Dans son documentaire produit par l’Office National du Film du Canada RIP: A Remix Manifesto, Brett Gaylor questionne le rôle du droit d’auteur dans l’ère numérique, à partir de l’expérience de l’artiste américain Girltalk, dont les chansons sont entièrement composées de collages musicaux. Doit-il simplement être considéré comme un pirate ? Alors que tombent certaines barrières entre professionnels et amateurs, entre producteurs et “consommateurs” de culture, nos systèmes de droit d’auteur doivent-ils évoluer, voire être réinventés ?
Intervenants : Juan Branco, auteur de Réponses à Hadopi (Éd. Capricci, 2011) ; Benjamin Jean, juriste et auteur du livre Option libre. Du bon usage des licences libres (Éd. Framasoft-Atramenta, 2011) ; Alain Longuet, artiste multimédia, membre de la Scam.
Débat animé par Jean-Yves de Lépinay, directeur des programmes du Forum des images.
http://www.mashupfilmfestival.fr/programme/reinventer-le-droit-dauteur/
Des licences libres pour le Cloud... Meetup inno3 et AlterwayInno³
Cette rencontre a pour objectif de s'interroger sur les spécificités du cloud en matière de licences libres: comment concrètement pour un développeur, un chef de projet ou un créateur d'entreprise peut-on contribuer ou utiliser un logiciel libre dans le cloud ?
Cours numero 2 Celsa MISC AMARTIN ACLORRAIN CELSAAlban Martin
Il s'agit du second cours sur la musique et les media informatises, donné au CELSA-Sorbonne Paris IV, le 20 Septembre 2006. Il s'intitule: "Eclairage juridique pour creer un service en ligne de promotion de la musique"
Des licences libres pour le Cloud... Meetup inno3 et AlterwayInno³
Cette rencontre a pour objectif de s'interroger sur les spécificités du cloud en matière de licences libres: comment concrètement pour un développeur, un chef de projet ou un créateur d'entreprise peut-on contribuer ou utiliser un logiciel libre dans le cloud ?
Cours numero 2 Celsa MISC AMARTIN ACLORRAIN CELSAAlban Martin
Il s'agit du second cours sur la musique et les media informatises, donné au CELSA-Sorbonne Paris IV, le 20 Septembre 2006. Il s'intitule: "Eclairage juridique pour creer un service en ligne de promotion de la musique"
Syntec Traitement du Libre et de l’Open Source dans les Contrats infor...Inno³
Le Syntec numérique organisait en 2008, une matinée juridique intitulée « Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs. »
Quatre ans après, il est possible de renouveler cette expérience et de la préciser au regard des pratiques qui se sont développées et imposées dans le secteur informatique. Dans des mesures qui varient, chaque contrat conclu nécessite un encadrement spécifique relatif à l'usage ou l'intégration de composants Libres et Open Source.
La professionnalisation de l'industrie du secteur, le recours quasi-systèmatique à ces composants et les risques attachés au non-respect des licences sont autant de motifs qui justifient la prise en compte de ces éléments à toutes les échelles de l'entreprise.
Lors de cette matinée, seront notamment abordés les points suivants :
Rappel des différentes Licences Libres et Open Source et présentation rapide des nouvelles versions (étude plus particulière des travaux de traduction réalisés sur la GNU GPL 3) ;
Étude et analyse des dernières décisions françaises et internationales portant sur les Licences Libres et Open Source ;
Étude des principales clauses de propriété intellectuelle rencontrées dans les différents contrats conclus dans le secteur : contrat de fourniture de logiciel, contrat de travail, contrat de partenariat, Copyright Assignement ;
Sécurisation pérenne de l'usage de composants Libres et Open Source. Pourquoi les clauses de garanties et de responsabilité ne sont-elles pas suffisantes ?
Cette matinée sera illustrée par l'étude de clauses contractuelles concrètes représentatives des différentes parties.
L'impact des Logiciels Libres et de l'Open Source s'étendant à plusieurs services de l'entreprise, les approfondissements s'adresseront aux multiples acteurs concernés (responsable R&D, achat, juridique, administratif & financier, etc.) – tant du côté client que fournisseur.
Cette matinée sera coanimée par Me Olivier Hugot (Hugot Avocats), Me Sandrine Rambaud (DLA Piper) et M Benjamin Jean (inno³ et Cabinet Gilles Vercken), qui ont récemment traduit en langue française la nouvelle version de la célèbre licence GNU General Public License (version 3).
Présentation tenue lors de la journée organisée en décembre 2011 par Bretagne environnement GIP sur « La production et diffusion des données environnementales »
Licence globale, hadopi et autres lille mars 2012Michèle Battisti
Sensibilisation à l'enjeu que représente la licence globale, à l'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique. Quelques cas pratiques rencontrés dans des centres de documentation et des bibliothèques.
La place du logiciel libre dans les marchés publicsInno³
La place du logiciel libre dans les marchés publics croit et s’appuie sur une pratique (des collectivités et administrations) de plus en plus perfectionnée. Cette conférence sera l’occasion de rappeler l’intérêt que présente le Logiciel Libre pour le secteur public, mais surtout de s’attacher aux utilisations possibles du Code des marchés publics afin d’obtenir des solutions intégrant des logiciels libres ainsi que les critères essentiels pour les évaluer. Les expériences françaises et européennes seront utilisées pour illustrer ces propos.
Penser la collaboration avec les logiciels libres, par Schallum Pierre, PhD.Schallum Pierre
Les logiciels libres occupent une place de plus en plus importante au sein de l'économie
collaborative. Ils sont développés, distribués, étudiés et améliorés par une communauté
d'experts à l'échelle planétaire. La conférence se propose de définir la notion du libre qui
est lié ici au logiciel à partir d'exemples concrets de collaboration, dans une perspective
citoyenne. Elle montre en quoi le fait de recourir à cette communauté mondiale de
programmeurs 24/7 est de loin la solution la plus efficace dans un monde où les méga-données
doivent être recueillies, traitées et diffusées rapidement (règle des V : volume, vélocité et variété). Nous nous intéressons au rôle que ces programmes jouent dans la gestion de la cybersécurité et l’élaboration des connaissances ouvertes. D’une part, dans le cas de la
cybersécurité, il est à remarquer que les milliers de programmeurs des communautés de
logiciels libres à travers le monde mettent souvent moins de temps pour résoudre des
failles de sécurité que les programmeurs rattachés à des éditeurs de logiciels
propriétaires ou privatifs. D’autre part, dans le cas de l’élaboration des connaissances
ouvertes, la conférence traite du logiciel libre MediaWiki, utilisé pour produire des articles
sur Wikipedia.
Bien que l'économie collaborative remette en question la supériorité de l'économie
traditionnelle, comme on le voit avec Uber et Airbnb, il reste que les logiciels libres qui
font partie de la nouvelle économie constituent une belle illustration de la façon dont on
peut penser et pratiquer la collaboration.
Biographie
Schallum Pierre est président et cofondateur de Cyberstr@tech. Membre du comité d'éthique de l'Université Laval, il détient un Ph. D. de la même université. Défenseur des solutions technologiques basées sur des principes éthiques et écoresponsables, il a effectué des études en gouvernance des technologies de l'information et en philosophie. Sous la direction de Québec International et d'Entreprenariat Laval, il a fait partie de la délégation québécoise qui est allée, en juin dernier, à Philadelphie pour l'édition 2015 de Bio International Convention, le plus grand évènement en biotechnologies dans le monde. Schallum est également conférencier. Parmi les universités où il a prononcé des conférences, figurent Harvard, Paris 8, l'Université de Bar Ilan, l'École Nationale d'Administration Publique de Port-au-Prince, l'Université Laval, l'Université d'Ottawa et l'UQAM.
Standards ouverts, open source, logiciels et contenus libres : l’émergence du...Jean-Baptiste Soufron
LE succès du libre ne se démontre pas: il se constate un peu plus chaque jour. Il correspond à un phénomène complexe qui allie des modèles techniques, économiques, sociaux et juridiques. Le HTML est un standard ouvert de document hypertexte ayant réussi à dominer les formats propriétaires concurrents et qui est maintenant utilisé par l’ensemble des sites internet. VLC est un logiciel de lecture vidéo développé collaborativement sous licence libre qu’on retrouve aujourd’hui dans de nombreux boîtiers ADSL triple play à travers le monde. Flickr est un site internet qui permet de mettre en ligne des photos sous licence libre. En 2008, il hébergeait trois milliards de photos et était utilisé par la plupart des journaux et des magazines à travers le monde. Wikipedia est une encyclopédie collaborative autour de textes et de contenus multimédias mis à disposition dans des licences libres. Elle figure régulièrement dans le palmarès des cinq sites les plus visités du monde et fédère de nombreuses commu- nautés spécifiques. Creative Commons est une association américaine qui a créé une série de contrats de licences types permettant d’éche- lonner les différents niveaux de liberté que des auteurs peuvent accorder à leur public.
VOTE EN MILITAIRE RENFORCEMENT ET ÉTAT POLICIER DROIT EN RÉPUBLIQUE DOMINICAI...FUNDEIMES
Le Licdo. Mercedes Aetius Victor Cepeda est colonel de l'armée République dominicaine (ERD), diplôme d'état-major, Maître de la Défense et la Sécurité intérieure. À l'heure actuelle, il est en train de faire sa thèse intitulée "VOTE MILITAIRES ET DE POLICE QUE LE RENFORCEMENT DU ETAT DE DROIT EN REPUBLIQUE DOMINICAINE," de choisir son deuxième Masters, cette fois dans la "Crise de sécurité et d'urgence", de sorte que officiel a jugé bon d'aller présenter nos lecteurs progressivement chapitres résument pour vous sans perdre l'essence, nous illustrons brièvement dans cette question sensible, dans le but principal de contribuer à une culture de la sécurité et défense continentale.
Syntec Traitement du Libre et de l’Open Source dans les Contrats infor...Inno³
Le Syntec numérique organisait en 2008, une matinée juridique intitulée « Logiciel libre : petit guide à l'usage des concepteurs et utilisateurs. »
Quatre ans après, il est possible de renouveler cette expérience et de la préciser au regard des pratiques qui se sont développées et imposées dans le secteur informatique. Dans des mesures qui varient, chaque contrat conclu nécessite un encadrement spécifique relatif à l'usage ou l'intégration de composants Libres et Open Source.
La professionnalisation de l'industrie du secteur, le recours quasi-systèmatique à ces composants et les risques attachés au non-respect des licences sont autant de motifs qui justifient la prise en compte de ces éléments à toutes les échelles de l'entreprise.
Lors de cette matinée, seront notamment abordés les points suivants :
Rappel des différentes Licences Libres et Open Source et présentation rapide des nouvelles versions (étude plus particulière des travaux de traduction réalisés sur la GNU GPL 3) ;
Étude et analyse des dernières décisions françaises et internationales portant sur les Licences Libres et Open Source ;
Étude des principales clauses de propriété intellectuelle rencontrées dans les différents contrats conclus dans le secteur : contrat de fourniture de logiciel, contrat de travail, contrat de partenariat, Copyright Assignement ;
Sécurisation pérenne de l'usage de composants Libres et Open Source. Pourquoi les clauses de garanties et de responsabilité ne sont-elles pas suffisantes ?
Cette matinée sera illustrée par l'étude de clauses contractuelles concrètes représentatives des différentes parties.
L'impact des Logiciels Libres et de l'Open Source s'étendant à plusieurs services de l'entreprise, les approfondissements s'adresseront aux multiples acteurs concernés (responsable R&D, achat, juridique, administratif & financier, etc.) – tant du côté client que fournisseur.
Cette matinée sera coanimée par Me Olivier Hugot (Hugot Avocats), Me Sandrine Rambaud (DLA Piper) et M Benjamin Jean (inno³ et Cabinet Gilles Vercken), qui ont récemment traduit en langue française la nouvelle version de la célèbre licence GNU General Public License (version 3).
Présentation tenue lors de la journée organisée en décembre 2011 par Bretagne environnement GIP sur « La production et diffusion des données environnementales »
Licence globale, hadopi et autres lille mars 2012Michèle Battisti
Sensibilisation à l'enjeu que représente la licence globale, à l'adaptation du droit d'auteur à l'environnement numérique. Quelques cas pratiques rencontrés dans des centres de documentation et des bibliothèques.
La place du logiciel libre dans les marchés publicsInno³
La place du logiciel libre dans les marchés publics croit et s’appuie sur une pratique (des collectivités et administrations) de plus en plus perfectionnée. Cette conférence sera l’occasion de rappeler l’intérêt que présente le Logiciel Libre pour le secteur public, mais surtout de s’attacher aux utilisations possibles du Code des marchés publics afin d’obtenir des solutions intégrant des logiciels libres ainsi que les critères essentiels pour les évaluer. Les expériences françaises et européennes seront utilisées pour illustrer ces propos.
Penser la collaboration avec les logiciels libres, par Schallum Pierre, PhD.Schallum Pierre
Les logiciels libres occupent une place de plus en plus importante au sein de l'économie
collaborative. Ils sont développés, distribués, étudiés et améliorés par une communauté
d'experts à l'échelle planétaire. La conférence se propose de définir la notion du libre qui
est lié ici au logiciel à partir d'exemples concrets de collaboration, dans une perspective
citoyenne. Elle montre en quoi le fait de recourir à cette communauté mondiale de
programmeurs 24/7 est de loin la solution la plus efficace dans un monde où les méga-données
doivent être recueillies, traitées et diffusées rapidement (règle des V : volume, vélocité et variété). Nous nous intéressons au rôle que ces programmes jouent dans la gestion de la cybersécurité et l’élaboration des connaissances ouvertes. D’une part, dans le cas de la
cybersécurité, il est à remarquer que les milliers de programmeurs des communautés de
logiciels libres à travers le monde mettent souvent moins de temps pour résoudre des
failles de sécurité que les programmeurs rattachés à des éditeurs de logiciels
propriétaires ou privatifs. D’autre part, dans le cas de l’élaboration des connaissances
ouvertes, la conférence traite du logiciel libre MediaWiki, utilisé pour produire des articles
sur Wikipedia.
Bien que l'économie collaborative remette en question la supériorité de l'économie
traditionnelle, comme on le voit avec Uber et Airbnb, il reste que les logiciels libres qui
font partie de la nouvelle économie constituent une belle illustration de la façon dont on
peut penser et pratiquer la collaboration.
Biographie
Schallum Pierre est président et cofondateur de Cyberstr@tech. Membre du comité d'éthique de l'Université Laval, il détient un Ph. D. de la même université. Défenseur des solutions technologiques basées sur des principes éthiques et écoresponsables, il a effectué des études en gouvernance des technologies de l'information et en philosophie. Sous la direction de Québec International et d'Entreprenariat Laval, il a fait partie de la délégation québécoise qui est allée, en juin dernier, à Philadelphie pour l'édition 2015 de Bio International Convention, le plus grand évènement en biotechnologies dans le monde. Schallum est également conférencier. Parmi les universités où il a prononcé des conférences, figurent Harvard, Paris 8, l'Université de Bar Ilan, l'École Nationale d'Administration Publique de Port-au-Prince, l'Université Laval, l'Université d'Ottawa et l'UQAM.
Standards ouverts, open source, logiciels et contenus libres : l’émergence du...Jean-Baptiste Soufron
LE succès du libre ne se démontre pas: il se constate un peu plus chaque jour. Il correspond à un phénomène complexe qui allie des modèles techniques, économiques, sociaux et juridiques. Le HTML est un standard ouvert de document hypertexte ayant réussi à dominer les formats propriétaires concurrents et qui est maintenant utilisé par l’ensemble des sites internet. VLC est un logiciel de lecture vidéo développé collaborativement sous licence libre qu’on retrouve aujourd’hui dans de nombreux boîtiers ADSL triple play à travers le monde. Flickr est un site internet qui permet de mettre en ligne des photos sous licence libre. En 2008, il hébergeait trois milliards de photos et était utilisé par la plupart des journaux et des magazines à travers le monde. Wikipedia est une encyclopédie collaborative autour de textes et de contenus multimédias mis à disposition dans des licences libres. Elle figure régulièrement dans le palmarès des cinq sites les plus visités du monde et fédère de nombreuses commu- nautés spécifiques. Creative Commons est une association américaine qui a créé une série de contrats de licences types permettant d’éche- lonner les différents niveaux de liberté que des auteurs peuvent accorder à leur public.
VOTE EN MILITAIRE RENFORCEMENT ET ÉTAT POLICIER DROIT EN RÉPUBLIQUE DOMINICAI...FUNDEIMES
Le Licdo. Mercedes Aetius Victor Cepeda est colonel de l'armée République dominicaine (ERD), diplôme d'état-major, Maître de la Défense et la Sécurité intérieure. À l'heure actuelle, il est en train de faire sa thèse intitulée "VOTE MILITAIRES ET DE POLICE QUE LE RENFORCEMENT DU ETAT DE DROIT EN REPUBLIQUE DOMINICAINE," de choisir son deuxième Masters, cette fois dans la "Crise de sécurité et d'urgence", de sorte que officiel a jugé bon d'aller présenter nos lecteurs progressivement chapitres résument pour vous sans perdre l'essence, nous illustrons brièvement dans cette question sensible, dans le but principal de contribuer à une culture de la sécurité et défense continentale.
Presentación de Alberto Delgado, Director General de Penteo, en EADA Business School (@EADABusiness) en el marco de EADA Alumni #bnt (Business and Technology), 9-4-2013
Comunidad BnT de EADA Business School.
Punto de encuentro para el intercambio de experiencias, la reflexión y la divulgación del valor estratégico de los Sistemas de Información y las TIC (Tecnologías de la Información y la Comunicación) en las organizaciones.
Créer à l'heure du numérique : propriété intellectuelle, droit d'auteur, évol...Calimaq S.I.Lex
Définition et enjeux du droit d’auteur :
Les principes de base du droit d'auteur ; Règles juridiques applicables aux différentes formes de contenus : textes, images, sons, vidéos, etc ; L'application du droit d'auteur dans l'environnement numérique ; Cas concrets : blogs, wikis, médias sociaux et plateformes de partage de contenus.
Protéger mes contenus multimédia :
Les différentes modalités de protection par le droit d'auteur ; Les moyens de recours en cas de violation ; La rédaction des mentions légales d'un site Internet ; L'équilibre à trouver entre protection et diffusion.
Identifier les modèles alternatifs au droit d’auteur :
Licences libres et Open Source ; l'exemple des licences Creative Commons ; Stratégies d'édition et de diffusion de contenus sous licence libre ; Exemple de modèles économiques basés sur les licences libres.
Emprunter et remixer dans le respect du droit d’auteur :
Reprise de contenus et respect du droit d'auteur ; Droit de citation sur Internet ; Le problème particulier du Remix et du Mashup ; les pratiques de curation de contenus et le droit.
Du « piratage » à la communauté : le cas d’un réseau hellénophone de peer-to-...smyrnaios
En 2009 l’actualité a offert de nombreux exemples qui illustrent un regain du conflit engagé depuis quelques années déjà entre les principaux acteurs des industries culturelles, ainsi que les pouvoirs politiques et économiques qui les soutiennent, et les communautés d’internautes qui partagent des contenus protégés par le droit d’auteur. Ces exemples démontrent qu’il s’agit là d’un enjeu d’envergure mondiale et dont la nature se révèle être non seulement socioeconomique mais également politique. Alors que ces aspects du peer-to-peer, en tant que phénomène social ayant des ramifications économiques, techniques et politiques, ont été largement traités, en revanche peu de recherches se sont intéressées de près aux instigateurs de ces réseaux (créateurs et administrateurs) au-delà des simples utilisateurs et des « vedettes » du domaine comme Shawn Fanning, Bram Cohen, Janus Friis et Niklas Zennström . L’explication de cet état de fait est probablement liée à la nature de cette activité « souterraine ». Pourtant les questionnements concernant les initiateurs des réseaux de peer-to-peer sont nombreux : quels sont leurs profils sociologiques? Quelles sont leurs motivations ? Comment s’articulent les relations qu’ils établissent avec le reste de la communauté ? Comment gèrent-ils le processus de marchandisation qui gagne immanquablement des projets dont l’origine se trouve souvent dans des initiatives d’amateurs ? Quelles sont les conditions du succès, ou inversement de l’échec, de telles initiatives ? Dans le présent article, nous allons tenter de répondre à ces questions sur la base d’une recherche empirique auprès des créateurs d’une plateforme hellénophone d’échange de contenu.
Intervention lors de la conférence sur l'intérêt général organisée par l'Interassociation Archives Biblibothèques Documentation (IABD) en septembre 2013
Support utilisé pour l'ExplorCamp du 3 juillet à Feyzin dans le cadre de la journée organisée par Fréquence Ecoles à destination des associations s'inscrivant dans le développement durable
Open innovation enjeux propriété intellectuelle benjamin jeanInno³
Intervention réalisée dans le cadre de la 53e Rencontre Européenne de la Technologie (RET) organisée par l’Agence Régionale de Développement Paris Ile-de-France (ARD) et l’Association Française pour l’Avancement des Sciences (AFAS) le vendredi 28 septembre 2012 sur la thématique « Open innovation : retours d’expérience d’un grand groupe et enjeux en matière de propriété intellectuelle » (au côté d'Étienne GAUDIN, Directeur de l’e-lab de Bouygues SA).
Présentation de l’ouvrage « Option Libre. Du bon usage des licences libres »Inno³
La compréhension du « Libre », qui ne peut plus être réduite à la seule licence qui régit des logiciels, révèle un nouveau paradigme qui irradie la société tout entière et dans toutes ses facettes. Offrant un peu d’agrément dans une société concentrée sur la menace du piratage, les licences libres font figure de véritables partenaires de l’innovation en répondant autrement aux défis du numérique et de la mondialisation. Destiné à constituer une base saine et pérenne de discussions et d’échanges entre tous les acteurs de la création (qu’ils cherchent à élargir leur vision de la matière ou à perfectionner leur compréhension des mécanismes sous-jacents), l’ouvrage « Option Libre » explore le sujet dans une approche large mêlant théorie et pratique et contient : * une description du cadre légal associé aux créations d’esprit, les équilibres inhérents aux différents droits et les nouveaux rapports liés à l’utilisation des licences libres ; * une présentation des principaux mouvements de la culture libre, leurs histoires et organisations ; * la proposition de quelques clés principales pour lire, comprendre et utiliser les licences libres ; * enfin, un éclairage sur les repères et réflexes utiles pour piloter un projet diffusé sous licences libres. Cette conférence sera l’occasion de présenter les problématiques soulevées et étudiées au sein de l’ouvrage, mais aussi d’insister sur le caractère ouvert et évolutif de ce projet diffusé sous licence libre (LAL, CC-By-SA et GNU FDL) et commentable en ligne.
Les logiciels libres dans l’administration : modalités et enjeuxInno³
Participation de Benjamin Jean à la table ronde « Contrats publics et administration numérique » le 19 juin prochain au colloque organisé par l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sur le thème de « l'administration publique à l'ère du numérique. »
Son intervention prendra place au sein de la table ronde sur les contrats publics informatiques et portera plus précisément sur « Les logiciels libres dans l’administration : modalités et enjeux. »
L impression 3D : prochaine revolution de la propriete ?Inno³
Présentation réalisée au salon i-expo le jeudi 14 Juin 2012, lors de l'atelier « Que reste-t-il de la propriété dans le numérique aujourd’hui ? » animé par Lionel Maurel.
Description de l'atelier : La révolution numérique avait jusqu'à présent laissé relativement intacte la nature de nos biens. Aussi bien pour les créateurs que pour les consommateurs, la propriété continuait de jouer un rôle essentiel, sécurisant les rapports entre acteurs.
Plusieurs évolutions récentes conduisent cependant à l'émergence de modèles où la propriété des contenus devient relative. C'est le cas pour les livres numériques par exemple, alors que l'attachement à la propriété des supports était traditionnellement forte dans ce domaine. Le développement du cloud computing induit également une nouvelle forme de propriété dans les nuages, moins assurée. Les réseaux et médias sociaux drainent des masses de contenus générés par leurs utilisateurs, sur lesquels ils s'arrogent des formes subtiles de propriété, par le biais de leurs conditions d'utilisation. Des évolutions encore en gestation, comme l'impression 3D, laissent enfin entrevoir un moment où le numérique pourra redéfinir la définition même de propriété des objets physiques.
Au-delà des aspects juridiques, il paraît essentiel de questionner ces évolutions dans la perspective de l'émergence de nouveaux services et modèles économiques.
Responsable de session : Lionel Maurel, Conservateur, Auteur du blog S.I.Lex , BNF
> La propriété des livres numériques a-t-elle encore un sens ? Par Hubert Guillaud, Rédacteur en chef d'InternetActu, responsable de la veille à la Fing, Fing (Fondation Internet Nouvelle Génération)
> Cloud computing : la propriété dans les nuages. Par Michèle Battisti, Veille sur le droit de l’information, ADBS
> Propriété des contenus et des données sur les réseaux sociaux. Par Lionel Maurel, Conservateur, Auteur du blog S.I.Lex , BNF
> L'impression 3D : prochaine révolution de la propriété ? par Benjamin Jean, Président Inno³ SAS , Consultant au cabinet Gilles Vercken
Dans la jungle des licences Open Data : le point point de vue du juristeInno³
Conférence tenue lors des Journées Techniques organisées par Techni.Cités sur le thème « Open Data, mode d'emploi »
Dans la jungle des licences, Benjamin Jean, juriste, nous apportera des précisions : où, quand, comment et pourquoi utiliser une licence sur ses données ? En l'absence de directives précises et eu égard aux implications juridiques particulières pour les collectivités et administrations, les réponses à ces questions sont longtemps restées incomplètes ou imprécises. Avec le recul des expériences passées, il est aujourd'hui possible de présenter clairement les enjeux et solutions recherchés par les acteurs publics. La solution est néanmoins relativement simple une fois les enjeux clairement présentés et assimilés.