fixes ETEBAC ne seront
plus acceptés par les banques. Les formats variables
(protocoles EBICS et SWIFTNET) les remplaceront.
Les entreprises sont condamnées à faire
évoluer leurs outils de comptabilité et
d’échanges avec les banques.
Les éditeurs tiennent à la disposition des
entreprises les outils adaptés.
Cependant, de nombreuses banques ne se
sont pas dotées de la passerelle permettant
d’accueillir ces nouveaux échanges.
En 2008, les banques allemandes et les
banques françaises ont scellé l’accord per-mettant
de mettre sur le marché un nouveau
protocole d’échange de fichiers entre les
banques et les entreprises (www.ebics.eu).
De nombreux outils conformes à ce protocole
ont été créés par les industriels. Ils permettent
de transporter tous les fichiers au format du
SEPA et remplacent avantageusement les
vieux protocoles ETEBAC, diffusés depuis
début 2012. Ils rencontrent un franc succès
et permettent aussi à une entreprise présente
dans plusieurs pays européens de n’avoir
qu’une solution de transport vers ses banques.
Par ailleurs SWIFTNet s’avère être la solution
pour les grandes entreprises ayant des filiales
en Europe.
Implémenter ces nouveaux outils dans de
nouvelles infrastructures sécurisées sera long
et coûteux mais indispensable car les PAD
Transpac sont voués à disparaître (cette infras-tructure
créée à l’époque du minitel n’est plus
maintenue par France Télécom Orange) et
les entreprises risquent de se trouver sans
solution pour transférer vers leurs banques les
fichiers d’ordre de paiement.
En parallèle les banques devront clarifier leur
position autour de la sécurité et proposer
à leur clientèle un certificat électronique
pérenne (si possible européen). Il servira à
identifier l’entreprise, sceller les fichiers et
ainsi se protéger contre les risques de hacking.

Pour implémenter ces gateways, deux
solutions : faire soi-même ou partager des
solutions du Cloud.
Comme toujour, le Cloud permettra d’aller
plus vite et à moindre coût pour les banques
de taille intermédiaire.
SEPA.

17
Le saviez-vous ? Les prélèvements européens émis
à partir des 33 pays de la zone SEPA viendront
débiter automatiquement les comptes bancaires.
Comment détecter les tentatives de fraudes ?
La banque du débiteur doit se doter de
services de contrôle et d’alerte sur les flux
de SDD afin de s’assurer de l’accord du client
par une information appropriée.
Les solutions retenues à Bruxelles par l’EPC
sont juste à l’opposé de ce qui se faisait
en France dans le cadre du Minos. C’est la
banque du débiteur qui avait la responsabilité
du contrôle du mandat et de l’alerte de son
client. Demain ce sera au client d’être vigilant
ou bien il s’abonnera à de nouveaux services
d’alertes et de contrôle que sa banque pourrait
lui proposer.
Cette ouverture de l’espace européen des
paiements c’est aussi une opportunité pour
les fraudeurs de lancer des attaques à grande
échelle à partir d’un pays moins outillé que la
France en contrôles et solutions répressives.
L’ouverture de la carte bancaire au commerce
en ligne où, là aussi les frontières se sont
estompées, a généré en 2012, en France, une
perte de 450 millions d’euros pour les com-merçants
de l’internet et les banques (+9 %
par rapport à 2011 et une progression depuis
10 ans). Nous aurons des attaques du même
type autour des SDD avec des risques et des
sinistres beaucoup plus conséquents. Il faudra
donc que les banques trouvent des parades
pour conserver la confiance de leurs clients.
Le législateur a fait la part belle au consomma-teur
puisque les réclamations sont possibles
pendant 13 mois et que les banques doivent
conserver les mouvements 10 ans. Tout cela,
ce sont de nouvelles contraintes à intégrer
dans notre quotidien.
Des services d’alerte vers les téléphones
portables des clients pour tous les nouveaux
prélèvements, un inventaire des mandats
actifs disponible sur l’internet bancaire…
voici quelques exemples de ce qu’il faudra
offrir au particulier. Pour les entreprises, il
faudra les aider à créer leur fichier de mandats

et à l’entretenir (le mandat deviendra obsolète
au bout de 3 ans, les clients pourront les
répudier…). N’avons-nous pas une opportu-nité
à dématérialiser tous ces flux dès l’origine
et proposer au particulier de fournir à la source
des mandats électroniques qui pourraient
alors être envoyés vers la banque du débiteur
et à l’ensemble des acteurs sans surcoût ?
La grande réforme du SEPA ne fait que
commencer. Allons-nous continuer à
construire chacun dans notre coin de nouveaux
systèmes sans réels facteurs de différentiation
ou allons-nous vers de l’industrialisation
autour de solutions banalisées ?
Pour les établissements financiers de taille
intermédiaire, il existe des solutions adaptées
sur le Cloud pour vous permettre d’aller plus
vite et à moindre coût.

19
Le saviez-vous ? Ne soyez pas seul pour votre
transition SEPA et les évolutions ultérieures !
Une solution est disponible quel que soit votre
environnement.
Les 400 banques adhérentes au SEPA ont
prévu un milliard de dépenses sur leurs
outillages respectifs.
Les évolutions ultérieures sont déjà pré-visibles
: les 2 rulebooks par an et les AOS
(services additionnels optionnels) devront
être pris en charge avec des moyens impor-tants
(maintenances, tests…).
La solution de remplacement des TIP devra
être déployée avant le 1er février 2016.
Chaque grande banque française présente
sur le marché des paiements entretient une
équipe permanente de plus de 100 collabo-rateurs
informaticiens pour maintenir et faire
évoluer son outillage et son offre à destination
de ses clients.
Les offres SEPAMail, EBICS, gestion déléguée
des mandats, coffre-fort électronique et
outils de dématérialisation, illustrent bien
le nouveau paradigme : beaucoup dépenser
et innover ou bien se retirer du marché des
paiements au profit de ces banques « principal
members ».
Rester dans la course ne sera possible que
pour les établissements qui auront de gros
volumes à traiter et qui auront directement
ou indirectement des connections vers les
CSM européens et qui pourront ainsi être
les acteurs de bout en bout de la chaîne de
valeur : acquérir un mandat du particulier à
partir de sa banque en ligne, le transférer au
créancier immatriculé par son RUM et à sa
banque, informer la banque du débiteur du
oneoff avec l’ICS éventuellement dans un
autre pays européen… Ce simple exemple
montre que nous changeons de monde et qu’il
faudra y consacrer de gros moyens en interne
et en pédagogie vers la clientèle.

Pour les banques de taille intermédiaire il
faut trouver d’autres réponses, aller vers plus
d’industrialisation autour de solutions banali-sées,
utiliser les technologies du Cloud et de
l’internet. Cela permettra d’aller plus vite et à
moindre coût et surtout d’être prêt en même
temps que les grandes banques.
SEPA.

21
Le saviez-vous ? SEPA génère deux versions de
« rulebooks EPC » par an alors que le précédent
système évoluait en moyenne une fois tous les
3 ans.
Les évolutions du SEPA sont déjà prévi-sibles
: les deux rulebooks par an et les AOS
(services additionnels optionnels) devront
être pris en charge avec des moyens impor-tants
(ressources humaines, maintenances,
tests…).
La end date de février 2014 n’est pas une fin
mais un début :
• À partir de cette date l’ensemble du
monde bancaire européen aura à traiter
les demandes d’évolutions des systèmes
de paiement que les acteurs de l’EPC
ont prévu de notifier via un dispositif de
rulebooks.
• Chaque pays membre fera évoluer
les outils spécifiques via des AOS. La
gestion du TIP en cours de spécification
en France est sans doute à mettre
dans cette catégorie au moins dans un
premier temps.
• Les équilibres économiques des solutions
banque/entreprise autour des moyens de
paiements sont mis à mal par la décision
de Bruxelles de réduire puis supprimer
les interchanges. Selon le régulateur,
ces décisions devraient permettre à
l’économie européenne de récupérer
annuellement plus d’un milliard d’euros,
mais ceci va surtout engendrer de
nombreuses réflexions pour apporter
de nouveaux services facturables et
ainsi retrouver coté banque un nouvel
équilibre économique. Tout cela entraî-nera
un nouveau système de facturation
entre la banque et ses clients. Il faudra
le prendre en compte dans le système
d’information de gestion des paiements.
• Dès 2014, des réflexions sur la sécurité
le e-paiement (paiement sur internet)
et le m-paiement (paiement sur mobile)
seront relancées par l’EPC et d’autres
organisations. En France, l’initiative
SepaMail en est l’illustration, ceci est
porteur de nouvelles fonctionnalités
et de services de dématérialisation de

bout en bout mais aussi de la création
et de l’installation de nouveaux outils
informatiques qu’ils faudra marketer,
présenter et vendre au client après les
avoir installés dans le SI de la banque.
La période qui s’ouvre à partir de début 2014
ne sera pas un long fleuve tranquille mais
plutôt une rivière tumultueuse où les change-ments
seront fréquents et complexes. Le plus
simple pour l’affronter sera de s’intégrer dans
une communauté puissante qui permettra de
mutualiser les réflexions et les dépenses. C’est
la mission des éditeurs de solution. Le Cloud
aidera à mettre en oeuvre plus vite et à moins
cher ces nouveaux outils et solutions.

23
Le saviez-vous ? Après SEPA, les chèques, LCR, TIP
et télé règlements seront les seules opérations na-tionales
conservées au format MINOS. Allez-vous
maintenir deux systèmes de paiement ?
Après le 1er février 2014, les opérations de
niche devront être traitées car elles seront
toujours échangées au niveau national dans
le format MINOS.
Début 2014, les SCT et SDD seront la norme.
En 2016 si les banques et l’EPC arrivent à se
mettre d’accord, un nouveau TIP verra le jour,
mais en parallèle, certains pays préfèreraient
développer un AOS sur le SDD et d’autres
banques préfèreraient créer une réponse
innovante basée sur les technologies nais-santes
promues autour de SepaMail.
À ce jour, il est encore un peu tôt pour avoir
une vision définitive.
Pour les autres opérations dîtes de niche,
les solutions actuelles vont durer encore
longtemps. Les échanges d’images chèques
resteront la norme, les échanges physiques
de chèques de gros montant aussi. Les LCR
devraient elles aussi durer car l’escompte est
très peu normé en Europe.
L’équilibre économique autour de la mise en
oeuvre du SEPA entre, ce qui sera facturé aux
particuliers, ce qui le sera aux entreprises et
ce qui pourrait continuer à donner lieu à des
interchanges (ou quelque chose d’équivalent),
n’est pas pour demain. Et pendant cette
période intermédiaire longue, il y aura de
nombreux changements. Il faudra être réactif
et faire preuve de beaucoup d’adaptabilité.
Pour rester dans la course, le plus simple serait
d’appartenir à une communauté qui partage
ses réflexions et ses investissements. Pour les
banques de taille intermédiaire qui ne sont pas
intégrées à un grand groupe bancaire français
et pour les filiales de banques étrangères, la
réponse sera sans doute à rechercher chez
les éditeurs ou les fournisseurs de services
intégrés sur le Cloud. Ceci rendra les investis-sements
non rentables et des reprises d’oeuvre
de dernière minute pour se remettre dans la
course.

Début 2014, la migration vers les principaux
moyens de paiement SEPA aura abouti.
Les établissements financiers ont d’ores et
déjà opéré d’importants changements au
sein de leur système d’information. Mais
les inévitables et nombreuses évolutions à
venir du processus d’unification pourraient
les conduire à étudier, demain, des solutions
vraiment pérennes.
Un bouleversement des solutions IT ban-caires
traditionnelles
Avec SEPA, le système de back-office des
banques doit se réinventer : 9000 banques
sont concernées et c’est à elles qu’il revient
de trouver les solutions adaptées au nouveau
traitement de l’ensemble des mouvements
et des opérations, compatibles avec leur pla-teforme
de paiement et susceptibles à terme
de s’adapter aux standards d’instruments
scripturaux à venir.
Pour gérer ces mouvements de flux, les
établissements financiers ont adopté des
solutions de contournement ou de conversion
dans les nouveaux formats SEPA. À priori
efficaces dans une logique à court terme, ces
solutions seront en revanche dépassées dès
l’apparition de nouvelles obligations de mise
en conformité. Ce qui sera le cas par exemple
du télé-règlement et du titre interbancaire de
paiement dès 2016.
D’autres établissements ont pu choisir le
développement complet d’un projet infor-matique.
Au-delà des péripéties en termes
de coût et de temps souvent inhérentes à la
démarche, le produit accuse deux écueils.
D’une part, l’adaptation nécessairement lente
vis-à-vis d’un processus de migration qui
s’accélère, pourra se révéler hasardeuse sur
un plan concurrentiel. D’autre part, le coût
de la maintenance et des développements
supplémentaires reste difficile à déterminer au
regard d’une standardisation pan-européenne
qui n’est pas terminée.
Paystream, full compatible et évolutive…
La solution d’avenir passe donc peut-être par
une solution externalisée et mutualisée. C’est
le cas de Paystream, une offre globale de
services en back-office traitant le flux d’infor-mations
bancaires au quotidien, proposée
conjointement par SIB, l’éditeur du logiciel, et
Gfi Informatique, l’entreprise de Services du
Numérique, au travers d’un mode de distribu-tion
en SaaS.
CONCLUSION

27
Parfaitement compatible avec les systèmes
d’information proposés par les banques chefs
de file comme Natixis Paiements, (à l’origine de
l’accord de partenariat entre Gfi Informatique
et SIB), Paystream gère l’ensemble des flux,
traite les anomalies, convertit les données et
les transmet au système de comptabilité du
client.
Compatible avec les services optionnels
spécifiques à chaque pays concerné par la
zone SEPA, Paystream est également destiné
à se doter progressivement de modules addi-tionnels,
au fur et à mesure des publications
des spécifications : dématérialisation des
pièces justificatives de paiement, gestion des
mandats et des factures, et même les applica-tions
et la gateway SEPA Mail.
… dans un budget maîtrisé
Au-delà de ces spécifications renforcées, la
force de la solution est contenue dans l’offre
globale proposée aux clients. Le service est
basé sur un hébergement, une exploitation
et une solution logicielle intégrée. Seul le
service à l’usage est facturé. Ce qui permet aux
clients de monter progressivement en charge,
services après services, en fonction de la volu-métrie.
Même les banques les mieux dotées en
ingénierie informatique gagneront, à terme,
selon ce modèle, en visibilité opérationnelle.
Tandis que les petites et moyennes banques
bénéficient d’un allègement de leurs charges
grâce à la mutualisation de la solution, tout
en se déchargeant de la maintenance, avec
l’assurance de disposer d’une solution experte.
Car l’expertise est le noyau dur autour duquel
se concentre cette solution multi-processeur
de flux. L’expertise métier, mais également
tout le savoir-faire de Gfi Informatique dans la
mise en oeuvre d’un éco-système apportant la
cohérence voulue dans le traitement des flux
et des services à forte valeur ajoutée pour les
clients des établissements financiers.

CHOISSISSEZ
PAYSTREAM
PAYSTREAM
MON SYSTÈME DE PAIEMENT MANAGÉ

PayStream, une prise en charge optimale de la
gestion des opérations de paiement.
Une solution modulable en mode SaaS
PayStream est un service en mode SaaS
répondant à l’ensemble des besoins :
• un accès partiel ou total à l’ensemble
de la gamme des opérations de moyens
de paiement nationaux, européens et
internationaux,
• un traitement complet de chaque
opération jusqu’à sa comptabilisation
dans les comptes de l’Etablissement,
• une réponse aux obligations règle-mentaires
à travers les contrôles anti-blanchiment
et déclaratives auprès des
autorités de tutelle,
• des moyens pour garantir la sécurité et
la disponibilité du service et l’intégrité
des données.
L’Etablissement client peut accéder à un SI
très complet et maintenu dans les règles de
l’art (maintenance, support, exploitation,
hébergement, sécurité…).
Une offre tout compris
L’ offre PayStream consiste à s’abonner à un
service hébergé, qui lisse la dépense et allège
les coûts de structure.
Elle évite de payer les licences d’utilisation
de logiciels, et les nouvelles releases, dans le
contexte innovant et mouvant des moyens de
paiement.
L’offre PayStream présente les avantages
métiers suivants :
• des processus mutualisés,
• des coûts maîtrisés grâce à la contrac-tualisation,
• un recentrage sur ses activités majeures,
• une forte réduction des appels à la sous-traitance.
Les avantages au niveau des Systèmes
d’information sont également à prendre en
considération.
CHOISISSEZ PAYSTREAM

31
L’offre PayStream permet :
• de se délester des contraintes de
l’exploitation,
• la souplesse du mode service,
• l’accès à un réservoir d’experts
important,
• la suppression des coûts liés aux études
préalables, appels d’offre et tests,
• l’économie de la veille technologique
(évolutions fonctionnelles, SEPA…)
• un support informatique contractuel.
Une offre adaptable
L’offre PayStream est basée sur la suite
logicielle des moyens de paiement de l’éditeur
SIB : Sepa++, Core++, Swift++…
• la suite logicielle est personnalisable
aux bases comptes/clients de l’établis-sement.
• le contrôle anti-blanchiment réglemen-taire
est appliqué à partir de black-listes
internes à l’établissement.
• les échanges interbancaires sont interfa-cés
avec chaque processeur de flux pour
être traités de bout en bout, en STP
(Straight Through Processing).
• les échanges avec les processeurs de
flux peuvent s’effectuer selon différents
protocoles : PeSit, Swiftnet Fileact.
• la génération comptable est paramétrée
pour permettre la comptabilisation des
opérations dans le système informatique
de l’établissement.
Une offre complète
L’offre PayStream prend en compte l’ensemble
des moyens de paiement en émission et en
réception.
• les opérations SEPA : SCT, SDD, R-Tran-sactions,
CAI, ACVS.
• les opérations classiques nationales
STET/CORE : virements et prélèvements
nationaux, LCR, TIP, Télé-règlements,
rejets…
• les images chèques, impayés, et opéra-tions
connexes, contrôle vignettes…
• les opérations internationales : transferts
et rapatriements clientèle…
Les remises d’ordre clientèle sont traitées selon
les formats Cfonb 160, 320, xml « pain »,
SCT, SDD…
PayStream applique la réglementation
anti- blanchiment d’argent, et peut, selon la
formule retenue, bloquer les montants ayant
fait l’objet d’une alerte AML et les soumettre à

un déblocage après vérification.
La recherche évoluée porte sur des clefs
phonétisées.
Paystream répond aux exigences réglemen-taires
et sécuritaires.
La solution proposée est hébergée en France
dans deux datacenters de type tiers 3, chacun
offrant une disponibilité de 99,982% (40 MN
d’arrêt par an), le principe étant d’avoir une
configuration principale dans un datacenter
et la configuration de secours dans le second.
La réplication des données est réalisée de
manière synchrone entre les deux plateformes
et garantit aucune perte de donnée en cas de
bascule de la configuration principale vers la
configuration de secours.
La politique de sécurité appliquée offre les
meilleures garanties du marché : les flux
réseaux inter-établissements sont sécurisés,
l’authentification des utilisateurs et une
authentification forte, l’hébergement certifié
ISO 27 001…
Le système d’information client est exploité en
conformité avec les meilleures pratiques ITIL
de la production informatique par un centre
de service industriel certifié ISO 20 000.
Les mises en production des nouvelles versions
sont testées en environnement dédié de pré-production
reflétant le contexte de chaque
système d’information avant d’être basculé en
production, en coordination avec les clients.
Une démarche de mise en oeuvre garantit
la prise en compte de vos spécificités et des
délais courts de réalisation.
La mise en oeuvre du système d’information
est réalisée après une phase d’étude préalable
dans un délai de 3 à 6 mois (phase d’étude
compris).
La phase d’étude permet de cadrer l’ensemble
des adaptations nécessaires en termes
d’interface, de reprise de référentiel et de
reporting et de préparer la mise en oeuvre de la
solution, notamment en terme de plan qualité
de service et de formation des utilisateurs.
Les éventuelles migrations de données sont
également étudiées.

Natixis Paiements recommande l’offre PayStream
de Gfi Informatique et SIB
Une nouvelle offre pour externaliser la
gestion de vos opérations de paiement en
mode SaaS.
À l’écoute des besoins de ses clients, mais
aussi des grandes orientations du marché de
la sous-traitance, Natixis Paiements, fait ici
la promotion d’une offre d’externalisation
complète des modules de production des
moyens de paiement.
Cette offre permet à Natixis Paiements
de compléter sa gamme de produits et de
proposer des solutions de type « distribu-teur
» en plus de son métier historique de
« processeur de flux ».
Le partenariat mis en place avec deux acteurs
reconnus dans leurs domaines respectifs, à
savoir Gfi Informatique (hébergeur et info-gérant),
et SIB (éditeur de progiciels), nous
permet de vous annoncer que la solution
Paystream sera, pour les établissements
financiers clients, un vecteur d’économie
non négligeable dans un certain nombre de
domaines liés à l’informatique bancaire.
Ces gains, permettant de se consacrer et de
développer les activités propres au métier de
banquier.
Cette offre proposée en mode « Software
as a Service » (SaaS), permet l’accès à des
applications métier des plus avancées sur le
plan fonctionnel, ergonomique et technique,
elle permet également une intégration simple
avec le système d’information des établisse-ments
financiers.
L’exploitation, la maintenance et le versioning
étant assurés par nos partenaires.
De par son mode de facturation et de par sa
spécificité technique, PayStream permet à ses
clients une double économie, à savoir un gain
en terme de facturation mais également un
gain en terme de suivi de projet.

À PROPOS DE
Gfi Informatique
Acteur européen de référence des services informatiques à valeur ajoutée et des logiciels, Gfi
Informatique occupe un positionnement stratégique différenciant entre les opérateurs de taille
mondiale et les acteurs de niche. Avec son profil de multi-spécialiste, le Groupe met au service
de ses clients une combinaison unique de proximité, d’organisation sectorielle et de solutions de
qualité industrielle. Le Groupe qui compte près de 10 000 collaborateurs a réalisé en 2012 un
chiffre d’affaires de 750 M€ (Proforma).
Gfi Informatique est coté sur Euronext Paris, NYSE Euronext (Compartiment B)
Code ISIN : FR0004038099.
Pour plus d’informations : www.gfi.fr
—
SIB - Société d’Informatique Bancaire
Expert en moyens de paiement bancaires. Éditeur de logiciels bancaires dédiés au monde de la
banque et de la finance, la Société d’Informatique Bancaire (SIB) accompagne depuis
de nombreuses années les établissements financiers nationaux et internationaux de premier plan,
dans leur mutation du traitement des échanges des moyens de paiement.
Le savoir-faire de ses consultants au métier de la banque assure le professionnalisme nécessaire
à l’intégration et à la mise en oeuvre des solutions adaptées dans des domaines tels que le SEPA.
Les logiciels de SIB sont homologués auprès des principaux processeurs de flux de la place.
Pour plus d’informations : www.sib-info.fr

LIVRE BLANC : 10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA

Recommandé

Recommandé

Contenu connexe

Tendances

Tendances (8)

En vedette

En vedette (20)

Similaire à LIVRE BLANC : 10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA

Similaire à LIVRE BLANC : 10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA (20)

Plus de Inetum

Plus de Inetum (20)

LIVRE BLANC : 10 conseils d’expert pour relever avec succès les défis de la conformité au SEPA