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08/2015 Dalila WATTS – Dirigeante Echoline
LA VEILLE REGLEMENTAIRE HSE
POUR QUI ? POUR QUOI ?
Présentation de Dalila Watts
Auteure de l’ouvrage publié chez AFNOR Editions
« Démystifier la veille réglementaire HSE »
Le 1er ouvrage publié en France sur la veille réglementaire
2
- Veille : La « veille » est l’action de surveiller et d’anticiper toute
modification dans un domaine donné (veille technologique,
documentaire, concurrentielle, etc.)
- Réglementaire : tout ce qui est relatif aux lois, décrets, arrêtés,
règlements , circulaires, etc. (incluant ici le législatif)
- HSE : Hygiène – Sécurité – Environnement
La Veille Réglementaire HSE c’est donc l’identification et le
suivi des évolutions de la réglementation dans le domaine
de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement.
Qu’est ce que la veille réglementaire HSE
3
- « Nul n’est censé ignorer la loi » : les entreprises exploitant sur le sol
Français sont tenues d’en respecter la loi. Réaliser une veille
réglementaire n’est pas une obligation en soi, mais permet de structurer
sa démarche d’indentification des textes et lois applicables.
- Certification : les entreprises certifiées ISO 14001 (environnement) ou
OHSAS 18001 (santé-sécurité) par exemple ont une obligation de veille
réglementaire et doivent prouver la réalisation de cette veille à l’auditeur.
C’est une exigence de ces normes.
- Anticiper : se tenir informé des lois et des évolutions réglementaires
permet aux entreprises d’anticiper les changements majeurs et par
exemple d’étaler des coûts de mise en conformité sur plusieurs années,
des changements d’organisation, des modifications dans la chaine
d’approvisionnement, …
Pourquoi mettre en place une veille réglementaire HSE ?
4
- EN INTERNE : peut être chronophage et fastidieux pour le responsable
QSE lorsque l’on a pas la connaissance en interne : on peut réaliser sa veille
en se référant à des bulletins de sites spécialisés (actu environnement,
éditions législatives), au JO, JOUE, légifrance etc. puis trier les textes
applicables et reporter le tout dans un tableau Excel afin d’évaluer la
conformité de l’entreprise.
- GRÂCE À UN PRESTATAIRE : externaliser sa veille réglementaire en faisant
appel à un prestataire spécialisé : www.echoline.fr
Grâce à une application en ligne, vous visualisez d’un coup d’œil la liste des
textes qui vous concernent, ils sont synthétisés par nos juristes pour vous
faciliter l’évaluation, et vous disposez d’une hotline réglementaire illimitée
avec un juriste dédié. Gérez également vos actions de mise en conformité.
Comment mettre en place une veille réglementaire ?
5
- LE PROFIL «AUTRUCHE» : principe du « pas vu, pas pris » : aucune
ressource n’est allouée à la réalisation d’une veille. Le prestataire joue alors
un rôle important de conseil envers le chef d’entreprise sur les risques liés à
ce type d’attitude : responsabilité morale, juridique, pénale,…
- LE PROFIL « CERTIFIÉ »: Ayant alloué des ressources financières
importantes en vue de la certification (souvent exigée par des clients et
comportant donc d’autres enjeux financiers), ces entreprises réalisent une
veille réglementaire exhaustive afin de conserver leur certification !
- LE PROFIL « EXEMPLAIRE »: Profil assez rare, le dirigeant alloue les
ressources nécessaires (humaines ou financières) et s’attache à bâtir une
veille réglementaire efficace sans contrainte extérieure (normative).
Différents profils d’entreprises
6
- UNE VEILLE PERSONNALISÉE : Sur votre espace de veille en ligne,
retrouvez tous les textes applicables à votre entreprise, nous garantissons
l’exhaustivité de votre veille.
- DES TEXTES SIMPLIFIÉS : Tous nos textes sont synthétisés par nos juristes,
les rendant accessibles à des néophytes ! De plus, les textes sont découpés
en « exigences » pour faciliter l’évaluation et ces exigences sont également
reformulées lorsque cela est nécessaire par nos juristes HSE
- VOTRE RÉFÉRENT DÉDIÉ : ECHOLINE vous attribue un référent dédié, un
juriste connaissant votre entreprise, vos installations et vos activités. Une
question ? Profitez de votre assistance réglementaire illimitée, décrochez le
téléphone et passez-nous un coup de fil!
Faites confiance au spécialiste français de la veille
réglementaire HSE : ECHOLINE ! www.echoline.fr
7
- EXPORT EXCEL : Exportez votre liste de textes applicables, vos exigences,
vos actions de mise en conformité, vos statistiques en fichier xls
- STATISTIQUES DE CONFORMITE : Statistiques simples, multi-sites,
comparaison par date, tous vos outils d’évaluation de la performance!
- PILOTAGE MULTI-SITE : Evaluez
simultanément la conformité de plusieurs sites,
partout dans le monde !
- L’EQUIPE : Une équipe de juristes HSE,
ingénieurs, consultants et auditeurs
expérimentés dans de nombreux secteurs
d’activités et qualifiés !
DES « + » ESSENTIELS !
8
ILS NOUS FONT CONFIANCE …
9
- SITE INTERNET : www.echoline.fr
- E-MAIL: contact@echoline.fr
- RESEAUX SOCIAUX : Retrouvez ECHOLINE sur Facebook, Twitter, Linkedin,
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- VOIE POSTALE : Immeuble Le Memphis – 3547 La Lauragaise – 31670
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Veille réglementaire HSE - ECHOLINE

  • 1. 11 08/2015 Dalila WATTS – Dirigeante Echoline LA VEILLE REGLEMENTAIRE HSE POUR QUI ? POUR QUOI ? Présentation de Dalila Watts Auteure de l’ouvrage publié chez AFNOR Editions « Démystifier la veille réglementaire HSE » Le 1er ouvrage publié en France sur la veille réglementaire
  • 2. 2 - Veille : La « veille » est l’action de surveiller et d’anticiper toute modification dans un domaine donné (veille technologique, documentaire, concurrentielle, etc.) - Réglementaire : tout ce qui est relatif aux lois, décrets, arrêtés, règlements , circulaires, etc. (incluant ici le législatif) - HSE : Hygiène – Sécurité – Environnement La Veille Réglementaire HSE c’est donc l’identification et le suivi des évolutions de la réglementation dans le domaine de l’Hygiène, de la Sécurité et de l’Environnement. Qu’est ce que la veille réglementaire HSE
  • 3. 3 - « Nul n’est censé ignorer la loi » : les entreprises exploitant sur le sol Français sont tenues d’en respecter la loi. Réaliser une veille réglementaire n’est pas une obligation en soi, mais permet de structurer sa démarche d’indentification des textes et lois applicables. - Certification : les entreprises certifiées ISO 14001 (environnement) ou OHSAS 18001 (santé-sécurité) par exemple ont une obligation de veille réglementaire et doivent prouver la réalisation de cette veille à l’auditeur. C’est une exigence de ces normes. - Anticiper : se tenir informé des lois et des évolutions réglementaires permet aux entreprises d’anticiper les changements majeurs et par exemple d’étaler des coûts de mise en conformité sur plusieurs années, des changements d’organisation, des modifications dans la chaine d’approvisionnement, … Pourquoi mettre en place une veille réglementaire HSE ?
  • 4. 4 - EN INTERNE : peut être chronophage et fastidieux pour le responsable QSE lorsque l’on a pas la connaissance en interne : on peut réaliser sa veille en se référant à des bulletins de sites spécialisés (actu environnement, éditions législatives), au JO, JOUE, légifrance etc. puis trier les textes applicables et reporter le tout dans un tableau Excel afin d’évaluer la conformité de l’entreprise. - GRÂCE À UN PRESTATAIRE : externaliser sa veille réglementaire en faisant appel à un prestataire spécialisé : www.echoline.fr Grâce à une application en ligne, vous visualisez d’un coup d’œil la liste des textes qui vous concernent, ils sont synthétisés par nos juristes pour vous faciliter l’évaluation, et vous disposez d’une hotline réglementaire illimitée avec un juriste dédié. Gérez également vos actions de mise en conformité. Comment mettre en place une veille réglementaire ?
  • 5. 5 - LE PROFIL «AUTRUCHE» : principe du « pas vu, pas pris » : aucune ressource n’est allouée à la réalisation d’une veille. Le prestataire joue alors un rôle important de conseil envers le chef d’entreprise sur les risques liés à ce type d’attitude : responsabilité morale, juridique, pénale,… - LE PROFIL « CERTIFIÉ »: Ayant alloué des ressources financières importantes en vue de la certification (souvent exigée par des clients et comportant donc d’autres enjeux financiers), ces entreprises réalisent une veille réglementaire exhaustive afin de conserver leur certification ! - LE PROFIL « EXEMPLAIRE »: Profil assez rare, le dirigeant alloue les ressources nécessaires (humaines ou financières) et s’attache à bâtir une veille réglementaire efficace sans contrainte extérieure (normative). Différents profils d’entreprises
  • 6. 6 - UNE VEILLE PERSONNALISÉE : Sur votre espace de veille en ligne, retrouvez tous les textes applicables à votre entreprise, nous garantissons l’exhaustivité de votre veille. - DES TEXTES SIMPLIFIÉS : Tous nos textes sont synthétisés par nos juristes, les rendant accessibles à des néophytes ! De plus, les textes sont découpés en « exigences » pour faciliter l’évaluation et ces exigences sont également reformulées lorsque cela est nécessaire par nos juristes HSE - VOTRE RÉFÉRENT DÉDIÉ : ECHOLINE vous attribue un référent dédié, un juriste connaissant votre entreprise, vos installations et vos activités. Une question ? Profitez de votre assistance réglementaire illimitée, décrochez le téléphone et passez-nous un coup de fil! Faites confiance au spécialiste français de la veille réglementaire HSE : ECHOLINE ! www.echoline.fr
  • 7. 7 - EXPORT EXCEL : Exportez votre liste de textes applicables, vos exigences, vos actions de mise en conformité, vos statistiques en fichier xls - STATISTIQUES DE CONFORMITE : Statistiques simples, multi-sites, comparaison par date, tous vos outils d’évaluation de la performance! - PILOTAGE MULTI-SITE : Evaluez simultanément la conformité de plusieurs sites, partout dans le monde ! - L’EQUIPE : Une équipe de juristes HSE, ingénieurs, consultants et auditeurs expérimentés dans de nombreux secteurs d’activités et qualifiés ! DES « + » ESSENTIELS !
  • 8. 8 ILS NOUS FONT CONFIANCE …
  • 9. 9 - SITE INTERNET : www.echoline.fr - E-MAIL: contact@echoline.fr - RESEAUX SOCIAUX : Retrouvez ECHOLINE sur Facebook, Twitter, Linkedin, et Viadeo ! - VOIE POSTALE : Immeuble Le Memphis – 3547 La Lauragaise – 31670 LABEGE - TELEPHONE : 05.61.14.19.86 – Lundi au Vendredi de 9h-12h30 14h-17h30 Contactez-nous !