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_ Yousfi wissem
_ Haou reda
_ Bastandji chaouki
_ Derri Med nadir
_ Hamracroua houssam
_ Arfaoui Med rafik
Exposé sur la
planification urbaine é le
développement durable
L’intégration
du DD à
l’architecture
et à
l'urbanisme
Développ
ement
durable
introductio
n
Planification
urbaine
Planificati
on
spatiale
introductio
n
PLAN DE TRAVAIL
Développement
durable
Planification
urbaine
Planification
urbaine
Planification urbaine en ALGERIE
Plan de travail
INTRODUCTION :
I) PLANIFICATION SPATIALE :
* S N A T
* S R A T
* P A W
II) PLANIFICATION URBAINE:
1)Urbanisme réglementaire :
*definition
• Les instruments d’urbanisme:
PDAU POS REGLES GENERALES
2) Urbanisme opérationnel et individuel :
a)Opérationnel
*définition
*Foncier en ALGERIE
*Mode d’acquisition des fonciers
b)individuel
*définition
* Les actes individuels :* Certificats
* Permis
3) Cahier de charge :
LES CONDITION : *Technique
*Financière
Conclusion
Les types de
planification
Economique Urbaine Socio-spatial
Introduction :
DEFINITION :
C'est une partie et pratique de l'urbanisme dont l'objectif est de prévoir
l'évolution de l'urbanisation dans le temps, à partir d'un diagnostic de la
situation actuelle, les tendances constatées et le projet de ville souhaité.
Actuellement en Algérie, la planification urbaine se traduit par la confection de
plans d'urbanisme à travers les instruments réglementaires.
I) PLANIFICATION
SPATIALE
S N A T
L’article 7 de la loi n° 01-
20 du 12/12/2001
-Le SNAT est initié par
l’état central
-Il règle la distribution des
activités du peuplement à
travers le territoire national
-IL localise les grandes
infrastructures
intellectuels,
économique, de
transports, et de
communication
S R A T
L’article 48 de la loi n 01-20
du 12/12/2001
-Le schéma régional est
élaboré par l’Etat pour une
période de 5 ans, il est
approuvé par voie
réglementaire
-Il distribue les activités à
travers la région
-Il localise les
infrastructures et les
équipements et règle
l’armature urbaine
régionale.
P A W
L’article 53 de la loi n 01-20
du 12/12/2001
-il est initié par le Wali
-Il précise :
•Les schémas d’organisation
des services locaux d’utilité
publique
•Les aires intercommunales
d’aménagement et de
développement
•La hiérarchie générale et
les seuils d’urbanisation des
agglomérations urbaines et
rurales
II) PLANIFICATION
URBAINE
1)Urbanism
réglementaire
PDAU
POS
REGLES
GENERALES
2) Urbanisme
opérationnel et
individuel
a)Opérationnel
b) Individuel
3) Cahier de
charge
Technique
Financière
1/URBANISME
REGLEMENTAIRE
C’est un ensemble de dispositions de droits publics ayant pour
objet de déterminer les conditions de l’utilisation et de l’occupation
des sols.
Loi 90/29 du 1er décembre 1990 relative à l’aménagement et
l’urbanisme a initié un urbanisme réglementaire et a été complété et modifié
par la loi n 04/05 du 14 aout 2004 après le dernier séisme du 21 mai 2003, de
par les dégâts qu’il a causé aux constructions de la région algéroise, a rendu
nécessaire l’adaptation des dispositions en matière d’urbanisme et de
construction pour prendre en charge de manière préventive et rigoureuse et
/ou technologique
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Le plan directeur d’aménagement et
d’urbanisme : [PDAU]
un programme d'équipements et d'infrastructures, pour la ville ou
l'agglomération, et un zonage du territoire communal.
Le PDAU est un instrument de planification à long terme dans la
mesure où il prévoit des urbanisations futures (15-20 ans).
Objectifs :
- La rationalisation de l’utilisation des espaces urbains et périurbains
- La réservation de terrain pour certains projets et zones spatiales
-Déterminer les zones d’activités particulières
-Déterminer les périmètres réservés à un usage spécifique
-La détermination délimite des futurs POS
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Contenu
Règlements
Documents
graphiques
Rapport
d’orientation
Fixe les règles Applicables à chaque secteur.
- Plan de servitudes
- Plan d’état de fait
-Plan d’équipements.
-Plan d’aménagement
- Partie d’aménagement propos
- Perspectives de développement
- Analyse de la situation existant
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Les Secteurs du PDAU
Secteurs urbanisés (U)
Secteurs à urbaniser(AU).
Secteurs non urbanisables (NU).
urbanisation Secteurs à future (UF).
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Décision du Wally
qui délimite la zone
Elaboration du PDAU : 18-24mois
Délivrer un arrêt
au WALI
Elaboration dans
BUREAU D’ETUDEAPC
Enquête publique encadré
par le commissaire
enquêteur
PROCES VERVAL
Avis et objections des
associations publiques et
des citoyens pendant 15J
DELIBERATION
Affichage pendant
1mois au niveau de
l’APC
DELAIS 60 J
DELAIS 45 J pour
le PDAU
Transmission au WALI
pour l’adoption
Le dossier d’approbation :
Délibération de l’APC
La vis de l’APW
Le registre d’enquête
Les documents graphique et écris
du PDAU ou POS
Arrêté
Adresser a
l’APC : autorité
politique local
Au WALI : autorité
administratif local
REUNION DANS L’APC
2000.000<hab<5000.000Commune<2000.000hab
Plus de 5000.000hab
Le gouvernementPris par le WALI
Ministère en charge
de l’urbanisme et
collectivité locale
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Approbation du PDAU :
(loi/art 27)
-Transmission au wali pour recueillir l’avis de l’APW
-Mise à la disposition du public
-Notification aux différents ministères
-Approbation par décret exclusif pour la ou les communes dont la population est
supérieure à 500000 habitants
-Approbation par arrêté
*du wali pour les communes dont la population est inférieure à 200000 habitants
*interministériel pour les communes dont la population est comprise entre
200000 et 500000 habitants
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Révision du PDAU:
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Le PDAU ne peut être révisé que si les secteurs
d'urbanisation sont en voie d'être saturé ou si l'évolution
de la situation ou du contexte est telle que les projets
d'aménagement de la commune ou de structuration
urbaine ne répondent plus fondamentalement aux
objectifs.
Le plan d’occupation au sol [POS] :
est un document essentiel pour construire, équiper et protéger le
territoire. Il a pour objectif la production et/ou la transformation du sol
urbain et du cadre bâti, tablai conformément aux dispositions
du PDAU auquel il se réfère.
Objectifs :
-Définir la quantité minimale et maximale de constructions autorisées
-Délimiter les espaces publics
-Préciser les quartiers, rues, monuments, sites à protéger…
-Localiser les terrains agricoles à préserver et à protéger
-La localisation des secteurs d’activités
-Définir les servitudes
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Contenu
Règlements
Documents
graphiques
-Nature de constructions autorisées. Délai de réalisation
des travaux
-Droit de construction et utilisation du sol :
COS, CES, servitudes
-Stationnement, espaces libres, et plantation s
-Aspects extérieurs + Hauteurs de la construction
-Accès et voirie, les réseaux (AEP, ASS, Energie)
-Règles, notes de présentation
-Plan d’état de fait (1/500 à 1/1000)
-Carte géomorphologique (1/1000)+rapport technique
-Plan topographique (1/5000 à 1/10000)
-Plan de situation (1/2000 à 1/5000)
-Plan de composition urbaine
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Elaboration du POS : 6à12mois
Délivrer un arrêt
au WALI
Elaboration dans
BUREAU D’ETUDEAPC
Enquête publique encadré
par le commissaire
enquêteur
PROCES VERVAL
Avis et objections des
associations publiques et
des citoyens pendant 15J
DELIBERATION
Affichage pendant
1mois au niveau de
l’APC
DELAIS 60 J
DELAIS 60 J pour
le POS
Transmission au WALI
pour l’adoption
Décision du Wally
qui délimite la zone
Le dossier d’approbation :
Délibération de l’APC
La vis de l’APW
Le registre d’enquête
Les documents graphique et écris
du PDAU ou POS
Arrêté
Adresser a
l’APC : autorité
politique local
Au WALI : autorité
administratif local
REUNION DANS L’APC
Pris par le WALI
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Approbation du POS :
-Transmission au wali du POS éventuellement modifié qui doit faire connaitre son
avi dans les 30 jours à compter de la réception du dossier
-Mise à la disposition du public
-Notification à :
*chambre de commerce
*chambre d’agriculture
*wali territorialement compétant
*services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la wilaya concernée
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
Révision du PDAU:
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
1-les parcelles qui
sont constructibles :
Celles qui sont compatible avec
les objectifs de sauvegarde De
l’équilibre
Écologique quand elles sont
situées sur des sites naturels
Celles qui sont compatible avec
la nécessité de sauvegarde
Des sites archéologiques et
culturels
Celles qui sont compatible avec
la viabilité des exploitations
agricole quand elles sont
situées sur des terres agricoles
Celles qui respectent l’économie
urbaine quand elles sont situées
À l’intérieur des parties
urbanisées de la commune
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
LES RÈGLEMENTS GÉNÉRALES
2-aucune construction on mur de clôture ne
pourra être édifié à (-de4cm)
De l’axe de la voie qui la dessert
Note : cas ou des constructions on clôture existent déjà, l’axe de la voie
Est considéré comme à 4m déjà, l’axe de la voie est considéré comme a 4m de
la limite
3-dans les parties a urbanisées de la commune :
La hauteur des constructions (H) < hauteur moyenne de la hauteur de
construction avoisinante (H1)
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
4-(H) hauteur des constructions des parties
urbanisées
5-les constructions a usage d’habitation doit
être
doit être en harmonie avec l’environnement (Bonne intégration)
Alimenté en eau potable
Equipée d’un système d’assainissement
En évitant le rejet direct des effluents
En surface
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
6-les constructions à usage professionnel et
industriel
7-les exploitations de carrières et les décharges
Doivent conçu de façon à éviter tout
rejet d’affluents polluants Nuisance au delà des seuils réglementaires
Doivent être organisées de façon à laisser les terrains utilisables et restituer
un aspect net
1)Urbanism
réglementair
e
PDAU
POS
REGLES
GENERALE
S
a) Opérationnel
C'est un acte volontaire, issu d'une décision. C'est
l'ensemble d'actions conduites et contrôlées par les
pouvoirs publics, qui peuvent avoir pour objet les
opérations d'aménagement nouvelles ou des
interventions sur des tissus existants.
Parmi ces interventions on retrouve:
La
restauration.
La
restructuration
La rénovation
La
réhabilitation.
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
2/URBANISME OPERATONNEL
INDIVEDUEL
Ex: de restauration
de la casbah d’Alger
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
Cette opération est définie comme l'ensemble des travaux de réfection effectués sur
un ou plusieurs immeubles existants et qui, le plus souvent, présentent un intérêt
architectural ou historique, dans le but de les rétablir dans leur état initial (d'origine).
Ex de réhabilitation
d’un chemin de ferre
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
Réhabiliter :signifie l'action de rétablir quelqu'un
dans ses droits.
C'est une procédure visant la mise en état d'un
patrimoine architectural ou urbain longtemps
délaissé et ayant fait l'objet d'une revalorisation
économique, pratique et esthétique.
Cette opération consiste à modifier un immeuble
(ou plusieurs)
Par une nouvelle distribution intérieure.
Par introduction des commodités nécessaires:
alimentation en eau, sanitaires, électricité.
Ex: d’un rénovation
d’une cartier a Djelfa
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
C'est une opération radicale concernant l'ensemble d'un quartier et qui
implique la démolition d'immeubles. La libération du sol, le remembrement
des parcelles, la redistribution des utilisations du sol entre voies, logements,
équipements, et la reconstruction à neuf.
Exemple: la rénovation des quartiers des halles à Paris oùles anciennes halles,
marchés et différents abattoirs ont été remplacés par des projets tels que la cité
des sciences.
Ex :d’une restructuration
d’une nouvelle cite à
Sétif
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
C'est une opération qui vise une mutation radicale du rôle et du
caractère d'une partie de la ville.
une transformation de l'espace par une organisation nouvelle et
différente des fonctions urbaines et une nouvelle configuration
du bâti: proposition d'une nouvelle structure.
Cela se matérialise essentiellement par:
*La modification des voies et des réseaux divers.
*L'implantation de nouveaux équipements.
Mode D’acquisition des sol
L’expropriation La préemption
C’est une procédure qui permet à la
collectivité de retirer
des parcelles au marché foncier, même
si leurs propriétaires
n’ont pas exprimé une volonté de
vente, et ce pour réaliser
des projets d’intérêt générale et
d’utilité publique
.A ce titre, L’expropriation peut être
considérée comme une vente forcée
C’est une procédure qui donne la
priorité à la collectivité de
se porter acquéreur d’un bien foncier
ou immobilier dont
la vente est projetée par son
propriétaire et ce en vue
d’une action Urbanistique d’intérêt
général et d’utilité publique
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
Les actes du urbanisme
individuels
Certificat
d’urbanisme
permis de
construire
Permis
de lotir
Certificat
de conformité
Certificat de
morcellement
permis
Démolir.
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
b) Individuel
-Définition :
Conformément a la l’article (51 de la loi n 90/25 du 01-12-1990)
le certificat d’urbanisme :est le document délivré à la demande
de toute personne intéressé, indiquant les droits à construire
et les servitudes de toutes nature affectant le terrain considéré.
Dossier APC LA DUC APC
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
-Définition :
Conformément à l’article (57 de la loi 90/25 du 01-12-1990)
Le permis de lotir: est exigé pour toutes opérations
de division en deux ou plusieurs lots d’une ou plusieurs
propriétés foncières quelle que soit , la localisation
, si un ou plusieurs lots résultant de cette division
doit servir à l’implantation d’une construction .
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
Le Dossier 5
exemplaires
Collectivité
Des avis
LA DUC
4exemplaire
APC
5exemplaires
Obtentiondepermisde
lotir
Si les avis
tous favorable
Le dossier avec
la probation
Après l’étude des services concernés3 exemplaires
Le permit de
lotir
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
-Définition :
Conformément a l’article (52 de la loi 9025 du 01-12-1990)
le permis de construire: est exigé pour l’édification
de nouvelles constructions quel que soit l’usage l’extension
de construction existante , la modification de construction
touchant aux gros œuvres ou au façades donnant sur
l’espace publique la réalisation de mur soutènement et
le clôture en dur. Le pris de construire est instruit et délivré
dans des formes, conditions et délais déterminés
par voie réglementaire.
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
instruction des permis, suivit
du POS et PDAU-service
de construction : suivie des
travaux de viabilisation
-service moyen
MairieMairie
Dossier Délivrance
de permis de
construire
Président
APC
Président
APC
Etat chargé
de
l’urbanisme
Service
d’urbanisme
8 jours
3 mois
1mois/2mois
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
-Définition :
La remise de certificat de conformité et de la compétence du
président de l’assemblé populaire communale territorialement
compétent pour les permis de construction délivré par celui-ci et
du wali territorialement compétent les autres cas.
Le certificat de conformité vaut permis d’habiter
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
Dossier
L’assemblé
d’analyse des
travaux
LA DUC
APC
Certificatde
conformité
Autre servies
Certificat du
Conformité
Si la conformité
des travaux
Certificat de
conformité
Dossier
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
-Définition :
La certificat de morcellement est un document qui indique les
conditions de possibilités de division d’une propriété
foncière de bâtie en 02 ou plusieurs lots.
La demande de certificat de morcellement doit être formulée
et signée par le propriétaire ou son mandateur
; l’intéressé doit fournir à l’appui de sa demande :
Soit une copie de l’acte de propriété.
Soit un mandat conformément aux dispositions
l’ordonnance n 75-58 du 26 septembre 1975, susvisés.
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
Dossier
LA DUC
APC
Certificatde
morcellement
Le dossier
avec la
probation
L’étude elle se faits
d’après les conditions
d’urbanisme
Après
l’approbation
Certificat de
morcellement
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
-Définition :
Conformément à l’article (60 de la loi n 90/29 du 01-12-1990) opération
de démolition partielle ou totale d’un immeuble ne peut être entreprise
sans obtention au préalable d’un permis de démolir, lorsque ledit
immeuble est situé sur un liste classé ou en voie de classement sur la
liste du patrimoine historique, architecturale, touristique, culturel, ou
naturel, conformément aux disposition législatives et réglementaires
qui leur sont applicable, ou encore, lorsque l’immeuble à démolir est
solidaire de construction itoyennes.
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
-Etude du dossier et
- recueil des avis
-personnes publiques
-services consultés
MairieMairie
Délivrance
de permis de
construire
Président
APC
Président
APC
Etat chargé
de
l’urbanisme
Wilaya
8 jours
3 mois
1mois/2mois
Dossier
Schéma de délivrance du permis de démolir
2) Urbanisme
opérationnel
et individuel
a)Opérationne
l
b) Individuel
3/CAHIER DE CHARGE
Financière Technique
_ C’est un document initié par le ministère de l’habitat ou on retrouve
différentes recommandations avec des offres techniques et
financières.
_ Dans ce cahier de charge on ne retrouve pas d’espaces non bâti ou
il n y’a des aménagements extérieurs, dans ce cas parfois le maitre
d’œuvre est dans l’obligation de faire des aménagements extérieurs.
_ Pour ce qui est des espaces bâti : les matériaux de constructions.
Devie
Croquis, esquisses, di
fférents plans ….etc.
Introduction
I. Développement durable
Définition
Historique
Objectif et but
Conclusion
II. Développement urbain durable
Contexte
HQE
HQE2R
RENOUVELLEMENT URBAIN
ECOLOGIE URBAIN
VILLE DURABLE
QUARTIER DURABLE
III. Développement architecturale durable
PLAN DE TRAVAIL
Architecture bioclimatique
IIII. Conclusion
Introduction
Avant la révolution industrielle l’homme
vivait en harmonie avec la nature.
Pendant la révolution industrielle:
-un développement industriel
énorme,…
-plus de construction
-une exode rurale vers la ville.
-développement des techniques
-l’homme ne vie plus en communion avec
la nature mais croix pouvoir la dominé et
continue son évolution
c’est ce qui a causé des catastrophes
naturelles
Le mouvement moderne
Après la révolution industrielle, la prise de conscience
Il y eu plusieurs séminaires et congrès pour aboutir enfin en 1992 « Roi
» à l’adaptation du concept Développement Durable(la solution).
Effet de serre et
réchauffement climatique
LE DEVELOPPEMENT
DURABLE
Le développement durable
est une nouvelle conception
de l'intérêt public, appliqué à
la croissance économique et
reconsidéré à l'échelle
mondiale afin de prendre en
compte les aspects
écologiques et culturels
généraux d'une planète
globalisée.
le développement durable
est un développement qui
répond aux besoins des
générations du présent sans
compromettre les besoins du
futur, en intégrant aussi bien
les aspects environnementaux
, sociaux, que politiques .
Rapport brundtland
Qu’est-ce qu’un
Développement Durable ???
DEFINITION
: Une définition
du développement
durable est proposée
par la Commission
mondiale sur
l'environnement et le
développement
1968: Création du Club de
Rome regroupant quelques
personnalités
1972 :
Rapport:les
limites de la
croissance
5 au 16 juin 1972:
une conférence des
Nations Unies sur
l'environnement humain
à Stockholm
1980: L'Union
internationale pour la
conservation de la
nature publie un
rapport.
22 Mai 1992: le Premier ministre
français Edith Cresson, qui vient de
créer un Ministère de l'Environnement
(attribué à Brice Lalonde) évoque le
terme de développement durable dans
son discours de politique générale.
3 au 14 juin1992:
Deuxième sommet de
la Terre, à Rio de
Janeiro
1994: publication de la
charte d'Aalborg sur les
villes durables, au niveau
européen.
Du 1 au 12 décembre1997 :
3e Conférence des Nations unies
sur les changements climatiques,à
Kyōto,au cours duquel sera établi le
protocole de même nom
2005: Entrée en vigueur
du protocole de Kyōto sur
la réduction des émissions
de gaz à effet de serre dans
l'Union européenne
SES
PILIERS
OBJECTIF ET BUT
L’objectif du développement durable est de maintenir l’équilibre
entre les trois piliers dans toutes les actions et modifications
éventuelles tant aujourd’hui qu’à l’avenir.
Donc ,en générale , répondre aux besoins des générations actuelles
et à venir.
CONCLUSION
Le développement durable n'est pas un état
statique d'harmonie mais un processus de
transformation dans lequel l'exploitation des
ressources, le choix des investissements,
l'orientation des changements technologiques
et institutionnels sont rendus cohérents avec
l'avenir comme avec les besoins du présent
c’est pour cela qu’il a fallu intégrer le DD a
l’urbanisme et a l’architecture.
III. Développement architecturale durable
Cette démarche
complexe vise à
inscrire les
constructions,
quelle que soit leur
taille, dans une
perspective de
développement
durable.
La haute qualité
environnementale est
l'application du
développement durable au
secteur du résidentiel.
La haute qualité
environnementale
est un concept
inspiré du label
haute performance
énergétique (HPE)
auquel il ajoute une
dimension
sanitaire, hydrologiq
ue, et végétal
Les 14
cibles
D’éco-
construc
tion
D‘éco-
gestion
De
confort
De
santé
Ces cibles s'appliquent à tous les types de bâtiments, neufs ou
existants, des secteurs résidentiel, tertiaire ou industriel.
Cibles et exemples
Le Lycée Léonard de Vinci à
CALAIS
1- Relation harmonieuse des bâtiments
avec leur environnement immédiat
5- Gestion de l’eau par l’utilisation de
l’eau non potable là ou c’est possible.
8- Confort
Hygrothermique Brises
solaires
9- Confort Acoustique
10- Confort Visuel
4- Gestion de l ’énergie
Panneaux
photovoltaïques
Le Lycée Jacquard à CAUDRY
12- Qualité sanitaire des espaces
13- Qualité sanitaire de l ’air
2- Choix intégré des
matériaux de construction
Les matériaux naturelles
durables : le brique, le bois
non traité, les
tuiles, l’aluminium ,l’inox.
11- Confort
Olfactif
Le Lycée Pasteur à SOMAIN
7- Gestion de l ’entretien et de la
maintenance
Une 15e cible ??
La démarche HQE contient seulement 14
cibles, cependant l’idée d’une 15e cible
complémentaire autour des problématiques de
biodiversité est apparue. En particulier dans les
batiments respectant la norme HQE la volonté
de biodiversité est omniprésente.
Traiter l’insertion du batiment dans son environnement, en réalisant une étude
préalable au projet, une étude d’organisation de la parcelle, une étude de
traitement des espaces extérieurs.
Analyser le niveau de pollution et dépolluer si nécessaire.
Utiliser des procédés et des produits économes en matière et en énergie.
Etudier les possibilités de recyclages des déchets d’adaptation et de
démolitions des batiments.
Renforcer l’efficacité énergétique des projets.
Rechercher des systèmes qui limitent la consommation d’eau potable.
Envisager une collecte des eaux pluviales pour l’alimentation des WC , le
nettoyage , et l’arrosage,…
Séparer le stockage des déchets ménagers de la circulation des personnes.
Assurer le confort thermique d’été.
Réduire les niveaux de pression acoustique en protégeant les logements contre
les bruits émis a l’intérieur et a l’extérieur.
Respecter les exigences relatives a l’installation éléctrique.
Faciliter l’entretien et le ménage.
Dimensionner correctement le renouvellement d’air et utiliser des systèmes de
ventilation performants.
Recommandation
L’architecture
bioclimatique
L'architecture bioclimatique permet de réduire les besoins
énergétiques et de créer un climat de bien être dans les
locaux avec des températures agréables, une humidité
contrôlée et un éclairage naturel abondant.
Les principes de base de l’architecture
bioclimatique
capter le rayonnement solaire
stocker l’énergie ainsi captée
distribuer cette chaleur dans l’habitat
réguler cette chaleur
éviter les déperditions dues au vent
Dans une construction bioclimatique, on tient
compte
de l’origine des matériaux
utilisés, de leurs provenances et
de l’orientation des bâtiments
de l’énergie consommée à leur fabrication
du confort qu’ils apportent et de leur
capacité à être recyclé
Les matériaux retenus en architecture
bioclimatique sont sélectionnés sur la base des
critères suivants
une bonne absorption des rayons lumineux
un stockage de chaleur
une rapidité d’absorption et de
restitution de la chaleur
une bonne qualité isolante
L’architecture bioclimatique s’appuie sur
un choix de matériaux adéquats
une orientation conjuguant un
maximum d’apports solaires et une
exposition
aux vents minimum (ouvertures face
sud, pas ou peu d’ouvertures face
nord,
etc.).
une conception de
bâtiment adaptée aux
besoins saisonniers
(chaleur en hiver,
fraîcheur en été)
II.Développement
urbain durable
_ ville étouffé
_ ville étalée
_ manques d’espaces verts
Donc on définit le DUD comme suite :
Le DUD relève de la responsabilité des femmes et des
hommes politiques, ainsi que de la compétence des
professionnels de la ville, de l’environnement, des
travaux public, de l’architecture et de la
construction.il permet de maitre en valeur le
patrimoine bati ou végétal et la richesse sociale et
économique d’une commune.
Pour avoir un bon développement urbain durable on a
quelques destinés et méthodes a suivre :
CONTEXTE
Renouvellement
urbain
_C’est une pratique utilisé pour récupérer les
fonciers perdus comme les bidonvilles,
constructions a risque d’effondrement.
_C’est une forme d’évolution de la ville qui désigne
l’action de reconstruction de la ville sur elle-même
et de recyclage de ses ressources bâties (détruire et
reconstruire).
DEFINITION
Objectifs
reconquérir des
terrains laissés en
friche.
restructurer des
quartiers d'habitat social.
rétablir l'équilibre
de la ville.
transformer
les quartiers
en difficulté,
dans le cadre
d'un projet
urbain.
H.Q².R
L'objectif du projet HQE2R est de
fournir aux collectivités locales et à
leurs partenaires des outils leur
permettant de mener à bien leurs projets
de renouvellement urbain durable en
accordant une place importante à la
participation des habitants et des
usagers
DEFINITION
Les éléments pris en compte pour
l'élaboration du HQE2R
1-L'amélioration de la qualité du
bâti en relation avec les besoins
des différents acteurs concernés
notamment confort et la
réduction des coûts d'usage et
de maintenance des
bâtiments(économie d'énergie,
réduction des consommations
d'eau, optimisation de la gestion
des matières premières par
exemple).
2-L'amélioration de la qualité de vie
en passant par une urbanisation
respectueuse de
l'environnement(limitation de
l'étalement urbain, redéfinition des
critères d'organisation de l'espace
public, création de pistes
cyclables et d'espaces pour les
piétons et d'espaces verts….etc.)
3-La maîtrise des coûts et
l'application de méthodes de
gestion, en coût
global partagé intégrant
toutes les catégories
d'acteurs.
4-La maîtrise de l'étalement urbain et
des déplacements contraints à travers
une gestion économique et
environnementale de l'espace urbain
et une gestion de la mobilité urbaine et
des transport collectifs aux différentes
échelles (quartier, ville, agglomération)
Les 21 Cibles
1 - Réduire la consommation d'énergie et
améliorer la gestion de l'énergie
2 - Améliorer la gestion de la
ressource eau et sa qualité
10 - Améliorer la qualité de l'air
(intérieur et du quartier)
4 - Optimiser la consommation de
matériaux (matières premières) et leur
gestion
11 - Réduire les nuisances sonores
5 - Préserver et valoriser le patrimoine
bâti et naturel
6 - Préserver et valoriser le paysage
et la qualité visuelle
7 - Améliorer la qualité des logements
et des bâtiments
18 - Améliorer l'attractivité du quartier
dans la ville en créant des espaces de vie
et de rencontre pour tous les habitants de
la ville
8 - Améliorer la propreté, l'hygiène et la santé
12 - Minimiser les déchets et
améliorer leur gestion
9 - Améliorer la sécurité et la gestion des
risques (dans les logements et le quartier)
19 - Eviter les déplacements contraints et
améliorer les infrastructures pour les
modes de déplacement à faible impact
environnemental (transports en
commun, deux roues, marche)
13 - S'assurer de la diversité de la
population
14 - S'assurer de la diversité des
fonctions (économiques et sociales)
15 - S'assurer de la diversité de
l'offre de logements
16 - Augmenter les niveaux d'éducation et
la qualification professionnelle
17 - Favoriser l'accès de la population à
l’emploi et aux services et équipements
de la ville
20 - Renforcer la cohésion sociale et la
participation
21 - Améliorer les réseaux de solidarité
et le capital social
Recommandation
-Utilisation des méthodes et des équipements d’économie
d’énergie comme les panneaux photovoltaïque et les purificateur
d’eau …. Etc.
-Favorisation des nouvelles méthodes et nouveaux matériaux de
construction.
-Mètre en valeur le paysage naturel et création des espaces de
détente.
-Trier les déchés dans des poubelles différentes et les isolent des
espaces de vie.
-Favoriser les moyens de transport non polluant en créant des
espaces pour piétons et cyclable. Utilisation des moyens de
transport publique les métro et le tramway.
-Création de différents types de logement ( collectifs, Semi-
collectifs et individuelles) et différents types d’équipements et
facilite leurs accès a tous les habitants.
-Accueillir toutes les rases humaine
Ecologie urbaine
L’écologie urbaine étudie l’ensemble des
problématiques environnementales concernant
le milieu urbain et périurbain.
L’écologie urbaine est avant tout social, parce
qu’elle est mise en œuvre par et pour les gens.
L’écologie ne s’étudie pas puisqu’il n’existe
pas a priori d’écosystèmes stables en milieu
urbain.
Le concept d’écologie urbaine est bien sur lié
au concept de ville durable.
Ville durable
DEFINITION
-Une ville durable c’est une ville qui
prend en compte l’écologie, mais
aussi le social, l’économie et la
démocratie.
-Le concept de la ville durable
s’appuie sur l’importance de
l’écologie et du respect de
l’environnement.
-Elles ont pour objectif de concilier
urbanisme et environnement
Ville
durable
Ville juste
Ville belle
Ville
créatrice
Ville
écologiqu
e
Ville
conviviale
Ville
compacte
et
polycentri
que
Ville
diversifiée
QUARTIERS
DURABLES
Un quartier durable est une zone de
mixité fonctionnelle développant un
esprit de quartier.
C’est un endroit ou les personnes
veulent vivre et travailler
maintenant et dans le futur.
les quartiers durables sont sensibles
a l’environnement et contribuent a
une qualité de vie.
La planification des quartiers durables a pour objectif
de fonder un quartier sur des principes
environnementaux, économiques, et sociaux en
mettant l’accent sur :
BEDZED-Beddington
Royaume-uni
Planification urbaine et développement durable
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Planification urbaine et développement durable

  • 1. Présenté par : _ Mebrek nesma _ Yousfi wissem _ Haou reda _ Bastandji chaouki _ Derri Med nadir _ Hamracroua houssam _ Arfaoui Med rafik Exposé sur la planification urbaine é le développement durable
  • 2. L’intégration du DD à l’architecture et à l'urbanisme Développ ement durable introductio n Planification urbaine Planificati on spatiale introductio n PLAN DE TRAVAIL Développement durable Planification urbaine
  • 4. Planification urbaine en ALGERIE Plan de travail INTRODUCTION : I) PLANIFICATION SPATIALE : * S N A T * S R A T * P A W II) PLANIFICATION URBAINE: 1)Urbanisme réglementaire : *definition • Les instruments d’urbanisme: PDAU POS REGLES GENERALES 2) Urbanisme opérationnel et individuel : a)Opérationnel *définition *Foncier en ALGERIE *Mode d’acquisition des fonciers b)individuel *définition * Les actes individuels :* Certificats * Permis 3) Cahier de charge : LES CONDITION : *Technique *Financière Conclusion
  • 5. Les types de planification Economique Urbaine Socio-spatial Introduction :
  • 6. DEFINITION : C'est une partie et pratique de l'urbanisme dont l'objectif est de prévoir l'évolution de l'urbanisation dans le temps, à partir d'un diagnostic de la situation actuelle, les tendances constatées et le projet de ville souhaité. Actuellement en Algérie, la planification urbaine se traduit par la confection de plans d'urbanisme à travers les instruments réglementaires.
  • 7. I) PLANIFICATION SPATIALE S N A T L’article 7 de la loi n° 01- 20 du 12/12/2001 -Le SNAT est initié par l’état central -Il règle la distribution des activités du peuplement à travers le territoire national -IL localise les grandes infrastructures intellectuels, économique, de transports, et de communication S R A T L’article 48 de la loi n 01-20 du 12/12/2001 -Le schéma régional est élaboré par l’Etat pour une période de 5 ans, il est approuvé par voie réglementaire -Il distribue les activités à travers la région -Il localise les infrastructures et les équipements et règle l’armature urbaine régionale. P A W L’article 53 de la loi n 01-20 du 12/12/2001 -il est initié par le Wali -Il précise : •Les schémas d’organisation des services locaux d’utilité publique •Les aires intercommunales d’aménagement et de développement •La hiérarchie générale et les seuils d’urbanisation des agglomérations urbaines et rurales
  • 8. II) PLANIFICATION URBAINE 1)Urbanism réglementaire PDAU POS REGLES GENERALES 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationnel b) Individuel 3) Cahier de charge Technique Financière
  • 9. 1/URBANISME REGLEMENTAIRE C’est un ensemble de dispositions de droits publics ayant pour objet de déterminer les conditions de l’utilisation et de l’occupation des sols. Loi 90/29 du 1er décembre 1990 relative à l’aménagement et l’urbanisme a initié un urbanisme réglementaire et a été complété et modifié par la loi n 04/05 du 14 aout 2004 après le dernier séisme du 21 mai 2003, de par les dégâts qu’il a causé aux constructions de la région algéroise, a rendu nécessaire l’adaptation des dispositions en matière d’urbanisme et de construction pour prendre en charge de manière préventive et rigoureuse et /ou technologique 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 10. Le plan directeur d’aménagement et d’urbanisme : [PDAU] un programme d'équipements et d'infrastructures, pour la ville ou l'agglomération, et un zonage du territoire communal. Le PDAU est un instrument de planification à long terme dans la mesure où il prévoit des urbanisations futures (15-20 ans). Objectifs : - La rationalisation de l’utilisation des espaces urbains et périurbains - La réservation de terrain pour certains projets et zones spatiales -Déterminer les zones d’activités particulières -Déterminer les périmètres réservés à un usage spécifique -La détermination délimite des futurs POS 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 11. Contenu Règlements Documents graphiques Rapport d’orientation Fixe les règles Applicables à chaque secteur. - Plan de servitudes - Plan d’état de fait -Plan d’équipements. -Plan d’aménagement - Partie d’aménagement propos - Perspectives de développement - Analyse de la situation existant 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 12. Les Secteurs du PDAU Secteurs urbanisés (U) Secteurs à urbaniser(AU). Secteurs non urbanisables (NU). urbanisation Secteurs à future (UF). 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 13. 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S Décision du Wally qui délimite la zone Elaboration du PDAU : 18-24mois Délivrer un arrêt au WALI Elaboration dans BUREAU D’ETUDEAPC Enquête publique encadré par le commissaire enquêteur PROCES VERVAL Avis et objections des associations publiques et des citoyens pendant 15J DELIBERATION Affichage pendant 1mois au niveau de l’APC DELAIS 60 J DELAIS 45 J pour le PDAU Transmission au WALI pour l’adoption
  • 14. Le dossier d’approbation : Délibération de l’APC La vis de l’APW Le registre d’enquête Les documents graphique et écris du PDAU ou POS Arrêté Adresser a l’APC : autorité politique local Au WALI : autorité administratif local REUNION DANS L’APC 2000.000<hab<5000.000Commune<2000.000hab Plus de 5000.000hab Le gouvernementPris par le WALI Ministère en charge de l’urbanisme et collectivité locale 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 15. Approbation du PDAU : (loi/art 27) -Transmission au wali pour recueillir l’avis de l’APW -Mise à la disposition du public -Notification aux différents ministères -Approbation par décret exclusif pour la ou les communes dont la population est supérieure à 500000 habitants -Approbation par arrêté *du wali pour les communes dont la population est inférieure à 200000 habitants *interministériel pour les communes dont la population est comprise entre 200000 et 500000 habitants 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 16. Révision du PDAU: 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S Le PDAU ne peut être révisé que si les secteurs d'urbanisation sont en voie d'être saturé ou si l'évolution de la situation ou du contexte est telle que les projets d'aménagement de la commune ou de structuration urbaine ne répondent plus fondamentalement aux objectifs.
  • 17. Le plan d’occupation au sol [POS] : est un document essentiel pour construire, équiper et protéger le territoire. Il a pour objectif la production et/ou la transformation du sol urbain et du cadre bâti, tablai conformément aux dispositions du PDAU auquel il se réfère. Objectifs : -Définir la quantité minimale et maximale de constructions autorisées -Délimiter les espaces publics -Préciser les quartiers, rues, monuments, sites à protéger… -Localiser les terrains agricoles à préserver et à protéger -La localisation des secteurs d’activités -Définir les servitudes 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 18. Contenu Règlements Documents graphiques -Nature de constructions autorisées. Délai de réalisation des travaux -Droit de construction et utilisation du sol : COS, CES, servitudes -Stationnement, espaces libres, et plantation s -Aspects extérieurs + Hauteurs de la construction -Accès et voirie, les réseaux (AEP, ASS, Energie) -Règles, notes de présentation -Plan d’état de fait (1/500 à 1/1000) -Carte géomorphologique (1/1000)+rapport technique -Plan topographique (1/5000 à 1/10000) -Plan de situation (1/2000 à 1/5000) -Plan de composition urbaine 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 19. 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S Elaboration du POS : 6à12mois Délivrer un arrêt au WALI Elaboration dans BUREAU D’ETUDEAPC Enquête publique encadré par le commissaire enquêteur PROCES VERVAL Avis et objections des associations publiques et des citoyens pendant 15J DELIBERATION Affichage pendant 1mois au niveau de l’APC DELAIS 60 J DELAIS 60 J pour le POS Transmission au WALI pour l’adoption Décision du Wally qui délimite la zone
  • 20. Le dossier d’approbation : Délibération de l’APC La vis de l’APW Le registre d’enquête Les documents graphique et écris du PDAU ou POS Arrêté Adresser a l’APC : autorité politique local Au WALI : autorité administratif local REUNION DANS L’APC Pris par le WALI 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 21. Approbation du POS : -Transmission au wali du POS éventuellement modifié qui doit faire connaitre son avi dans les 30 jours à compter de la réception du dossier -Mise à la disposition du public -Notification à : *chambre de commerce *chambre d’agriculture *wali territorialement compétant *services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la wilaya concernée 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 23. 1-les parcelles qui sont constructibles : Celles qui sont compatible avec les objectifs de sauvegarde De l’équilibre Écologique quand elles sont situées sur des sites naturels Celles qui sont compatible avec la nécessité de sauvegarde Des sites archéologiques et culturels Celles qui sont compatible avec la viabilité des exploitations agricole quand elles sont situées sur des terres agricoles Celles qui respectent l’économie urbaine quand elles sont situées À l’intérieur des parties urbanisées de la commune 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S LES RÈGLEMENTS GÉNÉRALES
  • 24. 2-aucune construction on mur de clôture ne pourra être édifié à (-de4cm) De l’axe de la voie qui la dessert Note : cas ou des constructions on clôture existent déjà, l’axe de la voie Est considéré comme à 4m déjà, l’axe de la voie est considéré comme a 4m de la limite 3-dans les parties a urbanisées de la commune : La hauteur des constructions (H) < hauteur moyenne de la hauteur de construction avoisinante (H1) 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 25. 4-(H) hauteur des constructions des parties urbanisées 5-les constructions a usage d’habitation doit être doit être en harmonie avec l’environnement (Bonne intégration) Alimenté en eau potable Equipée d’un système d’assainissement En évitant le rejet direct des effluents En surface 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 26. 6-les constructions à usage professionnel et industriel 7-les exploitations de carrières et les décharges Doivent conçu de façon à éviter tout rejet d’affluents polluants Nuisance au delà des seuils réglementaires Doivent être organisées de façon à laisser les terrains utilisables et restituer un aspect net 1)Urbanism réglementair e PDAU POS REGLES GENERALE S
  • 27. a) Opérationnel C'est un acte volontaire, issu d'une décision. C'est l'ensemble d'actions conduites et contrôlées par les pouvoirs publics, qui peuvent avoir pour objet les opérations d'aménagement nouvelles ou des interventions sur des tissus existants. Parmi ces interventions on retrouve: La restauration. La restructuration La rénovation La réhabilitation. 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel 2/URBANISME OPERATONNEL INDIVEDUEL
  • 28. Ex: de restauration de la casbah d’Alger 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel Cette opération est définie comme l'ensemble des travaux de réfection effectués sur un ou plusieurs immeubles existants et qui, le plus souvent, présentent un intérêt architectural ou historique, dans le but de les rétablir dans leur état initial (d'origine).
  • 29. Ex de réhabilitation d’un chemin de ferre 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel Réhabiliter :signifie l'action de rétablir quelqu'un dans ses droits. C'est une procédure visant la mise en état d'un patrimoine architectural ou urbain longtemps délaissé et ayant fait l'objet d'une revalorisation économique, pratique et esthétique. Cette opération consiste à modifier un immeuble (ou plusieurs) Par une nouvelle distribution intérieure. Par introduction des commodités nécessaires: alimentation en eau, sanitaires, électricité.
  • 30. Ex: d’un rénovation d’une cartier a Djelfa 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel C'est une opération radicale concernant l'ensemble d'un quartier et qui implique la démolition d'immeubles. La libération du sol, le remembrement des parcelles, la redistribution des utilisations du sol entre voies, logements, équipements, et la reconstruction à neuf. Exemple: la rénovation des quartiers des halles à Paris oùles anciennes halles, marchés et différents abattoirs ont été remplacés par des projets tels que la cité des sciences.
  • 31. Ex :d’une restructuration d’une nouvelle cite à Sétif 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel C'est une opération qui vise une mutation radicale du rôle et du caractère d'une partie de la ville. une transformation de l'espace par une organisation nouvelle et différente des fonctions urbaines et une nouvelle configuration du bâti: proposition d'une nouvelle structure. Cela se matérialise essentiellement par: *La modification des voies et des réseaux divers. *L'implantation de nouveaux équipements.
  • 32. Mode D’acquisition des sol L’expropriation La préemption C’est une procédure qui permet à la collectivité de retirer des parcelles au marché foncier, même si leurs propriétaires n’ont pas exprimé une volonté de vente, et ce pour réaliser des projets d’intérêt générale et d’utilité publique .A ce titre, L’expropriation peut être considérée comme une vente forcée C’est une procédure qui donne la priorité à la collectivité de se porter acquéreur d’un bien foncier ou immobilier dont la vente est projetée par son propriétaire et ce en vue d’une action Urbanistique d’intérêt général et d’utilité publique 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 33. Les actes du urbanisme individuels Certificat d’urbanisme permis de construire Permis de lotir Certificat de conformité Certificat de morcellement permis Démolir. 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel b) Individuel
  • 34. -Définition : Conformément a la l’article (51 de la loi n 90/25 du 01-12-1990) le certificat d’urbanisme :est le document délivré à la demande de toute personne intéressé, indiquant les droits à construire et les servitudes de toutes nature affectant le terrain considéré. Dossier APC LA DUC APC 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 35. -Définition : Conformément à l’article (57 de la loi 90/25 du 01-12-1990) Le permis de lotir: est exigé pour toutes opérations de division en deux ou plusieurs lots d’une ou plusieurs propriétés foncières quelle que soit , la localisation , si un ou plusieurs lots résultant de cette division doit servir à l’implantation d’une construction . 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 36. Le Dossier 5 exemplaires Collectivité Des avis LA DUC 4exemplaire APC 5exemplaires Obtentiondepermisde lotir Si les avis tous favorable Le dossier avec la probation Après l’étude des services concernés3 exemplaires Le permit de lotir 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 37. -Définition : Conformément a l’article (52 de la loi 9025 du 01-12-1990) le permis de construire: est exigé pour l’édification de nouvelles constructions quel que soit l’usage l’extension de construction existante , la modification de construction touchant aux gros œuvres ou au façades donnant sur l’espace publique la réalisation de mur soutènement et le clôture en dur. Le pris de construire est instruit et délivré dans des formes, conditions et délais déterminés par voie réglementaire. 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 38. instruction des permis, suivit du POS et PDAU-service de construction : suivie des travaux de viabilisation -service moyen MairieMairie Dossier Délivrance de permis de construire Président APC Président APC Etat chargé de l’urbanisme Service d’urbanisme 8 jours 3 mois 1mois/2mois 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 39. -Définition : La remise de certificat de conformité et de la compétence du président de l’assemblé populaire communale territorialement compétent pour les permis de construction délivré par celui-ci et du wali territorialement compétent les autres cas. Le certificat de conformité vaut permis d’habiter 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 40. Dossier L’assemblé d’analyse des travaux LA DUC APC Certificatde conformité Autre servies Certificat du Conformité Si la conformité des travaux Certificat de conformité Dossier 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 41. -Définition : La certificat de morcellement est un document qui indique les conditions de possibilités de division d’une propriété foncière de bâtie en 02 ou plusieurs lots. La demande de certificat de morcellement doit être formulée et signée par le propriétaire ou son mandateur ; l’intéressé doit fournir à l’appui de sa demande : Soit une copie de l’acte de propriété. Soit un mandat conformément aux dispositions l’ordonnance n 75-58 du 26 septembre 1975, susvisés. 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 42. Dossier LA DUC APC Certificatde morcellement Le dossier avec la probation L’étude elle se faits d’après les conditions d’urbanisme Après l’approbation Certificat de morcellement 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 43. -Définition : Conformément à l’article (60 de la loi n 90/29 du 01-12-1990) opération de démolition partielle ou totale d’un immeuble ne peut être entreprise sans obtention au préalable d’un permis de démolir, lorsque ledit immeuble est situé sur un liste classé ou en voie de classement sur la liste du patrimoine historique, architecturale, touristique, culturel, ou naturel, conformément aux disposition législatives et réglementaires qui leur sont applicable, ou encore, lorsque l’immeuble à démolir est solidaire de construction itoyennes. 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 44. -Etude du dossier et - recueil des avis -personnes publiques -services consultés MairieMairie Délivrance de permis de construire Président APC Président APC Etat chargé de l’urbanisme Wilaya 8 jours 3 mois 1mois/2mois Dossier Schéma de délivrance du permis de démolir 2) Urbanisme opérationnel et individuel a)Opérationne l b) Individuel
  • 45. 3/CAHIER DE CHARGE Financière Technique _ C’est un document initié par le ministère de l’habitat ou on retrouve différentes recommandations avec des offres techniques et financières. _ Dans ce cahier de charge on ne retrouve pas d’espaces non bâti ou il n y’a des aménagements extérieurs, dans ce cas parfois le maitre d’œuvre est dans l’obligation de faire des aménagements extérieurs. _ Pour ce qui est des espaces bâti : les matériaux de constructions. Devie Croquis, esquisses, di fférents plans ….etc.
  • 46. Introduction I. Développement durable Définition Historique Objectif et but Conclusion II. Développement urbain durable Contexte HQE HQE2R RENOUVELLEMENT URBAIN ECOLOGIE URBAIN VILLE DURABLE QUARTIER DURABLE III. Développement architecturale durable PLAN DE TRAVAIL Architecture bioclimatique IIII. Conclusion
  • 48. Avant la révolution industrielle l’homme vivait en harmonie avec la nature. Pendant la révolution industrielle: -un développement industriel énorme,… -plus de construction -une exode rurale vers la ville. -développement des techniques -l’homme ne vie plus en communion avec la nature mais croix pouvoir la dominé et continue son évolution c’est ce qui a causé des catastrophes naturelles
  • 49. Le mouvement moderne Après la révolution industrielle, la prise de conscience Il y eu plusieurs séminaires et congrès pour aboutir enfin en 1992 « Roi » à l’adaptation du concept Développement Durable(la solution).
  • 50. Effet de serre et réchauffement climatique
  • 52. Le développement durable est une nouvelle conception de l'intérêt public, appliqué à la croissance économique et reconsidéré à l'échelle mondiale afin de prendre en compte les aspects écologiques et culturels généraux d'une planète globalisée. le développement durable est un développement qui répond aux besoins des générations du présent sans compromettre les besoins du futur, en intégrant aussi bien les aspects environnementaux , sociaux, que politiques . Rapport brundtland Qu’est-ce qu’un Développement Durable ??? DEFINITION
  • 53. : Une définition du développement durable est proposée par la Commission mondiale sur l'environnement et le développement 1968: Création du Club de Rome regroupant quelques personnalités 1972 : Rapport:les limites de la croissance 5 au 16 juin 1972: une conférence des Nations Unies sur l'environnement humain à Stockholm 1980: L'Union internationale pour la conservation de la nature publie un rapport. 22 Mai 1992: le Premier ministre français Edith Cresson, qui vient de créer un Ministère de l'Environnement (attribué à Brice Lalonde) évoque le terme de développement durable dans son discours de politique générale. 3 au 14 juin1992: Deuxième sommet de la Terre, à Rio de Janeiro 1994: publication de la charte d'Aalborg sur les villes durables, au niveau européen. Du 1 au 12 décembre1997 : 3e Conférence des Nations unies sur les changements climatiques,à Kyōto,au cours duquel sera établi le protocole de même nom 2005: Entrée en vigueur du protocole de Kyōto sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre dans l'Union européenne
  • 55. OBJECTIF ET BUT L’objectif du développement durable est de maintenir l’équilibre entre les trois piliers dans toutes les actions et modifications éventuelles tant aujourd’hui qu’à l’avenir. Donc ,en générale , répondre aux besoins des générations actuelles et à venir.
  • 56. CONCLUSION Le développement durable n'est pas un état statique d'harmonie mais un processus de transformation dans lequel l'exploitation des ressources, le choix des investissements, l'orientation des changements technologiques et institutionnels sont rendus cohérents avec l'avenir comme avec les besoins du présent c’est pour cela qu’il a fallu intégrer le DD a l’urbanisme et a l’architecture.
  • 58.
  • 59. Cette démarche complexe vise à inscrire les constructions, quelle que soit leur taille, dans une perspective de développement durable. La haute qualité environnementale est l'application du développement durable au secteur du résidentiel. La haute qualité environnementale est un concept inspiré du label haute performance énergétique (HPE) auquel il ajoute une dimension sanitaire, hydrologiq ue, et végétal
  • 60. Les 14 cibles D’éco- construc tion D‘éco- gestion De confort De santé Ces cibles s'appliquent à tous les types de bâtiments, neufs ou existants, des secteurs résidentiel, tertiaire ou industriel.
  • 61. Cibles et exemples Le Lycée Léonard de Vinci à CALAIS 1- Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat 5- Gestion de l’eau par l’utilisation de l’eau non potable là ou c’est possible. 8- Confort Hygrothermique Brises solaires
  • 62. 9- Confort Acoustique 10- Confort Visuel 4- Gestion de l ’énergie Panneaux photovoltaïques
  • 63. Le Lycée Jacquard à CAUDRY 12- Qualité sanitaire des espaces 13- Qualité sanitaire de l ’air 2- Choix intégré des matériaux de construction Les matériaux naturelles durables : le brique, le bois non traité, les tuiles, l’aluminium ,l’inox.
  • 64. 11- Confort Olfactif Le Lycée Pasteur à SOMAIN 7- Gestion de l ’entretien et de la maintenance
  • 65. Une 15e cible ?? La démarche HQE contient seulement 14 cibles, cependant l’idée d’une 15e cible complémentaire autour des problématiques de biodiversité est apparue. En particulier dans les batiments respectant la norme HQE la volonté de biodiversité est omniprésente.
  • 66. Traiter l’insertion du batiment dans son environnement, en réalisant une étude préalable au projet, une étude d’organisation de la parcelle, une étude de traitement des espaces extérieurs. Analyser le niveau de pollution et dépolluer si nécessaire. Utiliser des procédés et des produits économes en matière et en énergie. Etudier les possibilités de recyclages des déchets d’adaptation et de démolitions des batiments. Renforcer l’efficacité énergétique des projets. Rechercher des systèmes qui limitent la consommation d’eau potable. Envisager une collecte des eaux pluviales pour l’alimentation des WC , le nettoyage , et l’arrosage,… Séparer le stockage des déchets ménagers de la circulation des personnes. Assurer le confort thermique d’été. Réduire les niveaux de pression acoustique en protégeant les logements contre les bruits émis a l’intérieur et a l’extérieur. Respecter les exigences relatives a l’installation éléctrique. Faciliter l’entretien et le ménage. Dimensionner correctement le renouvellement d’air et utiliser des systèmes de ventilation performants. Recommandation
  • 68. L'architecture bioclimatique permet de réduire les besoins énergétiques et de créer un climat de bien être dans les locaux avec des températures agréables, une humidité contrôlée et un éclairage naturel abondant.
  • 69. Les principes de base de l’architecture bioclimatique capter le rayonnement solaire stocker l’énergie ainsi captée distribuer cette chaleur dans l’habitat réguler cette chaleur éviter les déperditions dues au vent
  • 70. Dans une construction bioclimatique, on tient compte de l’origine des matériaux utilisés, de leurs provenances et de l’orientation des bâtiments de l’énergie consommée à leur fabrication du confort qu’ils apportent et de leur capacité à être recyclé
  • 71. Les matériaux retenus en architecture bioclimatique sont sélectionnés sur la base des critères suivants une bonne absorption des rayons lumineux un stockage de chaleur une rapidité d’absorption et de restitution de la chaleur une bonne qualité isolante
  • 72. L’architecture bioclimatique s’appuie sur un choix de matériaux adéquats une orientation conjuguant un maximum d’apports solaires et une exposition aux vents minimum (ouvertures face sud, pas ou peu d’ouvertures face nord, etc.). une conception de bâtiment adaptée aux besoins saisonniers (chaleur en hiver, fraîcheur en été)
  • 74. _ ville étouffé _ ville étalée _ manques d’espaces verts Donc on définit le DUD comme suite : Le DUD relève de la responsabilité des femmes et des hommes politiques, ainsi que de la compétence des professionnels de la ville, de l’environnement, des travaux public, de l’architecture et de la construction.il permet de maitre en valeur le patrimoine bati ou végétal et la richesse sociale et économique d’une commune. Pour avoir un bon développement urbain durable on a quelques destinés et méthodes a suivre : CONTEXTE
  • 76. _C’est une pratique utilisé pour récupérer les fonciers perdus comme les bidonvilles, constructions a risque d’effondrement. _C’est une forme d’évolution de la ville qui désigne l’action de reconstruction de la ville sur elle-même et de recyclage de ses ressources bâties (détruire et reconstruire). DEFINITION
  • 77. Objectifs reconquérir des terrains laissés en friche. restructurer des quartiers d'habitat social. rétablir l'équilibre de la ville. transformer les quartiers en difficulté, dans le cadre d'un projet urbain.
  • 79. L'objectif du projet HQE2R est de fournir aux collectivités locales et à leurs partenaires des outils leur permettant de mener à bien leurs projets de renouvellement urbain durable en accordant une place importante à la participation des habitants et des usagers DEFINITION
  • 80. Les éléments pris en compte pour l'élaboration du HQE2R 1-L'amélioration de la qualité du bâti en relation avec les besoins des différents acteurs concernés notamment confort et la réduction des coûts d'usage et de maintenance des bâtiments(économie d'énergie, réduction des consommations d'eau, optimisation de la gestion des matières premières par exemple). 2-L'amélioration de la qualité de vie en passant par une urbanisation respectueuse de l'environnement(limitation de l'étalement urbain, redéfinition des critères d'organisation de l'espace public, création de pistes cyclables et d'espaces pour les piétons et d'espaces verts….etc.) 3-La maîtrise des coûts et l'application de méthodes de gestion, en coût global partagé intégrant toutes les catégories d'acteurs. 4-La maîtrise de l'étalement urbain et des déplacements contraints à travers une gestion économique et environnementale de l'espace urbain et une gestion de la mobilité urbaine et des transport collectifs aux différentes échelles (quartier, ville, agglomération)
  • 81. Les 21 Cibles 1 - Réduire la consommation d'énergie et améliorer la gestion de l'énergie 2 - Améliorer la gestion de la ressource eau et sa qualité 10 - Améliorer la qualité de l'air (intérieur et du quartier) 4 - Optimiser la consommation de matériaux (matières premières) et leur gestion 11 - Réduire les nuisances sonores 5 - Préserver et valoriser le patrimoine bâti et naturel 6 - Préserver et valoriser le paysage et la qualité visuelle 7 - Améliorer la qualité des logements et des bâtiments 18 - Améliorer l'attractivité du quartier dans la ville en créant des espaces de vie et de rencontre pour tous les habitants de la ville
  • 82. 8 - Améliorer la propreté, l'hygiène et la santé 12 - Minimiser les déchets et améliorer leur gestion 9 - Améliorer la sécurité et la gestion des risques (dans les logements et le quartier) 19 - Eviter les déplacements contraints et améliorer les infrastructures pour les modes de déplacement à faible impact environnemental (transports en commun, deux roues, marche) 13 - S'assurer de la diversité de la population 14 - S'assurer de la diversité des fonctions (économiques et sociales) 15 - S'assurer de la diversité de l'offre de logements
  • 83. 16 - Augmenter les niveaux d'éducation et la qualification professionnelle 17 - Favoriser l'accès de la population à l’emploi et aux services et équipements de la ville 20 - Renforcer la cohésion sociale et la participation 21 - Améliorer les réseaux de solidarité et le capital social
  • 84. Recommandation -Utilisation des méthodes et des équipements d’économie d’énergie comme les panneaux photovoltaïque et les purificateur d’eau …. Etc. -Favorisation des nouvelles méthodes et nouveaux matériaux de construction. -Mètre en valeur le paysage naturel et création des espaces de détente. -Trier les déchés dans des poubelles différentes et les isolent des espaces de vie. -Favoriser les moyens de transport non polluant en créant des espaces pour piétons et cyclable. Utilisation des moyens de transport publique les métro et le tramway. -Création de différents types de logement ( collectifs, Semi- collectifs et individuelles) et différents types d’équipements et facilite leurs accès a tous les habitants. -Accueillir toutes les rases humaine
  • 85. Ecologie urbaine L’écologie urbaine étudie l’ensemble des problématiques environnementales concernant le milieu urbain et périurbain. L’écologie urbaine est avant tout social, parce qu’elle est mise en œuvre par et pour les gens. L’écologie ne s’étudie pas puisqu’il n’existe pas a priori d’écosystèmes stables en milieu urbain. Le concept d’écologie urbaine est bien sur lié au concept de ville durable.
  • 87. DEFINITION -Une ville durable c’est une ville qui prend en compte l’écologie, mais aussi le social, l’économie et la démocratie. -Le concept de la ville durable s’appuie sur l’importance de l’écologie et du respect de l’environnement. -Elles ont pour objectif de concilier urbanisme et environnement
  • 90. Un quartier durable est une zone de mixité fonctionnelle développant un esprit de quartier. C’est un endroit ou les personnes veulent vivre et travailler maintenant et dans le futur. les quartiers durables sont sensibles a l’environnement et contribuent a une qualité de vie.
  • 91. La planification des quartiers durables a pour objectif de fonder un quartier sur des principes environnementaux, économiques, et sociaux en mettant l’accent sur :