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prothèses mammaires 100% 150% 250% 
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Prothèses auditives 100%+100€/an 100%+200€/an 100%+350€/an 
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remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire 100% + 100€ 100% + 200€ 100% + 300€ 
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Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100% 150% 250% 
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Honoraires médicaux 100% 150% 250% 
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Forfait journalier (voir conditions ci-après) Frais réels Frais réels Frais réels 
Chambre particulière (voir conditions ci-après) 30€/jour 45€/jour 60€/jour 
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(1) Ces prestations sont prises en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un rembour-sement 
de l’assurance maladie obligatoire. 
(2) OPTIQUE 
• L’équipement simple (monture+ verres simples) et l’équipement complexe (monture 
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• Le forfait concernant les lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire 
est versé sur prescription médicale et sur facture acquittée. 
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• L’orthodontie est prise en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un remboursement 
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(4) HOSPITALISATION 
• La chambre particulière est prise en charge à partir d’une nuit d’hospitalisation ; 
la prise en charge s’exerce à concurrence du tarif plafond indiqué, sauf convention 
particulière passée entre la Mutuelle et l’établissement. 
• La durée de prise en charge de la chambre particulière est illimitée en chirurgie et 
médecine et limitée à 60 jours par année civile en maternité, rééducation, maison 
de repos, de convalescence et moyen séjour, limitée à 45 jours en psychiatrie, 
neuropsychiatrie. 
• La chambre particulière n’est pas prise en charge pour les séjours en colonie 
sanitaire, cure thermale ou médicale, diététique, régime, nutrition ainsi que 
les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. 
• Le forfait journalier est pris en charge sans limite en médecine et chirurgie, dans la 
limite de 60 jours par année civile, tout établissement confondu, pour les séjours en 
maison d'enfant, de repos, de convalescence et de rééducation et dans la limite 
de 45 jours par an pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrique, diététique, 
régime et nutrition. 
• Le forfait journalier n’est pas pris en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure 
thermale ou médicale, ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. 
• Sont également exclus les remboursements afférents aux frais liés aux séjours en 
maison de retraite et hospice, séjours dans les établissements spécialisés à caractère 
social avec hébergement (par exemple établissements médico-sociaux accueillant des 
personnes handicapées), et séjours en service de long séjour. 
• Les frais d’accompagnement (lit d’accompagnant et repas en milieu hospitalier) 
doivent se situer pendant la durée de l’hospitalisation et concernent l’hospitalisation 
d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un adulte de plus de 75 ans dans la limite de 
30 jours par an ou dans les autres cas, dans la limite de 2 jours par an. L’indemnité 
versée est plafonnée au montant indiqué sur le tableau des garanties. 
• Est réputé accident de la circulation, l'accident : 
- provoqué par un objet, un véhicule, un animal ou un piéton, lorsque le membre 
participant ou l’un de ses ayants droit circule à pied sur une voie publique ou privée, 
- survenu à l'occasion d'un parcours effectué par le membre participant ou l’un de ses 
ayants droit, soit en tant que passager d'une ligne régulière de transport par voie de 
fer, d'air ou d'eau, soit en tant que passager ou conducteur d'un véhicule sur voie de 
terre, 
Il est précisé que les accidents survenant lors de la pratique d'une activité sportive 
nécessitant l'utilisation de véhicules à moteur ne sont pas considérés comme des 
accidents de la circulation. 
(5) PREVENTION ET MEDECINES DOUCES 
• La Mutuelle rembourse au titre du panier de soins : les vaccins non remboursés, 
le traitement anti-tabac, la contraception, l’amniocentèse, la fécondation in vitro, 
l’ostéodensitométrie et l’homéopathie non remboursée sur prescription médicale et 
sur facture acquittée du praticien ou de l’établissement sous déduction de l’éven-tuelle 
prise en charge de l’assurance maladie obligatoire. 
• La Mutuelle rembourse les séances d’ostéopathie, d’acupuncture, chiropractie, 
pédicurie-podologie et diététique sur facture acquittée d’un praticien agréé. 
Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance 
maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur 
présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés. 
VOS PRESTATIONS SANTÉ 
Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance 
maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur 
présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés. 
Vos garanties et niveaux de remboursement seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et règlementaires régissant les « contrats responsables ». 
Si vous êtes hors parcours de soins coordonnés, votre contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par l’assurance maladie obligatoire, ni les 
dépassements d’honoraires. 
Les forfaits sont calculés par année civile et par bénéficiaire. Ils sont non reportables d’une année sur l’autre.

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  • 2. BASIC COOL CONFORT MALADIE (1) Consultations, visites généralistes 100% 150% 250% Consultations, visites spécialistes 100% 150% 250% Auxiliaires médicaux (infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, ...) 100% 150% 250% Analyses médicales 100% 150% 250% Actes d’imagerie médicale (radiologie, échographie...) et actes techniques médicaux 100% 150% 250% Pharmacie : médicaments remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100% Actes de petite chirurgie 100% 150% 250% Médicaments, vaccins prescrits non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 125€/an 150€/an APPAREILLAGE (1) Orthopédie, petits et grands appareillages, prothèses capillaires, prothèses mammaires 100% 150% 250% Fauteuil roulant (forfait annuel) TM + 400€ TM + 400€ TM + 400€ Prothèses auditives 100%+100€/an 100%+200€/an 100%+350€/an OPTIQUE (2) Monture, verres, lentilles remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire 100% + 100€ 100% + 200€ 100% + 300€ Chirurgie réfractive de l’oeil (myopie, hypermétropie, presbytie) 100€/oeil 200€/oeil 300€/oeil DENTAIRE (3) Soins et consultations 100% 150% 250% Prothèses 100% 150% 250% remboursés ou non par l’assurance maladie obligatoire Inlay core et Inlay core à clavettes 100% 150% 250% Plafond annuel prothèses dentaires 700€ 850€ 1000€ Orthodontie remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100% 150% 250% Paradontologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire 100€/an 160€/an 250€/an Implantologie non remboursée par l’assurance maladie obligatoire (maxi 2 implants par an) 100€/implant 160€/implant 250€/implant HOSPITALISATION Médicale, Chirurgicale, Maternité et Psychiatrie (4) Actes chirurgicaux, d’anesthésie et d’obstétrique 100% 150% 250% Si acte médical supérieur à 120 €, prise en charge du forfait Frais réels Frais réels Frais réels Honoraires médicaux 100% 150% 250% Frais de séjour 150% 150% 150% Forfait journalier (voir conditions ci-après) Frais réels Frais réels Frais réels Chambre particulière (voir conditions ci-après) 30€/jour 45€/jour 60€/jour Frais d’accompagnement (voir conditions ci-après) 20€/jour 25€/jour 40€/jour Hospitalisation à domicile 100% 150% 250% Frais de séjour et honoraires hospitalisation secteur non conventionné (limité à 45 jours/an) — 100€/jour 125€/jour TRANSPORTS (1) 100% 100% 100% CURES THERMALES (1) Honoraires de surveillance médicale, forfait thermal, forfait hébergement 100% + 100€ 100% + 160€ 150% + 200€ BASIC COOL CONFORT PRÉVENTION ET MÉDECINES DOUCES (5) Ostéodensitométrie non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 40€ 40€ 40€ Podologie, Pédicurie 2 séances 3 séances 4 séances max/an max/an max/an 20€/séance 20€/séance 20€/séance Osthéopathe, Diététicien, Acupuncteur 2 séances 3 séances 4 séances max/an max/an max/an 20€/séance 20€/séance 20€/séance Actes de prévention (selon l’arrêté du 8 juin 2006) 100% 100% 100% Scellement prophylactique 100% 100% 100% Détartrage annuel complet sus et sous-gingival 100% 100% 100% Bilan du langage oral 100% 100% 100% Vaccin anti-grippe non remboursés par l’assurance maladie obligatoire 100% 100% 100% Vaccin DTP et rubéole 100% 100% 100% Dépistage de l’hépatite B 100% 100% 100% Troubles de l’audition 100% 100% 100% Acte d’ostéodensitométrie 100% 100% 100% RENFORT 1 RENFORT 2 DENTAIRE Soins dentaires 75% 100% Prothèses ou implants remboursés par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100% Orthodontie remboursée par l’Assurance maladie obligatoire 75% 100% OPTIQUE Monture, verres, lentilles remboursés ou non 100€ 150€ Orthopédie - prothèses - accessoires 100€ 100€ VOS PRESTATIONS SANTÉ RENFORT DÉFENSE ASSURANCES Défense assurances Mutuelle Santé (1) Ces prestations sont prises en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un rembour-sement de l’assurance maladie obligatoire. (2) OPTIQUE • L’équipement simple (monture+ verres simples) et l’équipement complexe (monture + verres complexes) ne sont pas cumulables. • Le forfait concernant les lentilles non remboursées par l’assurance maladie obligatoire est versé sur prescription médicale et sur facture acquittée. (3) DENTAIRE • L’orthodontie est prise en charge par la Mutuelle, sous réserve d’un remboursement de l’assurance maladie obligatoire (4) HOSPITALISATION • La chambre particulière est prise en charge à partir d’une nuit d’hospitalisation ; la prise en charge s’exerce à concurrence du tarif plafond indiqué, sauf convention particulière passée entre la Mutuelle et l’établissement. • La durée de prise en charge de la chambre particulière est illimitée en chirurgie et médecine et limitée à 60 jours par année civile en maternité, rééducation, maison de repos, de convalescence et moyen séjour, limitée à 45 jours en psychiatrie, neuropsychiatrie. • La chambre particulière n’est pas prise en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure thermale ou médicale, diététique, régime, nutrition ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. • Le forfait journalier est pris en charge sans limite en médecine et chirurgie, dans la limite de 60 jours par année civile, tout établissement confondu, pour les séjours en maison d'enfant, de repos, de convalescence et de rééducation et dans la limite de 45 jours par an pour les séjours en psychiatrie, neuropsychiatrique, diététique, régime et nutrition. • Le forfait journalier n’est pas pris en charge pour les séjours en colonie sanitaire, cure thermale ou médicale, ainsi que les séjours de lutte contre toutes sortes d’addiction. • Sont également exclus les remboursements afférents aux frais liés aux séjours en maison de retraite et hospice, séjours dans les établissements spécialisés à caractère social avec hébergement (par exemple établissements médico-sociaux accueillant des personnes handicapées), et séjours en service de long séjour. • Les frais d’accompagnement (lit d’accompagnant et repas en milieu hospitalier) doivent se situer pendant la durée de l’hospitalisation et concernent l’hospitalisation d’un enfant de moins de 16 ans ou d’un adulte de plus de 75 ans dans la limite de 30 jours par an ou dans les autres cas, dans la limite de 2 jours par an. L’indemnité versée est plafonnée au montant indiqué sur le tableau des garanties. • Est réputé accident de la circulation, l'accident : - provoqué par un objet, un véhicule, un animal ou un piéton, lorsque le membre participant ou l’un de ses ayants droit circule à pied sur une voie publique ou privée, - survenu à l'occasion d'un parcours effectué par le membre participant ou l’un de ses ayants droit, soit en tant que passager d'une ligne régulière de transport par voie de fer, d'air ou d'eau, soit en tant que passager ou conducteur d'un véhicule sur voie de terre, Il est précisé que les accidents survenant lors de la pratique d'une activité sportive nécessitant l'utilisation de véhicules à moteur ne sont pas considérés comme des accidents de la circulation. (5) PREVENTION ET MEDECINES DOUCES • La Mutuelle rembourse au titre du panier de soins : les vaccins non remboursés, le traitement anti-tabac, la contraception, l’amniocentèse, la fécondation in vitro, l’ostéodensitométrie et l’homéopathie non remboursée sur prescription médicale et sur facture acquittée du praticien ou de l’établissement sous déduction de l’éven-tuelle prise en charge de l’assurance maladie obligatoire. • La Mutuelle rembourse les séances d’ostéopathie, d’acupuncture, chiropractie, pédicurie-podologie et diététique sur facture acquittée d’un praticien agréé. Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés. VOS PRESTATIONS SANTÉ Garantie exprimée en pourcentage de la base de remboursement de l’assurance maladie obligatoire (part assurance maladie obligatoire incluse) ou en euros sur présentation des factures acquittées – Remboursements limités aux frais engagés. Vos garanties et niveaux de remboursement seront automatiquement adaptés en fonction des évolutions législatives et règlementaires régissant les « contrats responsables ». Si vous êtes hors parcours de soins coordonnés, votre contrat ne prendra pas en charge la diminution des remboursements appliquée par l’assurance maladie obligatoire, ni les dépassements d’honoraires. Les forfaits sont calculés par année civile et par bénéficiaire. Ils sont non reportables d’une année sur l’autre.