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POLITIQUE QHSE DANS LES
PME ET PMI
Contexte des PME/PMI
Composantes et mise en oeuvre de
politique
• Qualité, ou
•Santé et sécurité au travail,
ou
•Environnement, ou
•QHSE (intégré).
G. TSEROKO-OSSETE
OBJECTIFS
Vous allez vous
familiariser avec
Les différentes
composantes d’une
politique
 Qualité (Q)
 Santé & Sécurité au Travail(SST
ou HSE)
 Environnement (E)
 QHSE (intégrés)
 L’identification des risques dans
votre entreprise
A la fin du module vous devez
savoir
 Comprendre les enjeux de
l’élaboration d’une politique QHSE;
 participer à l'élaboration de la
politique santé et sécurité au
travail et des objectifs SST dans
votre entreprise.
G. TSEROKO-OSSETE
CONTEXTE D’UNE
PME/PMI
PME /
PMI
Concurrents
Riverains
Clients
AdministrationPartenaires
Fournisseurs
Travailleurs
G. TSEROKO-OSSETE
ENJEUX
PME /
PMI
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Riverains
Clients
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Impacts Santé et Sécurité
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G. TSEROKO-OSSETE
CONTEXTE DES PME: POLITIQUE GÉNÉRALE
 La politique générale de l’entreprise est
la définition de choix stratégiques, de
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d’analyse de segments de marché.
 Cependant dans ses interactions avec
les différentes parties intéressées
(clients, fournisseurs, travailleurs,
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concurrents, riverains, etc.) la PME, au fil
de son existence, doit nécessairement
associer de manière équilibré à la fois
une démarche d’amélioration continue,
mais aussi la démarche d’innovation
qui constituent l’un et l’autre les
éléments majeurs de sa pérennité.
G. TSEROKO-OSSETE
DÉMARCHE D’AMÉLIORATION CONTINUE: LA POLITIQUE QHSE
OHSAS18001 § 4.2 Politique SST
La direction doit définir et autoriser la politique SST de l'organisme et veiller à ce que, dans le
cadre du champ d'application défini de son système de management de la SST, elle :
a) soit appropriée à la nature et à l'étendue des risques de SST de l'organisme ;
b) inclue un engagement envers la prévention des préjudices personnels et atteintes à la santé et
envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ;
c) inclue un engagement à se conformer pour le moins aux exigences légales en vigueur et
autres exigences auxquelles l'organisme se conforme et qui se rapportent à ses dangers en
termes de SST ;
d) fournisse un cadre visant à déterminer et revoir les objectifs de SST ;
e) soit documentée, mise en œuvre et tenue à jour ;
f) soit diffusée auprès de toutes les personnes travaillant sous le contrôle de l'organisme afin que
celles-ci soient informées de leurs obligations individuelles en matière de SST ;
g) soit mise à la disposition de toutes les parties intéressées ; et
h) soit revue de manière régulière pour garantir sa pertinence et son caractère approprié à
l'égard de l'organisme.
Composantes d’une politique SST
G. TSEROKO-OSSETE
DÉMARCHE D’AMÉLIORATION
CONTINUE: LA POLITIQUE QHSE
Réf : 0001/20AZ/HSE/04-15 Rév. : 00
Politique Santé et Sécurité du travail (SST)
Notre société est une ferme d’élevage spécialisée dans la production et la distribution des œufs et
de la viande de poulet frais dont l'exploitation est autorisée sur la base du respect des exigences
légales et réglementaires en vigueur en république du Congo.
Nos produits sont de bonne qualité et appréciés par nos clients habituels.
Dans le but d’élargir notre marché, nous avons lancé une démarche de progrès visant la mise en
place d’un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail suivant les exigences
du référentiel OHSAS 18001: 2007.
Nous nous engageons à :
1- Assurer et prévenir la protection de la Santé et de la Sécurité de l’ensemble de notre
personnel dans toute l’étendue de notre activité ;
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Au delà de notre objectif stratégique de faire certifier l’ensemble de nos activités aux exigences
de l’OHSAS 18001 v 2007 courant le premier semestre de l’année 2017, nos objectifs sont
principalement de :
- Baisser le taux d’accident de circulation à 0% sur tous nos circuits de livraison ;
- Maintenir un état de propreté adéquat dans notre atelier d’abattage et sur l’ensemble de
notre site.
Je délègue mes responsabilités HSE à monsieur TSEROKO-OSSETE Géraud et son équipe pour
gérer et suivre le déploiement du programme SST, j’attends l'implication de tous et la
collaboration de l'encadrement pour la réussite de tous nos objectifs.
Pointe-Noire, le 11 avril 2015
Sandrine ALANA
Directrice Générale
 Exemple de politique Santé et Sécurité
au Travail
On retiendra qu’il y a d’autres sources d’exigences
normatives légales et réglementaires, qui servent
de base référentiel pour les démarches
d’amélioration continue.
Par exemple:
- Les normes :
- ISO 9001, pour la satisfaction des
clients;
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la pollution;
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et ses arrêtés d’application (arrêté
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G. TSEROKO-OSSETE
LA POLITIQUE SST: DANGERS ET RISQUES
Danger:
Toute source potentielle de dommage, de préjudice
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L’ordre et La propreté, L’Évacuation des eaux usées,
L’Aération (porte, fenêtre, ventilation), L’Éclairage, Le Bruit,
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secours, Les voies de circulation dans l’entreprise, La
Sécurité des échelles, plate-forme,…
Les Horaires, les Durée, les heures de Travail en équipe,
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Mise en oeuvre d'une politique qhse dans une tpe pme

  • 1. POLITIQUE QHSE DANS LES PME ET PMI Contexte des PME/PMI Composantes et mise en oeuvre de politique • Qualité, ou •Santé et sécurité au travail, ou •Environnement, ou •QHSE (intégré). G. TSEROKO-OSSETE
  • 2. OBJECTIFS Vous allez vous familiariser avec Les différentes composantes d’une politique  Qualité (Q)  Santé & Sécurité au Travail(SST ou HSE)  Environnement (E)  QHSE (intégrés)  L’identification des risques dans votre entreprise A la fin du module vous devez savoir  Comprendre les enjeux de l’élaboration d’une politique QHSE;  participer à l'élaboration de la politique santé et sécurité au travail et des objectifs SST dans votre entreprise. G. TSEROKO-OSSETE
  • 4. ENJEUX PME / PMI Concurrents Riverains Clients AdministrationPartenaires Fournisseurs Travailleurs Salaires Santé et Sécurité Autres avantages sociaux Délais Quantité Qualité Gain Emplois et autres retombées économiques Impactes environnementaux Impacts Santé et Sécurité Autres impacts sociaux Délais Quantité Qualité Coût Respect des lois et règlements Sécurité Sociale Impôts et taxes Viabilité économique Gouvernance Image de marque Fiabilité Durabilité Profit Retombées économiques Opportunités Segments de marchés G. TSEROKO-OSSETE
  • 5. CONTEXTE DES PME: POLITIQUE GÉNÉRALE  La politique générale de l’entreprise est la définition de choix stratégiques, de choix de domaines d’activité et d’analyse de segments de marché.  Cependant dans ses interactions avec les différentes parties intéressées (clients, fournisseurs, travailleurs, administration, partenaires, concurrents, riverains, etc.) la PME, au fil de son existence, doit nécessairement associer de manière équilibré à la fois une démarche d’amélioration continue, mais aussi la démarche d’innovation qui constituent l’un et l’autre les éléments majeurs de sa pérennité. G. TSEROKO-OSSETE
  • 6. DÉMARCHE D’AMÉLIORATION CONTINUE: LA POLITIQUE QHSE OHSAS18001 § 4.2 Politique SST La direction doit définir et autoriser la politique SST de l'organisme et veiller à ce que, dans le cadre du champ d'application défini de son système de management de la SST, elle : a) soit appropriée à la nature et à l'étendue des risques de SST de l'organisme ; b) inclue un engagement envers la prévention des préjudices personnels et atteintes à la santé et envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ; c) inclue un engagement à se conformer pour le moins aux exigences légales en vigueur et autres exigences auxquelles l'organisme se conforme et qui se rapportent à ses dangers en termes de SST ; d) fournisse un cadre visant à déterminer et revoir les objectifs de SST ; e) soit documentée, mise en œuvre et tenue à jour ; f) soit diffusée auprès de toutes les personnes travaillant sous le contrôle de l'organisme afin que celles-ci soient informées de leurs obligations individuelles en matière de SST ; g) soit mise à la disposition de toutes les parties intéressées ; et h) soit revue de manière régulière pour garantir sa pertinence et son caractère approprié à l'égard de l'organisme. Composantes d’une politique SST G. TSEROKO-OSSETE
  • 7. DÉMARCHE D’AMÉLIORATION CONTINUE: LA POLITIQUE QHSE Réf : 0001/20AZ/HSE/04-15 Rév. : 00 Politique Santé et Sécurité du travail (SST) Notre société est une ferme d’élevage spécialisée dans la production et la distribution des œufs et de la viande de poulet frais dont l'exploitation est autorisée sur la base du respect des exigences légales et réglementaires en vigueur en république du Congo. Nos produits sont de bonne qualité et appréciés par nos clients habituels. Dans le but d’élargir notre marché, nous avons lancé une démarche de progrès visant la mise en place d’un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail suivant les exigences du référentiel OHSAS 18001: 2007. Nous nous engageons à : 1- Assurer et prévenir la protection de la Santé et de la Sécurité de l’ensemble de notre personnel dans toute l’étendue de notre activité ; 2- Respecter la législation et les exigences réglementaires en vigueur dans notre secteur d’activité ; 3- Améliorer continuellement notre système de management. Au delà de notre objectif stratégique de faire certifier l’ensemble de nos activités aux exigences de l’OHSAS 18001 v 2007 courant le premier semestre de l’année 2017, nos objectifs sont principalement de : - Baisser le taux d’accident de circulation à 0% sur tous nos circuits de livraison ; - Maintenir un état de propreté adéquat dans notre atelier d’abattage et sur l’ensemble de notre site. Je délègue mes responsabilités HSE à monsieur TSEROKO-OSSETE Géraud et son équipe pour gérer et suivre le déploiement du programme SST, j’attends l'implication de tous et la collaboration de l'encadrement pour la réussite de tous nos objectifs. Pointe-Noire, le 11 avril 2015 Sandrine ALANA Directrice Générale  Exemple de politique Santé et Sécurité au Travail On retiendra qu’il y a d’autres sources d’exigences normatives légales et réglementaires, qui servent de base référentiel pour les démarches d’amélioration continue. Par exemple: - Les normes : - ISO 9001, pour la satisfaction des clients; - ISO14001, pour la protection de l’environnement et la prévention de la pollution; - etc. - le code du travail (loi 06/96 art. 132-3) et ses arrêtés d’application (arrêté 9036, etc.); - et d’autres codes et textes sectoriels. G. TSEROKO-OSSETE
  • 8. LA POLITIQUE SST: DANGERS ET RISQUES Danger: Toute source potentielle de dommage, de préjudice ou d’effet nocif à l’égard d’une chose ou d’une personne dans certaines conditions de travail. Risque: C’est la probabilité qu’une personne subisse un préjudice ou des effets nocifs pour sa santé en cas d’exposition à un danger. G. TSEROKO-OSSETE
  • 9. EFFICACITÉ D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT QHSE Objectifs Procédures Pratiques Que faut-il faire? Vers quoi faut-il tendre? La raison d’être de la fonction qhse dans l’entreprise est de s’assurer de cette triple intersection par l’amélioration continue des performances. Qu’est-ce qui est fait? G. TSEROKO-OSSETE
  • 10. LA POLITIQUE SST: MÉTHODOLOGIE D’IDENTIFICATION DES RISQUES • PersonnelP • LieuL • OrganisationO • Machine • MatériauxM • NuisancesN La prise de conscience, l’information des salariés, les formations, les EPI, la Médecine du travail, le comité de sécurité et d’hygiène L’ordre et La propreté, L’Évacuation des eaux usées, L’Aération (porte, fenêtre, ventilation), L’Éclairage, Le Bruit, Les Moyens de lutte anti-incendie, Les Portes et issues de secours, Les voies de circulation dans l’entreprise, La Sécurité des échelles, plate-forme,… Les Horaires, les Durée, les heures de Travail en équipe, etc. L’Organisation hiérarchique du travail, l’Organisation de la sécurité, le travail répétitif, isolé, cadence élevée port de charges lourdes, etc. L’Ergonomie des postes du travail. Les Machines, Les outils portatifs, Les installations électrique, Les chariots élévateurs, les appareils de levage, Les tuyauteries, la ventilation, le gaz comprimé Le bruit, L’éclairage insuffisant, La chaleur ou le froid excessif, La fumée, les poussières, les gaz, etc. G. TSEROKO-OSSETE
  • 11.  La prise de conscience des dangers par les salariés  L’information des salariés sur les risques professionnels existants dans l’entreprise.  Les formations à la sécurité dispensées aux salariés  Les équipements de protection individuelle adéquats et adaptés au travail entrepris.  La Médecine du travail :  Activité: visites médicales/visites des lieux  Documents: Rapport annuel, fiche d’entreprise.  Le comité de sécurité et d’hygiène  Documents : procès verbaux des réunions, rapport annuel, enquête suite aux AT, registre P : Personnel G. TSEROKO-OSSETE
  • 12. MERCI POUR VOTRE ATTENTION! G. TSEROKO-OSSETE