ACTUALISATION DU 
DIAGNOSTIC DU PLH 
2010-2016 
Communauté d’Agglomération du Beauvaisis 
BALLET Marine 
BEUREL Morgane 
F...
PLAN PRÉSENTATION 
1. Préambule 
2. Contextualisation 
3. Présentation de la CAB 
4. Analyse du territoire 
5. Beauvais 20...
3 
1. PREAMBULE 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
MISSION ET DÉFINITION 
• Notre mission : Actualisation du diagnostic du PLH 2010 - 2016 
• 3 documents réglementaires : 
•...
5 
2. CONTEXTUALISATION 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
L’OBJECTIF D’UN PLH 
POUR QUI ? QUEL TYPE ? 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 6 
CONTEXTUALISATION 
• Accession 
• Parc...
LOIS 
• SRU (décembre 2000) 
 Incitation à réduire la périurbanisation à travers la densification 
 Objectifs de mixité ...
FONCIER - IMMOBILIER 
• Inadéquation entre le coût du foncier et le niveau de 
revenus des ménages 
• Demande en logement ...
AIDES FINANCIÈRES 
• Aides à la pierre 
 Aides accordées par l’Etat à des bailleurs sociaux pour des 
constructions de lo...
HABITAT? 
1 800 Aujourd’hui 
• Logement : Désigne l’enveloppe physique 
• Habitation : Enrichie le logement d’une présence...
MÉTHODE D’ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC 
2 jours 5 jours 4 semaines 
9 semaines 
9 semaines 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/...
12 
3. PRESENTATION DE LA CAB 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
PRESENTATION DE LA CAB 
LOCALISATION DU TERRITOIRE 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 13
PRESENTATION DE LA CAB 
PRÉSENTATION DU TERRITOIRE 
• 31 communes 
• 300 km² 
• CAB : 79 000 habitants 
• Beauvais : 56 00...
PRESENTATION DE LA CAB 
ENTITÉS GÉOGRAPHIQUES DU TERRITOIRE 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 15
PRESENTATION DE LA CAB 
HISTORIQUE DE BEAUVAIS 
Avant le 20ème siècle De 1914 à 1945 A partir de 1960 
Industrie du textil...
DYNAMIQUES DU TERRITOIRE 
Economiques 
Variation de la population entre 1999 et 2010 Attractivité économique et flux de dé...
18 
4. ANALYSE DU TERRITOIRE 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
ANALYSE DU TERRITOIRE 
SWOT 
FORCES FAIBLESSES 
OPPORTUNITES MENACES 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 19
ANALYSE DU TERRITOIRE 
FORCES 
• Axe Nord-Sud reliant Amiens à Paris 
• Présence d’importants pôles générateurs d’emplois ...
ANALYSE DU TERRITOIRE 
FORCES 
• Part importante de logements sociaux 
sur le territoire 
• 38,7 %à Beauvais 
• 6,8 %dans ...
ANALYSE DU TERRITOIRE 
FORCES 
• Niveau satisfaisant 
d’équipement en logement et 
hébergement pour les publics 
spécifiqu...
FAIBLESSES 
• Prix du foncier et de l’immobilier élevés 
• Rythme de construction insuffisant à 
Beauvais 
• Répartition d...
ANALYSE DU TERRITOIRE 
FAIBLESSES 
• Taux de chômage élevé à Beauvais 
• Insuffisance de l’offre en logements 
sociaux 
• ...
OPPORTUNITÉS 
• Présence d’entreprises et d’une école 
spécialisées dans l’innovation technologique 
du secteur agricole 
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ANALYSE DU TERRITOIRE 
OPPORTUNITÉS 
• Présence d’espaces naturels d’intérêt 
écologique 
• Existence d’un patrimoine hist...
MENACES 
• Perte de croissance démographique 
• Fermeture des résidences 
universitaires en centre-ville 
• Fragilisation ...
28 
5. PROBLÉMATIQUES ET ENJEUX 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
PROBLÉMATIQUES 
• Baisse des dynamiques de 
développement démographique 
• Disparités sociales inter- et intra-communales ...
ENJEUX 
PROBLEMATIQUES ET ENJEUX 
• Axe 1 : Faciliter les parcours résidentiels dans un habitat durable 
• Permettre un pa...
31 
ESSAI : BEAUVAIS 2050 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 
2014
VOISINSEL 
ESSAI : BEAUVAIS 2050 
Source: Réalisation personnelle 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 32
SAINT-JEAN 
ESSAI : BEAUVAIS 2050 
Source: Réalisation personnelle 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 33
CENTRE-VILLE 
ESSAI : BEAUVAIS 2050 
Source: Réalisation personnelle 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 34
CAMPUS LASALLE 
ESSAI : BEAUVAIS 2050 
Source: Réalisation personnelle 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 35
2050 
ESSAI : BEAUVAIS 2050 
Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 36
RETOUR SUR EXPÉRIENCE 
« Quand c’est oui c’est oui, et quand c’est non c’est pas non », 
« Un bon agent est un bon emmerde...
BIBLIOGRAPHIE 
Ouvrages imprimés et documents d’urbanisme 
Accueil & Promotion. “Rapport d’activités : Résidence Aldebert ...
Merci de votre attention ! 
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Présentation d'actualisation du diagnostic du Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis

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La Communauté d’Agglomération du Beauvaisis (CAB) a adopté son actuel Programme Local de l’Habitat le 30 mars 2010 pour une durée de six ans. Son périmètre est celui de l’EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale), à savoir à ce jour 31 communes ce qui représente environ 79 500 habitants, autour de la ville centre Beauvais. Il arrivera à échéance le 30 mars 2016.
Afin qu’il n’y ait pas de rupture entre deux périodes PLH, la CAB a souhaité engager dès le premier semestre 2014 une procédure de révision de son document, conformément aux dispositions des articles L302-1 et L302-2 du code de la construction et de l’habitation, en commençant par une actualisation du diagnostic (art. R302-1-1 du même code).
Ainsi et pour ce faire, l’organisme d’accueil nous a confié la mission d’actualisation du diagnostic qui constitue l’une des trois phases réglementaires de l’élaboration du document PLH. Le diagnostic du futur PLH du Beauvaisis est un document clé qui devra permettre de définir les orientations, les objectifs et un plan d’actions pour la période 2016-2022 en matière d’habitat.

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  • 1) L’habitat est un terme qui appartient historiquement au vocabulaire de la botanique et de la zoologie.
    2) C’est seulement depuis le début du XXème siècle que le terme « Habitat » devient relatif à l’Homme.
    3) Logement: l’enveloppe physique (« quatre murs et un toit »)
    Habitation: les usages qui sont faits dans le logement ainsi que les interactions entre l’individu et les objets matériels présents dans le logement (gestes quotidiens, décoration, etc)
    4) C’est en cela que l’Habitat peut être perçu différemment selon les personnes, en fonction de l’interaction avec le voisinage ou encore des usages quotidiens des espaces publics situés à proximité du logement.
    5) Cette notion résulte des actions effectuées au sein même de l’habitat (acheter le pain, jeter les poubelles, amener les enfants à l’école, etc).
  • Pôles générateurs d’emplois: hôpital, AGCO, Nestlé, Isagri
    Traversée de la CAB par l’axe nord-sud
  • Explication de la méthode + Objectif de l’exercice
  • Présentation d'actualisation du diagnostic du Programme Local de l'Habitat de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis

    1. 1. ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC DU PLH 2010-2016 Communauté d’Agglomération du Beauvaisis BALLET Marine BEUREL Morgane FONTAINE Camille MAISONNEUVE Léa SIEYS Lucie Tuteurs : Denis MARTOUZET Avril – Juillet 2014 1 Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 Sophie LEMOINE
    2. 2. PLAN PRÉSENTATION 1. Préambule 2. Contextualisation 3. Présentation de la CAB 4. Analyse du territoire 5. Beauvais 2050 Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 2
    3. 3. 3 1. PREAMBULE Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
    4. 4. MISSION ET DÉFINITION • Notre mission : Actualisation du diagnostic du PLH 2010 - 2016 • 3 documents réglementaires : • Le diagnostic • Les principes et objectifs • Le programme d’actions • Définition juridique du PLH - article L302-1-1 du Code la Construction et de l’Habitation Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 4 PREAMBULE
    5. 5. 5 2. CONTEXTUALISATION Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
    6. 6. L’OBJECTIF D’UN PLH POUR QUI ? QUEL TYPE ? Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 6 CONTEXTUALISATION • Accession • Parc locatif privé • Parc locatif social • Résidences spécialisées • Structures spécifiques d’hébergement
    7. 7. LOIS • SRU (décembre 2000)  Incitation à réduire la périurbanisation à travers la densification  Objectifs de mixité sociale avec un pourcentage minimum de logements sociaux • Grenelle I et II (août 2009 et juillet 2010)  Prise en compte des préoccupations environnementales • ALUR (mars 2014)  Limitation de la hausse des prix du logement  Amélioration des rapports entre les propriétaires et les locataires  Amélioration des performances énergétiques des bâtiments et lutte contre la périurbanisation  Protection des locataires et des propriétaires Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 7 CONTEXTUALISATION
    8. 8. FONCIER - IMMOBILIER • Inadéquation entre le coût du foncier et le niveau de revenus des ménages • Demande en logement supérieure à l’offre en construction neuve • Conséquence : hausse généralisée des prix de l’immobilier Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 8 CONTEXTUALISATION
    9. 9. AIDES FINANCIÈRES • Aides à la pierre  Aides accordées par l’Etat à des bailleurs sociaux pour des constructions de logements aidés • Autres aides  Aides accordées par l’Etat aux particuliers pour une première acquisition Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 9 CONTEXTUALISATION
    10. 10. HABITAT? 1 800 Aujourd’hui • Logement : Désigne l’enveloppe physique • Habitation : Enrichie le logement d’une présence • Habiter : Désigne le fait d’avoir un domicile, y résider de manière relativement permanente, y vivre. C’est aussi la manière dont les individus pratiquent régulièrement les lieux Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 10 CONTEXTUALISATION
    11. 11. MÉTHODE D’ACTUALISATION DU DIAGNOSTIC 2 jours 5 jours 4 semaines 9 semaines 9 semaines Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 11 Lecture de 1 l’actuel PLH Lecture des documents cadres Elaboration du plan du futur diagnostic Recueil et analyse des données Rédaction du futur document 2 3 4 5 CONTEXTUALISATION
    12. 12. 12 3. PRESENTATION DE LA CAB Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
    13. 13. PRESENTATION DE LA CAB LOCALISATION DU TERRITOIRE Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 13
    14. 14. PRESENTATION DE LA CAB PRÉSENTATION DU TERRITOIRE • 31 communes • 300 km² • CAB : 79 000 habitants • Beauvais : 56 000 habitants Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 14
    15. 15. PRESENTATION DE LA CAB ENTITÉS GÉOGRAPHIQUES DU TERRITOIRE Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 15
    16. 16. PRESENTATION DE LA CAB HISTORIQUE DE BEAUVAIS Avant le 20ème siècle De 1914 à 1945 A partir de 1960 Industrie du textile Bombardements Reconstruction Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 16 Source: http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/ 0/0f/Beauvais_Tapestry,_Le_Cheval_Fondu_by_M anufacture_de_Beauvais.jpg Source: http://auto.img.v4.skyrock.net/2276/42892276/pic s/1723124556_1_3_5f6sohY4.jpg Source: http://legranddepoussierage.files.wordpress.com/201 3/10/bombardement-1918-h11-2348.jpg
    17. 17. DYNAMIQUES DU TERRITOIRE Economiques Variation de la population entre 1999 et 2010 Attractivité économique et flux de déplacements 30 communes rurales Beauvais Solde naturel 1 142 4 972 Solde migratoire 316 - 5 632 Total 1 458 - 660 Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 17 Démographiques Source: Réalisation personnelle PRESENTATION DE LA CAB Source: INSEE/RGP2010
    18. 18. 18 4. ANALYSE DU TERRITOIRE Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
    19. 19. ANALYSE DU TERRITOIRE SWOT FORCES FAIBLESSES OPPORTUNITES MENACES Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 19
    20. 20. ANALYSE DU TERRITOIRE FORCES • Axe Nord-Sud reliant Amiens à Paris • Présence d’importants pôles générateurs d’emplois • Disponibilité du foncier couplé à un rythme de construction soutenu dans les communes rurales Rythme moyen de construction par commune entre 1999 et 2010 France 6,0 Beauvais 3,1 0 200 400 600 800 1 000 1 200 1 400 1 600 1 800 Nombre d’habitants Source: INSEE/RGP2010 – Sitadel 2010 25 20 15 10 5 0 Nombre de constructions par an pour 1 000 habitants Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 20
    21. 21. ANALYSE DU TERRITOIRE FORCES • Part importante de logements sociaux sur le territoire • 38,7 %à Beauvais • 6,8 %dans les communes rurales • Cadre paysager attractif • Conservation du caractère rural des bourgs Source: Réalisation personnelle Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 21
    22. 22. ANALYSE DU TERRITOIRE FORCES • Niveau satisfaisant d’équipement en logement et hébergement pour les publics spécifiques Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 22
    23. 23. FAIBLESSES • Prix du foncier et de l’immobilier élevés • Rythme de construction insuffisant à Beauvais • Répartition déséquilibrée des logements sociaux en 2014 • Entre Beauvais et les communes rurales • Entre les quartiers de Beauvais • Entre les communes rurales Source: Service logement de la ville de Beauvais, 2014 Point mort par commune de la CAB CAB Beauvais Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 23 Production annuelle nécessaire pour maintenir la population (logements/an) 438 347 Logements construits par an 396 263 Sources: INSEE/RGP2010, Sitadel 2002 à 2011, Sitadel2 2012/2013 ANALYSE DU TERRITOIRE
    24. 24. ANALYSE DU TERRITOIRE FAIBLESSES • Taux de chômage élevé à Beauvais • Insuffisance de l’offre en logements sociaux • Inadaptation du parc d’hébergement spécifique et de sa gestion Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 24
    25. 25. OPPORTUNITÉS • Présence d’entreprises et d’une école spécialisées dans l’innovation technologique du secteur agricole • Présence de l’aéroport Paris Beauvais Tillé Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 25 Source: http://agco.integrate.co.uk Source: http://i1.ytimg.com/vi/xd9nzQk0BnU/mqdefault.jpg Source: http://www.blablastrucsetbidules.fr/wp-content/uploads/2012/07/avion-ryanair_ 401.jpg ANALYSE DU TERRITOIRE
    26. 26. ANALYSE DU TERRITOIRE OPPORTUNITÉS • Présence d’espaces naturels d’intérêt écologique • Existence d’un patrimoine historique bâti remarquable Source: Réalisation personnelle Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 26
    27. 27. MENACES • Perte de croissance démographique • Fermeture des résidences universitaires en centre-ville • Fragilisation et dégradation des copropriétés Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 27 2.33 Source: INSEE/RGP2010 0.26 0.68 0.36 0.09 3.0 2.0 1.0 0.0 De 1968 à 1975 De 1975 à 1982 De 1982 à 1990 De 1990 à 1999 De 1999 à 2010 Taux (en%) Taux de variation annuel de population dans la CAB entre 1975 et 2008 ANALYSE DU TERRITOIRE
    28. 28. 28 5. PROBLÉMATIQUES ET ENJEUX Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014
    29. 29. PROBLÉMATIQUES • Baisse des dynamiques de développement démographique • Disparités sociales inter- et intra-communales • Inadéquation entre l’offre et la demande • Inégalité du rythme de construction • Ancienneté du parc Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 29 €€€ € PROBLEMATIQUES ET ENJEUX
    30. 30. ENJEUX PROBLEMATIQUES ET ENJEUX • Axe 1 : Faciliter les parcours résidentiels dans un habitat durable • Permettre un parcours résidentiel complet • Mettre en place des outils de financement • Lutter contre l’étalement urbain • Axe 2 : Renforcer l’intervention publique de requalification du parc existant tout en agissant sur le paysage urbain • Prévenir la dégradation du parc de logements • Adapter les logements aux enjeux énergétiques et sociaux • Améliorer la qualité urbaine du territoire • Axe 3 : Développer une mixité sociale dans l’habitat • Intégrer les logements sociaux à l’ensemble du parc • Adapter l’offre en logements spécifiques Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 30
    31. 31. 31 ESSAI : BEAUVAIS 2050 Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 2014
    32. 32. VOISINSEL ESSAI : BEAUVAIS 2050 Source: Réalisation personnelle Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 32
    33. 33. SAINT-JEAN ESSAI : BEAUVAIS 2050 Source: Réalisation personnelle Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 33
    34. 34. CENTRE-VILLE ESSAI : BEAUVAIS 2050 Source: Réalisation personnelle Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 34
    35. 35. CAMPUS LASALLE ESSAI : BEAUVAIS 2050 Source: Réalisation personnelle Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 35
    36. 36. 2050 ESSAI : BEAUVAIS 2050 Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 36
    37. 37. RETOUR SUR EXPÉRIENCE « Quand c’est oui c’est oui, et quand c’est non c’est pas non », « Un bon agent est un bon emmerdeur », Jérôme LASSERON, Directeur du Pôle de l’Aménagement et de l’Urbanisme de la CAB Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 37
    38. 38. BIBLIOGRAPHIE Ouvrages imprimés et documents d’urbanisme Accueil & Promotion. “Rapport d’activités : Résidence Aldebert Bellier, Foyer de jeunes travailleurs” (2013). 61 pages ADARS. “Rapport d’activité ADARS CHRS de Beauvais : L’Etape et Harmonie” (2013). 59 pages ANAH. “Guide des aides 2014” (janvier 2014). 24 pages Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Diagnostic des émissions de gaz à effet de serre de la Ville de Beauvais et de l’Agglomération du Beauvaisis” (Décembre 2010). 100 pages Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “PAC : Porter A Connaissance” (2013). 7 pages Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Plan de Déplacements Urbains” (approuvé en avril 2013). Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Programme Local de l’Habitat” (adopté en mars 2010). Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Projet de Territoire de Développemen Durable : Beauvaisis 2030 - Prospective 21” (adopté en 2012). 67 pages Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Rapport de Bilan OPAH 2010-2013” (approuvé en juillet 2013). 9 pages Communauté d’Agglomération du Beauvaisis. “Schéma de Cohérence Territoriale” (approuvé en juillet 2012) Communauté d’Agglomération Grenoble-Alpes Métropole. “Programme Local de l’Habitat 2010-2015” (adopté en décembre 2010). 270 pages Conseil Général de l’Oise. “Schéma Départemental d’Accueil des Gens du Voyage dans l’Oise” (Révision 2012). 20 pages Département de l’Oise. “Plan Départemental d’Accueil, d’Hébergement et d’Insertion des personnes sans domicile ou mal logées de l’Oise” (2010). 99 pages Département de l’Oise. “Plan Départemental de l’Habitat” (adopté en 2013). 114 pages DEVALIERE, I. Centre scientifique et technique du bâtiment, BRIANT, P. et ARNAULT. S, division Logement, Insee. “La précarité énergétique : avoir froid ou dépenser trop pour se chauffer” (mai 2011) INSEE PREMIERE. 4 pages Direction générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature, Certu, CETE Nord-Picardie. “Les outils de l’action foncière au service des politiques publiques : Les établissements publics fonciers locaux (EPFL)” (juin 2013). 5 pages Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Picardie. “PRIPI 2010 - 2012 : Panorama statistique des populations immigrées” (2010). 35 pages DREAL Picardie. “Les dossiers de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Picardie : Bilan qualitatif de l’année 2012 pour le logement social” (avril 2013). 6 pages DREAL Picardie. “Les dossiers de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de Picardie : Bilan 2013 du parc privé - ANAH” (avril 2014). 8 pages Egis mobilité, Isis - Trafic et Systèmes. “Enquête Ménages-Déplacements des habitants de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis” (2010). 75 pages Fédération des Villes Moyennes en partenariat avec la Caisse des Dépôts et l’Union Sociale pour l’Habitat - Les HLM, habiter mieux, bien vivre ensemble. “Les Villes Moyennes et l’habitat : Portraits de territoires et stratégies habitat” (juin 2013). 48 pages Equipe IPRAUS : Ferrand, M. - Le Roy, M. - Le Roy, B. - Desgrandchamps, G. - Léger, J.M. Assistants collaborateurs : Bourdon, A. - Guével, T. “Plan Urbanisme Construction Architecture” (rédigé en 2008). 246 pages Ministère de l’Egalité des Territoires et du Logement - Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature - Direction de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages - Sous-direction des politiques de l’habitat - Bureau de la connaissance sur le logement et l’habitat. “Bilan des logements aidés” (2012). 78 pages Ministère de l’Egalité des Territoires et du Logement - Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature. “Les organismes de logement social” (septembre 2013). 9 pages Région Picardie. “Schéma régional climat air énergie 2020 - 2050” (adopté en juillet 2012). 339 pages Ville de Beauvais. “Contrat de Ville de Beauvais : Convention d’objectifs 2000 - 2006”. 46 pages Ville de Beauvais. “Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Programmation 2013”. 104 pages Sites Internet Caisse d’Allocations Familiales. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.caf.fr> Conseil Général de l’Oise. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.oise.fr> DREAL Picardie. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.picardie.developpement-durable.gouv.fr> INSEE. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.insee.fr> Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH) de l’Oise. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.mdph.oise.fr> Ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie. Sitadel. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.statistiques.developpementdurable. gouv.fr/logement-construction/r/construction-logements. html> Service public de la diffusion du droit. [en ligne]. (consulté entre 04.2014 et 08.2014). <www.legifrance.gouv.fr> Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 38
    39. 39. Merci de votre attention ! Stage de groupe C.A.B. - 03/09/2014 39

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