Le savoir traditionnel et la cybercartographie

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GéoConnexions, une initiative nationale dirigée par Ressources naturelles Canada (RNCan), invite le public a apprendre avantage sur les standards qui favorisent la consultation, l’utilisation et le partage en ligne des données géospatiales. Depuis 2010, GéoConnexions a élaboré une série de ressources (guides, procédures et manuels) qui facilite l’accès à l’information géospatiale ainsi que l’utilisation de cette dernière.

Ce webinaire présente les résultats d’une subvention de développement, en partenariat avec le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) : « Mapping the Legal and Policy Boundaries of Digital Cartography », dirigée par Dr. R. Fraser Taylor du Geomatics and Cartographic Research Centre (GCRC) de l’Université de Carleton, et Dr. Teresa Scassa, du Centre de recherche en droit, technologie et société, de la faculté de droit de l’Université d’Ottawa, en collaboration avec la Clinique d’intérêt public et de politique d’internet du Canada (CIPPIC) et GéoConnexions.

Vous apprendrez davantage sur les sujets suivants :
· Le savoir traditionnel et la cybercartographie;
· Les complexités de la propriété intellectuelle et le savoir traditionnel;
· Les défis et les solutions possibles en matière de droit occidental et de savoir traditionnel;
· Le rôle des collaborations en cybercartographie dans les régions nordiques.

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Le savoir traditionnel et la cybercartographie

  1. 1. 16 Le savoir traditionnel et la cybercartographie Teresa Scassa D. R. Fraser Taylor Centre de recherche en Centre de recherche en géomatique droit, technologie et société et en cartographie (GCRC). Université d’Ottawa Université Carleton Webinaire présenté par: Tracey P. Lauriault National Institute for Regional and Spatial Analysis National University of Ireland, Maynooth
  2. 2. • Aperçu Cette présentation découle d’un projet de développement du partenariat financé par le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) : Délimiter les frontières juridiques de la cartographie numérique Projet interdisciplinaire d’exploration de la relation entre les normes juridiques et la pratique de la cartographie numérique Fait partie du thème de la loi, la société et la cartographie (Law, Society and Cartography) du Centre de recherche en géomatique et en cartographie • • • https://gcrc.carleton.ca/confluence/display/GCRCWEB/Mapping+the+Legal+and+Policy+Boundaries+ of+Digital+Cartography 13
  3. 3. Partenaires du projet Centre de recherche en géomatique et en cartographie • Chef de projet : D. R. Fraser Taylor, Ph. D. Géomatique • Boursière postdoctorale : Tracey P. Lauriault, Ph. D. • Directeur technique du GCRC : Amos Hayes Partenaires : GéoConnexions, Ressources naturelles (RNCan) • David Harper, directeur • Ann Martin, directrice • Paula McLeod • Simon Riopelle • Nadia Eckardt Centre de recherche en droit, technologie et société • Coparticipante : Teresa Scassa, Ph. D. • Partenaires - Michael Geist, Ph. D. - Chidi Oguamanam, Ph. D. - Elizabeth Judge, Ph. D. - David Fewer, Clinique d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada (CIPPIC) 14
  4. 4. 15 Objectifs • • • Améliorer la compréhension des enjeux sociaux, juridiques et politiques dans le contexte du système juridique canadien, en ce qui attrait en particulier aux collectivités du Nord canadien qui sont touchées. Accorder la priorité à l’élaboration de lois et de politiques nationales, dans un contexte clairement centré sur les développements à l’échelle internationale. Contribuer à de meilleures stratégies et politiques publiques pour la cartographie du Canada en général, et du Nord canadien en particulier.
  5. 5. 17 Cybercartographie La cybercartographie est une notion théorique proposée par D. R. Fraser Taylor (1997, 2003). Il s’agit de l’organisation, de la présentation, de l’analyse et de la communication d’information géoréférencée sur une gamme de sujets d’intérêts et d’utilité pour la société dans un format multidisciplinaire, multisensoriel, multimédia, dynamique et interactif. La cybercartographie offre la possibilité de repenser en profondeur la manière dont les cartes sont créées, notamment leur conception, leur production, leur diffusion et leur utilisation sur Internet.
  6. 6. 18 Atlas cybercartographique • • Le produit central, l’atlas cybercartographique, est perçu comme le point culminant d’une approche holistique où la cartographie à titre de processus et l’atlas à titre de produit sont poussés au-delà de leurs paramètres traditionnels. Approche ascendante interactive du processus décisionnel concernant le savoir traditionnel, la manière de l’inclure et de le représenter et de déterminer comment il est protégé.
  7. 7. sikuatlas.ca 19
  8. 8. Atlas cybercartographiques du savoir nordique et autochtone Atlas Cybercartographic des Perspectives autochtones et des savoirs (Région des Grands lacs et du SaintLaurent) Inuit (Siku) Sea Ice Use and Occupancy Project L’atlas de la baie de l’Arctique Vu du Nord Atlas du traité du Lac Huron Atlas des nom de lieux dans la région de Kitikmeot https://gcrc.carleton.ca/confluence/display/GCRCWEB/Atlases 20
  9. 9. Contexte –Atlas nordiques • • • 21 Le changement climatique et la fonte des glaces marines signifient que les territoires nordiques sont perçus comme de nouvelles terres à défricher pour l’exploitation des ressources. L’intérêt accru pour l’exploitation des ressources a ranimé le sentiment d’urgence quant au règlement des revendications en matière de souveraineté par les États nordiques. Les habitants du Nord ont leurs propres revendications en matière de souveraineté; l’intérêt accru pour les territoires nordiques peut entraîner la remise en question de certaines valeurs traditionnelles ou certains modes de vie.
  10. 10. 22 Savoir traditionnel • • • • Le savoir traditionnel est reconnu dans les traités internationaux. Beaucoup de débat à l’échelle internationale sur la manière de protéger ce savoir (OMPI, OMC, Convention des Nations Unies sur la diversité biologique). Le savoir traditionnel est produit par le truchement d’un processus d’interactions entre les membres d’une collectivité. Il n’y a pas d’« auteur » unique.
  11. 11. 23 Savoir traditionnel • • • Le savoir traditionnel est vaste. En voici des exemples : • • • • Connaissance de la terre, des plantes et des animaux; Connaissance des phénomènes naturels; Connaissance des cultures; Chants, contes, musiques, et autres expressions de la créativité. Le savoir traditionnel, fréquemment transmis grâce à la tradition orale. Il n’est pas statique ni nécessairement ancien.
  12. 12. 24 Atlas du GCRC - ISIUOP Inuit Sea Ice Use and Occupancy Project (ISIUOP) : Enquête sur l’importance, l’utilisation et la connaissance de la glace marine du point de vue des collectivités nordiques et des experts inuits (http://sikuatlas.ca/index.html)
  13. 13. 25
  14. 14. Le savoir traditionnel et la cartographie numérique • • 26 Il y a un lien étroit entre bien des Autochtones et leurs terres ou territoires, ce qui signifie qu’il y a beaucoup de savoir traditionnel doté d’une dimension géographique. Bien des types de connaissances traditionnelles peuvent être exprimés par la cybercartographie : • • • • Changements du climat et de l’environnement (actuels; passés, caractéristiques); Relation entre les habitants et la terre; Toponymes (noms de lieux); Orientation (sentiers et parcours).
  15. 15. 27 Atlas du GCRC– Arctic Bay Une carte auditive interactive des toponymes de la région de la baie de l’Arctique en inuktitut (http://arcticbayatlas.ca)
  16. 16. Cybercartographie et savoir traditionnel • Trois principaux objectifs motivent les projets de cybercartographie qui touchent le savoir traditionnel : • • • • Tisser des liens de collaboration; Création sans exploitation; Prévoir et atténuer les emplois abusifs éventuels de l’information cartographiée. Le rôle de la loi dans chacun est pris en compte. 28
  17. 17. Relations axées sur la collaboration 29 • Importance d’atténuer la nature éventuellement exploitante • • • de la recherche. Des obligations normatives sont apparues en droit international concernant le consentement préalable en connaissance de cause, ainsi que l’accès et le partage des avantages (dans le contexte de l’utilisation des ressources génétiques) [du Protocole de Nagoya jusqu’à la Convention sur la diversité biologique en 2011]. Fondées sur les principes d’équité et de justice. Les accords négociés devraient inclure la conception et la réalisation de recherches et le respect du savoir traditionnel.
  18. 18. Relations axées sur la collaboration • Au Nunavut, le contexte normatif inclut : • • • Les obligations de se conformer à la Loi sur les scientifiques (pour toutes les recherches scientifiques sauf la recherche sur la faune); L’Institut de recherches du Nunavut (IRN) est responsable d’octroyer des licences de recherche en vertu de la Loi sur les scientifiques (y compris la recherche touchant au savoir traditionnel); La Loi sur la conservation de la faune crée un régime d’octroi de licence distinct pour la recherche sur la faune. 30
  19. 19. Relations axées sur la collaboration • • Les chercheurs universitaires doivent aussi se conformer aux obligations normatives aux termes des politiques d’éthique des organismes/universités qui leur allouent le financement. Au Canada, c’est l’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) qui a été retravaillé récemment en ce qui a trait à la recherche portant sur les Premières Nations, les Inuits et les Métis du Canada. 31
  20. 20. 32 Relations axées sur la collaboration • L’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) exige : • • • L’établissement d’une relation de confiance mutuelle; La nécessité d’obtenir le consentement adéquat pour l’utilisation du savoir traditionnel; La nécessité d’élaborer des mesures de protection et des protocoles adéquats au sujet de la communication de cette information.
  21. 21. Relations axées sur la collaboration • L’Institut de recherches du Nunavut (IRN) encourage aussi les chercheurs à collaborer avec les collectivités dans la conception des projets de recherche, et a publié un guide sur l’établissement de relations adéquates dans le cadre des recherches. 33
  22. 22. 34 Relations axées sur la collaboration • L’Inuit Tapiriit Kanatami (ITK) a créé une plateforme de Traitement des demandes recherche : de recherche Priorités de recherche spécifiques des Inuits Rendre les ressources propres aux Inuits disponible Pratiques exemplaires dans la gestion de l’information Développer les question de recherche Poser de nouvelles questions de recherche Entreposer / Archiver l’information Partager les résultats Planifier Terminologie Principes des connaissaces Inuites et du cadre conceptuel Politique de recherche globale Collecter des données Système de gestion de l’information Inuit intégré La mobilisation des connaissances Vérifier l’information Priorités de recherche spécifique aux Inuits, des processus et des Donnée d’entrée protocoles Analyser l’information https://www.itk.ca/ L'éthique, le consentement et les considérations juridiques Pratiques exemplaires dans les méthodes de recherche
  23. 23. • Relations axées sur la collaboration Le Comité de gouvernance sur l’information des Premières Nations a produit un rapport intitulé : Propriété, contrôle, accès et possession (PCAP) ou l’autodétermination appliquée à la recherche. • • Établit les principes qui guident la conduite de la recherche dans les collectivités des Premières Nations de manière respectueuse de ces collectivités. Les Inuits envisagent actuellement d’adopter ces principes. 36
  24. 24. 37 Relations axées sur la collaboration • Propriété, contrôle, accès et possession (PCAP) : P – Les collectivités ont le droit de possession et de contrôle du savoir traditionnel; C – Nécessité d’inclure les collectivités dans la conception de la recherche et la recherche doit contribuer à renforcer les collectivités; A – Droits d’avoir accès aux résultats de recherche; P – Droits de posséder les données de recherche.
  25. 25. 38
  26. 26. Relations axées sur la • En résumé collaboration • • • Certaines contraintes normatives sont imposées aux chercheurs qui travaillent dans les collectivités autochtones. Qu’il s’agisse de celles qui se trouvent dans le droit international, le droit canadien ou les politiques sur l’éthique en matière de la recherche Les normes poussent les chercheurs à bâtir des relations réciproques et de collaboration fondées sur la confiance, le consentement, l’inclusion et le contrôle. 39
  27. 27. 40 Création sans exploitation • L’histoire de l’utilisation du savoir traditionnel est parsemée d’exemples d’emplois abusifs et d’exploitation. • Dans le contexte du savoir traditionnel en matière de géographie, cela peut inclure : • • • L’utilisation du savoir traditionnel aux seules fins d’atteindre les objectifs du chercheur; L’exploitation commerciale du savoir traditionnel sans autorisation, reconnaissance ou compensation; L’utilisation par d’autres de l’information à leurs propres fins.
  28. 28. 41 Création sans exploitation • L’établissement de liens de collaboration est un élément clé. • On doit aussi accorder de l’attention à d’autres enjeux. • Le savoir traditionnel et les régimes de propriété intellectuelle forment une piètre adéquation.
  29. 29. Création sans exploitation • • • • 42 Les cartes sont des « ouvrages » protégés par les droits d’auteur. Dans le cas d’une carte, le droit d’auteur est accordé à son créateur. Il se peut que ce modèle de possession de la PI dans le cas des atlas numériques ne soit pas cohérent avec les attentes de toutes les parties prenantes du projet. Les questions touchant la garde, le contrôle, l’accès et l’utilisation doivent être réglées par les parties.
  30. 30. 43 Création sans exploitation • • La scène juridique internationale accorde beaucoup d’attention au savoir traditionnel, mais il y a plus d’incertitude quant à la manière dont les tribunaux canadiens traiteront les litiges en matière de PI/savoir traditionnel. Les accords négociés peuvent aider à clarifier la compréhension entre les parties et fournir un cadre de résolution des litiges qui pourraient survenir.
  31. 31. 44 Atténuer les emplois abusifs éventuels • • • Riches, atlas cybercartographiques et multimédias peuvent procurer beaucoup d’avantages aux collectivités, mais peuvent aussi présenter des risques. Emploi abusif et non prévu de l’information : exploitation indésirable du savoir traditionnel; information prise hors de son contexte et utilisée inadéquatement où à l’encontre des intérêts de la collectivité. La tendance de la cybercartographie et du Système d'information géographique GIScience vers les données ouvertes et les licences ouvertes sur les cartes pose également certains risques/défis. • •
  32. 32. Atténuer les éventuels emplois abusifs • • • 45 Les objectifs de procurer un accès libre et gratuit au savoir et à l’information ne doivent pas exposer les collectivités à l’exploitation débridée de leur savoir traditionnel. L’octroi de licences applicables aux atlas cybercartographiques au grand public doit tenir compte de ces préoccupations. De nouveaux travaux sont en cours pour créer des licences modèles applicables au savoir traditionnel qui ressemblent aux licences Creative Commons. (mukurtu.org et licences de la CIPPIC liées au savoir traditionnel [CIPPIC TK Licence] ).
  33. 33. Atténuer les emplois abusifs éventuels 46
  34. 34. 47 Atténuer les emplois abusifs éventuels • Licence applicable au savoir traditionnel dans le contexte de la cartographie numérique, Clinique d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada (CIPPIC) : • Sur le modèle des licences CC + vidéos éducatifs. Choix possibles de licences : • • • • • • • Consentement de la collectivité Réciprocité; Consentement fondé sur le but; Attribution de la collectivité; Données hébergées dans la région; Consentement pouvant être retiré en tout temps.
  35. 35. Atténuer les emplois abusifs éventuels • • • 48 Le logiciel de base de données peut aussi assigner des rôles aux utilisateurs et aux groupes, qui limitent la visualisation et la modification de certains éléments. L’accès présenté en cercles concentriques peut refléter la manière dont les collectivités souhaitent restreindre l’accès à leur savoir traditionnel par d’autres. Exemple : Une collectivité peut souhaiter cartographier les terrains de chasse et de pêche à leurs propres fins, mais peut ne pas souhaiter que le grand public y ait accès librement.
  36. 36. 49
  37. 37. Atténuer les emplois abusifs éventuels • • • Les plateformes numériques peuvent aussi créer des couches d’accès différentes. L’accès à certains savoirs traditionnels peut être limité à la collectivité autochtone; le reste du matériel peut être accessible à tous. On doit comprendre et éviter les risques que les images, les vidéos, et d’autres données soient copiées, manipulées, redistribuées, altérées ou prises hors contexte. 50
  38. 38. 51 Photos © 2012 Gwich’in Social AMD Cultural Institute
  39. 39. • • • • Conclusion 52 Les projets de cybercartographie qui incorporent le savoir traditionnel inuit présentent d’importants avantages pour les collectivités, mais aussi des défis et des risques. Les nouvelles normes internationales et canadiennes sur le savoir traditionnel délimitent les frontières éthiques et juridiques de ce type de travail. Les cartographes doivent : • • • Tisser des liens de collaboration; Créer sans exploiter; Atténuer les emplois abusifs éventuels du savoir traditionnel. Les outils pour atteindre ces buts sont notamment les ententes avec les collectivités, les permis d’utilisation des atlas, et les logiciels de base de données.
  40. 40. • • • • Personnes-ressources Teresa Scassa, Chaire de recherche en droit de l’information, Centre de recherche en droit, technologie et société, Université d’Ottawa, Teresa.Scassa@uottawa.ca. D. R. Fraser Taylor, MSRC, professeur et chercheur distingué, et directeur du Centre de recherche en géomatique et en cartographie (GCRC), fraser_taylor@carleton.ca. Tracey P. Lauriault, Titulaire d’une bourse postdoctorale, GCRC, tlauriau@gmail.com. Simon Riopel, GéoConnexions, conseiller en géomatique, simon.riopel@nrcan-rncan.gc.ca. 53
  41. 41. 54 Lectures recommandées • • • • • • Di Leo Browne, T., Consent and Ethics on Local and Traditional Knowledge in the Internet Era : Some Key Questions, Ottawa, 2012, GCRC, Année polaire internationale (API) Nunavummi Nunarjuattigut Illinniarnig - Learning in Nunavut Through our Earth project. CIPPIC, Licences for Traditional Knowledge in the Context of Digital Cartography, (en cours). Comité de gouvernance sur l’information des Premières Nations, PCAP, http://www.rhs-ers.ca/node/2 Géoconnexions RNCan 2008, Gestion des terres et des ressources des communautés autochtones : évaluation des besoins en données géospatiales, identification et analyse des données, Vol. 1, Besoins des Premières nations en information et en cartographie : Expérience de dix processus d'aménagement du territoire au Canada et Vol. 2, Identification et analyse des données, Ottawa, Société Makivik. Géoconnexions RNCan, Pratiques exemplaires pour le partage des données géospatiales environnementales sensibles, Amec Earth AMD Environmental, 2010. http://geoscan.ess.nrcan.gc.ca/starweb/geoscan/servlet.starweb?path=geoscan/geoscanfastlink_e.web &search1=R=288863 Géoconnexions RNCan. Good Practices Guide : Success in Building and Keeping an Aboriginal Mapping Program, Ottawa, Ressources naturelles Canada, 2010. Centre de ressources environnementales indigène. http://geoscan.ess.nrcan.gc.ca/starweb/geoscan/servlet.starweb?path=geoscan/geoscanfastlink_e.web &search1=R=288859
  42. 42. 55 Lectures recommandées Con’t • • • • • • • NICKELS, S., J. SHIRLEY et G. LAIDLER, éd., Énoncé de politique des trois Conseils, Inuit Tapiriit Kanatami (ITK) et Institut de recherches du Nunavut (IRN) Guide for Researchers, 2008, http://www.inuitknowledge.ca/content/negotiating-research-relationships-inuit-communities-guideresearchers Pulsifer, P. L., G. Laidler, D. R. F. Taylor et A. Hayes, Towards an Indigenist data management program : reflections on experiences developing an atlas of sea ice knowledge and use, 2011, The Canadian Geographer, vol. 55, no 1, p. 108–124. Scassa, T. et D. R. F. Taylor, Traditional Knowledge and Volunteered Geographic Information, GSDI 12 , Québec, 2012. Scassa, T., N. J. Engler, D. R. F. Taylor, Legal issues in mapping traditional knowledge: Digital cartography in the Canadian North, (à paraître) « The Cartographic Journal ». Scassa, T., N. J. Engler, D. R. F. Taylor, (Forthcoming), Legal issues in mapping traditional knowledge: Digital cartography in the Canadian North, The Cartographic Journal. Scassa, T., T. P. Lauriault, D. R. F. Taylor, (Forthcoming 2014), Cybercartography and Traditional Knowledge: Responding to Legal and Ethical Challenges, Chapter 19 in D. R. F. Taylor and T. P. Lauriault (Eds) Developments in the Theory and Practice of Cybercartography: Applications and Indigenous Mapping, Amsterdam: Elsevier. D. R. F. Taylor and T. P. Lauriault (Eds), (Forthcoming 2014), Developments in the Theory and Practice of Cybercartography: Applications and Indigenous Mapping, Amsterdam: Elsevier.
  43. 43. 56 Webinaires à venir… Traditional Knowledge, Sensitive Information, IP December 10 2013 Eng Savoir traditionnel, informations sensibles, PI 12 Décembre 2013 Fra Big Data and Geospatial January 21 2014 Eng Données géospatiales et données volumineuses 22 Janvier 2014 Fra GeoSemantic Interoperability February 18 2014 Eng Interopérabilité GéoSémantique 20 Février 2014 Fra CGDI Standards Strategy and Roadmap February 25 2014 Eng Stratégie de normes et Feuille de route de ICDG 27 Février 2014 Fra Open licensing Project March 25 2014 Eng Projet de License ouverte 27 Mars 2014 Fra
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