Séance plénière 12 02 15 présentation du projet teo (plc)

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Séance plénière 12 02 15 présentation du projet teo (plc)

  1. 1. 1 Séance Plénière 12 Février 2015 ---- Présentation du projet TEO
  2. 2. 2 SOMMAIRE 1 - Rappel Historique du projet TEO  Grandes étapes / décisions Présentation du Tracé et des Caractéristiques 2 - Synthèse Etude CEREMA 3.1 - Méthodologie pour les Tranches 2 et 3 3.2 - Coût estimatif et Financement 3.3 - Synthèse générale 3.4 - Pré planning directeur Echanges avant présentation sur la poursuite de l’opération 3 - Perspectives pour la poursuite de l’opération
  3. 3. 3 1 - Rappel Historique du projet TEO 2007 / 2008 : Réactivation du projet TCSP de 2001 / Nouvelle Etude de faisabilité  Délibérations conjointes, fin 2008, de validation du lancement de l’opération et approuvant l’avant-projet de tracé et décidant d’un partenariat SBA / Ville.  Conseil d’Agglomération : le 6/11 et le 18/12/2008 pour candidater à l’appel à projets TCSP / Grenelle 1  Conseil Municipal Ville de St Brieuc : le 20/11/2008, sur les objectifs, le tracé et l’estimation.
  4. 4. 4 Partenariat SBA / Ville mode projet Organisation pour les projets Structurants Communautaires en Déplacements Opération TEO GARES Routières COMITE DE PILOTAGE Elus Saint Brieuc Agglomération (M. KERDRAON) et Ville de Saint Brieuc (M.JONCOUR, Mme DIOURON) DGA Agglomération / Ville C.RIBIERAS Directeur Territoire Déplacements – Agglomération jJFQUERE Directrice Etudes & Opérations Espace Public - Ville A.ELOY Directions Communications Direction Juridique/Commande Publique Service Foncier Service SIG JFQUERE Chef de projet TEO Gares Routières A.POIRIER/Assistant Projets Structurants Déplacements Direction Urbanisme (Urb. Et Affaires Commerciales) Services gestionnaires Espace Public S.CHENON/Service Déplacement et SPL Transports (Expertise Programme Transports / Systèmes / Exploitabilité) Pôle Aménagement Urbain (services de la DEOEP mis à disposition) Maîtrise d'œuvre TEO/Gares Routières (TUB TIBUS TER) Ressources St Brieuc Agglomération M.CARLO/Chargée Communication Projets Structurants Déplacements A.GRIVEAU/Urbanisme Opérationnel Direction Finances Ressources Ville de Saint-Brieuc Groupe Projet Direction Aménagement/Cadre de Vie Direction Prospective Service Infrastructure Direction Eau / Assainissement
  5. 5. 5 Les objectifs du projet TEO (2008) • Rééquilibrer les modes de déplacements pour plus d’efficacité – Améliorer l’offre de transport en commun  constat : une vitesse commerciale moyenne sur le réseau de moins de 17 km / h, alors que l’objectif avec TEO est de passer à 19-20 km / h (1 km / h gagné représente 300 000 € d’économie / an) – Développer les modes doux et l’intermodalité – Agir en faveur de l’environnement • Renforcer la cohésion urbaine et sociale – Connecter les quartiers et les équipements au cœur de l’agglo et de la ville – Accompagner le développement urbain et structurer le territoire – Offrir un service public performant
  6. 6. 6 3 - Présentation du Tracé (2008) • une infrastructure de 8 km (3.5km en site propre et 1.5 km de couloirs d’approche) • un passage prioritaire des bus aux carrefours • 21 stations avec un bon niveau d’équipement (information voyageurs, distributeurs de titres de transport) • une accessibilité optimale à la station et au bus • un transfert modal efficace de la voiture particulière vers TEO (2 parcs relais)
  7. 7. 7 Giratoire bd de l’Atlantique Rocade urbaine Bd Laënnec – Giratoire Croix Mathias Pôle Universitaire sites propres couloirs d’approche parcs relais Futur échangeur Rocade des déplacements TEO : un projet équilibré Le Tracé et les Caractéristiques du projet TEO (2008)
  8. 8. 8 Plan du réseau
  9. 9. 9 Lignes A et 10Ligne C Ligne C Lignes B et 120 Lignes 20, 30 et 80 Lignes A et 10 Lignes A et 10, ainsi que B et C en partie préfigurent TEO avec près de 4 Millions de voyages soit plus de 50% de la fréquentation totale du réseau La réalisation d’un axe fort pour les transports en commun (2008) Projet TCSP retenu par le Grenelle de l’Environnement
  10. 10. 10 Les différents modes de BHNS L’exemple du Busway de Nantes Métropole L’exemple du projet de Saint-Brieuc Agglomération L’exemple du Triskell de l’’Agglomération de Lorient Participation au 1er appel à projet Grenelle de l’Environnement fin 2008, dans le cadre duquel le projet est reconnu pour sa spécificité “ mixte ” et est cité en exemple dans le guide CERTU dédié au projet BHNS. Le jury du Grenelle attribuera à TEO une note de 8/9.
  11. 11. 11 1 - Rappel Historique du projet TEO (suite 2009 / 2010) 2009 : Lancement opérationnel, Désignation Maîtrise d’Oeuvre (MOE) avec une mission portant sur l’ensemble du tracé et un calendrier fixant la réalisation intégrale d’ici 2014 / 2015 : - Tranche ferme : Etudes jusqu’à l’AVP pour l’ensemble du projet et suivi de travaux de la Croix Mathias jusqu’à l’Université (1 seule tranche) - Tranche Conditionnelle 1 : Etudes au-delà de l’AVP et suivi de travaux sur les sections Croix Mathias / Boulevard de l’Atlantique et Université / Chaptal - Tranche Conditionnelle 2 : Idem Tranche Conditionnelle 1 sur le quartier des Plaines Villes 2010 : Etudes préliminaires et AVP - Décision conjointe Saint Brieuc Agglomération / Ville, de réaliser la tranche ferme en 2 temps et de commencer par le tronçon Armor Cité.
  12. 12. 12 1 - Rappel Historique du projet TEO (suite 2009 / 2010)
  13. 13. 13 1 – Rappel historique du projet TEO Les résultats attendus (données 2009)
  14. 14. 14 Les résultats attendus intégrant l’évolution du réseau depuis 2009 ….. Avec l’atteinte, en 2013, des objectifs imaginés en 2009 à la mise en service de TEO, il est raisonnable de penser que celle-ci devrait permettre de dépasser les 7,6 millions de voyages (sur la base des voyages estimés)
  15. 15. 15 2. Croix Mathias – Pont d’Armor (yc la gare urbaine au nord du PEM) + axes de report et opérations connexes Travaux : 2015 - 2017 1. Pont d’Armor – Place de la Cité Travaux : 2012 - 2014 3. Les Plaines Villes – Croix Mathias et Solidarité – Chaptal (yc axes de report) Travaux : 2018 - 2020 Les Champs Premiers travaux rue du 71ème R.I. : sept. 2012 TEO : un projet, 3 étapes (2010) Concertation à réaliser Concertation réalisée Direction Territoire & Déplacements, Service Déplacements, 30/06/14 I
  16. 16. 16 1 - Rappel Historique du projet TEO (suite 2011 à 2014) 2011 : AVP validé sur 1ère étape “ Armor – Place de la Cité ” 2012 : Enquête publique sur 1ère étape (Arrêté DUP le 26/11/2012) 2013 - 2014 : Travaux section “ Armor – Place de la Cité ” En parallèle :  2013 / Passation d’un protocole d’accord avec le MOE pour non exécution des Tranches 2 et 3 (résiliation du marché)  2014 / Juillet : décision de solliciter un avis extérieur sur la poursuite du projet, d’où l’étude CEREMA présentée en Bureau le 4/12/2014
  17. 17. 17 1 - Historique / Evolution du chiffrage TEO à l'issue de l'Etude de faisabilité (valeur Sept 2008) TEO à l'issue des Etudes préliminaires (valeur Janv 2010) TEO à l'issue de l'AVP (valeur Mars 2011) Etudes 4,3 M€ 5 M€ 6 M€ Foncier 1,1 M€ 1,1 M€ 1,1 M€ Travaux 25,7 M€ 36,3 M€ 35,5 M€ Matériel roulant  5,5 M€ 5,5 M€ 5,5 M€ Réseaux 3,3 M€ 3,3 M€ 3,3 M€ Opérations induites 0 1,5 M€ 3,5 M€ TOTAL € HT 39,9 M€ 52,7 M€ 54,9 M€  A noter que la technologie de matériel électrique connait un fort développement actuellement avec mise sur le marché, depuis 2013, de minibus et midibus (respectivement 170 K€ HT et 240 K€ HT hors batteries) et de bus standard (prix non figés à ce stade) à compter de mi 2015 sachant que plusieurs expérimentations sont en cours) devant ouvrir à commercialisation en 2018. Commentaires : L’évolution du coût des travaux apparue ente l’étude de faisabilité et les études préliminaires est essentiellement due : - à l’augmentation du niveau qualitatif apporté aux aménagements urbains, notamment sur la section du Centre Ville avec la mise à niveau de la Place Duguesclin ; - à l’élargissement des zones traitées sur la partie Ouest où l’étude de faisabilité avait retenu le parti de ne réaménager que les carrefours et linéaires en approche alors que les études préliminaires du MOE ont abouti à la nécessité de reprendre l’intégralité de la section courante entre le Boulevard de l’Atlantique et la Croix Mathias. L’enveloppe Etudes suit une évolution en conséquence liée à l’indexation des frais de maîtrise d’œuvre sur le coût des travaux.  Chalotais, Combat des Trente / Waldeck Rousseau, Lycéens Martyrs
  18. 18. 18 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014) Extrait de la présentation CEREMA au du Bureau du 4/12/2014
  19. 19. 19 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  20. 20. 20 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  21. 21. 21 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  22. 22. 22 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  23. 23. 23 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  24. 24. 24 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  25. 25. 25 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  26. 26. 26 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  27. 27. 27 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  28. 28. 28 2 – Synthèse Etude CEREMA (2014)
  29. 29. 29 1er ECHANGE avant la présentation sur la poursuite de l’opération Section Pont d’Armor - Croix Mathias
  30. 30. 30 PERSPECTIVES pour la suite à donner en 2015 Trois axes de réflexion méthodologiques 1) Stratégie de consultation de la maîtrise d’œuvre future 2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités 3) Possibilité d’une procédure administrative allégée ou pas 3.1 Méthodologie pour les Tranches 2 et 3 3.2 Coût, estimatif et financement 3.3 Synthèse générale 3.4 Pré planning
  31. 31. 31 3.1 – Méthodologie pour les Tranches 2 et 3 Sélection des groupements sur références (3 à 4 maximum) Candidats sélectionnés Elaboration d’une esquisse Présentation Choix du groupement 1er temps 2éme temps 3éme temps AUDITION Solution techniques Procédés de réalisation des travaux 1) Stratégie de consultation de la maîtrise d’œuvre future Composition du Jury - 6 élus SBA - un tiers de personnes qualifiés - Personnalités ayant un intérêt particulier au regard de l’objet du marché
  32. 32. 32 3.1 – Méthodologie pour les Tranches 2 et 3 2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités Proposition d’une démarche en 3 temps (extrait, entre autres, du travail réalisé en interne par la Direction Prospective de Saint Brieuc Agglomération)  avant les travaux : - à l’instar de la 1ère tranche, bien informer en amont et travailler avec tous les secteurs d’activités (entreprises, commerces) sur les moments où les travaux impacteront le plus ; - aller au devant des situations particulières pour travailler sur des projets de relocalisation ; - mener un travail avec Initiative Armor ou d’autres acteurs pouvant adopter des mesures préférentielles pour les commerces concernés (de type prêt à taux zéro, etc…) - Préparer un observatoire avec la CCI, permettant de constater les évolutions pour les commerces avant et après TEO (tout en faisant le même travail sur un quartier non concerné par TEO afin d’identifier les tendances liées à TEO et celles qui lui sont indépendantes).
  33. 33. 33 3.1 – Méthodologie pour les Tranches 2 et 3  pendant les travaux - comme pour TEO Armor Cité, intégration des grandes périodes à neutraliser (fête de fin d’année, soldes,….) et la mise en place d’un Comité de Suivi avec des riverains, représentants d’équipements, commerçants pour présenter les travaux à venir et au fur et à mesure faire le bilan des périodes passées du chantier ; - création d’une Commission d’Indemnisation pour examiner les situations individuelles qui feront l’objet de demandes en raison d’un préjudice subi.
  34. 34. 34 3.1 – Méthodologie pour les Tranches 2 et 3 Composition de la Commission d’Indemnisation Trésorier Payeur Elus St Brieuc Agglomération Commissaire aux Comptes ou représentant de l’ordre des experts comptable Elus Ville de Saint Brieuc Chambre des Métiers CCI Juge du Tribunal Administratif 2) Accompagnement du projet sur le volet commerces / activités
  35. 35. 35 3.1 – Méthodologie pour les Tranches 2 et 3  après les travaux - aider à la réappropriation des nouveaux espaces publics et monter un programme d’animations spécifiques ; - travailler à la régulation du marché de location immobilière et commerciale pour anticiper un risque de hausse des loyers.
  36. 36. 36 3.1 – Méthodologie pour les Tranches 2 et 3 3) Procédure administrative applicable Intervenant sollicité Cabinet Conseil Juridique de SBA Services de l’Etat - DREAL - Préfecture 22 Analyse rendue Prise en considération du projet global, d’une longueur supérieure à 3 km, donc Etude d’Impact nécessaire Pour TEO, a priori non nécessaire Pour le PEM Nord, obligation d’une Enquête Publique qui est valable pour le PEM dans sa totalité
  37. 37. 37 3.2 – Coût estimatif et Financement Soutenabilité financière des tranches 2 et 3  Reste à financer TEO 2éme et 3éme tranches suite AVP Novembre 2011 :  2 x 18 M € HT = 36 M € HT (inclus foncier, réseau, opérations connexes)  Nouvelle approche estimative (ordre de grandeur) : - TEO 2ème tranche : 18 M € HT Valeur 2011 se décomposant en : - 1 M€ Etudes Nouvelles de MOE - 1 M € Travaux de réseaux - 12,5 M€ Travaux TEO (inclus le réaménagement de la Place Duguesclin) - 3,5 M€ Travaux Opérations connexes (Chalotais, Combat des Trente / Waldeck Rousseau, lycéens Martyrs,…)  lié au Plan de Déplacement du Centre Ville validé en Juin mais à revoir si des modifications sont envisagées.
  38. 38. 38 3.2 – Coût estimatif et Financement - TEO 3ème tranche en réduisant au strict minimum les aménagements et déviations de réseaux : 18 M € HT passent à 12 M€ HT;
  39. 39. 39 3.2 – Coût estimatif et Financement De 2541 ml (hors carrefour et giratoires), la Tranche 3 serait ramenée à 647 ml (hors carrefours et giratoires) réaménagés.  Sous total TEO : 30 M € HT environ
  40. 40. 40 3.2 – Coût estimatif et Financement - PEM Nord : 5 à 6 M € HT, compte-tenu de l’agrandissement de la Gare routière qui apparaît nécessaire depuis les études de faisabilité de 2008 ;
  41. 41. 41 3.2 – Coût estimatif et Financement - VT part déplafonnée après prélèvement pour l’exploitation TUB, l’objectif en parallèle étant de réduire la contribution forfaitaire versée à la SPL - Subventions d’investissement Tranche 2 uniquement :  2,5 M € déjà acquis Grenelle / CPER 2007 – 2013 ;  2 M € FEDER (hypothèse) ;  sous total subventions : 4,5 M€  Recettes attendues PEM Gares : - Subvention d’investissement :  738 000 € CG 22  367 000 € Région  sous total subventions : 1,1 M€ Contrat de Pôle Octobre 2011  Recettes attendues TEO : Evolution à venir pour intégration d’une participation de la Ville en cours de définition.
  42. 42. 42 3.3 – Synthèse générale Thématique Eléments stratégiques pour les élus Soutenabilité financière L’arrêt du projet TEO équivaut à 19,5 M€ à rembourser (remboursement du VT / part déplafonnée et d’une partie des subventions perçues) et 2,5 M€ de perte de subventions allouées mais non versées, soit 22 M€ en tout. Investissement restant à consentir (TEO & PEM Nord) représente une somme d’environ 36 M€ sur la période 2015 - 2020, dépense qui dans l’état actuel se financerait via : - des subventions pour 5,6 M€ (plus la participation Ville à définir) ; - le VT sachant qu’au taux actuel on ne pourrait compter que sur environ 14 M€ de part déplafonnée jusqu’en 2020.
  43. 43. 43 3.3 – Synthèse générale Thématique Eléments stratégiques pour les élus Stratégie Consultation Maîtrise d’Oeuvre Choix d’une procédure permettant, au-delà des références et capacités théoriques, de retenir un groupement qui sera capable d’éclairer dès l’amont sur : - l’intégration de l’enjeu d’aménagement urbain ; - des idées pour « revisiter » la conception précédente en phase AVP, notamment en matière d’impact circulation ; - des méthodes / prescriptions, pour les futurs marchés de travaux, limitant la gêne occasionnée en phase chantier.
  44. 44. 44 3.3 – Synthèse générale Thématique Eléments stratégiques pour les élus Procédure Administrative Applicable Sous réserve de confirmation écrite des services de l’Etat, de l’Etude d’impact nécessaire pour le PEM Nord mais pas pour TEO Dispositif d’accompagnement Commerces / activités Possibilité de créer un fonds et de constituer une commission d’indemnisation. L’ensemble étant partie prenante d’un dispositif général de concertation / médiation valable tout au long du projet
  45. 45. 45 3.4 – Pré planning directeur Tranche 2 Pont d’Armor – Croix Mathias Rappel : Rue du 71ème RI (Les Champs) Etudes de maîtrise d'œuvre Passation marchés de travaux Travaux Essais et mise en service Pont d'Armor - place de la Cité Concertation et enquêtes publiques Etudes de maîtrise d'œuvre Passation marchés de travaux Travaux Essais et mise en service Croix Mathias - pont d'Armor (centre ville) Concertation et enquêtes publiques Etudes de maîtrise d'œuvre Passation marchés de travaux Travaux Essais et mise en service Les Plaines Villes - Croix Mathias et Solidarité - Chaptal (extrémités) Concertation et enquêtes publiques (intégré à la procédure Centre Ville) Etudes de maîtrise d'œuvre Passation marchés de travaux Travaux Essais et mise en service 20212009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 20202016 2017 2018 2019 Mise en service Début des travaux Oct 2013 "Marche à blanc" en Novembre 2014 Mise en service Fin Janvier 2015
  46. 46. 46 3.4 – Pré planning directeur TRANCHE 2 : Pont d'Armor - Croix Mathias T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 Maîtrise d'œuvre - Consultation - Etudes / Conception Concertation - Information du redémarrage - Ateliers d'échange Enquête Publique - Dépôt Dossier Instruction - Enquête et Arrêté DUP Travaux - Réseaux - Passation Marchés - Réalisation - Réception / Mise en œuvre 20192015 2016 2017 2018

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