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Réinventer le droit d'auteur ?
                            …...
                            …
                             .


              Benjamin Jean



                              1
          « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Plan


> Il était une fois le droit d'auteur

> Aujourd'hui, qu'en est il ?

> Et s'il fallait réinventer le droit
d'auteur ?




                                                                                               Free dance © Untitled blue, CC By 2.0




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                           « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Il était une fois le droit d'auteur


Remarque :

     – Le droit d'auteur a été créé par et
          pour une société donnée

L'auteur vu par le droit d'auteur :

     – Une personne physique

     – Qui travaille seule

     – Qui « accouche » d'une Œuvre finie

     – À qui est confié le contrôle « moral »
          et « patrimonial » de son œuvre



                                                                                            Victor Hugo, source Wikipedia




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                                    « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Le droit d'auteur s'est construit :

Comme rupture avec le système antérieur :

     – Maintenu par le mécénat ;

     – Dominé par les imprimeurs et la Comédie-
          Française.

En dissociant l'individu de la collectivité

       Ou la séparation entre « artistes » et
          « artisans. »

Avec l'idée d'un équilibre « juste » entre

     – Les auteurs

     – La société (le public)

     – Les « intermédiaires » ou « auxiliaires de
                                                                             Cathédrale de Cologne by Guy PATRY, @2009 LAL 1.3 (Freemages)

          la création »


                                                     4
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L'évolution du système


Courte histoire de l'évolution des
médias

     – La baisse du coût du papier et
             l'arrivée de l'imprimerie ;

     – Internet et le numérique ont
             créé un «  méga-média  »
             partagé entre tous ;

     – L'immatériel devient de plus
                                                                                                 Cirrus clouds, @ 2005, by Fir0002, CC-By 3.0
             en plus tangible, ou
             accessible en tout point                                                À chaque société son droit
         le cloud accessible en tout point, démocratisation des                              d'auteur
             imprimantes 3D, etc.

                                                                                             Un potentiel unique

                                                                  5
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L'évolution des rapports au travers de la
stigmatisation des « pirates » :

     – Les libraires sont «  pirates  » lorsqu'ils impriment
          des ouvrages sans droit  ;

     – Les pirates sont les internautes qui téléchargent
          et envoient des fichiers

     – Les pirates seront-ils les usagers (la simple écoute
          de musique, lecture d'un ebook, l'impression 3D
          d'un fichier, etc.)



L'accroissement des droits se fait donc en général au
détriment des intérêts du public.




                                                                          Pirate in Portobello road, London by Ludovic Leforestier © CC By 2.0




                                                                 6
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Aujourd'hui, qu'en est il ?


Les créations d'aujourd'hui
sont par principe :

     – Plurales et collectives

     – Immatérielles, accessibles
            de partout et souvent
            gratuitement

     – Ouvertes et évolutives...

L'exception est devenue le
principe.


                                                                   Cetinje by Guy Patry @ 2007 LAL 1.3 (Freemages)




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                            « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
De nouvelles pratiques
artistiques se développent
autour de la réutilisation :

     – Dans tous les secteurs
          (musique, plastique,
          films, etc.) sous forme
          de remix/mash up

     – Généralement en marge du
          droit ou sur la base de
          licences libres




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                            « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Elles se font en marge :

     – Du droit (français)

           • Respect relatif des
               droits patrimoniaux

           • Respect douteux des
               droits moraux

     – De l'industrie culturelle
          classique




                                                                                                        @ 2007, Dazzie D, CC By 2.0




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                             « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Un paradoxe :

    – Un potentiel de création
        maximum

    – Une propriété littéraire
        et artistique limitant
        les potentiels
        d'échanges, de
        cocréation et de co-
        innovation .



                                                 Eclipse de lune by Christophe EYQUEM © 2007 CC By 3.0 (Freemages)




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                         « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Et s'il fallait réinventer le droit d'auteur ?

Avant de réinventer, peut on le réparer ?

      –   C'est-à-dire rompre avec l'évolution actuelle du
              système (qui tend vers un durcissement)  ;

      –   S'inspirer des usages (le droit doit les
              accompagner, non les limiter) ;

      –   Comprendre les idées originaires et les adapter à
              la société actuelle.

      –   Redéfinir les finalités, reconsidérer les
              opportunités et retrouver un équilibre entre
              les intérêts :

               •   Des créateurs / auteurs (par quel biais?)

               •   De la société (ne sommes nous pas tous
                      auteurs?)

               •   Des auxiliaires de la création (est-ce utile?)




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Pistes de réflexion

                                                                          Projet de loi C-11 sur le droit d’auteur (Canada)
Une exception pour le remix/mash up ?
                                                                          Contenu non commercial généré par l’utilisateur

L'introduction d'un faire use ?                                             29.21 (1) Ne constitue pas une violation du droit d’auteur le fait, pour une personne
                                                                          physique, d’utiliser une œuvre ou tout autre objet du droit d’auteur ou une copie de
                                                                          ceux-ci — déjà publiés ou mis à la disposition du public — pour créer une autre œuvre
L'autorisation d'une dérivation des œuvres                                ou un autre objet du droit d’auteur protégés et, pour cette personne de même que, si
                                                                          elle les y autorise, celles qui résident habituellement avec elle, d’utiliser la nouvelle

         –                                                                œuvre ou le nouvel objet ou d’autoriser un intermédiaire à le diffuser, si les conditions
              Un mécanisme qu'on connaît en
                                                                          suivantes sont réunies :
                  propriété industrielle (pour les
                                                                            a) la nouvelle œuvre ou le nouvel objet n’est utilisé qu’à des fins non commerciales,
                  obtentions végétales ou les                             ou l’autorisation de le diffuser n’est donnée qu’à de telles fins;

                  topographies de semi-conducteurs)                         b) si cela est possible dans les circonstances, la source de l’œuvre ou de l’autre objet
                                                                          ou de la copie de ceux-ci et, si ces renseignements figurent dans la source, les noms de

         –                                                                l’auteur, de l’artiste-interprète, du producteur ou du radiodiffuseur sont mentionnés;
               (tel le projet de Loi Canadienne en
                                                                            c) la personne croit, pour des motifs raisonnables, que l’œuvre ou l’objet ou la copie
                  faveur d'un régime favorable aux
                                                                          de ceux-ci, ayant servi à la création n’était pas contrefait;
                  amateurs)
                                                                            d) l’utilisation de la nouvelle œuvre ou du nouvel objet, ou l’autorisation de le
                                                                          diffuser, n’a aucun effet négatif important, pécuniaire ou autre, sur l’exploitation —
                    •   Voir billet de Lionel Maurel sur                  actuelle ou éventuelle — de l’œuvre ou autre objet ou de la copie de ceux-ci ayant servi
                                                                          à la création ou sur tout marché actuel ou éventuel à son égard, notamment parce que
                           Owni :
                                                                          l’œuvre ou l’objet nouvellement créé ne peut s’y substituer.

http://owni.fr/2012/06/20/copier-coller-respirer/




                                                                      12
                                                    « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
Les licences libres

      –   Des communautés de créateurs
             qui s'organisent dans un esprit
             de partage ;

      –   Un système complet dérivé du
             cadre légal ;

      –   Avec de multiples facettes :

              • Creative Commons &
                   licences libres

              • Le danger de l'interdiction
                   de l'usage commercial




                                                       13
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S'il faut le réinventer...

Il s'agirait ici de ne plus se limiter à la résolution
des problèmes, mais à proposer un système mieux
adapté à la société :

     – En considérant le fait que le droit d'auteur n'est
          qu'une solution parmi d'autres (relativement
          jeune) ;

     – Que la société d'aujourd'hui n'a plus rien à voir
          avec celle du XVIIIe siècle

Nécessité :

     – de s'interroger sur la finalité du droit d'auteur ;

     – de s'inspirer des usages existants ;

     – d'anticiper l'impact économique (mais celui ne doit
          néanmoins pas être un frein) ;




                                                                14
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Quelques ouvrages


Bibliographie                                                               Et bien d'autres...
     – Smiers, J. & van Schijndel, M. (2011),
          Un monde sans copyright... et sans
          monopole. Paris :
          Framasoft/Framabook,

     – Nestel, J., Pasquini, M. & collectif
          d'auteurs (2009), La Bataille
          Hadopi. Paris : In Libro Veritas.

     – Jean B., Option Libre. Du bon usage
          des licences libres, Paris,
          Framabook, déc. 2011.




                                                          15
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Merci
                   bjean@inno3.fr




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Réinventer le droit d'auteur

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  • 2. Plan > Il était une fois le droit d'auteur > Aujourd'hui, qu'en est il ? > Et s'il fallait réinventer le droit d'auteur ? Free dance © Untitled blue, CC By 2.0 2 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 3. Il était une fois le droit d'auteur Remarque : – Le droit d'auteur a été créé par et pour une société donnée L'auteur vu par le droit d'auteur : – Une personne physique – Qui travaille seule – Qui « accouche » d'une Œuvre finie – À qui est confié le contrôle « moral » et « patrimonial » de son œuvre Victor Hugo, source Wikipedia 3 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 4. Le droit d'auteur s'est construit : Comme rupture avec le système antérieur : – Maintenu par le mécénat ; – Dominé par les imprimeurs et la Comédie- Française. En dissociant l'individu de la collectivité Ou la séparation entre « artistes » et « artisans. » Avec l'idée d'un équilibre « juste » entre – Les auteurs – La société (le public) – Les « intermédiaires » ou « auxiliaires de Cathédrale de Cologne by Guy PATRY, @2009 LAL 1.3 (Freemages) la création » 4 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 5. L'évolution du système Courte histoire de l'évolution des médias – La baisse du coût du papier et l'arrivée de l'imprimerie ; – Internet et le numérique ont créé un «  méga-média  » partagé entre tous ; – L'immatériel devient de plus Cirrus clouds, @ 2005, by Fir0002, CC-By 3.0 en plus tangible, ou accessible en tout point À chaque société son droit le cloud accessible en tout point, démocratisation des d'auteur imprimantes 3D, etc. Un potentiel unique 5 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 6. L'évolution des rapports au travers de la stigmatisation des « pirates » : – Les libraires sont «  pirates  » lorsqu'ils impriment des ouvrages sans droit  ; – Les pirates sont les internautes qui téléchargent et envoient des fichiers – Les pirates seront-ils les usagers (la simple écoute de musique, lecture d'un ebook, l'impression 3D d'un fichier, etc.) L'accroissement des droits se fait donc en général au détriment des intérêts du public. Pirate in Portobello road, London by Ludovic Leforestier © CC By 2.0 6 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 7. Aujourd'hui, qu'en est il ? Les créations d'aujourd'hui sont par principe : – Plurales et collectives – Immatérielles, accessibles de partout et souvent gratuitement – Ouvertes et évolutives... L'exception est devenue le principe. Cetinje by Guy Patry @ 2007 LAL 1.3 (Freemages) 7 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 8. De nouvelles pratiques artistiques se développent autour de la réutilisation : – Dans tous les secteurs (musique, plastique, films, etc.) sous forme de remix/mash up – Généralement en marge du droit ou sur la base de licences libres 8 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 9. Elles se font en marge : – Du droit (français) • Respect relatif des droits patrimoniaux • Respect douteux des droits moraux – De l'industrie culturelle classique @ 2007, Dazzie D, CC By 2.0 9 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 10. Un paradoxe : – Un potentiel de création maximum – Une propriété littéraire et artistique limitant les potentiels d'échanges, de cocréation et de co- innovation . Eclipse de lune by Christophe EYQUEM © 2007 CC By 3.0 (Freemages) 10 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 11. Et s'il fallait réinventer le droit d'auteur ? Avant de réinventer, peut on le réparer ? – C'est-à-dire rompre avec l'évolution actuelle du système (qui tend vers un durcissement)  ; – S'inspirer des usages (le droit doit les accompagner, non les limiter) ; – Comprendre les idées originaires et les adapter à la société actuelle. – Redéfinir les finalités, reconsidérer les opportunités et retrouver un équilibre entre les intérêts : • Des créateurs / auteurs (par quel biais?) • De la société (ne sommes nous pas tous auteurs?) • Des auxiliaires de la création (est-ce utile?) 11 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 12. Pistes de réflexion Projet de loi C-11 sur le droit d’auteur (Canada) Une exception pour le remix/mash up ? Contenu non commercial généré par l’utilisateur L'introduction d'un faire use ? 29.21 (1) Ne constitue pas une violation du droit d’auteur le fait, pour une personne physique, d’utiliser une œuvre ou tout autre objet du droit d’auteur ou une copie de ceux-ci — déjà publiés ou mis à la disposition du public — pour créer une autre œuvre L'autorisation d'une dérivation des œuvres ou un autre objet du droit d’auteur protégés et, pour cette personne de même que, si elle les y autorise, celles qui résident habituellement avec elle, d’utiliser la nouvelle – œuvre ou le nouvel objet ou d’autoriser un intermédiaire à le diffuser, si les conditions Un mécanisme qu'on connaît en suivantes sont réunies : propriété industrielle (pour les a) la nouvelle œuvre ou le nouvel objet n’est utilisé qu’à des fins non commerciales, obtentions végétales ou les ou l’autorisation de le diffuser n’est donnée qu’à de telles fins; topographies de semi-conducteurs) b) si cela est possible dans les circonstances, la source de l’œuvre ou de l’autre objet ou de la copie de ceux-ci et, si ces renseignements figurent dans la source, les noms de – l’auteur, de l’artiste-interprète, du producteur ou du radiodiffuseur sont mentionnés; (tel le projet de Loi Canadienne en c) la personne croit, pour des motifs raisonnables, que l’œuvre ou l’objet ou la copie faveur d'un régime favorable aux de ceux-ci, ayant servi à la création n’était pas contrefait; amateurs) d) l’utilisation de la nouvelle œuvre ou du nouvel objet, ou l’autorisation de le diffuser, n’a aucun effet négatif important, pécuniaire ou autre, sur l’exploitation — • Voir billet de Lionel Maurel sur actuelle ou éventuelle — de l’œuvre ou autre objet ou de la copie de ceux-ci ayant servi à la création ou sur tout marché actuel ou éventuel à son égard, notamment parce que Owni : l’œuvre ou l’objet nouvellement créé ne peut s’y substituer. http://owni.fr/2012/06/20/copier-coller-respirer/ 12 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 13. Les licences libres – Des communautés de créateurs qui s'organisent dans un esprit de partage ; – Un système complet dérivé du cadre légal ; – Avec de multiples facettes : • Creative Commons & licences libres • Le danger de l'interdiction de l'usage commercial 13 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 14. S'il faut le réinventer... Il s'agirait ici de ne plus se limiter à la résolution des problèmes, mais à proposer un système mieux adapté à la société : – En considérant le fait que le droit d'auteur n'est qu'une solution parmi d'autres (relativement jeune) ; – Que la société d'aujourd'hui n'a plus rien à voir avec celle du XVIIIe siècle Nécessité : – de s'interroger sur la finalité du droit d'auteur ; – de s'inspirer des usages existants ; – d'anticiper l'impact économique (mais celui ne doit néanmoins pas être un frein) ; 14 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 15. Quelques ouvrages Bibliographie Et bien d'autres... – Smiers, J. & van Schijndel, M. (2011), Un monde sans copyright... et sans monopole. Paris : Framasoft/Framabook, – Nestel, J., Pasquini, M. & collectif d'auteurs (2009), La Bataille Hadopi. Paris : In Libro Veritas. – Jean B., Option Libre. Du bon usage des licences libres, Paris, Framabook, déc. 2011. 15 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3
  • 16. Merci bjean@inno3.fr est partenaire 16 « Réinventer le droit d'auteur », © 2012 Benjamin Jean, inno³, sous triple licence CC-By-SA 3.0, GNU GFL 1.3 et LAL 1.3