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BUDGET PRIMITIF 2016
Recettes de fonctionnement : +3,8%
• Actualisation des bases 1% et évolution physique +1,3%
• Augmentation du produit de TASCOM de +5% en 2016
• Dotations de l’Etat = perte de DGF de l’ordre d’1,5M€ en 2016
et 5M€ à terme soit en cumulé 16M€ sur la période 2014-
2018
• FPIC +700 K€
Des dépenses de fonctionnement en recul : -1,4%
• Charges de personnel : -3,4%
• Charges à caractère général -0,3%
• Subventions et participations : -0,4%
BP 2016 BUDGET PRINCIPAL
BP 2016
BUDGET PRINCIPAL :
Un niveau d’investissement jamais atteint :
34 M€
• Centre inter administratif
• Grand Brézillet
• Ateliers du cœur
• Habitat
• Saint-Ilan
• Voirie
BP 2016
BUDGET TRANSPORTS :
Un niveau d’investissement soutenu lié aux
opérations : • PEM
• PDU
• Grand dépôt
• Réseau
• TEO
14 M€ inscrits
au BP 2016
BP 2016
BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT :
Un niveau d’investissement de près de 22M€ en 2016
pour répondre aux enjeux du cycle de l’eau.
Usine d’eau potable
Station d’épuration
BP 2016
COLLECTE ET VALORISATION DES
DECHETS :
Extension des consignes de tri en 2016
Budget de fonctionnement : 13,4M€
Budget d’investissement : 3,1M€
(projets de déchèteries)
BP 2016 : Évolution par budget
186,3 M€ de dépenses réelles
79,6M€
92,2M€
26,6M€
30,1M€
13,9M€
16,5M€
1 ,9M€
1,9M€
2,8M€
3,5M€
0,4M€
0,4M€
18M€
21,5M€ 20M€
18,8M€
0,5M€
0,6M€
0
10 000 000
20 000 000
30 000 000
40 000 000
50 000 000
60 000 000
70 000 000
80 000 000
90 000 000
100 000 000
Principal Transport Eau Assainissement Déchets
Ménagers
ZAE Gestion immo Hippodrome Chaufferie bois
BP 2016 : Présentation consolidée
Budgets consolidés de 186 268 690 €
(Répartition par budget)
Assainissement
18,8 M€ ; 10,1 %
Eau
21,5 M€ ; 11,5 %
Hippodrome
0,4 M€ ; 0,2%
ZAE
3,5 M€ ; 1,9%
Gestion Immobilière
1,9 M€ ; 1%
Collecte et valorisation
des déchets
16,5 M€ ; 8,9%
Transport
30,9 M€ ; 16,6%
Principal
92,2 M€ ; 49,5%
Chaufferie bois
0,6 M€ ; 0,3%
Les recettes réelles de fonctionnement et d’investissement Budgets consolidés
186 268 690 €
BP 2016 : Présentation consolidée
Recettes
d'investissement
63,3 M€
34 %
Recettes de
fonctionnement
123 M€
66 %
BP 2016 : Présentation consolidée
Dépenses réelles
Fonctionnement
101,7 M€ - 62%
Dépenses réelles
Investissement
62,2 M€ - 38%
Les dépenses réelles de fonctionnement et d’investissement Budgets consolidés
186 268 690 €
100,9M€
54%
85,4 M€
46%
BP 2016 : Présentation par politique
Dépenses réelles consolidées par politique (investissement et fonctionnement)
186 268 690 €
1
2
3
4
5
6
7
8
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11
Habitat
6,4 M€ ; 3,5%
Aménagement et voirie
3,6 M€ ; 1,9%
Insertion, emploi, social
2,7 M€ ; 1,4% Economie et tourisme
13,9 M€ ; 7,5%
Equipements de loisirs,
culturels et manif. Sportives
7,8 M€ ; 4,2%
Dotation et fonds aux
communes
18,4 M€ ; 9,9%
Transports
30,9 M€ ;16,6%
Administration générale et
communication
22,9 M€ ; 12,3%
Opérations financières
12 M€ ; 6,4% Incendie et secours
4,5 M€ ; 2,4%
Environnement
63,1 M€ ; 33,9%
BP 2016 par politique
Habitat : 6,4M€
Fonctionnement : 1,4M€
Investissement : 5M€
Habitat : 5,8M€
Gens du voyage : 0,6M€
BP 2016 par politique
Transports : 30,8M€
Fonctionnement : 16,1M€
Investissement : 14,7M€
Opérations investissement 2016 :
 PEM 11M€
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 Grand dépôt : 0,5M€
 TEO 0,3M€
 PDU : 0,5M€
BP 2016 par politique
Développement
économique : 7M€
Fonctionnement : 1,7M€
Investissement : 5,3M€
Opérations investissement 2016 :
 Gestion immobilière des entreprises
(Le Légué) 1,5M€
 Parcs d’activités 3,4M€
 Nouvelle politique d’aide 250K€
BP 2016 par politique
Enseignement
recherche
innovation : 2,5M€
Fonctionnement : 1,2M€
Investissement : 1,3M€
Opérations 2016 :
 fonds recherche innovation : 1M€
 Enseignement supérieur : 1,5M€
dont 820K€ de participation aux
projets d’aménagement du SGPU
BP 2016 par politique
Tourisme : 4,4M€
Fonctionnement : 1M€
Investissement : 3,4M€
Opération 2016 :
 Subventions de fonctionnement 0,7M€
Dont Office de tourisme 631K€
Investissement :
 Grand Brézillet (hall 3 et giratoire)
2,3M€
 DSP Palais des Congrès et des
expositions : 0,9M€
BP 2016 par politique
Culture et équipements culturels : 1,8M€
Fonctionnement : 1,6M€
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Opérations investissement 2016 :
 Maison de la baie (scénographie) 29 K€
 Maison des cultures de Bretagne 0,1M€
BP 2016 par politique
Politiques
sportives : 6M€
Fonctionnement : 4,4M€
Investissement : 1,6M€
Opérations investissement 2016 :
Piscines : 0,5M€
Piste d’athlétisme : 0,9M€
BP 2016 par politique
Insertion emploi : 2,1M€
Fonctionnement : 0,8M€
Investissement : 1,3M€
Locaux Atelier du cœur : 1,2M€
Cohésion et développement social :
0,5M€
Fonctionnement : 0,5M€
RPAM 432K€
CISPD : 60K€
GCSMS : 45K€
Projet atelier du coeur
BP 2016 par politique
Environnement : 63,1M€
Fonctionnement : 30,9M€
Investissement : 32,2M€
Fonct./invest. :
Eau/assainissement : 40,2M€
Pluvial : 2,3M€
Domaine de St Ilan : 1,5M€
Aménagement des eaux : 1,1M€
Énergie et développement durable : 1,1M€
Collecte et traitement des déchets : 16,5M€
Réserve naturelle : 0,1M€
Réseaux assainissement
BP 2016 par politique
Aménagement et voirie : 3,4M€
Fonctionnement : 0,8M€
Investissement : 2,6M€
Opérations investissement 2016 :
 Rocade de déplacement 1,1M€
 Rocade urbaine 1,2M€
 Équipt centre exploitation : 0,3M€
Centre d’exploitation budget fonct.
784K€ (y compris charges de
personnel)
BP 2016 par politique
• Dotations aux communes : 18,4M€
 DAC : 16,4M€
 FCF : 2M€
• Administration générale et communication : 22,9M€
(dont 8,7M€ en fonctionnement et 14,2M€ en investissement)
Opérations investissement 2016 :
 Centre inter administratif : 14M€
BP 2016 par politique
• Opérations financières : 12M€
• Incendie et secours : 4,5M€
(dont 4,2M€ en fonctionnement et 0,3M€ en
investissement)
Recettes réelles de fonctionnement
43,2 M€
68%
15,5 M€
24%
DGF & Subventions (Chap 74)
Impôts & Taxes (Chap 73)
Dont TH, FB, FNB, CVAE, IFER, CFE,
TASCOM
3,2 M€ 5%
Autres (Chap.75-76-77-013)
Produits du domaine (Chap 70)
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2 M€ 3%
BP 2016 Budget principal
11,6M€21%
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Subventions & participations
(Chap 65)
Charges de Personnel
(Chap.012)
7,5M€ 14% Fournitures & prestations (Chap.011)
Autres (chap :66-67)
55,3 M€55,3 M€ 10,6M€
19%
16,4M€
30%
6,4M€11%
Dotations versées aux communes (Chap014)
FNGIR (Chap 014)
2,8M€ 5%
Dépenses réelles de fonctionnement
BP 2016 Budget principal
Budget principal : section de fonctionnement
Mouvements réels
55,3 M€
8,6 M€
63,9 M€
Dépenses Recettes
Épargne BruteÉpargne Brute
+3,8%-1,38%
Total 63,9M€
Section d’investissement
en mouvement réel
26,2 M€
5,0 M€
Dépenses Recettes
Epargne Brute8,6 M€
6M€
22,3 M€
Le volume
d’équipements
(Chap : 20-21-23-26)
Remboursement du
capital (hors revolving)
R.P.I.
Subventions – FCTVA
(Chap :024-10-13-23-27-45)
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(Chap 16 – hors revolving)
2,8 M€
7,8 M€
Fonds Concours-
Subv équipement
(chap : 204-45)
BP 2016 Budget principal
Total 36,9M€
0,1 M€Dépenses imprévues
Section d’exploitation
en mouvement réel
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BP 2016 Budget Annexe Transport
15 M€
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Section d’investissement
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Epargne Brute
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Subventions - TVA
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Redevance pollution
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Vente d’eau et
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BP 2016 Budget Annexe Eau
3,8 M€Fournitures &
prestations (Chap.011)
4 M€Epargne brute
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capital (hors revolving)
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BP 2016 Budget Annexe Eau
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en mouvement réel
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10,1 M€
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Total 10,9 M€
BP 2016 Budget Assainissement
1,8 M€
Fournitures &
prestations (Chap.011)
4,4 Mۃpargne brute
0,8 M€
Section d’investissement
en mouvement réel
10 M€
Dépenses Recettes
Épargne Brute
1,3 M€
6,5 M€
Le volume
d’équipements
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Remboursement du
capital (hors revolving)
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en mouvement réel
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Autres recettes
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participation (Chap 65)
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6,3M€
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Collecte et valorisation des déchets
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prestations (Chap.011)
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budget principal
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en mouvement réel
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Épargne Brute
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d’équipements
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Collecte et valorisation des déchets
1,1 M€0,4 M€Remboursement du
capital
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Subventions - TVA
BP 2016 Autres Budgets Annexes
• Gestion immobilière (1,9M€)
• ZAE (3,4M€)
• Hippodrome (0,4M€)
• Chaufferie bois (0,6M€)
Dépenses de fonctionnement et d’investissement
réelles cumulées :

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Présentation bp 2016 bureau

  • 2. Recettes de fonctionnement : +3,8% • Actualisation des bases 1% et évolution physique +1,3% • Augmentation du produit de TASCOM de +5% en 2016 • Dotations de l’Etat = perte de DGF de l’ordre d’1,5M€ en 2016 et 5M€ à terme soit en cumulé 16M€ sur la période 2014- 2018 • FPIC +700 K€ Des dépenses de fonctionnement en recul : -1,4% • Charges de personnel : -3,4% • Charges à caractère général -0,3% • Subventions et participations : -0,4% BP 2016 BUDGET PRINCIPAL
  • 3. BP 2016 BUDGET PRINCIPAL : Un niveau d’investissement jamais atteint : 34 M€ • Centre inter administratif • Grand Brézillet • Ateliers du cœur • Habitat • Saint-Ilan • Voirie
  • 4. BP 2016 BUDGET TRANSPORTS : Un niveau d’investissement soutenu lié aux opérations : • PEM • PDU • Grand dépôt • Réseau • TEO 14 M€ inscrits au BP 2016
  • 5. BP 2016 BUDGETS EAU ET ASSAINISSEMENT : Un niveau d’investissement de près de 22M€ en 2016 pour répondre aux enjeux du cycle de l’eau. Usine d’eau potable Station d’épuration
  • 6. BP 2016 COLLECTE ET VALORISATION DES DECHETS : Extension des consignes de tri en 2016 Budget de fonctionnement : 13,4M€ Budget d’investissement : 3,1M€ (projets de déchèteries)
  • 7. BP 2016 : Évolution par budget 186,3 M€ de dépenses réelles 79,6M€ 92,2M€ 26,6M€ 30,1M€ 13,9M€ 16,5M€ 1 ,9M€ 1,9M€ 2,8M€ 3,5M€ 0,4M€ 0,4M€ 18M€ 21,5M€ 20M€ 18,8M€ 0,5M€ 0,6M€ 0 10 000 000 20 000 000 30 000 000 40 000 000 50 000 000 60 000 000 70 000 000 80 000 000 90 000 000 100 000 000 Principal Transport Eau Assainissement Déchets Ménagers ZAE Gestion immo Hippodrome Chaufferie bois
  • 8. BP 2016 : Présentation consolidée Budgets consolidés de 186 268 690 € (Répartition par budget) Assainissement 18,8 M€ ; 10,1 % Eau 21,5 M€ ; 11,5 % Hippodrome 0,4 M€ ; 0,2% ZAE 3,5 M€ ; 1,9% Gestion Immobilière 1,9 M€ ; 1% Collecte et valorisation des déchets 16,5 M€ ; 8,9% Transport 30,9 M€ ; 16,6% Principal 92,2 M€ ; 49,5% Chaufferie bois 0,6 M€ ; 0,3%
  • 9. Les recettes réelles de fonctionnement et d’investissement Budgets consolidés 186 268 690 € BP 2016 : Présentation consolidée Recettes d'investissement 63,3 M€ 34 % Recettes de fonctionnement 123 M€ 66 %
  • 10. BP 2016 : Présentation consolidée Dépenses réelles Fonctionnement 101,7 M€ - 62% Dépenses réelles Investissement 62,2 M€ - 38% Les dépenses réelles de fonctionnement et d’investissement Budgets consolidés 186 268 690 € 100,9M€ 54% 85,4 M€ 46%
  • 11. BP 2016 : Présentation par politique Dépenses réelles consolidées par politique (investissement et fonctionnement) 186 268 690 € 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Habitat 6,4 M€ ; 3,5% Aménagement et voirie 3,6 M€ ; 1,9% Insertion, emploi, social 2,7 M€ ; 1,4% Economie et tourisme 13,9 M€ ; 7,5% Equipements de loisirs, culturels et manif. Sportives 7,8 M€ ; 4,2% Dotation et fonds aux communes 18,4 M€ ; 9,9% Transports 30,9 M€ ;16,6% Administration générale et communication 22,9 M€ ; 12,3% Opérations financières 12 M€ ; 6,4% Incendie et secours 4,5 M€ ; 2,4% Environnement 63,1 M€ ; 33,9%
  • 12. BP 2016 par politique Habitat : 6,4M€ Fonctionnement : 1,4M€ Investissement : 5M€ Habitat : 5,8M€ Gens du voyage : 0,6M€
  • 13. BP 2016 par politique Transports : 30,8M€ Fonctionnement : 16,1M€ Investissement : 14,7M€ Opérations investissement 2016 :  PEM 11M€  Matériel d’exploitation 1,8M€  Grand dépôt : 0,5M€  TEO 0,3M€  PDU : 0,5M€
  • 14. BP 2016 par politique Développement économique : 7M€ Fonctionnement : 1,7M€ Investissement : 5,3M€ Opérations investissement 2016 :  Gestion immobilière des entreprises (Le Légué) 1,5M€  Parcs d’activités 3,4M€  Nouvelle politique d’aide 250K€
  • 15. BP 2016 par politique Enseignement recherche innovation : 2,5M€ Fonctionnement : 1,2M€ Investissement : 1,3M€ Opérations 2016 :  fonds recherche innovation : 1M€  Enseignement supérieur : 1,5M€ dont 820K€ de participation aux projets d’aménagement du SGPU
  • 16. BP 2016 par politique Tourisme : 4,4M€ Fonctionnement : 1M€ Investissement : 3,4M€ Opération 2016 :  Subventions de fonctionnement 0,7M€ Dont Office de tourisme 631K€ Investissement :  Grand Brézillet (hall 3 et giratoire) 2,3M€  DSP Palais des Congrès et des expositions : 0,9M€
  • 17. BP 2016 par politique Culture et équipements culturels : 1,8M€ Fonctionnement : 1,6M€ Investissement : 0,2M€ Opérations investissement 2016 :  Maison de la baie (scénographie) 29 K€  Maison des cultures de Bretagne 0,1M€
  • 18. BP 2016 par politique Politiques sportives : 6M€ Fonctionnement : 4,4M€ Investissement : 1,6M€ Opérations investissement 2016 : Piscines : 0,5M€ Piste d’athlétisme : 0,9M€
  • 19. BP 2016 par politique Insertion emploi : 2,1M€ Fonctionnement : 0,8M€ Investissement : 1,3M€ Locaux Atelier du cœur : 1,2M€ Cohésion et développement social : 0,5M€ Fonctionnement : 0,5M€ RPAM 432K€ CISPD : 60K€ GCSMS : 45K€ Projet atelier du coeur
  • 20. BP 2016 par politique Environnement : 63,1M€ Fonctionnement : 30,9M€ Investissement : 32,2M€ Fonct./invest. : Eau/assainissement : 40,2M€ Pluvial : 2,3M€ Domaine de St Ilan : 1,5M€ Aménagement des eaux : 1,1M€ Énergie et développement durable : 1,1M€ Collecte et traitement des déchets : 16,5M€ Réserve naturelle : 0,1M€ Réseaux assainissement
  • 21. BP 2016 par politique Aménagement et voirie : 3,4M€ Fonctionnement : 0,8M€ Investissement : 2,6M€ Opérations investissement 2016 :  Rocade de déplacement 1,1M€  Rocade urbaine 1,2M€  Équipt centre exploitation : 0,3M€ Centre d’exploitation budget fonct. 784K€ (y compris charges de personnel)
  • 22. BP 2016 par politique • Dotations aux communes : 18,4M€  DAC : 16,4M€  FCF : 2M€ • Administration générale et communication : 22,9M€ (dont 8,7M€ en fonctionnement et 14,2M€ en investissement) Opérations investissement 2016 :  Centre inter administratif : 14M€
  • 23. BP 2016 par politique • Opérations financières : 12M€ • Incendie et secours : 4,5M€ (dont 4,2M€ en fonctionnement et 0,3M€ en investissement)
  • 24. Recettes réelles de fonctionnement 43,2 M€ 68% 15,5 M€ 24% DGF & Subventions (Chap 74) Impôts & Taxes (Chap 73) Dont TH, FB, FNB, CVAE, IFER, CFE, TASCOM 3,2 M€ 5% Autres (Chap.75-76-77-013) Produits du domaine (Chap 70) 63,9 M€ 2 M€ 3% BP 2016 Budget principal
  • 25. 11,6M€21% 16,5 M€ Subventions & participations (Chap 65) Charges de Personnel (Chap.012) 7,5M€ 14% Fournitures & prestations (Chap.011) Autres (chap :66-67) 55,3 M€55,3 M€ 10,6M€ 19% 16,4M€ 30% 6,4M€11% Dotations versées aux communes (Chap014) FNGIR (Chap 014) 2,8M€ 5% Dépenses réelles de fonctionnement BP 2016 Budget principal
  • 26. Budget principal : section de fonctionnement Mouvements réels 55,3 M€ 8,6 M€ 63,9 M€ Dépenses Recettes Épargne BruteÉpargne Brute +3,8%-1,38% Total 63,9M€
  • 27. Section d’investissement en mouvement réel 26,2 M€ 5,0 M€ Dépenses Recettes Epargne Brute8,6 M€ 6M€ 22,3 M€ Le volume d’équipements (Chap : 20-21-23-26) Remboursement du capital (hors revolving) R.P.I. Subventions – FCTVA (Chap :024-10-13-23-27-45) Emprunt (Chap 16 – hors revolving) 2,8 M€ 7,8 M€ Fonds Concours- Subv équipement (chap : 204-45) BP 2016 Budget principal Total 36,9M€ 0,1 M€Dépenses imprévues
  • 28. Section d’exploitation en mouvement réel Dépenses Recettes Autres recettes (Ch 70-77) 15,6 M€ Autres (Chap 65 - 66 - 67) Versement Transport (Chap 73) 0,4 M€ 0,7 M€Charges de personnel Total 19,8M€ BP 2016 Budget Annexe Transport 15 M€ Fournitures & prestations (Chap.011) 3,7 M€Épargne brute 3,3 M€ 0,9 M€ Subventions et dotations(Chap 74)
  • 29. Section d’investissement en mouvement réel 4,8 M€ Dépenses Recettes Epargne Brute 10,1 M€ 0,9 M€ Le volume d’équipements (Chap : 20-21-23) Autres (chap 16-020) R.P.I. (Chap :13-27-45) Subventions - TVA Emprunt (Chap 16) 0,3 M€ Total 14,7 M€ BP 2016 Budget Annexe Transport 3,7 M€ Subventions d’équipement (chap 45) 9,6 M€
  • 30. Section d’exploitation en mouvement réel 1,1 M€ Dépenses Recettes Autres recettes (Chap 013-74-75-77) 11,9 M€ Redevance pollution (Chap 014) Autres (Chap 65-66-67- 022) Vente d’eau et redevances (Chap 70) 0,8 M€ 2,7 M€Charges de personnel Total 12,4M€ BP 2016 Budget Annexe Eau 3,8 M€Fournitures & prestations (Chap.011) 4 M€Epargne brute 0,5 M€
  • 31. Section d’investissement en mouvement réel 11,6 M€ Dépenses Recettes Épargne Brute 0,6M€ 8,4M€ Le volume d’équipements (Chap : 20-21-23) Remboursement du capital (hors revolving) R.P.I. (Chap :13-23-27) Subventions - TVA Emprunt (Chap 16) 1,4 M€ Total 13 M€ BP 2016 Budget Annexe Eau 4 M€
  • 32. Section d’exploitation en mouvement réel 0,7M€ Dépenses Recettes Autres recettes 10,1 M€ Redevance (Chap 014) Autres (Chap 66 - 67) Redevances 1,4M€ 2,6 M€Charges de personnel Total 10,9 M€ BP 2016 Budget Assainissement 1,8 M€ Fournitures & prestations (Chap.011) 4,4 M€Épargne brute 0,8 M€
  • 33. Section d’investissement en mouvement réel 10 M€ Dépenses Recettes Épargne Brute 1,3 M€ 6,5 M€ Le volume d’équipements (Chap : 20-21-23) Remboursement du capital (hors revolving) R.P.I. (Chap :13-27) Subventions - TVA Emprunt (Chap 16) 2,2 M€ Total 12,2 M€ BP 2016 Budget Assainissement 4,4 M€
  • 34. Section de fonctionnement en mouvement réel Dépenses Recettes Autres recettes 9,6 M€ Subvention et participation (Chap 65) TEOM 6,3M€ 5,8 M€Charges de personnel Total 14,5 M€ BP 2016 Budget Collecte et valorisation des déchets 1,2 M€ Fournitures & prestations (Chap.011) 1,1 M€Epargne brute 3,8 M€ 1,1 M€ Subvention du budget principal 0,1 M€Autres (Chap 66-67)
  • 35. Section d’investissement en mouvement réel 2,7 M€ Dépenses Recettes Épargne Brute 1,6 M€ Le volume d’équipements (Chap : 20-21-23) Emprunt (Chap 16) Total 3,1 M€ BP 2016 Budget Collecte et valorisation des déchets 1,1 M€0,4 M€Remboursement du capital 0,4 M€ R.P.I. (Chap :13-27) Subventions - TVA
  • 36. BP 2016 Autres Budgets Annexes • Gestion immobilière (1,9M€) • ZAE (3,4M€) • Hippodrome (0,4M€) • Chaufferie bois (0,6M€) Dépenses de fonctionnement et d’investissement réelles cumulées :