Cours-03-PE-les-PE-phase-travaux.pdf

Université Libre de Tunis
Module: Droit et Gestion (M3-5)
Matière : Métré et Pièces écrites (M3-5-3)
Enseignant: Moncef SOUDANI Année universitaire 2022/2023
Première Partie: Pièces écrites
Cours n°3: les pièces de la phase « Travaux »

Cours3: Lespièces dela phase« Travaux»
Plan du cours:
Introduction
I- les différentes pièces écrites
1- Le journal de chantier,
2- Le Procès verbal PV de réunion,
3- Les attachements,
4- Le décompte provisoire,
5- Le décompte définitif,
6- Le PV de réception provisoire
7- Le PV de réception définitive,
8-Le compte rendu comparatif.

Les pièces écrites de la phase « Etudes » constituent les
documents dressés par les concepteurs ou l’administration ou
les différents prestataires de service avant le démarrage des
travaux.
Les pièces écrites de la phase « Travaux » sont les documents
dressés et remplis contradictoirement par la majorité des
intervenants sur chantier au cours et suite à l’exécution des
ouvragesselon lesrègles de l’art.
Introduction
C’est quoi «les pièces écrites» de la phase travaux ?

Généralement,ces pièces écrites sont élaborées pour assurer:
- la bonnegestion des travaux durant la vie surchantier,
- le levé des réserves après la findes travaux.
L’objectif de ces pièces écrites est de garantir la bonne
exécution des travaux d’une part, et le règlement précis de la
totalité des travaux (paiements des différents intervenants)
d’autre part.
I- Les différentes pièces écrites

Lespièces écrites relatives à la phase «TRAVAUX» sont
principalement:
1-Le journal dechantier,
2-Le Procès verbal « PV » de la réunion du chantier,
3-Les attachements,
4-Le décompte provisoire,
5-Le décompte définitif,
6-Le PV de réception provisoire,
7-Le PV de réception définitive,
8-Le compte rendu comparatif.

C'est un document dans lequel on mentionne le relevé
journalier des travaux exécutés, de la main d’œuvre utilisée,
dumatériel,etmêmedes conditions climatiques.
C’est le compte rendu de l’avancement du projet, y compris
tous les événements et activités susceptibles d’affecter
l’avancement et la qualitéde l’exécution.
Il est donc important que ce journal soit rempli au quotidien
et au fur et à mesure. Il est l’élément central de tous les
rapports faitssur terrain.
1- Le journal de chantier:

2- Le PV de réunion de chantier:
La coordination et le suivi des travaux sont assurés à
travers les réunions de chantier animées par les
maitres d’œuvre ( architectes, ingénieurs …) . Le
résultat de ces travaux est rédigé dans des procès
verbaux dits« PV des réunions».

L’attachement est le relevé des travaux (donc des
dépenses)réellement effectués par l’entrepreneur.
Il est établi et signé sur chantier, contradictoirement
par le métreur de l’entreprise et le représentant du
maitred’œuvre du lotconcerné.
Il sert de base à la facturation, càd la préparation et
présentationdes décomptes provisoires.
3- Les attachements:

Le projet de décompte provisoire établi par l'entrepreneur est
accepté ou rectifié par le maître d'œuvre ; il devient alors le
décompteprovisoire.
Les décomptes sont établis en montant cumulatif. Il en résulte
que ces projets comportent non seulement les prestations
réalisées au cours du mois au titre duquel le projet est établi mais
également celles effectuées depuis le début d'exécution du
marché. Ce montant est établi à partir des "prix de base", c'est-à-
diredes prix figurantdans le marché.
4- Le décompte provisoire:

Ledécompte provisoire comprend:
•Lestravaux exécutés
•Coutdes travaux exécutés
•Lestravaux non exécutés
•Avances
•L’approvisionnement
•Indemnités,rabais, retenus,...
4- Le décompte provisoire:

Après réception provisoire des travaux, l’entrepreneur dresse le
projet de décompte définitif qui met en évidence le montant total
des sommes justifiant l’exécution du marché dans son ensemble.
Le projet de décompte définitif établi par l’entrepreneur est
accepté ou rectifié par le maitre d’œuvre, il devient alors le
décomptedéfinitif.
5- Le décompte définitif:

Un procès-verbal de réception est signé par l'entrepreneur, le
maitre d’ouvrage (+ MOD), l'architecte, les concepteurs des
différentslots et le bureau de contrôle.
C'est dans ce procès-verbal que les défauts et les réserves sont
mentionnés pour être corrigés dans un délai bien précis par la
suitepar l’entrepreneur.
6- Le PV de réception provisoire:

Un procès-verbal de réception est signé par tous les intervenants
mentionnés dans la réception provisoire (+ représentant du
service affectataire).
Ce procès-verbal indique que les réserves mentionnés dans le PV
de la réception provisoire sont levées et corrigées
convenablement par l’entrepreneur et par conséquent l’état final
dubâtiment est approuvé par lepropriétaire et ses concepteurs.
7- Le PV de réception définitive:

Il consiste à faire la comparaison entre les quantités et les budgets
des travaux exécutés, articles par articles, afin d’établir les points
dedépassementet du non dépassementdu budget.
8- Le compte rendu comparatif:

Il existe une pièce écrite commune aux deux phases « études » et
« travaux » qui pourrait être ajoutée à l’ensemble des pièces
précitées, etqui est «l’ordre deservice ».
L’ordre de service est un document dressé par le maitre d’ouvrage
ou par son « représentant », pour donner l’ordre d’entamer une
procédure, telleque:
-Commencement destravaux,
-Arrêt des travaux,
-Reprisedes travaux,
-Suspensiondes études, ……
Remarque:

Moncef SOUDANI
Architecte Général - MEH
Email: soudani_moncef@yahoo.fr
Merci pour votre
attention

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