COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DUJEUDI 30 OCTOBRE 2014
Le conseil municipal s’est réuni lejeudi 30 octobr...
Monsieur le Président :
Qui étaient absentes et qui n’ont pas donné pouvoir ?
Monsieur Desmons :
Danièle Delain ou moi-mêm...
Le 26 septembre s’est tenue l’exposition des ALSH et COLONIES de vacances de la
municipalité etduCentre Social. Laformule ...
Enfin,cerise sur le gâteau, la lettre de«désinformation» dela minorité dugroupe d’opposition.
Car monsieur Bachiri, je m’ex...
Pour Evéole si vous posez la question en fin de séance je vous y répondrais, car monsieur
BACHIRI,j’ai toujours répondu aux...
C’est un minimum quand on est dans la maison commune il nepeut que s’agir de démocratie
monsieur le Maire. Merci.
Tout d’a...
Monsieur Bachiri :
Monsieur Delannoy, je vais vous répondre précisément, cela s’est passé à la braderie de
Waziers, Lauren...
Monsieur le Président :
Vous avez écrit dans votre tract que vous alliez poser la question au consell munlc1pal et 51je
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Jevous ai dit que vous poserait votre question en fin de séance si vous enavait une.
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Monsieur Bachiri :
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Monsieur Desmons :
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Monsieur Bachiri :
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Monsieur le Président :
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Monsieur Bachiri :
D’accord.
Monsieur le Président :
Je considère, moi, et je serais à la place du président mais je n’y s...
Monsieur le Président :
Madame Bauduinveut la parole. Passez-la‐lui.Prenez le micro.
Madame Bauduin :
Jevoudrais juste ajo...
Fêtes et
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ceremon1es
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personnel
Taxe y73 7381 additionnelle de 100...
en général donc nous serons contre cebudget. Si nous étions en accord avec votre budget nous
n’aurions pas été encampagne ...
Monsieur Desmons :
Làje vous préviens six mois avant queje vais vous les demander.
Monsieur le Président :
Jevoudrais vous...
connaissez très bien,puisque Maisons et Cités une fois qu’il y aun logement vacant il sedonne
six mois pour le mettre à di...
AJP
UFOLEP
SENIORS HONNEUR 620,00 €
TOTAUX 620,00 €
WAB
NIVEAUREGIONAL
PROMOTIONREGIONALE
SENIORS FEMININES (3EME) 690,00 ...
FSGT
CHAMPIONAT DE France l 5X 40EUROS 200,00 €
TOTAUX 200,00 €
Soit un total natationjeunes de :
l 760,00€
JUDO
FEDERATIO...
7) Associations sportives : subvention AJP
Monsieur le Président :
Lors delaréuniondu4 septembre 2014 ausujet dela réparti...
créneaux. Or, que s’est-il passé réellement ? Les créneaux n’ont pas bloqué pour le mardi, le
mercredi et le jeudi, il y a...
Monsieur le Président :
Non, attendez monsieur Bachiri, vous avez envoyé un mail etj’y ai répondu. J’ai répondu en
vous do...
Monsieur Bachiri :
D’accord. Donc nous parlons de 8 semaines sur 52. Monsieur Bachiri a été en relation avec
monsieur Mazu...
Monsieur Bachiri :
Non du tout, je fais un constat. Sur un budget qui a été acté en 2014 vous allez verser quelque
chose e...
reportez là d’un mois, et allez discuter avec les uns et les autres, et si effectivement les gens ne
respectent pas les rè...
Monsieur Bansch :
Très rapidement,parce que nousn’allonspaspolémiquerlà-dessus,il faut savoir que la décision
que lebureau...
14qui est sur votre planning et effectivement nous l’avons décalé, c’est tout. Nous avons bien
entendu vos demandes, je re...
moi que l’on s’est attaqué, on s’est attaqué à des jeunes joueurs de l’US Mineur pour les
empêcher de rentrer sur le terra...
Pendant l’année scolaire 2013‐2014, la commune de Waziers aaccueilli deux stagiaires.
Monsieur Mathieu Marfil a travaillé d...
des stagiaires de ce niveau. Je peux même vous dire que nous avions un peu forcé le barrage
puisque pour certains stagiair...
Urbanisme : modification de l’antenne située place de l’église à Waziers
Monsieur Humery :
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C’est donc adopté àl’unanimité.
Urbanisme/ InstallationsClassées p o u r la Protectiondel’EnVironnement(ICPE) :
consultati...
0 envoyer à la CAF tous les ans toutes les modifications tarifaires apportées à la grille
ci-dessus.
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Monsieur le Président :
Je n’ai pas b1en compris.
Monsieur Desmons :
Nous avons en fait sur le première page 4 points.
Mon...
Demande de soutien au p r o fi t du comité de la société des membres de la légion
d’honneur de l’arrondissement de Douai
Mo...
Nous aurons également dans notre ville la chance d’avoir des bornes électriques
supplémentaires puisque le magasin Leroy M...
Il s’agit d’une formation d’une demi-journée pour quatre élus del’oppositionl’IFER est
l’institut deformation des élus rép...
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  1. 1. COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DUJEUDI 30 OCTOBRE 2014 Le conseil municipal s’est réuni lejeudi 30 octobre 2014 à 18heures aulieu ordinaire deses séances sous la présidence de Monsieur Jacques MICHON,Maire. Membres présents: MM. MICHON Jacques, BANSCH Steve, TREIZEBRE Nicole, HAMROUNI Abdelmalek, DELAIN Danièle, HUMERY Gilles, MORANTIN Brigitte, CARLIER Louis, PARNETZKI Claudine, MUTTE Sabine, RICHARD Dominique, AIT LASRI Auriane, MASCARTE Roger, DESORT Betty, LEMAY Sylvie, MERCIER Olivier, MUREZ Emilie, COUILLEZ Henri, KADI Ilham, DEQUIDT Jany, HUMEZ Françoise, DESMONS Laurent,CHARLET Jocelyne, BAUDUINStéphanie,BACHIRIKarim,FRASCA Geneviève, HIMEURKémici. Membres avant donnés p o u v o i r : MM. MAILLIOTTE Jean Pierre (pouvoir à BANSCH Steve), DELPORTE Fabrice (pouvoir àDESMONS Laurent). Monsieur le Président : Jevois avec plaisir ce soir que le conseil a rassemblé beaucoup de monde. J’espère que ce sera pareil pour tous les conseils municipaux tout le long de l’année. Au moins les bonnes informations pourront passer plus facilement. Désignation du Secrétaire de séance Monsieur le Président : Jevous propose de désigner monsieur Steve BANSCH,qui est le benjamindenotre assemblée. Monsieur Desmons : Pas d’objection. Adopté àl’unanimité. Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 18 septembre 2014 Monsieur le Président : Avez-vous des remarques ? Monsieur Desmons : Oui, unepetite sur la forme. En général on écrit en hautmembresprésents puis ensuite membres ayant donnés pouvoir, et dans cecas‐là membres présents contient effectivement les membres présents et il semble que dans ce cas‐là il aurait dû être écrit 29 membres élus le 30 mars au lieu de29 membres présents. C’estjuste une question deforme, puisque l’onretrouve des gens qui n’étaient pas là cejour-là. Monsieur le Président : Attendez,je necomprends pas très bien. Monsieur Desmons : La forme habituelle sur vos comptes rendus ce n’est pas écrit 29 membres présents mais 29membres élus le 30mars 2014. Onpeut choisir d’écrire membres présents mais dans cecas‑ là les 3 ou 4 personnes qui étaient absentes ne doivent pas être présentes dans la première liste. 1
  2. 2. Monsieur le Président : Qui étaient absentes et qui n’ont pas donné pouvoir ? Monsieur Desmons : Danièle Delain ou moi-même qui n’étions pas là,je suis dans les deux listes en fait. Cela ne devrait pas. Monsieur le Président : Ah d’accord. Nous les retirons des membres présents. Il n’y a que cela ? Monsieur Desmons : Oui, c’est tout. Monsieur le Président : Le procès-verbal est adopté à l’unanimité. Jevous propose d’ajouter une question àl’ordredu iour, il s’agit depourvoir auremboursement d’une dépense derepas pour les ETAPS suite àlacourse d’orientation aubois deLewarde. Pas d’objection ? C’est adopté à l’unanimité. Comme habituellement quelques commentaires sur les événements qui sesont déroulés depuis notre dernier conseil municipal. Au cours de ce dernier, nous avons voté la mise en place d’une charte de télétravail dont la première utilisatrice devait être madame Olivier directrice générale des services. Or, depuis cette date un élément nouveau fait que cette délibération ne sera pas utilisée pour l’instant. En effet madame Olivier va être mutée avec mon pleinaccord au Syndicat des transports d’ile de France. Après 7 années d’étroite collaboration avec moi avec compétence, savoir-faire et loyauté parfaite, elle va rejoindre la région parisienne où elle habite. Permettez-moi publiquement de la remercier chaleureusement pour tout ce qu’elle a apporté à la ville de Waziers et à sa population et de lui souhaiter plein succès dans ses nouvelles fonctions. Merci Vanessa. Pour lui succéder, c’est madame Debmille qui sera nommée. Audrey actuellement directrice générale adjointe des services atravaillé enétroite collaboration avec Vanessa et l’a remplacée de bonne manière durant son congé de maternité. Sur le reste des événements, le jour même de notre précédent conseil, notons le bon succès du déplacement des anciens. Le dimanche 2l septembre l’expo-vente duclub del’amitié aconnu saparticipationhabituelle. Le 21 septembre s’est tenue l’assemblée générale du centre social. Cette assemblée a permis à l’expert-comptable commissaire aux comptes de confirmer la bonne santé financière de cette association. Le bilan des activités a été lui aussi un moment privilégié mettant bien en avant l’excellent travail de l’équipe de direction et de l’ensemble du personnel qu’il soit permanent ouvacataire. Félicitationàtous.
  3. 3. Le 26 septembre s’est tenue l’exposition des ALSH et COLONIES de vacances de la municipalité etduCentre Social. Laformule dela salledes fêtes avec projectionsur grand écran a été une véritable réussite que nous renouvellerons. La projection a permis aux présents de vérifier la bonne tenue des activités mises enplace pour plus de mille enfants durant les mois dejuillet etaoût. Le dimanche 28 septembre, la braderie de l’AEPL a confirmé ses succès précédents. Le2 octobre, la CDAC adonné unavis favorable àl’unanimitépour l’implantationduMagasin BOULANGERet depuis le vendredi 24octobre le permis deconstruire areçuun avis favorable etaété officiellement signé. Le dimanche 5 octobre, franc succès également de la braderie de la Marchette malgré un temps maussade et la braderie de Douai. Encore un engagement de campagne tenu, non cette braderie n’était pas mise enplace pour les élections municipales. Le 9 octobre s’est déroulée, en présence du sous-préfet et du Député, la pose de 1apremière pierre del’école Duclos-Lanoy. N’en déplaise à monsieur Desmons et augroupe d’opposition, la majorité municipale a été la seule àvoter les crédits et les emprunts nécessaires à saconstruction. Etje persiste etje signe, vous avez bien déclaré que si vous aviez été élu maire, vous auriez retardé la construction de celle-ci (CF. page 25duCRduCM du 30avril 2014) Sur votre site : Laurent Desmons, Liste Vie à Waziers - Savoir Pour Choisir Le 2 juin Très surpris delire un tract du Maire cemidiclamant que nous n'avons pas dit la vérité pendant la campagne etdeprésenter comme une "révélation" quelque chose qui apourtant été très clair. Oui, nous nous étions engagés à ne plusjamais augmenter la dette, même une seule année, et même à faire baisser cette dette d'au moins 5% sur le mandat donc c'est en toute logique que nous n'avons pas voté ce nouvel emprunt de 1,6 million d'euros sur 30 ans. Même si cela doit décaler dans le temps des projets qui nous tiennent pourtant à cœur comme la nouvelle école maternelle. En effet, bienqu’invités, enseignants etparents d’élèves nesesont pas déplacés enmasse. Pour l’inaugurationnous veillerons aujour etàl’heure pour faciliter leur venue. Le samedi 18octobre nous avons réuni, en mairie, les assistantes maternelles et crée’ leur relai qui démarrera officiellement le 1er février 2015. Encore unengagement decampagne detenu. Le mêmejour s’est tenu à l’Espace Culturel Georges PRÊTRE la soiréejeux. Pas la foule des grands soirs mais une ambiance chaleureuse d’échange et de détente. Le samedi 25 octobre la fête des Bébés pour la remise de leur premier livre a connu un engouement sans précédent avec une salle comble et des parents particulièrement ravis decette attention. Hier soir s’est tenue la réunion dela commission accessibilité qui adémontré aux dires même del’associationdes handicapés deFrance,que nousn’étionspas enretardparrapport aux autres villes, aucontraire, enmatière des bâtiments communaux nous sommes dans le pelotondetête. La machine est maintenant lancée, et nous allons pouvoir avancer, surtout dans le domaine de la voirie.
  4. 4. Enfin,cerise sur le gâteau, la lettre de«désinformation» dela minorité dugroupe d’opposition. Car monsieur Bachiri, je m’excuse, mais vous ne représentez qu’une minorité. Rappel des résultats du l°tour qui mesure les forces de chacun : Ensemble pour Agir : 46,70% Vie à Waziers : 38,39% Savoir pour Choisir : 14,90% Avec 15% des voix, vous vous emparez du résultat global du second tour et exigez d’imposer aux autres vos vues, voulant par là nous donner des leçons de démocratie. Vous qui avez trahi vos camarades sans vergogne. Nous savons d’ailleurs tous que lorsque l’on trahit une fois, on le fait toujours. J’y reviendrai plus loin. Cette façon defaire est même particulièrement désobligeante pour votre partenaire qui luia fait deux fois et demi plus devoix que vous au ler tour. Mais, c’est son problème. Vous déclarez dans votre gazette que vous auriez aimé quenous travaillions ensemble. Jepense que c’est del’ironie. Dès le début du mandat, nous avons fait des propositions allant dans ce sens à monsieur Desmons. Malheureusement, votre attitude agressive à la commission des ALSH-Colonies de vacances, et votre opération devenir m’attendre, menaçant avec vos frères et des membres de votre liste à la porte dela mairie pour obtenir parla force et l’intimidation l’embauche de3 de vos nièces etneveux, atout remis enquestion.J’en suis revenuàla simple applicationduCGCT parce que votre président degroupe arefusé decondamner ces pratiques. Pour le Centre Social quel mépris, quel mépris pour les 480 familles qui y sont adhérentes représentant plus de2200 pratiquants,un conseil d’administration et une e’quipe dedirection et d’encadrement exemplaires qui organisent des activités sur toute la ville. Quelle diffamation quandvous laissezplaner le doute sur leur honnêteté,non, il n’y arienàcacher, uncommissaire aux comptes expert-comptable qui donne quitus sur les finances, un contrôle URSSAF sans reproche, un contrôle CAF qui attribue des félicitations et attribue au centre social de waziers la lère place cette année comme ayant mis en place le projet le plus innovant de tout le département du nord, excusez-moi du peu. L’Inspection du travail qui constate la parfaite régularité de la gestion salariale et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale qui constate que les fonds de la politique dela ville sont bien gérés. Mais certainement que tout ce monde est à la botte de Jacques MICHON, grand inspirateur du centre social, grand manipulateur ! Vos propos monsieur BACHIRI,je vous le dis enface, ils sont ignobles l Quant aux cris entendus le soir du deuxième tour, je vous conseille fortement de re-visionner entièrement les vidéos qui ont circulé sur Facebook et vous verrez que là encore votre interprétation est plus que fallacieuse. Sur le sport, une seule question : combien payent de cotisation les adhérents des autres villes à l’AJP ?, rien, pas un centime. N’est-ce pas parce que l’US Mineurs voulait faire payer une cotisation plus importante aux vétérans extérieurs à Waziers, qu’ils ont rejoint l’AJP l Quand on veut donner des leçons, on balaye d’abord devant saporte. Pour les activités périscolaires,je vous rappelle qu’elles nous ont été imposées sous cette forme après l’avis des parents d’élèves et des enseignants. C’est d’ailleurs grâce à votre campagne que les parents sont aujourd’hui mécontents des horaires et non pas dela qualité des activités que nous allons encore améliorer. Quant aux places 400 inscrits à la rentrée, 200 en plus en quelquesjours et nous avons fait face pour les 20 qui restent ce sera pour Janvier 2015. Médisance, médisance quand tu nous tiens !
  5. 5. Pour Evéole si vous posez la question en fin de séance je vous y répondrais, car monsieur BACHIRI,j’ai toujours répondu aux questions que l’on mepose auconseil municipal. Encore une insinuationmensongère ! Pour les permanences, unnouveautissus demensonges, si effectivement il est demandé l’objet dela demande derendez-vous, c’est pour diriger la demande vers le bon interlocuteur et non paspourtrier etrefuserderecevoir. Saufs’il s’agit depersonne qui demande rendez-voustoutes les semaines à des adjoints différents pour la même question. Mais si vous voulez je pourrai également donner un exemple. J’en viens aux référents de quartier. Encore une fois monsieur BACHIRI montre sa totale suffisance sur un domaine qui est particulièrement complexe. En effet, je vous conseille fortement de prendre connaissance detoutes les formes de démocratie locale pour comprendre que les approches sont multiples et les résultats mesurés. Pour notre part, c’est notre approche et nous tirerons les enseignements avec la population et nonpas avec vous. Nous avons biennoté que vos modèles dedémocratie et detenu d’engagements sont messieurs Frédéric DELANOY et Frédéric CHEREAU, l’un s’étant fait élire président dela CCCO avec lesVOix des élus dedroite etl’autreprônant la gratuité des NAP quand il était dans l’opposition et les faisant payer une fois maire. Tout unprogramme àl’image dela politique mise enplace nationalementpar le gouvernement socialiste. J’ai reluattentivement sur votre site la mention : Savoir pour Choisir : Groupe apolitique opposant à la politique actuelle menée par la Mairie deWaziers. Nous nous abstenons deprendre parti, par souci d'impartialité. ‑ Pourtantje soupçonne fortement que vous ayez rejoint les rangs du Parti Socialiste monsieur BACHIRI ! Et dire qu’une partie de votre groupe s’offusque des tracts sortis par la liste Ensemble pour Agir-l’Humain-d’Abord, ennous disant que lacampagne électorale est terminée ! Peut-être, souhaitez-vous que nous nedisions plus rien ! Alors tranquillement après la sortie devotre « gazette »je vous le dis, nous serons encampagne continuellement durant les six années dumandat et nous nelaisserons rienpasser. Questionn°3,pardon ? Monsieur Bachiri : Puisje réagir à ce que vous venez de dire ? Monsieur le Président : Allez‐y. Monsieur Bachiri : Merci monsieur le Maire. Monsieur le Président : Vous pouvez,je suis un grand démocrate, cen’est pas detradition maisje vais vous laisser la parole monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri :
  6. 6. C’est un minimum quand on est dans la maison commune il nepeut que s’agir de démocratie monsieur le Maire. Merci. Tout d’abordje reviens sur deux choses qui me paraissent très importantes ce soir. Je m’étonne que vous puissiez mettre d’abord Karim Bachiri à la tête de la lettre Savoir pour Choisir puisqu’il reste malgré tout un collectif chez nous et pour laquelle les gens travaillent ensemble et c’est ensemble que nous avons écrit ce document chacun y a contribué à écrire certaines choses àl’intérieur. Cela s’appelle la démocratie etnous nous essayons delapartager auplus large du sens que l’onpuisse comprendre entout cas dans cequeje veux dire. Centre social. Je vais répondre uniquement sur le centre social. Qu’est ce qui est écrit sur 1ecentre social monsieur le Maire ? Pour ne pas y dire de choses inutiles et fausses ? Que disons-nous ? Nous ne disons pas dans cedocument que le centre social ne fait pas son travail, nous ne disons pas que le centre social est hors sujet, nous nedisons pas que le centre social n’utilisepas àbon escient l’argent public,nous disons simplement monsieur Michon,Maire dela ville, que quand nous faisons un résultat, je pense avec monsieur Desmons au second tour, vous qui maniez plutôt bien les chiffres, vous avez vu que le deuxième tour aeuune progression derésultat par rapport au premier tour quand nous avons fait les deux listes donc il vous plait nous devrions juste sedire deux choses, respectons ceux qui ont voté pour nous comme ceux quiont voté pour vous. Quand vous faites la remarque sur le centre social par rapport à la lettre d’info Savoir pour Choisir, certes nous ne faisons que 486 voix mais dites-le que nous le faisons qu’en deux mois. Tout est relatifcela sefait que sur deux mois detemps. Après monsieur le Maire, pour revenir aucentre social, nous allons rester sur cesujet-là quand même qui est vachement important,nous ne remettons pas en cause les compétences des uns et des autres, nous ne remettons pas en compétence l’action est menée par le centre social et moi je vous propose quelque chose, puisque vous ne l’avez pas fait, puisque vous avez fait quelque chose deplutôt sympathique dans la démonstration que le centre social a plutôt bien travaillé, je vous propose, vous l’assemblée, d’applaudir le centre social. Moi,je les applaudis. Donc merci. Moije vous dis, monsieur le Maire,je n’ain'encontre le centre social. Moi,monsieur le Maire, très honnêtement ce soir, Monsieur le Président : Monsieur Bachiri,vous allez nous faire rire monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Je ne vous ai pas coupé. Monsieur le Président : Allez-y monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Merci beaucoup. Aujourd’hui vous mettez à la tête decepapier, Karim Bachiri, et derrière vous y mettez deux choses, qui moi pour le coup denemegêne pas puisquej’assume toujours tout dans la vie,j’ai zéro soucis avec cela monsieur le Maire, vous parlez de Frédéric Delannoy et vous parlez de monsieur Chéreau. Monsieur le président : Absolument.
  7. 7. Monsieur Bachiri : Monsieur Delannoy, je vais vous répondre précisément, cela s’est passé à la braderie de Waziers, Laurent Houillez qui est maire de Rieulay, que je connais particulièrement bien puisquej ’aijoué aufootball avec luiunsacré bout detemps, mefait unappel etmedit : <<Karim est ce que tu pourrais me rendre service ? » « Bien sûrje peux te rendre service, c’est quoi le service que je peux te rendre ? >>« Monsieur Delannoy Frédéric, pour être très simple, pour le citer voudrait venir faire un tour àWaziers ». A ceque je sache, Waziers on peut le traverser, s’y arrêter, le visiter l Jusque-là nous sommes d’accord l Il propose de faire un tour à Waziers. Jel’accompagne àla braderie. Bon écoutez monsieur le Maire,ouij’ai partagé une demi-heure àla braderie avec monsieur Delannoy. Concernant monsieur Chéreau, je trouve que depuis le temps qu’il est Maire de Douai, honnêtement monsieur le Maire, on l’aime ou ne pas l’aime, sans parler d’étiquette politique, on peut en tout cas lui donner ce gage qu’il a su mettre autour de la table tout le monde, y compris ses adversaires politique. Aujourd’hui monsieur le Maire, oui vous devriez peut-être vous en inspirer un petit peu. Le petitjeune là-bas de4l ans qui s’appelle Frédéric Chéreau, enoubliant son étiquette politique, il fait du bon travail dans saville. C’est à trois kilomètres dechez nous, et moije trouve que notre, notre monsieur le Maire, idée phare qui était celle de partager avec nos quartiers, nos habitantsdans chaque ville, par rapport àtout cequi concernait le mieux vivre que l’onvoyait ? dequartiers que l’onvoyait nous avec lesréférentsdequartiers, excusez-moimonsieurle Maire, quandje vois que monsieur Chéreaul’applique àmerveille dans saville,je nepeux que le citer dans un document parce que pour dire aux gens de Waziers : <<regardez cela sepasse àcôté de chez nous et cela marche plutôt bien >>. Maintenant, vous un document monsieur Bachiri à la tête de la lettre d’info de Savoir pour Choisir, et bien oui monsieur le Maire,j’y contribue. Oui monsieur le mairej’ai écrit quelque ligne àl’intérieur, oui monsieur lemairej’ai moi porté dans cette lettre d’info l’idée même du transport SMTD, ouij’assume, mais alors monsieur le maire nous allons nous rejoindre sur ce sujet-là,puisqu’àpriori monsieur Kachmarek,maired’Auby,vaprendre une initiative,que moi je partage et du coup j’applaudis aussi, l’idée même dedire que lui avec sacollectivité il va prendre en charge, au cas où le SMTD ne le ferait pas la possibilité de voir avec le CCAS de prendre en charge ses titres de transports. Donc nous n’aurons le souci vous et nous à se retrouver sur cette question et donc nous pouvons peut-être annoncer, maisje vous laisserai le faire monsieur le maire puisque vous avez les rennes sur le sujet, la possibilité de dire à nos waziérois, nevous inquiétez pas, nous allons venir vers vous, nous allons vous donner uncoup demainet nous allons lesreprendre àcharge. Les tracts sont sortis monsieur le Maireavant que je parte envacances. Jesuis parti envacances,je suis rentré etnous avons distribués les tracts sur Waziers. Vous avez fait un article sur la Voix du Nord, bon ma foi très bien, mais rappelez à tout le monde, à ceux qui seront nous écouter, les communistes au SMTD, vous vous êtes abstenus, vous n’avez pas voté contre, vous vous êtes abstenus. Monsieur le Président : Monsieur Bachiri,sur cette question,je mepermets devous arrêter, attendez,je vous ai dit dans mon introduction, il s’agit d’une question diverse, si vous mela posait enfin deréunion, je vous y répondrai. Donc elle viendra en fin deréunionetje vous y répondrai. Monsieur Bachiri : Nonmonsieur le Maire,honnêtementje n’avaispas entête dela poser enfin deréunion,j’avais entête devous la poser auprochain conseil municipal,je nesavais pas qu’il y avait un conseil municipal le 30octobre parce que sinonje vous l’aurai fait bien volontiers.
  8. 8. Monsieur le Président : Vous avez écrit dans votre tract que vous alliez poser la question au consell munlc1pal et 51je voulais bien le mettre à l’ordre dujour. Monsieur Bachiri : Oui parce que Monsieur le Maire : C’est quand même tendancieux ce que vous avez dit. Monsieur Bachiri : Non. Monsieur le Président : Vous assumez ce qui est écrit. Monsieur Bachiri : Oui monsieur le Maire. Monsieur le Président : Vous voulez queje ressorte votre tract ‘P Monsieur Bachiri : Non, il est là. Monsieur le Président : Qu’est cequi est écrit ?lisez-le ! Monsieur Bachiri : Laissez-moi simplement finir. Monsieur le Président : Monsieur Bachiri,je vous ai dit questions diverses. Monsieur Bachiri : Oui. Monsieur le Président : Vous la poserez enquestions diverses. Monsieur Bachiri : Non, ce tract a été édité avant que je parte en vacances. Monsieur le Président : Votre question vous 1aposerez en questions diverses. Monsieur Bachiri : Jela poserai au moment le plus opportun de la poser, si vous permettez queje la pose enfin de séanceje la poserai en fin de séance. Monsieur le Président :
  9. 9. Jevous ai dit que vous poserait votre question en fin de séance si vous enavait une. Monsieur Bachiri z D’accord, donc monsieur le Maire, moije nesuis pas là pour polémiquer sur quoi que cesoit. Simplement,je trouve honnêtement monsieur le Maire que les enjeux dans notre ville et que l’on va devoir travailler ensemble pendant les 5 ans 1/2 qu’il reste sur le mandat. Monsieur le Maire : Oui, allez-yje vais vous répondre. Monsieur Bachiri : Mais bien sûr, monsieur le Maire, de toute façon nous aurons le même débat à discuter sur d’autres points del’ordre dujour cesoir, la seule chose queje veux vous dire, c’est que moije nesuis pas nédans lapolitique,j’apprendsjuste àmarcher dedans. Quandje vous parle dela façon dont vous animez les choses, dans la façon dont vous détournez les choses, je vous dis monsieur le Maire, attention à la façon que vous le faites. Moije vais vous dire une seule chose monsieur le Maire,je n’ai trahi strictement personne. Monsieur le Président : Si monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri, vous nous avez trahis. (hué) Silence. MonsieurBachiri : Monsieur le Maire, s’il vous plait. Monsieur le Président : Je le répète monsieur Bachiri, vous êtes restés dans notre groupe tout en préparant une liste contre nous, pour savoir cequi s’y disait, cela s’appelle trahir. Point barre. MonsieurBachiri : Monsieur le Maireje vous réponds defaçon très simple sans vous énerver, sans m’énerver. Monsieur le Président : Jenem’énerve pas. Monsieur Bachiri : Très clairement ettrès calmement,je vous disje nevous ai pas trahi. Vous, monsieur le Maire, depuis trois ans, et aujourd’huije remercie ceux et celles, parce que il y en trois précisément, qui ont commencé à dire que Karim Bachiri n’a pas dit que des bêtises pendant la campagne, oui il adit des choses quand il était avec nous dans le groupe. Monsieur le Président : Il n’y enavait que trois l Monsieur Bachiri z Mais c’est déjà pas mal, c’est un début. Monsieur le Président : Oui mais trois dans notre groupe ?
  10. 10. Monsieur Bachiri : Non de chez vous. Monsieur le Président : De chez nous dans notre groupe ? Monsieur Bachiri : Oui. Monsieur le Président : Vous avez une attitude monsieur Bachiri,vous n’y arriverez pas. Monsieur Bachiri E L’attitude quej’ai est très simple. Monsieur le Président : Non, vous n’y arriverez pas. Monsieur Bachiri : Le mandat qui est enface denous, d’accord, la vérité atout le temps desortir, etje pense. Monsieur le Président : A oui tout à fait. Monsieur Bachiri : Elle sera profitable,je vous donne rendez-vous. Monsieur le Président : Tout àfait et moi aussije prends rendez‐vous. Monsieur Bachiri : Merci monsieur le Maire dem’avoir écouté monsieur 1eMaire. Monsieur le Président : Bien évidemment vous m’obligez à redire quelque chose. J’ai donc bien compris (si vous pouvez fermer votre micro ce serait mieux) il faudra me dire si je me trompe ou pas parce que c’est important, que le groupe Vie àWaziers partage votre tract et le contenu. Monsieur Desmons z Je voulais rajouter un mot. Effectivement depuis six moins vous me tendez régulièrement la perche pour que l’on sesépare. Il nefaut pas continuer àtravailler avec ces gens‐là, ils vont vous poser des problèmes, ils vont prendre le pouvoir,etc.je n’ai vraiment pas la même vision des ressources humaines. Sur le fondje partage beaucoup de choses, sur la forme,j’en ai déjà parlé aux élus de Savoir pour Choisirje nel’aurai pas écrit comme cela, mais certaines phrases je les aurai écrites exactement comme cela. Monsieur le Président : Donc vous partagez,je prends donc en note. 10
  11. 11. Monsieur Desmons : Attendez, laissez-moi terminer s’il vous plait. Nous sommes un groupe d’opposition, l’union fait la force mais la richesse est dans la diversité. Nousn’allons pas formater tous les sept dela même façon. Savoir pour choisir avoulu faire quelque chose, nous enavons parlé etnous leur avons dit faites-le, nous respectons, nous ferons quelque chose, mais n’empêche qu’il y a une groupe d’opposition àWaziers. Monsieur le Président : Pour moi, vous m’excuserez, mais cela fait la deuxième fois, etj’y reviendrai tout à l’heure, que vous entérinez ce qu’écrit et dit Savoir pour Choisir. Il faut savoir. Monsieur Desmons : Vous venez d’écouter cequeje viens dedire ? Monsieur le Président : Oui. Monsieur Desmons : Sur certains aspects nous les partageons. Monsieur le Président : Vous partagez sur le fond, pas sur la forme. Cequi est important c’est le fond quand même. Avouez que c’est le fond qui est importantpas la forme. Il faut que l’onsoit d’accord là-dessus. Allez-yje suis un grand démocrate vous savez. Madame Charlet : Oui, je l’espère, juste, nous avons le droit d’expression également. Moi je me permets de remarquer que là nous sommes dans une querelle d’hommes et c’est bien dommage parce que j’avoue queje suis surprise des attaques aussi directes. Comme leprévoit lerèglement intérieur, attention le règlement decompte cen’est pas dans des commissions municipales, excusez-moi du peu. Jesuis très étonnée, je ne fais pas de politique non plus etje fais mes premiers pas également etj’avoue queje suis un peu surprise. Monsieur le Président : J’ai biencompris la technique, vous considérez donc que l’on ale droit, par voix detracts, par voix debouche à oreilles detout me dire et detout me faire et moije dois rester tranquillement à ne rien dire. Pas faire detracts sinonje suis en campagne électorale, et s’il y a un tract de sorti, demetaire. Non, c’est terminé cela, il faut que vous vous mettiez dans la tête que cequi s’est passé dans les six années précédentes ne se passera plus. Nous répondrons,point par point aux accusations et à ce qu’il y a dans tout le contenu de ce qui sort. C’est tout et c’est parfaitement notre droit. Jem’excuse, moi aussije sais lire, dans votre tract il y a une très large suspicion sur le centre social. Jevais vous dire monsieurBachiri,si vous voulez savoir cequi sepasse aucentre social, faites comme moi, et cequeje fais maintenant depuis plus de20 ans,je prends macarte etj’en suis adhérent. En tant qu’adhérent,je suis invitéàl’assemblée générale etj ’aitous les éléments que vous n’avez pas. Au bout de six mois, quand vous êtes adhérent, vous êtes invités à l’assemblée générale. Vous voulez que l’on vous désigne sur les membres dela municipalité, c’est non. Prenezvotre carte,je n’aipas terminé et vous n’avezpas la parole,je nevous l’aipas donné. Càc’est la première chose. 11
  12. 12. Jepersiste etje signe, vous avez une nouvelle fois mis de la suspicion sur la gestion du centre social, que vous le vouliez ou non. Ecoutez,ou alors nous ne savons pas lire ! Vous n’avezpas la parolemadameBauduin.Nonvous nedites pas quand même. Si vous voulez la parole nous vous la donnerons après, mais vous la demandez, il y ades règles. Vous ne prenez que les points qui vous intéressent, vous nous faites un grand discours sur les licences, les extérieurs doivent payer plus, etc. Répondez-moi à la question que payent les adhérents de l’AJP extérieurs à la ville ? Monsieur Bachiri : De façon très simple monsieur le Maire zéro centimes d’euros pour la simple et bonne raison que depuis que l’AJP existe, et vous le savez très bien,aucune personne à l’AJP n’ajamais payé de licence. Nous avons simplement un deal avec lesjeunes et les gens de Waziers, quand on Vient on fait attention aux installations dela ville, eton fait attention aucarton du dimanche qui pour nous, quand nous faisons cetravail, donne une économie enfin de saison qui depuis le temps afait ses preuves, donc nous la maintenonsetnous la continuons. Quandonfait confiance aux gens cela aide. Monsieur le Président : PourquoimonsieurBachirialors demander aux autres clubs defaire payer plus cher les licences aux adhérents extérieurs à Waziers ? Monsieur Bachiri : Jen’ai pas demandé defaire payer plus cher les licences monsieur le Maire. Monsieur le Président : Jenesais pas lire. Monsieur Bachiri : Oui, certainement, où alors vous détournez la façon qui vous arrange. La remarque c’est quoi monsieur le maire ? C’est de dire simplement on finance nous déjà les Waziérois avec les subventions de la ville, ne serrez sepeut être pas normal tout simplement qu’un enfant qui contribue déjà par le biais deces parents, qui n’est pas àrégler le même prix que les extérieurs. C’estjuste une question de bon sens. Monsieur le Président : Alors les vétérans extérieurs àWaziers n’utilisent pas les installations deWaziers. Monsieur Bachiri : Mais ils nepayent pas delicence chez nous monsieur le Maire. Monsieur le Président : Mais alors pourquoi cela devrait être que les Waziérois qui supportent. Vous n’êtes pas logique. Monsieur Bachiri : Sije suis très logique. Monsieur le Président : Absolument pas monsieur Bachiri. Vous voulez faire payer plus cher les adhérents extérieurs à Waziers quand cela vous arrange. 12
  13. 13. Monsieur Bachiri : Nonmonsieur le Maire,j’ai simplement dit, et cen’est pas d’aujourd’hui. Monsieur le Président : Arrêtez ! Monsieur Bachiri : Je voulais simplement dire monsieur le Maire que les licenciés, les vétérans, comme à l’US Mineur, le foot loisir n’a pas licence. Donc, il n’y apas besoin deleur demander quoi que ce soit ils nepayent strictement rienmonsieur le Maire. Monsieur le Président : Ils sont bien partis de l’US Mineur parce qu’ils devaient payer les extérieurs plus cher la cotisation. Monsieur Bachiri : Nonmonsieur le Maire, nous allonsjuste faire quelque chose detrès simple. Monsieur le Président : Attendez, mais monsieur Bachiri vous meprenez pour qui ? Monsieur Bachiri : Juste pour le Maire de la ville qui n’a peut-être pas compris ce queje voulais écrire. Monsieur le Président : Il est tellement bête le Maire dela ville ! Merci monsieur Bachiri. Peut-être que c’est vous qui avez mal écrit ! Monsieur Bachiri : Jene sais pas aussi bienécrire que vous mais entout cas s’il y aun doute dedansje pourrai peut être vous expliquer davantage. Nous n’allons pas passer la soirée dessus, mais juste pour revenir sur le centre social et en terminer une fois pour toute, la seule question qui était posée aufinal cen’était pas du tout de remettre encause qui que cesoit dans leurs activités, dans leurs fonctions, dans leurs mandats, c’était trouvez-vous normal qu’à hauteur de 500 000,00 € ,quatrième poste de dépense de la ville, 180,00 € par ménage, trouvez‐vous juste normal que l’opposition n’y soit pas présente tout simplement monsieur le Maire. Voilà monsieur le maire la remarque concernant le centre social, et bien sûr que nous sommes assez content de savoir que le centre social fait des choses dans la ville de Waziers. Heureusement. Monsieur le Président : Alors pour toutes celles et ceux qui n’auraient pas bien lu et qui pourraient penser unmoment donné que le Maire de la ville il est tellement bête qu’il ne comprend pas ce qu’il lit,je vais vous le lire tout haut. <<Mais la vrai question est : qui a‐t’il desi important à cacher aucentre socialpour que l’oppositionSavoirpour Choisirnepuisse y accéder ?>>Jevous répète monsieur Bachiri, que si cela ce n’est pas de la suspicion il faudra me l’expliquer. Je vous répète également ce queje vous ai dit, si les gens de Savoirpour Choisir veulent savoir ce qui sepasse aucentre social, ils y adhèrent, aubout desix mois ils sont invités àl’assemblée générale et ils auront tous les documents, rubis sur ongle. 13
  14. 14. Monsieur Bachiri : D’accord. Monsieur le Président : Je considère, moi, et je serais à la place du président mais je n’y suis pas, m 0 1je vous fals un procès endiffamation et vous verriez si lajustice aurait une autre interprétation. Monsieur Bachiri : Mais monsieur le Maire, sur cedocument-là. Monsieur le Président : Cela fait des années que cela dure. Monsieur Bachiri : Donc il faut que cela cesse. Monsieur le Président : Vous avez depuis des années monsieur Bachiri,deux bêtes noires dans la Ville, le centre social et l’US Mineur. Monsieur Bachiri : Nonmonsieur le Maire. Monsieur le Président : Et les gens qui sont autour demoi vous ont déjà entendu parler. Monsieur Bachiri : Ah oui mais ceux qui sont autour devous, oui d’accord. Monsieur le Président : Et y compris les trois soit disant qui auraient pu vous dire. Monsieur Bachiri : Vous les connaissez alors l C’est génial, si enplus vous connaissez ceux qui viennent nous voir c’est très bienmonsieur le Maire. Donc vous savez que chez vous déjà il y a des doutes aubout de six mois. Monsieur le Président : Vous n’y arrivez pas monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Donc c’est très bien. Monsieur le Président : Cen’est pas parce que vous avez trahi qu’il y en a d’autres qui trahiront monsieur Bachiri. Vous êtes malplacé monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Personnellementje n’aitrahi personne. 14
  15. 15. Monsieur le Président : Madame Bauduinveut la parole. Passez-la‐lui.Prenez le micro. Madame Bauduin : Jevoudrais juste ajouter àmonsieur Banschque les règles sont les mêmes pour tout le monde. Vous voulez la parole vous la demandez. C’est tout. Monsieur le Président : Alors je vous rappelle qu’il y a un règlement, je suis le seul à pouvoir faire les rappels au règlement et cen’est pas àvous à le faire. Doncje vous fais un rappelaurèglement la prochaine fois vous vous abstenez decetype deréflexion. Jepasse donc si vous enêtes d’accord àla question suivante. Le débat est clos, on ne va pas y passer la nuit. Finances : Décisions modificatives N°1 Monsieur le Président : Cette décision est faite surtout pour équilibrer la ligne qui concerne les salaires du personnel. Construction -45 000,00 e Pompe achaleur PlSClne Mun1c1pale Installations sportives - club23 2313 Construction -50 000,00 € house stade Gayant (salle pour lesjeunes) Installations, 23 2315 matériels et -40 000,00 € Travaux réseau Berce Gayant outillages Virement dela O21 021 section de -135 000,00€ ' Dlmlnutionde ' l autofinancementfonctlonnement TOTAL INVESTISSEMENTS ‐135 000,00 € -135 000,00€ 15
  16. 16. Fêtes et 011 6232 , , . -10 000,00€ ceremon1es 011 6256 Missions -5 000,00 e Frals de‘ieplacement pour lesformat1ons du personnel Municipales et européennes 012 64111 Rémunération 31 000,00 € 12500€ T1tu1a1res impliqués princlpale NAP garantie pouvo1r d achat 15000€ Rémunération NAP 35 contrats 62600€ 012 64131 87 600,00 € classes de neige 15000€ contrats recensement 10000€ 18000€ reconstitutionde Cotisations carrière TX. CNRACL Caisses de +8,76%-2013 à9,14%-2014 012 6453 retraites 40 500,00 € Sal. 28,85%-2013 à30,40%‑ 2014 Patr. + 5%cotisation retraite élections Cotisations % sur la rémunérationdes 012 6454 ASSEDIC 7 600,00 € contrats, augmentatlon automat1que Cotisations (y l l . l d 012 6455 assurances du 27 000,00 € 0 sur a “13.55€ sa ana e. oncaugmentanon automat1que personnel 012 6488 Autres charges 17 450,00 e Avance de; Salaire P91” déœsdun salarie Virement à la E ‑ 023 023 section -135 000,00 e , n moms pour d.- . l autofinancement1nvestlssement Remboursement R b tt 013 6419 rémunération du 17450,00 e em Ourse“? avance sur salaire personnel 013 6459 4 450,00 € 16
  17. 17. e boursement R m Remboursementpar Charges du l'assurance des arrêts detravail personnel Taxe y73 7381 additionnelle de 10000,00 € Plus dachat delogement que . . révu dr01ts de mutatlon p 74 74121 limailîmde 7 778,00 € Supérieur aux prévisions sohdante rurale Dotation 74 74127 nationale de 21 472,00 € Supérieur aux prévisions péréquation TOTAL FONCTIONNEMENT 61 150,00€ 61 150,00€ TOTAL GLOBAL DM N°1 -73 850,00 € -73 850,00 € Avez-vous des questions ? Monsieur Desmons : Deuxtrois commentaires. Jevous ai dit encommissions des finances lundi soir que sur certains sujets il me parait surprenant quand même, sur notamment le recensement, les classes de neige, les élections municipales pour les Européennes cela pouvait être un petit peu tard, que le 30 avril il mesemble que vous pouviez lors duvote du budget savoir beaucoup dechose là‐dessus. Une autre remarque positive c’est que vous avez, mais cela vous le savez également, que vous prévoyez engénéral etje nevous jette pas lapierre aucontraire sur les dotations, elles peuvent être plus élevées ce qui est le cas ici et c’est très bien pour la ville. Sur notre position, quand même sur notre budget defonctionnement augmente encore unpetit peu audétriment denotre budget d’investissement, detoute façon nous étions contre le budget l7
  18. 18. en général donc nous serons contre cebudget. Si nous étions en accord avec votre budget nous n’aurions pas été encampagne municipale. Monsieur le Président : D’accord, donc j’en conclus que vous votez contre. Monsieur Desmons : Oui. Monsieur le Président : Donc sije votais contre égalementje ne paye plus le personnel mais enfinj’en tire également les conséquences. Adopté àla majorité, vote contre du groupe d’opposition. Finances : ouverture d’une ligne de crédit p o u r le financement des besoins ponctuels de trésorerie en 2015 Monsieur le Président : Bien évidemment, nous n’aurions enprincipe pas besoin decette ligne decrédit sauf que nous attendons 200 000,00 € desubventiondel’Etatpour l’écolequi est enreconstructionduConseil Général. Nous ne sommes pas sûrs de les avoir dans la période qui va jusqu’au mois de mai, nous avons donc la prudence d’ouvrir une ligne detrésorerie de 500 000,00 € . Nous avons pour cela mis en concurrence trois banques. Une banque nous a répondu que la méthode actuelle est de ne pas ouvrir à des villes qui n’avaient pas déjà une ligne decrédit chez eux. Deux banques ont répondu ànotre consultation, la Caisse d’Epargne et la Banque Postale. Nous avons retenu la Banque Postale. Montant du prêt : 500 000,00€ Durée maximum : 182jours EONIA : + 1,410% (taux EONIA : -0,003% au20/10 à +0,014% au23/10) Modalités de remboursement zPaiement trimestriel des intérêts et de la commission de non utilisation. Remboursement du capital àtout moment et auplus tard àl’échéance finale. Commission d’engagement : 750€ Commission denon utilisation : 0,20% La Caisse d’Epargne nous proposait EONIA + 1,8 % Une commission d’engagement à l 000€ Une commission denon utilisationà0,50% Monsieur Desmons : Oui, nous allons tenter un truc, nous allons être ok là‐dessus. Mais cela dépendra de réellement l’utilisation que vous enfaites, je vais encore vous embêter avec des papiers mais si dans six mois le 29 juin à la fin du contrat qui court pour six mois à partir du 29 décembre, si vous pouvez nous donner des informations, pas forcément au conseil municipal ou en commission des finances sur l’utilisation qui ena été faite, pour information cela m’intéresse. Monsieur le Président : Vous savez monsieur Desmons qu’à chaque fois que vous m’avez demandé quelque chose, y compris quand j’étais en vacances, je vous ai toujours répondu par mail en vous donnant les informations souhaitées. 18
  19. 19. Monsieur Desmons : Làje vous préviens six mois avant queje vais vous les demander. Monsieur le Président : Jevoudrais vous entendre dire c’est vrai. Monsieur Desmons : C’est vrai. Monsieur le Président : Mercimonsieur Desmons. Cette délibération est adoptée àl’unanimité. Finances : assuiettissement des logements vacants àla taxe d’habitation Monsieur le Président : Lors du conseil municipal du 7février 2008, les conseillers municipaux ont voté àl’unanimité l’assujettissement des logements vacants depuis plus decinq ans àla taxe d’habitation. La loi vient de changer et nous permet de passer la même délibération pour lcs logements vacants depuis plus de deux années. Les conditions d’appréciation sont les suivantes : 1. Sont concernés par cette disposition les seuls locaux àusage d’habitation, appartements ou maisons. Seuls les logements habitables, c’est-à-dire clos, couverts et pourvus des éléments de confort minimum (installation électrique, eau courante, équipement sanitaire) sont concernés par le dispositif. 2. Estconsidéré comme vacant un logement libredetoute occupationpendant plus dedeux années consécutives. Ainsi pour l’assujettissement à la taxe d’habitation autitre deN, le logement doit avoir été vacant aucours des années N-2 et N - l ainsi qu’au 1crjanvier del’année deréférence. Un logement occupé moins de90jours consécutifs ou 90jours consécutifs encours de chacune des années de référence est considéré comme vacant. En revanche, un logement occupé plus de 90jours consécutifs au cours d’une des deux années deréférence n’est pas considéré comme vacant. 3. Lavacance nedoit pas être involontaire.Ainsi lataxe n’est pas due lorsque lavacance est imputable àune cause étrangère àla volonté du bailleur, cette cause faisant obstacle à l’occupation durable du logement dans des conditions normales d’habitation ou s’opposant àson occupation dans des conditions normales derémunération dubailleur. Jevous demande debien vouloir adopter cette délibération. Monsieur Desmons : Unepetite question. Si on regarde l’INSEE,en201l il y avait 193 logements vacants àWaziers, beaucoup comme Berce Gayant ou cegenre demaisons qui évidemment nesont pas habitables ounele seront plus. Làest ceque vous savez dire àpeuprès par rapport àl’ancienne règle des cinq ans et entre les cinq et deux, combien cela va concerner de logement et du coup quelle rentrée fiscale vous attendez par rapport à cette mise enplace. Monsieur le Président : Non,les 180 logements dont vous parlez, nous avions regardé à l’époque, il y avait exactement 110 ou 112 logements qui appartenaient à Maisons et Cités pour des raisons que vous 19
  20. 20. connaissez très bien,puisque Maisons et Cités une fois qu’il y aun logement vacant il sedonne six mois pour le mettre à disposition aux ayants droits avant de le remettre à location. Il y a donc des moments où nous avons 10, 15, 20 logements vacants dans la ville mais en fait ne relèvent du tout decette taxe. Nouspouvons les avoir après coup auservice des domaines aumoment où ilsnous font parvenir les taxes. Mais si nous les avons je vous les donnerais volontiers. Monsieur Desmons : Ok pour la mise enplace decette nouvelle taxe. Monsieur le Président : C’est une délibération qui est adoptée à l’unanimité. Associations sportives : Primes de classement Madame Parnetzki : Bonsoir àtous. Les primes de classement 2013/2014 : M NIVEAU REGIONAL LIGUE NORD PAS-DE-CALAIS PROMOTION HONNEUR SENIORS A (3éme) 840,00 € U l 7 PROMOTIONLIGUE (6éme) 460,00 € U15 PROMOTION LIGUE (7éme) 460,00 € U14 PROMOTIONLIGUE (8éme) 305,00 € U l 3 PROMOTIONELITE(6éme) 305,00 € TOTAUX 2 370,00 € NIVEAU DEPARTEMENTAL DISTRICT ESCAUT PROMOTIONEXCELLENCE SENIORS B (2EME exequo) 620,00 € U19 PROMOTIONELITE(4éme) 460,00 € U18 PROMOTION (1er champion) 460,00 € TOTAUX 1540,00 € Soit un total US MINEUR : 3 910,00€ 20
  21. 21. AJP UFOLEP SENIORS HONNEUR 620,00 € TOTAUX 620,00 € WAB NIVEAUREGIONAL PROMOTIONREGIONALE SENIORS FEMININES (3EME) 690,00 € TOTAUX 690,00 € HANDBALL NIVEAUDEPARTEMENTAL PROMOTIONHONNEUR SENIORS MASCULIN (4EME) 460,00 € PROMOTIONHONNEUR SENIORS FEMININ (4EME) 460,00 € TOTAUX 920,00 € NATATIONSJEUNES UFOLEP FINALE DEPARTEMENTALE 32X 20EUROS 640,00 € FINALEREGIONALE 20X 30EUROS 600,00 € CHAMPIONNAT DE France 8X 40 EUROS 320,00 € TOTAUX 1560,00 € 21
  22. 22. FSGT CHAMPIONAT DE France l 5X 40EUROS 200,00 € TOTAUX 200,00 € Soit un total natationjeunes de : l 760,00€ JUDO FEDERATION F R A N Ç A I S E DE JUDO CHAMPIONNAT INTER‑ REGIONALE 14X 30 EUROS 420,00 € CHAMPIONNAT DE France 7 X 40 EUROS 280,00 € TOTAUX 700,00 € FSGT CHAMPIONAT DE France |5 X 40 EUROS 200,00 e TOTAUX 200,00 e Soit un total Judo de : 900,00€ l TOTAL GENERAL 8 800,00 e Monsieur le Président : Avez‐vous des remarques ? Monsieur Desmons : Non, Ok pour nous, vous savez notre position sur les subventions et sur l’OMS il faudrait vraiment remettre àplat et seréassurer qu’une fois pour toute que cela estjuste et équitable. Je crois que le dernier audit complet a été en 1992 si je me souviens de ce que vous m’avez dit donc nous vous l’avons déjà dit c’est une refonte qui nous tient àcœur. Ok enl’état actuel des choses. Monsieur le Président : Dès que nous serons prêts vous aurez des propositions, y compris pour la remise enplace d’un OMS, il n’y apas deproblème. Adopté àl’unanimité. 22
  23. 23. 7) Associations sportives : subvention AJP Monsieur le Président : Lors delaréuniondu4 septembre 2014 ausujet dela répartition des créneaux des installations sportives, les représentants de l’AJP ont informé qu’ils avaient inscrit une équipe supplémentaire et des activités en direction de jeunes sans en informer au préalable la municipalité. Suite à la mise enplace de ces nouvelles activités, ils exigeaient que soient mis à disposition des créneaux déjà occupés par des activités des équipes del’USM. Devant l’opposition de l’adjointe aux sports et du premier adjoint, les représentants de l’AJP ont menacé d’occuper le terrain du stade Allendé et d’en interdire l’accès aux équipes de l’USM. Parcourrier recommandé endate du 12septembre 2014, sous la signature deMonsieurle Maire et de Madame l’Adjointe aux sports, les créneaux demise à disposition du terrain Allendé à l’AJP leur ont été précisés. Le jeudi 25 septembre 2014 au soir, les responsables de l’AJP ont refusé l’accès à l’équipeU15 de l’USM au stade Allendé sur un demi-terrain, comme prévu dans la décision du bureau municipal. Levendredi 26septembre 2014 ausoir, lamême tentative d’interdiction d’utilisation dudemi‑ terrain s’est produite pour l’équipe U16 de l’USM. Lejeudi 2octobre 2014 ausoir, lamême opération d’interdiction d’accès auterrain aeulieu. Monsieur le Maire et plusieurs membres du bureau municipal ont du sedéplacer sur le terrain Allendé pour en faire respecter l’accès à l’équipe de l’USM. S’en est suivi un échange verbal au cours duquel un des entraîneurs de l’AJP a été particulièrement menaçant. Le samedi 15 octobre 2014 après-midi, alors que l’AJP n’avait pas à disposer du terrain du stade Allendé, une rencontre entre l’AJPet un club de SinLe Noble s’est déroulée sur le terrain Allendé. La municipalité n’étant pas informée decette rencontre, les vestiaires n’ont donc pas été ouverts. Les dirigeants de l’AJP ont profité de cette situation pour critiquer fortement l’attitude deMonsieur le Maire sur la non ouverture des vestiaires. L’ensemble deces faits et la possibilité d’un renouvellement fréquent deces manquements au respect des affectations des installations sportives amène monsieur le maire à proposer au Conseil Municipal que : ‐ la subvention del’AJP d’un montant de5634,90€ soit mandatée en3fois : o Premiermandat d’ 1/3 du montant total le 5 novembre 2014 soit l878,3€ ; 0 Deuxième mandat d’ 1/3 du montant total le 5janvier 2015 soit 1878,3€ ; o Troisième mandat d’1/3 du montant total le 5 mars 2015 soit 1878,36. Si d’autres incidents du même type sereproduisent dans l’intervalle de deux mandatements, le mandat sera repoussé d’un mois jusqu’au respect total des conditions d’affectation des installations sportives. Voilà la proposition qui est faite. Monsieur Bachiri : Monsieur le Maire, moi étant présent à cette réunion du 4 septembre, j’étais présent en tant qu’invité par la commission puisqueje fais parti dela commission du sport, àcetitre làj ’étais là pour écouter, eteffectivement cesoir-là i1y aeuunpetit débat qui s’est posé concernant les 23
  24. 24. créneaux. Or, que s’est-il passé réellement ? Les créneaux n’ont pas bloqué pour le mardi, le mercredi et le jeudi, il y a même eu commentaire de madame Parnetzki, adjointe aux sports, concernant le mercredi,il fallait décaler d’une demi-heure la prise à l9 heures. Les vétérans qui étaient présents ce soir-là ont bien pu décaler d’une demi‐heure pour que l’entrainement commence à l9 heures. Honnêtementcesoir-làmonsieurle Maire,les troisj ours-là nefaisaient débat pour personne pour les créneaux dumardi, mercredi etjeudi. D’ailleurs le président de l’USMqui était là cesoir-là etmadame Parnetzki avait répondu non les créneaux sont pris. La réponse en tous cas pour ce qui concerne la journée du 4 septembre. Que c’est-il passé cesoir-là ?Effectivement,cequi acommencé aposer problème monsieur le Maire s’était l’idée que l’on avait créé une équipe supplémentaire, mais avec 137 personnes il faut un moment fairejouer tout le monde, il y a une équipe B qui s’est créée, et la seule façon de faire jouer tout le monde c’était de les faire jouer le samedi après‐midi. Alors moije vous rappelle simplement monsieurle Maireque le samedi après-midi l’AJ'PWaziers ales créneaux, et depuis trois ans. Pour preuve aujourd’hui monsieur le Maire,j’informe simplement les élus qui sont autour de cette table, nous ne les avons imprimé nous-même ceux‐là, ils sont bien existant aujourd’hui et l’AJP Waziers le samedi après‐midi, elle avait le créneau, depuis 2011, donc les créneaux du samedi après-midi, aujourd’hui monsieur le Maire,ils sont là, donc l’AJP asimplement fait une équipe supplémentaire, etcela aposé problème. C’est vrai que cesoir-là, je nevais riencaché, ’étais là,effectivement monsieur Zaïr, dirigeant del’AJP,aeuunpropos àl’encontre des élus présents endisant simplement : attendez nous, AJP Waziers qui depuis plus de 30 ans, du temps où le terrain était schiste, où il fallait le tracer à la main le terrain, personne ne voulait prendre du créneau, personne n’en voulait, c’est normal c’était un terrain schiste, depuis que le terrain est devenu synthétique, onatoujours fait laplace qui allait bienet je le dit encore ici cesoir, les installations sont municipales etnous nesommes que locataires, et cela vaut pour tout le monde dans la ville. Aujourd’hui que sepasse t’il monsieur le Maire depuis un certain temps, nous voyons bien que les choses secompliquent au niveau de l’AJP, cen’estpas uniquement cequi s’est passé cejeudi 4, onn’acesse dedemander certaines choses, y compris denoter sur les fiches de liaison qui sont données auconcierge, rien ne sefait, rien neserépare, aujourd’hui, àl’heure oùnous nous parlons, vous n’avez qu’à prendre les fiches, et vous verrez tous les commentaires mis par les gens qui entrainent le mardi, le mercredi et le jeudi. Nous n’avons pas deréponse à cejour, dommage, pourquoi, nous n’en savons rien, est ce que les fiches vous parviennent ou pas,je n’en sais rien,je vous demande d’y regarder pour nous amener une réponse monsieur le Maire.MonsieurZaïr afait <<un cri decœur >>àmes yeux parce que cela fait quand même plus de30ans qu’il porte ceclub defootball. J’annonce tout de même que monsieur Zaïr et moi-même, parce que la subvention n’étant pas arrivée nous avons fait un versement de mille euros chacun à l’AJP Waziers pour payer les licencespuisque nous n’avions pas l’argent. C’est 2 000,00 € ,nous, vous voyez monsieur le Maire, notre ville nous l’aimons, nous avons mis de l’argent de notre poche. Donc aujourd’hui, ce que je veux vous dire monsieur le Maire,c’est qu’il faudrait qu’un moment nous nous disions les choses de façon très simple, sans s’énerver, aujourd’hui les plannings existent, ils sont là. Vous dites que nous vous avions prévenu pour le samedi après-midi vous nous auriez ouvert les portes. Monsieur le Maire j’attire votre attention sur le fait que monsieur Zaïr, secrétaire de l’AJP Waziers, a envoyé le 10 septembre à 13 h 25 un mail à la mairie, à l’attention de madame Parnetzki, en y mettant le planning des matchs et y compris que madame Parnetzk1 l’avalt souhaité au soir du 4 septembre, un courrier de la part des dirigeants de l’AJP sur leurs demandes et elle avait dit à l’époque, que le bureau municipal statuera. Quand vous dites que nous n’avons pas prévenu qu’il y allait avoir un match le samedi après-midi, nous avons prévenu. 24
  25. 25. Monsieur le Président : Non, attendez monsieur Bachiri, vous avez envoyé un mail etj’y ai répondu. J’ai répondu en vous donnant les créneaux qui étaient donnés à l’AJP. Il n’y avait pas de samedi après-midl. Monsieur Bachiri : Vous avez répondu monsieur le Maire par un courrier recommandé au président de l’AJP sur laquelle le bureaumunicipal avait statué que vous aurez les créneaux qui étaient les suivants. Monsieur le Président : Et vous avez le samedi dans les créneaux peut‐être ? J’ai écrit cela ? Monsieur Bachiri : Non, c’est ce qui nous gêne un peu. Pour le coup cela nous gêne un peu parce que nous nous sommes dit monsieur le Maire n’a pas dutout avoir comme information donc onvaessayer de lui donner. Monsieur le Président : Mais enfin. Monsieur Bachiri : Les documents comme nous les avons-nous allons vous les porter du coup. Le samedi après‑ midi comme US Mineur avait déjà les mêmes créneaux horaires que nous l’anpassé. Monsieur le Président : Non, attendez. Vous avez fini là-dessus ? Monsieur Bachiri : Non,juste pour finir, ce qui est enjeu c’est quoi ?C’est 8 samedis sur 52, ce n’est pas énorme. Et à l’heure où on separle, l’USM Waziers qui a bloqué le créneau du samedi après-midi n’est jamais venujouer une seule fois. Monsieur le Président : Si, vous êtes mal renseigné monsieur Bachiri. Monsieur Bachiri : Ecoutez monsieur le Maire, faites comme moi le samedi après-midi, il n’y avait personne. Monsieur le Président : Vous voulez que je vous raconte une petite histoire. J’ai rencontré quelqu’un un samedi matin où on nous avait annoncé que le samedi après-midi on allait empêcher les joueurs de l’US Mineur detenir leur match.Cemonsieur,très gentil,j’ai discuté avec lui,il m’adit nononadit cela parce que nous étions encolère mais nous nele ferons pas cet après‐midi l’US Mineurpeut venir jouer. Et effectivement le samedi après‐midi l’US Mineur afait son match sans incident. Monsieur Bachiri : Mais il n’y enaurajamais d’incident. Monsieur le Président : Finissez votre interventionpour queje puisse passer laparole àmadame Partnetzki etaprèsje vous dirais deux mots. 25
  26. 26. Monsieur Bachiri : D’accord. Donc nous parlons de 8 semaines sur 52. Monsieur Bachiri a été en relation avec monsieur Mazure depuis le début du 4 septembre pour essayer detrouver de solutions. Donc a priori il n’y a plus de souci concernant le mercredi après-midi parce que l’US Mineur avait besoin du créneau de 13 h 30 et nous avons libéré de façon facile. Nous avons demandé aux autres jeunes de venir à 15 h 30 jouer pour la simple et bonne raison qu’il y avait de la place à partir de 15h 30 et que cela ne pose problème pour personne. Aujourd’hui,je fais la remarque suivante, c’était mon propos le soir du4 septembre, est ceque nous tous, ici ensemble, on peut sepermettre de sedire nos enfants nevont pasjouer aufootball avec trois terrains à Waziers. Je pense honnêtement, il y a matière à trouver une discussion. Monsieur le Président : Vous êtes un sacré vendeur. Vraiment vous êtes un sacré vendeur. Félicitation. Monsieur Bachiri : Monsieur le Maire,parlez avec votre cœur, les choses viennent toutes seules. Monsieur le Président : Vous avez retenu une leçon que je vous avais déjà faite. Monsieur Bachiri : C’est une leçon çàmonsieur le Maire, cela veut dire que vraiment jusqu’au bout vous faites de la politique, enfin bref, ceque je voulais vous dire monsieur le Maire c’est que l’on parle de8 semaines. Monsieur Bachiri était hier au téléphone avec monsieur Salah, secrétaire de l’US Mineur, et qui lui adit vous pourrezjouer la semaine prochaine parce qu’il n’y apas dematch pour les U13. Donc j’ai dit à mon frère, président de l’AJP, et cela tombe bien puisqu’il rencontre demain madamePametzki,depouvoiren discuter pour que l’onpuisse avoir le terrain et le créneau samedi prochain après-midi. Donc la demande il vous la fera demain puisqu’il a rendez-vous avec madame Pametzki en espérant que vous puissiez répondre favorablement puisque d’habitude quand on vous le demande vous le faites. Et pour en finir je voudrai simplement vous dire, mettez dans la balance, non pas ce qui s’est passé entre vous et moi, parce que cela n’a pas desens, cela nedoit pas exister, mais plutôt. Monsieur le Président : Vous n’étiez pas la sur ces incidents. Vous en aviez envoyé d’autres c’était mieux. Monsieur Bachiri : Non,maisj’assume monsieur le Maire,pas de souci,j’étais là le 4 septembre. Monsieur le Président : Nonmais vous parlez du 4 septembre, mais il y aeud’autres choses après le 4 septembre. L’objet dela délibération. Monsieur Bachiri z C’est denepas nous donner l’argent. Monsieur le Président : Arrêtez, vous voyez la suspicion. Vous êtes tellement ancré dedans. 26
  27. 27. Monsieur Bachiri : Non du tout, je fais un constat. Sur un budget qui a été acté en 2014 vous allez verser quelque chose en2015. Il y aun truc qui n’est pas cohérent. Monsieur le Président : Sije vais vous expliquer. Monsieur Bachiri : Nonmonsieur le Maire, on voit très bien où vous voulez envenir. Monsieur le Président : Non, nous allons vous expliquer. S’il n’y avait eu qu’une menace le jour du 4 septembre, et aucune application derrière,je n’aurai pas bougé. D’ailleurs,je vous fais remarquer nous avons voté votre subvention après la réunion du4 septembre etje n’ai rien dit cejour-là. Monsieur Bachiri : Attendez monsieur le Maire. Monsieur le Président : Laissez-moi finir. MonsieurBachiri : Vous medites allezjusqu’au bout etaprès vous mecoupez. Allez‐yje vous laisse alors. Monsieur le Président : Vous allez allerjusqu’au bout. MonsieurBachiri : Jevous écoute. Monsieur le Président : Nonallez-y surtout monsieur Bachiri. Non,allez-y. Le vendeur, allez-y. Monsieur Monsieur Bachiri : Nonpas le vendeur,juste un mec qui parle avec son coeur et qui habite Waziers. Moij ’enfinirai simplement, faire delapolitiquedeceniveaunegrandit personne encore moins quand onest Maire. Monsieur le Président : Nonattendez, reprenez doucementje n’aipas compris. MonsieurBachiri : Faire dela politique deceniveau negrandit personne encore moins quand onest Maire. Vous les élus nelaissezpas une injustice sepasser sous vos yeux. Vous êtes aussi là pour dire cequi est juste ou pas, pas que des numéros et laisser une ou deux personnes décider à votre place. On parle de notre ville, divisée, fracturée depuis les élections municipales. On sedoit d’être responsable, chacun à saplace avec ses convictions, mais tous unis pour un Waziers meilleur. Jevous invite simplement àfaire ensorte que cesoir, cette délibération‐là monsieur le maire, 27
  28. 28. reportez là d’un mois, et allez discuter avec les uns et les autres, et si effectivement les gens ne respectent pas les règles que vous aurez écrites avec elles, oui monsieur le Maire vous aurez toute l’aptitude pour venir écrire cela. Parce que monsieur le maire, ce que je vous demande moi aujourd’hui ce soir,je vous 1edemande très solennellement et très gentiment. Mettez-vous au-dessus de tout cela, vous êtes le Maire et vous avez tout ce qu’il faut et vous le faites très bien, de réunir les présidents des associations US Mineur et l’AJP Waziers, pour qui cela n’a jamais posé deproblème avec qui que cesoit, moije vous invite simplement àenfinir avec ce débat‐là. Nous n’allons pas se prendre la tête tous les ans à la même période concernant les plannings des salles. Je vous demande simplement monsieur le Maire de faire preuve d’intelligence de situation et de vous inviter à remettre cela à plus tard et de rediscuter et si effectivement les choses ne sont pas claires, là oui monsieur le Maire vous serez passé par 1a case je vous ai prévenu et vous pourrez agir. C’est tout ce que je vous demande de façon solennelle entant que conseiller municipal. Merci. Monsieur 1ePrésident : Bien alors monsieur Bachiri, je retiens une chose, je vous affirme ce soir je ne vais pas me grandir, selon vous, c’est ce que vous avez dit, ce n’est pas la première fois que vous me le dites. Par contre, vous avez une argumentation à sens unique. Je vais donc reprendre exactement l’argumentation qui est dedans. Le 4 septembre des menaces ont été faites. Si elles n’avaient été passées àexécution,je n’aurais pas sanctionné quoi que ce soit. Jepeux comprendre qu’au cours d’une réunionon puisse,voilà. Par contre àtrois reprises dont une aréussi et deux ont avorté parce que nous étions présents, il y a eu une tentative de bloquer le terrain et d’aller à l’encontre de cequi avait été décidé. J’ai été personnellement obligé d’aller sur le terrain pour faire appliquer la loi, et pour faire ensorte que les règles soient respectées. Alors tranquillement je vous dis non, parce que je ne suis pas sûr qu’une fois j’aurais cédé, c’est quand même la manière dont vous agissez,je vous rappelle que vous me dites sans arrêt de ne pas m’énerver mais qu’elle a été votre attitude à la fin de la réunion des ALSH et des colonies devacances vis-à‐vis de moi. Vous n’étiez pas énervé ? J’ai des témoins quand même. Donc vous ne pouvez pas sans arrêt me dire ça va serégler, soyez gentil, mettez‐vous au-dessus de la mêlée et que demain matinje vais me retrouver devant la même situation. Un moment donné, vous l’avez dit tout à l’heure, vous êtes prêt à assumer, et bien voilà, vous allez assumer. Si tout se passe bien votre subvention vous sera versée. J’ai regardé 1ajurisprudence, comme cela a été publiquement et que j’ai des témoins, je pourrai y compris enlever à l’AJP 1/10ème de sasubvention par incident. Jene vais pas le faire. Jevais créer les conditions pour que les choses secalment. Quand à une réunionje vous dis le jour 1e terrain n’est pas occupé par l’US Mineur,je n’ai aucun souci que vous puissiez l’occuper. Ce que l’on demande c’est d’être prévenu et que les choses soient claires. Voilà, Claudine tu asla parole. Madame Pametzki : Je vais répondre à monsieur Bachiri. L’année passée en 2013/2014, à plusieurs reprises, d’ailleursje vous l’ai déjà dit, vous aviez demandé le terrain le samedi après-midi, le 17/10 et le 15/11 ou le 18/11 et après vous vous arrangiez avec l’US Mineur pour jouer. J’ai bien reçu un courrier de monsieur Zaïr, on lui a répondu en recommandé. Moi avec le recommandé il y avait la liste du championnat, mais dedans il n’y avait pas Sin le Noble en octobre. Donc j’ai bien reçu cela, maisje n’ai reçu que cela avec la lettre. Doncje vous le dis. Jen’aurais pas pu donner le terrain à l’AJP, moi cela ne me dérange pasde donner 1eterrain à l’AJP quand l’US Mineur ne le prend pas mais il est impératifque vous me le demandiez avant. Jene vais pas faire déplacer un gardien pour rien. Je suis ouverte à tous, la preuve demain j’ai rendez-vous avec monsieur le Président et seule. 28
  29. 29. Monsieur Bansch : Très rapidement,parce que nousn’allonspaspolémiquerlà-dessus,il faut savoir que la décision que lebureaumunicipalaété amené àprendre,elle l’aprise par rapport aux propos demonsieur Zai'r, le 4 septembre quand il a fait,j’appelle cela du chantage d’occuper le terrain. Il a fallu que le bureaumunicipal et l’équipe municipale prenne ses responsabilités parce qu’il faut les prendre à un moment,je le dis très gentiment et très calmement mais nous prenons nos responsabilités par rapport à ce qui a été dit. C’est le bureaumunicipal à l’unanimité,ceux que vous appelez des numéros, dans votre intervention, et qui voulait aller plus loin dans les sanctions qui apris la décision d’appliquer cette solution. Jetenais àvous le dire parce que il y en a marre de toujours croire que nous sommes, comme vous le dites des numéros, non, nous sommes une équipe, une vraie équipe. Vous pouvez penser ce que vous voulez, nous sommes dans unnouveaumandat,nous avons une règledevie,mes camarades nevont pas mecontredire car nous prenons l’avis de tout le monde, nous mettons des choses au vote, je tiens à le dire, c’est la démocratie dans notre groupe. C’est la première chose. Une autre chose monsieur Bachiri, vous donnez toujours l’impression d’être le seul enfant de Waziers, etc. Monsieur Bachirije suis également un enfant de Waziers,j’aijoué àl’US Mineur pendant plus de 15ans,j’ai été gardien, etj’ai saigné demes genoux enplongeant sur le schiste enfaisant des matchs avec l’US Mineur.Donc vous voyez qu’à cemoment-là aussi US Mineur jouait sur le schiste. Oui,j’ai detrès bons souvenirs mais aussi detrès mauvais puisque quand je rentraisje devais me soigner les genoux. Ce sont des exemples très simples mais pour faire comprendre à l’assemblée un peu le fonctionnement. Concernant les fiches de suivi du stade Allendé, oui nous sommes en train d’y remettre de l’ordre, mais l’AJP n’est pas abandonnée, dernièrement je me suis rendu avec madame Parnetzkiet nos employés des services techniques pour voir pour un cumulus d’eau chaude et d’eau froide par rapport à une demande, je pense, du président des vétérans de l’AJP. Vous voyez nous ne laissons pas les choses trainer, nous avons été mis au courant et nous sommes allés voir Parce que nous pensions que là aussi l’eau chaude ou froide c’était important, il fallait rapidement intervenir. Voilà un peu cequeje voulais vous dire, dans le désordre, mais cela était pour répondre àtout cela etclarifier certainpoint. Monsieur le Président : Une dernière chose, le fait que l’onparle que monsieur Bachiri est un enfant de Waziers, cela est pour bienfaire remarquer que moije n’en suis pas un. Cen’est pas la première fois,j’ai des écrits. Monsieur Bachiri,point barre. C’est lapremière chose, la deuxième chose c’est que bien évidemment vous recommencez ce que nous avons déjà vu pendant la campagne, que je serai un maire qui décide tout seul dans son coin, et qu’il ne ferait pas partager aux membres de sa liste les décisions. Monsieur Bachiri,je m’excuse mais l’ensemble des dossiers qui vous sont remis aujourd’hui ont été discutés avec l’ensemble denotre liste et les décisions ont été prises collectivement. Vous n’êtes pas autorisé non plus, encore une fois, à mettre en doute cela comme vous le faites àchaque fois. Une dernière parole là-dessus et nous passons auvote. Monsieur Bachiri : qui ai demandé à Sin Le Noble et à l’AJP Waziers de ne pas faire le match, parce que les condltlons n’étaientpas réunies,nous avonsjuste décalé le matchqui devait sejouer cesamedi 29
  30. 30. 14qui est sur votre planning et effectivement nous l’avons décalé, c’est tout. Nous avons bien entendu vos demandes, je retranscrirai dela façon la plus simple et la plus claire aux gens de l’AJP ce que vous venez de nous dire ce soir tout simplement, mais maintenant vous pouvez mettre cela endélibération. Monsieur le Président : Mais ils entendent les gens de l’AJP, ils sont présents. Monsieur Desmons : Jepeux faire un petit commentaire le vote également ? Monsieur le Président : Oui, vous avez le droit. Monsieur Desmons : Moi c’est encore là-dedans une histoire de méthode. Moi, Maire de Waziers, ma réunion se passe mal avec un de mes adjoints, ou plusieurs adjoints,je déclenche une autre réunion pour mieux savoir ce qui s’est passé avec le bureau de l’association pour essayer de trouver une solution, éventuellementje fais réuniondela commission des sports pour trouver une solution, je n’envoiepas unrecommandé après une décision unilatéraleavec le bureaumunicipalquelque jours après qui ne fait que mettre de l’huile sur le feu et qui fait arriver à une escalade comme cela et àfaire passer beaucoup detemps pour beaucoup de monde pour une affaire qui aurait se traiter tranquillement dans un bureau. Monsieur le Président : Si vous permettez quand même monsieur Desmons, la réunion d’attribution des installations sportives est une réunion de concertation. Alors si dans une réunion de concertation nous n’arrivons pas à seconcerter, qu’allons-nous faire ? Encore une fois, monsieur Desmons, vous êtes entrain d’accepter l’idée que dans une réunion de concertation quelqu’un puisse selever et dire sije n’ai pas satisfactionje m’opposerai par la force à cequi sedécidera. C’est cela qui est enjeu monsieur Desmons. Je vous demande de bien y réfléchir. J’ai fait l’objet à deux reprises decette façon d’être et on vient ici medonner des leçons sur ceque doit être un Maire. Vous acceptez qu’un Maire puisse se faire agresser comme je me fais agresser. Vous pensez que c’est normal ? Monsieur Desmons : Ce n’est pas le sujet ici. Vous n’étiez pas présent à la réunion du 4 septembre. Monsieur le Président : C’est en plein le sujet monsieur Desmons, c’est cela que vous n’arrivez pas à comprendre ou que vous nevoulez pas comprendre. Vous êtes trop intelligentmonsieur Desmons pour nepas comprendre cela. Madame Charlet : Juste, rapide. C’est juste pour dire que dans tout cela c’est bien dommage de pénaliser une association, car qui sont les grands perdants, cesont lesjoueurs, cesont les licenciés pour une querelle d’hommes. C’estjuste une remarque monsieur le Maire. Monsieur le Président : Non madame Charlet, ce n’est pas une querelle d’hommes. Il y a quand même des gens de l’AJP qui ont fait lecoup deforce sur leterrain etdont vous semblez l’oublier. Cen’est pas à 30
  31. 31. moi que l’on s’est attaqué, on s’est attaqué à des jeunes joueurs de l’US Mineur pour les empêcher de rentrer sur le terrain. C’est cela la réalité. Est-ce que le Maire doit accepter cela. Cela veut dire que demain n’importe qui va aller s’opposer à l’utilisation d’un équipement sportifmit à disposition par le Maire etje devrais l’accepter. C’est cela qui est enjeu madame Charlet et c’est cela que vous ne semblez pas comprendre. Madame Charlet : Si j’ai bien compris, c’est par le biais de l’échelonnement de la subvention, vous pénalisez l’association. Monsieur le Président : Comment faire ? Madame Charlet : C’est là queje nesuis pas d’accord avec vous. Monsieur le Président Etiez-vous sur place quandj’y suis allé ? Madame Charlet : Nonpas du tout. Monsieur le Président : Moi j’y étais. Et vous trouvez donc normal que le Maire doit serendre sur place pour faire respecter l’utilisationd’un terrain ? Madame Charlet : Le Maire dela Ville doit. Monsieur le président : Je vous pose une question. Vous trouvez normal ? Madame Charlet : Oui. Monsieur le Président : Et bien écoutez madame Charlet, puisque c’est comme cela, pour d’autres associationsje vais demander aux miens qu’ils fassent lamêmechose. Et vous trouverez que c’est normal. Pourquoi ce serait à sens unique ? C’est toute la question qui est posée. Où nous mettons un coup d’arrêt à ces pratiques,je ne céderais jamais à une telle attitude. Ensuite si les dirigeants de l’AJP ont envie que l’onrègle le problème etque l’onsemetteautour d’une table avec l’US Mineurje ne serai pas contre. Maisje dis et le redis, cen’estpas ce qui a été fait. Ils ont agi par la force. Nous passons au vote. Que celles etceux qui sont d’accord avec cette délibération le manifeste enlevant la main. Abstention ? Votes contres ? Adopté àla majorité, vote contre dugroupe d’opposition. Ressources humaines z ratification sta e Monsieur le Président : 31
  32. 32. Pendant l’année scolaire 2013‐2014, la commune de Waziers aaccueilli deux stagiaires. Monsieur Mathieu Marfil a travaillé du 26 mai au 5 juillet 2014 au service des ressources humaines. Monsieur RomainPametzkiatravaillé du 14avril au6juillet 2014 auservice sport. Ces deux stagiaires ont donné entière satisfaction. Conformément au décret du 23 juillet 2009, lorsque la durée de stage est supérieure à 2 mois consécutifs, le stage fait l’objet d’une gratification. Pour le versement de la gratification, la durée destage s’apprécie notamment entenant compte dunombredejours deprésence effective au cours de la période de stage qui ne peut être inférieure à 40. La gratification est due au stagiaire àcompter du premierjour du premier mois de stage. Elle est établie enfonction dela durée hebdomadaire de présence du stagiaire. Elle est versée mensuellement et correspond à environ 30 % du Smic pour une durée de présence égale à la durée légale du travail soit 436,05€ par mois brut. Monsieur Marfil a effectué un stage de moins de deux mois. Cependant je vous propose de le rétribuer auvu du travail accompli auprorata de son temps deprésence enmairie. Avez-vous des questions ? Monsieur Bachiri : Moij’ai une remarque. Le soir du 13mai, au lancement de la fête du sport, madame Pametzki a présenté les deux stagiaires dont monsieur Pametzki, et elle a précisé devant tout le monde que ce sont des stages non rémunérés et donc bénévoles. Monsieur le Maire,je vous le dis tout de suite, toutes peines méritent salaires, sans aucun problème il faut verser quelque chose, simplement madame Pametzki ce soir‐là avait annoncé devant tout le monde qu’il n’y aurait pas. Monsieur le Président : Oui,je vais vous répondre. Monsieur Bachiri : Jedis simplement que toutes peines méritent salaires, c’est sans souci qu’il faut leur accorder quelque chose. J’espère simplement monsieur le Maireque dans le cadre des gratifications dont nous parlons aujourd’hui, j’espère que vous aurez la même rétro réactivité concernant des jeunes deWaziers sur des demandes qui vous ont été faites par courrier. Jeprends le courrier d’unjeune,je le cite avec fierté puisque c’est m o n neveu, envous disant qu’il avait obtenu son bac avec mentiontrès bien, le seul Waziérois. Comme vous lui avez réponduet que vous avez dit que vous en parlerez au bureau municipal et que vous alliez faire quelque chose dans ce sens,j’espère que vous allez faire quelque chose dans cesens. Merci. Monsieur le Président : Merci devotre interventionmonsieur Bachiri,elle est très significative. Je vais donc répondre. Effectivement madame Pametzki ne souhaitait pas et ne souhaite toujours pas que l’onverse une gratification à son fils. Vous mettez endoute maparole monsieur Bachiri ? Il faut être clair. Par contre j’estime que ce n’est pas parce qu’il s’appelle Pametzki qu’il n’a pas le droit d’avoir le même traitement que tout le monde.Nous avons déjàpar le passé rétribué 32
  33. 33. des stagiaires de ce niveau. Je peux même vous dire que nous avions un peu forcé le barrage puisque pour certains stagiaires qui étaient restés pendant près de cinq mois à la municipalité avec un emploi detrès haut niveau,je les avais même payés auSmic, cequi nous avait même d’ailleurs valu une remarque demonsieur Desmons. Jen’ai donc aucune raison denepas le faire, la perception nous ayant dit qu’il n’y avait pas de remunération mais une gratification, nous avons strictement respecté la loi. Quand àvotre neveu,je lui ai répondu la chose suivante : c’est la première fois que nous avons cetype dedemande, avant deprendre une décision concernant une personne,j’ai l’habitude,et vous le savez, de regarder comment une telle mesure peut s’appliquer d’une manière plus générale. Cela nécessite que l’on y mette des règles et donc j’ai précisé que l’exercice 2014 étant terminé je nepouvais pas le faire, effectivementje regarderai àpartir de2015 comment nous pouvons faire quelque chose pour ces personnes. C’est la réponse qui a été donnée. Vous avez donc bien intervenupour votre neveu. Ladélibération est adoptée àl’unanimité. Ressources humaines : création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et les établissements ublics rattachés C.C.A.S. et Caisse des Ecoles Ressourceshumaines : délibération fixant le nombre de représentants du p e r s o n n e l et instituant le paritarisme au sein du comité technique de la ville de Waziers Monsieur le Président : Il y aunintérêt dedisposer unComité Technique unique compétent pour l’ensembledes agents dela collectivité, duC.C.A.S. etdela Caisse des Ecoles ; Il y a : 0 commune = 177 agents, 0 C.C.A.S.= 3agents, 0 Caisse des Ecoles = 4 agents, On vous demande donc d’accepter la création d’un Comité Technique commun et en même temps d’y créer la parité qui est de fixer à 5 le nombre de représentants titulaires du personnel et en nombre égal le nombre de représentants suppléants, et de 5 titulaires et 5 suppléants représentant la collectivité mais eux ils ont été déjà élus en début de mandat. Avez-vous questions. Pour la création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et les établissements publics rattachés (C.C.A.S. etCaisse des Ecoles),c’est adopté àl’unanimité. Pour la délibération fixant le nombre de représentants du personnel et instituant le paritarisme au sein du comité technique de la ville de Waziers y a-t-il des oppositions ou des abstentions ‘? MonsieurDesmons : Non mais sur cette question il y a une petite remarque de forme. Ce n’est pas très important mais a désigné ces représentants lors du conseil municipal du 6 avril, non c’était le 30 avril en fait. Sinon ok pour nous. Monsieur le Président :x Le secrétariat aura un blâme. C’est adopté également àl’unanimité. 33
  34. 34. Urbanisme : modification de l’antenne située place de l’église à Waziers Monsieur Humery : La société Orange France envisage demodifier son antenne relais deradiotéléphonie située à l’église Notre Dame des Mineurs afin d’offrir de nouveaux services aux nombreux abonnées ayant communiqué leurs attentes auniveaude la qualité des réseaux 2G, 3G et 4G. Conformément aux accords pris entre l’Association des Maires deFrance et les opérateurs de radiotéléphonie, un dossier d’information est mis à disposition de l’ensemble des administrés au service urbanisme. Monsieur le Président : Jecrois que madame Frasca aune question àmeposer. Madame Frasca : Je suis allée en mairie pour consulter le dossier. Il y a une phrase qui est notée. Avez‐vous l’accord ou l’avis des Architectes des Bâtiments de France ? Et deuxième question : dans le prochain Waziérois est ceque vous informez les riverains qu’ils peuvent faire réaliser gratuitement une mesure dechamps électromagnétique àleur domicile en adressant une demande écrite à la mairie ? Monsieur le Président : Sur lapremière,par rapport àl’ABF, lademande est valable seulement s’il y aune modification del’antenne. Sauf qu’en lisant bien le dossier vous auriez vu que l’on nechange pas du tout l’antenne,c’est simplement un changement technique qui va luidonner lapossibilité dediffuser mieux la 4G, donc il n’y apas d’avis del’ABF àavoir. Sur la deuxième pas deproblème,vous nel’aurezpas dans 1eprochainpuisqu’il est bouclé mais dans celui d’après. Urbanisme : terrain AE 231 : procédure d’abandon manifeste Monsieur Humery : Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L 2243-1 et suivants, Vu le Code del'expropriationpour cause d'utilité publique, Vu l’état d'abandon de la propriété cadastrée AE 231 située 63 rue Jules Ferry à Waziers, Vu les courriers adressés aux propriétaires ou notaires des dites parcelles, Considérant l'intérêt pour la ville demettre fin à l'état d'abandon de ces biens ; Monsieur le Maire propose au conseil municipal d'engager la procédure de déclaration de la parcelle suivante en état d'abandon manifeste : AE 231. La présente délibération sera publiée au recueil des actes administratifs de la commune et ampliation en sera adressée àMonsieur le Sous-Préfet. Monsieur le Président : Contrairement àceque l’on croit, les pouvoirs de Police du Maire sont très limités. Jen’ai pas le droit de rentrer dans le bâtiment, de le consolider pourtant nous savons que le bâtiment est démonté de l’intérieur. Nous avons donc engagé la procédure qui est adéquate, c’est-à-dire d’abord saisir le propriétaire, il s’agit d’un héritage en indivision, s’assurer que personne ne veut prendre en main cette question, et ensuite saisir les notaires qui ont eu cette succession pour qu’ils authentifient l’ensemble de nos démarches et ensuite attaquer cette procédure d’abandon de bien et quand nous aurons le retour de la Sous-préfecture et peut-être la nomination d’un expert, et seulement ensuite nous pourrons récupérer dans le domaine public celogement. Nous n’aurons plus qu’à l’abattre. Voilà la procédure. Pas dequestion ? 34
  35. 35. C’est donc adopté àl’unanimité. Urbanisme/ InstallationsClassées p o u r la Protectiondel’EnVironnement(ICPE) : consultation publique sur la demande présentée p a r la SAS Pruvost Lerov en vue d’obtenir l’enregistrement p o u r uneactivité de transformation deviande sur le site deDouai, 653 rue Emile Baslv Monsieur Humery : LaSAS PruvostLeroy,dont le siège social est situé rue principale‐ BP7-62120 Saint-Hilaire‑ Cottes adéposé undossier envue d’obtenir l’enregistrementpour une activité detransformation de viande sur le territoire de Douai, 653 rue Emile Basly, comprenant l’activité principale suivante soumise à enregistrement au titre des ICPE. L’activité principale de ce site sera la préparation ou la conservation des produits alimentaires d’origine animale, par découpage, cuisson, appertisation, congélation, lyophilisation, déshydratation, salage, séchage, saurage, enfumage, etc, à l’exclusion des produits issus du lait et des corps gras, mais y compris les aliments pour les animaux decompagnie. La quantité deproduits entrant parjour est supérieure à2 tonnes parjour. Le dossier est consultable auservice urbanismejusqu’au 27 novembre inclus. Merci. Monsieur le Président : Il s’agit simplement d’une demande d’extensiondes capacités d’abattage del’abattoirdeDouai. Jevous signale qu’il reste l’un des rares encore en place. Il reste celui de Lille,de Douai, celui deDunkerque étant maintenant fermé. Votre avis ? C’est adopté àl’unanimité. Politiques sociales : CAF convention d’obiectifs Nicole Treizébré : La convention d’objectifs et definancement ALSH signée avec la CAF arrive àéchéance. Afin depoursuivre le versement dela prestation de service ALSH, celle‐ci doit être renouvelée. Pour cela, Monsieur le Maire propose auconseil municipal : 0 d’appliquer le barème de Participations Familiales en heure/enfant défini ci-après à compter du lerjanvier 2015 jusqu’au 3l décembre 2018 (même date d’échéance pour la convention Prestation de Service ALSH) dans l’objectif de la signature de la Convention d’Objectifs et deFinancement L.E.A. avec la CAF duNord : A ces tarifs, il convient d’ajouter les repas du midi : 0 les enfants issus de familles relevant du RSA : 4,00€ /semaine o les enfants des écoles maternelles 7,00€/semaine 0 les enfants des écoles primaires : 10,00€/semaine o les adolescents issus de familles relevant du RSA 13,00€ /semaine 0 autres adolescents 16,00€/semaine C les enfants dont les parents n’habitentpas la commune : 25,00 €/semaine Pour les enfants partant encamping : 1,5 fois le tarifindiquépour les repas et activités Le conseil municipal, après enavoir délibéré s’engage à : 0 communiquer à la CAF toute modification intervenant sur la durée de la présente délibération, 35
  36. 36. 0 envoyer à la CAF tous les ans toutes les modifications tarifaires apportées à la grille ci-dessus. 0 autorise Monsieur le Maire àsigner la convention avec la CAF duNord. Monsieur le Président : Vous avez des remarques ? Adoptée à l’unanimité. Anciens : sortie du 2 décembre 2014 à la Belle Epoque à Briquemesnil Madame Delain : Il est proposé aux anciens une sortie le 2 décembre 2014 àla Belle Epoque àBriquemesnil. Les tarifs proposés sont : - pour les Waziérois : 35€ - pour les Extérieurs z40€ Les inscriptions auront lieudu 4 au25 novembre 2014. Monsieur le Président : Avez‐vous des remarques ? Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Prêt desalles : charte de mise à disposition Monsieur Hamrouni : Rien de particulier. Vous avez la charte devant les yeux. C’était juste pour faire taire une polémique suspicieuse, nous appliquons soit‐disant des tarifs àla tête duclient, donc voilà vous serez tous traités àla même enseigne. Monsieur Desmons : Faut peut-être repréciser que c’est celle que nous avons voté en novembre 2013 et qu’elle est reformulée pour un peuplus de clarté pour le personnel, les associations, etc. Monsieur le Président : Oui, absolument. Monsieur Desmons : Moij’ai deux questions auniveaudu groupe. Est-ce que quand on parle de l’Hôtel de Ville et des salles annexes on inclut les locaux communaux résidentiels ? C’est-à-dire les salles qui nesont pas directement dans la mairie, les autres salles municipales dela ville. Monsieur le Président : Vous parlez des salles mises àdisposition du centre social. Monsieur Desmons : Oui, entre autre. Non 0k. Deuxième question : nous sommes surpris, ce n’était pas dans la première rédaction, le reste cela clarifie énormément effectivement, pourquoi y a‐t-il un paragraphe sur après accord du bureau municipal sur le prêt aupersonnelmunicipal, aux élus et aux entreprises ? Si on adopte une chartre c’est pour que l’on n’ait pas besoinde la décision du bureau municipal. 36
  37. 37. Monsieur le Président : Je n’ai pas b1en compris. Monsieur Desmons : Nous avons en fait sur le première page 4 points. Monsieur le Président : Oui, c’est aux entreprises et autres organismes, syndicats, mutuelles,professions libéralespour des opérations professionnelles non commerciales. Monsieur Desmons : D’accord,ça c’est précis. Et au-dessus, Monsieur le Président : Dans tous les cas les salles sont réservées enpriorité aux activités de la commune. Monsieur Desmons : D’accord, juste au-dessus au personnel communal et aux élus municipaux, pourquoi cala nécessite l’accord du bureaumunicipal ? Monsieur le Président : Parce que je neveux pas, etje suis clair, que cette utilisation soit détournée. Pour que l’onne la prenne pas pour quelqu’un d’autre. Monsieur Desmons : D’accord. 0k. Monsieur le Président z C’est uniquement pour cela. Monsieur Desmons : C’est clair, c’est 0kpour nous. Monsieur Hamrouni : Enmêmetemps, il y aune volonté municipale,nous nesommes pas insipides etincolores,nous sommes degauche etréellement àgauche, pas si demain, quelqu’un veut venir, etdirej’habite Waziers etje veux faire une réunion du Front National,cesera non. Voilà. Monsieur Desmons : Façondecensurer. MonsieurHamrouni :x Avec le FrontNationaloui, il y acensure, cen’estpas un parti démocrate. A partir du moment où il n’y apas dedémocratie nous n’avonsplus les mêmes règles. Monsieur le Président : On assume, pleinement. Doncpas d’objection, c’est voté àl’unanimité ? Adoption àl’unanimité. 37
  38. 38. Demande de soutien au p r o fi t du comité de la société des membres de la légion d’honneur de l’arrondissement de Douai Monsieur Bansch : Le comité de 1asociété des membres de la légion d’honneur de l’arrondissement de Douai à l’intentionderenouveler son drapeau destiné àparticiper aux cérémonies patriotiques ouautres ainsi que son carré tricolore aux armes de la Légion d’Honneur, ce dernier étant destiné à recouvrir le cercueil des légionnaires décédés. La commune de Douai s’est engagée à verser 50% du coût soit 1150€ . L’association est àla recherche definancements pour le paiement dela part restante. Il est proposé auconseil municipal deWaziers departiciper àhauteur de300€ . Pour information deux Waziérois sont adhérents au comité de la société des membres de la légion d’honneur, et pour la petite histoire nous avons la fierté d’avoir trois membres de la légiond’honneur sur notre territoire tout du moins ànotre connaissance et pour mes camarades et moi, membre du parti Communiste Français siégeant au conseil municipal cela est d’autant plus remarquable et symbolique que deux de ses trois membres, monsieur Leclercq et madame Vandeputte sont membres du parti Communiste Français. Monsieur Desmons : Oui ok pour la participation dela ville àhauteur de300€ . Monsieur le Président : Mercipour eux, donc cette délibération est adoptée à l’unanimité. Intercommunalité : transfert de la compétence création, entretien et exploitation des infrastructures de charge nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hvbrides rechargeables Monsieur Richard : Bonjour àtoutes et àtous. C’est un transfert decharges à l’installation debornes électriques. Il est prévudans un avenir plus ou moinsprocheque l’ascenseurdes véhicules électriques va nous conduire à 2 millions de modèles d’ici 2020. Donc il est demandé à ce que la C A D prenne la compétence del’installation debornes derecharges électriques. Pourquoidonner cette compétence à la CAD ? Simplement pour mailler le territoire de la CAD de manière très pratique. C’est-à-dire par exemple mettre des recharges électriques à l’hôpital, aux abords de notre territoire pour qu’il puisse avoir un relais entre différents territoires demanière que cene soit pas une barrière pour les gens qui utilisent ces véhicules et qu’arbitrairement si cela resterait de la compétence des communes il y aurait une borne tous les 15km, ce qui n’avantagerait pas les consommateurs. Pour l’instant, la consommation d’une batterie est de400 km donc il faut émailler le territoire demanière à ce que les utilisateurs ne soient pas importunés. ll est demandé auconseil municipal dedonner encharge l’installation des bornes électriques à la CAD. Monsieur le Président : Bien évidemment il s’agit d’un transfert decompétence y compris del’entretien. 38
  39. 39. Nous aurons également dans notre ville la chance d’avoir des bornes électriques supplémentaires puisque le magasin Leroy Merlin qui s’installe dans la zone commerciale a prévu l’installationdebornes électriques rechargeables sur son parking. Monsieur Richard : Je tiens à signaler qu’en ce moment nous sommes en pourparlers puisque apparemment la mairie de Roost Warendin ne serait pas très intéressée par cette borne, que l’on l’installe au Lycée Professionnel de Waziers, puisque les élèves du Lycée travaillent sur des véhicules Renault qui bientôt seront hybrides ou électriques. C’est une bonne solution pour notre lycée. Merci. Monsieur Desmons : 0k, évidemment c’est un maillage deterritoire qui doit sefaire encommun, c’est vraiment, on nepeut pas un meilleur exemple d’utilité d’une communauté d’agglomération. Monsieur le Président : D’accord,c’est une délibération qui est adoptée àl’unanimité. Décisions prises p a r le maire dans le cadre des attributions exercées au nom dela commune prévues à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales Monsieur le Président : Depuis la dernière réunion du Conseil municipal, le maire a pris les décisions suivantes, en application des dispositions de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : ‐j’ai signé une convention d’utilisation delapiscine municipalepour l’année 2014/2015 avec : 0 LeCollège Joliot CURIE 59167 LALLAING ; L’Institut Médico-Educatif<<Les Tournesols >>deDOUAIDORIGNIES ; L’Institut Médico‐Educatif<<La Vicoignette »d’EMERCHICOURT Les Francs Nageurs Cheminots deDouai La Commune de Guesnain L’Institut Médico‐EducatifdeMONTIGNY ENOSTREVENT V J’ai reconduit le contrat d’entretienavec la société THYSISENKRUPP ASCENSEURS pour le monte-charge installéaurestaurant scolaire‐ m e PaulEluardàWAZIERS pour la période du 01/07/2014 au30/06/2015 pour un montant annuel de580.24 € HT. / J’ai signé la convention demise àdisposition demoyens entre les Restaurants du Cœur de la Région Lilloise et la commune de Waziers pour la période du l e r novembre 2014 au 1ernovembre 2015. / J’ai signé la convention de formation avec le CIDEFE, organisme agrée pour la formation des élus locaux pour une durée deun an. Le montant de la convention est de 6960€ TTC. Il s’agit d’une convention permettant aux élus departiciper sans restriction denombre à toutes les formations proposées. Le CIDEFE est l’institut de formation des élus communistes et républicains dontje préside l’antenne du NORD ; V J’ai signé la formation <<Etre élu d’opposition : statut etoutils politiques » qui aeulieule 9 octobre 2014 avec l’IFER,organisme agrée pour la formation des élus locaux pour un montant de 528€ TTC. 39
  40. 40. Il s’agit d’une formation d’une demi-journée pour quatre élus del’oppositionl’IFER est l’institut deformation des élus républicains duParti Socialiste dont l’antenne duNordest présidée par Patrick KANNER. J’avoue que j’ai beaucoup de mal à situer votre groupe déjà issu de liste différentes dites apolitiques, mais dont la tête deliste était issue du MODEM. Nous voilà maintenant avec un groupe d’opposition dont la majorité va enformation auParti Socialiste et dont 1eprésident est auMODEM. Aux prochaines élections cantonales, nous aurons vraisemblablement un candidat de votre groupe pour le Parti Socialiste et un autre pour le MODEM et un troisième de 1amajorité municipale. Comme cela nous aurons 1echoix. Marchés publics MP 2014-044 Marché deTravaux :Réfectionenenrobé dans la cour del’écoleGambetta située sur le territoire dela commune deWaziers. Attributaire : JEAN LEFEBVRE àDouaipour un montant de 14 949, 00 € HT les travaux sont finis, encore un engagement de campagne électorale. MP 2014-040 - Marché detravaux : Elagage,taille dehaies et d’arbres : Attributaire : PARCS ET JARDINS ANDRIOLO à Roost Warendin pour un montant de 8 084, 00€ HT. MP 2014-038 - Marché defournitures : Impressiondu formulaire <<bon decommande >>pour le service comptabilité : Attributaire : VISUEL CONCEPT à Orchies pour un montant de 413, 00€ HT. MP 2014-036 Marché defournitures decolis deNoël2014 enfaveur des personnes âgées de1a commune : Attributaire : DENOYELLE DISTRIBUTION à Villers en Cauchies pour un montant total de 37 180,00 € TTC. MP 2014‐033 Marché demaîtrise d’œuvre pour l’extension du Club House enune salle pour les jeunes Stade Gayant, Rue Célestin Dubois : Attributaire : ATRIUM ARCHITECTES à Douaipour un montant de l7 466, 95 € HT. Voilà les décisions quej’ai prises entre les deux conseils municipaux. Il nous reste maintenant une question diverse, il s’agit du remboursement de frais engagés par les ETPAS, il s’agit d’affaires scolaires, c’est Brigitte Morantin qui va nous présenter cette délibération. Brigitte MORANTIN Bonsoir, le jeudi 16octobre, les quatre ETPAS c'est-à-dire Jean Baptiste, Olivier et les deux contrats Avenir de la commune ont emmené les enfants de l’école Copernic faire une course d’orientation àLewarde. Cejour là, àmidi,ils ont été dans l’obligationd’aller serestaurer dans un restaurant et c’est Olivier qui a payé 42,40 € . Il est proposé au conseil municipal de rembourser cette somme avancée par Olivier afin de rentrer dans ses frais. Monsieur 1ePrésident : Pas dequestion, pas d’opposition ? Adopté àl’unanimité Monsieur le Président ; Avez-vous des questions diverses ? 40

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