SlideShare une entreprise Scribd logo
Présentée par: Boulahia assala
Bakhouche belkis
Plan d’occupation des sols
Introduction:
Le POS a été créée en France en 1967,par la loi
d’orientation foncière ,il s’inscrit dans un processus
historique qui avait auparavant donné lieu à la
création d’autres documents de planification, les
plans d’aménagements d’extension puis les plans
d’urbanisme directeurs et les plans d’urbanisme de
détail.
1. Définition:
Le plan d’occupation des sols POS fixe de façon détaillée
les droits d’usage des sols et de construction, dans le respect
des dispositions du PDAU
Il se traduit par un règlement accompagné de documents
graphiques de référence
Il concerne, en général, une partie de la commune et fait
référence à un secteur plus ou moins homogène et différence
des autres secteurs de la commune
C’est un instrument d’urbanisme de détail et son échelle est
en général celle de l’architecture urbaine
2. Les objectifs :
Le POS a comme objectifs la définition:
Fixe de Facon détaillé pour le ou les secteurs concernés, la forme urbaine,
l’organisation, les droits de construction et d’utilisation des sols
Définit la quantité minimale et maximale de construction autorisée exprimée
en mètre carré de plancher hors œuvre ou en mètre cube de volume bâti, les
types de construction autorisés et leurs usages
Détermine les règles concernant l’aspect extérieur des construction
Délimite l’espace public, les espaces verts, les emplacements réservés aux
ouvrages publics et installations d’intérêt général ainsi que les tracés et les
caractéristiques des voies de circulation
Définit les servitudes
Précise les quartiers, rues, monuments et sites à protéger, à rénover et à
restaurer
Localise les terrains agricoles à préserver et à protéger
3. Contenu :
Le POS est composé de deux éléments:
1. Un règlement (écrit)
2. Des documents graphiques (plans)
1. Le règlement:
IL contient la note de présentation qui justifie la compatibilité des dispositions
du pos avec celles du plan directeur d’aménagement et d’urbanisme (PDAU)
ainsi que le programme retenu en termes de perspective de développement.
La qualité d’un règlement de pos est fonction de sa prise en charge des
situations particulières et de son niveau de détail. Le règlement ne doit pas être
sommaire et général et en même temps il ne doit pas être rigide du point ou ça
peut entraver la créativité des concepteurs.
Le règlement s’applique aux zones homogènes qui sont des zones
réglementaires car ayant des règlements spécifiques à leur nature.
Le règlement précise en outre, les conditions de l’occupation des sols liées
aux :
 Accès et voiries.
 Desserte par les réseaux.
 Caractéristiques des terrains.
 Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.
 Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même
propriété.
 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.
 Hauteur des constructions.
 Aspect extérieur.
 Stationnement.
 Espaces libres et plantations.
2. Les documents graphiques:
Les documents graphiques se composent notamment de :
 Plan de situation (échelle 1/2000° ou 1/5000°)
 Pan topographique (échelle 1/500°ou 1/1000°)
 Plan de la nature juridique (échelle 1/500°ou 1/1000)
 Plan géotechnique (échelle 1/500°ou1/1000°) précisant les contraintes
géographiques d’urbanisation du territoire concerné accompagné d’un
rapport technique.
 D’un plan d’état de fait (échelle 1/500°ou 1/1000°) faisant ressortir le
cadre bâti actuel ainsi que les voiries, réseau divers et servitudes
existantes.
 Un plan d’aménagement général (échelle 1/500 ou 1/1000) déterminant :
 Les zones réglementaires homogènes
 L’implantation des équipements et ouvrages d’intérêt général et d’utilité
publique
 Le tracé des voiries et réseaux divers en mettant en évidence ceux à la
charge de l’état tels que définis par le plan directeur d’aménagement et
d’urbanisme et ceux à la charge des collectivités locales.
 Les espaces à préserver
 Plan de composition, urbaine (échelle 1/500 ou 1/1000) contenant
notamment les éléments du règlement accompagné d’une axonométrie
illustrant les formes urbaines et architecturales souhaitées.
4.La procédure administrative de
l’élaboration:
La procédure d’élaboration du plan d’occupation des sols consiste à
l’analyse des différentes étapes suivantes :
1. La Préparation:
Elle consiste à rappeler les termes de références du POS définis par le
PDAU. Ainsi que de Préciser les modalités de participation des
administrations publiques des organismes et service publics et des
associations à l’élaboration du plan d’occupation des sols.
Cette délibération doit être affichée au siège de la commune ou des
communes concernées lorsqu’il s’agit d’un plan intercommunal pendant un
mois pour information et sera notifiée à l’administration le wali
territorialement compétent.
2. L’adoption:
La concertation commence par l’information obligatoire des acteurs
publics dont les avis peuvent conditionner l’élaboration du POS ,il s’agit
de la direction locale de l’urbanisme et de la construction DUC, des
services locaux en charge de l’agriculture ,de l’hydraulique ,des
transports ,des travaux publics ,de la culture ,des monuments historiques
,des postes et télécommunications des eaux et de l’énergie ,la chambre
de commerce ,la chambre d’agriculture ,les organisations professionnelle
et les associations divers .
Le Bureau d’étude chargé de l’élaboration du POS désigné par l’APC
et qui doit prendre en charge les recommandations des services publics.
Une fois l’étude du POS achevé par le BET, ce projet est adopté par la
ou les communes concernées par la délibération, est notifié aux
administrations services publiques organismes, associations et aux
services de l’état concernés qui disposent de 60 jours pour émettre leurs
avis ou observations.
Après ces délais, l’enquête publique est entamée et encadrée par un
commissaire enquêteur.
L’expiration du délai de 15 jours, le commissaire enquêteur établit un
procès-verbal de clôture de l’enquête, dans lequel seront notifiés tous les
avis et objections des citoyens et associations.
3. L’approbation:
Le dossier du POS modifié est adressé à l’autorité
politique locale (APC) et à l’autorité administrative locale (le
wali) accompagné du registre d’enquête du procès-verbal de
clôture de l’enquête et des conclusions du commissaire
enquêteur, le wali doit faire connaitre son avis et son
observation dans un délai de 30 jours à compter de la
réception du dossier. Le POS éventuellement modifié pour
tenir compte des résultats de l’enquête publique ainsi que
l’avis du wali est approuvé par délibération de l’assemblée
populaire communale. Le POS approuvée est notifié aux :
 Aux walis territorialement compétent
 Aux services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la
wilaya
 A la chambre de commerce.
 A la chambre d’agriculture.
 A partir de sa notification, le POS acquiert force de loi et
devient un instrument d’urbanisme réglementaire.
5. Les interventions urbaines:
1. rénovation:
Opération d’ensemble qui concerne la totalité ou l’essentiel du bâti d’un secteur qui a pour objet de
démolir-reconstruire, de restructurer ou de réhabiliter un périmètre de manière à y favoriser la
maintien ou le développement de la population et à promouvoir sa fonction sociale,
économique et culturelle dans le respect des caractéristiques culturelles et architecturales
propre
2. Restructuration :
Consiste à réaménager des zones occupées mais non loties en les dotant d’un plan de
restructuration, appliqué sur le terrain. Menée sur la base des études financières,
socioéconomiques, de recensement et de vérification des ayants droit
3. Restauration:
Action qui tend à agir sur un édifice ou un ensemble d’édifices dans les respect des valeurs
d’usages originelles, des caractéristiques architecturales initiales et en utilisant les matériaux
d’origines
4. Réhabilitation:
Action visant à rendre à agir sur un édifice ou un ensemble d’édifices leurs valeurs d’usages
originelles, leurs caractéristiques architecturales initiales qu’ils ont perdues soit par l’abandon
ou par une réutilisation à d’autre fins non adaptée à leur valeur patrimoniale
6. Cas de révision :
La révision des POS ne pourra se faire qu’en conformité avec l’article 37
de la loi 90-29 du 1er décembre 1990 qui précise :
Si le projet urbain ou les constructions initialement prévues n'ont été
réalisées qu'au tiers seulement du volume de construction autorisé à
l'échéance projetée par son achèvement.
 Si le cadre bâti existant est en ruine ou dans un état de vétusté
nécessitant son renouvellement.
Si le cadre bâti existant a subi des détériorations causées par des
phénomènes naturels.
 Si, passé un délai de cinq ans (05) après son approbation la majorité des
propriétaires le demande.
Si la nécessité de création d'un projet d'intérêt national le requiert.
Les révisions des POS sont approuvées dans les mêmes conditions et
formes que celles prévues pour l'élaboration des POS
PDAU POS
Il vise le long terme (20ans)
Détermine la destination générale des sols sur l’ensemble
du territoire d’une ou d’un ensemble de communes par
secteur
Définit l’extension des établissements humains, la
localisation des services et des activités, la nature et
l’implantation des grands équipements et infrastructures
Détermine les zones d’intervention sur les tissus urbains et
les zones à protéger
Détermine les zones d’intervention sur les tissus urbains et
les zones à protéger
Maitriser et contrôler l’urbanisation à travers l’évolution
organisée de chaque commune ou d’un groupement de
communes ayant de fortes relations socioéconomiques.
Définitions et réalisation de l’intérêt général (équipement,
services et d’infrastructures)
Concrétiser une politique de préservation des espaces
sensibles (foret, littoral, patrimoine, environnement, etc.)
.
Les projets sont adoptés par délibération de ou des APC
concernées, puis soumis à enquête publique 45 jours
Il vise le moyen terme (5 à 10 ans)
Fixe de Facon détaillé pour le ou les secteurs concernés,
la forme urbaine, l’organisation, les droits de construction et
d’utilisation des sols
Définit la quantité minimale et maximale de construction
autorisée exprimée en mètre carré de plancher hors œuvre
ou en mètre cube de volume bâti, les types de construction
autorisés et leurs usages
Détermine les règles concernant l’aspect extérieur des
construction
Délimite l’espace public, les espaces verts, les
emplacements réservés aux ouvrages publics et installations
d’intérêt général ainsi que les tracés et les caractéristiques
des voies de circulation
Définit les servitudes
Précise les quartiers, rues, monuments et sites à protéger,
à rénover et à restaurer
Localise les terrains agricoles à préserver et à protéger
Les projets sont adoptés par délibération de ou des APC
concernées, puis soumis à enquête publique 60 jours
7. La différence entre PDAU et POS
synthèse 01
- Le plan d’occupation des sols constitue le dernier niveau
de la démarche de la planification urbaine. C’est un
instrument d’urbanisme de détail, il fait le passage de
l’urbanisme à l’architecture pour tout point de l’espace
urbain.
- Le POS est l’instrument d’urbanisme le plus proche des
préoccupations de l’architecte et de l’urbain designer, par
son échelle, mais aussi par sa nature
- Le POS complète le PDAU, leur nombre est fixé en
fonction des périmètres des pos établis par le PDAU. Il
explicite le droit de construire attaché à la propriété du sol
par détermination du coefficient d’occupation du sol (COS) et
des coefficients d’emprise au sol (CES).
- Ce plan traitera les aménagements horizontaux, nature
des voiries, cheminements, espace vert, aire de jeux,
façades sur voies principales, volume des constructions.
POS 18
POS 19
POS 04
POS 11
POS 17
POS 16
POS 13 POS 12
N° 43
1. Présentation de l’aire d’étude:
Le périmètre d’étude en l’occurrence le Plan d’Occupation des Sols N° 15 se trouve intégré dans
l’agglomération centre chef-lieu de la ville de Jijel. Il fait partie de son territoire et occupe
plusieurs zones d’habitat et autres équipements.
Situation
Ce P.O.S est situé à l’Ouest et au
Sud du centre-ville de Jijel. Il
englobe de la sorte une partie basse
à l’Ouest et une grande partie haute
au Sud-ouest de l’agglomération.
limites:
Le plan d’occupation des sols N° 15
de Jijel est délimité :
- Au Nord, par la route Nationale N°
43 allant vers El-Aouana et les P.O.S
N°18 et N°19.
- A l’Est, par la route de Ben Achour
où la rue Chabbi Mekki et les P.O.S
N°4 et N°11.
- A l’Ouest, par l’Oued Mâatas les
P.O.S N°16 et 17.
- Au Sud, par la Direction de la
formation professionnelle (D.F.P) et
les P.O.S N° 12 et 13.
Superficie
Le P.O.S N° 15 de Jijel englobe une superficie de 76,49
hectares
Plan de situation de beni Achour
Climat:
La région de Jijel est caractérisée par un climat méditerranéen de type sub humide.
Vu la situation géographique et le relief de la commune, le climat de la région est soumis à deux
influences : Celle de la mer méditerranée, et du relief.
- L’influence maritime : Se traduit par un équilibre climatique qui adoucit la températmontagne.ure en
hiver et en été.
- L’influence du relief : Est d’autant plus importante que l’ossature montagneuse disposée
parallèlement à la mer méditerranée intercepte les masses d’air humides d’ou l’abondance de la pluie.
Enfin la chaîne tellienne tend à un créer un climat homogène, cette influence se traduit par la création de
deux types de climat : climat littoral, climat de
Pluviométrie :
La région de Jijel est considérée comme la région la plus pluvieuse en Algérie de par
l’importance des précipitations qu’elle reçoit, ces précipitations sont données dans le tableau
suivant :
Source ONM –station de Jijel (1997 – 2012).
D’après le tableau, la période la plus pluvieuse est celle allant du mois d'octobre jusqu’au
mois de janvier, et la période la plus chaude est celle des mois de juillet et Août.
L’étude de ces paramètres est d’une grande importance pour le calcul et dimensionnement des
conduites de drainage des eaux pluviales.
Mois M A M J Ju A S O N D J F Total
Precip. mm 83.3 77.1 45.5 10.2 1.5 15.0 54.1 84.5 143.0 176.1 133.6 113.1 937.1
Moy de saison 21.9 % 2.85% 30.0 % 45.1 %
Température :
La température qui prévaut dans la région est donnée par le tableau suivant :
Source ONM –station de Jijel (1997 – 2012).
La température moyenne annuelle de la région de Jijel est de 18° c (hiver 12° -été 24°C).
Mois S O N D J F M A M J Jui A Moy
Moy
mens
uelle
. °C
23.6 20.2 15.6 12.8 11.5 11.6 13.8 15.0 19.0 22.4 25.0 26.1 18.0
saiso
n
Automne Hiver Printemps Eté
L’étude de la température est primordiale pour le choix judicieux des
matériaux et l’organisation spatiale, l’implantation et la forme de
l’enveloppe des constructions.
Vents
Les vents dominants proviennent généralement du
Nord Est et Nord Ouest tandis que les vents faibles sont
ceux qui proviennent du Sud.
L’étude de la direction du vent est primordiale pour
l’organisation des constructions et leur orientation,
l'orientation des voies pour éviter les courants d’air
hivernal ainsi que les ouvertures pour éviter les
déperditions thermiques
Composition spatiale:
Les Zones homogènes
Zones d'habitat individuel:
Concernent essentiellement
les constructions existantes
,en cours et projetées, dans
ces zones il est autorisé
l’intégration des petites
activités accessoires
Zones d'Habitat collectif :
L'ensemble de ces zones est
destiné à l'usage d'habitations
collectives comme sont
autorisés certains activités et
services d'usages usuels non
nuisibles.
Zones d’Equipements :
Concernent les zones
d'équipements existants et
projetées représentés par les
équipements tous secteurs
confondus (socio éducatif,
professionnel, culturel, sport et
loisirs, transports et de services);
Zones d'espaces libres et
plantations:
Sont inclues dans cette
zone les terrains de sport et aires
de jeux ainsi, que les terrains
défavorables de par leur
topographie ainsi que ceux relatifs
aux servitudes de la ligne
électrique de moyenne tension
2. Étude de milieu physique:
-Une partie basse se situant
au même niveau de la mer,
c’est la face Nord et centrale
du site.
Une seconde partie plus au
Sud, se retrouve dans les
hauteurs de la ville avec
une altitude plus ou moins
élevée.
Le sens de la pente ( bas
vers le haut)
Topographie:
hydrographie:
On trouve qu’il
y a des talus
naturels
Aperçu géotechnique:
zone à proprieté
favorable
zone
moyennement
favorable
zone peu
favorable
zone défavorable
Donc :Le plan occupation
du sol ou P.O.S. N°015 ben
Achour est pratiquement
favorable à la construction
(presque 94%) et un plus
de 3.4% des terrains non
constructibles.
Carte géotechnique
Risques et contraintes
Les terrains glissants
Les terrains inondables
3. Étude démo-économique:
1/ les caractéristiques démographiques:
Le nombre de population:
L’enquête diligentée auprès des ménages du Plan d’Occupation des sols N° 15
donne un volume de population estimé à 17.740 Habitants en 2019.
Ce volume représente 11,23 % de la population totale de l’agglomération chef-lieu
•Référence: la Direction de la Programmation et du Suivi Budgétaire D.P.S.B
Population par sexe et rapport de masculinité
Il ressort de cette distribution que la répartition de la population donne 50,7 % de
sexe masculin contre 49,3 % de gente féminine. Ainsi, dans cette analyse du genre,
on relève 8.994 hommes contre 8.746 de sexe opposé
 Population par groupe d’âge :
0
2
4
6
8
10
12
14
Groupe
d’Ages
0-
4
05-sept
oct-14
15-
19
20-
24
25-
29
30-
34
35-
39
40-
44
45-
49
50-
54
55-
59
60
&
+
TOTAL
TOTAL
Population selon les groupes d’âge
Les données du tableau suivant montrent des pics
de proportions s’élevant à 11,5 % et 11,2 % pour
les tranches d’âges (15-19) et (20-24) ans de la
population du site en étude.
Ces groupes constituent à eux seuls 22,7
% de la population, ce qui dénote déjà de la
présence sur ce sol d’une jeunesse importante.
Donc : on trouve Une localité à forte
jeunesse
La croissance de la population:
1987/1998 1998/2008 2008/2018
0
2
4
6
8
Taux (%)
Taux (%)
Taux de croissance Moyen de la population
La croissance urbaine de la ville de Jijel dans laquelle est
intégré notre périmètre d’étude a été entre 1998 et 2008
de 1,6 % contre 1,1 % au sein de l’ensemble de la
wilaya, selon les résultats définitifs du dernier
Recensement de la Population et de l’Habitat.
Entre 2008 et 2018, le taux de croissance de
l’agglomération chef-lieu (A.C.L) s’est relevé de 0,28
points pour atteindre les 1,88 % en moyenne par an.
Donc : en 1987/1998, le boom de la
croissance de la population
4. Étude de la composition urbaine:
1. Habitat:
 État et typologie:
Le bon état : Ce sont les
constructions récentes, de type
urbain, elles sont construites par
une structure en béton armé ayant
un aspect architectural plus ou
moins contemporain appréciable.
Le moyen état : Sont
classé dans cette catégorie les
constructions de type traditionnel
faites par des matériaux en dur avec
toitures en tuiles, et qui ont un
aspect rassurant mais qui
nécessitent une opération de
rénovation et de requalification.
Le mauvais état : Ce sont
des constructions précaires ayant
une structure vieille, ossature en
bois, toiture en zinc ou eternite , ces
constructions sont pratiquement
inexistante le long des façades
urbaines néanmoins peu dans cet
état sont présentes à l’intérieur des
ilots pour usages autre que l’habitat
Habitat individuel spontané :
Habitat individuel structuré :
l’habitat collectif :
3. Les équipements:
Situation:
De nature à prendre en charge les besoins de la population les
équipements sont implantés en général dans la limite Ouest du
POS surplombant la RN 43
La capacité d’accueil:
D’une superficie globale de 12.9 ha soit 16.8 % de la superficie du
POS , il est à remarquer que l’implantation de ces équipements n’a pas
répondu à une forme d’organisation spatiale et fonctionnelle
préalablement établi, et pour cause, la centralité des équipements n’est
pas de mise, dans le cadre de cette étude.
Le TOL:
Le taux d’occupation par logement est calculé sur la base du parc de
logement et de la population
0
5
10
6,69 5,4
-
T.O.L
1998
T.O.L
2008
T.O.L
2018
TOL
TOL
Evolution des Taux d’Occupation (T.O.L)
notre taux d’occupation de logements
s’avère moins élevé que ceux observés à
l’échelle communale, malgré une tendance à
la baisse remarquable enregistrée au cours
de ces vingt dernières années : De 6,6 en
1998, Il passe à 5,4 en 2008 et enfin à 5,35
personnes par logement en 2018
Plusieurs raisons peuvent expliquer ces observations entre autres :
•Les nombreuses et très significatives réalisations de logements avec des programmes
multiples et très Importants au cours de ces deux dernières décennies.
•L’éradication de l’habitat précaire. II faut noter à ce sujet, que le périmètre de notre étude
était il y a une quinzaine d’années occupé par un certain nombre de constructions précaires
particulièrement dans sa partie Sud.
•La baisse du taux d’accroissement annuel moyen démographique à ’échelle communale et
de wilaya.
•L’émancipation de la société et de la femme en particulier.
L’amélioration des conditions de vie en général de la population.
1. Le Parc de logement :
-Volume total :
Le parc du P.O.S N° 15 de l’agglomération chef-lieu de Jijel est évalué à
3.506 logements. Ce parc est composé donc de plusieurs types, comme indiqué
dans ce qui suit :
- 1.698 logements de type individuel spontané.
- 902 logements de type individuel structuré.
- 906 logements relevant du collectif.
0
10
20
30
40
50
60
-Individuel
spontané
-Individuel
structuré
-Collectif
Structure relative (%)
Structure relative (%)
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
1000
-Individuel
spontané
-Individuel
structuré
-Collectif
Nombre de logements
Nombre de logements
nous renseigne en sus sur le niveau d’élévation moyen des bâtisses du site.
En réalité ces niveaux différent d’une construction à l’autre sauf pour le
collectif ou l’on relève un même niveau en Rez de Chaussé + 4 étages (R+4) au
maximum.
L’individuel structuré dispose en général de bâtisses élevées en R+2
en moyenne, contre R+3 pour l’individuel spontané.
Les réserve foncière
LES RESEAU ROUTIER EXISTANT
Le réseau routier :
Caractérisé par le passage de la RN 43 au niveau de la limite
Nord du POS ainsi que le CC N°04 qui constitue une limite de la
partie Est, l’ensemble des voiries qui sillonnent le site font partie des
celles réalisées dans le cadre de la ZHUN III , les voies réalisées au
niveau des lotissements et coopératives immobilières ainsi que celles
qui faisaient l’objet de la restructura ration dans la cadre de
l’opération de l’amélioration urbaine.
Synthèse 02
- Malgré son éloignement du centre ville de Jijel, la cité Ben Achour se trouve
dans une bonne position par rapport à la ville, c’est un quartier résidentiel malgré
le peu d’équipements qui y existe et provient de la recherche d’une résidence
individuelle qui satisfait le besoin de bien être et de confort ce qui reflète un tissu
urbain hétérogène en cours de densification.
 -La spontanéité de l’organisation spatiale du cadre bâti notamment la partie Est.
 - La Présence d’une infrastructure routière plus ou moins structurale.
 - La présence de logements collectifs juxtaposés aux logements individuels.
 - La Présence d’équipements structurants.
 -Le plan occupation du sol ou P.O.S. N°015 ben Achour est pratiquement
favorable à la construction (presque 94%) et un plus de 3.4% des terrains non
constructibles.
 -L’absence d’un aspect et un style architectural qui reflète le paysage naturel du
site hypothèque d’une manière remarquable les potentialités
environnementales.
 -Le site du POS N° 15 –ACL JIJEL est plus ou moins urbanisé, il est occupé par
une composante urbaine hétérogène marquée par une disposition et une
organisation spatiale et fonctionnelle qui reflète le développement et l’extension
du site à travers le temps
 - configuration spatiale du POS est marquée généralement par un tissu urbain
hétérogène de densité moyenne à forte

L'élaboration de l'étude du P.O.S N° 15 de l'agglomération chef lieu de Jijel couvrant la
périphérie Ouest du centre ville , est établi conformément aux dispositions générales du
P.D.A.U de la commune de Jijel déjà approuvé et ayant défini des orientations et
programmes de développement dont leur mise en œuvre impose l'aménagement des plans
d'occupations de sols dont celui objet de cette étude.
Hauteur des constructions:
Les hauteurs des constructions sont indiquées sur le plan d'aménagement.
Le RDC étant le plancher situé au niveau le plus proche du sol naturel avant
terrassement.
Implantations des constructions interdites ou soumise à des conditions spéciales :
Conformément aux dispositions P.D.A.U. de la commune de Jijel, sont interdites dans le
périmètre du P.O.S. :
- Les établissements industriels de 1° classe
- Les établissements industriels de 2° classe a l'exception des unités de tissage, tricotage,
bonneterie et similaire sous respect des conditions d'hygiène et de salubrité des lieux.
- Les établissements de 3° classe suivant :
-Meunerie manufacture de tabac, fabrique de papier et carton briqueterie, fabrique de produits
pharmaceutique, fabrique de vernis et peinture, fabrique de parfum, dépôt de ferraille, matériaux
de démolition et déchets divers, dépôts divers.
D'autres établissements de 3° classe autres que ceux cités précédemment sont autorisés sous
respect des conditions d'hygiène et de salubrité des lieux.
La programmation quantitative et qualitative:
TYPOLOGIE •IMPLANTATION HAUTEUR stationn
ent
VOIRIE Aspect ext Le
Zone
d’habitat
spontané
HS1
•Hab individuel/ aux voies primaires >
08.0 m
•hab. individuel / aux voies secondaires
> 06.5 m
•hab. individuel / aux voies tertiaires
> 05.5 m
•hab. individuel / aux chemins
piétonniers > 04.0 m
•hab. individuel / hab. individuel
> 08.0 m
Collectif:
R+8
Individuel/se
mi-collectif:
R+5
Stationnemen
t réglementé
sur toutes les
voies.
l’accès à la
zone se fait
à partir de la
rue Chabbi
Mekki , la
voie primaire
P01 ainsi
qu’à partir
des voies
secondaires
VS04 –VS
10 et VS11.
Les constructions
doivent présenter
une allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le paysage
naturel du site.
Les constructions
doivent avoir une
unité d'aspect et
de matériaux
compatibles avec
une bonne
économie de la
construction, la
tenue générale du
site et l'harmonie
de son paysage.
So
ac
co
se
de
co
l'ha
nu
so
ac
et
att
qu
ha
Zone
d’habitat
spontané -
HS2 -
hab. individuel/ aux voies
primaires > 08.0 m
hab. individuel / aux voies
secondaires > 06.5 m
hab. individuel / aux voies
tertiaires > 05.5 m
-hab. individuel / aux chemins
piétonniers > 04.0 m
-hab. individuel / hab. individuel
> 08.0 m
-max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies.
l’accès à
la zone se
fait à
partir des
voies
secondair
es VS04 –
VS 11 et
VS12.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une bonne
économie de la
construction, la
tenue générale
du site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne sont
pas constitués
des mêmes
matériaux que
ceux des
façades
principales
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
Zone
d’habitat
spontané -
HS3
individuel/ aux voies primaires
> 08.0 m
hab. individuel / aux voies
secondaires > 06.5 m
hab. individuel / aux voies
tertiaires > 05.5 m
hab. individuel / aux chemins
piétonniers > 04.0 m
hab. individuel / hab. individuel
> 08.0 m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies.
l’accès à
la zone se
fait à
partir la
RN 43, la
rue
Chabbi
Mekki et à
partir de
la voie
secondair
e VS 03
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
matériaux que
ceux des
: Sont
autorisées l
activités
commercial
et services a
RDC des
construction
compatibles
avec l'habita
non nuisible
comme son
interdites le
activités
polluantes e
qui portent
atteinte à la
quiétude de
habitants
Zone
d’habitat
organisé -
Ho1 -
. individuel/ aux voies primaires
> 08.0 m
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
- Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
:
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies ,
(Nombre de
place
parking =
11 p.
l’accès à
la zone se
fait à
partir la
voie
primaire
P2 et à
partir des
voies
secondair
es VS 03 –
VS 05 –
VS 06 –VS
08.
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autori
les activité
commercia
et services
RDC des
constructio
compatible
avec l'habi
non nuisib
comme son
interdites l
activités
polluantes
qui portent
atteinte à l
quiétude d
habitants
Zone
d’habitat
organisé -
Ho2 -
Implantation hab. individuel/ aux
voies primaires > 08.0 m
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
- Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies,
(Nombre de
place
parking =
00 p.
: l’accès à
la zone se
fait à
partir du
VP2 et à
partir de
la voie
secondair
e VS 08.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autori
les activité
commercia
et services
RDC des
constructio
compatible
avec l'habi
non nuisib
comme son
interdites l
activités
polluantes
qui portent
atteinte à l
quiétude d
habitants.
Zone
d’habitat
organisé -
Ho3 -
Implantation hab. individuel/ aux
voies primaires > 08.0 m
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies,
(Nombre de
place
parking =
24 p).
: l’accès à
la zone se
fait à
partir la R
N 43 et à
partir des
voies
secondair
es VS
03 –VS 12.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
Zone
d’habitat
organisé -
Ho4 -
Implantation hab. individuel/ aux
voies primaires > 08.0 m
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
:
Stationnem
ent
réglementé
sur toutes
les voies,
(Nombre de
place
parking =
40 p).
l’accès à
la zone se
fait à
partir de
la voie
secondair
e VS 03
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
matériaux que
ceux des
: Sont
autorisées
activités
commerci
et service
RDC des
construct
compatibl
avec l'hab
non nuisib
comme so
interdites
activités
polluantes
qui porten
atteinte à
quiétude d
habitants.
Zone
d’habitat
organisé -
Ho5 -
-Implantation hab. individuel/ aux
voies primaires > 08.0 m
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
*Accès et voiries : l’accès à la
zone se fait à partir de la voie
secondaire VS 03 .
- Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir de
la voie
secondaire
VS 03 .
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
51 p).
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
: Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
tat
sé -
Implantation hab. individuel / aux
voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
: l’accès à
la zone se
fait à partir
des voies
secondaire
s VS 01 –
VS 02 et VS
04
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
205 p).
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisées
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat et
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
*Nature du
terrain : Terrain
favorable à la
construction de
nature
juridique
domaniale.
0.2
Zone
d’habitat
organisé -
Hc2 -
Implantation hab. individuel / aux
voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
*Accès et voiries : l’accès à la
zone se fait à partir des voies
secondaires VS 02 et VS 12
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
: l’accès à
la zone se
fait à partir
des voies
secondaire
s VS 02 et
VS 12
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking
=110 p).
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants
Zone
d’habitat
organisé -
Hc3 -
Implantation hab. individuel / aux
voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir des
voies
secondaire
s VS 01- VS
04 et VS 05
.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
297 p.
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisée
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
ne Mixte
abitat et
quipement
M01
Implantation hab. individuel / aux
voies secondaires > 06.5 m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
- Implantations hab. individuel /
Equipement > 08.0 m
- Implantations hab. Collectif /
hab. individuel > 12.0
m
- Implantations hab. Collectif /
hab. collectif > 15.0
m
- Implantations hab. Collectif /
Equipement > 12.0 m
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments
soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir des
voies
secondaire
s VS 04- VS
05 et VS 06
.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
08 p.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
Sont autorisées
les activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat et
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants
0
Zone Mixte
(Habitat et
Equipemen
t) - M02 -
Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires >
06.5 m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires >
05.5 m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel >
08.0 m
- Implantations hab. individuel /
Equipement > 08.0
m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individue
l familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
soit
(R+08).
- 09
niveaux
en cas
d’équipe
ments et
de
(R+08).
’accès à
la zone se
fait à partir
de la voie
secondair
e VS 12.
Stationne
ment
réglemen
té sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
00 p
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du
site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services
aux RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
0.3
Zone Mixte
(Habitat et
Equipeme
nt) - M03 -
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires >
06.5 m
-Implantations hab. individuel
/ aux voies tertiaires >
05.5 m
- Implantations hab.
individuel / aux chemins
piétonniers > 04.0 m
- Implantations hab.
individuel / hab. individuel
> 08.0 m
- Implantations hab.
individuel / Equipement
> 08.0 m
- Implantations hab. Collectif
/ hab. individuel >
12.0 m
- Implantations hab. Collectif
/ hab. collectif >
15.0 m
- Implantations hab. Collectif
/ Equipement >
12.0 m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individu
el
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types)
et
équipem
ents soit
(R+08).
: l’accès à
la zone se
fait à
partir de
la voie
primaire
P3 et à
partir des
voies
secondair
es VS 01
et VS 09
Stationn
ement
régleme
nté sur
toutes
les
voies,
(Nombre
de place
parking
= 30 p.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisen
t avec le
paysage
naturel du
site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services
aux RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
0.1 0
Zone Mixte
(Habitat et
Equipement
) - M04 -
-Implantation hab. individuel /
aux voies secondaires > 06.5
m
-Implantations hab. individuel /
aux voies tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab. individuel /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations hab. individuel /
hab. individuel > 08.0
m
- Implantations hab. individuel /
Equipement > 08.0 m
- Implantations hab. Collectif /
hab. individuel > 12.0
m
- Implantations hab. Collectif /
hab. collectif > 15.0
m
- Implantations hab. Collectif /
Equipement > 12.0 m
Nbre de
niveaux
max -06
niveaux
pour
l’Habitat
individuel
familial
ou semi
collectif
(R+5).
- 09
niveaux
en cas
d’habitat
à usage
collectif
(tous
types) et
équipeme
nts soit
(R+08).
l’accès à la
zone se fait
à partir des
voies des
voies
secondaire
s VS 01-
VS 07 et VS
08.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
50 p.
Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
matériaux que
: Sont
autorisées l
activités
commercial
et services a
RDC des
construction
compatibles
avec l'habita
non nuisible
comme son
interdites le
activités
polluantes e
qui portent
atteinte à la
quiétude de
habitants
Zone
d’équipeme
nts
existants) -
Eq 01 -
Implantation Equipement / aux
voies secondaires > 06.5 m
-Implantations Equipement / aux
voies tertiaires > 05.5 m
- Implantations Equipement / aux
chemins piétonniers > 04.0 m
- Implantations Equipement /
Equipement > 08.0 m
/ l’accès à la
zone se fait
à partir de
la voie
primaire
P03 et de la
voie
secondaire
VS 07.
Stationne
ment
réglement
é sur
toutes les
voies,
(Nombre
de place
parking =
00 p
: Les
constructions
doivent
présenter une
allure et un
volume qui
s'harmonisent
avec le
paysage
naturel du site.
Les
constructions
doivent avoir
une unité
d'aspect et de
matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et les
murs aveugles
d’une
construction
lorsqu'ils ne
sont pas
constitués
des mêmes
: Sont
autorisées les
activités
commerciales
et services aux
RDC des
constructions
compatibles
avec l'habitat e
non nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
Zone
d’équipe
ments
existants)
- Eq 02 -
-Implantation Equipement /
aux voies secondaires >
06.5 m
-Implantations Equipement
/ aux voies tertiaires >
05.5 m
- Implantations Equipement
/ aux chemins piétonniers
> 04.0 m
- Implantations Equipement
/ Equipement >
08.0 m
/ l’accès à
la zone
se fait à
partir de
la voie
primaire
P03 et de
la voie
secondai
re VS 09.
:
Stationn
ement
régleme
nté sur
toutes
les
voies,
(Nombre
de place
parking
= 115 p.
Les
construction
s doivent
présenter
une allure et
un volume
qui
s'harmonise
nt avec le
paysage
naturel du
site.
Les
construction
s doivent
avoir une
unité
d'aspect et
de matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction
, la tenue
générale du
site et
l'harmonie
de son
paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
: Sont
autorisées
les activités
commerciale
s et services
aux RDC des
construction
s
compatibles
avec
l'équipement
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
usagers.
0.
2
0.3
Zone
d’équipem
ents
existants)
- Eq 03 -
-Implantation Equipement /
aux voies secondaires >
06.5 m
-Implantations Equipement /
aux voies tertiaires >
05.5 m
- Implantations Equipement /
aux chemins piétonniers >
04.0 m
- Implantations Equipement /
Equipement >
08.0 m
Nbre de
niveaux
max -05
niveaux
pour
éventuel
le
densific
ation
soit
(R+4).
: l’accès à
la zone se
fait à
partir de
la voie
secondair
e VS 04.
Stationn
ement
régleme
nté sur
toutes
les voies
,
(Nombre
de place
parking
= 00 p.
: Les
construction
s doivent
présenter
une allure et
un volume
qui
s'harmonisen
t avec le
paysage
naturel du
site.
Les
construction
s doivent
avoir une
unité
d'aspect et
de matériaux
compatibles
avec une
bonne
économie de
la
construction,
la tenue
générale du
site et
l'harmonie de
son paysage.
Les murs
séparatifs et
les murs
aveugles
Sont
autorisées
les activités
commerciale
s et services
aux RDC des
construction
s
compatibles
avec l'habitat
et non
nuisibles,
comme sont
interdites les
activités
polluantes et
qui portent
atteinte à la
quiétude des
habitants.
0.4 0.7
Zone
D’Investi
ssement
s
(projecti
on) - Inv
01 -
-Implantation hab.
individuel / aux voies
secondaires > 06.5
m
-Implantations hab.
individuel / aux voies
tertiaires > 05.5
m
- Implantations hab.
individuel / aux chemins
piétonniers > 04.0 m
- Implantations hab.
individuel / hab.
individuel >
08.0 m
- Implantations hab.
individuel / Equipement
> 08.0 m
- Implantations hab.
Collectif / hab.
individuel >
12.0 m
- Implantations hab.
Collectif / hab. collectif
> 15.0 m
- Implantations hab.
Collectif / Equipement
> 12.0 m
- Implantations
Equipement /
Equipement >
10.0 m
Nbre
de
niveau
x max -
05
niveau
x pour
l’Habit
at
individ
uel
familial
ou
semi
collecti
f (R+4).
- 09
niveau
x en
cas
d’habit
at à
usage
collecti
f (tous
types)
et
équipe
ments
soit
(R+08).
: l’accès
à la
zone se
fait à
partir
des
voies
des
voies
second
aires
VS 01-
VS 02 et
VS 09.
réglem
enté
sur
toutes
les
voies,
(Nombr
e de
place
parkin
g = 24
p..
Les
constructio
ns doivent
présenter
une allure
et un
volume qui
s'harmonis
ent avec le
paysage
naturel du
site.
Les
constructio
ns doivent
avoir une
unité
d'aspect et
de
matériaux
compatible
s avec une
bonne
économie
de la
constructio
n, la tenue
générale
du site et
l'harmonie
de son
paysage.
Les murs
séparatifs
et les murs
aveugles
Sont
autorisées
les
activités
commercia
les et
services
aux RDC
des
constructio
ns
compatible
s avec
l'habitat et
non
nuisibles,
comme
sont
interdites
les
activités
polluantes
et qui
portent
atteinte à
la quiétude
des
habitants.
0 0.2
Situation prévisionnelle :
Il s’agit dans ce chapitre d’établir des projections de la population et d’essayer de déterminer les besoins en
logements au cours des trois termes temporels proches à venir.
1.Projection de la Population
Année 2019 (Pop. de base) 2020 2021 2022 2023 2024
Pop. Projetée 17.740 18.048 18.362 18.681 19.006 19336
Projection de la population à court terme Taux de croissance : 1,74% :
A court terme, soit en l’an 2024, la population du site étudié serait de 19.336 habitants selon les conditions
énumérées.
Cette population sera augmentée donc de 1.596 personnes en plus en 2024 vis-à-vis de celle de l’année de
base (2019), c’est-à-dire un additif de 319 personnes en moyenne par an.
Année 2025 2026 2027 2028 2029
Pop. projetée 19.672 20.014 20.362 20.716 21076
Pour le moyen terme et avec le même taux d’accroissement que celui du court terme, c'est-à-dire 1,74 % par
an en moyenne, la population à la fin de cette échéance sera de 21.076 habitants.
Projection de la population a moyen terme :
Année 2030 2031 2032 2033 2034 2035 2036 2037 2038 2039
Pop.proj. 21.476 21.884 22.299 22.722 23.153 23.592 24.040 24.496 24.961 25.435
Comme nous l’avons supposé précédemment pour le long terme, il sera pris en compte un taux plus élevé et ceci en
considération d’une reprise de la croissance démographique a cet horizon. Le taux proposé est de 1,9 % en moyenne par an.
Projection de la population a long terme :
•Besoins en Logements :
Les besoins en logements seront calculés sur la base des projections de population aux différents horizons calculées
précédemment et d’un Taux d’occupation par logement objectif, c’est-à-dire un T.O.L à atteindre à la fin de chaque
terme au cours des vingt années à venir.
Partant d’un T.O.L actuel de 5,06 personnes/ logement au sein du site en étude, celui-ci se verra dégressif à
chaque terme à venir.
Le court terme :
A la fin de cette échéance, soit en 2024, le T.O.L objectif suggéré est de 4,9. Combiné à la population prévue en 2024, le
nombre d’unités à cour terme serait de 3.946 unités et les besoins évaluées par conséquent à 440 logements.
Année Population
2024
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à C T
Besoins en logts
Logts projetés 19.336 4,9 pers/Logt 3.946 440
Année
Population
2029
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à M.T
Besoins en
logts
2025/2029
Besoins
Totaux
2019/2029
Logts
projetés
21.076 4,5
pers/Logt
4.683 737 1.177
Le Moyen Terme :
Année
Populatio
n
2039
T.O.L
objectif
Nbre de
logts à L.T
Besoins en
logts
2030/2039
Besoins Totaux
2019/2039
Logts Projetés 25.435 4,2 pers/Logt 6.056 1.373 2.550
Dans le dernier terme, nous relevons un volume de 6.056 logements et des besoins pour la période décennale de 1.373 unités.
A la fin de ce dernier terme, les besoins totaux seront de 2.550 logements à l’échéance 2039, soit pour une période de vingt
années depuis l’année de base où de référence (2019).
Le Long Terme :
Pour le Moyen terme, le nombre de logements nécessaires dans les conditions précitées sont de 4.683 unités donnant des besoins pour la période 2025 /
2029 estimés à 737 logements et des besoins totaux de 1.177 logements.
Pour ce deuxième quinquennat, nous relevons un besoin moyen de 147 logements par an ce qui donne aussi et autrement une moyenne de 118
unités pour la période allant de 2019 à 2029.
Conclusion:
Le plan d'occupation des sols se présente comme le
principal instrument adapté à la maîtrise de l'organisation de
l'espace urbain et des conditions de production du cadre bâti.
Le plan d’occupation des sols POS est le seul et unique
document d’urbanisme qui conditionne le transfert de
compétence pour la gestion du droit des sols d’une part, pour
la maitrise des opérations d’aménagement et la maitrise du
foncier d’autre part.
Références:
La loi 90-29 du 1 Décembre 1990 relative à l’aménagement
et l’urbanisme, complétée et modifiée par la loi 04-05 du 14
Aout 2004
Le décret exécutif 91-177 du 28 Mai 1991, fixant les
procédures d’élaboration et d’approbation du plan Directeur
d’Aménagement et d’Urbanisme, modifié et complété par le
décret exécutif 05-317 du 10 Septembre 2005
Rapport révision de POS N° 15 Beni achour

Contenu connexe

Tendances

Paysage urbain
Paysage urbainPaysage urbain
Paysage urbainSami Sahli
 
Planification urbaine 04
Planification urbaine 04Planification urbaine 04
Planification urbaine 04Sami Sahli
 
Projet urbain 05
Projet urbain 05Projet urbain 05
Projet urbain 05Sami Sahli
 
Projet urbain et composition urbaine
Projet urbain et composition urbaineProjet urbain et composition urbaine
Projet urbain et composition urbaineHiba Architecte
 
Méthode d’analyse urbaine djeradi
Méthode d’analyse urbaine djeradiMéthode d’analyse urbaine djeradi
Méthode d’analyse urbaine djeradi
otsmane souhila
 
Cours les instument d'urbanisme Programmation urbaine
Cours les instument d'urbanisme Programmation urbaineCours les instument d'urbanisme Programmation urbaine
Cours les instument d'urbanisme Programmation urbaine
Archi Guelma
 
L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France
L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France
L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France
Abderrahim Rahmi
 
Formes urbaines et architecturales
Formes urbaines et architecturalesFormes urbaines et architecturales
Formes urbaines et architecturalesSami Sahli
 
Planification urbaine
Planification urbainePlanification urbaine
Planification urbaineSami Sahli
 
Planification urbaine et développement durable
Planification urbaine et développement durablePlanification urbaine et développement durable
Planification urbaine et développement durableSami Sahli
 
Planification urbaine SNAT et SRAT
Planification urbaine SNAT et SRATPlanification urbaine SNAT et SRAT
Planification urbaine SNAT et SRAT
Archi Guelma
 
Projet urbain 04
Projet urbain 04Projet urbain 04
Projet urbain 04Sami Sahli
 
LES FORMES URBAINES
LES FORMES URBAINESLES FORMES URBAINES
LES FORMES URBAINES
Roufaida Hechim
 
HAA-cours8 urb. Colonial.pdf
HAA-cours8 urb. Colonial.pdfHAA-cours8 urb. Colonial.pdf
HAA-cours8 urb. Colonial.pdf
ssuser1b8de11
 
Planification urbaine 02
Planification urbaine 02Planification urbaine 02
Planification urbaine 02Sami Sahli
 
Analyse BAZOUL JIJEL
Analyse BAZOUL JIJEL Analyse BAZOUL JIJEL
Analyse BAZOUL JIJEL
archi Mouna
 

Tendances (20)

Paysage urbain
Paysage urbainPaysage urbain
Paysage urbain
 
Planification urbaine 04
Planification urbaine 04Planification urbaine 04
Planification urbaine 04
 
Projet urbain 05
Projet urbain 05Projet urbain 05
Projet urbain 05
 
Projet urbain et composition urbaine
Projet urbain et composition urbaineProjet urbain et composition urbaine
Projet urbain et composition urbaine
 
Méthode d’analyse urbaine djeradi
Méthode d’analyse urbaine djeradiMéthode d’analyse urbaine djeradi
Méthode d’analyse urbaine djeradi
 
Cours les instument d'urbanisme Programmation urbaine
Cours les instument d'urbanisme Programmation urbaineCours les instument d'urbanisme Programmation urbaine
Cours les instument d'urbanisme Programmation urbaine
 
historiqe d'alger
historiqe d'algerhistoriqe d'alger
historiqe d'alger
 
L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France
L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France
L’étude comparative des instruments d’urbanisme en Algérie et en France
 
Formes urbaines et architecturales
Formes urbaines et architecturalesFormes urbaines et architecturales
Formes urbaines et architecturales
 
Présentation3
Présentation3Présentation3
Présentation3
 
Planification urbaine
Planification urbainePlanification urbaine
Planification urbaine
 
Planification urbaine et développement durable
Planification urbaine et développement durablePlanification urbaine et développement durable
Planification urbaine et développement durable
 
Planification urbaine SNAT et SRAT
Planification urbaine SNAT et SRATPlanification urbaine SNAT et SRAT
Planification urbaine SNAT et SRAT
 
Projet urbain 04
Projet urbain 04Projet urbain 04
Projet urbain 04
 
Projet urbain
Projet urbainProjet urbain
Projet urbain
 
LES FORMES URBAINES
LES FORMES URBAINESLES FORMES URBAINES
LES FORMES URBAINES
 
HAA-cours8 urb. Colonial.pdf
HAA-cours8 urb. Colonial.pdfHAA-cours8 urb. Colonial.pdf
HAA-cours8 urb. Colonial.pdf
 
Tissu urbain
Tissu urbainTissu urbain
Tissu urbain
 
Planification urbaine 02
Planification urbaine 02Planification urbaine 02
Planification urbaine 02
 
Analyse BAZOUL JIJEL
Analyse BAZOUL JIJEL Analyse BAZOUL JIJEL
Analyse BAZOUL JIJEL
 

Similaire à POS n 15.pptx

cours dessin batimentt.pdf
cours dessin batimentt.pdfcours dessin batimentt.pdf
cours dessin batimentt.pdf
YasmineImrehane
 
Comparatif des documents d'urbanisme au maroc
Comparatif des documents d'urbanisme au marocComparatif des documents d'urbanisme au maroc
Comparatif des documents d'urbanisme au maroc
Asmaa105193
 
Dahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdf
Dahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdfDahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdf
Dahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdf
Hiba0Jouadri
 
PLAN D’AMENAGEMENT (PA)
PLAN D’AMENAGEMENT (PA)PLAN D’AMENAGEMENT (PA)
PLAN D’AMENAGEMENT (PA)sabouni21
 
2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt
2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt
2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt
marginekbm
 
1502 concertation1 150625 registre concertation
1502 concertation1 150625 registre concertation1502 concertation1 150625 registre concertation
1502 concertation1 150625 registre concertation
quentin74500
 
Cohérence urba 10.09.2012
Cohérence urba 10.09.2012Cohérence urba 10.09.2012
Cohérence urba 10.09.2012Mahamasina
 
PLAN DE ZONAGE (PZ)
PLAN DE ZONAGE (PZ)PLAN DE ZONAGE (PZ)
PLAN DE ZONAGE (PZ)sabouni21
 
Sensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en France
Sensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en FranceSensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en France
Sensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en France
Eurovilles EV
 
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR)
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES  AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR) PLAN DE DEVELOPPEMENT DES  AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR)
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR) sabouni21
 
PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION
PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION
PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION sabouni21
 
Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...
Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...
Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...
Frédéric GASNIER
 
Guide p version-francais
Guide p version-francaisGuide p version-francais
Guide p version-francais
tocoto
 
La Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectives
La Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectivesLa Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectives
La Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectives
Mohamed Hocine
 
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Rouen
 
Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...
Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...
Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...
CAUE85
 
PERMIS DE CONSTRUIRE
PERMIS DE CONSTRUIREPERMIS DE CONSTRUIRE
PERMIS DE CONSTRUIREsabouni21
 
Révision générale du PLU - Les Courtils
Révision générale du PLU - Les CourtilsRévision générale du PLU - Les Courtils
Révision générale du PLU - Les Courtils
Mairie de Veigné
 
3 certu-fiches-urbanisme-batiments
3 certu-fiches-urbanisme-batiments3 certu-fiches-urbanisme-batiments
3 certu-fiches-urbanisme-batimentsrabahrabah
 
AUTORISATION DE LOTIR
AUTORISATION DE LOTIRAUTORISATION DE LOTIR
AUTORISATION DE LOTIRsabouni21
 

Similaire à POS n 15.pptx (20)

cours dessin batimentt.pdf
cours dessin batimentt.pdfcours dessin batimentt.pdf
cours dessin batimentt.pdf
 
Comparatif des documents d'urbanisme au maroc
Comparatif des documents d'urbanisme au marocComparatif des documents d'urbanisme au maroc
Comparatif des documents d'urbanisme au maroc
 
Dahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdf
Dahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdfDahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdf
Dahir-promulgant-Loi-12-90-Urbanisme.pdf
 
PLAN D’AMENAGEMENT (PA)
PLAN D’AMENAGEMENT (PA)PLAN D’AMENAGEMENT (PA)
PLAN D’AMENAGEMENT (PA)
 
2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt
2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt
2- Modalités et adaptation de la gestion urbaine.ppt
 
1502 concertation1 150625 registre concertation
1502 concertation1 150625 registre concertation1502 concertation1 150625 registre concertation
1502 concertation1 150625 registre concertation
 
Cohérence urba 10.09.2012
Cohérence urba 10.09.2012Cohérence urba 10.09.2012
Cohérence urba 10.09.2012
 
PLAN DE ZONAGE (PZ)
PLAN DE ZONAGE (PZ)PLAN DE ZONAGE (PZ)
PLAN DE ZONAGE (PZ)
 
Sensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en France
Sensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en FranceSensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en France
Sensibilisation aux fondamentaux d'urbanisme en France
 
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR)
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES  AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR) PLAN DE DEVELOPPEMENT DES  AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR)
PLAN DE DEVELOPPEMENT DES AGGLOMERATIONS RURALES (PDAR)
 
PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION
PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION
PLAN D’AMENAGEMENT ET DE RESTRUCTURATION
 
Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...
Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...
Rapport du commissaire enqueteur sur la modification du PLU de Conflans Ste H...
 
Guide p version-francais
Guide p version-francaisGuide p version-francais
Guide p version-francais
 
La Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectives
La Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectivesLa Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectives
La Programmation Urbaine - Pratiques actuelles et nouvelles perspectives
 
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
Exposition "Révision du Plan Local d'Urbanisme"
 
Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...
Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...
Cadre, contexte, évolution, expérimentation : quel état des lieux du PLU inte...
 
PERMIS DE CONSTRUIRE
PERMIS DE CONSTRUIREPERMIS DE CONSTRUIRE
PERMIS DE CONSTRUIRE
 
Révision générale du PLU - Les Courtils
Révision générale du PLU - Les CourtilsRévision générale du PLU - Les Courtils
Révision générale du PLU - Les Courtils
 
3 certu-fiches-urbanisme-batiments
3 certu-fiches-urbanisme-batiments3 certu-fiches-urbanisme-batiments
3 certu-fiches-urbanisme-batiments
 
AUTORISATION DE LOTIR
AUTORISATION DE LOTIRAUTORISATION DE LOTIR
AUTORISATION DE LOTIR
 

Dernier

Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...
Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...
Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...
M2i Formation
 
Textes de famille concernant les guerres V2.pdf
Textes de famille concernant les guerres V2.pdfTextes de famille concernant les guerres V2.pdf
Textes de famille concernant les guerres V2.pdf
Michel Bruley
 
Iris van Herpen. pptx
Iris         van         Herpen.      pptxIris         van         Herpen.      pptx
Iris van Herpen. pptx
Txaruka
 
Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023
Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023
Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023
Bibliothèque de L'Union
 
Iris van Herpen. pptx
Iris         van        Herpen.      pptxIris         van        Herpen.      pptx
Iris van Herpen. pptx
Txaruka
 
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24
BenotGeorges3
 
Veille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdf
Veille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdfVeille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdf
Veille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdf
frizzole
 

Dernier (7)

Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...
Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...
Formation M2i - Onboarding réussi - les clés pour intégrer efficacement vos n...
 
Textes de famille concernant les guerres V2.pdf
Textes de famille concernant les guerres V2.pdfTextes de famille concernant les guerres V2.pdf
Textes de famille concernant les guerres V2.pdf
 
Iris van Herpen. pptx
Iris         van         Herpen.      pptxIris         van         Herpen.      pptx
Iris van Herpen. pptx
 
Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023
Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023
Bibliothèque de L'Union - Bilan de l'année 2023
 
Iris van Herpen. pptx
Iris         van        Herpen.      pptxIris         van        Herpen.      pptx
Iris van Herpen. pptx
 
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24
Newsletter SPW Agriculture en province du Luxembourg du 12-06-24
 
Veille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdf
Veille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdfVeille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdf
Veille Audocdi 90 - mois de juin 2024.pdf
 

POS n 15.pptx

  • 1. Présentée par: Boulahia assala Bakhouche belkis Plan d’occupation des sols
  • 2. Introduction: Le POS a été créée en France en 1967,par la loi d’orientation foncière ,il s’inscrit dans un processus historique qui avait auparavant donné lieu à la création d’autres documents de planification, les plans d’aménagements d’extension puis les plans d’urbanisme directeurs et les plans d’urbanisme de détail.
  • 3. 1. Définition: Le plan d’occupation des sols POS fixe de façon détaillée les droits d’usage des sols et de construction, dans le respect des dispositions du PDAU Il se traduit par un règlement accompagné de documents graphiques de référence Il concerne, en général, une partie de la commune et fait référence à un secteur plus ou moins homogène et différence des autres secteurs de la commune C’est un instrument d’urbanisme de détail et son échelle est en général celle de l’architecture urbaine
  • 4. 2. Les objectifs : Le POS a comme objectifs la définition: Fixe de Facon détaillé pour le ou les secteurs concernés, la forme urbaine, l’organisation, les droits de construction et d’utilisation des sols Définit la quantité minimale et maximale de construction autorisée exprimée en mètre carré de plancher hors œuvre ou en mètre cube de volume bâti, les types de construction autorisés et leurs usages Détermine les règles concernant l’aspect extérieur des construction Délimite l’espace public, les espaces verts, les emplacements réservés aux ouvrages publics et installations d’intérêt général ainsi que les tracés et les caractéristiques des voies de circulation Définit les servitudes Précise les quartiers, rues, monuments et sites à protéger, à rénover et à restaurer Localise les terrains agricoles à préserver et à protéger
  • 5. 3. Contenu : Le POS est composé de deux éléments: 1. Un règlement (écrit) 2. Des documents graphiques (plans)
  • 6. 1. Le règlement: IL contient la note de présentation qui justifie la compatibilité des dispositions du pos avec celles du plan directeur d’aménagement et d’urbanisme (PDAU) ainsi que le programme retenu en termes de perspective de développement. La qualité d’un règlement de pos est fonction de sa prise en charge des situations particulières et de son niveau de détail. Le règlement ne doit pas être sommaire et général et en même temps il ne doit pas être rigide du point ou ça peut entraver la créativité des concepteurs. Le règlement s’applique aux zones homogènes qui sont des zones réglementaires car ayant des règlements spécifiques à leur nature. Le règlement précise en outre, les conditions de l’occupation des sols liées aux :  Accès et voiries.  Desserte par les réseaux.  Caractéristiques des terrains.  Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques.  Implantations des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété.  Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives.  Hauteur des constructions.  Aspect extérieur.  Stationnement.  Espaces libres et plantations.
  • 7. 2. Les documents graphiques: Les documents graphiques se composent notamment de :  Plan de situation (échelle 1/2000° ou 1/5000°)  Pan topographique (échelle 1/500°ou 1/1000°)  Plan de la nature juridique (échelle 1/500°ou 1/1000)  Plan géotechnique (échelle 1/500°ou1/1000°) précisant les contraintes géographiques d’urbanisation du territoire concerné accompagné d’un rapport technique.  D’un plan d’état de fait (échelle 1/500°ou 1/1000°) faisant ressortir le cadre bâti actuel ainsi que les voiries, réseau divers et servitudes existantes.  Un plan d’aménagement général (échelle 1/500 ou 1/1000) déterminant :  Les zones réglementaires homogènes  L’implantation des équipements et ouvrages d’intérêt général et d’utilité publique  Le tracé des voiries et réseaux divers en mettant en évidence ceux à la charge de l’état tels que définis par le plan directeur d’aménagement et d’urbanisme et ceux à la charge des collectivités locales.  Les espaces à préserver  Plan de composition, urbaine (échelle 1/500 ou 1/1000) contenant notamment les éléments du règlement accompagné d’une axonométrie illustrant les formes urbaines et architecturales souhaitées.
  • 8. 4.La procédure administrative de l’élaboration: La procédure d’élaboration du plan d’occupation des sols consiste à l’analyse des différentes étapes suivantes : 1. La Préparation: Elle consiste à rappeler les termes de références du POS définis par le PDAU. Ainsi que de Préciser les modalités de participation des administrations publiques des organismes et service publics et des associations à l’élaboration du plan d’occupation des sols. Cette délibération doit être affichée au siège de la commune ou des communes concernées lorsqu’il s’agit d’un plan intercommunal pendant un mois pour information et sera notifiée à l’administration le wali territorialement compétent.
  • 9. 2. L’adoption: La concertation commence par l’information obligatoire des acteurs publics dont les avis peuvent conditionner l’élaboration du POS ,il s’agit de la direction locale de l’urbanisme et de la construction DUC, des services locaux en charge de l’agriculture ,de l’hydraulique ,des transports ,des travaux publics ,de la culture ,des monuments historiques ,des postes et télécommunications des eaux et de l’énergie ,la chambre de commerce ,la chambre d’agriculture ,les organisations professionnelle et les associations divers . Le Bureau d’étude chargé de l’élaboration du POS désigné par l’APC et qui doit prendre en charge les recommandations des services publics. Une fois l’étude du POS achevé par le BET, ce projet est adopté par la ou les communes concernées par la délibération, est notifié aux administrations services publiques organismes, associations et aux services de l’état concernés qui disposent de 60 jours pour émettre leurs avis ou observations. Après ces délais, l’enquête publique est entamée et encadrée par un commissaire enquêteur. L’expiration du délai de 15 jours, le commissaire enquêteur établit un procès-verbal de clôture de l’enquête, dans lequel seront notifiés tous les avis et objections des citoyens et associations.
  • 10. 3. L’approbation: Le dossier du POS modifié est adressé à l’autorité politique locale (APC) et à l’autorité administrative locale (le wali) accompagné du registre d’enquête du procès-verbal de clôture de l’enquête et des conclusions du commissaire enquêteur, le wali doit faire connaitre son avis et son observation dans un délai de 30 jours à compter de la réception du dossier. Le POS éventuellement modifié pour tenir compte des résultats de l’enquête publique ainsi que l’avis du wali est approuvé par délibération de l’assemblée populaire communale. Le POS approuvée est notifié aux :  Aux walis territorialement compétent  Aux services de l’état chargé de l’urbanisme au niveau de la wilaya  A la chambre de commerce.  A la chambre d’agriculture.  A partir de sa notification, le POS acquiert force de loi et devient un instrument d’urbanisme réglementaire.
  • 11. 5. Les interventions urbaines: 1. rénovation: Opération d’ensemble qui concerne la totalité ou l’essentiel du bâti d’un secteur qui a pour objet de démolir-reconstruire, de restructurer ou de réhabiliter un périmètre de manière à y favoriser la maintien ou le développement de la population et à promouvoir sa fonction sociale, économique et culturelle dans le respect des caractéristiques culturelles et architecturales propre 2. Restructuration : Consiste à réaménager des zones occupées mais non loties en les dotant d’un plan de restructuration, appliqué sur le terrain. Menée sur la base des études financières, socioéconomiques, de recensement et de vérification des ayants droit 3. Restauration: Action qui tend à agir sur un édifice ou un ensemble d’édifices dans les respect des valeurs d’usages originelles, des caractéristiques architecturales initiales et en utilisant les matériaux d’origines 4. Réhabilitation: Action visant à rendre à agir sur un édifice ou un ensemble d’édifices leurs valeurs d’usages originelles, leurs caractéristiques architecturales initiales qu’ils ont perdues soit par l’abandon ou par une réutilisation à d’autre fins non adaptée à leur valeur patrimoniale
  • 12. 6. Cas de révision : La révision des POS ne pourra se faire qu’en conformité avec l’article 37 de la loi 90-29 du 1er décembre 1990 qui précise : Si le projet urbain ou les constructions initialement prévues n'ont été réalisées qu'au tiers seulement du volume de construction autorisé à l'échéance projetée par son achèvement.  Si le cadre bâti existant est en ruine ou dans un état de vétusté nécessitant son renouvellement. Si le cadre bâti existant a subi des détériorations causées par des phénomènes naturels.  Si, passé un délai de cinq ans (05) après son approbation la majorité des propriétaires le demande. Si la nécessité de création d'un projet d'intérêt national le requiert. Les révisions des POS sont approuvées dans les mêmes conditions et formes que celles prévues pour l'élaboration des POS
  • 13. PDAU POS Il vise le long terme (20ans) Détermine la destination générale des sols sur l’ensemble du territoire d’une ou d’un ensemble de communes par secteur Définit l’extension des établissements humains, la localisation des services et des activités, la nature et l’implantation des grands équipements et infrastructures Détermine les zones d’intervention sur les tissus urbains et les zones à protéger Détermine les zones d’intervention sur les tissus urbains et les zones à protéger Maitriser et contrôler l’urbanisation à travers l’évolution organisée de chaque commune ou d’un groupement de communes ayant de fortes relations socioéconomiques. Définitions et réalisation de l’intérêt général (équipement, services et d’infrastructures) Concrétiser une politique de préservation des espaces sensibles (foret, littoral, patrimoine, environnement, etc.) . Les projets sont adoptés par délibération de ou des APC concernées, puis soumis à enquête publique 45 jours Il vise le moyen terme (5 à 10 ans) Fixe de Facon détaillé pour le ou les secteurs concernés, la forme urbaine, l’organisation, les droits de construction et d’utilisation des sols Définit la quantité minimale et maximale de construction autorisée exprimée en mètre carré de plancher hors œuvre ou en mètre cube de volume bâti, les types de construction autorisés et leurs usages Détermine les règles concernant l’aspect extérieur des construction Délimite l’espace public, les espaces verts, les emplacements réservés aux ouvrages publics et installations d’intérêt général ainsi que les tracés et les caractéristiques des voies de circulation Définit les servitudes Précise les quartiers, rues, monuments et sites à protéger, à rénover et à restaurer Localise les terrains agricoles à préserver et à protéger Les projets sont adoptés par délibération de ou des APC concernées, puis soumis à enquête publique 60 jours 7. La différence entre PDAU et POS
  • 14. synthèse 01 - Le plan d’occupation des sols constitue le dernier niveau de la démarche de la planification urbaine. C’est un instrument d’urbanisme de détail, il fait le passage de l’urbanisme à l’architecture pour tout point de l’espace urbain. - Le POS est l’instrument d’urbanisme le plus proche des préoccupations de l’architecte et de l’urbain designer, par son échelle, mais aussi par sa nature - Le POS complète le PDAU, leur nombre est fixé en fonction des périmètres des pos établis par le PDAU. Il explicite le droit de construire attaché à la propriété du sol par détermination du coefficient d’occupation du sol (COS) et des coefficients d’emprise au sol (CES). - Ce plan traitera les aménagements horizontaux, nature des voiries, cheminements, espace vert, aire de jeux, façades sur voies principales, volume des constructions.
  • 15. POS 18 POS 19 POS 04 POS 11 POS 17 POS 16 POS 13 POS 12 N° 43 1. Présentation de l’aire d’étude: Le périmètre d’étude en l’occurrence le Plan d’Occupation des Sols N° 15 se trouve intégré dans l’agglomération centre chef-lieu de la ville de Jijel. Il fait partie de son territoire et occupe plusieurs zones d’habitat et autres équipements. Situation Ce P.O.S est situé à l’Ouest et au Sud du centre-ville de Jijel. Il englobe de la sorte une partie basse à l’Ouest et une grande partie haute au Sud-ouest de l’agglomération. limites: Le plan d’occupation des sols N° 15 de Jijel est délimité : - Au Nord, par la route Nationale N° 43 allant vers El-Aouana et les P.O.S N°18 et N°19. - A l’Est, par la route de Ben Achour où la rue Chabbi Mekki et les P.O.S N°4 et N°11. - A l’Ouest, par l’Oued Mâatas les P.O.S N°16 et 17. - Au Sud, par la Direction de la formation professionnelle (D.F.P) et les P.O.S N° 12 et 13. Superficie Le P.O.S N° 15 de Jijel englobe une superficie de 76,49 hectares Plan de situation de beni Achour
  • 16. Climat: La région de Jijel est caractérisée par un climat méditerranéen de type sub humide. Vu la situation géographique et le relief de la commune, le climat de la région est soumis à deux influences : Celle de la mer méditerranée, et du relief. - L’influence maritime : Se traduit par un équilibre climatique qui adoucit la températmontagne.ure en hiver et en été. - L’influence du relief : Est d’autant plus importante que l’ossature montagneuse disposée parallèlement à la mer méditerranée intercepte les masses d’air humides d’ou l’abondance de la pluie. Enfin la chaîne tellienne tend à un créer un climat homogène, cette influence se traduit par la création de deux types de climat : climat littoral, climat de Pluviométrie : La région de Jijel est considérée comme la région la plus pluvieuse en Algérie de par l’importance des précipitations qu’elle reçoit, ces précipitations sont données dans le tableau suivant : Source ONM –station de Jijel (1997 – 2012). D’après le tableau, la période la plus pluvieuse est celle allant du mois d'octobre jusqu’au mois de janvier, et la période la plus chaude est celle des mois de juillet et Août. L’étude de ces paramètres est d’une grande importance pour le calcul et dimensionnement des conduites de drainage des eaux pluviales.
  • 17. Mois M A M J Ju A S O N D J F Total Precip. mm 83.3 77.1 45.5 10.2 1.5 15.0 54.1 84.5 143.0 176.1 133.6 113.1 937.1 Moy de saison 21.9 % 2.85% 30.0 % 45.1 % Température : La température qui prévaut dans la région est donnée par le tableau suivant : Source ONM –station de Jijel (1997 – 2012). La température moyenne annuelle de la région de Jijel est de 18° c (hiver 12° -été 24°C). Mois S O N D J F M A M J Jui A Moy Moy mens uelle . °C 23.6 20.2 15.6 12.8 11.5 11.6 13.8 15.0 19.0 22.4 25.0 26.1 18.0 saiso n Automne Hiver Printemps Eté L’étude de la température est primordiale pour le choix judicieux des matériaux et l’organisation spatiale, l’implantation et la forme de l’enveloppe des constructions.
  • 18. Vents Les vents dominants proviennent généralement du Nord Est et Nord Ouest tandis que les vents faibles sont ceux qui proviennent du Sud. L’étude de la direction du vent est primordiale pour l’organisation des constructions et leur orientation, l'orientation des voies pour éviter les courants d’air hivernal ainsi que les ouvertures pour éviter les déperditions thermiques
  • 19. Composition spatiale: Les Zones homogènes Zones d'habitat individuel: Concernent essentiellement les constructions existantes ,en cours et projetées, dans ces zones il est autorisé l’intégration des petites activités accessoires Zones d'Habitat collectif : L'ensemble de ces zones est destiné à l'usage d'habitations collectives comme sont autorisés certains activités et services d'usages usuels non nuisibles. Zones d’Equipements : Concernent les zones d'équipements existants et projetées représentés par les équipements tous secteurs confondus (socio éducatif, professionnel, culturel, sport et loisirs, transports et de services); Zones d'espaces libres et plantations: Sont inclues dans cette zone les terrains de sport et aires de jeux ainsi, que les terrains défavorables de par leur topographie ainsi que ceux relatifs aux servitudes de la ligne électrique de moyenne tension
  • 20. 2. Étude de milieu physique: -Une partie basse se situant au même niveau de la mer, c’est la face Nord et centrale du site. Une seconde partie plus au Sud, se retrouve dans les hauteurs de la ville avec une altitude plus ou moins élevée. Le sens de la pente ( bas vers le haut) Topographie: hydrographie: On trouve qu’il y a des talus naturels
  • 21. Aperçu géotechnique: zone à proprieté favorable zone moyennement favorable zone peu favorable zone défavorable Donc :Le plan occupation du sol ou P.O.S. N°015 ben Achour est pratiquement favorable à la construction (presque 94%) et un plus de 3.4% des terrains non constructibles. Carte géotechnique Risques et contraintes Les terrains glissants Les terrains inondables
  • 22. 3. Étude démo-économique: 1/ les caractéristiques démographiques: Le nombre de population: L’enquête diligentée auprès des ménages du Plan d’Occupation des sols N° 15 donne un volume de population estimé à 17.740 Habitants en 2019. Ce volume représente 11,23 % de la population totale de l’agglomération chef-lieu •Référence: la Direction de la Programmation et du Suivi Budgétaire D.P.S.B Population par sexe et rapport de masculinité Il ressort de cette distribution que la répartition de la population donne 50,7 % de sexe masculin contre 49,3 % de gente féminine. Ainsi, dans cette analyse du genre, on relève 8.994 hommes contre 8.746 de sexe opposé
  • 23.  Population par groupe d’âge : 0 2 4 6 8 10 12 14 Groupe d’Ages 0- 4 05-sept oct-14 15- 19 20- 24 25- 29 30- 34 35- 39 40- 44 45- 49 50- 54 55- 59 60 & + TOTAL TOTAL Population selon les groupes d’âge Les données du tableau suivant montrent des pics de proportions s’élevant à 11,5 % et 11,2 % pour les tranches d’âges (15-19) et (20-24) ans de la population du site en étude. Ces groupes constituent à eux seuls 22,7 % de la population, ce qui dénote déjà de la présence sur ce sol d’une jeunesse importante. Donc : on trouve Une localité à forte jeunesse La croissance de la population: 1987/1998 1998/2008 2008/2018 0 2 4 6 8 Taux (%) Taux (%) Taux de croissance Moyen de la population La croissance urbaine de la ville de Jijel dans laquelle est intégré notre périmètre d’étude a été entre 1998 et 2008 de 1,6 % contre 1,1 % au sein de l’ensemble de la wilaya, selon les résultats définitifs du dernier Recensement de la Population et de l’Habitat. Entre 2008 et 2018, le taux de croissance de l’agglomération chef-lieu (A.C.L) s’est relevé de 0,28 points pour atteindre les 1,88 % en moyenne par an. Donc : en 1987/1998, le boom de la croissance de la population
  • 24. 4. Étude de la composition urbaine: 1. Habitat:  État et typologie: Le bon état : Ce sont les constructions récentes, de type urbain, elles sont construites par une structure en béton armé ayant un aspect architectural plus ou moins contemporain appréciable. Le moyen état : Sont classé dans cette catégorie les constructions de type traditionnel faites par des matériaux en dur avec toitures en tuiles, et qui ont un aspect rassurant mais qui nécessitent une opération de rénovation et de requalification. Le mauvais état : Ce sont des constructions précaires ayant une structure vieille, ossature en bois, toiture en zinc ou eternite , ces constructions sont pratiquement inexistante le long des façades urbaines néanmoins peu dans cet état sont présentes à l’intérieur des ilots pour usages autre que l’habitat Habitat individuel spontané : Habitat individuel structuré : l’habitat collectif :
  • 25. 3. Les équipements: Situation: De nature à prendre en charge les besoins de la population les équipements sont implantés en général dans la limite Ouest du POS surplombant la RN 43 La capacité d’accueil: D’une superficie globale de 12.9 ha soit 16.8 % de la superficie du POS , il est à remarquer que l’implantation de ces équipements n’a pas répondu à une forme d’organisation spatiale et fonctionnelle préalablement établi, et pour cause, la centralité des équipements n’est pas de mise, dans le cadre de cette étude.
  • 26. Le TOL: Le taux d’occupation par logement est calculé sur la base du parc de logement et de la population 0 5 10 6,69 5,4 - T.O.L 1998 T.O.L 2008 T.O.L 2018 TOL TOL Evolution des Taux d’Occupation (T.O.L) notre taux d’occupation de logements s’avère moins élevé que ceux observés à l’échelle communale, malgré une tendance à la baisse remarquable enregistrée au cours de ces vingt dernières années : De 6,6 en 1998, Il passe à 5,4 en 2008 et enfin à 5,35 personnes par logement en 2018 Plusieurs raisons peuvent expliquer ces observations entre autres : •Les nombreuses et très significatives réalisations de logements avec des programmes multiples et très Importants au cours de ces deux dernières décennies. •L’éradication de l’habitat précaire. II faut noter à ce sujet, que le périmètre de notre étude était il y a une quinzaine d’années occupé par un certain nombre de constructions précaires particulièrement dans sa partie Sud. •La baisse du taux d’accroissement annuel moyen démographique à ’échelle communale et de wilaya. •L’émancipation de la société et de la femme en particulier. L’amélioration des conditions de vie en général de la population.
  • 27. 1. Le Parc de logement : -Volume total : Le parc du P.O.S N° 15 de l’agglomération chef-lieu de Jijel est évalué à 3.506 logements. Ce parc est composé donc de plusieurs types, comme indiqué dans ce qui suit : - 1.698 logements de type individuel spontané. - 902 logements de type individuel structuré. - 906 logements relevant du collectif. 0 10 20 30 40 50 60 -Individuel spontané -Individuel structuré -Collectif Structure relative (%) Structure relative (%) 0 100 200 300 400 500 600 700 800 900 1000 -Individuel spontané -Individuel structuré -Collectif Nombre de logements Nombre de logements
  • 28. nous renseigne en sus sur le niveau d’élévation moyen des bâtisses du site. En réalité ces niveaux différent d’une construction à l’autre sauf pour le collectif ou l’on relève un même niveau en Rez de Chaussé + 4 étages (R+4) au maximum. L’individuel structuré dispose en général de bâtisses élevées en R+2 en moyenne, contre R+3 pour l’individuel spontané. Les réserve foncière
  • 29. LES RESEAU ROUTIER EXISTANT Le réseau routier : Caractérisé par le passage de la RN 43 au niveau de la limite Nord du POS ainsi que le CC N°04 qui constitue une limite de la partie Est, l’ensemble des voiries qui sillonnent le site font partie des celles réalisées dans le cadre de la ZHUN III , les voies réalisées au niveau des lotissements et coopératives immobilières ainsi que celles qui faisaient l’objet de la restructura ration dans la cadre de l’opération de l’amélioration urbaine.
  • 30. Synthèse 02 - Malgré son éloignement du centre ville de Jijel, la cité Ben Achour se trouve dans une bonne position par rapport à la ville, c’est un quartier résidentiel malgré le peu d’équipements qui y existe et provient de la recherche d’une résidence individuelle qui satisfait le besoin de bien être et de confort ce qui reflète un tissu urbain hétérogène en cours de densification.  -La spontanéité de l’organisation spatiale du cadre bâti notamment la partie Est.  - La Présence d’une infrastructure routière plus ou moins structurale.  - La présence de logements collectifs juxtaposés aux logements individuels.  - La Présence d’équipements structurants.  -Le plan occupation du sol ou P.O.S. N°015 ben Achour est pratiquement favorable à la construction (presque 94%) et un plus de 3.4% des terrains non constructibles.  -L’absence d’un aspect et un style architectural qui reflète le paysage naturel du site hypothèque d’une manière remarquable les potentialités environnementales.  -Le site du POS N° 15 –ACL JIJEL est plus ou moins urbanisé, il est occupé par une composante urbaine hétérogène marquée par une disposition et une organisation spatiale et fonctionnelle qui reflète le développement et l’extension du site à travers le temps  - configuration spatiale du POS est marquée généralement par un tissu urbain hétérogène de densité moyenne à forte 
  • 31. L'élaboration de l'étude du P.O.S N° 15 de l'agglomération chef lieu de Jijel couvrant la périphérie Ouest du centre ville , est établi conformément aux dispositions générales du P.D.A.U de la commune de Jijel déjà approuvé et ayant défini des orientations et programmes de développement dont leur mise en œuvre impose l'aménagement des plans d'occupations de sols dont celui objet de cette étude. Hauteur des constructions: Les hauteurs des constructions sont indiquées sur le plan d'aménagement. Le RDC étant le plancher situé au niveau le plus proche du sol naturel avant terrassement. Implantations des constructions interdites ou soumise à des conditions spéciales : Conformément aux dispositions P.D.A.U. de la commune de Jijel, sont interdites dans le périmètre du P.O.S. : - Les établissements industriels de 1° classe - Les établissements industriels de 2° classe a l'exception des unités de tissage, tricotage, bonneterie et similaire sous respect des conditions d'hygiène et de salubrité des lieux. - Les établissements de 3° classe suivant : -Meunerie manufacture de tabac, fabrique de papier et carton briqueterie, fabrique de produits pharmaceutique, fabrique de vernis et peinture, fabrique de parfum, dépôt de ferraille, matériaux de démolition et déchets divers, dépôts divers. D'autres établissements de 3° classe autres que ceux cités précédemment sont autorisés sous respect des conditions d'hygiène et de salubrité des lieux.
  • 32. La programmation quantitative et qualitative: TYPOLOGIE •IMPLANTATION HAUTEUR stationn ent VOIRIE Aspect ext Le Zone d’habitat spontané HS1 •Hab individuel/ aux voies primaires > 08.0 m •hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m •hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m •hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m •hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m Collectif: R+8 Individuel/se mi-collectif: R+5 Stationnemen t réglementé sur toutes les voies. l’accès à la zone se fait à partir de la rue Chabbi Mekki , la voie primaire P01 ainsi qu’à partir des voies secondaires VS04 –VS 10 et VS11. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. So ac co se de co l'ha nu so ac et att qu ha
  • 33. Zone d’habitat spontané - HS2 - hab. individuel/ aux voies primaires > 08.0 m hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m -hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m -hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m -max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). Stationnem ent réglementé sur toutes les voies. l’accès à la zone se fait à partir des voies secondair es VS04 – VS 11 et VS12. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes matériaux que ceux des façades principales Sont autorisée les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat e non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants.
  • 34. Zone d’habitat spontané - HS3 individuel/ aux voies primaires > 08.0 m hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). Stationnem ent réglementé sur toutes les voies. l’accès à la zone se fait à partir la RN 43, la rue Chabbi Mekki et à partir de la voie secondair e VS 03 : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes matériaux que ceux des : Sont autorisées l activités commercial et services a RDC des construction compatibles avec l'habita non nuisible comme son interdites le activités polluantes e qui portent atteinte à la quiétude de habitants
  • 35. Zone d’habitat organisé - Ho1 - . individuel/ aux voies primaires > 08.0 m -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). : Stationnem ent réglementé sur toutes les voies , (Nombre de place parking = 11 p. l’accès à la zone se fait à partir la voie primaire P2 et à partir des voies secondair es VS 03 – VS 05 – VS 06 –VS 08. : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autori les activité commercia et services RDC des constructio compatible avec l'habi non nuisib comme son interdites l activités polluantes qui portent atteinte à l quiétude d habitants
  • 36. Zone d’habitat organisé - Ho2 - Implantation hab. individuel/ aux voies primaires > 08.0 m -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). Stationnem ent réglementé sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 00 p. : l’accès à la zone se fait à partir du VP2 et à partir de la voie secondair e VS 08. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autori les activité commercia et services RDC des constructio compatible avec l'habi non nuisib comme son interdites l activités polluantes qui portent atteinte à l quiétude d habitants.
  • 37. Zone d’habitat organisé - Ho3 - Implantation hab. individuel/ aux voies primaires > 08.0 m -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). Stationnem ent réglementé sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 24 p). : l’accès à la zone se fait à partir la R N 43 et à partir des voies secondair es VS 03 –VS 12. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autorisée les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat e non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants.
  • 38. Zone d’habitat organisé - Ho4 - Implantation hab. individuel/ aux voies primaires > 08.0 m -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). : Stationnem ent réglementé sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 40 p). l’accès à la zone se fait à partir de la voie secondair e VS 03 : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes matériaux que ceux des : Sont autorisées activités commerci et service RDC des construct compatibl avec l'hab non nuisib comme so interdites activités polluantes qui porten atteinte à quiétude d habitants.
  • 39. Zone d’habitat organisé - Ho5 - -Implantation hab. individuel/ aux voies primaires > 08.0 m -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m *Accès et voiries : l’accès à la zone se fait à partir de la voie secondaire VS 03 . - Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). l’accès à la zone se fait à partir de la voie secondaire VS 03 . Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 51 p). Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes : Sont autorisées les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat e non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants.
  • 40. tat sé - Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). : l’accès à la zone se fait à partir des voies secondaire s VS 01 – VS 02 et VS 04 Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 205 p). : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autorisées les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants. *Nature du terrain : Terrain favorable à la construction de nature juridique domaniale. 0.2
  • 41. Zone d’habitat organisé - Hc2 - Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m *Accès et voiries : l’accès à la zone se fait à partir des voies secondaires VS 02 et VS 12 - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). : l’accès à la zone se fait à partir des voies secondaire s VS 02 et VS 12 Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking =110 p). : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autorisée les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat e non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants
  • 42. Zone d’habitat organisé - Hc3 - Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). l’accès à la zone se fait à partir des voies secondaire s VS 01- VS 04 et VS 05 . Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 297 p. : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autorisée les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat e non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants.
  • 43. ne Mixte abitat et quipement M01 Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. individuel > 12.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. collectif > 15.0 m - Implantations hab. Collectif / Equipement > 12.0 m - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments soit (R+08). l’accès à la zone se fait à partir des voies secondaire s VS 04- VS 05 et VS 06 . Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 08 p. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes Sont autorisées les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants 0
  • 44. Zone Mixte (Habitat et Equipemen t) - M02 - Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individue l familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) soit (R+08). - 09 niveaux en cas d’équipe ments et de (R+08). ’accès à la zone se fait à partir de la voie secondair e VS 12. Stationne ment réglemen té sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 00 p Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne Sont autorisées les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants. 0.3
  • 45. Zone Mixte (Habitat et Equipeme nt) - M03 - -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. individuel > 12.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. collectif > 15.0 m - Implantations hab. Collectif / Equipement > 12.0 m Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individu el familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) et équipem ents soit (R+08). : l’accès à la zone se fait à partir de la voie primaire P3 et à partir des voies secondair es VS 01 et VS 09 Stationn ement régleme nté sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 30 p. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisen t avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne Sont autorisées les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants. 0.1 0
  • 46. Zone Mixte (Habitat et Equipement ) - M04 - -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. individuel > 12.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. collectif > 15.0 m - Implantations hab. Collectif / Equipement > 12.0 m Nbre de niveaux max -06 niveaux pour l’Habitat individuel familial ou semi collectif (R+5). - 09 niveaux en cas d’habitat à usage collectif (tous types) et équipeme nts soit (R+08). l’accès à la zone se fait à partir des voies des voies secondaire s VS 01- VS 07 et VS 08. Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 50 p. Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes matériaux que : Sont autorisées l activités commercial et services a RDC des construction compatibles avec l'habita non nuisible comme son interdites le activités polluantes e qui portent atteinte à la quiétude de habitants
  • 47. Zone d’équipeme nts existants) - Eq 01 - Implantation Equipement / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations Equipement / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations Equipement / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations Equipement / Equipement > 08.0 m / l’accès à la zone se fait à partir de la voie primaire P03 et de la voie secondaire VS 07. Stationne ment réglement é sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 00 p : Les constructions doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisent avec le paysage naturel du site. Les constructions doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles d’une construction lorsqu'ils ne sont pas constitués des mêmes : Sont autorisées les activités commerciales et services aux RDC des constructions compatibles avec l'habitat e non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants.
  • 48. Zone d’équipe ments existants) - Eq 02 - -Implantation Equipement / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations Equipement / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations Equipement / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations Equipement / Equipement > 08.0 m / l’accès à la zone se fait à partir de la voie primaire P03 et de la voie secondai re VS 09. : Stationn ement régleme nté sur toutes les voies, (Nombre de place parking = 115 p. Les construction s doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonise nt avec le paysage naturel du site. Les construction s doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction , la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles : Sont autorisées les activités commerciale s et services aux RDC des construction s compatibles avec l'équipement et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des usagers. 0. 2 0.3
  • 49. Zone d’équipem ents existants) - Eq 03 - -Implantation Equipement / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations Equipement / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations Equipement / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations Equipement / Equipement > 08.0 m Nbre de niveaux max -05 niveaux pour éventuel le densific ation soit (R+4). : l’accès à la zone se fait à partir de la voie secondair e VS 04. Stationn ement régleme nté sur toutes les voies , (Nombre de place parking = 00 p. : Les construction s doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonisen t avec le paysage naturel du site. Les construction s doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatibles avec une bonne économie de la construction, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles Sont autorisées les activités commerciale s et services aux RDC des construction s compatibles avec l'habitat et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants. 0.4 0.7
  • 50. Zone D’Investi ssement s (projecti on) - Inv 01 - -Implantation hab. individuel / aux voies secondaires > 06.5 m -Implantations hab. individuel / aux voies tertiaires > 05.5 m - Implantations hab. individuel / aux chemins piétonniers > 04.0 m - Implantations hab. individuel / hab. individuel > 08.0 m - Implantations hab. individuel / Equipement > 08.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. individuel > 12.0 m - Implantations hab. Collectif / hab. collectif > 15.0 m - Implantations hab. Collectif / Equipement > 12.0 m - Implantations Equipement / Equipement > 10.0 m Nbre de niveau x max - 05 niveau x pour l’Habit at individ uel familial ou semi collecti f (R+4). - 09 niveau x en cas d’habit at à usage collecti f (tous types) et équipe ments soit (R+08). : l’accès à la zone se fait à partir des voies des voies second aires VS 01- VS 02 et VS 09. réglem enté sur toutes les voies, (Nombr e de place parkin g = 24 p.. Les constructio ns doivent présenter une allure et un volume qui s'harmonis ent avec le paysage naturel du site. Les constructio ns doivent avoir une unité d'aspect et de matériaux compatible s avec une bonne économie de la constructio n, la tenue générale du site et l'harmonie de son paysage. Les murs séparatifs et les murs aveugles Sont autorisées les activités commercia les et services aux RDC des constructio ns compatible s avec l'habitat et non nuisibles, comme sont interdites les activités polluantes et qui portent atteinte à la quiétude des habitants. 0 0.2
  • 51. Situation prévisionnelle : Il s’agit dans ce chapitre d’établir des projections de la population et d’essayer de déterminer les besoins en logements au cours des trois termes temporels proches à venir. 1.Projection de la Population Année 2019 (Pop. de base) 2020 2021 2022 2023 2024 Pop. Projetée 17.740 18.048 18.362 18.681 19.006 19336 Projection de la population à court terme Taux de croissance : 1,74% : A court terme, soit en l’an 2024, la population du site étudié serait de 19.336 habitants selon les conditions énumérées. Cette population sera augmentée donc de 1.596 personnes en plus en 2024 vis-à-vis de celle de l’année de base (2019), c’est-à-dire un additif de 319 personnes en moyenne par an. Année 2025 2026 2027 2028 2029 Pop. projetée 19.672 20.014 20.362 20.716 21076 Pour le moyen terme et avec le même taux d’accroissement que celui du court terme, c'est-à-dire 1,74 % par an en moyenne, la population à la fin de cette échéance sera de 21.076 habitants. Projection de la population a moyen terme : Année 2030 2031 2032 2033 2034 2035 2036 2037 2038 2039 Pop.proj. 21.476 21.884 22.299 22.722 23.153 23.592 24.040 24.496 24.961 25.435 Comme nous l’avons supposé précédemment pour le long terme, il sera pris en compte un taux plus élevé et ceci en considération d’une reprise de la croissance démographique a cet horizon. Le taux proposé est de 1,9 % en moyenne par an. Projection de la population a long terme :
  • 52. •Besoins en Logements : Les besoins en logements seront calculés sur la base des projections de population aux différents horizons calculées précédemment et d’un Taux d’occupation par logement objectif, c’est-à-dire un T.O.L à atteindre à la fin de chaque terme au cours des vingt années à venir. Partant d’un T.O.L actuel de 5,06 personnes/ logement au sein du site en étude, celui-ci se verra dégressif à chaque terme à venir. Le court terme : A la fin de cette échéance, soit en 2024, le T.O.L objectif suggéré est de 4,9. Combiné à la population prévue en 2024, le nombre d’unités à cour terme serait de 3.946 unités et les besoins évaluées par conséquent à 440 logements. Année Population 2024 T.O.L objectif Nbre de logts à C T Besoins en logts Logts projetés 19.336 4,9 pers/Logt 3.946 440 Année Population 2029 T.O.L objectif Nbre de logts à M.T Besoins en logts 2025/2029 Besoins Totaux 2019/2029 Logts projetés 21.076 4,5 pers/Logt 4.683 737 1.177 Le Moyen Terme : Année Populatio n 2039 T.O.L objectif Nbre de logts à L.T Besoins en logts 2030/2039 Besoins Totaux 2019/2039 Logts Projetés 25.435 4,2 pers/Logt 6.056 1.373 2.550 Dans le dernier terme, nous relevons un volume de 6.056 logements et des besoins pour la période décennale de 1.373 unités. A la fin de ce dernier terme, les besoins totaux seront de 2.550 logements à l’échéance 2039, soit pour une période de vingt années depuis l’année de base où de référence (2019). Le Long Terme : Pour le Moyen terme, le nombre de logements nécessaires dans les conditions précitées sont de 4.683 unités donnant des besoins pour la période 2025 / 2029 estimés à 737 logements et des besoins totaux de 1.177 logements. Pour ce deuxième quinquennat, nous relevons un besoin moyen de 147 logements par an ce qui donne aussi et autrement une moyenne de 118 unités pour la période allant de 2019 à 2029.
  • 53. Conclusion: Le plan d'occupation des sols se présente comme le principal instrument adapté à la maîtrise de l'organisation de l'espace urbain et des conditions de production du cadre bâti. Le plan d’occupation des sols POS est le seul et unique document d’urbanisme qui conditionne le transfert de compétence pour la gestion du droit des sols d’une part, pour la maitrise des opérations d’aménagement et la maitrise du foncier d’autre part.
  • 54. Références: La loi 90-29 du 1 Décembre 1990 relative à l’aménagement et l’urbanisme, complétée et modifiée par la loi 04-05 du 14 Aout 2004 Le décret exécutif 91-177 du 28 Mai 1991, fixant les procédures d’élaboration et d’approbation du plan Directeur d’Aménagement et d’Urbanisme, modifié et complété par le décret exécutif 05-317 du 10 Septembre 2005 Rapport révision de POS N° 15 Beni achour