Les licences libres, comme composantes essentielles au succès du Logiciel Libre et de l'Open Data. Une conférence de M. Benjamin Jean, président de Inno3 et consultant au cabinet Gilles Vercken. Lors de l'édition 2012 d'ALGERIA 2.0.
Présentation sur les licences libres pour les logiciels :
Idées reçues, origine, variétés & définition, modèles économiques associés.
Quelques références récentes.
Les licences libres, comme composantes essentielles au succès du Logiciel Libre et de l'Open Data. Une conférence de M. Benjamin Jean, président de Inno3 et consultant au cabinet Gilles Vercken. Lors de l'édition 2012 d'ALGERIA 2.0.
Présentation sur les licences libres pour les logiciels :
Idées reçues, origine, variétés & définition, modèles économiques associés.
Quelques références récentes.
Syntec Traitement du Libre et de l’Open Source dans les Contrats infor...Inno³
Le Syntec numérique organisait en 2008, une matinée juridique intitulée « Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs. »
Quatre ans après, il est possible de renouveler cette expérience et de la préciser au regard des pratiques qui se sont développées et imposées dans le secteur informatique. Dans des mesures qui varient, chaque contrat conclu nécessite un encadrement spécifique relatif à l'usage ou l'intégration de composants Libres et Open Source.
La professionnalisation de l'industrie du secteur, le recours quasi-systèmatique à ces composants et les risques attachés au non-respect des licences sont autant de motifs qui justifient la prise en compte de ces éléments à toutes les échelles de l'entreprise.
Lors de cette matinée, seront notamment abordés les points suivants :
Rappel des différentes Licences Libres et Open Source et présentation rapide des nouvelles versions (étude plus particulière des travaux de traduction réalisés sur la GNU GPL 3) ;
Étude et analyse des dernières décisions françaises et internationales portant sur les Licences Libres et Open Source ;
Étude des principales clauses de propriété intellectuelle rencontrées dans les différents contrats conclus dans le secteur : contrat de fourniture de logiciel, contrat de travail, contrat de partenariat, Copyright Assignement ;
Sécurisation pérenne de l'usage de composants Libres et Open Source. Pourquoi les clauses de garanties et de responsabilité ne sont-elles pas suffisantes ?
Cette matinée sera illustrée par l'étude de clauses contractuelles concrètes représentatives des différentes parties.
L'impact des Logiciels Libres et de l'Open Source s'étendant à plusieurs services de l'entreprise, les approfondissements s'adresseront aux multiples acteurs concernés (responsable R&D, achat, juridique, administratif & financier, etc.) – tant du côté client que fournisseur.
Cette matinée sera coanimée par Me Olivier Hugot (Hugot Avocats), Me Sandrine Rambaud (DLA Piper) et M Benjamin Jean (inno³ et Cabinet Gilles Vercken), qui ont récemment traduit en langue française la nouvelle version de la célèbre licence GNU General Public License (version 3).
Dans son documentaire produit par l’Office National du Film du Canada RIP: A Remix Manifesto, Brett Gaylor questionne le rôle du droit d’auteur dans l’ère numérique, à partir de l’expérience de l’artiste américain Girltalk, dont les chansons sont entièrement composées de collages musicaux. Doit-il simplement être considéré comme un pirate ? Alors que tombent certaines barrières entre professionnels et amateurs, entre producteurs et “consommateurs” de culture, nos systèmes de droit d’auteur doivent-ils évoluer, voire être réinventés ?
Intervenants : Juan Branco, auteur de Réponses à Hadopi (Éd. Capricci, 2011) ; Benjamin Jean, juriste et auteur du livre Option libre. Du bon usage des licences libres (Éd. Framasoft-Atramenta, 2011) ; Alain Longuet, artiste multimédia, membre de la Scam.
Débat animé par Jean-Yves de Lépinay, directeur des programmes du Forum des images.
http://www.mashupfilmfestival.fr/programme/reinventer-le-droit-dauteur/
Cours numero 2 Celsa MISC AMARTIN ACLORRAIN CELSAAlban Martin
Il s'agit du second cours sur la musique et les media informatises, donné au CELSA-Sorbonne Paris IV, le 20 Septembre 2006. Il s'intitule: "Eclairage juridique pour creer un service en ligne de promotion de la musique"
Des licences libres pour le Cloud... Meetup inno3 et AlterwayInno³
Cette rencontre a pour objectif de s'interroger sur les spécificités du cloud en matière de licences libres: comment concrètement pour un développeur, un chef de projet ou un créateur d'entreprise peut-on contribuer ou utiliser un logiciel libre dans le cloud ?
Présentation de l’ouvrage « Option Libre. Du bon usage des licences libres »Inno³
La compréhension du « Libre », qui ne peut plus être réduite à la seule licence qui régit des logiciels, révèle un nouveau paradigme qui irradie la société tout entière et dans toutes ses facettes. Offrant un peu d’agrément dans une société concentrée sur la menace du piratage, les licences libres font figure de véritables partenaires de l’innovation en répondant autrement aux défis du numérique et de la mondialisation. Destiné à constituer une base saine et pérenne de discussions et d’échanges entre tous les acteurs de la création (qu’ils cherchent à élargir leur vision de la matière ou à perfectionner leur compréhension des mécanismes sous-jacents), l’ouvrage « Option Libre » explore le sujet dans une approche large mêlant théorie et pratique et contient : * une description du cadre légal associé aux créations d’esprit, les équilibres inhérents aux différents droits et les nouveaux rapports liés à l’utilisation des licences libres ; * une présentation des principaux mouvements de la culture libre, leurs histoires et organisations ; * la proposition de quelques clés principales pour lire, comprendre et utiliser les licences libres ; * enfin, un éclairage sur les repères et réflexes utiles pour piloter un projet diffusé sous licences libres. Cette conférence sera l’occasion de présenter les problématiques soulevées et étudiées au sein de l’ouvrage, mais aussi d’insister sur le caractère ouvert et évolutif de ce projet diffusé sous licence libre (LAL, CC-By-SA et GNU FDL) et commentable en ligne.
Syntec Traitement du Libre et de l’Open Source dans les Contrats infor...Inno³
Le Syntec numérique organisait en 2008, une matinée juridique intitulée « Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs. »
Quatre ans après, il est possible de renouveler cette expérience et de la préciser au regard des pratiques qui se sont développées et imposées dans le secteur informatique. Dans des mesures qui varient, chaque contrat conclu nécessite un encadrement spécifique relatif à l'usage ou l'intégration de composants Libres et Open Source.
La professionnalisation de l'industrie du secteur, le recours quasi-systèmatique à ces composants et les risques attachés au non-respect des licences sont autant de motifs qui justifient la prise en compte de ces éléments à toutes les échelles de l'entreprise.
Lors de cette matinée, seront notamment abordés les points suivants :
Rappel des différentes Licences Libres et Open Source et présentation rapide des nouvelles versions (étude plus particulière des travaux de traduction réalisés sur la GNU GPL 3) ;
Étude et analyse des dernières décisions françaises et internationales portant sur les Licences Libres et Open Source ;
Étude des principales clauses de propriété intellectuelle rencontrées dans les différents contrats conclus dans le secteur : contrat de fourniture de logiciel, contrat de travail, contrat de partenariat, Copyright Assignement ;
Sécurisation pérenne de l'usage de composants Libres et Open Source. Pourquoi les clauses de garanties et de responsabilité ne sont-elles pas suffisantes ?
Cette matinée sera illustrée par l'étude de clauses contractuelles concrètes représentatives des différentes parties.
L'impact des Logiciels Libres et de l'Open Source s'étendant à plusieurs services de l'entreprise, les approfondissements s'adresseront aux multiples acteurs concernés (responsable R&D, achat, juridique, administratif & financier, etc.) – tant du côté client que fournisseur.
Cette matinée sera coanimée par Me Olivier Hugot (Hugot Avocats), Me Sandrine Rambaud (DLA Piper) et M Benjamin Jean (inno³ et Cabinet Gilles Vercken), qui ont récemment traduit en langue française la nouvelle version de la célèbre licence GNU General Public License (version 3).
Dans son documentaire produit par l’Office National du Film du Canada RIP: A Remix Manifesto, Brett Gaylor questionne le rôle du droit d’auteur dans l’ère numérique, à partir de l’expérience de l’artiste américain Girltalk, dont les chansons sont entièrement composées de collages musicaux. Doit-il simplement être considéré comme un pirate ? Alors que tombent certaines barrières entre professionnels et amateurs, entre producteurs et “consommateurs” de culture, nos systèmes de droit d’auteur doivent-ils évoluer, voire être réinventés ?
Intervenants : Juan Branco, auteur de Réponses à Hadopi (Éd. Capricci, 2011) ; Benjamin Jean, juriste et auteur du livre Option libre. Du bon usage des licences libres (Éd. Framasoft-Atramenta, 2011) ; Alain Longuet, artiste multimédia, membre de la Scam.
Débat animé par Jean-Yves de Lépinay, directeur des programmes du Forum des images.
http://www.mashupfilmfestival.fr/programme/reinventer-le-droit-dauteur/
Cours numero 2 Celsa MISC AMARTIN ACLORRAIN CELSAAlban Martin
Il s'agit du second cours sur la musique et les media informatises, donné au CELSA-Sorbonne Paris IV, le 20 Septembre 2006. Il s'intitule: "Eclairage juridique pour creer un service en ligne de promotion de la musique"
Des licences libres pour le Cloud... Meetup inno3 et AlterwayInno³
Cette rencontre a pour objectif de s'interroger sur les spécificités du cloud en matière de licences libres: comment concrètement pour un développeur, un chef de projet ou un créateur d'entreprise peut-on contribuer ou utiliser un logiciel libre dans le cloud ?
Présentation de l’ouvrage « Option Libre. Du bon usage des licences libres »Inno³
La compréhension du « Libre », qui ne peut plus être réduite à la seule licence qui régit des logiciels, révèle un nouveau paradigme qui irradie la société tout entière et dans toutes ses facettes. Offrant un peu d’agrément dans une société concentrée sur la menace du piratage, les licences libres font figure de véritables partenaires de l’innovation en répondant autrement aux défis du numérique et de la mondialisation. Destiné à constituer une base saine et pérenne de discussions et d’échanges entre tous les acteurs de la création (qu’ils cherchent à élargir leur vision de la matière ou à perfectionner leur compréhension des mécanismes sous-jacents), l’ouvrage « Option Libre » explore le sujet dans une approche large mêlant théorie et pratique et contient : * une description du cadre légal associé aux créations d’esprit, les équilibres inhérents aux différents droits et les nouveaux rapports liés à l’utilisation des licences libres ; * une présentation des principaux mouvements de la culture libre, leurs histoires et organisations ; * la proposition de quelques clés principales pour lire, comprendre et utiliser les licences libres ; * enfin, un éclairage sur les repères et réflexes utiles pour piloter un projet diffusé sous licences libres. Cette conférence sera l’occasion de présenter les problématiques soulevées et étudiées au sein de l’ouvrage, mais aussi d’insister sur le caractère ouvert et évolutif de ce projet diffusé sous licence libre (LAL, CC-By-SA et GNU FDL) et commentable en ligne.
Dans la jungle des licences Open Data : le point point de vue du juristeInno³
Conférence tenue lors des Journées Techniques organisées par Techni.Cités sur le thème « Open Data, mode d'emploi »
Dans la jungle des licences, Benjamin Jean, juriste, nous apportera des précisions : où, quand, comment et pourquoi utiliser une licence sur ses données ? En l'absence de directives précises et eu égard aux implications juridiques particulières pour les collectivités et administrations, les réponses à ces questions sont longtemps restées incomplètes ou imprécises. Avec le recul des expériences passées, il est aujourd'hui possible de présenter clairement les enjeux et solutions recherchés par les acteurs publics. La solution est néanmoins relativement simple une fois les enjeux clairement présentés et assimilés.
Comprendre les licences de logiciels libresRobert Viseur
Les logiciels libres sont progressivement devenus d’utilisation courante dans les développements de logiciels. Les utilisateurs ne disposent cependant pas toujours de la connaissance des droits et des obligations découlant de l’utilisation de logiciels couverts par des licences libres et open source. Nous proposons, à l’occasion de cette conférence, d’aborder:
- les différents types de licences libres et open
- les risques et bénéfices associés à l’utilisation de ces licences,
- les effets de ces licences dans le contexte du cloud computing et du Web mobile,
- les outils pour l’audit juridique de codes sources,
- l’impact de ces licences sur les modèles d’affaires des entreprises.
Présentation Logiciels Libres et Open Source - Philosophie et Concepts.pdfLaurent Destailleur
Ce document présente ce que sont les logiciels libres:
Principe, historique, vocabulaire, philosophie, concept, licences, les 4 libertés, les effets sur l'économie du logiciel, notion de copyright et copyleft.
Réalisation Laurent Destailleur - Dolicloud: https://www.dolicloud.com
Cette présentation a été utilisé dans le cadre de formation aux modules Open Source en université ou cycles ingénieurs ainsi que lors de devcamp ou manifestations sur le logiciel libre.
Code d'Armor : Open Source, mode d'emploibbailleux
[en] The basics of Open Source, in French
[fr] Open Source, libre, FLOSS, ouvert. Tous ces termes sont familiers, et pourtant, il plane comme un léger brouillard sur le paysage. Tous les développeurs, entre autres, sont dorénavant confrontés à un moment ou un autre à du code ou une licence Open Source, mais tous ne sont pas égaux devant la conduite à tenir. Se détourner comme face à un piège ? L'exploiter au maximum ? Se plonger dans un modèle collaboratif ? En tirer un maximum de fun ?
Pour essayer d'y voir plus clair, on explique en quoi consiste effectivement l'Open Source, et on présente ce qui en fait la force, mais aussi les quelques faiblesses potentielles. De même, on met en lumière les opportunités offertes, sans masquer les quelques risques associés.
Enfin, et à travers quelques exemples et retours d'expériences, on expose quelques bonnes pratiques, certaines implications juridiques ou de propriété industrielles. On parle également de la « pratique » de l'Open Source en entreprise, et on essaye de répondre à un maximum de questions de l'assistance, forcément concernée.
Présenté par Jacques Davy et Benoit Bailleux
Fiche pratique sur les Creative Commons rédigée par la Commission IST Agropolis (Auteurs : C. Amiel, Y. Brohard, A. Filatre, I. Gouat, H. Hensens, C. Roure, C. Silvy, D. Villebrun)
Contact : cist@agropolis.fr
novembre 2011, révision octobre 2016
La valorisation des logiciels libres en entrepriseRobert Viseur
Présentation réalisée à l'inauguration des Jeudis du Libre de Mons (jeudisdulibre.be) sur le thème de la valorisation des logiciels libres en entreprise.
Support utilisé pour l'ExplorCamp du 3 juillet à Feyzin dans le cadre de la journée organisée par Fréquence Ecoles à destination des associations s'inscrivant dans le développement durable
Gérer la propriété intellectuelle dans les projets à base de logiciels libresRobert Viseur
Les logiciels libres sont progressivement devenus d'utilisation courante dans les développements de logiciels commerciaux. Les entreprises ne disposent cependant pas toujours de la connaissance des droits et des obligations découlant de l'utilisation de logiciels couverts par des licences libres. Les logiciels libres ne sont par ailleurs pas concernés par le seul droit d'auteur mais peuvent l'être par d'autres types de propriété intellectuelle, comme les marques ou les brevets. Ce papier propose dès lors un état de l'art synthétisant les principaux risques auxquels s'expose l'entreprise en cas d'utilisation de composants libres, ou d'architectures ouvertes couvertes par des licences hétérogènes. Nous présenterons ensuite trois pistes de solutions, ainsi que la première version d'un outil basé sur des logiciels libres courants et permettant l'automatisation d'audits juridiques de codes sources.
Research Paper-Les Business Models de l'Open Source, faberNovel ConsultingFabernovel
faberNovel Consulting propose sa vision des business models actuels de l’open source. Ce premier research paper, distribué sous licence Creative Commons, est une aide à la réflexion sur les métiers de l’open source et la contribution de faberNovel Consulting à cette communauté.
Volontairement pédagogique, les « Modèles économiques des logiciels open source et logiciels libres » proposent un référentiel commun, une « boite à outils » pour communiquer sur ces modèles, les comprendre et les adapter.
Guide pratique des logiciels libres dans les administrationsParis, France
Ce guide présente les usages des logiciels libres dans les administrations. Qu'est-ce qu'un logiciel libre ? Comment l'utiliser ou le redistribuer ? Quelles licences choisir ? Des réponses à toutes les questions sur le libre dans les administrations dans ce guide pratique publié sous licence Creative Commons.
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