Véronique VENTRE, chef de projet territorial à l'ARPE Midi-Pyrénées : approche de la biodioversité au sein des SCot
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Véronique VENTRE, chef de projet territorial à l'ARPE Midi-Pyrénées : approche de la biodioversité au sein des SCot
- 1. Approche de la biodiversité au sein des SCoT Mission d’accompagnement de l’ARPE et ses partenaires Véronique VENTRE Chef de projet Biodiversité 15 mai 2012, Toulouse www.arpe-mip.com veronique@arpe-mip.com
- 2. Mission d’appui de l’ARPE - Historique 2008, un constat du Groupe Biodiversité de l’ARPE : La biodiversité peu ou mal appréhendée dans les SCoT La biodiversité… ce n’est pas encore naturel espaces naturels espaces remarquables Corridor écologique espèces remarquables nature ordinaire écosystème Trame verte et bleue biotope
- 3. Mise en place de la Cellule d’appui Biodiversité Les membres de la Cellule Nature Midi-Pyrénées Centre régional de la propriété forestière Conservatoire Régional des Espaces Naturels Fédération régionale de Chasse de Midi-Pyrénées Conservatoire botanique national des Pyrénées et de Midi-Pyrénées
- 4. Mission d’appui de l’ARPE - Objectifs MIEUX PRENDRE EN COMPTE LA BIODIVERSITÉ DANS LES SCOT Sensibiliser les élus Faire partager l’enjeu biodiversité pour un SCoT (quel intérêt) et apporter l’argumentaire nécessaire. Aider à la prise en compte – faciliter la diffusion des connaissances Apporter un regard extérieur et complémentaire sur la biodiversité du territoire en s’appuyant sur l’existant. Aider au regroupement de données sur la biodiversité. Présenter et faciliter l’« appropriation » du guide « SCOT et Biodiv » + guide « eau et urbanisme » + « SCOT et DD ». Faciliter les échanges entre les différents acteurs du territoire Se connaître entre SCOT et acteurs naturalistes.
- 5. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LES RÉUNIONS DE LA CELLULE D’APPUI SCoT avancé Regroupement données disponibles au sein des structures membres de la Cellule d’appui Étude des documents de SCOT au regard des enjeux biodiversité
- 6. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LES RÉUNIONS DE LA CELLULE D’APPUI SCoT en phase de démarrage Regroupement données disponibles au sein des structures membres de la Cellule d’appui Zonage des enjeux en fonction des données et de la connaissance du territoire > Organisation de la note de synthèse en fonction des secteurs identifiés
- 7. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LA NOTE DE SYNTHÈSE 1- un résumé des priorités en termes de biodiversité sur le territoire au regard de la Cellule d’appui 2-Les grands enjeux biodiversité étayés de pistes pour la mise en oeuvre 3-les connaissances de la Cellule par bassin 4-les propositions de complément de rédaction et commentaires sur les P et R du DOO
- 8. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LA NOTE DE SYNTHÈSE 1- un résumé des priorités en termes de biodiversité sur le territoire au regard de la Cellule d’appui 2-Les grands enjeux biodiversité étayés de pistes pour la mise en oeuvre 3-les connaissances de la Cellule par bassin 4-les propositions de complément de rédaction et commentaires sur les P et R du DOO
- 9. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LA NOTE DE SYNTHÈSE 1- un résumé des priorités en termes de biodiversité sur le territoire au regard de la Cellule d’appui 2-Les grands enjeux biodiversité étayés de pistes pour la mise en oeuvre 3-les connaissances de la Cellule par bassin 4-les propositions de complément de rédaction et commentaires sur les P et R du DOO
- 10. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LA NOTE DE SYNTHÈSE 1- un résumé des priorités en termes de biodiversité sur le territoire au regard de la Cellule d’appui 2-Les grands enjeux biodiversité étayés de pistes pour la mise en oeuvre 3-les connaissances de la Cellule par bassin 4-les propositions de complément de rédaction et commentaires sur les P et R du DOO
- 11. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LA NOTE DE SYNTHÈSE Mais aussi… des références aux guides méthodologiques des références législatives (Lois Grenelle) des références à des sites ressources des cartographies
- 12. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Aide à la prise en compte de la biodiversité – LA VISITE DU TERRITOIRE Permettre aux porteurs de SCoT d’appréhender la problématique biodiversité au travers des paysages de leur territoire. MOMENT D’ÉCHANGE ENTRE LES ACTEURS. Qui participe Elus Techniciens Cellule Format : ½ journée Organisation de la visite : -repérage en amont du circuit à proposer -visite à partir de points de vue -une partie de la visite ouverte à proposition des élus présents
- 13. Mission d’appui de l’ARPE - Méthode Mise en réseau des acteurs autour de la biodiversité Objectif Permettre aux SCoT d’échanger, de profiter des retours d’expérience sur l’approche biodiversité avec l’appui d’une juriste spécialisée sur les SCoT et l’outil TVB. Organisation Journées technique de travail Qui participe En priorité les techniciens des SCoT. Extension de la démarche aux PLUi - 2013 Cadre: Valorisation du guide « PLU(i) et TVB » de la DREAL et du guide « l’eau dans les documents d’urbanisme » de l’AEAG Réflexion sur une méthodologie de terrain à proposer aux SCoT pour appuyer leurs PLU et PLUi à la prise en compte de la biodiversité.
- 14. Mission d’appui de l’ARPE – Etat avancement
- 15. Merci de votre attention… Contact: ARPE Midi Pyrénées Véronique VENTRE Chef de projet Biodiversité www.arpe-mip.com veronique@arpe-mip.com
Notes de l'éditeur
- Difficulté d’appropriation de la notion Pkoi? De nombreux termes pour la qualifier, une notion complexe et transversale. Les chefs de projet SCoT / les BE plutôt orientés sur l’urbanisme. Manque de compétences en interne + difficulté à identifier les données disponibles en dehors des données publiques/ difficulté d’identifier les acteurs locaux spécialisés.
- Les membres du Groupe de Travail Biodiversité de l’ARPE se mobilisent en 2009 pour créer une Cellule d’appui Biodiversité à l’attention des SCoT de MP. L’idée est de réunir des structures d’échelle régionale ayant des approches de la biodiversité différentes et complémentaires et qui ont chacune des données sur la biodiversité de par leur mission.
- 1- faire comprendre l’enjeu biodiversité pour un territoire de SCoT. A l’équipe de SCoT mais en particulier aux élus. Constat fréquent lors des échanges avec les chefs de projet de SCoT : intéressés par le sujet mais ne savent pas comment le prendre et surtout manque d’argu pour mobiliser leurs élus sur ce sujet. 2-Parallèlement à cette réflexion, des guides méthodologiques étaient rédigés => Opportunité pour valoriser, aider à l’appropriation, à l’utilisation des guides SCoT et TVB de la DREAL, Eau et urba de l’AEAG et plus globalement SCoT et DD de l’ARPE. Apporter un regard extérieur du territoire en prenant en compte la vision du SCOT sur son propre territoire (visite de terrain avec les élus pour confronter les points de vue- cf + loin). Aider à regrouper des premiers éléments de connaissance disponibles auprès des membres de la C qui aideront à faire ressortir ou à prioriser les enjeux. 3- Créer des liens entre les porteurs de SCoT (urbanistes, aménageurs) et les acteurs de la biodiversité (naturalistes, chasseurs…). Développer des habitudes de travail, comprendre le langage, les enjeux de chacun. Aider à développer des partenariats.
- Pour travailler ensemble, l’ARPE organise des réunions de travail de la Cellule qui ont été initiées début 2011. La première réunion a été une réunion d’échange et de partage d’une culture commune / aux SCoT. La DREAL et le BE ayant réalisé le guide SCoT et TVB étaient présents afin de faire un point sur l’avancement des SCoT et les priorités en termes de choix des premiers territoires à « suivre ». Le travail concret de la Cellule sur les SCoT a démarré en février 2011. En fonction de l’avancement du SCoT, nous adaptons notre méthode :
- Pour les SCoT en phase de démarrage, nous récoltons auprès du SCoT les éventuels travaux existants sur le territoire (charte paysagère du Pays par ex, diag…) mais nous nous appuyons principalement sur la connaissance et les données disponibles auprès des membres de la Cellule pour faire ressortir les principaux enjeux biodiversité. Nous définissons un zonage grossier des enjeux identifiés pour organiser ensuite la note de synthèse en fonction de ces différents secteurs.
- La note de synthèse est constituée de trois parties permanentes : - En première page : le rappel du contexte de la mission et le résumé des priorités en termes de biodiversité sur le territoire par rapport à la connaissance détenue par les membres de la Cellule d’appui.
- La seconde partie développe les principaux enjeux identifiés et propose pour chacun des suggestions et pistes d’actions à mettre en œuvre pour la préservation de cet enjeu. La mise en page de chaque enjeu permet de les utiliser comme fiche technique independante.
- La derniere partie présente les données et connaissances naturalistes des membres de la cellule par bassin de vie.
- Cette partie est développe dans le cas où le SCoT a avancé ses travaux sur le DOO. Il s’agit de synthétiser les propositions de rédaction et les commentaires vis-à-vis de la rédaction du DOO concernant le volet biodiversité.
- L’objectif de cette visite est de permettre de rendre concret cette notion complexe de biodiversité. Il s’agit aussi d’un moment d’échange privilégié entre les porteurs du SCoT et les acteurs naturalistes.
- d’apporter un regard complémentaire à celui des membres de la cellule d’appui biodiversité, de mutualiser les bonnes pratiques, donner les pistes de travail et anticiper au mieux les nouvelles dispositions réglementaires. Ces sessions de travail doivent démarrer en septembre prochain. Le public ciblé est prioritairement les chefs de projets des SCoT. D’autre public peut etre intégré à ces séances de travail mais il faudra garder un format qui permette le débat et le travail de groupe.