projet Evaluation routiere

Informations documentées d’instructions portant sur la sécurité routière
1 Evaluation du risque routier- HAMMANI Bachir consultant HSE
Informations documentées d’instructions
portant sur la sécurité routière
Evaluation du risque routier
Projet proposé par M.HAMMANI Bachir
Consultant HSE - Juin 2019

N° Chapitres Pages
1 Objet 3
2 Domaine d’application 3
3 Responsabilités et missions 3
4 Différents opérations 3
5 Le conducteur 4
6 La réglementation sur le chargement 5
7 Pendant le trajet 6
8 Mission désertique 7
9 Documents 8-9
10 Règles à respecter 10-11
11 Annexes
Documentation et renvois
11
12 Annexe n°01 : Détail du trajet 12
13 Annexe n°02 : Le carnet de suivi des véhicules 13-14
14 Annexe 3 Check –List de vérification de véhicule 15-16
15 Annexe n°04 :
Suivi du véhicule à remplir par le conducteur
avant chaque mission
17
16 Recommandations 18-19
17 Ce que doit connaître le chauffeur 20-22
18 Que faire face à un accident de la route ? 23
19 conclusion 25
Sommaire

Objet
L'objet de cette information documentée d'instruction de travail est
d'améliorer le management des déplacements et d'assurer une meilleure
prévention routière en veillant au bon contrôle des véhicules et à la bonne
conduite entoute sécurité.
Domaine d'application
Cette information documentée d'instruction est applicable à toutes les
structures et à l’ensemble des utilisateurs desvéhicules de lasociété.
Responsabilités et missions
Les responsables des ressources matérielles ainsi que les conducteurs de
véhicules de service et de fonction sont responsables du contenu et de
l'application effective de la présente informationdocumentée.
Différentes opérations
Préparation des déplacements
Les demandes d'établissement des ordres de mission dûment visées par la
hiérarchie sont transmises au responsable des ressources matérielles de chaque
structure pour préparer le déplacement, ce dernier doit procéder aux
vérifications du moyen de transport envisagé à l'aide de la check-list jointe en
annexe n°03.

A-Le conducteur doit
Avant le départ
1. Procéder au contrôle de routine avant l'utilisation du véhicule par une
check-list ;
2. Transmettre la check-list, une fois remplie, à sa hiérarchie ;
3. Communiquer l'heure de départ et ladestination ;
4. Communiquer l'itinéraireà emprunter ;
5. Communiquer lenombredepassagersàtransporter ;
6. Respecter le nombre de places autorisées ;
7. Démarrer une fois que les passagers ont bouclé leur ceinture de
sécurité et les portes bienfermées ;
8. Respecter le code de la route en toute circonstance et en tout lieu ;
9. Respecter les règles de priorité et de prudence en l'absence de
panneaux de signalisation ;
10.Etre responsable de la sécurité des passagers et des marchandises
transportées ;
11.Avoir l'entièreresponsabilitélitéduvéhiculequiluiest alloué;
12.s'assurer de l'amarrage de lamarchandise transportée.

La réglementation sur le chargement est la suivante
A l'arrière, lorsque le chargement dépasse plus d'un (01) mètre, il faut
accrocher à l'extrémité, un dispositif réfléchissant. Ce dispositif doit être
complété par un feu rouge durant la nuit ou en cas de visibilité réduite, mais il
ne doit en aucun cas, dépasser plus de trois (03) mètres ou traîner sur le sol.
 A l'avant, le chargement ne doit jamais dépasser le véhicule.
 Le poids maximum du chargement ne doit en aucun cas dépasser celui
recommandé par le constructeur.
 Tout chargement d'un véhicule doit être disposé de telle manière qu'il ne
puisse : représenter un danger pour toute personne ou causer des
dommages, traîner ou tomber sur la route;
 Nuire à la visibilité du conducteur ou compromettre la stabilité ou la
conduite du véhicule; Masquer les feux, y compris les feux de stop,
Masquer les numéros d'immatriculation.

 1-2-Pendant le trajet :
 Garder toujours la distance de sécurité règlementaire par rapport au
véhicule qui vous précède en fonction de votre vitesse et en tenant
compte de l'état de lachaussée ;
 Surveiller constamment votre vitesse et les conditions dans lesquelles
vous roulez ;
 Rouler le soir, à environ 15 Km/h de moins que votre vitesse diurne
habituelle;
 Se souvenir que votre efficacité décroît à partir de cinq à six heures
passées au volant. En tenir compte, en roulant plus lentement et en
restant concentré
 Faire une pause de 10 à 15 mn à chaque de 2 heures de trajet et à
chaque fois que vous vous sentez fatigué ;
 Vous ne devriez pas amorcer un appel téléphonique ni répondre à un appel
en conduisant le véhicule (ceci inclut la messagerie textuelle et
l'utilisation des kits) ;
 En dehors des agglomérations, et lorsque deux véhicules dont le poids
total autorisé en charge excède 3,5 tonnes ou dont la longueur dépasse 7
mètres, se suivent à la même vitesse, un intervalle d'au moins 50
mètres doit être entre eux.

Mission désertique :
 Les missionnaires doivent s'approvisionner eneau et en nourriture ;
 La mission doit comporter au moins, deux personnes aptes à
conduire un véhicule;
 Ilfaut éviter de prendre des raccourcis en empruntant des routes
ou pistes nonfréquentées ou inconnues ;
 Il faut utiliser le compteur kilométrique pour mesurer les distances
parcourues,etsurveiller laréservedecarburant.
N.B : Tout conducteur nouvellement recruté, doit obligatoirement
recevoir une induction sur les points suivants par le responsable
des ressources matérielles de chaque structure :
 Tester lenouveau recrutésur laconduite (terraind'évolution), et
renseigner lafiched'évaluation;
 Rappel du code de la route et de la réglementation en vigueur ;
 Utilisation des extincteurs ;
 Contrôle quotidien du véhicule ;
 Conduite en zone désertique ;
 Conduitesurlesfalaises;
 Conduite sur lesdunes ;
 Conduite à tenir en cas d'Incident-Panne-Egarement-Tempête de
sable, Etc..

Documents :
 Un ensemble de documents concernant le conducteur et le
véhicule est nécessaire pour circuler ;
 Certains devront être présentés lors d'un contrôle par les
autorités compétentes.
 Les documents ci-après, sont obligatoires lors de tout
déplacement d'un véhicule.
1-Leconducteur
 Lepermisdeconduireencoursdevalidité;
 Le Livret de conduite;
 L'ordre de mission :Atteste que la société l'autorise à conduire le
véhicule et à se rendre au lieu indiqué ;
 Imprimés vides de la déclaration d'accident de la compagnie
d'assurance.

2- Le véhicule :
 Attestation d'assurance :encoursdevalidité;
 Certificatd'immatriculation :«cartegrise»;
 La vignette de l'année en cours ;
 Lafichedecontrôletechnique ;
 Lecarnet de suivi duvéhicule.

Règles à respecter :
 Régler le siège de façon à ce qu'on vous vous sentiez
confortablement assis tout en pouvant bien manipuler toutes les
commandes du véhicule à l'aise et sans aucune gêne ;
 S'assoirdroit;
 Régler correctement les deux rétroviseurs latéraux et le
rétroviseur central, lecaséchéant;
 Boucler la ceinture de sécurité. Outre ces caractéristiques de
sécurité, une ceinture bien bouclée aide à se tenir droit, ce qui
prévient la fatigue du dos au cours des longs trajets.
5. Documentation et renvois :
 PolitiqueQHSE ;
 Information documentée de procédure d'identification et
d'évaluation des risques professionnels SST;
 Loi n°01-14 du 19août 2001,relative l'organisation, lasécurité et
la policede la circulation routière ;
 Décret exécutif n° 03-223 du 10 juin 2003 relatif à l'organisation
du contrôle technique des véhicules automobiles et les modalités
de son exercice ;

 Loi 04-16 du 11/2004 Modifiant et complétant la loi n°01-14 du 19
Août 2001 relative à l'organisation, la sécurité et police de la
circulation routière ;
 Décret exécutif n° 04-381 du 28 novembre 2004 fixant
les règles de la circulation routière ;
 Ordonnance n° 09-03 du 22 juillet 2009 modifiant et
complétant la loi n° 01-14 du 9 août 2001 relative à
l'organisation, la sécurité et la police de la circulation
routière.
 Loi n° 17-05 du 16 février 2017 modifiant et complétant
la loi n° 01-14 du 19 Aout 2001 relative à l'organisation, la
sécurité et la police de la circulation routière.
 Directive n° 75 relative à la mise en place des livrets de
conduite
16- Annexes
Cette information documentée d'instruction comprend quatre (04)
annexes :
 Annexe n°01 - La planification des itinéraires ;
 Annexe n°02 -Le carnet de suivi des véhicules ;
 Annexe n°03 - Check-list de vérification du véhicule ;
 Annexe n°04 - Suivi du véhicule à remplir par le conducteur
avant chaque mission

Annexe n°01 : Détail du trajet
N°.........
Heure de départ Nom des lieux
d'arrêt
Durée de l'arrêt Heure d'arrivée Observation
Détail du conducteur Détail du responsable de
mission
Détail du responsable des
ressources matérielles de la
structure
Nom et prénom : Nom et prénom : Nom et prénom :
Numéro de téléphone : Numéro de téléphone : Numéro de téléphone :
A :............Le :............
Signature Signature Signature
Dates du départ destination Distance(KM) Types de véhicules passagers

Annexe n°02 : Lecarnetde suividesvéhicules
Le carnet de suivi des véhicules
Une des mesures de prévention de l'accident de la route au travail,
consiste à mettre en place, dans la société un carnet de suivi par
véhicule. Cette mesure permet d'améliorer le parc de véhicules et de
réduire le risque d'incidents et de pannes, tout en participant à la
bonne image de marque de la société. Le carnet de suivi permet au
chef d'entreprise comme aux conducteurs par l'engagement et
l'application de chacun de renseigner le document, de s'assurer du
bon état des véhicules qui partent en mission.
Moded'emploi :
Entant queresponsable desressources matérielles dechaque structure
 J'instaure le carnet de suivi ;
 Jeprocède aux contrôles périodiques ;
 Je tiens régulièrement les fiches àjour ;
 J'entretiens les véhicules ;
 Je fais réparer les défauts signalés ;
 J'autorise le véhicule à circuler en signant la fiche de suivi.

Entant que conducteur :
 Jeprends le carnet de suivi en même temps que les clés ;
 Je vérifie que le véhicule est autorisé à circuler ;
 Je procède au contrôle avant le départ etje renseigne la fiche de
suivi ;
 Je décide de prendre le départ, ou en cas de problèmes, d'alerter le
responsable des ressources matérielles de ma structure ;
 Jereporte sur le carnet, les défauts éventuellement observés lors de
la conduite ;
 Je rends les clés et le carnet de suivi renseigné au responsable des
ressources matérielles de mastructure.

Annexe 3 Check –List de vérification de véhicule
Indications sur le véhicule
Direction : Date :
Date de recrutement du conducteur: Lieu :
Immatriculation du véhicule : Code interne :
Immatriculation de la remorque : Code interne :
Police d'assurance : Expire-le
..........................
La vérification se fait toutes les 8 missions ou à chaque vidange
d'huile moteur ou après signalisation au niveau du tableau de bord.

Annexe 3 Check –List de vérification de véhicule
Eléments àvérifier Etat
Observations
N°
D’ordre
Eléments àvérifier Bon Mauvais
01 Frein de service (Niveau huile
frein)
02 Frein de parking
03 Niveau huile moteur
04 Niveau liquide du volant
assisté (direction)
05 Liquide de refroidissement
moteur
06 Réservoir lave-glaces
07 Etat de la batterie
Niveau électrolyse
08 Rétroviseur intérieur
09 Rétroviseur extérieur
10 Essuies glace
11 Feux de signalisation
12 Etat des pneus
(pression des pneus)
13 Avertisseur sonore (Klaxon)
14 Boite pharmacie
15 Extincteur
16 Roue de secours
17 Trousse à outils
18 Ceinture de securite
19 Triangle de signalisation
20 Gilet de signalisation
21 Les documents du véhicule
Commentaire(naturedeladéfectuosité)
Nom du conducteur Visa
Nom du mécanicien Visa
J'autorise le véhicule à circuler
Nom du responsable du parc
Visa
Remarque : Le véhicule ne peut pas effectuer la mission qu'après levée de toutes les
réserves.

Annexe n°04 :
Suivi du véhicule à remplir par le conducteur avant chaque mission
Nom et
prénom du
conducteur
Date Nombre
de passagers
Charge
transportée
(Kg)
Vérification
des niveaux
visibilité Pneu-
matiques
Eclairage propreté Equipements
particuliers
Départ
O N O N O N O N O N O N
Signalisation d'anomalie ou d'incident
Nom et prénom du conducteur date Descriptions

RECOMMANDATIONS
 Le chef d’unité doit s’impliquer totalement dans la recherche de solutions en vue de
mettre un terme aux accidents, et en particulier ceux de la route (première cause
enregistrée par l’entreprise).
 Chaque accident, devra donner lieu à une enquête approfondie (cause- cout, etc…)
pour cela une fiche de déclaration d’accident de la route devra être utilisée. (Établir
un modèle imprimé normalisé type)
 Lorsque la cause de l’accident est imputable à l’agent, ce dernier, devra être
sanctionné, une copie de la sanction, sera adresser au niveau central.
 Les agents récidivistes doivent être écartes de la conduite des véhicules
 la vitesse de l’ensemble des véhicules de la direction est limitée A 100 km/h
MAXIMUM, lorsque la réglementation et l’état de la route le permettent.
 Le port de la ceinture de sécurité, est obligatoire aussi bien pour le conducteur que
pour le passager avant, et cela, quel que soit le rang hiérarchique de l’agent.
 Les agents disposent d’un permis de conduire datant de moins d’une année ne
peuvent être désignés pour la conduite des véhicules qu’après confirmation de
leurs aptitudes par leur hiérarchie.
 Chaque unité, devra animer une journée sur la prévention et les risques de la route
en direction des ingénieurs HSE.
Les thèmes a l’ordre de jour de cette journée porterons sur:
 Les statistiques d’accidents de la route;
le comportement sur la route;
la conduite à tenir en présence d’accidentés de la route ;
la signalisation des chantiers au bord de la route;
rappel sur la réglementation et le code de la route;
 La responsabilité civile et pénale du conducteur en cas d’accident.
Chaque responsable, devra à son tour débattre avec ses agents des
mêmes thèmes en collaboration avec le responsable HSE.

MESURES DE SECURITE COMPLEMENTAIRES:
Le rôle du chef est capital car c’est lui qui connaît le mieux les hommes
(travailleurs), le matériel ; il est le mieux placé pour agir en vue de la prévention
des accidents.
Il lui faut donc acquérir cette attitude qui lui permettra d’intégrer dans son
comportement professionnel quotidien cette tâche de prévention aux autres
activités de gestion dont il a la charge.
Le rôle et responsabilité de la hiérarchie.
Applique l’opération d’habilitation des conducteurs (conformément à la
procédure n° 684/DG/2004du 12 Décembre 2004).
 Faire une fiche suivie particulier de la carrière du personnel de conduite :
établir une fiche suiveuse, portant l’ensemble des informations concernant :
 Filiation. Date de recrutement. Date d’habilitation.
 Suivi médical. Accident (s) survenu (s). Etc….
 Contrôle et assume pleinement sa responsabilité sur les performances liées à
la sécurité du transport.
 Evalue et contrôle les risques liés aux opérations de transport.
 Planifie les déplacements et s’assure de l’utilisation des véhicules et
équipements les appropriés.
 Enquête sur les accidents de circulation, en tire des leçons et agir sur les
mesures correctives à prendre.
 Communique les résultats d’enquête et élaborer les messages de prévention.
 S’assure de la compétence des conducteurs.
 Dispense des trainings et évalue la compétence.
 Détermine les spécifications et exigences de sécurité des véhicules et veille à
leur maintenance.
 Agit et corrige les défaillances signalées.
 Procède à des inspections de sécurité des véhicules de manière inopinée et /
ou planifiée.
 Veille au bon déroulement des passations de consignes entres chauffeurs (par
écrit).

Ce que doit connaître le chauffeur
 Un véhicule est semblable à une arme, vous pouvez tuer avec.
 Un mauvais comportement d’un chauffeur peut transformer le véhicule en
une arme redoutable.
 Savez-vous qu’une crispation douloureuse du cou et des épaules, le besoin de
se gratter la tête et de masser la nuque ou un désir fréquent de changer de
position constituent des signes de fatigue au volant.
 la distance de freinage : savez-vous que le respect des distances de sécurité
sur autoroute, c’est pouvoir compter deux traits de peinture entre vous et la
voiture qui vous précède ?
Que la vitesse est une véritable force de frappe.
Les risques liés à la vitesse :
 Le renversement.
 La collision.
 Le dérapage.
 La consommation excessive de carburant.
Vous devez changer son attitude au volant :
 Faites preuves de considération et de courtoisie envers les usagers de la
route.
 Ne réagissez pas de manière hostile à la façon de conduire irréfléchie des
autres.
 Restez calme dans les situations difficiles.
 Conduisez de manière raisonnable sur toutes les catégories de routes.
 Donnez-vous les marges de sécurité appropriées.
 Savez vous que l’enfant de 8 ans met encore 3 à 4 secondes à distinguer un
véhicule à l’arrêt, d’un véhicule en mouvement (contre ½ seconde pour un
adulte) ? et que 3 à 4 secondes c’est le temps qu’il vous a fallu pour lire la
question…

Ce que doit connaître le chauffeur
Au moment du départ
 Pensez à vérifier les niveaux des moteurs : huile, batterie, freins,
refroidissement, laves glaces.
 N’oubliez pas l’état de la pression de vos pneus. Veuillez à la propreté des
glaces, au bon état des ballais d’essuies- glaces. Mais s’il faut bien voir, il
faut aussi bien être vu ; pensez au réglage et au bon fonctionnement des
phares. Vérifier également les feux arrière et les feux de stop.
Sur la route
 Pensez toujours à mettre votre ceinture de sécurité et demandez à vos
passagers de faire comme vous. Rappelez-vous que ces derniers n’ont en
aucun cas le droit de s’asseoir à l’avant s’ils on mois de 10 ans.
 Pour conduire sans fatigue, vos bras doivent être semi fléchis et vos mains en
position 10h10 sur le volant, vos jambes doivent être légèrement repliées,
pour que le passage de l’accélérateur aux freins puisse être rapide »
 Pour ne pas vous laisser surprendre par la fatigue, faites des arrêts fréquents :
« 10 minutes d’arrêt toutes les deux heures constituent un bon rythme de
relaxe » précise la prévention routière.
 N’oubliez jamais de conserver une distance minimum de sécurité avec un
véhicule qui vous précède, afin de ne pas vous laisser surprendre encas de
manœuvre inattendue.
 La chaleur détériore l’atmosphère intérieure de la voiture et facile la
somnolence. Il est donc bon à aérer souvent. En hiver méfiez-vous de ne pas
trop mettre le chauffage. En été, s’il fait vraiment chaud, n’hésiter pas à
boire souvent (de l’eau notamment) et à vous rafraîchir le visage, avec un
« pulvérisateur » par exemple.
 Sachez-vous protéger du soleil : le port de lunettes filtrants et conseiller, car la
lumière fatigue les yeux.

 Ne conduisez pas en ayant faim : il est bon de partir après s’être légèrement
restaurer. La faim est un très mauvais compagnon de route. «Pendant le
carême éviter de faire les long trajet l’après-midi »
 En cas de mauvais temps, n’oubliez pas d’allumer vos phares (feux de
croisement) si les conditions atmosphériques l’exigent. « Et si le temps est
vraiment trop mauvais, si vous êtes fatigué, prenez le train » ce n’est
vraiment pas utile de tenter le diable!.
 Par ailleurs quelque soit la saison, il est prudent d’emporter dans votre
véhicule une lampe électrique, une bouteille d’eau et une couverture.
Faites vérifier vos freins.
 Les freins ne sont pas forcément le premier souci des automobilistes. Ainsi, selon
différents sondages, la moitié d’entre eux roulent avec un liquide périmé et 73%
ignorent la fréquence de changement des plaquettes. Vous savez ce qu’il vous
reste à faire…
 Ne conduisez pas en étant fatigué.
 La fatigue et la baisse de vigilance sont à l’origine d’un quart de tués sur
l’autoroute. Il faut donc être particulièrement prudent quand on et surmené. La
même prudence s’impose pour les personnes qui souffrent d’une maladie
susceptible de provoquer sans prévenir une perte de conscience brutale.
 Ces personnes doivent être à l’écoute d’elles-mêmes ; au moindre symptôme il
leur est vivement recommander de s’arrêter.
Autres conseils :
 Ne jamais conduire seul et ne jamais forcer. Il va sans dire que la première des
choses qu‘elles doivent faire avant de prendre le volant est d’interroger le
médecin pour savoir si elles peuvent conduire.
L’art de conduire à l’italienne
La conduite à l’italienne, ce sont les coups de klaxon, les coups de feins brusques et les
queues de poissons source de plusieurs accident mortels. a ce effet, nous vous conseillons
de ne pas conduire à l’italienne et avoir un bon comportement au volant.

Que faire face à un accident de la route ?
Chacun à obligation de porter assistance à toute personne en danger, dons à tout
accidenté.
Face à un accident de la route,
 Il convient d’abord d’éviter tout affolement et d’effectuer les quelques
gestes qui sauveront peut être des vies humaines.
Si l’on est en voiture,
 il faut d’abord se garer aussi convenablement que possible ; couper
ensuite le contact du au des véhicules accidentés, après avoir à éteindre la
cigarette (si l’on est fumeur) pour éviter d’enflammer les éventuelles
vapeurs d’essence ; placer à 100 mètres au moins du lieu de l’accident, et
dans les deux sens, un triangle de sécurité et faire signe aux autre
véhicules pour qu’ils ralentissent ; alerter ensuit les secours en
communiquant le lieu, exacte de l’accident, le nombre de véhicules
accidentés, le nombre de victimes et leurs état apparent ; penser à
indiquer le cas échéant , les facteurs aggravants éventuelles (fuite
d‘essence, feu …)
 D’autre part, il faut couvrir les blessés les réconforter,, mais surtout ne
jamais déplacer sauf s’il existe une menace (incendie, par exemple)

CONCLUSION
La situation de l’Algérie en matière de sécurité routière est atterrante.
D’une année à l’autre, le nombre d’accidents ne cesse d’accroître. Il en est de
même du nombre de tués, de blessés et des dommages matériels.
Selon les observations de ces dernières années, les accidents de la circulation
sont d’une moyenne journalière de 113 accidents qui entraînent pas moins de
13 morts et 153 Blessés.
Au vu de ces indicateurs, l’acte de conduire s’assimile à un théâtre de guerre
dont les conducteurs sont les soldats, le véhicule l’arme de combat et la route
le champ de bataille.
Hammanibachir54@gmail.com
2019

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