Le document traite des procédures de modération des dépôts sur la plateforme HAL, mettant l'accent sur la vérification de la conformité des fichiers et des métadonnées avec les politiques des éditeurs. Il précise les principales vérifications à effectuer lors des dépôts, telles que la lisibilité des fichiers et l'obligation de mentionner les auteurs, ainsi que les ressources disponibles pour assurer le respect des droits d'auteur. Enfin, il donne un aperçu des statistiques d'activité de dépôt et de modération sur la plateforme.