MUAT : Résilience aménagement et urbanisme

• Organisation
• Prérogatives
• Missions
LA DIRECTION DE L’URBANISME
• Orientations royales
• Urbanisation dans le monde
• Référentiels mondiaux
NOUVELLE APPROCHE : TERRITOIRES DURABLES À HORIZON 2040
• 04 Objectifs stratégiques
• 05 Piliers stratégiques
• 03 Actions d’appui
NOUVELLE STRATÉGIE D’URBANISME DURABLE
SOMMAIRE
Atelier sur la Prévention des Risques au Maroc
Mieux Intégrer la résilience dans l’Aménagement du
Territoire et le Développement Urbain
Royaume du Maroc
Ministère de l’Aménagement du Territoire,
de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville
Direction de l’Urbanisme 17 Mai 2017 - Fès, Maroc

• Contexte national
• Prise de conscience à l’international
Considérants
•Réglementation en vigueur
•Planification Urbaine et territoriale
•Actions entreprises
Mesures de Prévention non-structurelles mise en oeuvre dans le
domaine de l’Urbanisme
•Aptitude à l’Urbanisation
•Territoires Vulnérables, Villes Résilientes
•Programme Villes et Rivères
•Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques
Résilience en action
SOMMAIRE

SOMMAIRE
Considérants
• Planification Urbaine et territoriale
• Réglementation en vigueur
• Actions entreprises
• Aptitude à l’Urbanisation
• Territoires Vulnérables, Villes Résilientes
• Programme Villes et Rivères
• Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques

DISCOURS DE SA MAJESTE LE ROI À AL HOCEIMA
DECLARATION GOUVERNEMENTALE : MANDAT LÉGISLATIF 2016-2021
cONSIDERANTS
« Aussi, avons-nous donné Nos instructions à Notre gouvernement pour établir un programme
d’urgence bien défini, à court terme, prévoyant, côté aménagement urbain, la réalisation
d’études exhaustives sur le terrain, l’actualisation du relevé géophysique et la délimitation des
zones d’habitation, selon les normes et les règles de construction antisismique ».
Extrait du Discours Royal du 25 Mars 2004 à Al Hoceima
Contexte National
CONSTITUTION
Article 21
Tous ont droit à la sécurité de leur personne, de leurs proches et de leurs biens. Les pouvoirs publics assurent la sécurité
des populations et du territoire national dans le respect des libertés et droits fondamentaux garantis à tous.
DEMARCHE GOUVERNEMENTALE VOLENTARISTE
Mise en place d’une « Stratégie Nationale de Gestion Intégrée des Risques » depuis 2008, conduite en partenariat avec le
soutien technique et financier de la Banque Mondiale.
Axe1/Volet 4 : Renforcement de la sécurité et de la stabilité et protection des personnes et des biens conformément à une
approche globale et intégrée. – …Amélioration de la gestion des risques des catastrophes naturelles

GUIDELINES ON URBAN AND
TERRITORIAL PLANNING
document adopté par les
membres du Programme
des Nations Unies pour
les établissements
humains en 2015 par la
résolution 6/25.
CADRE D'ACTION DE
SENDAI
ODD- VILLES ET
ÉTABLISSEMENTS HUMAINS
NOUVEL AGENDA
URBAIN
2015 Mars 2015 Jan 2016 Oct 2016
CO N S I D E R A N T S
un nouveau cadre de
réduction des risques de
catastrophe qui fixe sept
objectifs mesurables à
atteindre d’ici à 2030,
adopté lors de la
conférence de Sendai
Déclaration à adopter à
Quito en Octobre 2016 par
résolution 66/207.
151 engagements pour un
meilleur devenir urbain.
17 Objectifs pour le
développement durable.
Objectif 11 : Faire des villes
et des établissements
humains des lieux ouverts à
tous, sûrs, résilients et
durables.
Prise de conscience à International

Considérants
•Planification Urbaine et Territoriale
• Aptitude à l’Urbanisation
• Territoires Vulnérables, Villes Résilientes
• Programme Villes et Rivères
• Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques
SOMMAIRE

MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME
Cadre réglementaire de référence:
Un cadre juridique en faveur de la prévention des risques
Loi 12-90 relative à l’Urbanisme
•Prise en compte de la dimension risque
•SDAU/Article 4 :
Le schéma directeur d'aménagement urbain a pour objet:
•de fixer la destination générale des sols en déterminant la
localisation :
•- des zones grevées de servitudes telles que les servitudes
non aedificandi, non altius tollendi et les servitudes de
protection …….;
•- des sites naturels, ……….. à protéger et/ou à mettre en
valeur ;
•PA/ Article 19
•Le plan d'aménagement a pour objet de définir :1-
…………………….
•2- les zones dans lesquelles toute construction est interdite;
•3- les servitudes établies dans l'intérêt de l'hygiène, de la
circulation, de l'esthétique, de la sécurité,….
•4- … .
•Un processus d’élaboration largement concerté
Circulaire ministérielle n°824/2173 du 20
février 2003 relative au Plan de Protection
contre les Inondations
•Développer un partenariat en faveur de
l’amélioration de la résilience
•Se concerter avec les Agence s du Bassin
Hydraulique au sujet de l’élaboration du Plan de
Protection contre les Inondations (PPR) et
notamment, pour l’établissement de la carte des
risques d’inondation ;
•Intégrer dans les Termes de Référence relatifs à
l’établissement des documents d’urbanisme la
carte des risques d’inondation, et la considérer
comme contrainte majeure dans les études
préalables aux projections et prévisions desdits
documents
Projet de loi 99-14 relatif aux documents
d’urbanisme
(SDAU/ Article 5 et PA/ Article 21)
•Intègre les principes de l’urbanisme durable et de la
dimension risques au niveau des Règles générales
d’aménagement et d’utilisation du sol
•Préservation des zones agricoles, des zones sensibles,
des espaces littoraux, des sites naturels, archéologiques
et culturels et des paysages et la sauvegarde des
équilibres écologiques ;
•Mise en place des conditions de mise en œuvre de la
charte nationale de l’environnement et du
développement durable ;
•Intégration et la prévention des risques naturels,
industriels et technologiques ;
•…………;
Depuis plus d’un siècle de l'adoption de la première loi fondatrice de l’urbanisme, le Maroc œuvre à intégrer la
dimension des risques au niveau de la planification territorial et à renforcer la résilience de ces territoires

Cadre réglementaire de référence:
Résilience du bâti face aux risques: RPS /RPCT et CDC
Règlement de Construction
Parasismique RPS 2000 qui
couvre tout le territoire avec
un zonage sismique
• Assurer la sécurité du
public pendant un
séisme;
• Protéger les biens
matériels et assurer la
continuité de la
fonctionnalité des
services;
• Atténuer l’impact des
séismes sur les
constructions.
Règlement de Construction
Parasismique « version 2011»
- Accompagner l’évolution
scientifique du génie
parasismique;
- Mettre à jour le contenu
technique du RPS 2000,avec
de nouvelles cartes sismiques
et de nouveaux paramètres
sismiques;
- Redéfinir une nouvelle
classification des bâtiments
selon leur importance et leurs
fonctions.
Règlement parasismique des
Constructions en Terre RPCT
2011, constituant l’ensemble
des performances requises et
des prescriptions techniques
destinées à :
-améliorer la résistance des
constructions en terre vis-à-vis
du séisme:
-Assurer la sécurité du public
et la protection des biens
matériels pendant le
tremblement de terre ;
-Assurer la continuité des
services de base.
Le code de la construction
-mettre en place un
référentiel technique et
juridique en matière de
construction;
-pallier aux
dysfonctionnements dont
souffre le secteur de la
construction
- garantir la qualité et la
sécurité des ouvrages.

Planification Urbaine et Territoriale
Augmentation de la cadence du taux
de couverture du territoire national
par les Documents d’Urbanisme
Élaboration de nouveaux
Termes de Référence
Mise en ligne des documents
d’urbanisme sur les sites web
des Agences Urbaines
.....
un urbanisme
durable,
prospectif
et résilient
Une nouvelle génération des documents de
planification urbaine qui offre d’importantes
opportunités pour une meilleure intégration
de la question des risques et permet
d’assurer la prise en compte d’un contexte
urbain en pleine mutation, des enjeux
actuels et des informations plus précises
notamment en matière d’évaluation des
risques, directement en amont, dans les
documents de planification urbaine.

4 SDAU 193 PDAR396 PA
Augmentation de la cadence du taux de couverture du territoire national par les Documents d’Urbanisme :
593 Documents d’Urbanisme produits entre 2012 et 2016, dépassant largement l’engagement gouvernementale
de cette période, estimé à 400 documents d’urbanisme
Consolidation du contenu de ces documents:
 Assurer une réelle prise en compte de la notion des risques lors de la planification urbaine
 Assoire les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde à mettre en œuvre sur l’ensemble des territoires
vulnérables couverts par ces documents

Elaboration de nouveaux Termes de références afférents aux documents d’urbanismes qui prônent les principes
d’urbanise durable et intègrent visiblement la question des risques lors de la planification urbaine
Circulaire n°4463 du 27 Mai 2014 adressée aux Agences
Urbaines au sujet des documents d’urbanisme
Note d’orientation stratégique constituée de 50 mesures
visant à inscrire la planification urbaine dans le cadre de
l’urbanisme durable et résilient
 Intégrer les orientations de la loi-cadre n°99-12
portant charte nationale de l’environnement et
du développement durable et les orientations de
la loi 10-95 sur l’eau;
 Intégrer les mesures de prévention des risques
naturels, industriels et technologiques ;
Identifier les différentes zones à risque et les
mesures de prévention ;
Promouvoir des approches modernes,
économes répondant aux principes et impératifs
du développement urbain durable et résilient.
Mise en ligne des documents d’urbanisme sur les sites web des Agences urbaines, visant à :
Assurer une large diffusion de leur contenu auprès du public
Permettre la consultation des orientations et affectations prévues par les documents d’urbanisme
 Informer sur les différents risques pouvant avoir des répercussions négatives sur les espaces urbanisés ou
destinés à l’urbanisation relevant du territoire en question

Actions entreprises
Accompagnement, suivi des études d’élaboration des Cartes d’Aptitude à
l’Urbanisation couvrant les villes de Taounate, de Ghafsai et de Chefchaoun
APTITUDE À L’URBANISATION
12 cartes d’Aptitude à l’Urbanisation
18 Provinces et Préfectures
Première Génération 2016
 Nador–Driouch
 Chefchaouen
 Tétouan–M'Diq–Fnideq
 Tanger–Assiilah–Fahs Anjra
 Taza
2ème Génération 2017
 Larache et Ouezzane
 Fés, Mly Yaacoub et Sefrou
 Taounate
 Khénifra
 Safi
 + PS Agadir (CR de Souss-Massa
)
Lancement des études d’élaboration des Cartes d’Aptitude à l’Urbanisation
dans le cadre de la démarche d’Appel à Projet, initiée par le Ministère de
l’Intérieur s’inscrivant dans le cadre du « Programme de Gestion Intégrée
des Risques de Catastrophes Naturelles et de la Résilience du pays face aux
risques des catastrophes naturelles »
Etude Pilote: Carte d’Aptitude à l’Urbanisation
de la Province d’Al Hoceima, achevée en 2012
 Croisement de trois risques majeurs : séisme,
inondation et glissement de terrains
 Intégration des recommandations dans le SDAU
et les PA en cours d’homologation.

Actions entreprises APTITUDE À L’URBANISATION
Intérêt des
CAU
•Sécuriser et préserver les vies humaines et limiter les dégâts économiques engendrés par les risques naturels
•Renforcer la résilience des territoires face aux catastrophes naturelles ;
•capitaliser toute connaissance sur les risques naturels menaçant les territoires vulnérables
•Disposer d’une base cartographique ,d’un document de référence permettant d’encadrer et de canaliser le
développement d’une urbanisation exemptes de risques
•Disposer d’une réelle assise à l’élaboration des documents d’urbanisme et à toute réglementation de
l’aménagement et des usages du sol.
•Doter les territoires vulnérables d’un mécanisme de prévention multirisques , d’un outil de gestion intégrée et d’un
outil d’aide à la décision mis à la disposition des planificateurs, des aménageurs permettant une planification
prospective et un Développement territoriale durable et résilient
Contenu des
CAU
•Un diagnostic complet des aires d’ études permettant l’identification des différents risques pouvant avoir des
répercussions négatives sur les espaces urbanisés ou destinés à l’urbanisation
•Caractérisation des risques en fonction de leurs natures et de l’intensité de l’aléa en réalisant des études géologiques,
hydrogéologiques, géomorphologiques, géotechniques et géophysiques.;
•Délimitation appropriée des zones exposées directement ou indirectement aux risques naturels et l’établissement des
cartes des aléas à différentes échelles ;
•Le développement des conditions spécifiques d’occupation des sols par le biais d’une classification détaillée et des normes
de construction particulières (zones constructibles, zones constructibles sous conditions, zones non constructibles,…) ;
•Définition des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde ;
•Définition des mesures relatives à l’aménagement, l’utilisation ou l’exploitation des constructions existantes.
Méthodologie
Adoptée
•1- Collecte et interprétation des données
•2- Caractérisation des risques
•3- Carte d’aptitude à l’urbanisation
•4- Sensibilisation et vulgarisation

Méthodologie adoptée04 Identifier le degré d'exposition aux risques naturels pour
l'ensemble du territoire objet de l’étude;
 Mener une étude rétrospective : des différents risques naturels en
l’occurrence l’aléa sismique, l’aléa mouvement de terrain , l’aléa
des inondations et les aléas submersion marine et érosion côtier,
de l’histoire des aléas et histoire de l’environnement, évolution
des représentations des risques dans le temps, l’analyse des
politiques de prévention et de protection ou encore de la
réduction de la vulnérabilité.
.
 Réaliser des Investigations sur site qui interpellent les relevés
géologiques et hydrogéologiques, les reconnaissances
géotechniques par sondages, les ondes de surface et rapport H/V
et la sismique réfraction…;
 Analyser les schémas structurals , la répartition des massifs
géologiques et discontinuités, la lithologie du terrain , la
pluviométrie et l'hydrologie souterraine et de surface…;
 Élaborer les cartes des différentes aléas à des échelles appropriées
 Elaborer une carte récapitulative d’aptitude à l’urbanisation issue
de la superposition des cartes d'aléas et de risques dejà réalisées,
cette carte devrait prévoir des Zooms sur les zones urbanisées
et d’extensions urbaines.
Assurer la vulgarisation de ces études en partenariat avec les acteurs
concernée et la sensibilisation des différents intervenants pour
favoriser leur bonne application.
1
2
3
4
1
3
4
2
Collecte et
Interprétation
des données
Caractérisation
des risquesCarte
d’Aptitude à
l’Urbanisation
Sensibilisation
et vulgarisation
Aptitude à
l’Urbanisation

Considérants
•Planification Urbaine et territoriale
•Aptitude à l’Urbanisation
•Territoires Vulnérables, Villes résilientes
•Programme Villes et Rivères
•Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques
SOMMAIRE

Resilience en Action
47 provinces et 6 Régions Résilientes à l’horizon 2021
Généralisation de Couverture du territoire national en cartes d’aptitude à
l’urbanisation à des échelles appropriées
2018 2019 2020 2021
Meknès -El HajebIfrane
Boulmane
Midelt
Azilal
Beni-Mélal
Khouribga-Fqih Bensaleh
Oujda-Angad-Berkane
Jerada
Gercif
Taaourirt
Figuig
Marrakech
Chihaoua
Kelaa des Sraghna
Youssoufia-Rhamna
Essaouira
Taroudannt
Kénitra-Sidi Kacèm-Sidi Slimane
Khémisset
Témara

TERRITOIRES VULNÉRABLES, VILLES RÉSILIENTES
Etudes prospectives sur la vulnérabilité urbaine
2017 2018 2019 2020
Rabat
Tanger
El Jadida
Fès
Oujda
Marrakech
Agadir
Meknès
-Caractériser les notions de vulnérabilité, de résilience, d’adaptation et de développement durable
-Comprendre les impacts des risques naturels dans Le système URBAIN complexe
-Formuler des pistes de propositions à longs terme, favorisant au-delà de l’Aptitude à l’Urbanisation
l’émergence de stratégies d’adaptation et d’atténuation des risques naturels touchant notamment la
résilience du Bâti et des infrastructures économiques et sociales
- Identifier les facteurs déterminant la capacité de réponse face risques naturels
- Elaborer des Plans de prévention et de résilience
2021
Kénitra
Tétouan

PROGRAMME VILLES ET RIVIERES
REQUALIFICATION ET INTÉGRATION
 Du site dans la dynamique de
développement durable tout en protégeant
la zone contre tous éventuels risques
naturels en assurant une qualité
paysagère et une mixité multifonctionnelle
des usages de ces espaces
SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR
 des potentialités et valorisation des
berges en anticipant les effets éventuels
d’une forte pression urbaine et les
enjeux des differents risques naturels
MESURES OPÉRATIONNELS
 à préconiser permettant de garantir une
bonne résilience des aménagements
urbains à prévoir éventuellement au
niveau des berges des oueds
OUTIL OPÉRATIONNEL
 permettant un aménagement paysager
réconciliant la ville et son fleuve
s’inscrivant dans une logique de
résilience et de durabilité
RÉDUCTION DES RISQUES
 Et préservation des vies humaines et
des biens matériels et sécurisation des
investissements publics et privés
prévus au niveau de ces berges;
OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION
 Pour l’aménagement et à la
constructibilité de ces secteurs 5à
travers un plan général de valorisation
des berges apte à soutenir l’intérêt et
l’accueil des initiatives publiques et
privées
 Oued Ykem dans la
préfecture de Skhirate-
Témara
 Oued Sebou dans la
ville de Kénitra
 Oued Oum Rabaai dans
la ville d'Azemmour
 Oued Tensift dans la
ville de Marrakech
 Oued Souss dans la ville
d'Agadir
5 cas pilotes

VERS UNE INGÉNIERIE TERRITORIALE EN MATIÈRE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES
Axe I : Cindyniques, management des risques et
développement territorial
Axe II : Facteurs de risques, fiabilité des systèmes de gestion
crises et développement territorial (genèse…)
Axe III : Responsabilité des acteurs face aux risques et
efficience du développement territorial
Axe IV : Management des crises, communication et processus
de développement territorial
Trois sessions de formation
I. Perception des risques naturels et catastrophes
associés aux changements climatiques
II. Prévention des risques et planification territoriale
III. Résilience et adaptabilité urbaine face aux
changements climatiques
RENFORCEMENT DES CAPACITÉS
Mise en place d’un cycle de formation continue au profit
de 180 cadres relevant des Agences Urbaines
«Urbanisme, Changements Climatiques et Risques
Naturels » sur trois ans.
DÉVELOPPEMENT D’EXPERTISE
Mise en place d’un laboratoire de recherches au sein de de
l’Ecole Nationale d’Architecture
Mise en place d’un cycle de formation doctorale au sein de
l’Institut National d’Aménagement et d’Urbanisme :
GESTION DES RISQUES & DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

• Organisation
• Prérogatives
• Missions
LA DIRECTION DE L’URBANISME
• Orientations royales
• Urbanisation dans le monde
• Référentiels mondiaux
NOUVELLE APPROCHE : TERRITOIRES DURABLES À HORIZON 2040
• 04 Objectifs stratégiques
• 05 Piliers stratégiques
• 03 Actions d’appui
NOUVELLE STRATÉGIE D’URBANISME DURABLE
SOMMAIRE
Direction de l’Urbanisme 17 Mai 2017 - Fès, Maroc
Merci pour votre Attention

MUAT : Résilience aménagement et urbanisme

Recommandé

Recommandé

Contenu connexe

Tendances

Tendances (20)

Similaire à MUAT : Résilience aménagement et urbanisme

Similaire à MUAT : Résilience aménagement et urbanisme (20)

Plus de OECD Governance

Plus de OECD Governance (20)

MUAT : Résilience aménagement et urbanisme