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Qualité Hygiène Sécurité et Environnement.pptx

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A
AbdoulKarimTOUNKARA

C'est pour pouvoir évaluer la qualité des matériels

Ingénierie
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Concepts de la qualité • Enjeux de la qualité: • Après la deuxième guerre mondiale, le développement industriel a connu une forte expansion inhérente à une demande toujours croissante
Concepts de la qualité • Dans les années 70, de nouveaux acteurs économiques se développaient (japon, Taiwan, pays de l’est… ), les marchés commençaient à se saturer et les technologies de l’information ne cessaient d’évoluer.
Concepts de la qualité • Dans le contexte économique actuel marqué par la mondialisation des échanges et l’évolution des exigences de plus en plus croissantes des marchés internes et externes, les entreprises nationales sont amenées à améliorer la qualité de leurs produits et services en vue de renforcer leur compétitivité. • Les entreprises se sont adaptées en adoptant des approches qualité de plus en plus sophistiquées et qui permettent de fournir des produits conformes aux attentes clients. Ces approches ont évolué à partir du contrôle final de conformité des produits dans les années 40, les méthodes statistiques dans les années 60, management qualité 80, et management qualité actuellement et qualité Totale. • La qualité totale est un mode de management d’un organisme, centré sur la qualité, basé sur la participation de tous ses membres et visant tous les membres de l’organisme.
Les grandes étapes de la qualité *Inspection • Détection des défauts *Contrôle qualité • Contrôle de la qualité du produit final *Assurance qualité • Construction de la qualité tout au long du processus de production *Qualité totale • Gestion globale de la qualité: le management et tout les services.
Concepts de la qualité • Les systèmes de normalisation L'ISO (Organisation Internationale de Normalisation) : Organisation non gouvernementale créée à Londres en 1947, le but de coordonner les normes industrielles et de faciliter les échanges internationaux, cette fédération regroupe 147 pays. Le correspondant Tunisien de l'ISO est l‘INNORPI.
Concepts de la qualité • ISO = International Standardisation Organisation. Missions de l’ISO = développer des normes internationales, mondiales et les publier. • Chaque norme est définit par un nombre, Ainsi chaque norme mondiale à une équivalence Tunisienne. • ISO 9001 = NT110.21(2015) (système management qualité)
Les normes • Les normes sont élaborées par des organismes dont les plus connus sont : • Au niveau international • - l’ISO (International Organization for Standardization) – 1947 ;
Les normes • Au niveau européen • le CEN (Comité Européen de Normalisation) – 1961 ;
Les normes • Au niveau français • - l’AFNOR (Association Française de Normalisation) ;
Les normes • En Tunisie • L’institut National de Normalisation et de la Propriété Industrielle • Il est chargé de la normalisation, de la certification des produits et des systèmes qualité, de la promotion de la qualité et de la protection de la propriété industrielle.
Qu’est ce qu’une norme? • Une norme est un document écrit, accessible au public ( mais il n’est pas gratuit, on doit acheter les normes). • Une norme désigne un ensemble de spécifications décrivant un objet, un être ou une manière d’opérer. Il en résulte un principe servant de règle et de référence technique. Facultative (contrairement à une réglementation qui est obligatoire), la norme est élaborée par un organisme reconnu, ISO, AFNOR, INNORPI après discussion et accord de toutes les parties. • Certaines sont rendues obligatoires par un texte réglementaire ou décret de loi, exemple: norme d’étiquetage
Qu’est ce qu’une certification? • Certifier la qualité d'un produit, c'est attester sa conformité aux exigences d'une norme. • La certification est un élément clé du positionnement d'un produit par rapport à la concurrence. • La certification se fait par un organisme indépendant.
Audit qualité • Un audit qualité est l'évaluation formelle, systématique et indépendante de la qualité d'un produit, d'un processus ou d'un système respecte les dispositions établies. Il permet d'identifier les écarts par rapport à un référentiel donné.
Accréditation • L’accréditation est la reconnaissance formelle par un organisme indépendant ( généralement un organisme d’accréditation) qu’un organisme de certification opère conformément à des normes internationales ; il s’agit en quelques sorte de la certification d’un organisme de certification. • L’accréditation est la reconnaissance par un tiers de notre compétence technique
Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Qualité: aptitude d’un ensemble de caractéristiques intrinsèque à satisfaire des exigences • Client: organisme ou personne qui reçoit un produit • Fournisseur : organisme ou personne qui procure un produit • Efficacité: niveau de réalisation des activités planifiées et d’obtention des résultats escomptés. • Efficience : rapport entre le résultat obtenu et les ressources utilisées. Capacité de produire un effet positif • Compétence : aptitude démontrée à mettre en œuvre des connaissances et savoir faire.
Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Processus: ensemble d’activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie. • Produit: résultat d’un processus • Management: activités coordonnées pour orienter et contrôler un organisme • Management de la qualité: activités coordonnées permettant d’orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité • Conformité: satisfaction d’exigence • Non-conformité: non satisfaction d’une exigence • Procédure: manière spécifiée d’effectuer une activité ou un processus
Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Système: ensemble d’éléments corrélés ou interactif, • Capacité: aptitude d’un organisme, d’un système ou d’un processus à réaliser un produit, • Organisme: ensemble d’installations et de personnes avec des responsabilités, pouvoirs et relations, • Maitrise qualité: partie du management qualité axée sur la satisfaction des exigences pour la qualité, • Assurance qualité: partie du management qualité visant à donner confiance en ce que les exigences pour la qualité seront satisfaites,
Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Amélioration de la qualité : partie du management qualité axée sur l’accroissement de la capacité à satisfaire aux exigences pour la qualité • Reclassement : modification de la classe d’un produit non conforme pour le rendre conforme à des exigences différentes de celles initialement spécifiées. • Dérogation(après production): autorisation d’utiliser ou de libérer un produit non conforme aux exigences spécifiées • Dérogation(avant production):autorisation de s’écarter des exigences spécifiées à l’origine pour un produit avant sa réalisation
Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Vérification: confirmation par des preuves tangibles que les exigences spécifiées ont été satisfaites • Validation: confirmation par des preuves tangibles que les exigences pour une utilisation spécifique ou une application prévues ont été satisfaites • Correction: action visant à éliminer une non-conformité détectée • Action corrective: action visant à éliminer la cause d’une non- conformité • http://www.demarcheiso17025.com/analyse_iso17025.html
Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Information documentée: information à maitriser et tenir à jour, ainsi que le support sur lequel elle figure. • Risque: effet de l’incertitude. • Danger : c’est la propriété ou capacité intrinsèque d’une substance d’un équipement , d’une méthode de causer un dommage pour la santé • Libération: Autorisation de procéder à l’étape suivante d’un processus. • Partie intéressée: Personne, ou une organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise. • Prestataire: Fournisseur, ou organisme qui procure un produit ou un service • Reprise: Action sur un produit ou un service non conforme pour le rendre conforme • Réparation: Action sur un produit ou service non conforme pour le rendre acceptable pour l’utilisation prévue
Les notions transversales • La méthode Plan Do Check Act • Toutes les normes, permettant de construire un système de management, fonctionnent sous le mode du Plan Do Check Act (PDCA) inventé par W. Edwards Deming (1900-1993). • « Plan » indique l’étape de planification, c’est-à-dire l’identification des ressources nécessaires au projet, à l’activité. • « Do », indique l’étape de mise en œuvre de ce qui a été planifié. • « Check », indique l’étape de vérification de ce qui a été mis en œuvre par rapport à ce qui a été planifié. • « Act » indique l’étape de réaction, de validation, d’avancement ou de correction faisant suite à la vérification. Cette étape demande une réflexion, une évaluation, une formalisation de ce qui a été entrepris, une capitalisation de l’expérience avant de se lancer dans un nouveau « Plan Do Check Act ». • Traditionnellement, l’on représente la méthode Plan Do Check Act, sous forme d’une roue qui grimpe sur une pente, une cale contenant les expériences capitalisées et formalisées empêche la roue de dégringoler la pente et de perdre tous les acquis.
La méthode Plan Do Check Act
La notion de processus • L’approche processus, c’est-à-dire, voir et réfléchir à son entreprise en fonction des processus qui la composent, permet de simplifier et de faciliter l’analyse des forces et faiblesses, des • opportunités et menaces liées à l’entreprise. L’approche processus est un outil de management de l’organisation. • Pourquoi ? Tout simplement par la définition même d’un processus. • En effet, formaliser un processus, c’est : • décrire les activités, produits et services pour chaque type de clients, en partant de leurs attentes et besoins et allant jusqu’à la confirmation de leur satisfaction sur les produits et services rendus. • attribuer des ressources à chaque processus pour son fonctionnement optimal. • positionner des indicateurs adéquats ou autres méthodes de surveillance ou de performance pour suivre la bonne marche du processus et donc de l’organisation toute entière.
Les différents processus • Dans toutes les organisations, on classe les processus en trois catégories : les processus métier, les processus support, les processus de management. • Les processus métiers. Ce sont les processus directement reliés à la mission et aux produits de l’organisation. Toutes les organisations fonctionnent donc sous forme de processus, c’est-à-dire sous forme d’activités successives ou concomitantes qui mènent à la production, à la fabrication et à la commercialisation des produits ou services, sans oublier le recyclage des produits. • L’on peut, pour mettre à jour ces processus métiers, partir des produits et services conçus, produits, fabriqués, livrés ou simplement vendus aux clients et « remonter » toutes les activités jusqu’à la commande client ou à la première interaction avec un prospect, pas encore client.
Les différents processus • Les processus support, sont les processus qui fournissent les ressources (techniques, matérielles, humaines…) nécessaires à la réalisation des produits et services. • Les processus de management sont le ou les processus de pilotage de l’organisation.
Cartographie des processus
Système Management Intégré • Le système de management intégré désigne l’intégration des systèmes QSE . • Je regroupe le ménagement de la qualité, de l’environnement et de la santé et sécurité au travail en s’appuyant respectivement sur les normes ISO 9001, 14001et 45001 , il peut aussi intégrer d’autres systèmes de management tels que ISO 50001 et la sécurité des informations ISO27001. • Le SMI ne dispose pour le moment d’aucun référentiel propre c’est pourquoi il faut s’appuyer sur les différents référentiels qualités, sécurité et environnement .
Système Management Intégré • La mise en œuvre d’un système de management QSE garantit la prise en compte de la dimension environnementale et sociale dans la recherche de la satisfaction client . • Il faut satisfaire le client mais pas à n’importe quel prix, il faut satisfaire le client mais en répondant aux exigences de la réglementation , en respectant l’environnement et dans un souci permanent de santé et sécurité des personnes au travail.
Les avantages de l’intégration • Qualité satisfaction client QSE SMI • Environnement protection de l’environnement QSE SMI • Sécurité et santé protection du personnel QSE SMI • Des travailleurs
Système Management Intégré • Le SMQ a été souvent le premier à être formalisé dans les entreprises, à partir du modèle de la norme ISO 9001 . • Une réglementation de plus en plus rigoureuse amènent les entreprises à prendre en compte de manière formelle la sécurité des personnes et le respect de l’environnement. • En plus les aspects sécurité et environnement sont de plus en plus fréquent dans les cahiers de charges.
Les avantages de SMI QSE • 1)Optimiser les ressources • 2)Eviter les redondances notamment documentaires • 3)Assurer un équilibre permanent dans la prise de décision • 4)Faciliter l’appropriation du système par les collaborateurs • 5)Premier pas vers le développement durable.
Les avantages de SMI QSE • 1) une seule équipe d’auditeur par exemple pour auditer en uen seule fois le SMI plutôt qu’au travers 3 audits • Réunir les 3 référentiels. • 2) éviter les redondances documentaires , pourquoi créer 3 manuels aux PI • 3) d’assurer un équilibre dans la prise de décision. On pourrait décider d’une action qui a un impact bénéfique pour domaine mais négatif sur un autre, chaque décision prise sous les 3 angles permet d’éviter ce risque
Les avantages de SMI QSE • 4) faciliter l’appropriation du système par les collaborateurs , trop d’information n’aide pas forcement à l’implication. • 5) répondre aux besoins actuels sans compromettre les besoins des générations futures exemple: les quantités de fluor n’existent plus sur terre , l’utiliser d’une façon rationnelle pour les générations de futur • Exemple : essayer de trouver des solutions au lieu de l’utilisation du bois, le recyclage
Les avantages de SMI QSE • La réflexion dans l’action à mettre en œuvre sera dans les trois cas associés à une étude de paramètres clés qui garantissent la conformité du produit mais aussi la sécurité du personnel et le respect de l’environnement les 5M ( diagramme d’ishikawa)( les causes et les effets qu’elles procurent). • (Matière, main d’œuvre , matériels, méthode, milieu) • Avec les 5M, on doit maitriser le processus de la qualité, sécurité et environnement. • On doit utiliser le brainstorming
Les avantages de SMI QSE • Les systèmes de management Santé / sécurité et environnement sont très proche sur 2 aspects : • L’importance de la réglementation base fondamentale des SME et SMSST et la réglementation qualité. • L’analyse des risques qui va être réalisée de façon systématique en environnement et en sécurité. • Exemple le bruit
Structure de haut niveau • Définit une structure unique des normes des systèmes de management • Représente plus de 30% des exigences communes entre les normes • Standardise la définition des concepts et vocabulaires utilisés dans les normes de management • Améliore la cohérence entre les normes ISO et facilité leur mise en œuvre en intégration.
Les principes de Management qualité • 1- Orientation client • 2- leadership • 3- Implication du personnel • 4- Approche processus • 5- Amélioration • 6- Prise de décision fondée sur des preuves • 7- Management des relations avec les parties intéressées
Les exigences • Exemple de quelques exigences de la norme ISO 9001(2015)
Norme Exigence • 4.Contexte de l’organisme • 4.1 déterminer les enjeux internes et externes pertinents • Outil swot • Nos points forts: maitrise du procédé, nouvelles machines, connaissance de l’exigence client • Nos points faibles: culture HSE insuffisante, organisation incomplète, nombre insuffisant d’employer, formation sur les standards insuffisant. • Nos opportunités: croissance économique confirmée, situation politique stable, main d’œuvre qualifiée • Nos menaces: Pertes de compétences, nouveaux concurrents, forte dépendance du client
Norme Exigence • 4.2 déterminer les parties intéressées qui sont pertinentes • On doit les identifiés puis les classifiés( Brainstorming) • Consommateur, client, banques, syndicat, partenaire d’une entreprise, utilisateurs finaux, actionnaire, fournisseur, concurrent,… • Matrice de mitchell( interet/pouvoir) (faible, pouvoir, fort, faible, intérêt, fort)
Norme Exigence • 4.3 déterminer le domaine d’application du système de management • Exigence de l’information documentée • Raison sociale de l’entreprise et sites concernés • Les produits et services • Nombre d’employer • Chiffre d’affaire • Qu’est ce qu’on doit déployer pour la certification
Norme Exigence • 4.4 système management et processus associés • types de processus (management, métier, support,…) • Carte du processus(nom, finalité, responsabilité, indicateurs, client/fournisseurs, élément d’entrée/sortie, ressource, risques, activités, documents liés)
Norme Exigence • 5.Leadership • 5.1 Leadership et engagement • Orientation client(écoute, enquête, besoin, produit, service, satisfaction, réactivité, efficacité) • Responsabilité de la direction (assumer, établir des disposition, intégrer, sensibiliser, fournir, garantir climat convenable, soutenir les processus, promouvoir).
Norme Exigence • 5.2 Politique qualité • 5.2.1 Etablissement( la direction à soutenir la stratégie de l’entreprise) • 5.2.2 Communication • Soutien de la stratégie • Fixer des objectifs qualités • Communiquée a tout les parties intéréssées
Norme Exigence • 5.3 rôles, responsabilités et autorités • Responsable: la direction et pilotes de processus • Attribuer les responsabilités et autorités nécessaires pour : • Assurer la conformité du SMQ ainsi que son intégrité en cas de modification • Garantir l’efficacité des processus • Communiquer les responsabilités et les autorités attribuées au sein de l’entreprise • À travers ( organigramme, fiches de postes, procédures, processus, instruction de travail).
Norme Exigence • 6. Planification • 6.1 Actions face aux risques (ISO propose un model d’appréciation et de traitement), ISO 31000(2018)(régie le management de risque) • Appréciation du risque • L’appréciation du risque est le processus global d’identification d’analyse et d’évaluation du risque • Identification du risque cette étape a pour objectif de dresser une liste exhaustive des risques basées sur les événements susceptibles de provoquer, de stimuler, d’empécher, de géner, d’accélerer ou de retarder l’atteinte des objectifs.
Norme Exigence • 6. Planification • Analyse du risque fournit des données pour évaluer les risques et prendre la décision de les traiter ou non et permet de choisir les stratégies et méthodes de traitement les plus appropriées • Evaluation de risque • Le but de l’évaluation est d’aider les décideurs à déterminer les risques nécessitant un traitement et la priorité dans la mise en œuvre des traitements
Norme Exigence • Traitement de risque • Fournit des données pour évaluer le risques et prendre la décision de les traiter ou non, et permet de choisir les stratégies et méthodes de traitement les plus appropriées • Eliminer (agir, sur la fréquence) • Atténuer ( agir sur la gravité) • Transférer ( assurance, sous traitance)
Norme Exigence • 6 planification • 6.2 objectifs qualités • Les objectifs doivent être mesurable lorsqu’on mesure les objectifs , trois types d’informations sont nécessaires: • 1 la situation actuelle • 2 la situation qu’on souhaite avoir • 3 le temps nécessaire pour y arriver • Un système SMART
Norme Exigence • 6.3 planification des modifications • Maitrise de la gestion du système documentaire • - harmoniser la présentation des documents qualité de mm type • - approuver avant leur diffusion les documents quant à leur adéquation • - réviser mettre à jour si nécessaire et approuver de nouveaux documents • Identifier la version en vigueur des documents • Assurer que les documents sont lisibles facilement identifiable et récupérables • Empêcher toute utilisation non intentionnelle de document périmés et les identifier de manière adéquate
Norme Exigence • Procédures , décrivent les activités des processus • Instructions , décrivent les taches des processus • Formulaires, servent des supports aux enregistrements • Enregistrements, apportent la preuve du fonctionnement du SMQ
Norme Exigence • 7 support • 7-1 ressources • 7-1-2 ressources humaines • Déterminer les ressources humaines nécessaires - identification des activités - dimensionnement des activités - détermination des profils • Mettre à disposition ces ressources - recrutement des collaborateurs - formation lors de la phase d’intégration - adaptation suivants les changements • Développer ces ressources -Accompagnement - Evaluation de la performance
Norme Exigence • 7 support • 7-1 ressources • 7-1-3 infrastructures • Exemple • * locaux et facilités • *équipements et installations • *engin de manutention et transport • * logiciels et outils de communication • Action • * identification du besoin • *plan de manutention • *instruction de maintenance
Norme Exigence • 7 support • 7-1-5 système de mesure • Ressources pour la mesure • -Fournir les ressources • -Maintenir les ressources • -Conserver les évidences • Traçabilité de la mesure • - certificat d’étalonnage, rapport de vérification • - surveiller la validité de l’étalonnage • - action corrective pour les mesures non conformes
Norme Exigence • 7-2 compétences • Déterminer les compétences • -Polyvalence, multitache • -Capacité physique • -Dextérité • S’assurer de la compétence • -Formation théorique(basique) • -Expérience pratique( terrain) • -Retour d’expérience partagé • Action sur les compétences • -Evaluer les actions de formation • -Conserver les informations documentées
Norme Exigence • 7.3 sensibilisation • Sensibiliser le personnel sur la: • - politique qualité • -objectifs qualités, et leurs contribution au SMQ • -l’effet positif de l’amélioration de la performance • -l’effet négatif des non conformités sur la satisfaction des clients • Sensibiliser le personnel lors de • -Formation • -Evaluation • -Réunion • -Document affiché
Norme Exigence • 7.4 communication • Chaque entreprise peut faire son propre plan de communication • Politique qualité • Objectif qualité
Norme Exigence • 7.5 informations documentées • Création( format, rédaction, codification, approbation, information, formation) • Maitrise( accès, utilisation, stockage, modification, conservation, élimination)
Norme Exigence • 8. Réalisation • 8.1 Planification et réalisation opérationnelles • Planning de réalisation et maitrise • -Critère de jugement • -Ressources qualifiées • Exemple • -Planning de fabrication • -Fiche de réglage • -Cheklist verification • -Gamme de contrôle • -Accord de fabrication • -Parametrage informatique
Norme Exigence • 8.2 exigences relatives aux produits et services • 8.2.1 Communication avec le client • - Procédure commercial( contrat, avenant) • - Traitement des réclamations • - Actions d’urgence(Mode dérogation) • 8.2.2 exigences produits et services • - exigences client • -exigences légales et réglementaires • 8.2.3 revue de l’exigence client • - qualification produit procédé • - gestion des modifications • - information documentée de la conformité • - communication des revues et résultats
Norme Exigence • 8.3 conception et développement • 8.3.2 Planification de la conception et de développement • L’organisme doit avoir un processus de développement si ca fait parties de ses activités et il doit planifier cette phase avec prise en considération des : • - complexité du produit et service • - revues des étapes de conception et développement • - aspect vérification et validation • - ressources ( budgets, effectif, logiciel, technologie) • - responsabilités et autorités • - contribution et approbation client • - exigences du processus (interaction, communication)
Norme Exigence • 8.3.3 Eléments d’entrée de la conception et de développement • Il doit prendre en considération les exigences : • - fonctionnelles et performance de produit et services • - retour d’expérience des produits et services similaire • - légales et réglementaires • - standard internes et client • - analyse des risques des défaillances • - clarté des données d’entrée sans ambiguité.
Norme Exigence • 8.3.4 Maitriser de la conception et du développement • Afin d’assurer la correcte conception et développement produit et services, l’organisme doit réaliser un ensemble de contrôle • - résultats définis sont réalisés • - revues d’évaluation des résultats face aux exigences • - vérification(EE et ES) • - validation (ES et utilisation finale) • - suivi du plan d’action en cas de non conformité
Norme Exigence • 8.3.6 Modification de la conception et de développement • L’organisme doit gérer les modifications , et démontrer les évidences suivantes: • -Demande de modifications • - Résultats des révisions (faisabilité) • - autorisation de modification (client et interne) • -actions de prévention et impact sur le produit
Norme Exigence • 8.4 prestataire externes • 8.4.1 Maitrise des prestataires externes • La norme a changé le terme fournisseur par le prestataire externe, pour la réalisation de ses processus externes, produits, et services l’organisme peut avoir recours a des prestataires hors de son domaine d’activité • Exp: Fournisseur de MP • -sous traitant de fabrication • - prestataire de service informatique • - société de transport • - bureau de développement et conception
Norme Exigence • 8.4.2 type et étendue de la maitrise • La norme encadre la relation client fournisseur en obligeant l’organisme à définir les contrôles nécessaires pour valider la conformité des produits et services livrés. • Exp: • (Sélection, suivi, évaluation, réévaluation) • L’organisme doit aussi mesurer l’efficacité de la prestation avant le commencement de l’activité et des résultats de performance.
Norme Exigence • 8.4.3 informations à l’attention des prestataires externes • L’organisme doit communiquer des informations et exigences concernant : spécification techniques • -Critères de conformité • -Compétences nécessaires à la réalisation • -Exigence du SMQ en interaction • -Mesure de performance(indicateurs) • Tt ces informations doivent être communiquée avec le prestataire avant la réalisation de l’activité
Norme Exigence • 8.5 production et prestataires de services • 8.5.1 généralités • L’organisme doit réaliser des produits et services dans des conditions contrôlées • Disposition d’un plan de control • Control dans les étapes planifiés • Validation du process • L’analyse du risque • Conserver des informations documentées
Norme Exigence • 8.5.2 identification et traçabilité • L’identification doit être maitrisée dans toutes les étapes de la réalisation la traçabilité exige une identification unique doit être appliqué
Norme Exigence • 8.5.3 propriété des clients ou des prestataires externes • L’organisme doit préserver les propriétés des clients et des prestataires externe et obligé de: • Identifier • Sauvegarder • Vérifier • Notifier si perte ou endommagement
Norme Exigence • 8.5.5 activité après livraison • L’organisme doit satisfaire les exigences relatives à l’activité après vente: • Maintenance et entretien • Assistance informatique • Traitement des réclamations • Traitements des retours garantis
Norme Exigence • 8.5.6 Maitrise des modifications • L’organisme doit passer en revue et maitriser les modifications relative à la production ou à la prestation de service dans une mesure suffisante pour assurer le maintien de la conformité aux exigences • -définir les spécificités de ce qui va être modifiée • -concevoir un plan d’action( tache, timing, responsabilité, autorité, budget, ressources) • -communication adaptés à l’empileur de la modification à l’attention des PI • - formation ou sensibilisation du personnel la relation avec les modifications
Norme Exigence • 8.6 libération des produits et services • l’organisme doit assurer la conformité aux exigences avant la libération du produit et service • - réalisation de tout les contrôles aux étapes appropriées • - traçabilité assurée de toutes les étapes de libération • -conserver les informations documentées • -une dérogation du client ou d’une autorité compétentes est obligatoire en cas de non conformité
Norme Exigence • 8.7 maitrise des éléments de sorties non conformes • L’organisme doit : • -Corriger la non-conformité • -Isoler la fourniture des produits et des services • -Informer le client • -Obtenir une autorisation d’acceptation par dérogation si c’est possible • (Les éléments non conformes doivent être identifiés et maitrisés et l’organisme doit les traiter d’une ou de plusieurs manières selon le cas).
Norme Exigence • 9- Evaluation et performance • 9-1 surveillance, mesure, analyse et évaluation • L’organisme doit analyser et évaluer les données et informations appropriées issues de la surveillance et de la mesure. • Les résultats de l’analyse doivent être utilisés pour évaluer : • La conformité des produits et services • Le niveau de satisfaction des clients • La performance et l’efficacité du système de management de la qualité • L’efficacité des actions mises en œuvre face aux risques et opportunités • La performance des prestataires externes • Les audits internes et externes
Norme Exigence • La Revue de direction • A des intervalles planifiés, la direction doit procéder à la revue de direction mis en place par l’organisme, afin d’assurer qu’il est toujours approprié, adéquat et efficace.
Norme Exigence • Revue de direction : éléments d’entrées • A) état d’avancement des actions des revues de direction précédentes • B) modifications des enjeux externes et internes pertinents • C) les informations et tendances concernant : • Résultat des activités d’actualisation du système • Résultats de la surveillance et de la mesure • L’analyse des résultats des activités de vérification • Les NC et les actions correctives, résultats d’audit(internes et externes) • Inspections (réglementation , client) • Performances des prestataires externes • Revue des risques et opportunités et de l’efficacité des actions • Degré de réalisation des objectifs du management qualité • E) adéquation des ressources • F) toute situation d’urgence incident ou retrait et rappel • G)Informations pertinentes obtenues par le biais d’une communication externe et interne réclamations • H) opportunités d’amélioration continue.
Norme Exigence • Revue de direction: Eléments de sorties • A) les décisions et les actions relatives aux opportunités d’amélioration continue • B) les éventuelles actualisations et changements à apporter au Management qualité , y compris les besoins en ressources ainsi que la révision de la politique et objectifs qualité.
Norme Exigence • 10- Amélioration • -En cas de NC • Réagir à la non-conformité • Agir pour la maitriser et la corriger • Faire face aux conséquences • Evaluer la nécessité d’une Action corrective • Effectuant la revue de la non-conformité • Recherchant et analysant les causes de la non-conformité • Recherchant si des non-conformité similaires existent ou pourraient éventuellement se produire • Mettre en œuvre toutes les actions nécessaires • Examiner l’efficacité de toute action corrective
Norme Exigence • -Amélioration continue • L’organisme doit améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du SMQ • La direction doit garantir que l’organisme améliore en continu l’efficacité de SMQ en moyen de : • La communication • La revue de direction • L’audit interne • L’analyse des résultats des activités de vérification • La validation • Actions correctives • L’actualisation du SMQ
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • II- les outils et méthodes de la gestion de la qualité • Typologie des outils de la qualité • A) Pour analyser une performance • Carte de contrôle • B) Pour cadrer le pilotage • Roue de Deming • Méthode de Six sigma • C)Pour analyser un fonctionnement • Organigramme • D) Pour qualifier les causes des défauts et qualifier leur impact • Méthode des 5 pourquoi (diagramme d’ishikawa) • Diagramme de Pareto • E) Pour gérer les premières étapes d’une analyse • Brainstorming
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • A) Pour analyser une performance • Carte de contrôle • Une carte de contrôle : est un outil qualité sert à maitriser les procéder de fabrication, une carte de contrôle permet d’arrêter un processus au bon moment, avant la fabrication des pièces non conformes. • Deux catégories • Graphiques pour variables quantitatives • Les variables quantitatives sont des mesures continues (poids, longueur, épaisseur, température, diamètre…). On vérifie sur le graphique que le caractère étudié est stable dans le temps. La taille de l'échantillon est généralement comprise entre 3 et 6. • Graphiques pour variables qualitatives • Dans le cas des variables qualitatives (% de défectueux, % de pannes, etc.). La taille de l'échantillon est habituellement de l'ordre de 50 ou 100.
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • B) Pour cadrer le pilotage • Méthode de Six sigma • L’objectif est simple : satisfaire le client en ayant des process sans défaut avec des outils avancés. • La méthode Six Sigma se base sur une démarche fondée à la fois sur la voix du client (enquêtes…) et sur des données mesurables (par indicateurs) et fiables. Cette méthode est utilisée dans des démarches de réduction de la variabilité dans les processus de production (ou autre) et au niveau des produits et vise ainsi à améliorer la qualité globale du produit et des services. • Avoir un process six sigma signifie que l’écart entre la limite de spécification basse et la limite de spécification haute du client peut contenir six fois l’écart type (ou sigma) de la courbe de production du process.
les outils et méthodes de la gestion de la qualité courbe Six sigma
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • C)Pour analyser un fonctionnement • Organigramme • Un organigramme est un outil utilisé en qualité qui permet de visualiser de façon séquentielle et logique les actions à mener et les décisions à prendre pour atteindre un objectif défini. Il permet de décrire complètement une activité. Il est ainsi possible de mettre en évidence les éventuels gaspillages ou non-valeur ajoutée, dans une démarche d'amélioration continue.
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • D)Pour qualifier les causes des défauts et qualifier leur impact • • Diagramme d’Ishikawa • Utilisez "la méthode des 5 pourquoi ?" le diagramme ishikawa pour détecter le problème • Main d'oeuvre : les collaborateurs, leurs compétences... • Matières : les matières concernées, la qualité... Pour une fabrication, les composants entrant dans l'élaboration du produit.. • Matériels : Les moyens de production, les équipements... • Méthodes : les techniques, les procédures, modes opératoires... • Milieu : l'environnement de travail, la concurrence...
les outils et méthodes de la gestion de la qualité Diagramme d’Ishikawa
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • Diagramme de Pareto • Les diagrammes Pareto qui permettent de classer les causes de problèmes par ordre d'importance et ainsi de visualiser les causes les plus gênantes. (20% des causes produisant 80% des effets)
les outils et méthodes de la gestion de la qualité
les outils et méthodes de la gestion de la qualité • E)Pour gérer les premières étapes d’une analyse • Brainstorming • Le brainstorming est un moyen pour les groupes dégénérer très rapidement un maximum d’idées en mettant profit la dynamique du groupe et la créativité des participants.
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Structure de la norme ISO 14001(2015) • 1-Domaine d’application • 2- Références normatives • 3- Termes et définitions • 4- Contexte de l’organisme • 5- Leadership • 6- Planification • 7- Support • 8- Réalisation des activités opérationnelles • 9- Evaluation des performances du SMSDA • 10- Amélioration
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Termes et définition • aspect environnemental (cause) • élément des activités, produits ou services d’un organisme (3.1.4) interagissant ou susceptible d’interactions avec l’environnement (3.2.1) • Impact environnemental • Modification de l’environnement , négative ou bénéfique , résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme • Environnement • Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, les êtres humains et leurs interrelations
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Cycle de vie • Phases consécutives et liées d’un système de produits ou service • Performance environnementale • Performance liée au management des aspects environnementaux • Condition environnemental • État ou caractéristique de l’environnement tel qu’il est déterminé à un moment donné • Activité (source)( conduite d’un automobile) • Aspect (cause)(consommation de carburant) • Impact( conséquence)( pollution atmosphérique) (contribution à l’épuisement des ressources
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Définition • Le SME permet aux organismes d’établir les processus et les systèmes nécessaires à l’amélioration de la performance environnementale • * gérer les aspects environnementaux • * satisfaire aux obligations de conformité • * traiter les risques et opportunités
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Pourquoi un SME • La pollution fait 9 millions de morts chaque année • Huit millions de tonnes de déchets plastiques déversées dans les océans chaque année • Les populations d’espèces vertébrées ont diminué de 60%
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Mondialisation •Pollution environnemental • surconsommation des ressources •Mauvaise gestion des déchets •Changement climatique •Dégradation de l’ecosystème •Perte de la biodiversité Attentes sociales •Développement durable • transparence •Responsabilité Réglementations
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Structure HLS • * l’analyse du contexte de l’organisme • * le leadership • * déterminer les risques et opportunités • * la planification préventive • * la planification de l’atteinte des objectifs • *planifier, mettre en œuvre et maitriser les processus • * simplification documentaire( minimum d’information documentée).
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) 5 leadership 7-8 support et réalisation 9 évaluation 10 amélioration 6 Planification 4-1 enjeux internes et externes 4-2 Besoins et attentes des parties intéressées Résultats escomptés du SME 4- contexte de l’organisme 4-3 domaine d’application du SME
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Contexte • Connaitre le contexte de l’organisme • * déterminer les EI et EE • * déterminer les PI et leurs attentes • * déterminer le DA du SME • Déterminer les risques et les opportunités • * vis-à-vis du contexte de l’organisme , SME et de l’atteinte des résultats escomptés • * vis-à-vis des effets indésirables • * vis-à-vis de l’amélioration continue
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Enjeux • Lister les différents facteurs influençant l’environnement de l’entreprise • Extraire les tendances structurelles actuelles et futures et hiérarchiser les impacts positifs et négatifs associés pour l’entreprise • Faire ressortir les différents scénarios d’évolution de l’environnement • Les analyser pour définir les risques et opportunités les plus vraisemblables et les hiérarchiser • Outil swot • PESTEL
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Economique Croissance Taux d’intérêt Pouvoir d’achat Social Education Style de vie santé Technologie Découverte de nouvelles technologie Transfert des technologies Législation Normes Droits des contrats Droit de travail Politique Stabilité Politique monétaire Politique fiscale Ecologie Meteo et climat Energie recyclage Entreprise et son marché P E S T E L
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 4-2 Parties intéressées et leurs attentes • Définition : personne ou organisme qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencée ou s’estimer influencée par une décision ou une activité • Client • fournisseurs • Actionnaire • Prestataire externe • Distributeur
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 4-3 domaine d’application • Quelles activités inclure/ exclure • Prise en compte de la perspective de cycle de vie • Domaine d’application du SME activités, produits, services maitrisables ou influençables • Il faut justifier les exclusions
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Leadership • Approche par les risques et opportunités • Prise de hauteur des enjeux environnementaux qui favorise l’implication du top management • Leadership • Le rôle moteur de la direction devra être démontré et l’encadrement devra démontrer son leadership • Décliner le leadership à tout l’encadrement • Approche processus • Déterminer les processus du SME et leurs indicateurs du performance en lien avec les enjeux de l’organisme • Maitriser les processus en prenant en compte les risques et l’obtention de résultats • Un SME doit être aligné et cohérent avec les orientations stratégiques et managériales
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 5-2 Politique environnemental • En lien avec la finalité et le contexte de l’entreprise et appropriées à ses aspects environnementaux • * comprends les engagements • - respect des obligations de conformité • - protection de l’environnement et prévention des pollutions • - amélioration continue • Fournissant un cadre pour les objectifs environnementaux • *tenue à jour sous forme d’information documentée • * communiquée au sein de l’organisme • * disponible pour les PI • *( il faut communiquer la politique à l’intérieur et à l’exterieur de l’organisme)
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 5-3 rôle , responsabilité et autorité • - attribuer les responsabilités et les autorités • Attribuer responsabilité et autorité pour • - garantir la conformité du SME • - rendre compte à la direction de la performance du SME y compris la performance environnemental • - communiquer sur ces éléments au sein de l’organisme • (organigramme, descriptif de fonction, qui fait quoi)
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6 risques et opportunités • 6-1-1 généralités: • * déterminer les risques et opportunités liés à ses aspects environnementaux et ses obligations de conformité , ses autres enjeux d’exigences • * publier les actions à mettre en œuvre face aux risque et opportunités , il faut prendre en compte les enjeux , le contexte, le domaine d’application les besoins et les attentes des PI • * identifier les situations d’urgences potentielles • *documenter ces informations
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) 6-1-2 Aspects et impacts Il faut identifier tous les AE, y compris dans les conditions anormales et les situations d’urgence raisonnablement prévisible • Identifier et mettre à jour les aspects maitrisable et influençables de ses activités produits et services • Identifier les impacts • Hiérarchiser les aspects / impacts environnementaux significatifs • Prendre en compte les changements • Communiquer en interne sur les aspects • Tenir à jour les informations documentées • Toute cette analyse doit être effectuée dans une perspective de cycle de vie
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-1-2 Aspects et Impacts • Le cycle de vie MP fabrica tion transport distribution Utilisation Fin de vie Le cycle de vie du produit RN Consommation d’énergie gestion de déchet Rejet atmosphériques bruit Stockage , énergie Déchet , emballage Pollution
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Aspects environnementaux Déchets de fin de vie Eau , rejets eaux de process, consommation Air, transport fumée Énergie, consommation d’électricité, gaz (chauffage) Bruit Machines , transport Impacts environnementaux Pollution des sols, et des eaux Pollution des eaux diminution des ressources Détermination de la qualité de l’air, effet sur la santé, effet de serre Diminution des ressources énergétiques Nuisance sur le voisinage
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Impacts environnementaux Hiérarchisation importance maitrise sensibilité réglementation Indice d’impact 3 3 5 NC 45 Détermination des impacts environnementaux significatifs Détermination de seuil critiques
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-1-3 obligation de conformité • De nombreux textes réglementaires existe au niveau national • Par thème : • Eau, air, déchets, produits chimiques • Une veille normative et réglementaire
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-1-4 Planification des actions • Planifier d’entreprendre des actions pour traiter ses aspects significatifs, obligation de conformité , risques et opportunités • Planifier la manière d’intégrer et mettre en œuvre les actions dans les processus de SME ou d’autres processus métier et d’évaluer l’efficacité de ces actions • Prendre en compte les actions technologiques, commerciales et financières
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-2 objectifs et actions • Objectifs smart • Politique qualité • AE • Enjeux risque et opportunité • Réglementation • Parties intéressées
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Programme environnemental • En cohérence avec notre objectif smart • Exp: • Réduction de consommation de papier • Réduction de consommation d’eau et d’electricité • Réduction de déchets solide à la source
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 7-2 compétences • L’organisme doit assurer et développer les compétences nécessaires pour le SME • - l’expérience des collaborateurs • - la formation initiale • - la formation professionnelle • Afin de : • Garantir l’application des procédures • D’assurer la capacité de risques • Participer dans l’amélioration
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 7-3 sensibilisation • Sensibilisation du personnel • Rôles de chacun dans l’efficacité • Aspects environnementaux significatifs • Implication dans la conformité aux exigences • Politique environnemental • Contribution à l’efficacité • Qui? • l’ensemble de personnels travaillant pour l’organisme ou sous son contrôle
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 7-4 communication • Planifier, mettre en œuvre un processus de communication interne et externe • Quand? • Quel sujet? • Avec qui? • Comment? • Planifier le processus de communication en : • - tenant compte des obligations de conformité • - s’assurant de la fiabilité des informations environnementales • - communication sur les changements affectant le SME • - apportant des réponses aux communications pertinentes sur son SME • - toute information doit être maitrisé et documentée
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 8-1 Maitrise opérationnelle • Maitriser le processus du SME • - Etablissant des critères opérationnels pour ces processus • - en mettant en œuvre ces critères pour éviter tout par rapport à la politique, aux objectifs environnementaux et aux obligations de conformité • - gérer les évolutions et modifications • - s’assurer que les processus externalisés soient maitrisés • - maitrisés les activités des sous traitants • - étudier la nécessité de fournir des informations sur les AES si jugé nécessaire (communication) • Toujours en prenant en compte le cycle de vie
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 8-1 Qu’est –il nécessaire d’analyser et/ou documenter et sous quelle forme? • - trier les déchets: plastique, métallique, carton • -optimiser l’utilisation d’eau/ d’énergie dans les procédés de fabrication • - faire éliminer / traiter les déchets dangereux selon la réglementation • - maitriser les produits chimiques: stockage, manipulation, compatibilité, réception/ expédition • - Eco-gestes: éclairage, informatique, sanitaire, • - maitrise des rejets liquides et atmosphériques
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 8-2 situations d’urgence • Comment éviter les accidents? et si ils arrivent comment réagir ? • On va faire des méthodes pour tester l’efficacité des procédures • Prévenir la survenue, réduire les conséquences • Répondre aux accidents réels et situations d’urgence pouvant avoir des impacts environnementaux
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 9-1 surveillance, mesure, analyse, et évaluation • On mesure ce qu’il est nécessaire de mesurer • 1- ses opérations ayant un impacts environnementaux significatifs • 2- ses obligations de conformité • 3- l’avancement des objectifs environnementaux de l’organisme • On détermine: • Les méthodes de surveillance, de mesures, d’analyses et d’évaluation selon le cas pour assurer la validité des résultats • Les critères selon lesquels l’organisme évaluera sa performance environnemental au moyen d’indicateurs appropriés • Quand la surveillance et la mesure doivent être effectuées • Quand les résultats doivent être analysés et évalués
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 9-2 Audit interne • Programme d’audit( procédure, compétences) • Résultats d’audit( écarts, observations) • Audit (compétent) • Calendrier • Activités, produits et services • SME • Réglementation • Exigences
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 9-3 revue de direction • Objectifs • S’assurer que le SME est( adapté, efficace) • Evaluer les opportunités d’amélioration • Etudier les besoins de changements à apporter le SME • Caractéristiques • Menée par la direction a son plus haut niveau • Planifiée à intervalles réguliers • Documentation associée • Ordre de jour ( ou donnée d’entrée) • Compte rendu de revue de direction ( données de sortie) •
Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 10-2 non-conformité et actions correctives • Identifier les non – conformités réagir et vérifier l’efficacité des : • - action immédiates pour maitriser et atténuer les impacts négatifs • - actions correctives si nécessaires • Le traitement des non-conformité inclut: • -Identification et analyse de ses causes • -Identification et mise en œuvre des actions adaptés à l’importance de l’impact • -Recherche si des non-conformité similaires existent ou pourraient se produire • -Evaluer l’efficacité des actions menées • Modifier le cas échéant le SME • Conserver les informations documentées sur les non conformités, actions curatives, correctives et leur efficacité.
ISO 45001 (2018) interpretation des exigences
Sommaire • 1 Introduction • 2 les termes et définitions • 3 la norme pas à pas • 4 conclusion
Qu’est ce que l’ISO 45001 • L’ISO a élaboré une norme qui aidera les organisations à améliorer la sécurité des travailleurs, à réduire les risques sur le lieu de travail et à créer des conditions de travail meilleures et plus sûres dans le monde entier.
La SST au cœur des préoccupations • La conformité avec la présente norme sur les systèmes de management de la santé et la sécurité au travail (iso) n’exempte aucunement de toute responsabilité vis-à-vis d’obligations légales. • L’ISO 45001 (2018) a été élaboré dans l’optique d’être compatible avec les normes portant sur les systèmes de management ISO 9001(2015) et l’ISO 14001(2015), afin de faciliter leur intégration.
Puis je intégrer ISO 45001 dans mon système de management existant • ISO 45001 partage une structure cadre HLS un texte de base et des termes et définitions identiques avec les normes de systèmes de management iso récemment révisées comme ISO 9001 et ISO 14001
Santé • C’est l’absence de pathologie ou de maladie • Exemple :l’amiante constitue un risque pour la santé, car si vous inhalez de la poussière d’amiante, vous vous exposez à un cancer de poumon( une pathologie) à un moment ultérieur de votre vie ( peut être dans 10 ou 20 ans après que vous avez inhalé la poussière) • La santé ne concerne pas seulement la santé physique , mais aussi la santé psychologique ( par exemple, l’exposition à un stress intense peut entrainer une dépression nerveuse).
Sécurité • L’absence de risque de blessure grave à la personne • Exemple : marcher sous une charge suspendue à une grue pendant une opération de levage est dangereux car des blessures graves ou la mort peuvent résulter de la chute de la charge. La sécurité est apportée par le fait de rester en dehors de la zone dangereuse.
Principes de management de la SST • 1- Orientation client ( étend cette notion à l’ensemble des parties intéressées). • 2- leadership ( créer des conditions pour impliquer le personnel à atteindre les objectifs SST) • 3- Implication du personnel ( le SMSST n’est pas seulement l’affaire du responsable HSE, tous le personnel est impliqué activement) • 4- Approche processus ( le fonctionnement des activités se base sur les processus) • 5- Amélioration ( la roue de deming , on ne peut pas tout maitriser on doit prioriser , budget)) • 6- Prise de décision fondée sur des preuves( surveillance, mesure et analyse pour améliorer la performance de notre SST) • 7- Management des relations avec les parties intéressées ( prendre soins des prestataires, fournisseurs , sous traitant , etc…). • 8-la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles ( le chef d’entreprise doit prendre les mesures necessaires pour assurer la sécurité et la protection des travailleurs , ces mesures comme des moyens adaptés une bonne organisation , conformément au code de travail et législation en vigueur )
Principes de management de la SST • 9 - Respect des exigences légales et autres ( la norme iso 45001 impose à l’entreprise de respecter la législation et la réglementation applicable ainsi que les autres exigences auxquelles elle se conforme. • Cet engagement de conformité necessite dans un premier temps d’identifier les textes et les seuils applicables , puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. • En cas d’écarts réglementaires, il faut mettre en place un plan de mise en conformité et s’y conformer
Les termes et définitions • partie intéressée (terme privilégié) • partie prenante (terme toléré) • personne ou organisme (3.1) qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé ou s’estimer influencé par une décision ou une activité
Les termes et définitions • travailleur • personne effectuant un travail ou exerçant des activités en relation avec le travail qui sont sous le contrôle de l’organisme (3.1) • incluent la direction (3.12) et le personnel d’encadrement ou non.
Les termes et définitions • participation • implication dans la prise de décision des travailleurs, quand ils existent. • Note 1 à l'article: La participation inclut l’implication de comités pour la santé et la sécurité et de représentants • consultation • recherche d’avis avant une prise de décision
Les termes et définitions • lieu de travail • lieu sous le contrôle de l’organisme (3.1) où une personne doit se trouver ou se rendre pour son travail • Note 1 à l'article: Les responsabilités de l’organisme dans le cadre du système de management de la S&ST (3.11) • concernant le lieu de travail dépendent de son degré d’autorité sur le lieu de travail. • intervenant extérieur • organisme (3.1) externe fournissant des services à l’organisme conformément à des spécifications, • termes et conditions convenus • Note 1 à l'article: Les services peuvent comprendre, entre autres, des activités de construction.
Les termes et définitions • exigences légales et autres exigences • exigences légales auxquelles un organisme (3.1) doit se conformer et autres exigences (3.8) auxquelles • un organisme doit ou choisit de se conformer
Les termes et définitions • système de management de la santé et de la sécurité au travail • système de management de la S&ST • système de management (3.10) ou partie d’un système de management utilisé pour mettre en œuvre la politique de S&ST (3.15) • Note 1 à l'article: Les résultats escomptés du système de management de la S&ST sont d’éviter les traumatismes et pathologies (3.18) aux travailleurs (3.3) et de procurer des lieux de travail (3.6) sûrs et sains.
Les termes et définitions • politique de santé et de sécurité au travail • politique de S&ST • politique (3.14) visant à éviter les traumatismes et pathologies (3.18) liés au travail chez les travailleurs et à procurer des lieux de travail sûrs et sains
Les termes et définitions • risque pour la santé et la sécurité au travail • risque pour la S&ST • combinaison de la probabilité d’occurrence d’(un) événement(s) ou d’(une) exposition(s) dangereux liés au travail, et de la gravité des traumatismes et pathologies (3.18) pouvant être causés par l’(les) • événement(s) ou la(les) exposition(s)
Les termes et définitions • opportunité pour la santé et la sécurité au travail • opportunité pour la S&ST • circonstance ou ensemble de circonstances susceptible de conduire à une amélioration de la performance • en S&ST (3.28)
Les termes et définitions • information documentée • information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme (3.1) ainsi que le support sur lequel elle figure • Note 1 à l'article: Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.
Les termes et définitions • procédure • manière spécifiée de réaliser une activité ou un processus • performance en santé et sécurité au travail • performance en S&ST • performance relative à l’effectivité/efficacité de la prévention des traumatismes et pathologies • chez les travailleurs et à la mise à disposition de lieux de travail sûrs et sains • externaliser, • passer un accord selon lequel un organisme (3.1) externe assure une partie de la fonction ou met en œuvre une partie du processus (3.25) d’un organisme
Les termes et définitions • événement indésirable • événement résultant du travail ou se produisant pendant le travail et qui conduit ou peut conduire à des traumatismes et pathologies (3.18) • Note 1 à l'article: Un événement indésirable induisant des traumatismes et pathologies est parfois appelé «accident». • Note 2 à l'article: Un événement indésirable n’induisant aucun traumatisme ni aucune pathologie, mais ayant le potentiel de le faire, peut être appelé «incident», «presque accident» ou «situation dangereuse». • Note 3 à l'article: Bien qu’une ou plusieurs non-conformités (3.34) puissent être liées à un événement indésirable, • un événement indésirable peut également se produire en l’absence de non- conformité.
Les termes et définitions • action corrective • action visant à éliminer la ou les causes d’une non-conformité (3.34) ou d’un événement indésirable (3.35) et à éviter qu’ils ne réapparaissent • La définition a été modifiée pour inclure la référence à un «événement indésirable». En effet, les événements indésirables sont un facteur essentiel dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, or les activités nécessaires pour y remédier sont les mêmes que pour les non-conformités, à savoir des actions correctives.
Les termes et définitions • objectif de S&ST • objectif (3.16) fixé par l’organisme (3.1) en vue d’obtenir des résultats concrets cohérents avec la politique de S&ST • traumatismes et pathologies • effets négatifs sur l’état physique, mental d’une personne • danger • source susceptible de causer traumatisme et pathologie (3.18) • Note 1 à l'article: Les dangers peuvent inclure les sources susceptibles de causer un dommage ou des situations dangereuses, ou des circonstances d’exposition potentielle conduisant à des traumatismes et pathologies.
Contexte de l’organisme • Contexte de l’organisme • 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte • L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa capacité à atteindre le ou les résultats attendus de son système de management de la S&ST. • Enjeux externes • l’environnement culturel, social, politique, légal, financier, technologique, économique et • environnemental, ainsi que la concurrence sur les marchés au plan international, national, • régional ou local; • 2) l’arrivée de nouveaux concurrents, sous-traitants, intervenants extérieurs, fournisseurs, • partenaires et prestataires; l’introduction de nouvelles technologies, de nouvelles lois ainsi que • l’émergence de nouveaux métiers; • 3) de nouvelles connaissances sur les produits et leurs effets sur la santé et la sécurité;
Contexte de l’organisme • Enjeux internes • les capacités, dans le sens de ressources, connaissances et compétences (par exemple, capital, temps, ressources humaines, process, systèmes et technologies); • 4) les systèmes d’information, les flux d’information et les processus de prise de décision • 5) l’introduction de nouveaux produits, matériaux, services, outils, logiciels, locaux et équipements;
Contexte de l’organisme • 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées • les fournisseurs, les intervenants extérieurs et les sous-traitants; • les organisations de travailleurs (syndicats) • les propriétaires, les actionnaires, les clients, les visiteurs, les communautés locales, les voisins de l’organisme et le grand public; • les clients, les services médicaux et autres services de la communauté, la presse, les universités, les associations professionnelles et les organisations non gouvernementales (ONG); • les organismes de santé et de sécurité au travail, les spécialistes de la médecine du travail et de la sécurité au travail.
Contexte de l’organisme • 4.3 Détermination du périmètre d’application du système de management de la S&ST • Un organisme a toute liberté et toute souplesse pour définir les limites et l’applicabilité du système de management de la S&ST. Les limites et l’applicabilité peuvent inclure l’ensemble de l’organisme ou une ou plusieurs parties spécifiques de l’organisme, à condition que la direction de cette partie de l’organisme ait un rôle, les responsabilités et l’autorité pour établir un système de management de la S&ST. • 4.4 Système de management de la S&ST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management de la S&ST, y compris les processus nécessaires et leurs interactions, en accord avec les exigences du présent document.
Leadership et participation des travailleurs • 5.1 Leadership et engagement • La direction doit démontrer son leadership et engagement vis-à-vis du système de management de la S&ST. • Un moyen important pour la direction de démontrer son leadership consiste à encourager les travailleurs à signaler les événements indésirables, les dangers, les risques et opportunités, et à protéger les travailleurs d’éventuelles représailles, telles que des menaces de licenciement ou des sanctions disciplinaires, lorsqu’ils font de tels signalements.
Leadership et participation des travailleurs • 5.2 Politique de SST • La politique de SST est un ensemble de principes formulés sous forme d’engagements dans lesquels la direction définit l’orientation à long terme de l’organisme pour l’appui à l’amélioration continue de sa performance en SST. • La politique de SST donne une orientation générale et fournit un cadre permettant à l’organisme de définir ses objectifs et de mener des actions afin d’obtenir les résultats escomptés du système de management de la SST.
Leadership et participation des travailleurs • 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme • La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités des rôles pertinents définis dans le système de management de la SST sont attribuées et communiquées à tous les niveaux au sein de • l’organisme et tenues à jour sous la forme d’une information documentée. Les travailleurs, à chaque niveau de l’organisme, doivent assumer la responsabilité des éléments du système de management de la SST dont ils ont la charge.
Leadership et participation des travailleurs • 5-4 Consultation et participation des travailleurs • La consultation implique une communication ascendante et descendante fondée sur le dialogue et l’échange. La consultation implique de fournir sans retard les informations nécessaires aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs, afin d’obtenir un retour éclairé qui devra être pris en considération par l’organisme avant de prendre une décision. • La participation permet aux travailleurs de contribuer aux processus de prise de décision pour l’évaluation de la performance en SST et les changements proposés.
Planification • 6-1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités : • L’organisme doit tenir à jour des informations documentées sur les: • - risques et opportunités • - le processus et les actions nécessaires pour déterminer et traiter ses risques et opportunités à un niveau suffisant pour avoir l’assurance qu’ils sont réalisés comme prévu .
Planification Etablissement du contexte Identification du risque Communication et concertation Analyse du risque Surveillance et revue Evaluer le risque Traiter le risque
Planification • 6.1.2 Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités • 6.1.2.1 Identification des dangers • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus d’identification continue et proactive des dangers. Ce(s) processus doi(ven)t, sans toutefois s’y limiter, prendre en compte:
Planification • a)l’organisation du travail, les facteurs sociaux (y compris la charge de travail, les heures de travail, • la maltraitance, le harcèlement et l’intimidation), le leadership et la culture de l’organisme; • b) les activités et situations habituelles et inhabituelles, y compris les dangers dus: • 1) aux infrastructures, équipements, matériaux, substances et conditions physiques du lieu de • travail; • 2) à la conception des produits et services, la recherche, le développement, les essais, la production, • l’assemblage, la construction, la prestation de services, la maintenance et la mise au rebut; • 3) aux facteurs humains; • 4) à la manière dont le travail est exécuté;
Planification Danger Risque Pente sur le sol risque de glissade Objets stockés en hauteur et utilisation d’echelle risque de tomber et de se faire mal Utilisation des produits toxiques Risque pour les poumons
Planification • les événements indésirables, internes ou externes à l’organisme, y compris les situations d’urgence, et leurs causes; • d) les situations d’urgence potentielles; • e) les personnes, y compris en prenant en considération: • 1) celles ayant accès au lieu de travail et leurs activités, dont les travailleurs, les intervenants extérieurs, les visiteurs et autres; • 2) celles se trouvant à proximité du lieu de travail qui peuvent être affectées par les activités de l’organisme; • 3) les travailleurs se trouvant sur un lieu qui n’est pas sous le contrôle direct de l’organisme;
Planification • les autres aspects, y compris en prenant en considération: • 1) la conception des lieux de travail, des processus, des installations, des machines/équipements, • des procédures de travail et de l’organisation du travail, y compris leur adaptation aux besoins • et aux aptitudes des travailleurs concernés; • 2) les situations survenant à proximité du lieu de travail suite à des activités de travail sous le • contrôle de l’organisme; • 3) les situations non maîtrisées par l’organisme et survenant à proximité du lieu de travail qui • pourraient provoquer des traumatismes et pathologies chez les personnes présentes sur le lieu • de travail; • g) les modifications réelles ou envisagées de l’organisation, des opérations, des processus, des • activités et du système de management de la SST
Planification • 6.1.2.2 Évaluation des risques pour la SST et des autres risques liés au système de management de la SST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour: • évaluer les risques pour la SST résultant des dangers identifiés, en prenant en compte • l’effectivité/efficacité des mesures de prévention existantes; • et la tenue à jour du système de management de la SST. • La (les) méthode(s) ainsi que les critères d’évaluation des risques pour la SST doivent être définis par l’organisme en fonction de leur domaine d’application, de leur nature et du moment, afin de s’assurer qu’ils sont proactifs plutôt que réactifs et appliqués de façon systématique. • Des informations documentées sur la (les) méthode(s) ainsi que sur les critères doivent être tenues à jour et conservées.
Planification • 6.1.2.3 Évaluation des opportunités pour la SST et des autres opportunités liées au système de management de la SST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour évaluer: • - les opportunités pour la SST visant à améliorer la performance en SST, en prenant en compte les changements prévus dans l’organisme • - les opportunités d’adapter le travail, l’organisation du travail et l’environnement de travail aux travailleurs; • - les opportunités d’élimination des dangers et de réduction des risques pour la SST;
Planification Danger Risque Gravité Fréquence Score du risque Evaluation du risque Moyen de maitrise
Planification • 6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour: • a) déterminer les exigences légales et autres exigences actualisées qui sont applicables à ses dangers, • à ses risques pour la S&ST et à son système de management de la S&ST et y avoir accès; • b) déterminer comment ces exigences légales et autres exigences s’appliquent à l’organisme et ce sur • quoi il est nécessaire de communiquer; • c) prendre en compte ces exigences légales et autres exigences dans l’établissement, la mise en œuvre, • la tenue à jour et l’amélioration continue de son système de management de la S&ST. • L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur ses exigences légales et • autres exigences et s’assurer qu’elles sont mises à jour et tiennent compte des éventuels changements.
Planification Arrété ministeriel Code de travail Règlement de direction Engagement syndicat Decret d’application Contrat client Politique groupe Exigences légales et autres exigences applicables
Planification • 6.1.4 Planification des actions • L’organisme doit planifier: • a) les actions à mettre en œuvre: • 1) face aux risques et opportunités • 2) pour répondre aux exigences légales et autres exigences • 3) pour anticiper ou faire face aux situations d’urgence • b) la manière: • 1) d’intégrer et de mettre en œuvre ces actions au sein des processus du système de management • de la SST ou des autres processus métiers; 2) d’évaluer l’effectivité/efficacité de ces actions. • L’organisme doit prendre en compte la hiérarchie des mesures de prévention et les éléments • de sortie du système de management de la SST dans la planification de ses actions. • Lors de la planification de ses actions, l’organisme doit prendre en considération les bonnes pratiques, • les solutions technologiques et les conditions financières, économiques et de fonctionnement.
Planification • 6.2 Objectifs de SST et planification des actions pour les atteindre • 6.2.1 Objectifs de SST • L’organisme doit établir des objectifs de S&ST aux fonctions et niveaux concernés, pour tenir à jour et • améliorer en continu le système de management de la S&ST et la performance en SST • Les objectifs de SST doivent: • a) être en cohérence avec la politique de SST; • b) être mesurables (si réalisable) ou évaluables en termes de performances; • c) prendre en compte: • 1) les exigences applicables; • 2) les résultats de l’évaluation des risques et opportunités • 3) les résultats de la consultation des travailleurs et, quand ils existent, des représentants • des travailleurs; • d) être surveillés; • e) être communiqués; • f) être mis à jour au besoin.
Planification Parties intéressées Analyse du risque Exigence Objectifs de SST ( déclinaison des objectifs au sein des différents processus et activités)
Planification • 6.2.2 Planification pour l’atteinte des objectifs de SST • Lorsque l’organisme planifie la façon dont ses objectifs de SST seront atteints, il doit déterminer: • a) ce qui sera fait; • b) les ressources qui seront nécessaires; • c) qui sera responsable; • d) les échéances; • e) la façon dont les résultats seront évalués, y compris les indicateurs de surveillance; • f) comment les actions permettant d’atteindre les objectifs de SST seront intégrées dans les • processus métiers de l’organisme. • L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur les objectifs de SST et les plans d’actions pour les atteindre.
7 support • 7-1 ressources • L’organisme doit identifier et fournir les ressources nécessaires à l’etablissement , la mise en œuvre , la tenue à jour et l’amélioration continue du système de management de la SST
7 support • 7-2 compétences • L’organisme doit assurer que les travailleurs sont compétents ( y compris dans leur capacité à identifier les dangers) sur la base d’une formation initiale, ou professionnelle ou d’une expérience appropriées. ( connaissance, attitude, formation, expérience).
7 support • 7-3 sensibilisation / prise de conscience • a)la politique de SST et des objectifs de SST; • b) l’importance de leur contribution à l’effectivité/efficacité du système de management de la SST, y compris aux effets bénéfiques d’une amélioration des performances en SST; • c) répercussions et conséquences potentielles d’un non-respect des exigences du système de management de la SST; • d) événements indésirables et des résultats des analyses qui les concernent; • e) dangers, risques pour la SST et actions décidées qui les concernent; • f) la capacité d’exercer leur droit de retrait face à des situations de travail dont ils estiment qu’elles présentent un danger grave et imminent pour leur vie ou leur santé, et des dispositions qui les protègent de conséquences indues lorsqu’ils le font.
7- support • 7.4 Communication • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour le(s) processus nécessaire(s) pour les besoins de communication interne et externe pertinents pour le système de management de la SST, y compris en déterminant: • a) sur quels sujets communiquer; • b) à quels moments communiquer; • c) avec qui communiquer:
7 support • 7.5 Informations documentées • Le système de management de la SST de l’organisme doit inclure: • a) les informations documentées exigées par le présent document; • b) les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’effectivité/efficacité du système de management de la SST.
8 réalisation des activités opérationnelles • 8.1.2 Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour l’élimination des • dangers et la réduction des risques pour la S&ST en utilisant la hiérarchie des mesures de prévention • suivante: • a) éliminer le danger; • b) substituer par des procédés, des opérations, des matières ou des équipements moins dangereux; • c) mettre en œuvre des mesures de protection collective et réorganiser le travail; • d) utiliser des mesures de prévention administratives, y compris la formation; • e) utiliser des équipements de protection individuelle adéquats. • NOTE • Dans de nombreux pays, les exigences légales et autres exigences incluent la fourniture gratuite des • équipements de protection individuelle (EPI) aux travailleurs.
8 réalisation des activités opérationnelles • . • 8.1.4 Acquisition de biens et services • 8.1.4.1 Généralités • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus permettant de maîtriser l’acquisition des produits et services afin de garantir leur conformité au système de management de la S&ST.
8 réalisation des activités opérationnelles • 8.1.4.2 Intervenants extérieurs • L’organisme doit coordonner son (ses) processus d’acquisition de biens et services avec ses intervenants • extérieurs, pour identifier les dangers et pour évaluer et maîtriser les risques pour la SST dus: • a) aux activités et opérations des intervenants extérieurs ayant une incidence sur l’organisme; • b) aux activités et opérations de l’organisme ayant une incidence sur les travailleurs des intervenants • extérieurs; • c) aux activités et opérations des intervenants extérieurs ayant une incidence sur les autres parties • intéressées sur le lieu de travail. • L’organisme doit s’assurer que les exigences de son système de management de la SST sont remplies • par les intervenants extérieurs et leurs travailleurs. Le ou les processus d’acquisition de biens et • services de l’organisme doivent définir et appliquer des critères de santé et de sécurité au travail pour • la sélection des intervenants extérieurs. • NOTE • Il peut être utile d’inclure les critères de santé et de sécurité au travail pour la sélection des • intervenants extérieurs dans les documents contractuels.
8 réalisation des activités opérationnelles • 8.1.4.3 Externalisation • L’organisme doit s’assurer que les fonctions et processus externalisés sont maîtrisés. L’organisme doit • s’assurer que ses dispositions en matière d’externalisation sont cohérentes avec les exigences légales et autres exigences et avec l’atteinte des résultats escomptés du système de management de la SST. • Le type et le degré de maîtrise à appliquer à ces fonctions et processus doivent être définis au sein du système de management de la SST.
8 réalisation des activités opérationnelles • Préparation et réponse aux situations d’urgence • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour le(s) processus nécessaire(s) pour la préparation • et la réponse aux situations d’urgence potentielles, telles qu’identifiées en 6.1.2.1, incluant: • a) l’établissement d’une réponse planifiée aux situations d’urgence, y compris l’administration des premiers secours; • b) la formation à la réponse planifiée; • c) la réalisation périodique d’essais et d’exercices visant à évaluer la capacité de réaction telle que • planifiée; • d) l’évaluation des performances et, si nécessaire, la révision de la réponse planifiée, y compris après un essai et surtout après la survenue de situations d’urgence; • e) la communication et la fourniture d’informations pertinentes à tous les travailleurs sur leurs obligations et leurs responsabilités; • f) la communication d’informations pertinentes aux intervenants extérieurs, aux visiteurs, aux services d’urgence, aux autorités publiques et, selon le cas, aux communautés locales; • g) la prise en compte des besoins et des capacités de toutes les parties intéressées pertinentes et l’assurance de leur implication, selon le cas, dans l’élaboration de la réponse planifiée. • L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur le(s) processus et sur les plans de réponse aux situations d’urgence potentielles.
8 réalisation des activités opérationnelles • Les plans de préparation aux situations d’urgence peuvent concerner des événements d’origine naturelle, technique et humaine, se produisant au cours et en dehors des heures normales de travail.
La méthode de la maitrise des situations d’urgence La méthode Identification et analyse des SU Faire les préventions pourque les risques identifiés ne surviennent pas Prévoir ce que l’on fera le jour ou l’accident surviendra Formalisation des consignes et des procédures ( formation et sensibilisation) Test à blanc Accident Révisions des processus et consignes des SU
Exemple Activité de nettoyage Danger Renversemen t des produits chimique sur le sol Risque suffocation Situation Anormale Moyen de maitrise existant aucun Cotation Sup au seuil Risque significatif

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  • 1. Concepts de la qualité • Enjeux de la qualité: • Après la deuxième guerre mondiale, le développement industriel a connu une forte expansion inhérente à une demande toujours croissante
  • 2. Concepts de la qualité • Dans les années 70, de nouveaux acteurs économiques se développaient (japon, Taiwan, pays de l’est… ), les marchés commençaient à se saturer et les technologies de l’information ne cessaient d’évoluer.
  • 3. Concepts de la qualité • Dans le contexte économique actuel marqué par la mondialisation des échanges et l’évolution des exigences de plus en plus croissantes des marchés internes et externes, les entreprises nationales sont amenées à améliorer la qualité de leurs produits et services en vue de renforcer leur compétitivité. • Les entreprises se sont adaptées en adoptant des approches qualité de plus en plus sophistiquées et qui permettent de fournir des produits conformes aux attentes clients. Ces approches ont évolué à partir du contrôle final de conformité des produits dans les années 40, les méthodes statistiques dans les années 60, management qualité 80, et management qualité actuellement et qualité Totale. • La qualité totale est un mode de management d’un organisme, centré sur la qualité, basé sur la participation de tous ses membres et visant tous les membres de l’organisme.
  • 4. Les grandes étapes de la qualité *Inspection • Détection des défauts *Contrôle qualité • Contrôle de la qualité du produit final *Assurance qualité • Construction de la qualité tout au long du processus de production *Qualité totale • Gestion globale de la qualité: le management et tout les services.
  • 5. Concepts de la qualité • Les systèmes de normalisation L'ISO (Organisation Internationale de Normalisation) : Organisation non gouvernementale créée à Londres en 1947, le but de coordonner les normes industrielles et de faciliter les échanges internationaux, cette fédération regroupe 147 pays. Le correspondant Tunisien de l'ISO est l‘INNORPI.
  • 6. Concepts de la qualité • ISO = International Standardisation Organisation. Missions de l’ISO = développer des normes internationales, mondiales et les publier. • Chaque norme est définit par un nombre, Ainsi chaque norme mondiale à une équivalence Tunisienne. • ISO 9001 = NT110.21(2015) (système management qualité)
  • 7. Les normes • Les normes sont élaborées par des organismes dont les plus connus sont : • Au niveau international • - l’ISO (International Organization for Standardization) – 1947 ;
  • 8. Les normes • Au niveau européen • le CEN (Comité Européen de Normalisation) – 1961 ;
  • 9. Les normes • Au niveau français • - l’AFNOR (Association Française de Normalisation) ;
  • 10. Les normes • En Tunisie • L’institut National de Normalisation et de la Propriété Industrielle • Il est chargé de la normalisation, de la certification des produits et des systèmes qualité, de la promotion de la qualité et de la protection de la propriété industrielle.
  • 11. Qu’est ce qu’une norme? • Une norme est un document écrit, accessible au public ( mais il n’est pas gratuit, on doit acheter les normes). • Une norme désigne un ensemble de spécifications décrivant un objet, un être ou une manière d’opérer. Il en résulte un principe servant de règle et de référence technique. Facultative (contrairement à une réglementation qui est obligatoire), la norme est élaborée par un organisme reconnu, ISO, AFNOR, INNORPI après discussion et accord de toutes les parties. • Certaines sont rendues obligatoires par un texte réglementaire ou décret de loi, exemple: norme d’étiquetage
  • 12. Qu’est ce qu’une certification? • Certifier la qualité d'un produit, c'est attester sa conformité aux exigences d'une norme. • La certification est un élément clé du positionnement d'un produit par rapport à la concurrence. • La certification se fait par un organisme indépendant.
  • 13. Audit qualité • Un audit qualité est l'évaluation formelle, systématique et indépendante de la qualité d'un produit, d'un processus ou d'un système respecte les dispositions établies. Il permet d'identifier les écarts par rapport à un référentiel donné.
  • 14. Accréditation • L’accréditation est la reconnaissance formelle par un organisme indépendant ( généralement un organisme d’accréditation) qu’un organisme de certification opère conformément à des normes internationales ; il s’agit en quelques sorte de la certification d’un organisme de certification. • L’accréditation est la reconnaissance par un tiers de notre compétence technique
  • 15. Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Qualité: aptitude d’un ensemble de caractéristiques intrinsèque à satisfaire des exigences • Client: organisme ou personne qui reçoit un produit • Fournisseur : organisme ou personne qui procure un produit • Efficacité: niveau de réalisation des activités planifiées et d’obtention des résultats escomptés. • Efficience : rapport entre le résultat obtenu et les ressources utilisées. Capacité de produire un effet positif • Compétence : aptitude démontrée à mettre en œuvre des connaissances et savoir faire.
  • 16. Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Processus: ensemble d’activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie. • Produit: résultat d’un processus • Management: activités coordonnées pour orienter et contrôler un organisme • Management de la qualité: activités coordonnées permettant d’orienter et de contrôler un organisme en matière de qualité • Conformité: satisfaction d’exigence • Non-conformité: non satisfaction d’une exigence • Procédure: manière spécifiée d’effectuer une activité ou un processus
  • 17. Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Système: ensemble d’éléments corrélés ou interactif, • Capacité: aptitude d’un organisme, d’un système ou d’un processus à réaliser un produit, • Organisme: ensemble d’installations et de personnes avec des responsabilités, pouvoirs et relations, • Maitrise qualité: partie du management qualité axée sur la satisfaction des exigences pour la qualité, • Assurance qualité: partie du management qualité visant à donner confiance en ce que les exigences pour la qualité seront satisfaites,
  • 18. Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Amélioration de la qualité : partie du management qualité axée sur l’accroissement de la capacité à satisfaire aux exigences pour la qualité • Reclassement : modification de la classe d’un produit non conforme pour le rendre conforme à des exigences différentes de celles initialement spécifiées. • Dérogation(après production): autorisation d’utiliser ou de libérer un produit non conforme aux exigences spécifiées • Dérogation(avant production):autorisation de s’écarter des exigences spécifiées à l’origine pour un produit avant sa réalisation
  • 19. Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Vérification: confirmation par des preuves tangibles que les exigences spécifiées ont été satisfaites • Validation: confirmation par des preuves tangibles que les exigences pour une utilisation spécifique ou une application prévues ont été satisfaites • Correction: action visant à éliminer une non-conformité détectée • Action corrective: action visant à éliminer la cause d’une non- conformité • http://www.demarcheiso17025.com/analyse_iso17025.html
  • 20. Lexique Définitions Normalisées (Iso 9000) • Information documentée: information à maitriser et tenir à jour, ainsi que le support sur lequel elle figure. • Risque: effet de l’incertitude. • Danger : c’est la propriété ou capacité intrinsèque d’une substance d’un équipement , d’une méthode de causer un dommage pour la santé • Libération: Autorisation de procéder à l’étape suivante d’un processus. • Partie intéressée: Personne, ou une organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise. • Prestataire: Fournisseur, ou organisme qui procure un produit ou un service • Reprise: Action sur un produit ou un service non conforme pour le rendre conforme • Réparation: Action sur un produit ou service non conforme pour le rendre acceptable pour l’utilisation prévue
  • 21. Les notions transversales • La méthode Plan Do Check Act • Toutes les normes, permettant de construire un système de management, fonctionnent sous le mode du Plan Do Check Act (PDCA) inventé par W. Edwards Deming (1900-1993). • « Plan » indique l’étape de planification, c’est-à-dire l’identification des ressources nécessaires au projet, à l’activité. • « Do », indique l’étape de mise en œuvre de ce qui a été planifié. • « Check », indique l’étape de vérification de ce qui a été mis en œuvre par rapport à ce qui a été planifié. • « Act » indique l’étape de réaction, de validation, d’avancement ou de correction faisant suite à la vérification. Cette étape demande une réflexion, une évaluation, une formalisation de ce qui a été entrepris, une capitalisation de l’expérience avant de se lancer dans un nouveau « Plan Do Check Act ». • Traditionnellement, l’on représente la méthode Plan Do Check Act, sous forme d’une roue qui grimpe sur une pente, une cale contenant les expériences capitalisées et formalisées empêche la roue de dégringoler la pente et de perdre tous les acquis.
  • 22. La méthode Plan Do Check Act
  • 23. La notion de processus • L’approche processus, c’est-à-dire, voir et réfléchir à son entreprise en fonction des processus qui la composent, permet de simplifier et de faciliter l’analyse des forces et faiblesses, des • opportunités et menaces liées à l’entreprise. L’approche processus est un outil de management de l’organisation. • Pourquoi ? Tout simplement par la définition même d’un processus. • En effet, formaliser un processus, c’est : • décrire les activités, produits et services pour chaque type de clients, en partant de leurs attentes et besoins et allant jusqu’à la confirmation de leur satisfaction sur les produits et services rendus. • attribuer des ressources à chaque processus pour son fonctionnement optimal. • positionner des indicateurs adéquats ou autres méthodes de surveillance ou de performance pour suivre la bonne marche du processus et donc de l’organisation toute entière.
  • 24. Les différents processus • Dans toutes les organisations, on classe les processus en trois catégories : les processus métier, les processus support, les processus de management. • Les processus métiers. Ce sont les processus directement reliés à la mission et aux produits de l’organisation. Toutes les organisations fonctionnent donc sous forme de processus, c’est-à-dire sous forme d’activités successives ou concomitantes qui mènent à la production, à la fabrication et à la commercialisation des produits ou services, sans oublier le recyclage des produits. • L’on peut, pour mettre à jour ces processus métiers, partir des produits et services conçus, produits, fabriqués, livrés ou simplement vendus aux clients et « remonter » toutes les activités jusqu’à la commande client ou à la première interaction avec un prospect, pas encore client.
  • 25. Les différents processus • Les processus support, sont les processus qui fournissent les ressources (techniques, matérielles, humaines…) nécessaires à la réalisation des produits et services. • Les processus de management sont le ou les processus de pilotage de l’organisation.
  • 27. Système Management Intégré • Le système de management intégré désigne l’intégration des systèmes QSE . • Je regroupe le ménagement de la qualité, de l’environnement et de la santé et sécurité au travail en s’appuyant respectivement sur les normes ISO 9001, 14001et 45001 , il peut aussi intégrer d’autres systèmes de management tels que ISO 50001 et la sécurité des informations ISO27001. • Le SMI ne dispose pour le moment d’aucun référentiel propre c’est pourquoi il faut s’appuyer sur les différents référentiels qualités, sécurité et environnement .
  • 28. Système Management Intégré • La mise en œuvre d’un système de management QSE garantit la prise en compte de la dimension environnementale et sociale dans la recherche de la satisfaction client . • Il faut satisfaire le client mais pas à n’importe quel prix, il faut satisfaire le client mais en répondant aux exigences de la réglementation , en respectant l’environnement et dans un souci permanent de santé et sécurité des personnes au travail.
  • 29. Les avantages de l’intégration • Qualité satisfaction client QSE SMI • Environnement protection de l’environnement QSE SMI • Sécurité et santé protection du personnel QSE SMI • Des travailleurs
  • 30. Système Management Intégré • Le SMQ a été souvent le premier à être formalisé dans les entreprises, à partir du modèle de la norme ISO 9001 . • Une réglementation de plus en plus rigoureuse amènent les entreprises à prendre en compte de manière formelle la sécurité des personnes et le respect de l’environnement. • En plus les aspects sécurité et environnement sont de plus en plus fréquent dans les cahiers de charges.
  • 31. Les avantages de SMI QSE • 1)Optimiser les ressources • 2)Eviter les redondances notamment documentaires • 3)Assurer un équilibre permanent dans la prise de décision • 4)Faciliter l’appropriation du système par les collaborateurs • 5)Premier pas vers le développement durable.
  • 32. Les avantages de SMI QSE • 1) une seule équipe d’auditeur par exemple pour auditer en uen seule fois le SMI plutôt qu’au travers 3 audits • Réunir les 3 référentiels. • 2) éviter les redondances documentaires , pourquoi créer 3 manuels aux PI • 3) d’assurer un équilibre dans la prise de décision. On pourrait décider d’une action qui a un impact bénéfique pour domaine mais négatif sur un autre, chaque décision prise sous les 3 angles permet d’éviter ce risque
  • 33. Les avantages de SMI QSE • 4) faciliter l’appropriation du système par les collaborateurs , trop d’information n’aide pas forcement à l’implication. • 5) répondre aux besoins actuels sans compromettre les besoins des générations futures exemple: les quantités de fluor n’existent plus sur terre , l’utiliser d’une façon rationnelle pour les générations de futur • Exemple : essayer de trouver des solutions au lieu de l’utilisation du bois, le recyclage
  • 34. Les avantages de SMI QSE • La réflexion dans l’action à mettre en œuvre sera dans les trois cas associés à une étude de paramètres clés qui garantissent la conformité du produit mais aussi la sécurité du personnel et le respect de l’environnement les 5M ( diagramme d’ishikawa)( les causes et les effets qu’elles procurent). • (Matière, main d’œuvre , matériels, méthode, milieu) • Avec les 5M, on doit maitriser le processus de la qualité, sécurité et environnement. • On doit utiliser le brainstorming
  • 35. Les avantages de SMI QSE • Les systèmes de management Santé / sécurité et environnement sont très proche sur 2 aspects : • L’importance de la réglementation base fondamentale des SME et SMSST et la réglementation qualité. • L’analyse des risques qui va être réalisée de façon systématique en environnement et en sécurité. • Exemple le bruit
  • 36. Structure de haut niveau • Définit une structure unique des normes des systèmes de management • Représente plus de 30% des exigences communes entre les normes • Standardise la définition des concepts et vocabulaires utilisés dans les normes de management • Améliore la cohérence entre les normes ISO et facilité leur mise en œuvre en intégration.
  • 37. Les principes de Management qualité • 1- Orientation client • 2- leadership • 3- Implication du personnel • 4- Approche processus • 5- Amélioration • 6- Prise de décision fondée sur des preuves • 7- Management des relations avec les parties intéressées
  • 38. Les exigences • Exemple de quelques exigences de la norme ISO 9001(2015)
  • 39. Norme Exigence • 4.Contexte de l’organisme • 4.1 déterminer les enjeux internes et externes pertinents • Outil swot • Nos points forts: maitrise du procédé, nouvelles machines, connaissance de l’exigence client • Nos points faibles: culture HSE insuffisante, organisation incomplète, nombre insuffisant d’employer, formation sur les standards insuffisant. • Nos opportunités: croissance économique confirmée, situation politique stable, main d’œuvre qualifiée • Nos menaces: Pertes de compétences, nouveaux concurrents, forte dépendance du client
  • 40. Norme Exigence • 4.2 déterminer les parties intéressées qui sont pertinentes • On doit les identifiés puis les classifiés( Brainstorming) • Consommateur, client, banques, syndicat, partenaire d’une entreprise, utilisateurs finaux, actionnaire, fournisseur, concurrent,… • Matrice de mitchell( interet/pouvoir) (faible, pouvoir, fort, faible, intérêt, fort)
  • 41. Norme Exigence • 4.3 déterminer le domaine d’application du système de management • Exigence de l’information documentée • Raison sociale de l’entreprise et sites concernés • Les produits et services • Nombre d’employer • Chiffre d’affaire • Qu’est ce qu’on doit déployer pour la certification
  • 42. Norme Exigence • 4.4 système management et processus associés • types de processus (management, métier, support,…) • Carte du processus(nom, finalité, responsabilité, indicateurs, client/fournisseurs, élément d’entrée/sortie, ressource, risques, activités, documents liés)
  • 43. Norme Exigence • 5.Leadership • 5.1 Leadership et engagement • Orientation client(écoute, enquête, besoin, produit, service, satisfaction, réactivité, efficacité) • Responsabilité de la direction (assumer, établir des disposition, intégrer, sensibiliser, fournir, garantir climat convenable, soutenir les processus, promouvoir).
  • 44. Norme Exigence • 5.2 Politique qualité • 5.2.1 Etablissement( la direction à soutenir la stratégie de l’entreprise) • 5.2.2 Communication • Soutien de la stratégie • Fixer des objectifs qualités • Communiquée a tout les parties intéréssées
  • 45. Norme Exigence • 5.3 rôles, responsabilités et autorités • Responsable: la direction et pilotes de processus • Attribuer les responsabilités et autorités nécessaires pour : • Assurer la conformité du SMQ ainsi que son intégrité en cas de modification • Garantir l’efficacité des processus • Communiquer les responsabilités et les autorités attribuées au sein de l’entreprise • À travers ( organigramme, fiches de postes, procédures, processus, instruction de travail).
  • 46. Norme Exigence • 6. Planification • 6.1 Actions face aux risques (ISO propose un model d’appréciation et de traitement), ISO 31000(2018)(régie le management de risque) • Appréciation du risque • L’appréciation du risque est le processus global d’identification d’analyse et d’évaluation du risque • Identification du risque cette étape a pour objectif de dresser une liste exhaustive des risques basées sur les événements susceptibles de provoquer, de stimuler, d’empécher, de géner, d’accélerer ou de retarder l’atteinte des objectifs.
  • 47. Norme Exigence • 6. Planification • Analyse du risque fournit des données pour évaluer les risques et prendre la décision de les traiter ou non et permet de choisir les stratégies et méthodes de traitement les plus appropriées • Evaluation de risque • Le but de l’évaluation est d’aider les décideurs à déterminer les risques nécessitant un traitement et la priorité dans la mise en œuvre des traitements
  • 48. Norme Exigence • Traitement de risque • Fournit des données pour évaluer le risques et prendre la décision de les traiter ou non, et permet de choisir les stratégies et méthodes de traitement les plus appropriées • Eliminer (agir, sur la fréquence) • Atténuer ( agir sur la gravité) • Transférer ( assurance, sous traitance)
  • 49. Norme Exigence • 6 planification • 6.2 objectifs qualités • Les objectifs doivent être mesurable lorsqu’on mesure les objectifs , trois types d’informations sont nécessaires: • 1 la situation actuelle • 2 la situation qu’on souhaite avoir • 3 le temps nécessaire pour y arriver • Un système SMART
  • 50. Norme Exigence • 6.3 planification des modifications • Maitrise de la gestion du système documentaire • - harmoniser la présentation des documents qualité de mm type • - approuver avant leur diffusion les documents quant à leur adéquation • - réviser mettre à jour si nécessaire et approuver de nouveaux documents • Identifier la version en vigueur des documents • Assurer que les documents sont lisibles facilement identifiable et récupérables • Empêcher toute utilisation non intentionnelle de document périmés et les identifier de manière adéquate
  • 51. Norme Exigence • Procédures , décrivent les activités des processus • Instructions , décrivent les taches des processus • Formulaires, servent des supports aux enregistrements • Enregistrements, apportent la preuve du fonctionnement du SMQ
  • 52. Norme Exigence • 7 support • 7-1 ressources • 7-1-2 ressources humaines • Déterminer les ressources humaines nécessaires - identification des activités - dimensionnement des activités - détermination des profils • Mettre à disposition ces ressources - recrutement des collaborateurs - formation lors de la phase d’intégration - adaptation suivants les changements • Développer ces ressources -Accompagnement - Evaluation de la performance
  • 53. Norme Exigence • 7 support • 7-1 ressources • 7-1-3 infrastructures • Exemple • * locaux et facilités • *équipements et installations • *engin de manutention et transport • * logiciels et outils de communication • Action • * identification du besoin • *plan de manutention • *instruction de maintenance
  • 54. Norme Exigence • 7 support • 7-1-5 système de mesure • Ressources pour la mesure • -Fournir les ressources • -Maintenir les ressources • -Conserver les évidences • Traçabilité de la mesure • - certificat d’étalonnage, rapport de vérification • - surveiller la validité de l’étalonnage • - action corrective pour les mesures non conformes
  • 55. Norme Exigence • 7-2 compétences • Déterminer les compétences • -Polyvalence, multitache • -Capacité physique • -Dextérité • S’assurer de la compétence • -Formation théorique(basique) • -Expérience pratique( terrain) • -Retour d’expérience partagé • Action sur les compétences • -Evaluer les actions de formation • -Conserver les informations documentées
  • 56. Norme Exigence • 7.3 sensibilisation • Sensibiliser le personnel sur la: • - politique qualité • -objectifs qualités, et leurs contribution au SMQ • -l’effet positif de l’amélioration de la performance • -l’effet négatif des non conformités sur la satisfaction des clients • Sensibiliser le personnel lors de • -Formation • -Evaluation • -Réunion • -Document affiché
  • 57. Norme Exigence • 7.4 communication • Chaque entreprise peut faire son propre plan de communication • Politique qualité • Objectif qualité
  • 58. Norme Exigence • 7.5 informations documentées • Création( format, rédaction, codification, approbation, information, formation) • Maitrise( accès, utilisation, stockage, modification, conservation, élimination)
  • 59. Norme Exigence • 8. Réalisation • 8.1 Planification et réalisation opérationnelles • Planning de réalisation et maitrise • -Critère de jugement • -Ressources qualifiées • Exemple • -Planning de fabrication • -Fiche de réglage • -Cheklist verification • -Gamme de contrôle • -Accord de fabrication • -Parametrage informatique
  • 60. Norme Exigence • 8.2 exigences relatives aux produits et services • 8.2.1 Communication avec le client • - Procédure commercial( contrat, avenant) • - Traitement des réclamations • - Actions d’urgence(Mode dérogation) • 8.2.2 exigences produits et services • - exigences client • -exigences légales et réglementaires • 8.2.3 revue de l’exigence client • - qualification produit procédé • - gestion des modifications • - information documentée de la conformité • - communication des revues et résultats
  • 61. Norme Exigence • 8.3 conception et développement • 8.3.2 Planification de la conception et de développement • L’organisme doit avoir un processus de développement si ca fait parties de ses activités et il doit planifier cette phase avec prise en considération des : • - complexité du produit et service • - revues des étapes de conception et développement • - aspect vérification et validation • - ressources ( budgets, effectif, logiciel, technologie) • - responsabilités et autorités • - contribution et approbation client • - exigences du processus (interaction, communication)
  • 62. Norme Exigence • 8.3.3 Eléments d’entrée de la conception et de développement • Il doit prendre en considération les exigences : • - fonctionnelles et performance de produit et services • - retour d’expérience des produits et services similaire • - légales et réglementaires • - standard internes et client • - analyse des risques des défaillances • - clarté des données d’entrée sans ambiguité.
  • 63. Norme Exigence • 8.3.4 Maitriser de la conception et du développement • Afin d’assurer la correcte conception et développement produit et services, l’organisme doit réaliser un ensemble de contrôle • - résultats définis sont réalisés • - revues d’évaluation des résultats face aux exigences • - vérification(EE et ES) • - validation (ES et utilisation finale) • - suivi du plan d’action en cas de non conformité
  • 64. Norme Exigence • 8.3.6 Modification de la conception et de développement • L’organisme doit gérer les modifications , et démontrer les évidences suivantes: • -Demande de modifications • - Résultats des révisions (faisabilité) • - autorisation de modification (client et interne) • -actions de prévention et impact sur le produit
  • 65. Norme Exigence • 8.4 prestataire externes • 8.4.1 Maitrise des prestataires externes • La norme a changé le terme fournisseur par le prestataire externe, pour la réalisation de ses processus externes, produits, et services l’organisme peut avoir recours a des prestataires hors de son domaine d’activité • Exp: Fournisseur de MP • -sous traitant de fabrication • - prestataire de service informatique • - société de transport • - bureau de développement et conception
  • 66. Norme Exigence • 8.4.2 type et étendue de la maitrise • La norme encadre la relation client fournisseur en obligeant l’organisme à définir les contrôles nécessaires pour valider la conformité des produits et services livrés. • Exp: • (Sélection, suivi, évaluation, réévaluation) • L’organisme doit aussi mesurer l’efficacité de la prestation avant le commencement de l’activité et des résultats de performance.
  • 67. Norme Exigence • 8.4.3 informations à l’attention des prestataires externes • L’organisme doit communiquer des informations et exigences concernant : spécification techniques • -Critères de conformité • -Compétences nécessaires à la réalisation • -Exigence du SMQ en interaction • -Mesure de performance(indicateurs) • Tt ces informations doivent être communiquée avec le prestataire avant la réalisation de l’activité
  • 68. Norme Exigence • 8.5 production et prestataires de services • 8.5.1 généralités • L’organisme doit réaliser des produits et services dans des conditions contrôlées • Disposition d’un plan de control • Control dans les étapes planifiés • Validation du process • L’analyse du risque • Conserver des informations documentées
  • 69. Norme Exigence • 8.5.2 identification et traçabilité • L’identification doit être maitrisée dans toutes les étapes de la réalisation la traçabilité exige une identification unique doit être appliqué
  • 70. Norme Exigence • 8.5.3 propriété des clients ou des prestataires externes • L’organisme doit préserver les propriétés des clients et des prestataires externe et obligé de: • Identifier • Sauvegarder • Vérifier • Notifier si perte ou endommagement
  • 71. Norme Exigence • 8.5.5 activité après livraison • L’organisme doit satisfaire les exigences relatives à l’activité après vente: • Maintenance et entretien • Assistance informatique • Traitement des réclamations • Traitements des retours garantis
  • 72. Norme Exigence • 8.5.6 Maitrise des modifications • L’organisme doit passer en revue et maitriser les modifications relative à la production ou à la prestation de service dans une mesure suffisante pour assurer le maintien de la conformité aux exigences • -définir les spécificités de ce qui va être modifiée • -concevoir un plan d’action( tache, timing, responsabilité, autorité, budget, ressources) • -communication adaptés à l’empileur de la modification à l’attention des PI • - formation ou sensibilisation du personnel la relation avec les modifications
  • 73. Norme Exigence • 8.6 libération des produits et services • l’organisme doit assurer la conformité aux exigences avant la libération du produit et service • - réalisation de tout les contrôles aux étapes appropriées • - traçabilité assurée de toutes les étapes de libération • -conserver les informations documentées • -une dérogation du client ou d’une autorité compétentes est obligatoire en cas de non conformité
  • 74. Norme Exigence • 8.7 maitrise des éléments de sorties non conformes • L’organisme doit : • -Corriger la non-conformité • -Isoler la fourniture des produits et des services • -Informer le client • -Obtenir une autorisation d’acceptation par dérogation si c’est possible • (Les éléments non conformes doivent être identifiés et maitrisés et l’organisme doit les traiter d’une ou de plusieurs manières selon le cas).
  • 75. Norme Exigence • 9- Evaluation et performance • 9-1 surveillance, mesure, analyse et évaluation • L’organisme doit analyser et évaluer les données et informations appropriées issues de la surveillance et de la mesure. • Les résultats de l’analyse doivent être utilisés pour évaluer : • La conformité des produits et services • Le niveau de satisfaction des clients • La performance et l’efficacité du système de management de la qualité • L’efficacité des actions mises en œuvre face aux risques et opportunités • La performance des prestataires externes • Les audits internes et externes
  • 76. Norme Exigence • La Revue de direction • A des intervalles planifiés, la direction doit procéder à la revue de direction mis en place par l’organisme, afin d’assurer qu’il est toujours approprié, adéquat et efficace.
  • 77. Norme Exigence • Revue de direction : éléments d’entrées • A) état d’avancement des actions des revues de direction précédentes • B) modifications des enjeux externes et internes pertinents • C) les informations et tendances concernant : • Résultat des activités d’actualisation du système • Résultats de la surveillance et de la mesure • L’analyse des résultats des activités de vérification • Les NC et les actions correctives, résultats d’audit(internes et externes) • Inspections (réglementation , client) • Performances des prestataires externes • Revue des risques et opportunités et de l’efficacité des actions • Degré de réalisation des objectifs du management qualité • E) adéquation des ressources • F) toute situation d’urgence incident ou retrait et rappel • G)Informations pertinentes obtenues par le biais d’une communication externe et interne réclamations • H) opportunités d’amélioration continue.
  • 78. Norme Exigence • Revue de direction: Eléments de sorties • A) les décisions et les actions relatives aux opportunités d’amélioration continue • B) les éventuelles actualisations et changements à apporter au Management qualité , y compris les besoins en ressources ainsi que la révision de la politique et objectifs qualité.
  • 79. Norme Exigence • 10- Amélioration • -En cas de NC • Réagir à la non-conformité • Agir pour la maitriser et la corriger • Faire face aux conséquences • Evaluer la nécessité d’une Action corrective • Effectuant la revue de la non-conformité • Recherchant et analysant les causes de la non-conformité • Recherchant si des non-conformité similaires existent ou pourraient éventuellement se produire • Mettre en œuvre toutes les actions nécessaires • Examiner l’efficacité de toute action corrective
  • 80. Norme Exigence • -Amélioration continue • L’organisme doit améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du SMQ • La direction doit garantir que l’organisme améliore en continu l’efficacité de SMQ en moyen de : • La communication • La revue de direction • L’audit interne • L’analyse des résultats des activités de vérification • La validation • Actions correctives • L’actualisation du SMQ
  • 81. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • II- les outils et méthodes de la gestion de la qualité • Typologie des outils de la qualité • A) Pour analyser une performance • Carte de contrôle • B) Pour cadrer le pilotage • Roue de Deming • Méthode de Six sigma • C)Pour analyser un fonctionnement • Organigramme • D) Pour qualifier les causes des défauts et qualifier leur impact • Méthode des 5 pourquoi (diagramme d’ishikawa) • Diagramme de Pareto • E) Pour gérer les premières étapes d’une analyse • Brainstorming
  • 82. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • A) Pour analyser une performance • Carte de contrôle • Une carte de contrôle : est un outil qualité sert à maitriser les procéder de fabrication, une carte de contrôle permet d’arrêter un processus au bon moment, avant la fabrication des pièces non conformes. • Deux catégories • Graphiques pour variables quantitatives • Les variables quantitatives sont des mesures continues (poids, longueur, épaisseur, température, diamètre…). On vérifie sur le graphique que le caractère étudié est stable dans le temps. La taille de l'échantillon est généralement comprise entre 3 et 6. • Graphiques pour variables qualitatives • Dans le cas des variables qualitatives (% de défectueux, % de pannes, etc.). La taille de l'échantillon est habituellement de l'ordre de 50 ou 100.
  • 83. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • B) Pour cadrer le pilotage • Méthode de Six sigma • L’objectif est simple : satisfaire le client en ayant des process sans défaut avec des outils avancés. • La méthode Six Sigma se base sur une démarche fondée à la fois sur la voix du client (enquêtes…) et sur des données mesurables (par indicateurs) et fiables. Cette méthode est utilisée dans des démarches de réduction de la variabilité dans les processus de production (ou autre) et au niveau des produits et vise ainsi à améliorer la qualité globale du produit et des services. • Avoir un process six sigma signifie que l’écart entre la limite de spécification basse et la limite de spécification haute du client peut contenir six fois l’écart type (ou sigma) de la courbe de production du process.
  • 84. les outils et méthodes de la gestion de la qualité courbe Six sigma
  • 85. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • C)Pour analyser un fonctionnement • Organigramme • Un organigramme est un outil utilisé en qualité qui permet de visualiser de façon séquentielle et logique les actions à mener et les décisions à prendre pour atteindre un objectif défini. Il permet de décrire complètement une activité. Il est ainsi possible de mettre en évidence les éventuels gaspillages ou non-valeur ajoutée, dans une démarche d'amélioration continue.
  • 86. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • D)Pour qualifier les causes des défauts et qualifier leur impact • • Diagramme d’Ishikawa • Utilisez "la méthode des 5 pourquoi ?" le diagramme ishikawa pour détecter le problème • Main d'oeuvre : les collaborateurs, leurs compétences... • Matières : les matières concernées, la qualité... Pour une fabrication, les composants entrant dans l'élaboration du produit.. • Matériels : Les moyens de production, les équipements... • Méthodes : les techniques, les procédures, modes opératoires... • Milieu : l'environnement de travail, la concurrence...
  • 87. les outils et méthodes de la gestion de la qualité Diagramme d’Ishikawa
  • 88. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • Diagramme de Pareto • Les diagrammes Pareto qui permettent de classer les causes de problèmes par ordre d'importance et ainsi de visualiser les causes les plus gênantes. (20% des causes produisant 80% des effets)
  • 89. les outils et méthodes de la gestion de la qualité
  • 90. les outils et méthodes de la gestion de la qualité • E)Pour gérer les premières étapes d’une analyse • Brainstorming • Le brainstorming est un moyen pour les groupes dégénérer très rapidement un maximum d’idées en mettant profit la dynamique du groupe et la créativité des participants.
  • 91. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Structure de la norme ISO 14001(2015) • 1-Domaine d’application • 2- Références normatives • 3- Termes et définitions • 4- Contexte de l’organisme • 5- Leadership • 6- Planification • 7- Support • 8- Réalisation des activités opérationnelles • 9- Evaluation des performances du SMSDA • 10- Amélioration
  • 92. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Termes et définition • aspect environnemental (cause) • élément des activités, produits ou services d’un organisme (3.1.4) interagissant ou susceptible d’interactions avec l’environnement (3.2.1) • Impact environnemental • Modification de l’environnement , négative ou bénéfique , résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d’un organisme • Environnement • Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, les êtres humains et leurs interrelations
  • 93. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Cycle de vie • Phases consécutives et liées d’un système de produits ou service • Performance environnementale • Performance liée au management des aspects environnementaux • Condition environnemental • État ou caractéristique de l’environnement tel qu’il est déterminé à un moment donné • Activité (source)( conduite d’un automobile) • Aspect (cause)(consommation de carburant) • Impact( conséquence)( pollution atmosphérique) (contribution à l’épuisement des ressources
  • 94. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Définition • Le SME permet aux organismes d’établir les processus et les systèmes nécessaires à l’amélioration de la performance environnementale • * gérer les aspects environnementaux • * satisfaire aux obligations de conformité • * traiter les risques et opportunités
  • 95. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Pourquoi un SME • La pollution fait 9 millions de morts chaque année • Huit millions de tonnes de déchets plastiques déversées dans les océans chaque année • Les populations d’espèces vertébrées ont diminué de 60%
  • 96. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Mondialisation •Pollution environnemental • surconsommation des ressources •Mauvaise gestion des déchets •Changement climatique •Dégradation de l’ecosystème •Perte de la biodiversité Attentes sociales •Développement durable • transparence •Responsabilité Réglementations
  • 97. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Structure HLS • * l’analyse du contexte de l’organisme • * le leadership • * déterminer les risques et opportunités • * la planification préventive • * la planification de l’atteinte des objectifs • *planifier, mettre en œuvre et maitriser les processus • * simplification documentaire( minimum d’information documentée).
  • 98. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) 5 leadership 7-8 support et réalisation 9 évaluation 10 amélioration 6 Planification 4-1 enjeux internes et externes 4-2 Besoins et attentes des parties intéressées Résultats escomptés du SME 4- contexte de l’organisme 4-3 domaine d’application du SME
  • 99. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Contexte • Connaitre le contexte de l’organisme • * déterminer les EI et EE • * déterminer les PI et leurs attentes • * déterminer le DA du SME • Déterminer les risques et les opportunités • * vis-à-vis du contexte de l’organisme , SME et de l’atteinte des résultats escomptés • * vis-à-vis des effets indésirables • * vis-à-vis de l’amélioration continue
  • 100. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Enjeux • Lister les différents facteurs influençant l’environnement de l’entreprise • Extraire les tendances structurelles actuelles et futures et hiérarchiser les impacts positifs et négatifs associés pour l’entreprise • Faire ressortir les différents scénarios d’évolution de l’environnement • Les analyser pour définir les risques et opportunités les plus vraisemblables et les hiérarchiser • Outil swot • PESTEL
  • 101. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Economique Croissance Taux d’intérêt Pouvoir d’achat Social Education Style de vie santé Technologie Découverte de nouvelles technologie Transfert des technologies Législation Normes Droits des contrats Droit de travail Politique Stabilité Politique monétaire Politique fiscale Ecologie Meteo et climat Energie recyclage Entreprise et son marché P E S T E L
  • 102. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 4-2 Parties intéressées et leurs attentes • Définition : personne ou organisme qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencée ou s’estimer influencée par une décision ou une activité • Client • fournisseurs • Actionnaire • Prestataire externe • Distributeur
  • 103. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 4-3 domaine d’application • Quelles activités inclure/ exclure • Prise en compte de la perspective de cycle de vie • Domaine d’application du SME activités, produits, services maitrisables ou influençables • Il faut justifier les exclusions
  • 104. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Leadership • Approche par les risques et opportunités • Prise de hauteur des enjeux environnementaux qui favorise l’implication du top management • Leadership • Le rôle moteur de la direction devra être démontré et l’encadrement devra démontrer son leadership • Décliner le leadership à tout l’encadrement • Approche processus • Déterminer les processus du SME et leurs indicateurs du performance en lien avec les enjeux de l’organisme • Maitriser les processus en prenant en compte les risques et l’obtention de résultats • Un SME doit être aligné et cohérent avec les orientations stratégiques et managériales
  • 105. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 5-2 Politique environnemental • En lien avec la finalité et le contexte de l’entreprise et appropriées à ses aspects environnementaux • * comprends les engagements • - respect des obligations de conformité • - protection de l’environnement et prévention des pollutions • - amélioration continue • Fournissant un cadre pour les objectifs environnementaux • *tenue à jour sous forme d’information documentée • * communiquée au sein de l’organisme • * disponible pour les PI • *( il faut communiquer la politique à l’intérieur et à l’exterieur de l’organisme)
  • 106. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 5-3 rôle , responsabilité et autorité • - attribuer les responsabilités et les autorités • Attribuer responsabilité et autorité pour • - garantir la conformité du SME • - rendre compte à la direction de la performance du SME y compris la performance environnemental • - communiquer sur ces éléments au sein de l’organisme • (organigramme, descriptif de fonction, qui fait quoi)
  • 107. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6 risques et opportunités • 6-1-1 généralités: • * déterminer les risques et opportunités liés à ses aspects environnementaux et ses obligations de conformité , ses autres enjeux d’exigences • * publier les actions à mettre en œuvre face aux risque et opportunités , il faut prendre en compte les enjeux , le contexte, le domaine d’application les besoins et les attentes des PI • * identifier les situations d’urgences potentielles • *documenter ces informations
  • 108. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) 6-1-2 Aspects et impacts Il faut identifier tous les AE, y compris dans les conditions anormales et les situations d’urgence raisonnablement prévisible • Identifier et mettre à jour les aspects maitrisable et influençables de ses activités produits et services • Identifier les impacts • Hiérarchiser les aspects / impacts environnementaux significatifs • Prendre en compte les changements • Communiquer en interne sur les aspects • Tenir à jour les informations documentées • Toute cette analyse doit être effectuée dans une perspective de cycle de vie
  • 109. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-1-2 Aspects et Impacts • Le cycle de vie MP fabrica tion transport distribution Utilisation Fin de vie Le cycle de vie du produit RN Consommation d’énergie gestion de déchet Rejet atmosphériques bruit Stockage , énergie Déchet , emballage Pollution
  • 110. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Aspects environnementaux Déchets de fin de vie Eau , rejets eaux de process, consommation Air, transport fumée Énergie, consommation d’électricité, gaz (chauffage) Bruit Machines , transport Impacts environnementaux Pollution des sols, et des eaux Pollution des eaux diminution des ressources Détermination de la qualité de l’air, effet sur la santé, effet de serre Diminution des ressources énergétiques Nuisance sur le voisinage
  • 111. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) Impacts environnementaux Hiérarchisation importance maitrise sensibilité réglementation Indice d’impact 3 3 5 NC 45 Détermination des impacts environnementaux significatifs Détermination de seuil critiques
  • 112. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-1-3 obligation de conformité • De nombreux textes réglementaires existe au niveau national • Par thème : • Eau, air, déchets, produits chimiques • Une veille normative et réglementaire
  • 113. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-1-4 Planification des actions • Planifier d’entreprendre des actions pour traiter ses aspects significatifs, obligation de conformité , risques et opportunités • Planifier la manière d’intégrer et mettre en œuvre les actions dans les processus de SME ou d’autres processus métier et d’évaluer l’efficacité de ces actions • Prendre en compte les actions technologiques, commerciales et financières
  • 114. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 6-2 objectifs et actions • Objectifs smart • Politique qualité • AE • Enjeux risque et opportunité • Réglementation • Parties intéressées
  • 115. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • Programme environnemental • En cohérence avec notre objectif smart • Exp: • Réduction de consommation de papier • Réduction de consommation d’eau et d’electricité • Réduction de déchets solide à la source
  • 116. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 7-2 compétences • L’organisme doit assurer et développer les compétences nécessaires pour le SME • - l’expérience des collaborateurs • - la formation initiale • - la formation professionnelle • Afin de : • Garantir l’application des procédures • D’assurer la capacité de risques • Participer dans l’amélioration
  • 117. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 7-3 sensibilisation • Sensibilisation du personnel • Rôles de chacun dans l’efficacité • Aspects environnementaux significatifs • Implication dans la conformité aux exigences • Politique environnemental • Contribution à l’efficacité • Qui? • l’ensemble de personnels travaillant pour l’organisme ou sous son contrôle
  • 118. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 7-4 communication • Planifier, mettre en œuvre un processus de communication interne et externe • Quand? • Quel sujet? • Avec qui? • Comment? • Planifier le processus de communication en : • - tenant compte des obligations de conformité • - s’assurant de la fiabilité des informations environnementales • - communication sur les changements affectant le SME • - apportant des réponses aux communications pertinentes sur son SME • - toute information doit être maitrisé et documentée
  • 119. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 8-1 Maitrise opérationnelle • Maitriser le processus du SME • - Etablissant des critères opérationnels pour ces processus • - en mettant en œuvre ces critères pour éviter tout par rapport à la politique, aux objectifs environnementaux et aux obligations de conformité • - gérer les évolutions et modifications • - s’assurer que les processus externalisés soient maitrisés • - maitrisés les activités des sous traitants • - étudier la nécessité de fournir des informations sur les AES si jugé nécessaire (communication) • Toujours en prenant en compte le cycle de vie
  • 120. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 8-1 Qu’est –il nécessaire d’analyser et/ou documenter et sous quelle forme? • - trier les déchets: plastique, métallique, carton • -optimiser l’utilisation d’eau/ d’énergie dans les procédés de fabrication • - faire éliminer / traiter les déchets dangereux selon la réglementation • - maitriser les produits chimiques: stockage, manipulation, compatibilité, réception/ expédition • - Eco-gestes: éclairage, informatique, sanitaire, • - maitrise des rejets liquides et atmosphériques
  • 121. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 8-2 situations d’urgence • Comment éviter les accidents? et si ils arrivent comment réagir ? • On va faire des méthodes pour tester l’efficacité des procédures • Prévenir la survenue, réduire les conséquences • Répondre aux accidents réels et situations d’urgence pouvant avoir des impacts environnementaux
  • 122. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 9-1 surveillance, mesure, analyse, et évaluation • On mesure ce qu’il est nécessaire de mesurer • 1- ses opérations ayant un impacts environnementaux significatifs • 2- ses obligations de conformité • 3- l’avancement des objectifs environnementaux de l’organisme • On détermine: • Les méthodes de surveillance, de mesures, d’analyses et d’évaluation selon le cas pour assurer la validité des résultats • Les critères selon lesquels l’organisme évaluera sa performance environnemental au moyen d’indicateurs appropriés • Quand la surveillance et la mesure doivent être effectuées • Quand les résultats doivent être analysés et évalués
  • 123. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 9-2 Audit interne • Programme d’audit( procédure, compétences) • Résultats d’audit( écarts, observations) • Audit (compétent) • Calendrier • Activités, produits et services • SME • Réglementation • Exigences
  • 124. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 9-3 revue de direction • Objectifs • S’assurer que le SME est( adapté, efficace) • Evaluer les opportunités d’amélioration • Etudier les besoins de changements à apporter le SME • Caractéristiques • Menée par la direction a son plus haut niveau • Planifiée à intervalles réguliers • Documentation associée • Ordre de jour ( ou donnée d’entrée) • Compte rendu de revue de direction ( données de sortie) •
  • 125. Système management de l’environnement ISO 14001(2015) • 10-2 non-conformité et actions correctives • Identifier les non – conformités réagir et vérifier l’efficacité des : • - action immédiates pour maitriser et atténuer les impacts négatifs • - actions correctives si nécessaires • Le traitement des non-conformité inclut: • -Identification et analyse de ses causes • -Identification et mise en œuvre des actions adaptés à l’importance de l’impact • -Recherche si des non-conformité similaires existent ou pourraient se produire • -Evaluer l’efficacité des actions menées • Modifier le cas échéant le SME • Conserver les informations documentées sur les non conformités, actions curatives, correctives et leur efficacité.
  • 127. Sommaire • 1 Introduction • 2 les termes et définitions • 3 la norme pas à pas • 4 conclusion
  • 128. Qu’est ce que l’ISO 45001 • L’ISO a élaboré une norme qui aidera les organisations à améliorer la sécurité des travailleurs, à réduire les risques sur le lieu de travail et à créer des conditions de travail meilleures et plus sûres dans le monde entier.
  • 129. La SST au cœur des préoccupations • La conformité avec la présente norme sur les systèmes de management de la santé et la sécurité au travail (iso) n’exempte aucunement de toute responsabilité vis-à-vis d’obligations légales. • L’ISO 45001 (2018) a été élaboré dans l’optique d’être compatible avec les normes portant sur les systèmes de management ISO 9001(2015) et l’ISO 14001(2015), afin de faciliter leur intégration.
  • 130. Puis je intégrer ISO 45001 dans mon système de management existant • ISO 45001 partage une structure cadre HLS un texte de base et des termes et définitions identiques avec les normes de systèmes de management iso récemment révisées comme ISO 9001 et ISO 14001
  • 131. Santé • C’est l’absence de pathologie ou de maladie • Exemple :l’amiante constitue un risque pour la santé, car si vous inhalez de la poussière d’amiante, vous vous exposez à un cancer de poumon( une pathologie) à un moment ultérieur de votre vie ( peut être dans 10 ou 20 ans après que vous avez inhalé la poussière) • La santé ne concerne pas seulement la santé physique , mais aussi la santé psychologique ( par exemple, l’exposition à un stress intense peut entrainer une dépression nerveuse).
  • 132. Sécurité • L’absence de risque de blessure grave à la personne • Exemple : marcher sous une charge suspendue à une grue pendant une opération de levage est dangereux car des blessures graves ou la mort peuvent résulter de la chute de la charge. La sécurité est apportée par le fait de rester en dehors de la zone dangereuse.
  • 133. Principes de management de la SST • 1- Orientation client ( étend cette notion à l’ensemble des parties intéressées). • 2- leadership ( créer des conditions pour impliquer le personnel à atteindre les objectifs SST) • 3- Implication du personnel ( le SMSST n’est pas seulement l’affaire du responsable HSE, tous le personnel est impliqué activement) • 4- Approche processus ( le fonctionnement des activités se base sur les processus) • 5- Amélioration ( la roue de deming , on ne peut pas tout maitriser on doit prioriser , budget)) • 6- Prise de décision fondée sur des preuves( surveillance, mesure et analyse pour améliorer la performance de notre SST) • 7- Management des relations avec les parties intéressées ( prendre soins des prestataires, fournisseurs , sous traitant , etc…). • 8-la prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles ( le chef d’entreprise doit prendre les mesures necessaires pour assurer la sécurité et la protection des travailleurs , ces mesures comme des moyens adaptés une bonne organisation , conformément au code de travail et législation en vigueur )
  • 134. Principes de management de la SST • 9 - Respect des exigences légales et autres ( la norme iso 45001 impose à l’entreprise de respecter la législation et la réglementation applicable ainsi que les autres exigences auxquelles elle se conforme. • Cet engagement de conformité necessite dans un premier temps d’identifier les textes et les seuils applicables , puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. • En cas d’écarts réglementaires, il faut mettre en place un plan de mise en conformité et s’y conformer
  • 135. Les termes et définitions • partie intéressée (terme privilégié) • partie prenante (terme toléré) • personne ou organisme (3.1) qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé ou s’estimer influencé par une décision ou une activité
  • 136. Les termes et définitions • travailleur • personne effectuant un travail ou exerçant des activités en relation avec le travail qui sont sous le contrôle de l’organisme (3.1) • incluent la direction (3.12) et le personnel d’encadrement ou non.
  • 137. Les termes et définitions • participation • implication dans la prise de décision des travailleurs, quand ils existent. • Note 1 à l'article: La participation inclut l’implication de comités pour la santé et la sécurité et de représentants • consultation • recherche d’avis avant une prise de décision
  • 138. Les termes et définitions • lieu de travail • lieu sous le contrôle de l’organisme (3.1) où une personne doit se trouver ou se rendre pour son travail • Note 1 à l'article: Les responsabilités de l’organisme dans le cadre du système de management de la S&ST (3.11) • concernant le lieu de travail dépendent de son degré d’autorité sur le lieu de travail. • intervenant extérieur • organisme (3.1) externe fournissant des services à l’organisme conformément à des spécifications, • termes et conditions convenus • Note 1 à l'article: Les services peuvent comprendre, entre autres, des activités de construction.
  • 139. Les termes et définitions • exigences légales et autres exigences • exigences légales auxquelles un organisme (3.1) doit se conformer et autres exigences (3.8) auxquelles • un organisme doit ou choisit de se conformer
  • 140. Les termes et définitions • système de management de la santé et de la sécurité au travail • système de management de la S&ST • système de management (3.10) ou partie d’un système de management utilisé pour mettre en œuvre la politique de S&ST (3.15) • Note 1 à l'article: Les résultats escomptés du système de management de la S&ST sont d’éviter les traumatismes et pathologies (3.18) aux travailleurs (3.3) et de procurer des lieux de travail (3.6) sûrs et sains.
  • 141. Les termes et définitions • politique de santé et de sécurité au travail • politique de S&ST • politique (3.14) visant à éviter les traumatismes et pathologies (3.18) liés au travail chez les travailleurs et à procurer des lieux de travail sûrs et sains
  • 142. Les termes et définitions • risque pour la santé et la sécurité au travail • risque pour la S&ST • combinaison de la probabilité d’occurrence d’(un) événement(s) ou d’(une) exposition(s) dangereux liés au travail, et de la gravité des traumatismes et pathologies (3.18) pouvant être causés par l’(les) • événement(s) ou la(les) exposition(s)
  • 143. Les termes et définitions • opportunité pour la santé et la sécurité au travail • opportunité pour la S&ST • circonstance ou ensemble de circonstances susceptible de conduire à une amélioration de la performance • en S&ST (3.28)
  • 144. Les termes et définitions • information documentée • information devant être maîtrisée et tenue à jour par un organisme (3.1) ainsi que le support sur lequel elle figure • Note 1 à l'article: Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir de toute source.
  • 145. Les termes et définitions • procédure • manière spécifiée de réaliser une activité ou un processus • performance en santé et sécurité au travail • performance en S&ST • performance relative à l’effectivité/efficacité de la prévention des traumatismes et pathologies • chez les travailleurs et à la mise à disposition de lieux de travail sûrs et sains • externaliser, • passer un accord selon lequel un organisme (3.1) externe assure une partie de la fonction ou met en œuvre une partie du processus (3.25) d’un organisme
  • 146. Les termes et définitions • événement indésirable • événement résultant du travail ou se produisant pendant le travail et qui conduit ou peut conduire à des traumatismes et pathologies (3.18) • Note 1 à l'article: Un événement indésirable induisant des traumatismes et pathologies est parfois appelé «accident». • Note 2 à l'article: Un événement indésirable n’induisant aucun traumatisme ni aucune pathologie, mais ayant le potentiel de le faire, peut être appelé «incident», «presque accident» ou «situation dangereuse». • Note 3 à l'article: Bien qu’une ou plusieurs non-conformités (3.34) puissent être liées à un événement indésirable, • un événement indésirable peut également se produire en l’absence de non- conformité.
  • 147. Les termes et définitions • action corrective • action visant à éliminer la ou les causes d’une non-conformité (3.34) ou d’un événement indésirable (3.35) et à éviter qu’ils ne réapparaissent • La définition a été modifiée pour inclure la référence à un «événement indésirable». En effet, les événements indésirables sont un facteur essentiel dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail, or les activités nécessaires pour y remédier sont les mêmes que pour les non-conformités, à savoir des actions correctives.
  • 148. Les termes et définitions • objectif de S&ST • objectif (3.16) fixé par l’organisme (3.1) en vue d’obtenir des résultats concrets cohérents avec la politique de S&ST • traumatismes et pathologies • effets négatifs sur l’état physique, mental d’une personne • danger • source susceptible de causer traumatisme et pathologie (3.18) • Note 1 à l'article: Les dangers peuvent inclure les sources susceptibles de causer un dommage ou des situations dangereuses, ou des circonstances d’exposition potentielle conduisant à des traumatismes et pathologies.
  • 149. Contexte de l’organisme • Contexte de l’organisme • 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte • L’organisme doit déterminer les enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité, et qui influent sur sa capacité à atteindre le ou les résultats attendus de son système de management de la S&ST. • Enjeux externes • l’environnement culturel, social, politique, légal, financier, technologique, économique et • environnemental, ainsi que la concurrence sur les marchés au plan international, national, • régional ou local; • 2) l’arrivée de nouveaux concurrents, sous-traitants, intervenants extérieurs, fournisseurs, • partenaires et prestataires; l’introduction de nouvelles technologies, de nouvelles lois ainsi que • l’émergence de nouveaux métiers; • 3) de nouvelles connaissances sur les produits et leurs effets sur la santé et la sécurité;
  • 150. Contexte de l’organisme • Enjeux internes • les capacités, dans le sens de ressources, connaissances et compétences (par exemple, capital, temps, ressources humaines, process, systèmes et technologies); • 4) les systèmes d’information, les flux d’information et les processus de prise de décision • 5) l’introduction de nouveaux produits, matériaux, services, outils, logiciels, locaux et équipements;
  • 151. Contexte de l’organisme • 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et autres parties intéressées • les fournisseurs, les intervenants extérieurs et les sous-traitants; • les organisations de travailleurs (syndicats) • les propriétaires, les actionnaires, les clients, les visiteurs, les communautés locales, les voisins de l’organisme et le grand public; • les clients, les services médicaux et autres services de la communauté, la presse, les universités, les associations professionnelles et les organisations non gouvernementales (ONG); • les organismes de santé et de sécurité au travail, les spécialistes de la médecine du travail et de la sécurité au travail.
  • 152. Contexte de l’organisme • 4.3 Détermination du périmètre d’application du système de management de la S&ST • Un organisme a toute liberté et toute souplesse pour définir les limites et l’applicabilité du système de management de la S&ST. Les limites et l’applicabilité peuvent inclure l’ensemble de l’organisme ou une ou plusieurs parties spécifiques de l’organisme, à condition que la direction de cette partie de l’organisme ait un rôle, les responsabilités et l’autorité pour établir un système de management de la S&ST. • 4.4 Système de management de la S&ST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu un système de management de la S&ST, y compris les processus nécessaires et leurs interactions, en accord avec les exigences du présent document.
  • 153. Leadership et participation des travailleurs • 5.1 Leadership et engagement • La direction doit démontrer son leadership et engagement vis-à-vis du système de management de la S&ST. • Un moyen important pour la direction de démontrer son leadership consiste à encourager les travailleurs à signaler les événements indésirables, les dangers, les risques et opportunités, et à protéger les travailleurs d’éventuelles représailles, telles que des menaces de licenciement ou des sanctions disciplinaires, lorsqu’ils font de tels signalements.
  • 154. Leadership et participation des travailleurs • 5.2 Politique de SST • La politique de SST est un ensemble de principes formulés sous forme d’engagements dans lesquels la direction définit l’orientation à long terme de l’organisme pour l’appui à l’amélioration continue de sa performance en SST. • La politique de SST donne une orientation générale et fournit un cadre permettant à l’organisme de définir ses objectifs et de mener des actions afin d’obtenir les résultats escomptés du système de management de la SST.
  • 155. Leadership et participation des travailleurs • 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme • La direction doit s’assurer que les responsabilités et autorités des rôles pertinents définis dans le système de management de la SST sont attribuées et communiquées à tous les niveaux au sein de • l’organisme et tenues à jour sous la forme d’une information documentée. Les travailleurs, à chaque niveau de l’organisme, doivent assumer la responsabilité des éléments du système de management de la SST dont ils ont la charge.
  • 156. Leadership et participation des travailleurs • 5-4 Consultation et participation des travailleurs • La consultation implique une communication ascendante et descendante fondée sur le dialogue et l’échange. La consultation implique de fournir sans retard les informations nécessaires aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs, afin d’obtenir un retour éclairé qui devra être pris en considération par l’organisme avant de prendre une décision. • La participation permet aux travailleurs de contribuer aux processus de prise de décision pour l’évaluation de la performance en SST et les changements proposés.
  • 157. Planification • 6-1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités : • L’organisme doit tenir à jour des informations documentées sur les: • - risques et opportunités • - le processus et les actions nécessaires pour déterminer et traiter ses risques et opportunités à un niveau suffisant pour avoir l’assurance qu’ils sont réalisés comme prévu .
  • 158. Planification Etablissement du contexte Identification du risque Communication et concertation Analyse du risque Surveillance et revue Evaluer le risque Traiter le risque
  • 159. Planification • 6.1.2 Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités • 6.1.2.1 Identification des dangers • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus d’identification continue et proactive des dangers. Ce(s) processus doi(ven)t, sans toutefois s’y limiter, prendre en compte:
  • 160. Planification • a)l’organisation du travail, les facteurs sociaux (y compris la charge de travail, les heures de travail, • la maltraitance, le harcèlement et l’intimidation), le leadership et la culture de l’organisme; • b) les activités et situations habituelles et inhabituelles, y compris les dangers dus: • 1) aux infrastructures, équipements, matériaux, substances et conditions physiques du lieu de • travail; • 2) à la conception des produits et services, la recherche, le développement, les essais, la production, • l’assemblage, la construction, la prestation de services, la maintenance et la mise au rebut; • 3) aux facteurs humains; • 4) à la manière dont le travail est exécuté;
  • 161. Planification Danger Risque Pente sur le sol risque de glissade Objets stockés en hauteur et utilisation d’echelle risque de tomber et de se faire mal Utilisation des produits toxiques Risque pour les poumons
  • 162. Planification • les événements indésirables, internes ou externes à l’organisme, y compris les situations d’urgence, et leurs causes; • d) les situations d’urgence potentielles; • e) les personnes, y compris en prenant en considération: • 1) celles ayant accès au lieu de travail et leurs activités, dont les travailleurs, les intervenants extérieurs, les visiteurs et autres; • 2) celles se trouvant à proximité du lieu de travail qui peuvent être affectées par les activités de l’organisme; • 3) les travailleurs se trouvant sur un lieu qui n’est pas sous le contrôle direct de l’organisme;
  • 163. Planification • les autres aspects, y compris en prenant en considération: • 1) la conception des lieux de travail, des processus, des installations, des machines/équipements, • des procédures de travail et de l’organisation du travail, y compris leur adaptation aux besoins • et aux aptitudes des travailleurs concernés; • 2) les situations survenant à proximité du lieu de travail suite à des activités de travail sous le • contrôle de l’organisme; • 3) les situations non maîtrisées par l’organisme et survenant à proximité du lieu de travail qui • pourraient provoquer des traumatismes et pathologies chez les personnes présentes sur le lieu • de travail; • g) les modifications réelles ou envisagées de l’organisation, des opérations, des processus, des • activités et du système de management de la SST
  • 164. Planification • 6.1.2.2 Évaluation des risques pour la SST et des autres risques liés au système de management de la SST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour: • évaluer les risques pour la SST résultant des dangers identifiés, en prenant en compte • l’effectivité/efficacité des mesures de prévention existantes; • et la tenue à jour du système de management de la SST. • La (les) méthode(s) ainsi que les critères d’évaluation des risques pour la SST doivent être définis par l’organisme en fonction de leur domaine d’application, de leur nature et du moment, afin de s’assurer qu’ils sont proactifs plutôt que réactifs et appliqués de façon systématique. • Des informations documentées sur la (les) méthode(s) ainsi que sur les critères doivent être tenues à jour et conservées.
  • 165. Planification • 6.1.2.3 Évaluation des opportunités pour la SST et des autres opportunités liées au système de management de la SST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour évaluer: • - les opportunités pour la SST visant à améliorer la performance en SST, en prenant en compte les changements prévus dans l’organisme • - les opportunités d’adapter le travail, l’organisation du travail et l’environnement de travail aux travailleurs; • - les opportunités d’élimination des dangers et de réduction des risques pour la SST;
  • 166. Planification Danger Risque Gravité Fréquence Score du risque Evaluation du risque Moyen de maitrise
  • 167. Planification • 6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour: • a) déterminer les exigences légales et autres exigences actualisées qui sont applicables à ses dangers, • à ses risques pour la S&ST et à son système de management de la S&ST et y avoir accès; • b) déterminer comment ces exigences légales et autres exigences s’appliquent à l’organisme et ce sur • quoi il est nécessaire de communiquer; • c) prendre en compte ces exigences légales et autres exigences dans l’établissement, la mise en œuvre, • la tenue à jour et l’amélioration continue de son système de management de la S&ST. • L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur ses exigences légales et • autres exigences et s’assurer qu’elles sont mises à jour et tiennent compte des éventuels changements.
  • 169. Planification • 6.1.4 Planification des actions • L’organisme doit planifier: • a) les actions à mettre en œuvre: • 1) face aux risques et opportunités • 2) pour répondre aux exigences légales et autres exigences • 3) pour anticiper ou faire face aux situations d’urgence • b) la manière: • 1) d’intégrer et de mettre en œuvre ces actions au sein des processus du système de management • de la SST ou des autres processus métiers; 2) d’évaluer l’effectivité/efficacité de ces actions. • L’organisme doit prendre en compte la hiérarchie des mesures de prévention et les éléments • de sortie du système de management de la SST dans la planification de ses actions. • Lors de la planification de ses actions, l’organisme doit prendre en considération les bonnes pratiques, • les solutions technologiques et les conditions financières, économiques et de fonctionnement.
  • 170. Planification • 6.2 Objectifs de SST et planification des actions pour les atteindre • 6.2.1 Objectifs de SST • L’organisme doit établir des objectifs de S&ST aux fonctions et niveaux concernés, pour tenir à jour et • améliorer en continu le système de management de la S&ST et la performance en SST • Les objectifs de SST doivent: • a) être en cohérence avec la politique de SST; • b) être mesurables (si réalisable) ou évaluables en termes de performances; • c) prendre en compte: • 1) les exigences applicables; • 2) les résultats de l’évaluation des risques et opportunités • 3) les résultats de la consultation des travailleurs et, quand ils existent, des représentants • des travailleurs; • d) être surveillés; • e) être communiqués; • f) être mis à jour au besoin.
  • 171. Planification Parties intéressées Analyse du risque Exigence Objectifs de SST ( déclinaison des objectifs au sein des différents processus et activités)
  • 172. Planification • 6.2.2 Planification pour l’atteinte des objectifs de SST • Lorsque l’organisme planifie la façon dont ses objectifs de SST seront atteints, il doit déterminer: • a) ce qui sera fait; • b) les ressources qui seront nécessaires; • c) qui sera responsable; • d) les échéances; • e) la façon dont les résultats seront évalués, y compris les indicateurs de surveillance; • f) comment les actions permettant d’atteindre les objectifs de SST seront intégrées dans les • processus métiers de l’organisme. • L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur les objectifs de SST et les plans d’actions pour les atteindre.
  • 173. 7 support • 7-1 ressources • L’organisme doit identifier et fournir les ressources nécessaires à l’etablissement , la mise en œuvre , la tenue à jour et l’amélioration continue du système de management de la SST
  • 174. 7 support • 7-2 compétences • L’organisme doit assurer que les travailleurs sont compétents ( y compris dans leur capacité à identifier les dangers) sur la base d’une formation initiale, ou professionnelle ou d’une expérience appropriées. ( connaissance, attitude, formation, expérience).
  • 175. 7 support • 7-3 sensibilisation / prise de conscience • a)la politique de SST et des objectifs de SST; • b) l’importance de leur contribution à l’effectivité/efficacité du système de management de la SST, y compris aux effets bénéfiques d’une amélioration des performances en SST; • c) répercussions et conséquences potentielles d’un non-respect des exigences du système de management de la SST; • d) événements indésirables et des résultats des analyses qui les concernent; • e) dangers, risques pour la SST et actions décidées qui les concernent; • f) la capacité d’exercer leur droit de retrait face à des situations de travail dont ils estiment qu’elles présentent un danger grave et imminent pour leur vie ou leur santé, et des dispositions qui les protègent de conséquences indues lorsqu’ils le font.
  • 176. 7- support • 7.4 Communication • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour le(s) processus nécessaire(s) pour les besoins de communication interne et externe pertinents pour le système de management de la SST, y compris en déterminant: • a) sur quels sujets communiquer; • b) à quels moments communiquer; • c) avec qui communiquer:
  • 177. 7 support • 7.5 Informations documentées • Le système de management de la SST de l’organisme doit inclure: • a) les informations documentées exigées par le présent document; • b) les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’effectivité/efficacité du système de management de la SST.
  • 178. 8 réalisation des activités opérationnelles • 8.1.2 Élimination des dangers et réduction des risques pour la S&ST • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus pour l’élimination des • dangers et la réduction des risques pour la S&ST en utilisant la hiérarchie des mesures de prévention • suivante: • a) éliminer le danger; • b) substituer par des procédés, des opérations, des matières ou des équipements moins dangereux; • c) mettre en œuvre des mesures de protection collective et réorganiser le travail; • d) utiliser des mesures de prévention administratives, y compris la formation; • e) utiliser des équipements de protection individuelle adéquats. • NOTE • Dans de nombreux pays, les exigences légales et autres exigences incluent la fourniture gratuite des • équipements de protection individuelle (EPI) aux travailleurs.
  • 179. 8 réalisation des activités opérationnelles • . • 8.1.4 Acquisition de biens et services • 8.1.4.1 Généralités • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour un (des) processus permettant de maîtriser l’acquisition des produits et services afin de garantir leur conformité au système de management de la S&ST.
  • 180. 8 réalisation des activités opérationnelles • 8.1.4.2 Intervenants extérieurs • L’organisme doit coordonner son (ses) processus d’acquisition de biens et services avec ses intervenants • extérieurs, pour identifier les dangers et pour évaluer et maîtriser les risques pour la SST dus: • a) aux activités et opérations des intervenants extérieurs ayant une incidence sur l’organisme; • b) aux activités et opérations de l’organisme ayant une incidence sur les travailleurs des intervenants • extérieurs; • c) aux activités et opérations des intervenants extérieurs ayant une incidence sur les autres parties • intéressées sur le lieu de travail. • L’organisme doit s’assurer que les exigences de son système de management de la SST sont remplies • par les intervenants extérieurs et leurs travailleurs. Le ou les processus d’acquisition de biens et • services de l’organisme doivent définir et appliquer des critères de santé et de sécurité au travail pour • la sélection des intervenants extérieurs. • NOTE • Il peut être utile d’inclure les critères de santé et de sécurité au travail pour la sélection des • intervenants extérieurs dans les documents contractuels.
  • 181. 8 réalisation des activités opérationnelles • 8.1.4.3 Externalisation • L’organisme doit s’assurer que les fonctions et processus externalisés sont maîtrisés. L’organisme doit • s’assurer que ses dispositions en matière d’externalisation sont cohérentes avec les exigences légales et autres exigences et avec l’atteinte des résultats escomptés du système de management de la SST. • Le type et le degré de maîtrise à appliquer à ces fonctions et processus doivent être définis au sein du système de management de la SST.
  • 182. 8 réalisation des activités opérationnelles • Préparation et réponse aux situations d’urgence • L’organisme doit établir, mettre en œuvre et tenir à jour le(s) processus nécessaire(s) pour la préparation • et la réponse aux situations d’urgence potentielles, telles qu’identifiées en 6.1.2.1, incluant: • a) l’établissement d’une réponse planifiée aux situations d’urgence, y compris l’administration des premiers secours; • b) la formation à la réponse planifiée; • c) la réalisation périodique d’essais et d’exercices visant à évaluer la capacité de réaction telle que • planifiée; • d) l’évaluation des performances et, si nécessaire, la révision de la réponse planifiée, y compris après un essai et surtout après la survenue de situations d’urgence; • e) la communication et la fourniture d’informations pertinentes à tous les travailleurs sur leurs obligations et leurs responsabilités; • f) la communication d’informations pertinentes aux intervenants extérieurs, aux visiteurs, aux services d’urgence, aux autorités publiques et, selon le cas, aux communautés locales; • g) la prise en compte des besoins et des capacités de toutes les parties intéressées pertinentes et l’assurance de leur implication, selon le cas, dans l’élaboration de la réponse planifiée. • L’organisme doit tenir à jour et conserver des informations documentées sur le(s) processus et sur les plans de réponse aux situations d’urgence potentielles.
  • 183. 8 réalisation des activités opérationnelles • Les plans de préparation aux situations d’urgence peuvent concerner des événements d’origine naturelle, technique et humaine, se produisant au cours et en dehors des heures normales de travail.
  • 184. La méthode de la maitrise des situations d’urgence La méthode Identification et analyse des SU Faire les préventions pourque les risques identifiés ne surviennent pas Prévoir ce que l’on fera le jour ou l’accident surviendra Formalisation des consignes et des procédures ( formation et sensibilisation) Test à blanc Accident Révisions des processus et consignes des SU
  • 185. Exemple Activité de nettoyage Danger Renversemen t des produits chimique sur le sol Risque suffocation Situation Anormale Moyen de maitrise existant aucun Cotation Sup au seuil Risque significatif