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SANTÉ ET SÉCURITÉ
DES TRAVAILLEURS
INDÉPENDANTS
Les travailleurs indépendants sont
en charge de leur propre santé et sécurité.
Ils doivent respecter certaines obligations
réglementaires et prendre soin de leur santé
pour assurer celle de leur entreprise.
MÉTIERS DU BTP
TRAVAILLEURS
INDÉPENDANTS
LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
VOUS CONCERNE !
TRAVAILLER EN SÉCURITÉ VA AU-DELÀ D’UNE SIMPLE OBLIGATION
RÉGLEMENTAIRE. TOUT COMME LES SALARIÉS, ASSURER SA
SÉCURITÉ AU TRAVAIL EST UN ENJEU ESSENTIEL POUR :
• 
Préserver sa santé
• 
Réduire la fatigue physique
• 
Éviter les accidents
• 
Améliorer ses conditions de travail
• 
Améliorer la performance de son entreprise (gain de temps, productivité…)
• 
Renforcer l’image de son entreprise vis-à-vis de ses clients et salariés
Engagé à fond dans votre activité, vous êtes souvent moins entourés et moins
attentif à votre santé et aux risques professionnels auxquels vous vous exposez.
Ne négligez pas votre santé et votre sécurité !
La santé de votre entreprise dépend de la vôtre.
LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL
VOUS CONCERNE !
VOTRE ACTIVITÉ ET VOS RESPONSABILITÉS PEUVENT ÊTRE
SOURCES DE STRESS (CHARGE ET RYTHME DE TRAVAIL,
DIFFICULTÉS DE TRÉSORERIE…). NE BANALISEZ PAS CE STRESS
ET ADOPTEZ QUELQUES RÉFLEXES POUR LE LIMITER :
• 
Organiser raisonnablement son activité ; se fixer des objectifs atteignables
• 
Ne pas se laisser envahir par le travail
• 
S’accorder des temps de pause et de repos (week-end, vacances…)
• 
Trouver un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle
• 
Rompre son isolement et ne pas hésiter à demander de l’aide
LES VISITES MÉDICALES :
PROGRAMMEZ-VOUS
UN SUIVI !
Consultez régulièrement votre médecin
généraliste pour échanger sur votre activité
professionnelle, les principaux risques auxquels
vous êtes exposés, votre état de fatigue,
de sommeil…
N’ATTENDEZ PAS D’ÊTRE MAL
PHYSIQUEMENT ET/OU MENTALEMENT
POUR CONSULTER UN MÉDECIN.
QUELQUES RÉFLEXES À ADOPTER
BON RÉFLEXE
Pensez-y ! Lorsque vous êtes seul sur un chantier et que vous effectuez
une activité à risque, vous pouvez vous équiper d’un Dispositif d’Alarme pour
Travailleur Isolé (DATI).
BON À SAVOIR
Vous êtes tenu d’être à jour dans les vérifications d’équipements de travail
et du matériel. Toutes les vérifications doivent être consignées dans le
registre de sécurité.
LORS DE VOTRE ACTIVITÉ PENSEZ À ADOPTER QUELQUES BONS
RÉFLEXES QUI PERMETTRONT D’AMÉLIORER VOS CONDITIONS
DE TRAVAIL ET DE PRÉSERVER VOTRE ÉTAT DE SANTÉ :
• 
Préparer vos chantiers en amont, anticiper les besoins pour éviter les aléas
et gérer au mieux les urgences
• 
Prévoir une zone de stockage, la protéger si besoin, au plus près du poste
de travail pour limiter vos déplacements et ainsi gagner du temps et être
moins fatigué
• 
Vérifier l’entretien et le rangement de votre véhicule pour éviter tout risque
de panne ou de chutes d’objets
• 
Vérifier périodiquement vos équipements pour les maintenir en état de marche
• 
Utiliser des aides à la manutention manuelle pour limiter les postures
contraignantes et le port de charges lourdes
• 
Lorsque vous travaillez seul prévenir votre conjoint / salarié / client lors de votre
arrivée sur le chantier puis de votre départ
LES OBLIGATIONS EN SANTÉ SÉCURITÉ
AU TRAVAIL
BON À SAVOIR
En tant qu’entreprise intervenante sur un chantier soumis à coordination SPS
vous êtes également soumis à des obligations spécifiques ex : participer à
l’inspection commune préalable, tenir compte des exigences du PGCSPS
(Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la
Santé), rédiger un PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la
santé) etc.
EN TANT QUE TRAVAILLEUR INDÉPENDANT VOUS DEVEZ ASSURER
VOTRE SÉCURITÉ ET CELLE DES AUTRES PERSONNES EN VOUS
CONFORMANT À UN GRAND NOMBRE DE RÈGLES D’HYGIÈNE ET
DE SÉCURITÉ FIXÉES PAR LE CODE DU TRAVAIL.
Ces règles sont applicables dès lors que vous travaillez sur un chantier de
bâtiment ou de génie civil soumis à obligation de coordination en matière de
sécurité et de santé des travailleurs.
Attention, en cas de non respect de l’ensemble des obligations vous concernant
vous encourez une amende de 4 500 €.
CAS SUR UN CHANTIER DE PARTICULIER
Si vous travaillez seul ou en coactivité chez un particulier, il vous est fortement
recommandé de respecter ces obligations afin d’éviter tout risque d’accident.
LES TRAVAUX EN HAUTEUR
LES ÉCHAFAUDAGES FIXES / ROULANTS :
Pour monter et démonter vous-même un échafaudage vous êtes soumis à
l’obligation de formation (attestation de formation quelque soit votre
statut).
L’échafaudage que vous montez va
être utilisé par une autre entreprise :
• 
Le maitre d’ouvrage et/ou l’inspecteur
du travail peuvent vous demander
l’attestation de formation au montage
et démontage des échafaudages
• 
Signer un convention de mise à
disposition avec l’entreprise utilisatrice
Vous intervenez seul chez
un particulier, vous montez
l’échafaudage
et vous êtes seul à l’utiliser :
• 
Respecter les consignes de sécurité
liées à l’utilisation d’un échafaudage
LES ECHELLES ET ESCABEAUX :
L’interdiction de les utiliser comme poste
de travail s’applique également pour
vous.
Rappel : Il s’agit d’un moyen d’accès
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  • 1. SANTÉ ET SÉCURITÉ DES TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS Les travailleurs indépendants sont en charge de leur propre santé et sécurité. Ils doivent respecter certaines obligations réglementaires et prendre soin de leur santé pour assurer celle de leur entreprise. MÉTIERS DU BTP TRAVAILLEURS INDÉPENDANTS
  • 2. LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL VOUS CONCERNE ! TRAVAILLER EN SÉCURITÉ VA AU-DELÀ D’UNE SIMPLE OBLIGATION RÉGLEMENTAIRE. TOUT COMME LES SALARIÉS, ASSURER SA SÉCURITÉ AU TRAVAIL EST UN ENJEU ESSENTIEL POUR : • Préserver sa santé • Réduire la fatigue physique • Éviter les accidents • Améliorer ses conditions de travail • Améliorer la performance de son entreprise (gain de temps, productivité…) • Renforcer l’image de son entreprise vis-à-vis de ses clients et salariés Engagé à fond dans votre activité, vous êtes souvent moins entourés et moins attentif à votre santé et aux risques professionnels auxquels vous vous exposez. Ne négligez pas votre santé et votre sécurité ! La santé de votre entreprise dépend de la vôtre.
  • 3. LA SANTÉ ET LA SÉCURITÉ AU TRAVAIL VOUS CONCERNE ! VOTRE ACTIVITÉ ET VOS RESPONSABILITÉS PEUVENT ÊTRE SOURCES DE STRESS (CHARGE ET RYTHME DE TRAVAIL, DIFFICULTÉS DE TRÉSORERIE…). NE BANALISEZ PAS CE STRESS ET ADOPTEZ QUELQUES RÉFLEXES POUR LE LIMITER : • Organiser raisonnablement son activité ; se fixer des objectifs atteignables • Ne pas se laisser envahir par le travail • S’accorder des temps de pause et de repos (week-end, vacances…) • Trouver un équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle • Rompre son isolement et ne pas hésiter à demander de l’aide LES VISITES MÉDICALES : PROGRAMMEZ-VOUS UN SUIVI ! Consultez régulièrement votre médecin généraliste pour échanger sur votre activité professionnelle, les principaux risques auxquels vous êtes exposés, votre état de fatigue, de sommeil… N’ATTENDEZ PAS D’ÊTRE MAL PHYSIQUEMENT ET/OU MENTALEMENT POUR CONSULTER UN MÉDECIN.
  • 4. QUELQUES RÉFLEXES À ADOPTER BON RÉFLEXE Pensez-y ! Lorsque vous êtes seul sur un chantier et que vous effectuez une activité à risque, vous pouvez vous équiper d’un Dispositif d’Alarme pour Travailleur Isolé (DATI). BON À SAVOIR Vous êtes tenu d’être à jour dans les vérifications d’équipements de travail et du matériel. Toutes les vérifications doivent être consignées dans le registre de sécurité. LORS DE VOTRE ACTIVITÉ PENSEZ À ADOPTER QUELQUES BONS RÉFLEXES QUI PERMETTRONT D’AMÉLIORER VOS CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE PRÉSERVER VOTRE ÉTAT DE SANTÉ : • Préparer vos chantiers en amont, anticiper les besoins pour éviter les aléas et gérer au mieux les urgences • Prévoir une zone de stockage, la protéger si besoin, au plus près du poste de travail pour limiter vos déplacements et ainsi gagner du temps et être moins fatigué • Vérifier l’entretien et le rangement de votre véhicule pour éviter tout risque de panne ou de chutes d’objets • Vérifier périodiquement vos équipements pour les maintenir en état de marche • Utiliser des aides à la manutention manuelle pour limiter les postures contraignantes et le port de charges lourdes • Lorsque vous travaillez seul prévenir votre conjoint / salarié / client lors de votre arrivée sur le chantier puis de votre départ
  • 5. LES OBLIGATIONS EN SANTÉ SÉCURITÉ AU TRAVAIL BON À SAVOIR En tant qu’entreprise intervenante sur un chantier soumis à coordination SPS vous êtes également soumis à des obligations spécifiques ex : participer à l’inspection commune préalable, tenir compte des exigences du PGCSPS (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé), rédiger un PPSPS (plan particulier de sécurité et de protection de la santé) etc. EN TANT QUE TRAVAILLEUR INDÉPENDANT VOUS DEVEZ ASSURER VOTRE SÉCURITÉ ET CELLE DES AUTRES PERSONNES EN VOUS CONFORMANT À UN GRAND NOMBRE DE RÈGLES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ FIXÉES PAR LE CODE DU TRAVAIL. Ces règles sont applicables dès lors que vous travaillez sur un chantier de bâtiment ou de génie civil soumis à obligation de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs. Attention, en cas de non respect de l’ensemble des obligations vous concernant vous encourez une amende de 4 500 €. CAS SUR UN CHANTIER DE PARTICULIER Si vous travaillez seul ou en coactivité chez un particulier, il vous est fortement recommandé de respecter ces obligations afin d’éviter tout risque d’accident.
  • 6. LES TRAVAUX EN HAUTEUR LES ÉCHAFAUDAGES FIXES / ROULANTS : Pour monter et démonter vous-même un échafaudage vous êtes soumis à l’obligation de formation (attestation de formation quelque soit votre statut). L’échafaudage que vous montez va être utilisé par une autre entreprise : • Le maitre d’ouvrage et/ou l’inspecteur du travail peuvent vous demander l’attestation de formation au montage et démontage des échafaudages • Signer un convention de mise à disposition avec l’entreprise utilisatrice Vous intervenez seul chez un particulier, vous montez l’échafaudage et vous êtes seul à l’utiliser : • Respecter les consignes de sécurité liées à l’utilisation d’un échafaudage LES ECHELLES ET ESCABEAUX : L’interdiction de les utiliser comme poste de travail s’applique également pour vous. Rappel : Il s’agit d’un moyen d’accès et non d’un poste de travail.
  • 7. LE RISQUE ÉLECTRIQUE VOUS DEVEZ AVOIR CONNAISSANCE DES RISQUES LIÉS À L’ÉLECTRICITÉ ET AUX MESURES À PRENDRE POUR INTERVENIR EN TOUTE SÉCURITÉ LORS : • d’utilisation d’installations électriques • de vérifications ou d’opérations sur ou au voisinage d’installations électriques Il est conseillé, après la formation, de vous délivrer un titre d’habilitation sur lequel est mentionné la portée de la formation (symbole) et le résultat des évaluations théoriques et pratiques. Si vous êtes autorisé à mettre hors tension une ligne ou une installation vous devez : • Signaler la mise hors tension (cadenas, consignation, pancarte...) • Condamner les appareils de coupure et de sectionnement • Porter les EPI adaptés (gants isolants, écrans…) • Rétablir la tension lorsque les travaux ont cessé et que personne ne court plus aucun danger BON À SAVOIR L’attestation de formation électrique adaptée au niveau d’habilitation électrique requis reste le meilleur moyen pour justifier de vos connaissances en cas de contrôle.
  • 8. LE RISQUE CHIMIQUE LES PRODUITS DANGEREUX : Vous devez : • Lister l’ensemble des produits que vous utilisez et stockez • Etiqueter l’ensemble de vos produits dangereux • Récupérer et prendre connaissances des Fiches de Données de Sécurité (FDS) de vos produits • Remplacer les produits dangereux par des produits qui sont moins dangereux pour votre santé BON RÉFLEXE Pensez-y ! Indiquez à votre médecin les produits dangereux que vous manipulez ou auxquels vous êtes exposés pour un suivi plus adapté. L’AMIANTE : Vous êtes soumis à l’obligation de formation. La formation doit être adaptée à votre activité et niveau de responsabilités. La certification est obligatoire pour les activités de sous section 3. Dès lors que vous êtes susceptible d’être exposé à des poussières ou fibres d’amiante, les dispositions réglementaires relatives à l’amiante,travaux de sous section 4, vous sont directement applicables. LES TRAVAUX DE SOUDAGE, RIVETAGE, ÉBARBAGE ET DÉCOUPAGE SUR DES ÉLÉMENTS RECOUVERTS DE PEINTURE AU MINIUM DE PLOMB : Travailler dans un local aéré et ventilé. Porter les équipements respiratoires appropriés et en bon état de fonctionnement.
  • 9. Conception réalisation : www.fullmark.fr LA CONDUITE D’ENGINS ET D’APPAREILS DE LEVAGE BON RÉFLEXE Pensez-y ! Vérifiez l’état de vos accessoires (élingues) de levage et remplacez les en cas de défauts. Vous êtes soumis à l’obligation de formation à la conduite en sécurité. BON À SAVOIR Le CACES, approprié à la catégorie d’équipement / d’engin concerné, constitue un bon moyen de répondre à cette obligation.
  • 10. EN SAVOIR PLUS Rédigé par l’IRIS-ST en collaboration avec l’UNA CPC, MC et SM de la CAPEB IRIS-ST, pôle prévention des artisans du BTP et Paysage www.iris-st.org Avec le soutien de la DGE, de la CNAMTS et de Béranger développement. RETROUVEZ LES MÉMOS DE L’IRIS-ST SUR L’APPLICATION « LES MÉMOS ». IRIS-ST 2 RUE BÉRANGER 75003 PARIS