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Adc 920f 09i

  • 1. Modèle : ADC 920 F/ 09 I Simpl (Services des IMPôts en Ligne) Demande d’adhésion à la Télédéclaration et au Télépaiement de la D.G.I.  1ère adhésion  Modification Identification de l’entreprise Identifiant fiscal : Nom et Prénom ou Raison Sociale: ……………………………………………………………………. Adresse du domicile fiscal ou du siège social ou de l’établissement principal :……………………… …………………………………………………………………………………………………………….. N° Téléphone : ………………………………………………………………………………………….... N° fax : …………………………………………………………………………………………………… E-mail : …………………………………………………………………………………............................ Mode d’échange avec la DGI Cochez les cases correspondantes à votre choix  Echange de Formulaires Informatisés (EFI)  Echange de données Informatisées (EDI) Représentant de l’entreprise auprès de la D.G.I. Nom : ………………………………………………………………………………………………….. Prénom : …………………………………………………………………………………………………. N° CIN/CE: ……………………………………………………………………………………………… Fonction : ………………………………………………………………………………………………… N° Téléphone ……………………………………………………………………………………………. N° fax : …………………………………………………………………………………………………… E-mail : …………………………………………………………………………………………………... Royaume du Maroc
  • 2. N° GSM: …………………………………………………………………………………………………. Représentant légal de l’entreprise Nom : …………………………………………………………………………………………................... Prénom : …………………………………………………………………………………………………. N° CIN/CE : ……………………………………………………………………………………………... Fonction : ………………………………………………………………………………………………… N° Téléphone ……………………………………………………………………………………………. N° fax : …………………………………………………………………………………………………… E-mail : …………………………………………………………………………………………………... N° GSM: …………………………………………………………………………………………………. Soussigné (e), Représentant légal de l’entreprise, demande à adhérer au système de télédéclaration et télépaiement de la DGI Fait à ……………………………….., le ……………………………….. Signature du représentant légal de l’entreprise (cachet) Cette demande est formulée expressément dans le cadre des conditions d’utilisation du système Simpl.
  • 3. Partie réservée à la DGI Référence de dépôt : ............. Date de dépôt de la demande : Date de validation de la demande : Par : ……………………………………………………………………………….... Date d’activation du Simpl : Par : ………………………………………………………………………………… Date du Contrôle du Simpl : Par : ………………………………….