Subvention accordée par la Région wallonne
à une unité de recherche universitaire
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Rapport d’activité - Préambule Page 2 sur 12
Préambule
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I. Introduction
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Acronyme Rapport d’activité - Introduction Page 5 sur 12
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Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 8 sur 12
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Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 9 sur 12
II.2.7. Liste des équipements scientifiques de pointe, financés...
Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 10 sur 12
II.2.13. Liste des missions en Belgique relatives au projet
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Rapport d’activité – Annexes
Annexes
Annexe 1 : Comment remplir le tableau du personnel (point II.1.2.) ?
Exemple : Une re...
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Canevas du rapport_d_activité (1)

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Canevas du rapport_d_activité (1)

  1. 1. Subvention accordée par la Région wallonne à une unité de recherche universitaire ou de niveau universitaire 'Titre de la recherche' ACRONYME Rapport d'activité semestriel N° # période du date au date Numéros de convention 0x1xxxx, ... Ce rapport, visé par les articles 5.1, 5.2 et 28.2 de la convention de recherche est à adresser, en autant d’exemplaires qu’il y a de conventions liées, à l’attention du : Directeur général de la DGTRE Avenue Prince de Liège, 7 5100 JAMBES
  2. 2. Rapport d’activité - Préambule Page 2 sur 12 Préambule Qu'est ce qu'un rapport d'activité ? Le rapport d'activité est un document qui reprend tous les éléments clés permettant de suivre et d'évaluer l'avancement effectif du projet de recherche. Il doit en outre comparer le déroulement réel du projet par rap- port à ce qui a été prévu par la convention. Il est dès lors impossible de rédiger ce document si vous ne pos- sédez pas, sous les yeux, une copie de la convention de recherche. À qui est-il destiné ? Le rapport d'activité est destiné à la fois : - à la DGTRE qui assure le financement et la gestion du projet de recherche ; - aux unités de recherche qui assurent la réalisation de la recherche. Quelle période doit-il couvrir ? Le rapport d'activité doit être rédigé tous les six mois à partir de la date de démarrage de la convention (date indiquée à l'article 21.3). Cette date est identique pour tous les partenaires d'un même projet. Exemple : La convention est établie sur 42 mois, du 01/01/05 au 30/06/08 (article 21.3). Le premier se- mestre couvre la période 01/01/05 - 30/06/05, le se- cond s'étend du 01/07/05 - 31/12/05, etc. Qui doit le rédiger ? Sous la responsabilité du Coordinateur, tous les parte- naires sont tenus de compléter le rapport d'activité, y compris ceux qui n'ont pas participé activement à la recherche durant la période concernée. Le projet de recherche est avant tout un travail de collaboration. Exemple : La date de démarrage de la convention est établie au 01/01/05. Le Partenaire 1 engage le cher- cheur 1 au 01/01/05. Le Partenaire 2 n'a pu engager le chercheur 2 qu'au 01/03/05. Les tâches du Partenaire 3 sont prévues seulement 12 mois après le démarrage de la recherche. Le premier rapport d'activité porte (obligatoirement) sur la période du 01/01/05 au 30/06/05. Le premier rapport d'activité rendra compte des 6 mois d'activités du chercheur 1, des 5 mois d'ac- tivités du chercheur 2 ainsi que de toutes les activités des partenaires relatives au projet (achats, réunions, missions, ...). Dans l'éventualité où un partenaire n'a participé à aucune activité, il complète le document pour mémoire. Quelles informations doit-il contenir ? Pour que le rapport soit complet, il doit contenir toutes les informations administratives ainsi que toutes les activités liées au déroulement de la recherche (enga- gement de personnel, correspondance entre le plan de travail et le personnel occupé, achat équipement, contacts avec les sous-traitants et parrains, réunions, missions, formations, ...), à la publication et à la valori- sation des résultats. La DGTRE a rédigé ce canevas pour permettre une meilleure gestion du projet, tant au niveau des Partenaires que de la Région. Comment doit-il être structuré ? Le rapport est structuré en trois parties : 1. Page de garde : on y retrouve le titre et l’acronyme du projet, le numéro d’ordre du rapport et les dates de la période concernée (par ex. : rapport n° 1, pé- riode du 01/07/2005 au 31/12/2005) ainsi que le numéro de toutes les conventions ; 2. Introduction qui rappelle brièvement : * l'identification du projet ; * les données administratives ; * les objectifs de la recherche et le délivrable à atteindre ; * le tableau récapitulatif des réunions, des rap- ports ; * le calendrier de la recherche (diagramme de Gantt, article 21.3) avec état de progression de chaque tâche ;
  3. 3. Rapport d’activité - Préambule Page 3 sur 12 * les conclusions sur le déroulement global de la recherche au cours de la période concernée (max. une page) ; * les prévisions pour le semestre suivant. 3. Rapports d'activités. Chaque partenaire (y inclus le Coordinateur) complète cette partie. Combien d'exemplaires pour la DGTRE ? Un projet de recherche concerne souvent plusieurs institutions. Chacune signe une convention distincte. Ces conventions sont dites liées entre-elles. Adminis- trativement, chaque convention représente un dossier distinct. Dès lors, chaque dossier doit contenir un exemplaire du rapport d’activité. Celui-ci doit donc être envoyé en autant d'exemplaires qu'il y a de conventions liées au projet. Rem. : pour faciliter le classement des rapports, il est demandé d'agrafer simplement les feuilles (pas de reliure). À qui doit-il être adressé ? C'est le coordinateur du projet qui se charge de trans- mettre le nombre adéquat de copies du rapport au Directeur général de la DGTRE, ainsi qu'une copie à chaque partenaire. De quel délais disposez-vous ? L'échéance prends cours le dernier jour du semestre. Vous disposez néanmoins de trente jours calendrier pour envoyer le rapport. Autres documents à inclure ? Le rapport d'activité justifie les dépenses. C’est pour cette raison que la déclaration de créance, destinée au Service comptable de la DGTRE, couvre la même période que le rapport. Contractuellement, le rapport d'activité et la déclaration de créance constituent un envoi unique à la DGTRE. Néanmoins, si la déclaration de créance n'est pas com- plète, envoyez le rapport sans délais. Besoin d'informations ? Un gestionnaire technique de la DGTRE est chargé du suivi du projet. Son nom vous a été communiqué lors du démarrage du projet. Il est à votre disposition pour répondre à toutes les questions relatives à la convention. Le site internet de la DGTRE vous renseigne sur la structure de son administration et sur sa hiérarchie. Vous y trouverez aisément les noms des différents responsables. http://mrw.wallonie.be/dgtre Tous les points en surligné jaune doivent êtres modifiés et/ou complétés!
  4. 4. Acronyme Rapport d’activité - Introduction Page 4 sur 12 I. Introduction I.1. Identification du projet Titre du Programme de la DGTRE : WINNOMAT, RÉSEAUX II, WALEO II, ... Titre du Projet : Titre du projet Acronyme: Acronyme I.2. Contrat Convention(s) Partenaire 1 (Coordinateur) RW/UNIV1 : 0x1xxxx Partenaire 2 RW/UNIV2 : 0x1xxxy Partenaire 3 RW/UNIV3 : 0x1xxxz Durée initiale de la recherche (mois) : 00 La recherche a t-elle été prolongée ? O/N Si Oui, de combien de mois ? Nombre I.3. Date de démarrage de la convention 1er janvier 2005 I.4. Période couverte par ce rapport d'activité Rapport n° : 1 concernant la période du 1er janvier 2005 au 30 juin 2005 I.5. Coordinateur du Projet Prof. /Dr /Ir Prénom NOM, Fonction Unité de … (acronyme Unité) Université Adresse CP Localité Tél. : Fax : e-mail : @ I.6. Liste des Partenaires Partenaire 1 (Coordinateur) Partenaire 2 - Prof. Prénom NOM (Université - Unité - acronyme Unité) Partenaire 3 - Prof. Prénom NOM (Université - Unité - acronyme Unité) I.7. Objectif de la recherche et délivrable visé Dans un court paragraphe, précisez les objectifs de la recherche ainsi que le délivrable visé. I.8. Tableaux récapitulatifs
  5. 5. Acronyme Rapport d’activité - Introduction Page 5 sur 12 I.8.1. Réunions de démarrage et de coordination annuelle Le tableau cumulatif (car il reprend toutes les données depuis le démarrage du projet) ci- dessous concerne les réunions de démarrage du projet et de coordination annuelle prévues par la convention (article 28.1.). Réunion Prévue Date Lieu Liste des présences Démarrage t0 + 3 mois Coordination 1 t0 + 12 mois Coordination 2 t0 + 24 mois Coordination 3 t0 + 36 mois … … I.8.2. Autres réunions relatives au projet Le tableau ci-dessous reprend les autres réunions concernant le projet (entre partenaires, avec industriels, …). Date Lieu Objet Liste des présences PV O/N O/N O/N O/N I.8.3. Tableau récapitulatif des rapports Tableau cumulatif reprenant les périodes pour les différents semestres ainsi que la date d'échéance prévue. Indiquez la date à laquelle le rapport est transmis à la DGTRE. Semestre Période Échéance Type Date d’envoi 1 01/01/2005 – 30/06/2005 30/06/2005 Activité 2 01/07/2005 – 31/12/2005 31/12/2005 Activité + Sc. & Technique 3 01/01/2006 – 30/06/2006 30/06/2006 Activité 4 01/07/2006 – 31/12/2006 31/12/2006 Activité + Sc. & Technique 5 01/01/2007 – 30/06/2007 30/06/2007 Activité 6 01/07/2007 – 31/12/2007 31/12/2007 Activité + Sc. & Technique 7 01/01/2008 – 30/06/2008 30/06/2008 Activité Final 01/07/2008 – 31/12/2008 31/12/2008 Activité + Sc. & Technique ERGO 01/01/2005 – 31/12/2008 31/12/2008 Évaluation de la recherche I.9. Calendrier de la recherche Reprendre le calendrier de la recherche (diagramme de Gantt) de la convention. Y indiquer la progression de la recherche au moment de la rédaction du document. I.10. Conclusions sur le déroulement du projet pendant la période concernée Décrire les événements qui caractérisent au mieux le déroulement de la recherche par rapport aux objectifs de base pendant la période concernée.
  6. 6. Acronyme Rapport d’activité - Introduction Page 6 sur 12 Points à remplir dans le cas d'un rapport intermédiaire I.11. Collaboration entre partenaires Décrire les actions qui montrent l’existence d’une collaboration réelle entre partenaires (réunions, échanges, réalisations communes, mobilité des chercheurs, …). I.12. Description des actions du (des) parrain(s) Décrire les actions qui ont impliqué le parrain (réunions, fourniture de matériel, accès aux installations, prestations, …). I.13. Prévisions globales pour le prochain semestre Décrire brièvement les objectifs du prochain semestre. Points à remplir dans le cas du rapport final I.11. Conclusions sur l'ensemble du projet de recherche Donner les conclusions sur l'ensemble de la recherche notamment au point de vue : - des objectifs ; - des délivrables ; - du partenariat (complémentarité des compétences, interactions, collaborations, interactions entre chercheurs, …). I.12. Perspectives de valorisation Au terme de la recherche, quelles sont les perspectives de valorisation en Région wallonne ? I.13. Rapport d'évaluation de la recherche La convention prévoit un rapport d'évaluation de la recherche. Ce document est un question- naire qui existe sous forme de fichier électronique. Il est téléchargeable sur le site de la DGTRE. Le document est complété à la fois par le Coordinateur et ses partenaires. Il est donc unique. Il est transmis en un exemplaire imprimé au Directeur général de la DGTRE, et par voie élec- tronique au gestionnaire technique du projet. Le rapport d'évaluation de la recherche a t-il déjà été complété ? Oui / Non
  7. 7. Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 7 sur 12 II. Rapports d'activité des partenaires (À remplir séparément par chaque partenaire, y inclus le Coordinateur) II.1. Identification du Partenaire numéro II.1.1 Coordonnées du partenaire numéro : Prof. /Dr /Ir Prénom NOM, Fonction Unité de … (acronyme Unité) Université Adresse CP Localité Tél. : Fax : e-mail : @ II.1.2 Chercheurs et Techniciens engagés par le partenaire numéro : L'engagement du personnel est-il conforme à ce qui a été prévu par la convention ? O/N Si non, en décrire les raisons. Chercheur N° (se référer au tableau du personnel de la convention) M./Mme/Mlle Prénom NOM, diplôme Fonction dans le projet de recherche : Décrire sa fonction Date d'engagement / désengagement : Dates Tél. : Fax : e-mail : @ Technicien N° (se référer au tableau du personnel de la convention) M./Mme/Mlle Prénom NOM, diplôme Fonction dans le projet de recherche : Décrire sa fonction Date d'engagement / désengagement : Dates Tél. : Fax : e-mail : @
  8. 8. Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 8 sur 12 Le tableau cumulatif ci-dessous résume l'engagement du personnel rémunéré à charge de la convention depuis le démarrage du projet. Les lignes grisées concernent les données telles que définies dans la convention. Les lignes blanches concernent les données de la personne engagée. En cas de remplacement du personnel, ajoutez des lignes sous le poste concerné. Exemple en Annexe 1. Chercheur Qualification Labo CV(*) Ressources Entrée Sortie (%) (h.m) Chercheur 1 Qualification Unité Oui x NOM Prénom Diplôme 01/01/2000 01/01/2000 Chercheur 2 Qualification Unité Oui x NOM Prénom Diplôme 01/01/2000 01/01/2000 Technicien 1 Qualification Unité Oui x NOM Prénom Diplôme 01/01/2000 01/01/2000 Technicien 2 Qualification Unité Oui x NOM Prénom Diplôme 01/01/2000 01/01/2000 (*) Le CV du chercheur a t-il été envoyé au gestionnaire technique de la DGTRE ? II.2. Rapport d'activité du partenaire numéro II.2.1 Calendrier prévu pour la réalisation des tâches qui vous ont été attribuées Mois 1 à x: - Mois x à y: - II.2.2. Tâches accomplies Tâche 1: Tâche 2: II.2.3. Quels sont les objectifs atteints et ceux qui ne le sont pas? II.2.4. Les objectifs et/ou échéances ont-ils été modifiés? II.2.5. Le programme de travail original a-t-il été suivi? II.2.6. Difficultés rencontrées au point de vue scientifique et/ou de management
  9. 9. Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 9 sur 12 II.2.7. Liste des équipements scientifiques de pointe, financés par la convention et acquis depuis le début de la recherche (cumulatif) Appareil Description de son utilisation dans la recherche Taux de financement par la RW (%) Date d’acquisition Prix d’achat TVAC (Euros) II.2.8. Conclusions particulières du partenaire II.2.9. Prévisions du partenaire pour le prochain semestre ou la phase de valorisation II.2.10. Remerciement de tiers (assistance technique, soutien matériel et financier) II.2.11. Liste des publications ou dépôt de brevets II.2.11.a. Publication / brevet Titre : Personnes : Revue ou numéro de brevet : État : En préparation / Accepté / Publié Depuis le : II.2.11.b. Publication / brevet Titre : Personnes : Revue ou numéro de brevet : État : En préparation / Accepté / Publié Depuis le : II.2.12. Liste des présentations ou formations relatives au projet II.2.12.a. Présentation / Formation Date : Lieu : lieu, ville (si hors Belgique, complétez également la partie II.3) Personne concernée : Objet de la présentation / formation :
  10. 10. Acronyme Rapport d’activité du Partenaire N° Page 10 sur 12 II.2.13. Liste des missions en Belgique relatives au projet II.2.13.a. Mission Titre Date : Lieu : lieu, ville Personnes rencontrées : Nom des personnes à charge de la convention (rémunérées ou non) ayant participé à la mission : Objet de la mission : II.3. Rapport de mission à l'étranger Titre du Projet : Titre du projet Acronyme : Acronyme Convention : 0x1xxxx Objet de la mission : Titre de la mission Lieu : ville (Pays) Dates : du date départ au date retour. Frais de mission à imputer au budget ? Oui / Non Nom de la personne qui a participé à la mission : Prénom NOM, fonction Résumé de la mission : Résumer la mission et son intérêt dans le cadre de la recherche. Énumérer les acquis scientifiques, technologiques et/ou de valorisation obtenus au cours de la mission et qui sont en relation avec le projet.
  11. 11. Rapport d’activité – Annexes Annexes Annexe 1 : Comment remplir le tableau du personnel (point II.1.2.) ? Exemple : Une recherche implique deux partenaires : l'Unité DSGT et XFRB. Au départ, la convention prévoit (lignes grises du tableau ci-dessous) un chercheur (Dr, Ir ou Licencié) sur 42 homme.mois au DSGT (chercheur 1) et un chercheur (Dr ou Licencié) sur 36 homme.mois au XFRB (chercheur 2). La convention s'étale sur 48 mois du 01/03/2001 au 28/02/2005. En réalité (lignes blanches du tableau ci-dessous), l’engagement des chercheurs s'est déroulé de la manière suivante : Yves Dupont Licencié en Sciences (donc il correspond bien à la qualification du cher- cheur 1) a été engagé (et a envoyé son CV à la DGTRE) à temps plein (100%) sur la convention à l'unité DSGT du 1 mars 2001 au 31 août 2001. Il a donc presté 6 homme.mois à charge de la convention. Camille Onette Licenciée en Sciences Biologiques, (elle répond à la qualification requise du chercheur 2) elle est engagée à temps plein (100%) à l'Unité XFRB du 01/03/2001 au 28/02/2004 (36 homme.mois). La recherche nécessite la poursuite des travaux au sein de l'Unité DSGT. Elle est ensuite engagée à mi-temps (50%) sur le poste du chercheur 1 pour travailler au sein de l'Unité DSGT du 01/03/2004 au 28/02/2004 (6 homme.mois). Paul Durant Docteur en Sciences, il remplace Mr Dupont (son diplôme correspond éga- lement à la qualification du chercheur 1). Il est engagé à l'Unité DSGT (et a envoyé son CV à la DGTRE). Son engagement ne prend cours qu'au 1 novembre 2001 et il y travaille temps plein jusqu'au 30 juin 2004 (32 homme.mois), puis passe à mi-temps (50%) à partir du 1 juillet jusqu'au 28 février 2005 (4 homme.mois). Chercheur Qualification Labo CV(*) Ressources Entrée Sortie (%) (h.m) Chercheur 1 Dr, Ir ou Licencié DSGT Oui 48 DUPONT Yves Licencié en Sciences Ch. DSGT Oui 100 6 01/03/2001 31/08/2001 DURANT Paul Dr en Sciences DSGT Oui 100 50 32 4 01/11/2001 01/07/2004 30/06/2004 28/02/2005 ONETTE Camille Licenciée en Sciences Bio DSGT Oui 50 6 01/03/2004 28/02/2005 Chercheur 2 Licencié ou Dr XFRB Oui 36 ONETTE Camille Licenciée en Sciences Bio XFRB Oui 100 36 01/03/2001 28/02/2004 (*) Le CV du chercheur a t-il été envoyé au gestionnaire technique de la DGTRE ?
  12. 12. Rapport d’activité – Annexes Annexe 2 : Astuce pour la mise en page La partie Préambule et Annexes de ce document ne doivent pas figurer au rapport dans sa ver- sion définitive. Astuce… Pour éviter l’impression de texte du préambule et des annexes sans devoir supprimer ces par- ties, vous pouvez masquer le texte. Par exemple, pour les utilisateurs de Word : Sélectionnez le texte, choisissez le menu Format puis Police… Cochez la case Masqué. Le texte, souligné par un pointillé, ne sera pas imprimé et votre document aura une numérota- tion de page correcte… en principe ! 

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