la PME, au fil de son existence, doit nécessairement associer de manière équilibré à la fois une démarche d’amélioration continue, mais aussi la démarche d’innovation qui constituent l’un et l’autre les éléments majeurs de sa pérennité.

1. POLITIQUE QHSE DANS LES
PME ET PMI
Contexte des PME/PMI
Composantes et mise en oeuvre de
politique
• Qualité, ou
•Santé et sécurité au travail,
ou
•Environnement, ou
•QHSE (intégré).
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2. OBJECTIFS
Vous allez vous
familiariser avec
Les différentes
composantes d’une
politique
 Qualité (Q)
 Santé & Sécurité au Travail(SST
ou HSE)
 Environnement (E)
 QHSE (intégrés)
 L’identification des risques dans
votre entreprise
A la fin du module vous devez
savoir
 Comprendre les enjeux de
l’élaboration d’une politique QHSE;
 participer à l'élaboration de la
politique santé et sécurité au
travail et des objectifs SST dans
votre entreprise.
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3. CONTEXTE D’UNE
PME/PMI
PME /
PMI
Concurrents
Riverains
Clients
AdministrationPartenaires
Fournisseurs
Travailleurs
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4. ENJEUX
PME /
PMI
Concurrents
Riverains
Clients
AdministrationPartenaires
Fournisseurs
Travailleurs
Salaires
Santé et Sécurité
Autres avantages
sociaux
Délais
Quantité
Qualité
Gain
Emplois et autres retombées
économiques
Impactes environnementaux
Impacts Santé et Sécurité
Autres impacts sociaux
Délais
Quantité
Qualité
Coût
Respect des lois et règlements
Sécurité Sociale
Impôts et taxes
Viabilité économique
Gouvernance
Image de marque
Fiabilité
Durabilité
Profit
Retombées économiques
Opportunités
Segments de marchés
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5. CONTEXTE DES PME: POLITIQUE GÉNÉRALE
 La politique générale de l’entreprise est
la définition de choix stratégiques, de
choix de domaines d’activité et
d’analyse de segments de marché.
 Cependant dans ses interactions avec
les différentes parties intéressées
(clients, fournisseurs, travailleurs,
administration, partenaires,
concurrents, riverains, etc.) la PME, au fil
de son existence, doit nécessairement
associer de manière équilibré à la fois
une démarche d’amélioration continue,
mais aussi la démarche d’innovation
qui constituent l’un et l’autre les
éléments majeurs de sa pérennité.
G. TSEROKO-OSSETE

6. DÉMARCHE D’AMÉLIORATION CONTINUE: LA POLITIQUE QHSE
OHSAS18001 § 4.2 Politique SST
La direction doit définir et autoriser la politique SST de l'organisme et veiller à ce que, dans le
cadre du champ d'application défini de son système de management de la SST, elle :
a) soit appropriée à la nature et à l'étendue des risques de SST de l'organisme ;
b) inclue un engagement envers la prévention des préjudices personnels et atteintes à la santé et
envers l'amélioration continue du management de la SST et de la performance SST ;
c) inclue un engagement à se conformer pour le moins aux exigences légales en vigueur et
autres exigences auxquelles l'organisme se conforme et qui se rapportent à ses dangers en
termes de SST ;
d) fournisse un cadre visant à déterminer et revoir les objectifs de SST ;
e) soit documentée, mise en œuvre et tenue à jour ;
f) soit diffusée auprès de toutes les personnes travaillant sous le contrôle de l'organisme afin que
celles-ci soient informées de leurs obligations individuelles en matière de SST ;
g) soit mise à la disposition de toutes les parties intéressées ; et
h) soit revue de manière régulière pour garantir sa pertinence et son caractère approprié à
l'égard de l'organisme.
Composantes d’une politique SST
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7. DÉMARCHE D’AMÉLIORATION
CONTINUE: LA POLITIQUE QHSE
Réf : 0001/20AZ/HSE/04-15 Rév. : 00
Politique Santé et Sécurité du travail (SST)
Notre société est une ferme d’élevage spécialisée dans la production et la distribution des œufs et
de la viande de poulet frais dont l'exploitation est autorisée sur la base du respect des exigences
légales et réglementaires en vigueur en république du Congo.
Nos produits sont de bonne qualité et appréciés par nos clients habituels.
Dans le but d’élargir notre marché, nous avons lancé une démarche de progrès visant la mise en
place d’un Système de Management de la Santé et de la Sécurité au Travail suivant les exigences
du référentiel OHSAS 18001: 2007.
Nous nous engageons à :
1- Assurer et prévenir la protection de la Santé et de la Sécurité de l’ensemble de notre
personnel dans toute l’étendue de notre activité ;
2- Respecter la législation et les exigences réglementaires en vigueur dans notre secteur
d’activité ;
3- Améliorer continuellement notre système de management.
Au delà de notre objectif stratégique de faire certifier l’ensemble de nos activités aux exigences
de l’OHSAS 18001 v 2007 courant le premier semestre de l’année 2017, nos objectifs sont
principalement de :
- Baisser le taux d’accident de circulation à 0% sur tous nos circuits de livraison ;
- Maintenir un état de propreté adéquat dans notre atelier d’abattage et sur l’ensemble de
notre site.
Je délègue mes responsabilités HSE à monsieur TSEROKO-OSSETE Géraud et son équipe pour
gérer et suivre le déploiement du programme SST, j’attends l'implication de tous et la
collaboration de l'encadrement pour la réussite de tous nos objectifs.
Pointe-Noire, le 11 avril 2015
Sandrine ALANA
Directrice Générale
 Exemple de politique Santé et Sécurité
au Travail
On retiendra qu’il y a d’autres sources d’exigences
normatives légales et réglementaires, qui servent
de base référentiel pour les démarches
d’amélioration continue.
Par exemple:
- Les normes :
- ISO 9001, pour la satisfaction des
clients;
- ISO14001, pour la protection de
l’environnement et la prévention de
la pollution;
- etc.
- le code du travail (loi 06/96 art. 132-3)
et ses arrêtés d’application (arrêté
9036, etc.);
- et d’autres codes et textes sectoriels.
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8. LA POLITIQUE SST: DANGERS ET RISQUES
Danger:
Toute source potentielle de dommage, de préjudice
ou d’effet nocif à l’égard d’une chose ou d’une
personne dans certaines conditions de travail.
Risque:
C’est la probabilité qu’une personne subisse un
préjudice ou des effets nocifs pour sa santé en cas
d’exposition à un danger.
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9. EFFICACITÉ D’UN SYSTÈME DE MANAGEMENT QHSE
Objectifs
Procédures
Pratiques
Que faut-il faire?
Vers quoi faut-il tendre?
La raison d’être de la
fonction qhse dans
l’entreprise est de
s’assurer de cette triple
intersection par
l’amélioration continue
des performances.
Qu’est-ce qui est fait?
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10. LA POLITIQUE SST:
MÉTHODOLOGIE D’IDENTIFICATION DES RISQUES
• PersonnelP
• LieuL
• OrganisationO
• Machine
• MatériauxM
• NuisancesN
La prise de conscience, l’information des salariés, les
formations, les EPI, la Médecine du travail, le comité de
sécurité et d’hygiène
L’ordre et La propreté, L’Évacuation des eaux usées,
L’Aération (porte, fenêtre, ventilation), L’Éclairage, Le Bruit,
Les Moyens de lutte anti-incendie, Les Portes et issues de
secours, Les voies de circulation dans l’entreprise, La
Sécurité des échelles, plate-forme,…
Les Horaires, les Durée, les heures de Travail en équipe,
etc. L’Organisation hiérarchique du travail, l’Organisation
de la sécurité, le travail répétitif, isolé, cadence élevée
port de charges lourdes, etc. L’Ergonomie des postes du
travail.
Les Machines, Les outils portatifs, Les installations
électrique, Les chariots élévateurs, les appareils de
levage, Les tuyauteries, la ventilation, le gaz comprimé
Le bruit, L’éclairage insuffisant, La chaleur ou le froid
excessif, La fumée, les poussières, les gaz, etc.
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11.  La prise de conscience des dangers par les salariés
 L’information des salariés sur les risques professionnels existants dans
l’entreprise.
 Les formations à la sécurité dispensées aux salariés
 Les équipements de protection individuelle adéquats et adaptés au travail
entrepris.
 La Médecine du travail :
 Activité: visites médicales/visites des lieux
 Documents: Rapport annuel, fiche d’entreprise.
 Le comité de sécurité et d’hygiène
 Documents : procès verbaux des réunions, rapport annuel, enquête suite
aux AT, registre
P : Personnel
G. TSEROKO-OSSETE

12. MERCI POUR VOTRE ATTENTION!
G. TSEROKO-OSSETE