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MUAT : Résilience aménagement et urbanisme

OCDE : Atelier sur la prévention des risques, 17 mai 2017, Fès. info : www.oecd.org/gov/risk/Projet-appui-OCDE-gestion-risques-Maroc-atelier-mai-2017.htm

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MUAT : Résilience aménagement et urbanisme

  • 1. • Organisation • Prérogatives • Missions LA DIRECTION DE L’URBANISME • Orientations royales • Urbanisation dans le monde • Référentiels mondiaux NOUVELLE APPROCHE : TERRITOIRES DURABLES À HORIZON 2040 • 04 Objectifs stratégiques • 05 Piliers stratégiques • 03 Actions d’appui NOUVELLE STRATÉGIE D’URBANISME DURABLE SOMMAIRE Atelier sur la Prévention des Risques au Maroc Mieux Intégrer la résilience dans l’Aménagement du Territoire et le Développement Urbain Royaume du Maroc Ministère de l’Aménagement du Territoire, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville Direction de l’Urbanisme 17 Mai 2017 - Fès, Maroc
  • 2. • Contexte national • Prise de conscience à l’international Considérants •Réglementation en vigueur •Planification Urbaine et territoriale •Actions entreprises Mesures de Prévention non-structurelles mise en oeuvre dans le domaine de l’Urbanisme •Aptitude à l’Urbanisation •Territoires Vulnérables, Villes Résilientes •Programme Villes et Rivères •Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques Résilience en action SOMMAIRE
  • 3. SOMMAIRE • Contexte national • Prise de conscience à l’international Considérants • Planification Urbaine et territoriale • Réglementation en vigueur • Actions entreprises Mesures de Prévention non-structurelles mise en oeuvre dans le domaine de l’Urbanisme • Aptitude à l’Urbanisation • Territoires Vulnérables, Villes Résilientes • Programme Villes et Rivères • Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques Résilience en action
  • 4. DISCOURS DE SA MAJESTE LE ROI À AL HOCEIMA DECLARATION GOUVERNEMENTALE : MANDAT LÉGISLATIF 2016-2021 cONSIDERANTS « Aussi, avons-nous donné Nos instructions à Notre gouvernement pour établir un programme d’urgence bien défini, à court terme, prévoyant, côté aménagement urbain, la réalisation d’études exhaustives sur le terrain, l’actualisation du relevé géophysique et la délimitation des zones d’habitation, selon les normes et les règles de construction antisismique ». Extrait du Discours Royal du 25 Mars 2004 à Al Hoceima Contexte National CONSTITUTION Article 21 Tous ont droit à la sécurité de leur personne, de leurs proches et de leurs biens. Les pouvoirs publics assurent la sécurité des populations et du territoire national dans le respect des libertés et droits fondamentaux garantis à tous. DEMARCHE GOUVERNEMENTALE VOLENTARISTE Mise en place d’une « Stratégie Nationale de Gestion Intégrée des Risques » depuis 2008, conduite en partenariat avec le soutien technique et financier de la Banque Mondiale. Axe1/Volet 4 : Renforcement de la sécurité et de la stabilité et protection des personnes et des biens conformément à une approche globale et intégrée. – …Amélioration de la gestion des risques des catastrophes naturelles
  • 5. GUIDELINES ON URBAN AND TERRITORIAL PLANNING document adopté par les membres du Programme des Nations Unies pour les établissements humains en 2015 par la résolution 6/25. CADRE D'ACTION DE SENDAI ODD- VILLES ET ÉTABLISSEMENTS HUMAINS NOUVEL AGENDA URBAIN 2015 Mars 2015 Jan 2016 Oct 2016 CO N S I D E R A N T S un nouveau cadre de réduction des risques de catastrophe qui fixe sept objectifs mesurables à atteindre d’ici à 2030, adopté lors de la conférence de Sendai Déclaration à adopter à Quito en Octobre 2016 par résolution 66/207. 151 engagements pour un meilleur devenir urbain. 17 Objectifs pour le développement durable. Objectif 11 : Faire des villes et des établissements humains des lieux ouverts à tous, sûrs, résilients et durables. Prise de conscience à International
  • 6. • Contexte national • Prise de conscience à l’international Considérants •Réglementation en vigueur •Planification Urbaine et Territoriale •Actions entreprises Mesures de Prévention non-structurelles mise en oeuvre dans le domaine de l’Urbanisme • Aptitude à l’Urbanisation • Territoires Vulnérables, Villes Résilientes • Programme Villes et Rivères • Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques Résilience en action SOMMAIRE
  • 7. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Cadre réglementaire de référence: Un cadre juridique en faveur de la prévention des risques Loi 12-90 relative à l’Urbanisme •Prise en compte de la dimension risque •SDAU/Article 4 : Le schéma directeur d'aménagement urbain a pour objet: •de fixer la destination générale des sols en déterminant la localisation : •- des zones grevées de servitudes telles que les servitudes non aedificandi, non altius tollendi et les servitudes de protection …….; •- des sites naturels, ……….. à protéger et/ou à mettre en valeur ; •PA/ Article 19 •Le plan d'aménagement a pour objet de définir :1- ……………………. •2- les zones dans lesquelles toute construction est interdite; •3- les servitudes établies dans l'intérêt de l'hygiène, de la circulation, de l'esthétique, de la sécurité,…. •4- … . •Un processus d’élaboration largement concerté Circulaire ministérielle n°824/2173 du 20 février 2003 relative au Plan de Protection contre les Inondations •Développer un partenariat en faveur de l’amélioration de la résilience •Se concerter avec les Agence s du Bassin Hydraulique au sujet de l’élaboration du Plan de Protection contre les Inondations (PPR) et notamment, pour l’établissement de la carte des risques d’inondation ; •Intégrer dans les Termes de Référence relatifs à l’établissement des documents d’urbanisme la carte des risques d’inondation, et la considérer comme contrainte majeure dans les études préalables aux projections et prévisions desdits documents Projet de loi 99-14 relatif aux documents d’urbanisme (SDAU/ Article 5 et PA/ Article 21) •Intègre les principes de l’urbanisme durable et de la dimension risques au niveau des Règles générales d’aménagement et d’utilisation du sol •Préservation des zones agricoles, des zones sensibles, des espaces littoraux, des sites naturels, archéologiques et culturels et des paysages et la sauvegarde des équilibres écologiques ; •Mise en place des conditions de mise en œuvre de la charte nationale de l’environnement et du développement durable ; •Intégration et la prévention des risques naturels, industriels et technologiques ; •…………; Depuis plus d’un siècle de l'adoption de la première loi fondatrice de l’urbanisme, le Maroc œuvre à intégrer la dimension des risques au niveau de la planification territorial et à renforcer la résilience de ces territoires
  • 8. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Cadre réglementaire de référence: Résilience du bâti face aux risques: RPS /RPCT et CDC Règlement de Construction Parasismique RPS 2000 qui couvre tout le territoire avec un zonage sismique • Assurer la sécurité du public pendant un séisme; • Protéger les biens matériels et assurer la continuité de la fonctionnalité des services; • Atténuer l’impact des séismes sur les constructions. Règlement de Construction Parasismique « version 2011» - Accompagner l’évolution scientifique du génie parasismique; - Mettre à jour le contenu technique du RPS 2000,avec de nouvelles cartes sismiques et de nouveaux paramètres sismiques; - Redéfinir une nouvelle classification des bâtiments selon leur importance et leurs fonctions. Règlement parasismique des Constructions en Terre RPCT 2011, constituant l’ensemble des performances requises et des prescriptions techniques destinées à : -améliorer la résistance des constructions en terre vis-à-vis du séisme: -Assurer la sécurité du public et la protection des biens matériels pendant le tremblement de terre ; -Assurer la continuité des services de base. Le code de la construction -mettre en place un référentiel technique et juridique en matière de construction; -pallier aux dysfonctionnements dont souffre le secteur de la construction - garantir la qualité et la sécurité des ouvrages.
  • 9. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Planification Urbaine et Territoriale Augmentation de la cadence du taux de couverture du territoire national par les Documents d’Urbanisme Élaboration de nouveaux Termes de Référence Mise en ligne des documents d’urbanisme sur les sites web des Agences Urbaines ..... un urbanisme durable, prospectif et résilient Une nouvelle génération des documents de planification urbaine qui offre d’importantes opportunités pour une meilleure intégration de la question des risques et permet d’assurer la prise en compte d’un contexte urbain en pleine mutation, des enjeux actuels et des informations plus précises notamment en matière d’évaluation des risques, directement en amont, dans les documents de planification urbaine.
  • 10. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME 4 SDAU 193 PDAR396 PA Augmentation de la cadence du taux de couverture du territoire national par les Documents d’Urbanisme : 593 Documents d’Urbanisme produits entre 2012 et 2016, dépassant largement l’engagement gouvernementale de cette période, estimé à 400 documents d’urbanisme Planification Urbaine et Territoriale Consolidation du contenu de ces documents:  Assurer une réelle prise en compte de la notion des risques lors de la planification urbaine  Assoire les mesures de prévention, de protection et de sauvegarde à mettre en œuvre sur l’ensemble des territoires vulnérables couverts par ces documents
  • 11. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Planification Urbaine et Territoriale Elaboration de nouveaux Termes de références afférents aux documents d’urbanismes qui prônent les principes d’urbanise durable et intègrent visiblement la question des risques lors de la planification urbaine Circulaire n°4463 du 27 Mai 2014 adressée aux Agences Urbaines au sujet des documents d’urbanisme Note d’orientation stratégique constituée de 50 mesures visant à inscrire la planification urbaine dans le cadre de l’urbanisme durable et résilient  Intégrer les orientations de la loi-cadre n°99-12 portant charte nationale de l’environnement et du développement durable et les orientations de la loi 10-95 sur l’eau;  Intégrer les mesures de prévention des risques naturels, industriels et technologiques ; Identifier les différentes zones à risque et les mesures de prévention ; Promouvoir des approches modernes, économes répondant aux principes et impératifs du développement urbain durable et résilient. Mise en ligne des documents d’urbanisme sur les sites web des Agences urbaines, visant à : Assurer une large diffusion de leur contenu auprès du public Permettre la consultation des orientations et affectations prévues par les documents d’urbanisme  Informer sur les différents risques pouvant avoir des répercussions négatives sur les espaces urbanisés ou destinés à l’urbanisation relevant du territoire en question
  • 12. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Actions entreprises Accompagnement, suivi des études d’élaboration des Cartes d’Aptitude à l’Urbanisation couvrant les villes de Taounate, de Ghafsai et de Chefchaoun APTITUDE À L’URBANISATION 12 cartes d’Aptitude à l’Urbanisation 18 Provinces et Préfectures Première Génération 2016  Nador–Driouch  Chefchaouen  Tétouan–M'Diq–Fnideq  Tanger–Assiilah–Fahs Anjra  Taza 2ème Génération 2017  Larache et Ouezzane  Fés, Mly Yaacoub et Sefrou  Taounate  Khénifra  Safi  + PS Agadir (CR de Souss-Massa ) Lancement des études d’élaboration des Cartes d’Aptitude à l’Urbanisation dans le cadre de la démarche d’Appel à Projet, initiée par le Ministère de l’Intérieur s’inscrivant dans le cadre du « Programme de Gestion Intégrée des Risques de Catastrophes Naturelles et de la Résilience du pays face aux risques des catastrophes naturelles » Etude Pilote: Carte d’Aptitude à l’Urbanisation de la Province d’Al Hoceima, achevée en 2012  Croisement de trois risques majeurs : séisme, inondation et glissement de terrains  Intégration des recommandations dans le SDAU et les PA en cours d’homologation.
  • 13. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Actions entreprises APTITUDE À L’URBANISATION Intérêt des CAU •Sécuriser et préserver les vies humaines et limiter les dégâts économiques engendrés par les risques naturels •Renforcer la résilience des territoires face aux catastrophes naturelles ; •capitaliser toute connaissance sur les risques naturels menaçant les territoires vulnérables •Disposer d’une base cartographique ,d’un document de référence permettant d’encadrer et de canaliser le développement d’une urbanisation exemptes de risques •Disposer d’une réelle assise à l’élaboration des documents d’urbanisme et à toute réglementation de l’aménagement et des usages du sol. •Doter les territoires vulnérables d’un mécanisme de prévention multirisques , d’un outil de gestion intégrée et d’un outil d’aide à la décision mis à la disposition des planificateurs, des aménageurs permettant une planification prospective et un Développement territoriale durable et résilient Contenu des CAU •Un diagnostic complet des aires d’ études permettant l’identification des différents risques pouvant avoir des répercussions négatives sur les espaces urbanisés ou destinés à l’urbanisation •Caractérisation des risques en fonction de leurs natures et de l’intensité de l’aléa en réalisant des études géologiques, hydrogéologiques, géomorphologiques, géotechniques et géophysiques.; •Délimitation appropriée des zones exposées directement ou indirectement aux risques naturels et l’établissement des cartes des aléas à différentes échelles ; •Le développement des conditions spécifiques d’occupation des sols par le biais d’une classification détaillée et des normes de construction particulières (zones constructibles, zones constructibles sous conditions, zones non constructibles,…) ; •Définition des mesures de prévention, de protection et de sauvegarde ; •Définition des mesures relatives à l’aménagement, l’utilisation ou l’exploitation des constructions existantes. Méthodologie Adoptée •1- Collecte et interprétation des données •2- Caractérisation des risques •3- Carte d’aptitude à l’urbanisation •4- Sensibilisation et vulgarisation
  • 14. MESURES DE PREVENTION DES RISQUES DANS LE DOMAINE DE L’URBANISME Méthodologie adoptée04 Identifier le degré d'exposition aux risques naturels pour l'ensemble du territoire objet de l’étude;  Mener une étude rétrospective : des différents risques naturels en l’occurrence l’aléa sismique, l’aléa mouvement de terrain , l’aléa des inondations et les aléas submersion marine et érosion côtier, de l’histoire des aléas et histoire de l’environnement, évolution des représentations des risques dans le temps, l’analyse des politiques de prévention et de protection ou encore de la réduction de la vulnérabilité. .  Réaliser des Investigations sur site qui interpellent les relevés géologiques et hydrogéologiques, les reconnaissances géotechniques par sondages, les ondes de surface et rapport H/V et la sismique réfraction…;  Analyser les schémas structurals , la répartition des massifs géologiques et discontinuités, la lithologie du terrain , la pluviométrie et l'hydrologie souterraine et de surface…;  Élaborer les cartes des différentes aléas à des échelles appropriées  Elaborer une carte récapitulative d’aptitude à l’urbanisation issue de la superposition des cartes d'aléas et de risques dejà réalisées, cette carte devrait prévoir des Zooms sur les zones urbanisées et d’extensions urbaines. Assurer la vulgarisation de ces études en partenariat avec les acteurs concernée et la sensibilisation des différents intervenants pour favoriser leur bonne application. 1 2 3 4 1 3 4 2 Collecte et Interprétation des données Caractérisation des risquesCarte d’Aptitude à l’Urbanisation Sensibilisation et vulgarisation Aptitude à l’Urbanisation APTITUDE À L’URBANISATION
  • 15. • Contexte national • Prise de conscience à l’international Considérants •Réglementation en vigueur •Planification Urbaine et territoriale •Actions entreprises Mesures de Prévention non-structurelles mise en oeuvre dans le domaine de l’Urbanisme •Aptitude à l’Urbanisation •Territoires Vulnérables, Villes résilientes •Programme Villes et Rivères •Vers une ingénierie territoriale en matière de la prévention des risques Résilience en action SOMMAIRE
  • 16. Resilience en Action APTITUDE À L’URBANISATION 47 provinces et 6 Régions Résilientes à l’horizon 2021 Généralisation de Couverture du territoire national en cartes d’aptitude à l’urbanisation à des échelles appropriées 2018 2019 2020 2021 Meknès -El HajebIfrane Boulmane Midelt Azilal Beni-Mélal Khouribga-Fqih Bensaleh Oujda-Angad-Berkane Jerada Gercif Taaourirt Figuig Marrakech Chihaoua Kelaa des Sraghna Youssoufia-Rhamna Essaouira Taroudannt Kénitra-Sidi Kacèm-Sidi Slimane Khémisset Témara
  • 17. Resilience en Action TERRITOIRES VULNÉRABLES, VILLES RÉSILIENTES Etudes prospectives sur la vulnérabilité urbaine 2017 2018 2019 2020 Rabat Tanger El Jadida Fès Oujda Marrakech Agadir Meknès -Caractériser les notions de vulnérabilité, de résilience, d’adaptation et de développement durable -Comprendre les impacts des risques naturels dans Le système URBAIN complexe -Formuler des pistes de propositions à longs terme, favorisant au-delà de l’Aptitude à l’Urbanisation l’émergence de stratégies d’adaptation et d’atténuation des risques naturels touchant notamment la résilience du Bâti et des infrastructures économiques et sociales - Identifier les facteurs déterminant la capacité de réponse face risques naturels - Elaborer des Plans de prévention et de résilience 2021 Kénitra Tétouan
  • 18. Resilience en Action PROGRAMME VILLES ET RIVIERES REQUALIFICATION ET INTÉGRATION  Du site dans la dynamique de développement durable tout en protégeant la zone contre tous éventuels risques naturels en assurant une qualité paysagère et une mixité multifonctionnelle des usages de ces espaces SAUVEGARDE ET MISE EN VALEUR  des potentialités et valorisation des berges en anticipant les effets éventuels d’une forte pression urbaine et les enjeux des differents risques naturels MESURES OPÉRATIONNELS  à préconiser permettant de garantir une bonne résilience des aménagements urbains à prévoir éventuellement au niveau des berges des oueds OUTIL OPÉRATIONNEL  permettant un aménagement paysager réconciliant la ville et son fleuve s’inscrivant dans une logique de résilience et de durabilité RÉDUCTION DES RISQUES  Et préservation des vies humaines et des biens matériels et sécurisation des investissements publics et privés prévus au niveau de ces berges; OUTIL D’AIDE À LA DÉCISION  Pour l’aménagement et à la constructibilité de ces secteurs 5à travers un plan général de valorisation des berges apte à soutenir l’intérêt et l’accueil des initiatives publiques et privées  Oued Ykem dans la préfecture de Skhirate- Témara  Oued Sebou dans la ville de Kénitra  Oued Oum Rabaai dans la ville d'Azemmour  Oued Tensift dans la ville de Marrakech  Oued Souss dans la ville d'Agadir 5 cas pilotes
  • 19. Resilience en Action VERS UNE INGÉNIERIE TERRITORIALE EN MATIÈRE DE LA PRÉVENTION DES RISQUES Axe I : Cindyniques, management des risques et développement territorial Axe II : Facteurs de risques, fiabilité des systèmes de gestion crises et développement territorial (genèse…) Axe III : Responsabilité des acteurs face aux risques et efficience du développement territorial Axe IV : Management des crises, communication et processus de développement territorial Trois sessions de formation I. Perception des risques naturels et catastrophes associés aux changements climatiques II. Prévention des risques et planification territoriale III. Résilience et adaptabilité urbaine face aux changements climatiques RENFORCEMENT DES CAPACITÉS Mise en place d’un cycle de formation continue au profit de 180 cadres relevant des Agences Urbaines «Urbanisme, Changements Climatiques et Risques Naturels » sur trois ans. DÉVELOPPEMENT D’EXPERTISE Mise en place d’un laboratoire de recherches au sein de de l’Ecole Nationale d’Architecture Mise en place d’un cycle de formation doctorale au sein de l’Institut National d’Aménagement et d’Urbanisme : GESTION DES RISQUES & DEVELOPPEMENT TERRITORIAL
  • 20. • Organisation • Prérogatives • Missions LA DIRECTION DE L’URBANISME • Orientations royales • Urbanisation dans le monde • Référentiels mondiaux NOUVELLE APPROCHE : TERRITOIRES DURABLES À HORIZON 2040 • 04 Objectifs stratégiques • 05 Piliers stratégiques • 03 Actions d’appui NOUVELLE STRATÉGIE D’URBANISME DURABLE SOMMAIRE Direction de l’Urbanisme 17 Mai 2017 - Fès, Maroc Merci pour votre Attention