Aperçu du webinaire : GéoConnexions, une initiative nationale dirigée par Ressources naturelles Canada (RNCan), invite le public a apprendre avantage sur les standards qui favorisent la consultation, l’utilisation et le partage en ligne des données géospatiales. Depuis 2010, GéoConnexions a élaboré une série de ressources (guides, procédures et manuels) qui facilite l’accès à l’information géospatiale ainsi que l’utilisation de cette dernière. Ce webinaire présente les résultats d’une subvention de développement, en partenariat avec le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH) : « Mapping the Legal and Policy Boundaries of Digital Cartography », dirigée par Dr. R. Fraser Taylor du Geomatics and Cartographic Research Centre (GCRC) de l’Université de Carleton, et Dr. Teresa Scassa, du Centre de recherche en droit, technologie et société, de la faculté de droit de l’Université d’Ottawa, en collaboration avec la Clinique d’intérêt public et de politique d’internet du Canada (CIPPIC) et GéoConnexions. Vous apprendrez davantage sur les sujets suivants : · Le savoir traditionnel et la cybercartographie; · Les complexités de la propriété intellectuelle et le savoir traditionnel; · Les défis et les solutions possibles en matière de droit occidental et de savoir traditionnel; · Le rôle des collaborations en cybercartographie dans les régions nordiques.

1. 16
Le savoir traditionnel et la
cybercartographie
Teresa Scassa
D. R. Fraser Taylor
Centre de recherche en
Centre de recherche en géomatique
droit, technologie et société
et en cartographie (GCRC).
Université d’Ottawa
Université Carleton
Webinaire présenté par:
Tracey P. Lauriault
National Institute for Regional and Spatial Analysis
National University of Ireland, Maynooth

2. •
Aperçu
Cette présentation découle d’un projet de
développement du partenariat financé par le Conseil de
recherches en sciences humaines (CRSH) :
Délimiter les frontières juridiques de la cartographie
numérique
Projet interdisciplinaire d’exploration de la relation
entre les normes juridiques et la pratique de la
cartographie numérique
Fait partie du thème de la loi, la société et la
cartographie (Law, Society and Cartography) du Centre
de recherche en géomatique et en cartographie
•
•
•
https://gcrc.carleton.ca/confluence/display/GCRCWEB/Mapping+the+Legal+and+Policy+Boundaries+
of+Digital+Cartography
13

3. Partenaires du projet
Centre de recherche en
géomatique et en cartographie
• Chef de projet : D. R. Fraser
Taylor, Ph. D. Géomatique
• Boursière postdoctorale :
Tracey P. Lauriault, Ph. D.
• Directeur technique du
GCRC : Amos Hayes
Partenaires : GéoConnexions,
Ressources naturelles (RNCan)
• David Harper, directeur
• Ann Martin, directrice
• Paula McLeod
• Simon Riopelle
• Nadia Eckardt
Centre de recherche en droit,
technologie et société
• Coparticipante : Teresa Scassa,
Ph. D.
• Partenaires
- Michael Geist, Ph. D.
- Chidi Oguamanam, Ph. D.
- Elizabeth Judge, Ph. D.
- David Fewer, Clinique d'intérêt
public et de politique d'Internet du
Canada (CIPPIC)
14

4. 15
Objectifs
•
•
•
Améliorer la compréhension des enjeux sociaux,
juridiques et politiques dans le contexte du système
juridique canadien, en ce qui attrait en particulier aux
collectivités du Nord canadien qui sont touchées.
Accorder la priorité à l’élaboration de lois et de
politiques nationales, dans un contexte clairement
centré sur les développements à l’échelle internationale.
Contribuer à de meilleures stratégies et politiques
publiques pour la cartographie du Canada en général, et
du Nord canadien en particulier.

5. 17
Cybercartographie
La cybercartographie est une notion théorique proposée
par D. R. Fraser Taylor (1997, 2003).
Il s’agit de l’organisation, de la présentation, de
l’analyse et de la communication d’information
géoréférencée sur une gamme de sujets d’intérêts et
d’utilité pour la société dans un format
multidisciplinaire, multisensoriel, multimédia,
dynamique et interactif.
La cybercartographie offre la possibilité de repenser en
profondeur la manière dont les cartes sont créées,
notamment leur conception, leur production, leur
diffusion et leur utilisation sur Internet.

6. 18
Atlas cybercartographique
•
•
Le produit central, l’atlas cybercartographique, est perçu
comme le point culminant d’une approche holistique où
la cartographie à titre de processus et l’atlas à titre de
produit sont poussés au-delà de leurs paramètres
traditionnels.
Approche ascendante interactive du processus
décisionnel concernant le savoir traditionnel, la manière
de l’inclure et de le représenter et de déterminer
comment il est protégé.

7. sikuatlas.ca
19

8. Atlas cybercartographiques du
savoir nordique et autochtone
Atlas Cybercartographic des Perspectives
autochtones et des savoirs
(Région des Grands lacs et du SaintLaurent)
Inuit (Siku) Sea Ice Use and
Occupancy Project
L’atlas de la baie de
l’Arctique
Vu du Nord
Atlas du traité du Lac Huron
Atlas des nom de lieux dans
la région de Kitikmeot
https://gcrc.carleton.ca/confluence/display/GCRCWEB/Atlases
20

9. Contexte –Atlas nordiques
•
•
•
21
Le changement climatique et la fonte des glaces marines
signifient que les territoires nordiques sont perçus comme
de nouvelles terres à défricher pour l’exploitation des
ressources.
L’intérêt accru pour l’exploitation des ressources a ranimé le
sentiment d’urgence quant au règlement des revendications
en matière de souveraineté par les États nordiques.
Les habitants du Nord ont leurs propres revendications en
matière de souveraineté; l’intérêt accru pour les territoires
nordiques peut entraîner la remise en question de certaines
valeurs traditionnelles ou certains modes de vie.

10. 22
Savoir traditionnel
•
•
•
•
Le savoir traditionnel est reconnu dans les traités
internationaux.
Beaucoup de débat à l’échelle internationale sur la
manière de protéger ce savoir (OMPI, OMC, Convention
des Nations Unies sur la diversité biologique).
Le savoir traditionnel est produit par le truchement d’un
processus d’interactions entre les membres d’une
collectivité.
Il n’y a pas d’« auteur » unique.

11. 23
Savoir traditionnel
•
•
•
Le savoir traditionnel est vaste. En voici des exemples :
•
•
•
•
Connaissance de la terre, des plantes et des animaux;
Connaissance des phénomènes naturels;
Connaissance des cultures;
Chants, contes, musiques, et autres expressions de la
créativité.
Le savoir traditionnel, fréquemment transmis grâce à la
tradition orale.
Il n’est pas statique ni nécessairement ancien.

12. 24
Atlas du GCRC - ISIUOP
Inuit Sea Ice Use and Occupancy Project (ISIUOP) :
Enquête sur l’importance, l’utilisation et la
connaissance de la glace marine du point de vue des
collectivités nordiques et des experts inuits
(http://sikuatlas.ca/index.html)

13. 25

14. Le savoir traditionnel et la
cartographie numérique
•
•
26
Il y a un lien étroit entre bien des Autochtones et leurs
terres ou territoires, ce qui signifie qu’il y a beaucoup de
savoir traditionnel doté d’une dimension géographique.
Bien des types de connaissances traditionnelles peuvent
être exprimés par la cybercartographie :
•
•
•
•
Changements du climat et de l’environnement (actuels; passés,
caractéristiques);
Relation entre les habitants et la terre;
Toponymes (noms de lieux);
Orientation (sentiers et parcours).

15. 27
Atlas du GCRC– Arctic Bay
Une carte auditive interactive des toponymes de la
région de la baie de l’Arctique en inuktitut
(http://arcticbayatlas.ca)

16. Cybercartographie et savoir
traditionnel
•
Trois principaux objectifs motivent les projets de
cybercartographie qui touchent le savoir traditionnel :
•
•
•
•
Tisser des liens de collaboration;
Création sans exploitation;
Prévoir et atténuer les emplois abusifs éventuels de
l’information cartographiée.
Le rôle de la loi dans chacun est pris en compte.
28

17. Relations axées sur la collaboration
29
• Importance d’atténuer la nature éventuellement exploitante
•
•
•
de la recherche.
Des obligations normatives sont apparues en droit
international concernant le consentement préalable en
connaissance de cause, ainsi que l’accès et le partage des
avantages (dans le contexte de l’utilisation des ressources
génétiques) [du Protocole de Nagoya jusqu’à la Convention
sur la diversité biologique en 2011].
Fondées sur les principes d’équité et de justice.
Les accords négociés devraient inclure la conception et la
réalisation de recherches et le respect du savoir
traditionnel.

18. Relations axées sur la collaboration
•
Au Nunavut, le contexte normatif inclut :
•
•
•
Les obligations de se conformer à la Loi sur les
scientifiques (pour toutes les recherches scientifiques sauf
la recherche sur la faune);
L’Institut de recherches du Nunavut (IRN) est responsable
d’octroyer des licences de recherche en vertu de la Loi sur
les scientifiques (y compris la recherche touchant au savoir
traditionnel);
La Loi sur la conservation de la faune crée un régime
d’octroi de licence distinct pour la recherche sur la faune.
30

19. Relations axées sur la collaboration
•
•
Les chercheurs universitaires doivent aussi se
conformer aux obligations normatives aux
termes des politiques d’éthique des
organismes/universités qui leur allouent le
financement.
Au Canada, c’est l’Énoncé de politique des trois
Conseils : Éthique de la recherche avec des êtres
humains (EPTC 2) qui a été retravaillé
récemment en ce qui a trait à la recherche
portant sur les Premières Nations, les Inuits et
les Métis du Canada.
31

20. 32
Relations axées sur la collaboration
•
L’Énoncé de politique des trois Conseils : Éthique de
la recherche avec des êtres humains (EPTC 2) exige :
•
•
•
L’établissement d’une relation de confiance mutuelle;
La nécessité d’obtenir le consentement adéquat pour
l’utilisation du savoir traditionnel;
La nécessité d’élaborer des mesures de protection et des
protocoles adéquats au sujet de la communication de cette
information.

21. Relations axées sur la
collaboration
•
L’Institut de recherches du Nunavut
(IRN) encourage aussi les chercheurs à
collaborer avec les collectivités dans la
conception des projets de recherche, et
a publié un guide sur l’établissement
de relations adéquates dans le cadre
des recherches.
33

22. 34
Relations axées sur la collaboration
•
L’Inuit Tapiriit Kanatami (ITK) a créé une plateforme de
Traitement des demandes
recherche :
de recherche
Priorités de recherche
spécifiques des Inuits
Rendre les ressources
propres aux
Inuits disponible
Pratiques
exemplaires
dans la gestion
de l’information
Développer les
question de
recherche
Poser de nouvelles
questions de
recherche
Entreposer /
Archiver
l’information
Partager les
résultats
Planifier
Terminologie
Principes des connaissaces
Inuites et du cadre
conceptuel
Politique de
recherche
globale
Collecter des
données
Système de gestion de
l’information Inuit
intégré
La mobilisation
des connaissances
Vérifier
l’information
Priorités de recherche
spécifique aux Inuits, des
processus et des
Donnée d’entrée
protocoles
Analyser
l’information
https://www.itk.ca/
L'éthique,
le consentement
et les considérations
juridiques
Pratiques exemplaires
dans les méthodes
de recherche

23. •
Relations axées sur la collaboration
Le Comité de gouvernance sur
l’information des Premières
Nations a produit un rapport
intitulé : Propriété, contrôle,
accès et possession (PCAP) ou
l’autodétermination appliquée à
la recherche.
•
•
Établit les principes qui guident la
conduite de la recherche dans les
collectivités des Premières Nations
de manière respectueuse de ces
collectivités.
Les Inuits envisagent actuellement
d’adopter ces principes.
36

24. 37
Relations axées sur la collaboration
• Propriété, contrôle, accès et possession
(PCAP) :
P – Les collectivités ont le droit de possession et de
contrôle du savoir traditionnel;
C – Nécessité d’inclure les collectivités dans la
conception de la recherche et la recherche doit
contribuer à renforcer les collectivités;
A – Droits d’avoir accès aux résultats de recherche;
P – Droits de posséder les données de recherche.

25. 38

26. Relations axées sur la
• En résumé collaboration
•
•
•
Certaines contraintes normatives sont imposées
aux chercheurs qui travaillent dans les
collectivités autochtones.
Qu’il s’agisse de celles qui se trouvent dans le droit
international, le droit canadien ou les politiques
sur l’éthique en matière de la recherche
Les normes poussent les chercheurs à bâtir des
relations réciproques et de collaboration fondées
sur la confiance, le consentement, l’inclusion et le
contrôle.
39

27. 40
Création sans exploitation
• L’histoire de l’utilisation du savoir
traditionnel est parsemée d’exemples
d’emplois abusifs et d’exploitation.
• Dans le contexte du savoir traditionnel en
matière de géographie, cela peut inclure :
•
•
•
L’utilisation du savoir traditionnel aux seules fins d’atteindre
les objectifs du chercheur;
L’exploitation commerciale du savoir traditionnel sans
autorisation, reconnaissance ou compensation;
L’utilisation par d’autres de l’information à leurs propres
fins.

28. 41
Création sans exploitation
• L’établissement de liens de collaboration est
un élément clé.
• On doit aussi accorder de l’attention à
d’autres enjeux.
• Le savoir traditionnel et les régimes de
propriété intellectuelle forment une piètre
adéquation.

29. Création sans exploitation
•
•
•
•
42
Les cartes sont des « ouvrages » protégés par les droits
d’auteur.
Dans le cas d’une carte, le droit d’auteur est accordé à son
créateur.
Il se peut que ce modèle de possession de la PI dans le cas
des atlas numériques ne soit pas cohérent avec les attentes
de toutes les parties prenantes du projet.
Les questions touchant la garde, le contrôle, l’accès et
l’utilisation doivent être réglées par les parties.

30. 43
Création sans exploitation
•
•
La scène juridique internationale accorde beaucoup
d’attention au savoir traditionnel, mais il y a plus
d’incertitude quant à la manière dont les tribunaux
canadiens traiteront les litiges en matière de PI/savoir
traditionnel.
Les accords négociés peuvent aider à clarifier la
compréhension entre les parties et fournir un cadre de
résolution des litiges qui pourraient survenir.

31. 44
Atténuer les emplois abusifs éventuels
•
•
•
Riches, atlas cybercartographiques et multimédias peuvent
procurer beaucoup d’avantages aux collectivités, mais
peuvent aussi présenter des risques.
Emploi abusif et non prévu de l’information :
exploitation indésirable du savoir traditionnel;
information prise hors de son contexte et utilisée
inadéquatement où à l’encontre des intérêts de la
collectivité.
La tendance de la cybercartographie et du Système
d'information géographique GIScience vers les données
ouvertes et les licences ouvertes sur les cartes pose
également certains risques/défis.
•
•

32. Atténuer les éventuels emplois abusifs
•
•
•
45
Les objectifs de procurer un accès libre et gratuit au savoir
et à l’information ne doivent pas exposer les collectivités à
l’exploitation débridée de leur savoir traditionnel.
L’octroi de licences applicables aux atlas
cybercartographiques au grand public doit tenir compte de
ces préoccupations.
De nouveaux travaux sont en cours pour créer des licences
modèles applicables au savoir traditionnel qui ressemblent
aux licences Creative Commons. (mukurtu.org et licences
de la CIPPIC liées au savoir traditionnel [CIPPIC TK
Licence] ).

33. Atténuer les emplois abusifs
éventuels
46

34. 47
Atténuer les emplois abusifs éventuels
•
Licence applicable au savoir traditionnel dans le
contexte de la cartographie numérique, Clinique
d'intérêt public et de politique d'Internet du Canada
(CIPPIC) :
•
Sur le modèle des licences CC
+ vidéos éducatifs.
Choix possibles de licences :
•
•
•
•
•
•
•
Consentement de la collectivité
Réciprocité;
Consentement fondé sur le but;
Attribution de la collectivité;
Données hébergées dans la région;
Consentement pouvant être retiré en tout temps.

35. Atténuer les emplois abusifs éventuels
•
•
•
48
Le logiciel de base de données peut aussi assigner des rôles
aux utilisateurs et aux groupes, qui limitent la
visualisation et la modification de certains éléments.
L’accès présenté en cercles concentriques peut refléter la
manière dont les collectivités souhaitent restreindre
l’accès à leur savoir traditionnel par d’autres.
Exemple : Une collectivité peut souhaiter cartographier les
terrains de chasse et de pêche à leurs propres fins, mais
peut ne pas souhaiter que le grand public y ait accès
librement.

36. 49

37. Atténuer les emplois abusifs
éventuels
•
•
•
Les plateformes numériques peuvent aussi créer des
couches d’accès différentes.
L’accès à certains savoirs traditionnels peut être limité
à la collectivité autochtone; le reste du matériel peut
être accessible à tous.
On doit comprendre et éviter les risques que les
images, les vidéos, et d’autres données soient copiées,
manipulées, redistribuées, altérées ou prises hors
contexte.
50

38. 51
Photos © 2012 Gwich’in Social AMD Cultural Institute

39. •
•
•
•
Conclusion
52
Les projets de cybercartographie qui incorporent le savoir
traditionnel inuit présentent d’importants avantages pour les
collectivités, mais aussi des défis et des risques.
Les nouvelles normes internationales et canadiennes sur le
savoir traditionnel délimitent les frontières éthiques et
juridiques de ce type de travail.
Les cartographes doivent :
•
•
•
Tisser des liens de collaboration;
Créer sans exploiter;
Atténuer les emplois abusifs éventuels du savoir traditionnel.
Les outils pour atteindre ces buts sont notamment les ententes
avec les collectivités, les permis d’utilisation des atlas, et les
logiciels de base de données.

40. •
•
•
•
Personnes-ressources
Teresa Scassa, Chaire de recherche en droit de
l’information, Centre de recherche en droit, technologie
et société, Université d’Ottawa,
Teresa.Scassa@uottawa.ca.
D. R. Fraser Taylor, MSRC, professeur et chercheur
distingué, et directeur du Centre de recherche en
géomatique et en cartographie (GCRC),
fraser_taylor@carleton.ca.
Tracey P. Lauriault, Titulaire d’une bourse
postdoctorale, GCRC, tlauriau@gmail.com.
Simon Riopel, GéoConnexions, conseiller en
géomatique, simon.riopel@nrcan-rncan.gc.ca.
53

41. 54
Lectures recommandées
•
•
•
•
•
•
Di Leo Browne, T., Consent and Ethics on Local and Traditional Knowledge in the Internet Era : Some
Key Questions, Ottawa, 2012, GCRC, Année polaire internationale (API) Nunavummi Nunarjuattigut
Illinniarnig - Learning in Nunavut Through our Earth project.
CIPPIC, Licences for Traditional Knowledge in the Context of Digital Cartography, (en cours).
Comité de gouvernance sur l’information des Premières Nations, PCAP, http://www.rhs-ers.ca/node/2
Géoconnexions RNCan 2008, Gestion des terres et des ressources des communautés autochtones :
évaluation des besoins en données géospatiales, identification et analyse des données, Vol. 1, Besoins
des Premières nations en information et en cartographie : Expérience de dix processus
d'aménagement du territoire au Canada et Vol. 2, Identification et analyse des données, Ottawa,
Société Makivik.
Géoconnexions RNCan, Pratiques exemplaires pour le partage des données géospatiales
environnementales sensibles, Amec Earth AMD Environmental, 2010.
http://geoscan.ess.nrcan.gc.ca/starweb/geoscan/servlet.starweb?path=geoscan/geoscanfastlink_e.web
&search1=R=288863
Géoconnexions RNCan. Good Practices Guide : Success in Building and Keeping an Aboriginal
Mapping Program, Ottawa, Ressources naturelles Canada, 2010. Centre de ressources
environnementales indigène.
http://geoscan.ess.nrcan.gc.ca/starweb/geoscan/servlet.starweb?path=geoscan/geoscanfastlink_e.web
&search1=R=288859

42. 55
Lectures recommandées Con’t
•
•
•
•
•
•
•
NICKELS, S., J. SHIRLEY et G. LAIDLER, éd., Énoncé de politique des trois Conseils, Inuit Tapiriit
Kanatami (ITK) et Institut de recherches du Nunavut (IRN) Guide for Researchers, 2008,
http://www.inuitknowledge.ca/content/negotiating-research-relationships-inuit-communities-guideresearchers
Pulsifer, P. L., G. Laidler, D. R. F. Taylor et A. Hayes, Towards an Indigenist data management program :
reflections on experiences developing an atlas of sea ice knowledge and use, 2011, The Canadian
Geographer, vol. 55, no 1, p. 108–124.
Scassa, T. et D. R. F. Taylor, Traditional Knowledge and Volunteered Geographic Information, GSDI 12 ,
Québec, 2012.
Scassa, T., N. J. Engler, D. R. F. Taylor, Legal issues in mapping traditional knowledge: Digital
cartography in the Canadian North, (à paraître) « The Cartographic Journal ».
Scassa, T., N. J. Engler, D. R. F. Taylor, (Forthcoming), Legal issues in mapping traditional knowledge:
Digital cartography in the Canadian North, The Cartographic Journal.
Scassa, T., T. P. Lauriault, D. R. F. Taylor, (Forthcoming 2014), Cybercartography and Traditional
Knowledge: Responding to Legal and Ethical Challenges, Chapter 19 in D. R. F. Taylor and T. P. Lauriault
(Eds) Developments in the Theory and Practice of Cybercartography: Applications and Indigenous
Mapping, Amsterdam: Elsevier.
D. R. F. Taylor and T. P. Lauriault (Eds), (Forthcoming 2014), Developments in the Theory and Practice of
Cybercartography: Applications and Indigenous Mapping, Amsterdam: Elsevier.

43. 56
Webinaires à venir…
Traditional Knowledge, Sensitive Information,
IP
December 10 2013 Eng
Savoir traditionnel, informations sensibles, PI
12 Décembre 2013 Fra
Big Data and Geospatial
January 21 2014 Eng
Données géospatiales et données volumineuses
22 Janvier 2014 Fra
GeoSemantic Interoperability
February 18 2014 Eng
Interopérabilité GéoSémantique
20 Février 2014 Fra
CGDI Standards Strategy and Roadmap
February 25 2014 Eng
Stratégie de normes et Feuille de route de ICDG 27 Février 2014 Fra
Open licensing Project
March 25 2014 Eng
Projet de License ouverte
27 Mars 2014 Fra

44. 57
Merci!
…questions?