Plan-de-Surete-Interne LHARBI Moustapha.pdf

Plan de Sûreté Interne
Présenté par LARBI Mustapha
Auteur consultant formateur
HSE

SURETE INTERNE DE L’ETABLISSEMENT.
LA SURVEILLANCE ET LE GARDIENNAGE
• INTRODUCTION :
• Sous le vocable générique de « gardiennage » on peut recenser un
certain nombre d’activités et d'actes allant du service d'ordre assuré lors
d’une cérémonie en passant par la garde et la surveillance des accès d’un
établissement, d’un ensemble immobilier, d’un centre commercial ou de
locaux spécialisés, jusqu’à accompagner et assurer la sécurité rapprochée
des personnalités.
• Au vu de la réalité observée au plan sécuritaire et notamment les
agressions de toutes sortes et de toutes origines menées contre les
personnes et contre les biens, et du niveau du besoin atteint par la fonction
de surveillance et de gardiennage, nous pouvons affirmer aujourd’hui
qu’elle est un complément indispensable a toute sécurité, et tend a devenir
une profession vitale et hautement qualifiée. Compte tenu de ce qui
précède, on comprend mieux pourquoi le problème le plus ardu à résoudre
pour l’activité de surveillance et de gardiennage est celui du choix et de la
formation des hommes.
• Ce modeste travail, se propose de traduire de manière pratique
l’organisation de la fonction gardiennage à travers ses différents aspects.
Formation - Etudes des dangers

Définition :
• La surveillance et le gardiennage se définit
comme étant une fonction - qui avec la
mise en œuvre des moyens humains et
matériels- vise la lutte contre les
agressions, les vols, la destruction ,le
sabotage des personnes et des biens.

A- / Aspect législatif et
réglementaires :
• Au plan législatif et réglementaire, et à titre de
rappel, la fonction est régie, entre autres, par les
principaux textes suivants.
• - L’ordonnance n° 95-24 du 25-09-1995, relative à la
protection du patrimoine public et à la sûreté interne
des personnes qui lui sont liées.
• Le décret exécutif n° 93-206 du 22-09-1993 relatif à la
prévention et à la surveillance dans les institutions
et administrations et organes publics ainsi que dans
les entreprises publiques économiques.
• Le décret exécutif n° 96-158 du 4-05-1996 fixant les
conditions d’application des dispositions de sécurité
interne d’établissement.

B- / Connaissance du site :
• Le personnel chargé de la surveillance et
du gardiennage doit avoir une parfaite
connaissance du site, à savoir :
• Son implantation,
• Son voisinage immédiat,
• Ses points stratégiques et sensibles

A)- Point stratégiques :
• * Les accès principaux et secondaires.
• B)- Points sensibles :
• * Les postes de transformation énergie
électrique,
• * Les postes de détente gaz,
• * Les chaudières,
• * Le parc véhicules et engins,
• * Centrale d’air comprimé,
• * Compresseurs,
• * Réseau d’alimentation en eau, etc.

C- / Organisation et fonctionnement :
a) - Organisation :
La surveillance et le gardiennage est une activité intégrante de la structure de sécurité.
Elle constitue le deuxième volet avec la sécurité industrielle, et relève de l’autorité du chef
de service sécurité.
b)- Fonctionnement :
Les agents de prévention, de sécurité ou surveillant, selon l’appellation exerçant cette
fonction sont répartis par équipes et dirigé par un chef d’équipe ou de quart selon le cas.
Elle est assurée H-24 suivant un roulement.
le nombre d’agents, d’équipes, de postes fixes ou mobiles est subordonné à la spécialité
du site : importance, implantation et secteur d’activité, en autres, et relève des
prérogatives du chef de service sécurité.
Pour se faire, le personnel est soumis à l’obligation du port de la tenue de travail et du badge et
à la rigueur de l’hygiène corporelle.
Exemple de roulement :
- 3 X 8 avec 1 seul jour de repos.
- 2 X 12 avec alternance et repos.
d) - Plan de charge :
Pour l’essentiel, le personnel de surveillance et de gardiennage à pour charge :
Le contrôle des accès;
L’accueil, l’orientation et accompagnement des visiteurs;
La fouille;
Les rondes;
La tenue des registres;
Donner l’alarme.

1- Contrôle aux accès des
personnes :
1- B - Fouille des personnes :
– Procéder à la fouille vestimentaire et des
objets ou paquets en possession de
l’ensemble des personnes accédant ou
sortant de l’établissement et consigner toute
anomalie sur le registre de contrôle aux
accès.

personnes :
1-A- Identification des personnes :
- Procéder à l’identification et au contrôle permanent de
toute personne entrant ou sortant de l’établissement
protégé.
- Pour les travailleurs de l’établissement, exiger le port du
badge réglementaire et procéder à la vérification de
l’identité des travailleurs insuffisamment connus par les
agents en service.
- Au cours des périodes de congés, la direction remettra
une liste des personnes en congé ainsi que des
directives sur la conduite à tenir vis à vis de ceux qui se
présenteraient a l’établissement

personnes :
1-C- les accès :
1-C-1- Accès principal :
Cet accès aménagé de façon à canaliser
l’ensemble des mouvements des
personnes et des véhicules à l’entrée et à
la sortie.
Les contrôles au niveau de l’accès principal
se dérouleront comme suit :

personnes :
1-C-1-1- Personnels travaillant sur le site :
A l’entrée, les personnes à pieds munies d’un badge sont autorisés a accéder au site
après l’application des mesures édictées aux paragraphes 1-A et 1-B ci-dessus.
Les personnes ayant oublié ou perdu leur badge, sont portées sur ce registre des
visiteurs et soumis aux mêmes mesures de contrôle que ces derniers.
Les personnel et les cadres de l’entreprise munis d’autorisation d’accès au site à
bord de véhicules de service sont soumis à la fouille minutieuse du véhicule ainsi
qu’à la fouille des personnes comme précise aux paragraphes 1-A et 1-B ci- dessus.
La fouille des personnes peut être effectuée à l’aide d’un détecteur manuel s’il existe.
A la sortie, les personnels quittant l’établissement pendant les horaires de travail,
doivent être munis d’autorisations de sorties signées par la personne habilitée.
Les sorties autorisées sont mentionnées sur le registre du mouvement du personnel
et les autorisations de sorties sont retirées et remises au service des ressources
humaines. (voir spécimen de registre ci-dessous).
Les véhicules quittant l’établissement sont contrôlés et vérifiés à chaque sortie et les
personnes a bord sont soumises aux contrôles et fouilles autant de fois qu’il est
nécessaire

personnes :
1-C-1-2- Les visiteurs :
1-C-1-2-1- Les visiteurs annoncés :
Ils sont soumis au contrôle d’usage ci-après :
Identifier le visiteur en réclamant a celui ci (une pièce d’identité ou permis de conduire,
passeport)).
Noter l’objet de la visite sur le registre de contrôle des visites et faire remplir à ce dernier
le bulletin prévu à cet effet.
Procéder à la fouille vestimentaire et des objets ou paquets en possession du visiteur.
Le faire attendre.
Informer la personne demandée.
Remise de badge visiteur
Le faire accompagner avec le bulletin de visite chez la personne demandée.
Faire viser le bulletin de visite
Accompagner le visiteur vers la sortie de l’établissement
- Retirer le badge et restituer la pièce d’identité au visiteur.
- Noter l’heure de sortie sur le registre de contrôle des visites. (Voir spécimen de
registre ci-dessous (2 ).

personnes :
1-C-1-2-2- Visiteurs non annoncés :
Pour les visiteurs non annoncés, il faut
informer la personne demandée, en cas
d’accord pour le (s)recevoir , procéder à
l’application des mesures prévues au
paragraphe précèdent.
Si la personne demandée refuse, il y a lieu
d’interdire l’accès au(x) visiteur(s).

personnes :
• 1-C-1-2-3- Visiteurs accompagnant un
employé de l’établissement muni d’un
badge
• Les mêmes dispositions de contrôles que
celles énoncées au paragraphe précédent
sont appliquées aux visiteurs
accompagnant un employé de
l’établissement .

personnes :
1-C-1-2-4- Accès à la cantine :
Les personnes étrangères au site et
accédant à celui-ci pour aller à la cantine,
doivent être dûment autorisées et subir les
contrôles d’usage précisés ci-dessus.

personnes :
1-C-2-5 : Personnes attendues pour une
réunion :
Pour les personnes attendues pour une réunion
et dont la visite est communiquée au poste de
contrôle, procéder au contrôle d’identifié et a
l’application des mesures d’usage.
Quand la visite n’a pas été communiquée,
appliquer les mêmes mesures prévues pour les
visiteurs non annoncées en liaison avec la
direction de l’établissement.

personnes :
1-C-1-2-6 : personnes assistant à une
cérémonie :
Pour les personnes invitées à une cérémonie et
munies d’une carte d’invitation, procéder au
contrôle d’identité et de la carte d’invitation et
appliquer les mesures prévues pour le contrôle
des visiteurs annoncé.
Ceux qui ne possèdent pas de carte d’invitation
n’accèdent pas au site.

personnes :
1-C-1-2-7 : Journalistes et photographes :
Pour les journalistes et photographes
attendus, appliquer les mesures prévues
pour l’accueil et l’orientation des visiteurs
annoncés.

personnes :
1-C-1-2-8 : Entreprises effectuant des
travaux sur le site :
Pour les personnes et ouvriers munis d’un
badge ou d’une autorisation spéciale,
appliquer les mesures prévues pour les
visiteurs attendus.
Les personnes ou ouvriers non munis
d’autorisation ou de badge n’accèdent pas
au site.

personnes :
1-C-1-2-9 : Les femmes de ménages :
Pour cette catégorie de personnels, la direction de
l’établissement doit communiquer au poste de contrôle
les renseignements suivants :
Nom, prénom et qualité de ces personnels;
Les horaires de travail, entrées et sorties;
Les locaux concernés et ceux éventuellement interdits.
Les femmes de ménages sont soumises aux mesures
de contrôle applicables pour les visiteurs autorisées et
ceci à chaque entrée et sortie du site.

personnes :
1-C-1-2-10 : Livraison du courrier :
Les personnes livrant du courrier, pendant les
heures de travail, sont orientées vers le bureau
d’ordre après application des mesures de
contrôle d’usage énoncées ci-dessus.
En dehors des heures de services le courrier
livrer est conservé par le chef de quart et remis
au bureau d’ordre dés la reprise du service.

personnes :
1-C-1-2-11 : Livraison de colis :
Les livraisons de colis font l’objet de mesures
spéciales arrêtées par la direction de
l’établissement et le chef de service sécurité.
Ces mesures préciseront les modalités de prise
en charge et de contrôle à effectuer par les
moyens techniques de détection, sinon
l’ouverture et le contrôle des colis s’opère
automatiquement pour se rassurer du contenu.

véhicules de l‘établissement :
2-1- Contrôle des véhicules :
Le contrôle des véhicules, autorisés à
accéder au site est systématique à l’entrée
et à la sortie.
La fouille est systématique et rigoureuse
et ne doit négliger aucun aspect. Le même
véhicule est contrôlé et fouillé dans la
même journée a chacune des sorties et
entrées.

2-2- Contrôle des personnels à bord :
Les personnes à bord des véhicules
accédant ou sortant de l’établissement
sont soumises aux mêmes mesures de
contrôle que les autres personnels
accèdent à pied. Les personnels qui ne
sont pas portés sur les ordres de missions
ne sont pas autorisés à accéder ou à
quitter l’établissement.

2-3 : contrôle des marchandises à bord :
Le contrôle des marchandises à bord des véhicules de
l’établissement ou ceux autorisés a y accéder se fait en conformité
avec les indications portées sur les ordres de missions, les bons de
sorties, les bons de livraisons, les factures et autres documents
signés par la direction de l’établissement.
Les marchandises non mentionnées sur les documents ci-dessus ou
prêtant au doute, sont vérifiées de près et signalées a la direction de
l’établissement.
Toutes les opérations de contrôle des véhicules, des personnels à
bord et des marchandises sont consignées sur le registre de
contrôle des véhicules et marchandises avec indication des horaires
des mouvements et ses observations relevées.
(Voir spécimen de sécurité (3)).

3- Protection et surveillance
du site :
La protection et la surveillance du site nécessitent
la mise en place d’un dispositif adapté aux
risques encourus par l’établissement de jour
comme de nuit.
Ce dispositif à mettre en oeuvre à l’effet de
prévenir et de réduire les effets de ces risques
est arrêté par le chef de service sécurité et les
chefs de quart ou d’équipe, selon le cas.
Ces mesures arrêtées, sont largement expliquées
aux chefs, d’équipes aux agents de sécurité
en poste.

du site :
3-1- Dispositif du jour :
Le dispositif de jour détermine le nombre et la
désignation des postes de garde à pourvoir.
Il définit l’ensemble des règles, des consignes et des
mesures sur la conduite à tenir face à ses
circonstances déterminées dont l’application est
obligatoire par les personnels en service sur le site.
En plus de la désignation de l’équipe de garde répartie
sur les postes de garde, le dispositif doit inclure la
désignation des équipes d’alerte et d’intervention
appelées à intervenir en cas de nécessité.

du site :
• 3-2- Dispositif de nuit :
• En plus des mesures et consignes arrêtées pour le
dispositif de jour, le dispositif de nuit doit être renforcé de
manière à parer à toute surprise.
• Aussi, est -il prescrit de procéder à la vérification de
toute les installations techniques de protection, tels : la
clôture, l’éclairage, les moyens de communication et les
moyens d’alerte avant la tombée de la nuit et de faire
réparer si nécessaire tous moyens défaillants avant la
sortie des personnels de maintenance du site.

du site :
3-3- Les rondes et leurs exécutions :
Les rondes s’effectuent par une ou plusieurs personnes elles
peuvent se faire en compagnie de chiens, à pied ou à bord de
véhicules.
Les exécutants doivent être munis d’une lampe portative, d’un
talkie-walkie ou tout autre moyen pouvant être utilisé pour donner
l’alarme en cas de danger.
Pendant les rondes, il est interdit :
- d’utiliser l’ascenseur;
- de fumer.
Pendant la nuit, le défaut d’éclairage normal ne peut constituer en
aucun cas un motif pour la non exécution de rondes.
Les rondes sont simples ou pointées.

du site :
3-3-1 - Rondes simples :
Ces rondes s’effectuent à l’intérieur de l’enceinte
et aux abords immédiats au site. Leur fréquence
est laissée a l’initiative du chef de quart ou
d’équipe.
Les agents qui effectuent les rondes doivent être
très attentives à toute anomalie, présence
suspecte de véhicule ou de personnes
étrangères au site aussi qu’à la présence
d’objets suspects. En cas d’anomalie constante,
informer immédiatement le responsable
hiérarchique.

du site :
3-3-2- Rondes pointées :
Les rondes pointées s’effectuent après les
horaires de travail, pendant la nuit, les
jours de repos hebdomadaire et les jours
fériés. La fréquence est laissée à
l'initiative du chef de quart ou d’équipe. En
règle générale, elles sont subordonnées à
l’importance et la situation du site.

du site :
3-3-3- Consignes à suivre :
Lors des rondes pointées, il y a lieu :
- De pointer les boîtiers de contrôle (mouchard);
- D’être attentif à toute anomalie : fumée, odeur, bruit, suspect, fuite
d’eau détérioration de matériel, présence injustifiée de personne, les
lumières, etc.
- Visiter les lieux sanitaires y compris les WC.
Toutes les anomalies constatées sont signalées au chef de quart et
mentionnées sur le registre de service.
Durant les rondes extérieurs et périphériques, le ou les rondiers se
déplace à pied, en compagnie d’un chien ou à bord d’un véhicule, il
doit rester en contact permanent avec le poste de contrôle et
signaler toute anomalie constatée.

4- Equipements et moyens de
protection :
• Les équipements et moyens de protection mis
en place sur chaque site doivent être préservés
et utilisés dans le cadre de la mission.
• Des équipements et moyens de protection
dont il s’agit, vont d’une installation électrique en
passant d’une alarme silencieuse jusqu’aux
armes et munitions, dont quelques exemples ci-
après :

4- Equipements et moyens de
protection :
4-1- Protection physique :
- Mur et clôture;
- Barraudage;
-Blindage divers.

4- Équipements et moyens de
protection :
4-2- Protections techniques :
- Eclairage de surfaces
- Eclairage périphérique;
- Eclairage des points de contrôle et accès.

protection :
4-3- Protections électroniques :
- Alarme sonore et silencieuse (sirènes et
transmission.);
- Alarme lumineuse (flaches, gyrophares);
- Télédétection / surveillance.

protection :
4-4- Protection humaines et animales :
- Agents armés (armes + munitions);
- Maître chiens (chiens bergers).

protection :
4-4-1- Les armes et munitions :
L’utilisation de ces moyens et la conduite de l’exercice de cette fonction
reviennent au chef d’établissement comme le stipule les textes.
Il restera à préciser les critères et paramètres qui permettront de spécifier
les établissements - type éligible à un service organique de sûreté interne et
ceux devant assurer cette fonction conjointement avec les fonctions
usuelles et habituelles de l’établissement sans que ceci ne fasse appel à un
personnel spécialement affecté.
Soulignons toutefois que le personnel chargé de cette mission doit satisfaire
aux conditions d’utilisation de ces moyens - voir registre.
Les conditions d’application des dispositions relatives à ce volet sont fixées
par les textes législatifs et réglementaires ci-dessus cités.
Enfin, les moyens de communications, les armes et les locaux de travail
doivent être entretenus de façon permanente et irréprochable.

REGISTRE DES MOUVEMENTS
DES ETRANGERS ET NATIONAUX
INSTRUCTION
• Ce registre est numéroté de 01 à ------ , soit --
----- pages, paraphés par la direction de l’unité.
• Il doit être en aucun cas déchiré, raturé ou
surchargé.
• Il est mis à la disposition des chefs de poste
(garde).
La Direction

REGISTRE DES MOUVEMENTS
DES ETRANGERS ET NATIONAUX
Date Nom,
prénom
n° pièce
identité
Société personne
demandée
heure
entrée
heure
sortie
observation

REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES
DU PERSONNEL
• INSTRUCTION
• Ce registre est numéroté de 01à----- -,
soit----- pages, paraphés par la direction
de l’unité.
surchargé.
• Il est mis à la disposition des chefs de
poste (garde).
• La Direction

REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES
DU PERSONNEL
Date Nom,
prénom
heure
de sortie
Heure
d’entrée
Motif du
déplacement
Signature du
bon de sortie
observation

REGISTRE DES PRODUITS FINIS
• INSTRUCTION
• Ce registre est numéroté de 01à--- -, soit--- -
pages, paraphés par la direction de l’unité.
surchargé.
• Il est mis à la disposition des équipes de jours,
pour la sortie des produits finis (poste de garde).
• La Direction

REGISTRE DES PRODUITS FINIS
Unité Date Heure Numéro
de bon
de
sortie
Nature
des
produits
Qtité Matricule
Véhicule
Nom
du
chauffeur
Nom
de
l’agent
livreur

Registre des sous traitants –
intervenants de l’extérieur
• INSTRUCTION
• Ce registre est numéroté de 01à---- -, soit--- -
pages, paraphés par la direction de l’unité.
surchargé.
• Il est mis à la disposition des équipes de
surveillance de l'unité.
•
La Direction

Registre des sous traitants –
intervenants de l’extérieur
N° Nom Prénom Fonction Adresse Heure Émargement OBS
affectation Entrée Sortie

ETAT DE DISTRIBUTION DES ---
N° Nom
Prénom
Affectation Fonction Date et
terme de
distributi
on
Etats
des
caractéri
stiques
Emarge
ment
OBS

ETAT DE RESTITUTIONS DES ---
N° Nom
Prénom
Affectation Fonction Date de
distribution
États
du
matériel
caractéri
stiques
Émargement OBS

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