ECR France Forum ‘03. Qualité, traçabilité et sécurité consommateur

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur

Qualité, traçabilité,
sécurité consommateur

Gérard FERRY Gérard SERRE

Remerciements

AUCHAN, BONGRAIN SA, BRASSERIES KRONENBOURG,
CARREFOUR France, COCA COLA, COGESAL MIKO,

COLGATE PALMOLIVE, CORA, DANONE (EVIAN VOLVIC),
DANONE Groupe, DECATHLON, DUCROS SA, EASYDIS,
ELVIR, GENCOD EAN France, GEORGIA-PACIFIC France,
GILBERT LEMELLE, KELLOGG'S Produits Alimentaires,
LACTALIS, LEVER FABERGE France, L'OREAL, METRO,
NESTLE Produits Laitiers Frais SA, NESTLE WATERS
France, PANZANI, PEPSICO France, PROCTER &
GAMBLE, SOLINEST, SYSTEME U, SYSTEME U OUEST,
UNILEVER BESTFOODS France, YOPLAIT

Nos principes
? Toute crise a des répercussions sur la filière, le
secteur, l’
ensemble des acteurs

? Aucun des acteurs ne peut être efficace seul
? La sécurité est le résultat d’
une démarche globale,
intégrée et partenariale sur l’ensemble de la chaîne
? L’
efficience de la chaîne globale doit être maîtrisée
au regard des enjeux
? La démarche de traçabilité contribue à éviter ou
mieux gérer les crises
? La sécurité des consommateurs n’ est pas un sujet
de nature conflictuelle mais de collaboration
exemplaire
? La sécurité des consommateurs ne se limite pas à la
sécurité sanitaire des aliments

Répondre aux exigences légales

? La directive 2001/95/CE sur la sécurité

générale des produits, applicable 15
janvier 2004

? Le règlement 178/2002 établissant les
prescriptions générales de la législation
alimentaire … applicable 1er janvier 2005

La directive 2001/95/CE sur la
sécurité générale des produits
? Article 3 : Les producteurs sont tenus de ne mettre
sur le marché que des produits sûrs

? Article 5 : Les producteurs adoptent des mesures …
qui leur permettent
– d'être informés des risques que ces produits
pourraient présenter
– de pouvoir engager les actions opportunes y compris,
si nécessaire pour éviter ces risques, le retrait du
marché, la mise en garde adéquate et efficace des
consommateurs, le rappel auprès des consommateurs
– d’indiquer, par le biais du produit ou de son
emballage, de l'identité et des coordonnées du
producteur ainsi que la référence du produit ou, le cas
échéant, du lot de produits auquel il appartient

La directive 2001/95/CE sur la
sécurité générale des produits

? Article 5 (suite) : Les distributeurs sont tenus
d'agir diligemment pour contribuer au respect
des obligations de sécurité applicables, en
particulier en ne fournissant pas de produits
dont ils savent ou auraient dû estimer, sur la
base des informations en leur possession et en
tant que professionnels, qu'ils ne satisfont pas à
ces obligations

Règlement (CE) N° 178/2002
« Food Law »

? Article 17 : Les exploitants du secteur alimentaire
et du secteur de l'alimentation animale veillent, à
toutes les étapes de la production, de la
transformation et de la distribution dans les
entreprises placées sous leur contrôle, à ce que les
denrées alimentaires ou les aliments pour animaux
répondent aux prescriptions de la législation
alimentaire applicables à leurs activités et vérifient
le respect de ces prescriptions

« Food Law »

? Article 18 : Les exploitants du secteur alimentaire et

du secteur de l'alimentation animale doivent être en
mesure d'identifier toute personne leur ayant fourni
une denrée alimentaire, … ou toute substance
destinée à être incorporée ou susceptible d'être
incorporée dans des denrées alimentaires ou dans
des aliments pour animaux.
Les exploitants du secteur alimentaire … disposent
de systèmes et de procédures permettant d'identifier
les entreprises auxquelles leurs produits ont été
fournis. Cette information est mise à la disposition
des autorités compétentes à la demande de celles-ci.

« Food Law »

? Article 18 (suite) : Les denrées alimentaires … qui
sont mis sur le marché dans la Communauté ou
susceptibles de l'être sont étiquetés ou
identifiés de façon adéquate pour faciliter leur
traçabilité, à l'aide des documents ou
informations pertinents conformément aux
prescriptions applicables prévues par des
dispositions plus spécifiques

« Food Law »

? Article 19 : Si un exploitant du secteur alimentaire
considère ou a des raisons de penser qu'une denrée
alimentaire qu'il a importée, produite, transformée,

fabriquée ou distribuée ne répond pas aux
prescriptions relatives à la sécurité des denrées
alimentaires,
il engage immédiatement les procédures de retrait
du marché de la denrée alimentaire en question,
lorsque celle-ci ne se trouve plus sous le contrôle
direct de ce premier exploitant du secteur
alimentaire, et en informe les autorités
compétentes.
Lorsque le produit peut avoir atteint le
consommateur, l'exploitant informe les
consommateurs de façon effective et précise des
raisons du retrait et, au besoin, rappelle les produits
déjà fournis aux consommateurs lorsque les autres
mesures sont insuffisantes pour atteindre un niveau
élevé de protection de la santé

« Food Law »

? Article 19 (suite) : Tout exploitant du secteur
alimentaire responsable d'activités de commerce

de détail ou de distribution qui n'affectent pas
l'emballage, l'étiquetage, la sécurité ou l'intégrité
des denrées alimentaires engage, dans les limites
de ses activités propres, les procédures de retrait
du marché des produits ne répondant pas aux
prescriptions relatives à la sécurité des denrées
alimentaires et contribue à la sécurité des
denrées alimentaires en transmettant les
informations nécessaires pour retracer le
cheminement d'une denrée alimentaire et en
coopérant aux mesures prises par les
producteurs, les transformateurs, les fabricants
et/ou les autorités compétentes.

« Food Law »

? Article 19 (suite) : Tout exploitant du secteur
alimentaire informe immédiatement les
autorités compétentes lorsqu'il considère ou a
des raisons de penser qu'une denrée
alimentaire qu'il a mise sur le marché peut être
préjudiciable à la santé humaine. Il informe les
autorités compétentes des mesures qu'il prend
pour prévenir les risques pour le consommateur
final et n'empêche ni ne décourage personne de
coopérer avec les autorités compétentes

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Qu’ -ce qu’
est
Qu’ une crise ?
est-ce qu’

Situation de risque (santé, sécurité,
économique) réel ou supposé qui peut créer
une inquiétude collective ;
Cette situation est aggravée par un contexte
sensible, elle requiert un traitement
d’urgence.
La dimension médiatique est l’
une des
composantes parfois essentielle d’
une crise
(Source : DGCCRF)

Comment travailler ensemble ?

Processus d’amélioration continue
Eviter Qualité

Traçabilité
Liste des contacts
Prévenir / anticiper Configuration de la
cellule de crise

Alerte
Non
Crise Oui
Retrait, rappel,
blocage,
flux d’information,
Gérer Communication, …
Sortie de crise

Eviter la crise

? Gestion de la qualité

– Partie intégrante de la marque
– Contribution à sa pérennité, à la durabilité de
l’
entreprise et à la fidélité des consommateurs

? Niveau élevé de sécurité des produits
– Assurance qualité permanente
– Mesures de contrôles des produits (démarches type
ISO 9000-9004, HACCP, … )

? Développement des connaissances
scientifiques
? Principe de précaution (règlement 178/2002)
? Information et formation des consommateurs

Prévenir la crise :
Prévenir
la mise en place de la traçabilité
traçabilité

? Définition de la traçabilité :

La capacité de retracer, à travers toutes
les étapes de la production, de la
transformation et de la distribution, le
cheminement d’ une denrée alimentaire,
d’ aliment pour animaux, d’ animal
un un
producteur de denrées alimentaires ou
d’une substance destinée à être
incorporée ou susceptible d’ être
incorporée… (CE 178/2002)

Traçabilité : 3 étapes, 2 directions

Transporteur Plate forme Points de

Producteurs Fournisseurs Industriel et prestataire de vente
logistique distribution

Traçabilité Traçabilité Traçabilité
amont interne aval

Traçabilité descendante

Traçabilité ascendante

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Les fondements de la traçabilité

? Le processus de traçabilité est basé sur
– L’identification des entreprises impliquées
(partenaires de la chaîne d’ approvisionnement)
– L’
identification des produits
– L’identification des unités logistiques (palettes,
containers … )
– Les flux d’
information et l’
échange de données

? L’
approche collaborative est recommandée
– Dialogue entre les partenaires de la chaîne
d’approvisionnement
– Utilisation d’ langage commun
un

Vers une traçabilité de la chaîne
globale d’approvisionnement
? Approche standardisée EAN recommandée
– Identification des opérateurs : GLN

– Identification des produits : GTIN
– Identification des unités logistiques : SSCC
– Accompagnée des messages EDI standard (DESADV,
RECADV, … ) pour les flux d’ information

? Situation ECR France en 2001
Industriel Distributeur
Marquage UE avec EAN 128 62,3% 30%
Marquage UE avec SSCC 52,8% 30%
Utilisation du DESADV 52,8% 80%

? Construction d’ une masse critique d’
opérateurs
sur la chaîne globale d’
approvisionnement

Prévenir la crise : les bases d’
Prévenir une
d’
communication efficace

? Premières recommandations

– Mise en place d’ numéro azur sur les
un
produits
– Mise à jour régulière des noms des
personnes à contacter en cas de crise
– Pérennité des adresses email et des
numéros de téléphone
– Un engagement sur la qualité et la
traçabilité des produits
? Mention(s) dans les CGV et CGA

Prévenir la crise : la configuration de
Prévenir
la cellule de crise

? Un seul responsable, à un niveau décisionnel
élevé
? Configuration de la cellule avant l’
avènement
de toute crise
? Exercices et simulations organisés
régulièrement en interne et avec les
partenaires

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Gérer la crise : l’
Gérer alerte
l’

? Définition de l’
alerte :
« Information dont l’absence de
traitement peut nuire à la santé ou la
sécurité des consommateurs » (DGCCRF)

? Matrice d’
analyse : crise ou fausse alerte

Gérer la crise : les définitions
Gérer définitions
? Retrait :
« Toute mesure visant à empêcher la distribution et

l’
exposition d’ produit dangereux ainsi que son
un
offre au consommateur » (2001/95/CE)

? Rappel :
« Toute mesure visant à obtenir le retour d’
un
produit dangereux que le producteur ou le
distributeur a déjà fourni au consommateur ou mis à
sa disposition » (2001/95/CE)

? Blocage :
« Toute mesure temporaire pour figer
l’
acheminement des produits et ne plus les présenter
aux consommateurs pendant un délai précisé, dont
les suites après analyses, seront la remise en vente
des produits (ou déblocage) ou l’ enclenchement
d’une procédure de retrait » (Proposition ECR)

Gérer : Fiche réflexe industriel-distributeur
Gérer réflexe industriel-distributeur
? distributeur
Emetteur ou
industriel Dossier n° …………………. .Date de mise à jour :…………………..
? propriétaire ou
non propriétaire de la marque URGENT-ALERTE-URGENT N° …… sur …… EAN concernés
N°……. sur …… lieux de livraison concernés

Rayon ou famille de produit: Marque (mais 1 fiche réflexe par produit)

Blocage temporaire du produit (sans instruction particulière de déblocage, retrait du produit à partir du: jj/mm/aa hh:mm)

Retrait de produit (sans remise à la vente possible)

Rappel de produit

Echantillon à conserver: Oui, quantités
? : Non
Emetteur Destinataire habilité Lieu de livraison concerné
Société : Société :
Nom de l’ interlocuteur : Nom de l’ interlocuteur :
Fonction : Fonction :
Téléphone : Téléphone :
Portable : Portable :
Fax : Fax :
Email : Email :
Code lieu fonction (GLN) : Code lieu fonction :

Code EAN de Marque Libellé ou Format Parfum, Lots concernés DLC / DLUO Code SSCC Q uantités
l’
UC Dénomination nuances, … (en UC)

Référence du transporteur Référence du BL Date de livraison

Motif de l’alerte et risques Un m essage sera-t- il c ommuniqué au Oui (voir document joint)
potentiels : consommateur ? Non
Origine de l’alerte : Industriel Distributeur Consommateur DGCCRF / DGAL Autre:
Si retrait ou rappel : mode de
Remontée / Evaluation des quantités
destruction ou retour :

Commentaires :

Accusé de réception: Magasins / entrepôts informés le
:
Modèle fiche réflexe ECR France OL/GF/051102 Cette fiche réflexe pourra être reroutée par le distributeur à ses entrepôts ou magasins

Gérer : les flux d’
Gérer information
d’

Organisations
professionnelles,
ANIA, FCD, … PdV

CdD 1

Industriel Distributeur CdD 2 PdV

PdV
CdD 3 en DsD
DGCCRF
DSV
DGAL, ...
PdV
Fiche réflexe Remontées
Cellule de crise des
quantités

Gérer : les flux de produits
Gérer
« logistique reverse »

PdV

CdD 1

EC
industriel CdD 2 PdV

PdV
CdD 3 en DsD

Remontées PdV
Lieu de destruction Livraison des produits
éventuel incriminés

Sortir de la crise :
premières recommandations
? Le fabricant doit informer son partenaire de la fin
de la crise par un document écrit (certificat
libératoire) précisant les lots à mettre en vente

? Le propriétaire de la marque est à l’initiative de la
remise en vente
? Un bilan de crise doit être dressé selon une
procédure établie afin d’ tirer un enseignement
en
dans un processus d’ amélioration continue. Cette
procédure comprendra :
– La comptabilité matière
– Les actions correctives
? La décision de destruction ou de reprise de
marchandise appartient au propriétaire de la
marque
? La destruction, déléguée ou non, s’
accompagnera
d’ certificat
un


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L out de t raçabil é ch e z
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Carre four : STAR TR AC

Mé l
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L ch aîne d ’
a approvisionne m e nt
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discontinue
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Où ? Quand? Com m e n t?

Industriels Entrepôts Magasins Consommateurs
finaux

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EAN
EAN EAN EAN
13
128 128 128

R apidité Ef icacit
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it

STAR TRAC
Assure r l t
a raçabil é sur t e l ch aîne
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d’approv isionne m e nt de s fournisse u rs j u ’
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l inf ion

Sé curit &
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Trait m e nt
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Aut at s Traçab il é
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R ational s
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Présenté chez ECR Europe et ECR France en 2000

L proce ss e n e n t pôt
e re

Réception Stockage Réappro

UL UL
UL
1
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1bis Prépa colis
1bis
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Liaison UE P
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Expédition
1bis
1 Apposée par le fournisseur 1bis
1bis Apposée par l ’
entrepôt CARREFOUR à la réception
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Étiquetage Apposée par l ’ entrepôt CARREFOUR
d’
étiquetage 2 à la préparation palette hétérogène

Sch é m a é t u e t e palt e h om ogè ne
iq t e t
standard
« Nom du propriétaire de la marque»
L’étiquette logistique

UCC/EAN 128 se
EAU MINERALE NATURELLE 6 X 1 L
compose de 2 parties :
SSCC
3 3 12345 0100160219 9

GTIN (EAN) Partie haute :
0 3 27019010376 9 Informations en clair
Contenu et marquage de BEST BEFORE (DLUO)
27/09/03
l’étiquette conforme au
standard UCC/EAN 128
(norme GENCOD EAN
France).
Partie basse :
Informations code-
(01)03270190103769(15)030927
barrées en UCC/EAN
128
(00)331234501001602199

STAR TRAC II un SI né ce ssaire …

? Pouvoir ré ce ptionne r e n m ode d é gradé

? CAR R EFOUR a ré al un program m e d e
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ré ce ption radio de s donné e s l
ogist u e s
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palt e s se l dif é re n t proce ss :
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– DESADV (Av d’ xpé dit
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if e t
– EAN 14 (I n t iant col
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– EAN 13 (I n t iantUVC)
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– M anue l

… coupl d ’ sout n h um ain pour une
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– R é pondre aux q u e stions
– V ide r ls é t u e t e s
al e iq t

? R e l de s e n t pôts
ais re
– En cas d’ anom al s re n cont e s sur ls
ie ré e
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iq t a ion
– En cas d’
abse n ce d ’ t u e t e
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STAR TRAC

? Une ré ponse à l pré occupat
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consom m at u rs : sé curit al e n t
e é im aire e t
traçabil é sur l ch aîne d ’
it a approv isionne m e nt

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a t e age d e s
standards e t de s t ch niq u e s de t
e raçabil é par
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l n s e m bl d e s part n aire s de l ch aîne
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e e e a
d’approv isionne m e nt pe rm e t e n tune act
t ion

Pré cise
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a raçabil é ch e z Sol st
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Qualité, traçabilité, sécurité consommateur L cont xt d e Sol st
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– Brand ow ne rs
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Organisation : re ssource s e t t ch niq u e s
e
Stocks
SOLINEST Proposition de commande
Clients
GPA
Fournisseurs Confirmation commande
(en cours)
Facturation
Serveur SOLINEST

Remontée des BP
Descente validées Transmission EDI dès
des BP fermeture du camion
TRACABILITE DESADV En
cours

Site logistique Accusé réception
RECADV
24

Réception Chargement validé par
étiquette EAN 128
sur étiquette Serveur VISUAL STOCKS
Réception Code
EAN 128 Préparation de unique
commandes type
Expéditions SSCC
Expédition
avec étiquette
EAN 128
Une commande du client « descend » jusqu’au
préparateur sans ressaisie


Qual é , t
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Dom iniq u e LEMEL E
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Not e ngage m e nt Ch arcut r
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? N° Agré m e n t CEE F1029 7-01-CEE
? H ACCP 19 9 5
? ISO 9 001 19 9 8
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rie le 2001
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an é 2002
? ISO 9 001/2000 du 09 / 03
01/ ICSAQU0444
? ISO 14001 du 09 / 03
01/ ICSENV 0071

Expé rie n ce s v cue s
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? 19 9 9 : Dioxine I e t I I

? 19 9 9 : L é ria (Gué m é né , ril t e s)
ist lt
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? 2000 :
– L é ria (ril t e s, l
ist lt
e angue s, pâ t s)
é
– Boyaux bœ uf m out
s, ons,
– ESB
? 2001 : Fiè v aph t u s e …
re e
? 2002 : Farine s anim als, ls porcs v gé t
e e é arie n s …
? 2003 : Lh abit
’ ude t ch niq u e /m é diat u e ... L
e iq a
canicul ! e
? De m ain : .? ..

Not e xpé rie n ce … Sé q u e n ce t m oignage
re
Qualité, traçabilité, sécurité consommateur é

? 1. Pré voir (inv st l cal e av
e ir e m ant l t m pê t )
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? 2. Ne com pt r q u e sur soi pe n d antl crise
e a
? 3. L ch e f se u l ot
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? 4. Le n n e m i c’ st l t m ps
’ e e e
? 5. Sauv garde r l e rne e t l xt rne
e ’int ’ e
e
? NE JAM AI CEDER A L PANI
S A QUE

Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Linf
’ orm ation … Sé q u e n ce t m oignage
é

? Jusq u ’ ira-t
où -on ? ...
? Pré caution : at e n t
t ion aux out s dontnous sav
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pl t ours à q u oi il é t n t de st s
us ouj s aie iné
? R aisonnons nous
? Ne cé dons pas f orcé m e n t aux ch ant de s «sirè ne s
s
inform at u e s »
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Qualité, traçabilité, sécurité consommateur Table ronde

? Vince n t BUR GER , SOL NEST
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? Gé rard FERRY, CO R A
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anie H EDOUI CAR R EFOUR
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? Dom iniq u e LEMEL E, GI BER T LEMEL E
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? Gé rard SER R E, YOPLAIT

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