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LES DÉMARCHES ENVIRONNEMENTALES POUR LES TPE,
UN OUTIL DE PERFORMANCE ET DE COMPETITIVITE.
9 juillet 2015
SYLVAIN PORTAL
AFNOR
les enjeux pour votre entreprise
• Vous distinguer de la concurrence
• Mobiliser vos équipes autour d’un projet fédérateur
• Associer vos parties prenantes (riverains, commune,
fournisseurs…)
• Faire le point sur la réglementation environnementale
• Etre conforme aux exigences environnementales dans les
appels d’offre de vos clients
• Faire des économies
• Réduire vos impacts sur l’environnement
• Satisfaction personnelle du chef d’entreprise
• Valoriser votre engagement pour l’environnement
Des économies pour votre entreprise
directement quantifiables
Une étude menée auprès d’entreprises certifiées ISO 14001 montre
que les entreprises qui ont un SME maîtrisent mieux leurs
impacts sur l’environnement et font des économies :
Une baisse des consommation d’eau et d’énergie de 10 à 15 %
Une réduction dans l’utilisation de matières premières de l’ordre de 5
à 25 %
Une meilleure gestion des déchets qui se traduit par un recyclage ou
par une valorisation améliorée de 20 à 30 %
Sur une période de 10 ans, les entreprises concernées par les gaz à
effets de serre (CO2, SO2, COV, NOX) ont réduit leurs émissions de
20 à 80 %
Le management environnemental
Comme la qualité, la gestion des impacts environnementaux peut
faire l’objet d’un système de management environnemental (SME)
Le management environnemental consiste pour une entreprise (ou
toute autre organisation) à intégrer l’identification, la gestion et la
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méthodes de gestion.
Il existe des normes internationales qui définissent ce que doit
comporter le SME d’une organisation :
norme ISO 14001 au niveau international
règlement EMAS au niveau européen
Quel SME pour les TPE
Un SME conforme à l’ISO 14001 peut cependant être lourd à mettre
en place et à maintenir pour une PME-TPE
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14001 :
La mise en place d’un SME conforme à l’ISO 14001 par étapes
avec 1.2.3 Environnement
La possibilité d’obtenir la marque EnVol pour les PME-TPE de
moins de 50 salariés pour faire reconnaître leur démarche
environnementale
Quel SME pour les TPE
Le NF X30-205 découpe la norme ISO 14001 en 3 niveaux
Niveau 1 : état des lieux préalable et SME peu formalisé
incluant le principe d’amélioration continue
Niveau 2 : analyse environnementale exhaustive et SME peu
formalisé
Niveau 3 : SME formalisé selon la norme ISO 14001 avec
possibilité de compléter selon le règlement EMAS
Pour toute entreprise sans limite de taille : 123 Environnement
permet de faire reconnaitre l’atteinte de chaque niveau de la norme
Pour les entreprises de moins de 50 salariés : EnVol permet de
faire reconnaitre l’atteinte du niveau 1 de la norme
Quel SME pour les TPE
1.2.3 Environnement et
EnVol
1.2.3 Environnement consiste en la mise en œuvre successive des 3
niveaux de la norme NF X30-205 pour atteindre l’ISO 14001
www.123environnement.fr
EnVol s’appuie uniquement sur le niveau 1 de la norme NF X30-205
pour permettre aux PME/TPE de mettre en place un SME sans viser
l’ISO 14001 et l’ensemble de ses exigences
EnVol est réservé aux PME de moins de 50 salariés
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EnVol : une plateforme en ligne
• La gestion de son dossier est réalisé en ligne :
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EnVol : une plateforme en ligne
• Votre dossier est expertisé par un auditeur spécialiste de votre
domaine d’activité
• Vous recevez rapidement et par email un rapport d’expertise
qui précise :
Les écarts éventuels
Le résultat de l’expertise
• Selon le résultat, votre attestation EnVol vous est remise
Avec EnVol : communiquez!
• Grace à votre attestation EnVol :
• Vous pouvez communiquer sur votre engagement pour
l’environnement
• Positionnez le logo EnVol sur vos supports de communication
• Vitrines
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• Faites le savoir à vos clients, vos fournisseurs !
Avec EnVol : faites vivre votre
engagement!
• Tous les ans, vous mettez à jour votre dossier sur la
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• Au cours de votre cycle d’engagement de 5 ans, vous
bénéficiez d’un audit sur site
Auditeur spécialiste de votre domaine d’activité
½ journée d’audit
Un rapport d’audit qui vous aide à progresser
Avec EnVol : faites vivre votre
engagement!
• Profil des auditeurs
Qualification par l’Institut de Certification des Auditeurs (ICA)
• Maîtrise du référentiel NF X30-205
• Aptitude à conduire un audit et à formaliser les observations
Aptitudes reconnues pour auditer des petites/moyennes structures
Expérience professionnelle significative dans l’activité auditée
Approche pragmatique des exigences dans votre activité
professionnelle
Proximité géographique du lieu de l’audit
• Evaluation et suivi des compétences :
Evaluation continue par les clients
Evaluation par AFNOR Certification
EnVol : modalités de labellisation
Gestion de la marque confiée à AFNOR Certification pour le compte
de CCI France
Marque attribuée pour 5 ans
Questionnaire de conformité à remplir en ligne avec des éléments
documentaires de preuve à joindre www.evaluation-envol-
afnor.org
Examen documentaire initial à distance
1 audit sur site à date aléatoire au cours des 5 ans
Coût total de 300€ HT / an pour les TPE de moins de 10 salariés
Coût total de 350€ HT / an pour les entreprises ayant de 10 à 49
sal.
EnVol : en quelques chiffres
• 203 entreprises ont créé leur compte gratuit
• et préparent le dépôt de leur candidature
• 127 entreprises labellisées (mars 2015)
Avantages pour les labellisés
EnVol
• Pour toute entreprise labellisée EnVol
•Crédit coopératif : 30% de réduction sur les principaux frais de
fonctionnement de compte, et réduction de 50% sur frais de dossier
pour un prêt Eco-financement
•Aviva : Réduction de 5 % sur la prime des contrats d’assurance multi-
risque entreprise (Multirisques Pro, Entreprises ou Industries)
•www.enviroveille.com : CCI France offre l’abonnement à l’alerte
réglementaire Enviroveille pendant 1 an
•Le WWF France soutient la marque EnVol
CLAUDE SCHMALTZ
MSP - Montblanc
Pour vous accompagner
1/ Formation collective à EnVol (et niveau 1 de 123 Environnement):
programme :
2 jours de formation collective
1,5 jour d’atelier collectif
0,5 jour de conseil individuel
Objectifs pédagogiques :
Former une référent/animateur environnement
Former à la démarche envol jusqu’à la demande de labellisation
• Coût :
Session 2015 : 1820 euros nets/entreprise (possibilité de prise en charge
par les OPCA)
Modalités :
• candidature avant le 30 septembre 2015
• début de la formation : 15 octobre 2015
• minimum 10 entreprises régionales
Pour vous accompagner
2/ Accompagnement individuel par un consultant ou bureau d’études
spécialisé en environnement.
Une trentaine de consultants et bureaux d’études formés en Languedoc
Roussillon
www.cinov.fr (Fédération des syndicats des métiers de la prestation
intellectuelle du Conseil, de l'Ingénierie et du Numérique)
www.conseil-lr.com (Chambre Professionnelle du conseil en LR)
3/ Accompagnement individuel par la CCI Béziers dans le cadre de
nos prestations
4/ Stagiaire environnement
Prenez votre Envol!
Site portail EnVol : www.envol-entreprise.fr
Plateforme de dépôt des candidatures :www.evaluation-envol-afnor.org
Contactez le conseiller environnement de votre CCI pour qu’il vous
conseille dans votre démarche :
– CCI Narbonne : Véronique Poutas 04 68 42 71 36
environnement@narbonne.cci.fr
– CCI Béziers : Marie Mourlhou 04 67 809 860
marie.mourlhou@beziers.cci.fr
www.beziers.cci.fr
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réunion du 9 juillet 2015 - CCI Béziers CCI Narbonne

  • 1. LES DÉMARCHES ENVIRONNEMENTALES POUR LES TPE, UN OUTIL DE PERFORMANCE ET DE COMPETITIVITE. 9 juillet 2015
  • 3. les enjeux pour votre entreprise • Vous distinguer de la concurrence • Mobiliser vos équipes autour d’un projet fédérateur • Associer vos parties prenantes (riverains, commune, fournisseurs…) • Faire le point sur la réglementation environnementale • Etre conforme aux exigences environnementales dans les appels d’offre de vos clients • Faire des économies • Réduire vos impacts sur l’environnement • Satisfaction personnelle du chef d’entreprise • Valoriser votre engagement pour l’environnement
  • 4. Des économies pour votre entreprise directement quantifiables Une étude menée auprès d’entreprises certifiées ISO 14001 montre que les entreprises qui ont un SME maîtrisent mieux leurs impacts sur l’environnement et font des économies : Une baisse des consommation d’eau et d’énergie de 10 à 15 % Une réduction dans l’utilisation de matières premières de l’ordre de 5 à 25 % Une meilleure gestion des déchets qui se traduit par un recyclage ou par une valorisation améliorée de 20 à 30 % Sur une période de 10 ans, les entreprises concernées par les gaz à effets de serre (CO2, SO2, COV, NOX) ont réduit leurs émissions de 20 à 80 %
  • 5. Le management environnemental Comme la qualité, la gestion des impacts environnementaux peut faire l’objet d’un système de management environnemental (SME) Le management environnemental consiste pour une entreprise (ou toute autre organisation) à intégrer l’identification, la gestion et la réduction des impacts de son activité sur l’environnement dans ses méthodes de gestion. Il existe des normes internationales qui définissent ce que doit comporter le SME d’une organisation : norme ISO 14001 au niveau international règlement EMAS au niveau européen
  • 6. Quel SME pour les TPE Un SME conforme à l’ISO 14001 peut cependant être lourd à mettre en place et à maintenir pour une PME-TPE Face à ce constat, 2 alternatives existent à la certification ISO 14001 : La mise en place d’un SME conforme à l’ISO 14001 par étapes avec 1.2.3 Environnement La possibilité d’obtenir la marque EnVol pour les PME-TPE de moins de 50 salariés pour faire reconnaître leur démarche environnementale
  • 7. Quel SME pour les TPE Le NF X30-205 découpe la norme ISO 14001 en 3 niveaux Niveau 1 : état des lieux préalable et SME peu formalisé incluant le principe d’amélioration continue Niveau 2 : analyse environnementale exhaustive et SME peu formalisé Niveau 3 : SME formalisé selon la norme ISO 14001 avec possibilité de compléter selon le règlement EMAS Pour toute entreprise sans limite de taille : 123 Environnement permet de faire reconnaitre l’atteinte de chaque niveau de la norme Pour les entreprises de moins de 50 salariés : EnVol permet de faire reconnaitre l’atteinte du niveau 1 de la norme
  • 8. Quel SME pour les TPE
  • 9. 1.2.3 Environnement et EnVol 1.2.3 Environnement consiste en la mise en œuvre successive des 3 niveaux de la norme NF X30-205 pour atteindre l’ISO 14001 www.123environnement.fr EnVol s’appuie uniquement sur le niveau 1 de la norme NF X30-205 pour permettre aux PME/TPE de mettre en place un SME sans viser l’ISO 14001 et l’ensemble de ses exigences EnVol est réservé aux PME de moins de 50 salariés
  • 10. Zoom sur le niveau 1 de la norme Lancer la démarche Réaliser un état des lieux - Environnemental - Règlementaire 2/3 Elaborer / mettre en œuvre un plan d’action Formaliser l’engagement Faire le bilan 1 4 5 6
  • 11. Zoom sur le niveau 1 de la norme Objectif à atteindre Résultats à atteindre Outils Lancement de la démarche par la direction Lancer la démarche environnementale Engagement de la direction, domaine d’application défini et échéances fixées Animateur environnement désigné Personnel informé et sensibilisé au lancement de la démarche Conseils pratiques Analyse réglementaire préliminaire Identifier et analyser les principales exigences légales et les autres exigences applicables Recueil réglementaire environnemental comprenant : - une synthèse des principales exigences applicables - un inventaire des principales non-conformités à la réglementation Exemple téléchargeable de tableau d’enregistrement : - des exigences légales et autres applicables - et de conformité à ces exigences Analyse environnementale préliminaire Identifier et analyser les principales sources d’atteinte à l’environnement Recueil d’analyse environnementale comprenant: - le plan du site à jour - un inventaire des principales sources d’atteinte à l’environnement (appelées aspects environnementaux) et des impacts environnementaux associés Exemple téléchargeable de tableau de recueil des principales sources d’atteinte à l’environnement et des impacts associés 1 2 3
  • 12. Zoom sur le niveau 1 de la norme Objectif à atteindre Résultats à atteindre Outils Plan d'actions prioritaires Etablir un plan d’actions prioritaires Plan d’actions prioritaires précisant les objectifs, les moyens, les responsabilités, le calendrier, les indicateurs de suivi Exemple téléchargeable de plan d’actions Mise en œuvre et suivi du plan d'actions prioritaires Mettre en œuvre et suivre le plan d’actions prioritaires Mise en œuvre du plan d’actions prioritaires Suivi de l’avancement des actions et des indicateurs mis en place Exemple téléchargeable de tableau de suivi des indicateurs Formalisation de l'engagement de la direction Formaliser l’engagement de la direction Compte rendu ou relevé de décisions Engagement de la direction rédigé et signé Plan d’actions prioritaires mis à jour 4 6 5
  • 13. EnVol : une plateforme en ligne • La gestion de son dossier est réalisé en ligne : http://www.envol-entreprise.fr/
  • 14. EnVol : une plateforme en ligne • Votre dossier est expertisé par un auditeur spécialiste de votre domaine d’activité • Vous recevez rapidement et par email un rapport d’expertise qui précise : Les écarts éventuels Le résultat de l’expertise • Selon le résultat, votre attestation EnVol vous est remise
  • 15. Avec EnVol : communiquez! • Grace à votre attestation EnVol : • Vous pouvez communiquer sur votre engagement pour l’environnement • Positionnez le logo EnVol sur vos supports de communication • Vitrines • Site internet • Plaquettes • Papier à en-tête… • Faites le savoir à vos clients, vos fournisseurs !
  • 16. Avec EnVol : faites vivre votre engagement! • Tous les ans, vous mettez à jour votre dossier sur la plateforme web • Au cours de votre cycle d’engagement de 5 ans, vous bénéficiez d’un audit sur site Auditeur spécialiste de votre domaine d’activité ½ journée d’audit Un rapport d’audit qui vous aide à progresser
  • 17. Avec EnVol : faites vivre votre engagement! • Profil des auditeurs Qualification par l’Institut de Certification des Auditeurs (ICA) • Maîtrise du référentiel NF X30-205 • Aptitude à conduire un audit et à formaliser les observations Aptitudes reconnues pour auditer des petites/moyennes structures Expérience professionnelle significative dans l’activité auditée Approche pragmatique des exigences dans votre activité professionnelle Proximité géographique du lieu de l’audit • Evaluation et suivi des compétences : Evaluation continue par les clients Evaluation par AFNOR Certification
  • 18. EnVol : modalités de labellisation Gestion de la marque confiée à AFNOR Certification pour le compte de CCI France Marque attribuée pour 5 ans Questionnaire de conformité à remplir en ligne avec des éléments documentaires de preuve à joindre www.evaluation-envol- afnor.org Examen documentaire initial à distance 1 audit sur site à date aléatoire au cours des 5 ans Coût total de 300€ HT / an pour les TPE de moins de 10 salariés Coût total de 350€ HT / an pour les entreprises ayant de 10 à 49 sal.
  • 19. EnVol : en quelques chiffres • 203 entreprises ont créé leur compte gratuit • et préparent le dépôt de leur candidature • 127 entreprises labellisées (mars 2015)
  • 20. Avantages pour les labellisés EnVol • Pour toute entreprise labellisée EnVol •Crédit coopératif : 30% de réduction sur les principaux frais de fonctionnement de compte, et réduction de 50% sur frais de dossier pour un prêt Eco-financement •Aviva : Réduction de 5 % sur la prime des contrats d’assurance multi- risque entreprise (Multirisques Pro, Entreprises ou Industries) •www.enviroveille.com : CCI France offre l’abonnement à l’alerte réglementaire Enviroveille pendant 1 an •Le WWF France soutient la marque EnVol
  • 22. Pour vous accompagner 1/ Formation collective à EnVol (et niveau 1 de 123 Environnement): programme : 2 jours de formation collective 1,5 jour d’atelier collectif 0,5 jour de conseil individuel Objectifs pédagogiques : Former une référent/animateur environnement Former à la démarche envol jusqu’à la demande de labellisation • Coût : Session 2015 : 1820 euros nets/entreprise (possibilité de prise en charge par les OPCA) Modalités : • candidature avant le 30 septembre 2015 • début de la formation : 15 octobre 2015 • minimum 10 entreprises régionales
  • 23. Pour vous accompagner 2/ Accompagnement individuel par un consultant ou bureau d’études spécialisé en environnement. Une trentaine de consultants et bureaux d’études formés en Languedoc Roussillon www.cinov.fr (Fédération des syndicats des métiers de la prestation intellectuelle du Conseil, de l'Ingénierie et du Numérique) www.conseil-lr.com (Chambre Professionnelle du conseil en LR) 3/ Accompagnement individuel par la CCI Béziers dans le cadre de nos prestations 4/ Stagiaire environnement
  • 24. Prenez votre Envol! Site portail EnVol : www.envol-entreprise.fr Plateforme de dépôt des candidatures :www.evaluation-envol-afnor.org Contactez le conseiller environnement de votre CCI pour qu’il vous conseille dans votre démarche : – CCI Narbonne : Véronique Poutas 04 68 42 71 36 environnement@narbonne.cci.fr – CCI Béziers : Marie Mourlhou 04 67 809 860 marie.mourlhou@beziers.cci.fr