1. Le
p rojet
é ducatif
L’IET
Notre-­‐Dame
(IET
N-­‐D)
est
une
école
chrétienne
qui
accueille
tous
les
jeunes
quels
que
soient
leur
milieu,
leur
nationalité
et
leur
religion.
L’IET
N-­‐D
s’appuie
sur
les
valeurs
évangéliques
d’accueil
de
l’autre,
du
respect
des
différences,
de
l’égalité
entre
les
humains
et
de
la
solidarité.
L’IET
N-­‐D
reconnaît
une
valeur
unique
et
irremplaçable
à
chacun,
il
s’engage
à
promouvoir
l’exercice
de
la
liberté,
la
qualité
de
personne
humaine
et
l’épanouissement
des
convictions
de
chacun
dans
le
respect
de
celles
des
autres.
L’IET
N-­‐D
croit
à
l’éducabilité
de
chaque
personne
et
met
en
œuvre
des
pratiques
pédagogiques
qui
assureront
une
formation
générale,
technique
et
professionnelle
solide.
L’IET
N-­‐D
croit
à
la
solidarité
comme
facteur
de
changement
sur
l’environnement
et
non
au
“chacun-­‐pour-­‐soi”,
d’où
l’importance
qu’il
accorde
à
l’écoute,
au
dialogue
et
à
la
négociation.
L'IET
N-­‐D
veut
aider
chaque
jeune
à
devenir
un
adulte
responsable.
Le
p rojet
p édagogique
Le
projet
pédagogique
de
l’école
chrétienne
constitue
un
ensemble
de
convictions
pédagogiques
et
de
moyens
généraux
qui
permettent
d’atteindre
ces
objectifs.
La
spécificité
ignacienne
de
notre
pédagogie
vise
à
former
chaque
élève,
quel
que
soit
son
niveau
de
départ,
pour
l’amener
au
meilleur
de
ses
capacités
et
compétences,
et
ce,
pour
les
mettre
au
service
des
autres.
Les
convictions
vont
dans
le
sens
d’une
pédagogie
qui
sache
accueillir
tous
les
jeunes,
aider
chacun
d’eux
à
développer
une
personnalité
autonome
et
ouverte
aux
autres,
et
à
se
construire
un
patrimoine
de
savoirs
et
de
compétences.
L’école
est
un
milieu
de
vie
à
part
entière,
où
le
droit
à
l’erreur
est
reconnu,
où
la
qualité
du
respect
et
de
l’écoute
de
l’autre
doit
être
privilégiée.
Une
telle
pédagogie
est
:
construite
sur
le
sens,
c'est-­‐à-­‐dire
:
• centrée
sur
l’apprentissage
:
l’élève
ne
reçoit
pas
un
enseignement,
il
prend
une
place
centrale
et
active
dans
son
propre
apprentissage.
L’école
et
les
enseignants
doivent
être
attentifs
à
favoriser
l’autonomie
de
l’élève.
Celui-­‐ci
se
met
en
recherche,
prend
des
initiatives
et
des
responsabilités,
s’appuie
sur
ce
qu’il
sait
déjà,
est
confronté
aux
opinions
des
autres,
s’autoévalue
;
• enrichie
par
le
développement
de
l’esprit
critique
et
du
jugement
;
• axée
sur
l’apprentissage
de
savoirs
qui
trouvent
leur
sens
dans
les
réalités
économiques,
sociales
et
technologiques
d’aujourd’hui
;
• orientée
sur
la
construction
progressive
du
projet
d’insertion
du
jeune
dans
la
vie
sociale
et
professionnelle
;
• ancrée,
pour
la
réussite
de
chacun,
dans
la
volonté
de
conduire
les
élèves
à
un
niveau
optimal
de
compétences
;
centrée
sur
la
coopération
et
le
partage,
c'est-­‐à-­‐dire
:
• fondée
sur
des
comportements
de
travail
collectif
et
individuel,
qui
favorisent
la
solidarité,
la
prise
de
responsabilités,
la
communication
et
l’autonomie
;
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 |1

2. • appuyée
par
des
pratiques
démocratiques
réelles,
dans
le
respect
de
règles
de
vie
claires,
le
plus
souvent
conçues
ensemble,
cohérentes,
connues
de
tous
et
partagées
;
• soucieuse
d’ouvrir
les
jeunes
à
une
dimension
européenne
et
mondiale
;
respectueuse
des
différences,
c’est-­‐à-­‐dire
que
cette
pédagogie
:
• reconnaît
l’hétérogénéité
des
groupes
et
la
singularité
de
chacun
en
lui
permettant
de
se
réaliser
dans
le
développement
des
compétences
qui
sont
les
siennes
;
• assure
aux
élèves
en
difficulté
comme
aux
plus
performants
des
occasions
d’épanouissement
;
• varie
les
situations
d’apprentissage
(collectives,
individualisées
et
interactives)
;
• accepte
des
rythmes
différents
dans
l’évolution
de
chacun
;
• permet
à
chaque
élève
de
trouver
un
équilibre
dans
le
développement
harmonieux
de
toutes
ses
dimensions
:
motrices,
sociales,
affectives,
esthétiques,
intellectuelles,
spirituelles
et
religieuses
;
• respecte,
dans
une
volonté
d’ouverture,
les
différences
culturelles
et
philosophiques.
Les
moyens
de
cette
pédagogie
sont
ceux
que
met
en
place
une
équipe
éducative
consciente
de
sa
propre
hétérogénéité,
soucieuse
d’utiliser
les
qualités
de
chacun
de
ses
membres
et
prête
à
rompre
la
rigidité
de
la
classe,
de
l’emploi
du
temps
et
de
l’espace,
et
des
programmes.
• Les
enseignants,
les
membres
de
la
Direction
et
le
personnel
éducatif
sont
des
personnes-­‐ressources
qui
suscitent
des
projets,
créent
un
environnement
défiant,
organisent
les
situations
d’apprentissage
et
favorisent
la
structuration
des
savoirs.
• Ils
œuvrent
ensemble
à
la
maîtrise
par
les
élèves
de
la
langue
française,
orale
et
écrite
;
• Ils
sont
les
acteurs
d’une
éducation
aux
technologies
nouvelles
de
communication
;
• Ils
favorisent
la
créativité
;
• Ils
reconnaissent
dans
le
rapport
du
jeune
au
savoir
la
place
de
l’affectivité,
du
désir
et
des
émotions
;
• Ils
construisent
leur
cohésion
en
menant
un
travail
d’équipes
;
• Ils
transforment
la
gestion
du
temps
et
de
l’espace
;
• Ils
décloisonnent
les
matières,
notamment
par
une
approche
interdisciplinaire
;
• Ils
pratiquent
l’évaluation
formative
pour
réguler
les
apprentissages
;
• Ils
pratiquent
l’évaluation
sommative
pour
garantir
la
qualité
des
résultats
de
l’enseignement
en
fin
de
cursus
;
• Ils
associent
à
leurs
projets
tous
les
partenaires
de
l’école
;
• Ils
renforcent
leur
professionnalisme,
notamment
par
des
projets
de
formation
continue
;
• Ils
reconnaissent
en
leur
sein
une
équipe
d’animation
pastorale,
qui
soutient
le
principe
d’une
éducation
chrétienne
en
lui
réservant
des
lieux
et
des
temps
appropriés
;
• Ils
soutiennent
cette
action
éducative
telle
qu’elle
se
construit
au
cours
de
religion.
2| ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des études – Projets 2011 – 2012

3. Règlement
d es
é tudes
Introduction
Le
présent
Règlement
général
des
études
entend
préciser
le
cadre
légal
et
organisationnel
de
notre
enseignement,
en
référence
au
Décret
définissant
les
Missions
prioritaires
de
l’enseignement
secondaire
du
24
juillet
1997
et
aux
textes
des
Arrêtés
Royaux
et
Ministériels
fixant
les
modalités
de
l’évaluation
et
des
décisions
à
survenir
dans
le
cadre
des
passages
de
classe.
Il
s’inspire
également
des
dispositions
prévues
par
le
Secrétariat
Général
de
l’Enseignement
Catholique
concernant
tant
les
programmes
que
le
fonctionnement
du
conseil
de
classe
et
la
manière
dont
le
parcours
de
l’élève
sera
certifié.
Il
s’inscrit
dans
une
perspective
de
mise
en
œuvre
du
projet
d’établissement
de
l’IET
N-­‐D,
pédagogique
et
éducatif.
L’IET
N-­‐D
fait
partie
du
réseau
des
Collèges
et
Instituts
jésuites.
Il
fait
référence
à
une
pédagogie
propre
à
la
Compagnie
de
Jésus
et
à
son
fondateur
Ignace
de
Loyola.
Le
projet
pédagogique
ignacien
(P.P.I.)
peut
se
résumer
comme
suit
:
Objectif
ultime
:
la
croissance
de
toute
la
personne
L’excellence,
visée
par
notre
pédagogie,
recherche
d’abord
le
développement
maximum
des
dons
et
des
capacités
dont
chacun
est
doté
pour
les
développer
au
service
d’autrui.
1.
Le
contexte
Prendre
le
jeune
là
où
il
en
est.
Adopter
une
attitude
d’encouragement
et
de
soutien
afin
d’aider
l’élève
à
atteindre
son
niveau
d’excellence.
2.
L’expérience
Dépasser
la
seule
perception
intellectuelle.
Solliciter
la
réaction
cognitive,
sensorielle
et
affective
des
élèves.
3.
La
réflexion
Mieux
se
connaître
pour
se
forger
des
convictions
personnelles.
4.
L’action
Intériorisation
des
valeurs
par
l’élève
pour
se
situer
devant
des
choix
à
faire.
L’accomplissement
est
dans
la
décision
et
l’engagement.
5.
L’évaluation
Ne
pas
se
limiter
à
l’évaluation
intellectuelle.
Évaluer
la
croissance
humaine.
Une
certaine
manière
de
faire
pour
donner
du
sens
dans
une
société
qui
manque
de
repères…
Informations
aux
élèves
Chaque
professeur
informe
en
début
d’année
ses
élèves
au
point
de
vue
pédagogique,
sur
- les
compétences
et
savoirs
à
acquérir
ou
à
exercer,
- les
objectifs
uniquement
essentiels
de
ses
cours,
conformément
aux
programmes,
- les
moyens
d’évaluation
utilisés,
- les
critères
de
réussite,
- les
modalités
en
cas
d’absence
à
une
interrogation
ou
à
un
bilan,
- l’organisation
de
la
remédiation.
au
point
de
vue
matériel,
sur
- le
matériel
minimal
nécessaire
à
chaque
élève
et
les
outils
de
référence.
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 |3

4. au
point
de
vue
du
comportement
face
au
travail
Il
rappelle
également
les
critères
d’un
travail
de
qualité
;
en
effet,
en
tant
qu’acteur
de
son
apprentissage,
guidé
par
ses
professeurs,
ses
éducateurs
et
ses
parents,
l’élève
doit
absolument
manifester
des
attitudes
telles
que
- la
présence
obligatoire
aux
cours
et
aux
activités
scolaires,
- le
respect
des
consignes,
notamment
en
matière
de
ponctualité
et
de
soin,
- le
sens
des
responsabilités
non
seulement
dans
l’attention
accordée
au
travail
en
classe,
mais
aussi
dans
le
souci
de
répondre
aux
conseils
donnés,
- le
souci
de
s’intégrer
à
un
groupe
et
à
œuvrer
solidairement
à
l’accomplissement
d’une
tâche,
- le
respect
des
personnes
et
de
leur
travail…
dans
le
respect
du
projet
pédagogique
auquel
élèves
et
parents
ont
marqué
leur
adhésion.
e
Chaque
chef
d’atelier
ou
coordonnateur
informe
au
début
de
l’année
les
élèves
du
3
degré
sur
les
épreuves
de
passation
de
la
qualification
ainsi
que
les
modalités
d’évaluation.
Titulariat
Chaque
classe
a
un
titulaire
dont
la
mission
consiste
essentiellement
à
être
:
- attentif
aux
problèmes
généraux
de
la
classe,
- l’animateur
de
la
classe
et
du
Conseil
de
classe,
- l’intermédiaire
entre
la
classe
et
le
groupe
des
professeurs.
- un
relai
avec
les
membres
de
la
Direction
Rôle
des
enseignants
Développer
des
connaissances
et
des
savoirs
Le
professeur
précise
par
écrit
en
début
d’année
scolaire,
les
compétences
et
les
savoirs
que
l’élève
doit
exercer
et
ensuite
maîtriser.
La
Direction
a
également
un
exemplaire
de
ce
document
intitulé
«
Document
d’intentions
pédagogiques
».
Le
professeur
élabore
les
contenus
et
les
savoir-­‐faire
essentiels
en
fonction
des
programmes
de
cours.
Le
professeur
met
l’accent
autant
sur
la
construction
du
savoir
que
du
savoir-­‐faire
lui-­‐même
(stratégie
de
prise
de
notes,
exercices
de
mémorisation,
rédaction
structurée
d’un
plan
du
cours).
Le
professeur
favorise
l’apprentissage
progressif
qui
peut
être
caractérisé
brièvement
ainsi
:
l’élève
construit
le
produit
fini,
étape
par
étape,
en
alternant
des
phases
collectives
avec
des
phases
individuelles.
Il
a
la
possibilité
de
retravailler
sa
production
s’il
le
souhaite.
Guider
à
l’autonomie
Chaque
professeur
guide
l’élève
vers
l’autonomie,
vers
la
responsabilité
dans
son
apprentissage.
Le
professeur
fournit
une
aide
méthodologique
à
un
élève
sous
forme
de
pistes,
de
questions,
de
documents
à
consulter.
Il
le
prépare
aux
évaluations.
Le
professeur
exploite
en
classe
les
erreurs
des
élèves,
par
exemple,
pour
construire
des
exercices
nouveaux,
il
les
commente
et
les
corrige.
Le
professeur
variera
les
formes
d’apprentissage
(individuellement,
en
groupe,
oralement,
par
écrit...)
et
les
formes
d’évaluation,
en
tenant
compte
des
diverses
formes
d’intelligence
des
élèves
:
visuelle,
auditive,
signalétique,
analytique,
kinesthésique.
Le
professeur
qui
constate
une
difficulté
chez
un
élève
lui
propose
une
remédiation
dans
le
cadre
de
son
cours.
Le
professeur
ou
l’élève
peuvent
faire
appel
à
la
cellule
de
remédiation
pour
des
problèmes
plus
spécifiques.
4| ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des études – Projets 2011 – 2012

5. Déontologie
des
apprentissages
et
de
l’évaluation
L’acte
pédagogique
est
d’abord
une
relation
entre
l’enseignant
et
l’enseigné.
Mais
l’attitude
des
parents,
par
rapport
à
cet
acte,
ne
peut
être
ignorée.
Dans
cette
perspective,
l’école
a
établi
un
“code
déontologique
de
l’évaluation”.
Il
concerne
l’action
du
professeur
et
de
l’élève.
Il
doit
aussi
impliquer
les
parents.
Il
constitue
un
contrat
de
confiance
nécessaire
pour
la
réussite
de
notre
mission
éducative
commune.
Il
implique
l’engagement
de
chacun.
L’institution
scolaire
et
l’équipe
éducative
Lors
de
sa
phase
d’apprentissage,
l’élève
a
droit
à
l’erreur.
Celle-­‐ci
sera
considérée
comme
une
expérience
et
ne
sera
pas
sanctionnée
irrémédiablement,
mais
prise
au
sérieux
pour
l’avenir.
Les
professeurs
développent,
tout
au
long
de
l’année,
un
climat
de
dialogue
pédagogique
:
organisation,
quantité
de
travail,
méthodes,
etc.
Les
professeurs
mettent
sur
pied
divers
exercices
(interrogations
orales
et
écrites,
exercices
pratiques
ou
professionnels...)
qui
permettent
à
l’élève
de
prendre
conscience
de
l’état
de
ses
connaissances.
Ils
sont
disponibles
pour
répondre
aux
besoins
des
élèves
concernant
la
révision
des
matières
et
la
préparation
des
épreuves
globales.
Périodiquement
au
cours
de
l’année
se
tiennent
des
conseils
de
classe
permettant
d’évaluer
les
parcours
scolaire
et
social
de
l’élève.
Tout
professeur
informe
l’élève,
régulièrement,
de
la
qualité
de
son
travail.
La
trace
de
cette
information
se
trouve
dans
le
classeur
des
documents
d’évaluation
de
l’élève
:
travaux
corrigés,
etc.
Les
parents
reçoivent,
par
le
biais
du
bulletin,
une
synthèse
de
cette
information.
À
différents
moments
de
l’année,
l’école
organise
des
rencontres
visant
à
informer
les
parents
de
la
situation
scolaire
de
leurs
enfants.
Ces
moments
sont
au
nombre
de
4
(Toussaint,
Noël,
Pâques
et
juin).
L’élève
Tout
élève
veille
à
sa
réussite
individuelle,
mais
aussi
à
une
réussite
collective
et
solidaire,
par
la
pratique
de
l’entraide,
la
participation
aux
travaux
de
groupe,
etc.
L’élève
doit
respecter
les
consignes
données
par
le
professeur.
L’élève
s’interdit
de
retarder
ou
d’esquiver
les
activités
à
réaliser
en
classe
ou
à
domicile.
L’élève
doit
respecter
les
échéances,
les
délais.
L’élève
tient
à
jour
dans
son
classeur
de
cours
l’ensemble
des
documents
d’évaluation.
Ceux-­‐ci
sont
corrigés
selon
les
indications
données
par
les
professeurs.
L’élève
y
consigne
l’ensemble
des
informations
relatives
à
son
apprentissage
et
leur
suivi.
L’élève
doit
être
:
- régulier
et
ponctuel
à
tous
les
cours,
- soigneux,
ses
travaux
doivent
être
présentés
correctement
et
en
rapport
avec
les
consignes
formulées.
Les
parents
Un
a
priori
de
confiance
et
de
politesse
est
de
mise
lors
de
tout
entretien
à
l’IET
Notre-­‐Dame.
Lors
des
invitations
adressées
par
l’IET
N-­‐D
en
vue
d’une
rencontre
individuelle
ou
collective,
les
parents
veillent,
s’ils
ne
peuvent
se
déplacer,
à
le
signaler,
par
écrit
ou
par
téléphone
à
la
personne
concernée.
Lors
de
tout
entretien
avec
un
professeur,
un
éducateur
ou
un
membre
de
la
Direction,
concernant
le
comportement
scolaire
de
leurs
enfants,
les
parents
signent
un
document
faisant
état
des
conclusions
essentielles
de
l’entretien
(rapport
d’entretien).
Les
parents
et
les
jeunes
majeurs
prennent
connaissance,
aux
dates
fixées,
des
résultats
consignés
dans
le
bulletin.
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 |5

6. Ils
signent
ces
bulletins
et
prennent
l’initiative
d’un
contact
avec
le
professeur
si
un
éclaircissement
leur
paraît
nécessaire.
Les
copies
d’examen
sont
éventuellement
consultées
à
l’IET
N-­‐D
en
présence
de
professeurs,
mais
ne
peuvent
jamais
sortir
de
l’établissement,
même
sous
forme
de
photocopie.
Évaluation
Le
processus
d’apprentissage
et
le
développement
des
compétences
de
l’élève
sont
régulièrement
évalués
dans
chaque
discipline
de
la
formation.
L’évaluation
en
cours
d’apprentissage
a
un
caractère
essentiellement
formatif
;
elle
renseigne
l’élève
sur
la
manière
dont
il
évolue
face
aux
compétences
fixées
;
elle
lui
indique
les
éventuelles
lacunes
et
le
conseille
quant
aux
moyens
à
mettre
en
œuvre
pour
y
remédier.
L’évaluation
se
base
non
seulement
sur
les
devoirs,
interrogations,
examens,
récupérations
et
autres
travaux,
mais
également
sur
le
travail
en
classe,
individuel
ou
en
groupe,
sur
la
prise
de
notes,
la
tenue
des
cours,
le
respect
des
consignes,
la
participation,
les
corrections.
Les
travaux
à
domicile
sont
adaptés
au
niveau
d’enseignement.
En
cas
d’absence
lors
d’interrogation,
l’élève
pourra
être
évalué
en
fonction
de
modalités
exprimées
en
début
d’année.
Les
absences
systématiques,
même
justifiées,
entraînent
une
impossibilité
de
tester
les
compétences,
avec
toutes
les
conséquences
qui
en
découlent.
Fonctions
de
l’évaluation
L’évaluation
globale
est
assurée
par
le
conseil
de
classe
et
a
trois
fonctions
:
1. Une
fonction
de
conseil
:
elle
vise
à
informer
l’élève
de
la
manière
dont
il
maîtrise
les
apprentissages
et
les
compétences
à
différents
moments
de
l’année.
L’élève
peut
ainsi
prendre
conscience
d’éventuelles
lacunes
et
recevoir
des
conseils
d’amélioration.
Cette
fonction
de
“conseil”
est
partie
intégrante
de
la
formation
:
elle
reconnaît
à
l’élève
le
droit
à
l’erreur.
Les
observations
ainsi
rassemblées
ont
une
portée
indicative
et
interviennent
dans
l’évaluation
finale
des
apprentissages.
2. La
fonction
sommative
:
l’élève
est
évalué
régulièrement
au
terme
d’une
séquence
de
matière,
d’un
apprentissage
pratique
plusieurs
fois
sur
l’année
scolaire.
3. La
fonction
certificative
:
elle
est
exercée
en
fin
d’année,
ou
de
cycle
par
le
Conseil
de
classe.
Les
résultats
sont
transcrits
dans
le
bulletin.
Le
Conseil
de
classe
de
juin
décide
du
passage
de
classe
dans
l’année
supérieure
et/ou
d’une
réorientation
ou
de
l’attribution
d’un
diplôme
à
un
élève.
La
pratique
de
l’évaluation
Les
professeurs
de
l’IET
N-­‐D
pratiquent
au
long
de
l’année
une
évaluation
formative.
Le
travail
journalier
est
coté
quotidiennement.
Il
est
retranscrit
au
bulletin,
5
fois
par
an.
Au
terme
d’un
ensemble
significatif
d’apprentissages
et
en-­‐tout-­‐cas,
avant
la
Noël
et
au
mois
de
mai
au
plus
tard,
des
bilans
de
synthèse
et/ou
des
récupérations
si
nécessaires
sont
réalisés
en
vue
d’une
évaluation
sommative.
L’évaluation
des
différents
conseils
de
classe,
excepté
celui
de
juin,
est
formative
:
les
avis
sont
communiqués
par
le
bulletin,
cela
prépare
les
rencontres
individuelles
entre
le
titulaire,
le
(s)
professeur
(s),
l’élève
et
ses
parents.
L’année
scolaire
est
découpée,
à
plusieurs
reprises,
en
4
périodes
bien
spécifiques
:
- 1
période
d’apprentissage
(a)
- 1
période
d’évaluation
(b)
- 1
période
de
remédiation
(c)
- et
1
période
de
récupération
(d)
Dans
ces
moments,
l’enseignant
travaille
à
:
- (a)
asseoir
les
savoirs
et
savoir-­‐faire
propre
à
sa
discipline
;
- (b)
évaluer
l’état
des
apprentissages
en
lien
avec
les
attendus
du
moment
;
- (c)
re-­‐explique
aux
élèves
en
difficultés
ce
qui
n’est
pas
maîtrisé
;
- (d)
ré-­‐évalue,
avec
de
nouvelles
épreuves,
les
élèves
qui
ont
suivi
une
remédiation
6| ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des études – Projets 2011 – 2012

7. er e
Il
en
est
ainsi
en
fin
du
1
et
du
3
trimestre.
Une
session
d’examen
a
lieu
en
juin.
Le
calendrier
des
examens
est
communiqué
aux
élèves
et
à
leurs
parents
en
temps
opportun
;
la
matière,
les
modalités
d’évaluation
et
les
objectifs
sont
précisés
par
écrit
par
le
professeur
au
plus
tard
pour
le
1er
décembre
et
le
1er
juin.
La
semaine
précédant
les
sessions
est
consacrée
à
des
révisions
si
nécessaire;
les
élèves
auront
ainsi
l’occasion
de
poser
leurs
questions.
En
fin
d’année,
la
décision
relative
à
la
réussite
ou
non
s’inscrit
dans
la
logique
de
l’évaluation
des
acquis
et
des
compétences
de
l’élève
tout
au
long
de
l’année.
L’IET
N-­‐D
met
en
place
des
remédiations
pour
favoriser
la
réussite
de
l’élève
en
comblant
ses
difficultés
passagères
ou
permanentes.
Sur
quoi
porte
l’évaluation
?
Les
supports
d’évaluation
utilisés
par
les
différents
professeurs
sont
:
les
interrogations
écrites
et
orales
dans
le
courant
de
l’année,
les
bilans
et
examens,
les
travaux
personnels
ou
de
groupe,
les
travaux
à
domicile,
les
travaux
pratiques
réalisés
dans
les
ateliers
de
chaque
option,
ainsi
que
les
stages
réalisés
à
l’extérieur.
La
remise
de
feuilles
blanches,
la
non-­‐présentation
d’exercices
ou
examens
oraux
exigent
une
justification
écrite
permettant
la
mise
en
place
de
remédiations
appropriées.
A
défaut,
ces
comportements
pourront
être
qualifiés
de
contraire
à
l’esprit
de
nos
différents
règlements
et
traités
comme
tels.
Des
travaux
non
rendus,
non
remis
dans
les
temps
impartis
peuvent
avoir
comme
conséquence
un
ajournement
à
la
session
de
juin,
et
ce,
dans
l’attente
de
la
remise
desdits
travaux.
Ils
font
partie
de
l’évaluation
globale
du
travail
de
l’élève
(voir
ci-­‐
dessus).
La
décision
de
réussite
ou
non
de
l’année
se
prendra
alors
en
septembre.
Épreuves
d’examens
Les
examens
de
juin
portent
sur
les
objectifs
essentiels
et
sur
les
compétences
exercées
lors
des
périodes
précédentes.
L’élève
qui
totalise
plus
de
30
demi-­‐jours
d’absences
justifiées
ou
non
devra
prouver,
à
la
demande
du
Conseil
de
classe,
qu’il
maîtrise
les
compétences
exercées
durant
les
périodes
concernées
lors
d’un
bilan
différencié
organisé
dans
le
cadre
des
cours,
des
récupérations
organisées
pendant
ou
en
dehors
de
l’horaire
classique,
des
remédiations
ou
de
l’école
des
devoirs.
Conseil
de
classe
Par
classe
est
institué
un
Conseil
de
classe.
Le
Conseil
de
classe
désigne
l’ensemble
des
membres
du
personnel,
directeur
et
enseignants
chargés
d’accompagner
un
groupe
déterminé
d’élèves,
d’évaluer
leur
formation
et
de
prononcer
leur
passage
dans
l’année
supérieure.
En
cours
d’année,
le
conseil
de
classe
se
réunit
périodiquement
sous
la
présidence
du
Chef
d’Établissement
ou
de
son
délégué.
Un
membre
du
centre
P.M.S.
ainsi
que
l’éducateur
concerné
peuvent
y
assister
avec
une
voix
consultative.
Tout
enseignant
ayant
fonctionné
au
moins
deux
mois
de
l’année
scolaire
dans
la
classe
peut
également
y
assister
avec
une
voix
consultative.
Missions
Le
Conseil
de
classe
peut
être
réuni
à
tout
moment
de
l’année
pour
traiter
de
situations
disciplinaires
particulières,
pour
donner
un
avis
dans
le
cadre
d’une
procédure
d’exclusion
d’un
élève.
Sont
de
la
compétence
du
Conseil
de
classe,
les
décisions
relatives
au
passage
de
classe
ou
de
cycle
et
la
délivrance
des
diplômes,
certificats
et
attestations
de
réussite.
Le
Conseil
de
classe
exerce
une
fonction
délibérative
en
juin
et
se
prononce
sur
le
passage
dans
l’année
supérieure,
en
délivrant
des
attestations
d’orientation.
Il
est
à
noter
que
le
Conseil
de
classe
prend
des
décisions
collégiales,
solidaires.
Le
Conseil
de
classe
délibère
de
manière
collégiale,
solidaire
et
souveraine.
- Collégiale
:
c’est
l’ensemble
du
Conseil
de
classe
qui
porte
la
responsabilité
des
décisions
et
non
un
professeur
en
particulier.
Il
ne
s’agit
donc
pas
de
porter
un
jugement
sur
une
simple
addition
de
points,
mais
de
prendre
la
meilleure
décision
possible
pour
l’élève.
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 |7

8. - Solidaire
:
une
fois
la
décision
prise,
tous
les
membres
du
conseil
la
soutiennent
et
la
respectent.
Chacun
s’obligera
à
un
strict
devoir
de
réserve
sur
le
déroulement
des
travaux
du
conseil
de
classe
comme
le
prévoit
le
statut
professionnel.
- Souveraine
:
une
fois
la
décision
prise,
celle-­‐ci
ne
pourra
être
modifiée.
Seuls
des
vices
de
forme
ou
des
éléments
neufs
pourraient
faire
contester
les
décisions
du
conseil
de
classe
et,
le
cas
échéant,
les
revoir,
par
le
biais
de
la
procédure
des
recours.
Le
Conseil
de
classe
rend
donc
des
décisions
qui
sont
collégiales,
solidaires
et
dotées
d’une
portée
individuelle.
Organisation
de
l’évaluation
Des
précisions
concernant
les
dates
de
conseils
de
classe,
d’examen
et
de
réunion
de
parents
seront
communiquées
aux
élèves
et
aux
parents
en
temps
voulu.
Des
Conseils
d’admission
se
tiennent
la
dernière
semaine
du
mois
de
septembre.
⇒ Objectif
:
permettre
à
chaque
enseignant
de
connaître
la
situation
globale
d’une
classe
ainsi
que
tous
les
e e
mouvements
de
population
qui
existent
dans
les
classes
des
2
et
3
degrés.
er
Des
conseils
de
classe
et
de
guidance
pour
les
élèves
du
1
degré
commun
sont
organisés
au
terme
de
la
1re
période.
⇒ Objectif
:
Lister
les
points
forts
et
les
difficultés
de
l’élève.
Prévoir
une
remédiation
si
nécessaire.
e
Objectif
du
conseil
de
classe
de
2
période
⇒ Diagnostiquer
la
situation
de
réussite
ou
d’échec
de
chaque
élève.
“Si
nous
étions
à
la
fin
de
l’année,
l’élève
serait-­‐il
en
situation
de
réussite
ou
d’échec
?
Pourquoi
?
Quelles
solutions
pédagogiques
proposer
?”
⇒ L’évaluation
porte
sur
la
matière
vue
et
les
compétences
exercées
en
septembre,
octobre
et
novembre.
⇒ Une
période
de
remédiation
sera
organisée
en
début
janvier
dans
le
but
de
réexpliquer
les
matières
non
comprises.
re e
⇒ Des
récupérations
pourront
être
organisées
suite
aux
échecs
des
1
et
2
périodes.
⇒ Les
résultats
obtenus
à
ces
récupérations
sont
répercutés
dans
le
bulletin
de
la
période
suivante.
e
Objectifs
du
conseil
de
classe
de
3
période
⇒ Évaluer
la
progression
de
l’élève.
⇒ Cibler
les
lacunes.
⇒ Proposer
des
remédiations.
e
Objectif
du
conseil
de
classe
de
4
période
⇒ En
fin
d’année,
le
conseil
de
classe
exerce
une
fonction
délibérative
et
certificative
:
il
rédige
le
rapport
sur
les
compétences
acquises,
se
prononce
sur
le
passage
d’année
et
délivre
les
attestations
d’orientation
A,
B
ou
C.
Indicateurs
de
décision
Le
conseil
de
classe
considère
qu’il
a
suffisamment
d’informations
pour
prendre,
en
toute
sérénité,
une
décision
de
réussite
e e
ou
d’échec
en
juin,
sauf
pour
les
6
et
7
années,
pour
lesquelles
une
seconde
session
pourra
être
organisée
en
septembre
si
le
Conseil
de
classe
le
juge
nécessaire.
Ces
informations
peuvent
concerner
:
⇒ les
résultats
d’épreuves
organisées
par
les
professeurs
pendant
l’année
scolaire
;
⇒ les
éléments
contenus
dans
le
dossier
scolaire
ou
communiqués
par
le
Centre
PMS
;
⇒ des
entretiens
éventuels
tenus
avec
l’élève
et/ou
ses
parents
;
⇒ des
évaluations
réalisées
pendant
les
stages
par
les
enseignants
et
maître
de
stage
;
⇒ les
différents
éléments
apportés
par
les
professeurs
de
la
cellule
de
remédiation
et/ou
de
l’école
des
devoirs
;
⇒ la
capacité
de
l’élève
à
poursuivre
avec
fruit
dans
l’année
supérieure.
8| ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des études – Projets 2011 – 2012

9. Chaque
option
définit
en
début
d’année
les
compétences
incontournables
à
maîtriser.
Si
celles-­‐ci
ne
sont
pas
atteintes
dans
la
discipline
ou
l’option
concernée
en
fin
d’année,
l’élève
se
voit
attribuer
la
mention
MI
(Maîtrise
insuffisante).
Types
de
décisions
Si
l’élève
termine
son
année
avec
fruit,
le
conseil
de
classe
prononce
une
décision
de
passage
et
l’élève
reçoit
une
attestation
d’orientation
A
ou
B.
L’attestation
d’orientation
A
permet
la
poursuite
des
études
dans
l’année
supérieure
dans
plusieurs
formes
d’enseignement.
L’attestation
d’orientation
B
permet
la
poursuite
des
études
dans
l’année
supérieure
à
l’exclusion
de
certaines
formes
d’enseignement
ou
de
certaines
options.
La
restriction
mentionnée
sur
l’A.O.B.
peut
être
levée
:
⇒ par
la
réussite
de
l’année
immédiatement
supérieure
suivie
dans
le
respect
de
la
restriction
mentionnée
;
⇒ par
le
redoublement
de
l’année
d’études
sanctionnée
par
cette
attestation.
Dans
ce
cas,
il
est
conseillé
de
réclamer
aux
parents
une
demande
écrite
;
⇒ par
le
Conseil
d’admission
dans
le
cas
où,
après
avoir
terminé
une
année
avec
fruit,
un
élève
désire
recommencer
cette
année
dans
une
autre
forme
ou
subdivision
d’enseignement
dont
l’accès
lui
avait
été
interdit.
Si
l’élève
termine
son
année
sans
fruit,
le
Conseil
de
classe
prononce
un
refus
de
passage
dans
l’année
supérieure
et
l’élève
reçoit
une
attestation
C.
Une
décision
de
réorientation
ou
d’échec
ne
peut
dépendre
uniquement
du
résultat
d’une
dernière
épreuve
en
juin
—
a
fortiori,
du
résultat
d’examen
(s)
de
repêchage
en
septembre.
Elle
doit
toujours
s’appuyer
sur
les
indices
étalés
dans
le
temps
et
que
le
Conseil
de
classe
a
communiqués
clairement,
au
fur
et
à
mesure,
à
l’élève
et
à
ses
parents.
L’imposition
des
travaux
de
vacances
est
une
décision
postérieure
à
la
délivrance
des
modèles
A
ou
B.
L’objectif
est
exclusivement
un
soutien
à
l’élève
dans
sa
progression.
Ces
travaux
sont
à
présenter
personnellement
aux
professeurs
concernés,
à
la
date
fixée.
Le
travail
demandé
sera
considéré
comme
un
élément
d’évaluation
pour
la
cote
de
la
1re
période
de
l’année
scolaire
suivante.
Motivation
d’orientation
Dans
un
souci
de
cohérence,
toutes
les
attestations
d’orientation
B
et
C
sont
motivées.
Malgré
le
huis
clos
et
le
secret
de
la
délibération,
le
Chef
d’Établissement
ou
son
délégué
fournit,
par
écrit,
si
une
demande
expresse
lui
est
formulée
par
l’élève
majeur
ou
les
parents,
s’il
est
mineur,
la
motivation
précise
d’une
décision
d’échec
ou
de
réussite
avec
restriction.
Communication
des
décisions
À
la
fin
des
délibérations
du
Conseil
de
classe,
le
titulaire
prend
contact,
au
plus
tôt,
avec
les
élèves
qui
se
sont
vu
délivrer
des
attestations
d’orientation
B
ou
C,
et
s’ils
sont
mineurs,
avec
leurs
parents.
À
la
date
fixée,
le
titulaire
remet
aux
élèves
de
la
classe
le
bulletin
avec
notification
de
leur
attestation
d’orientation.
Informations
spécifiques
aux
stages
Dans
plusieurs
options
proposées
par
l’Institut,
des
périodes
de
stages
sont
organisées.
Autant
celles
prévues
dans
la
grille
horaire
que
celles
organisées
en
dehors
de
celle-­‐ci
sont
obligatoires.
Il
s’agit
de
stages
allant
de
l’observation
à
l’implication
concrète
dans
les
activités
liées
à
l’option.
Ils
permettent
d’acquérir
une
expérience
en
situation
réelle.
Les
stages
ont
un
volume
spécifique
pour
chaque
option.
Cela
varie
d’un
jour
par
semaine,
à
une
semaine
et,
dans
certaines
options,
atteindre
jusqu’à
4
semaines
par
an.
Chaque
élève
se
conformera
aux
instructions
données
par
les
enseignants
par
rapport
aux
attendus
de
ces
stages.
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 |9

10. Les
heures
de
stage
qui
n’auraient
pas
été
prestées
devront,
de
toute
façon,
être
récupérées
avant
toute
forme
de
certification
de
l’année
scolaire
en
cours.
En
5e
TQ
Aspirant
en
Nursing,
l’évaluation
dans
cette
option
porte
également
sur
un
nombre
d’heures
de
stages
effectuées
e
(280
périodes
de
stages
en
5 ).
Les
heures
de
stages
non
prestées
devront
être
récupérées
selon
les
modalités
fixées
avec
le/la
responsable
de
la
section.
À
défaut,
une
attestation
C
pourra
être
délivrée.
Lorsque
des
stages
ont
lieu
pendant
l’horaire
normal
de
cours,
les
cours
non
suivis
seront
récupérés
selon
les
modalités
fixées
par
l’école.
Une
absence
lors
des
stages
est
similaire
à
une
absence
à
l’école.
Celle-­‐ci
doit
être
justifiée.
A
défaut,
elle
sera
considérée
comme
injustifiée,
avec
toutes
les
conséquences
qui
en
découlent
quant
à
la
régularité
des
études.
Informations
spécifiques
aux
élèves
du
CEFA
Un
minimum
de
90
%
de
participation
active
(présence
et
implication)
aux
cours
est
attendu.
Une
participation
plus
faible
pourra
entrainer
un
échec
scolaire.
La
participation
aux
cours
de
pratique
professionnelle
exige
d’avoir
son
matériel
à
tous
les
cours.
En
cas
de
manquement,
l’élève
pourra
être
renvoyé
à
domicile.
Son
absence
sera
considérée
comme
injustifiée,
avec
toutes
les
conséquences
qui
en
découlent.
Le
cahier
de
correspondance
sera
complété
au
fur
et
à
mesure
de
l’année,
en
lien
avec
les
activités
suivies
chez
le
patron
et
celles
enseignées
à
l’école.
Dans
ce
cahier
doit
être
expliqué
précisément
ce
qui
est
travaillé
chez
le
patron.
Si
ce
n’est
le
cas,
l’apprentissage
chez
le
patron
sera
considéré
comme
non
acquis,
mettant
ainsi
en
péril
la
réussite
de
l’année
scolaire.
L’accompagnateur
rencontre
régulièrement
l’élève
pour
faire
le
point
sur
ses
situations
d’apprentissages
en
collaboration
avec
les
différents
professeurs
des
cours
généraux,
techniques
et
pratiques.
Ces
moments
de
rencontre
ont
lieu
en
dehors
des
heures
de
cours
prévues
par
la
grille
horaire.
Le
chef
d’atelier,
le
professeur
de
cours
techniques
et/ou
pratiques
et
l’accompagnateur
sont
amenés
à
rencontrer
les
patrons
régulièrement
tout
au
long
de
l’année.
Ces
rencontres
ont
pour
mission
d’alterner
l’apprentissage
entre
l’école
et
les
lieux
de
travail.
Recours
Procédure
interne
Les
parents
ou
l’élève,
s’il
est
majeur,
peuvent
être
amenés
à
contester
une
décision
du
Conseil
de
classe.
Au
plus
tard
2
jours
(ouvrables)
avant
le
30
juin,
le
responsable
légal
ou
l’élève,
s’il
est
majeur,
qui
souhaite
faire
appel
de
la
décision
du
conseil
de
classe
en
fait
la
déclaration
écrite
au
Chef
d’Établissement
ou
à
son
délégué,
en
précisant
les
motifs
de
la
contestation.
En
cas
de
déclaration
orale,
le
Chef
d’Établissement
ou
son
délégué
acte
les
déclarations
du
responsable
légal
ou
de
l’élève,
s’il
est
majeur,
et
les
lui
fait
signer.
Pour
instruire
la
demande,
le
Chef
d’Établissement
convoque
une
commission
locale.
Cette
commission
convoque
toute
personne
susceptible
de
l’éclairer
dans
sa
tâche
et
en
priorité,
le
(s)
professeur
(s)
dont
la
branche
est
sujette
du
litige.
Cette
commission
locale
statue
sur
le
renvoi
ou
non
de
la
contestation
devant
le
Conseil
de
classe,
seul
habilité
à
modifier
la
décision
initiale.
Dans
tous
les
cas,
le
responsable
légal
ou
l’élève,
s’il
est
majeur,
est
invité
à
se
présenter
le
30
juin
afin
de
recevoir
la
notification
orale
ou
écrite
de
la
décision
prise
suite
à
la
procédure
interne,
et
ce,
contre
accusé
de
réception.
er
Si
la
décision
a
été
communiquée
de
façon
orale,
une
notification
écrite
est
envoyée,
le
1
jour
ouvrable
qui
suit
le
30
juin,
par
recommandé
avec
accusé
de
réception
au
responsable
légal
ou
à
l’élève,
s’il
est
majeur.
Organisation
de
la
fin
de
l’année
scolaire
:
⇒ 2
jours
ouvrables
avant
le
30
juin
:
date
ultime
de
remise
des
bulletins,
communication
de
la
décision
du
Conseil
de
classe
et
consultation
des
copies.
⇒ 1
jour
ouvrable
avant
le
30
juin
jusqu’au
30
juin
à
8
h
30
:
délai
ultime
de
la
notification
de
contestation
éventuelle
par
les
parents
ou
l’élève,
s’il
est
majeur
(contre
accusé
de
réception
de
la
direction).
10 | ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des études – Projets 2011 – 2012

11. ⇒ 30
juin
:
conclusion
des
procédures
internes
et
communication
aux
parents.
⇒ 30
juin
+
1
jour
ouvrable
:
envoi
par
recommandé
des
décisions
prises
à
la
suite
de
la
procédure
interne.
e e e
Organisation
de
la
2
session
pour
les
6
et
7
pour
fin
août.
Les
modalités
de
recours
sont
identiques.
Procédure
externe
Dans
les
10
jours
de
la
réception
de
la
notification
de
la
décision
prise
suite
à
la
procédure
interne,
le
responsable
légal
peut
introduire
un
recours
contre
la
décision
du
Conseil
de
classe
auprès
d’un
Conseil
de
recours.
Le
recours
est
réalisé
par
l’envoi
à
l’administration
d’une
lettre
recommandée
comprenant
une
motivation
précise
et,
éventuellement,
toute
pièce
de
nature
à
éclairer
le
Conseil.
Ces
pièces
ne
peuvent
cependant
comprendre
des
pièces
relatives
à
d’autres
élèves.
Copie
du
recours
est
adressée,
le
même
jour,
par
le
responsable
légal,
s’il
est
mineur,
au
Chef
d’Établissement
et
cela
par
voie
recommandée.
La
décision
du
Conseil
de
recours
réformant
la
décision
du
Conseil
de
classe
peut
remplacer
celle-­‐ci.
(cf.
article
98
du
Décret
du
24
juillet
1997).
Adresse
:
Monsieur
le
Président
de
la
chambre
des
recours
externes
de
l’enseignement
confessionnel,
bureau
0F016,
Rue
A.
Lavallée
1
à
1080
Bruxelles
Sanctions
des
études
Absences
à
un
contrôle
En
cas
d’absences
prolongées
et/ou
d’absences
trop
nombreuses,
l’école
se
réserve
le
droit
d’organiser
des
périodes
de
remédiation
et
récupération,
en
dehors
de
l’horaire
normal
de
l’élève.
Si
l’élève
est
absent
à
une
interrogation
ou
lors
d’un
travail
coté,
l’indication
ABS
sera
d’application.
Si
son
absence
est
justifiée,
il
pourra
représenter
son
évaluation.
En
tout
état
de
cause,
un
commentaire
au
bulletin
explicitera
la
situation.
Les
parents
d’un
élève
mineur
sont
responsables
de
la
présence
de
l’élève
à
l’école.
Un
élève
majeur
assume
la
responsabilité
de
sa
présence
régulière
à
l’école.
Aucun
professeur
ne
pourrait
voir
sa
responsabilité
pédagogique
ou
méthodologique
engagée,
face
à
un
élève
absent.
Si
l’absence
à
une
épreuve
d’examens
est
justifiée
par
un
certificat
médical
(Noël
–
juin),
l’examen
pourrait
être
représenté
si
le
Conseil
de
Classe
le
juge
nécessaire.
Si
un
élève
a
été
absent
pour
raison
justifiée,
pendant
une
longue
période,
l’examen
à
représenter
portera
sur
toute
la
matière
vue.
Le
professeur
informera
précisément
l’élève
des
matières
à
revoir.
Régularité
Puisque
la
sanction
des
études
est
liée
à
la
régularité
des
élèves,
le
règlement
des
études
renvoie
au
règlement
d’ordre
intérieur
relatif
à
la
présence
des
élèves
et
à
leur
régularité
(article
92
et
93
du
Décret
du
24
juillet
1997).
L’élève
‘libre’
L’inscription
d’un
élève
libre
dans
un
établissement
relève
de
l’appréciation
du
Chef
d’Établissement
et
est
soumise
au
contrat
liant
l’école
et
l’élève
ou
ses
parents,
s’il
est
mineur.
Un
élève
‘libre’
ne
peut
pas
obtenir
le
rapport
sur
les
compétences
acquises
en
1re
A
ou
une
attestation
A,
B
ou
C.
De
même,
le
Certificat
du
2e
degré
de
l’enseignement
secondaire
et
le
C.E.S.S.
ne
peuvent
pas
lui
être
délivrés.
L’élève
libre
ne
sera
pas
admis
à
un
examen
ou
à
une
épreuve
de
qualification.
Le
Chef
d’Établissement
informera
par
écrit
l’élève
et
ses
parents
de
son
statut
et
des
conséquences
qui
en
découlent.
Ceci
n’empêche
pas
l’école
de
rendre
compte
à
l’élève
et
à
ses
parents
de
l’évolution
de
l’apprentissage.
Sous
certaines
conditions
énoncées
par
l’article
56,
3)
de
l’Arrêté
Royal
du
29
juin
1984
tel
que
modifié,
certains
élèves
libres
peuvent
obtenir
néanmoins
une
attestation
d’orientation
A,
B
ou
C
sous
réserve.
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 | 11

12. Certificats
délivrés
par
l’école
Certificat
d’enseignement
Certificats
délivrés
au
cours
et
au
terme
de
la
scolarité.
⇒ 1
C
:
rapport
de
compétences
⇒ 1
D
:
rapport
de
compétences
(et
octroi
du
CEB
si
réussite
de
l’épreuve
externe).
ème
⇒ 2
C
:
CE1D
ou
définitions
des
formes
et
sections
autorisées
par
le
Conseil
de
classe
en
3
⇒ 2
D
:
octroi
du
CEB
si
réussite
de
l’épreuve
externe
et
définitions
des
formes
et
sections
autorisées
⇒ 4e
PQ
et
TQ
:
CESDD
=
Certificat
d’études
secondaires
du
2e
degré.
⇒ 6e
P
:
Certificat
d’études
+
qualification
⇒ 6e
TQ
:
CESS
+
certificat
de
qualification
⇒ 7e
P
:
CESS
+
certificat
de
qualification
Certificat
de
gestion
Le
certificat
de
gestion
est
obtenu
si
l’élève
a
suivi
régulièrement
les
cours
de
gestion
et
si
l’examen
est
réussi
avec
fruit
en
6
TQ
Technicien
Commercial,
7
PQ
Patron
Coiffeur,
7
TQ
Gestionnaire
d’un
Institut
de
Beauté
et
7
PQ
Gestionnaire
de
très
Petite
Entreprise.
Certificat
de
qualification
e
Le
certificat
de
qualification
de
6
année
de
l’enseignement
secondaire
est
délivré
aux
élèves
réguliers
qui
ont
e
fréquenté
la
6
année
dans
une
section
de
qualification
et
qui
ont
subi
avec
succès
une
épreuve
de
qualification.
e
Le
certificat
de
qualification
de
7
année
de
perfectionnement
ou
de
spécialisation
de
l’enseignement
secondaire
professionnel
est
délivré
aux
élèves
réguliers
qui
ont
fréquenté
l’année
de
perfectionnement
et/ou
de
spécialisation
e
organisée
au
terme
du
3
degré
comprenant
au
moins
50
%
de
formation
professionnelle
et
qui
ont
subi
avec
succès
une
épreuve
de
qualification.
Épreuve
de
qualification
:
e
Pour
l’obtention
du
certificat
de
qualification,
des
épreuves
de
qualification
doivent
être
subies
avec
succès
au
3
degré.
Celles-­‐ci
peuvent
être
organisées
tout
au
long
de
l’année.
Les
chefs
d’atelier
ou
coordonnateurs
en
informent
les
élèves
en
début
d’année
scolaire
et
au
plus
tard
au
début
octobre
de
l’année
scolaire
en
cours.
L’élève
régulier
(inscrit
dans
le
respect
des
conditions
d’admission
et
qui
a
suivi
les
cours
régulièrement
et
assidûment)
peut
se
présenter
à
l’issue
de
cette
même
année
d’études
aux
épreuves
organisées
en
vue
de
l’obtention
du
certificat
de
qualification,
même
s’il
ne
termine
pas
cette
année
d’études
avec
fruit.
La
sanction
des
études
conduisant
aux
certificats
de
qualification
est
de
la
compétence
d’un
jury
de
qualification.
Pour
chacune
des
années
d’études
conduisant
à
un
certificat
de
qualification,
pour
chacune
des
orientations
d’études
sanctionnées
par
le
certificat
de
qualification,
le
jury,
présidé
par
le
Chef
d’Établissement
ou
son
délégué,
comprend
:
- le
Chef
d’Établissement
ou
son
délégué
;
- des
membres
du
corps
professoral
de
l’établissement.
Il
s’agit
de
professeurs
enseignant
dans
les
deux
dernières
années
d’études
qui
conduisent
au
certificat,
- des
professeurs
des
cours
constituant
l’option
groupée
et
des
professeurs
de
la
formation
commune,
- des
membres
étrangers
à
l’établissement
choisis
en
raison
de
leur
compétence
dans
la
qualification
qu’il
s’agit
de
sanctionner
et
leur
nombre
ne
peut
dépasser
celui
des
membres
du
corps
professoral.
Évaluation
:
Juger
de
la
capacité
du
candidat
à
exercer
un
métier
ou
une
profession
en
rapport
avec
sa
formation
scolaire.
Les
critères
d’appréciation
de
ce
travail,
ainsi
que
leur
importance
relative
par
rapport
aux
autres
critères,
sont
arrêtés,
autant
que
possible,
avant
le
début
de
la
réalisation.
12 | ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des études – Projets 2011 – 2012

13. Toutefois,
le
jury
peut
également
tenir
compte
des
éléments
contenus
dans
le
dossier
de
l’élève
en
ce
qui
concerne
spécialement
son
attitude
au
travail
et
son
comportement
dans
le
groupe.
L’épreuve
de
qualification
est
une
épreuve
intégrée,
c’est-­‐à-­‐dire
qu’elle
fait
appel
à
un
ensemble
de
savoir-­‐faire
et
de
connaissances
pour
l’exécution
d’un
travail
en
rapport
avec
une
activité
professionnelle.
Cette
épreuve
comporte
un
entretien
portant
sur
des
points
en
rapport
avec
le
travail
imposé.
Le
travail
et
l’entretien
sont
adaptés
aux
différents
niveaux
d’enseignement
et
aux
différentes
orientations
d’études.
e
Dans
l’enseignement
professionnel
secondaire
supérieur
(3
degré
de
l’enseignement
professionnel),
l’élève
doit
être
capable
d’assurer
des
tâches
d’exécutions
variées
en
y
appliquant
certaines
connaissances
théoriques.
Il
devrait
faire
notamment
la
preuve
d’une
certaine
aptitude
à
mettre
en
relation
ses
connaissances
et
son
savoir-­‐faire.
e
Dans
l’enseignement
secondaire
technique
supérieur
(3
degré
de
la
section
de
qualification
et
ETSS),
la
formation
est
à
la
fois
théorique
et
pratique
;
l’épreuve
de
qualification
doit
tenir
compte
de
cette
dualité.
Elle
a
un
caractère
global
et
peut
prendre
la
forme
d’un
projet,
d’un
travail
de
synthèse,
d’une
monographie,
d’une
réalisation
pratique
commentée.
L’entretien
avec
l’élève
doit
porter
sur
les
fondements
théoriques
des
solutions
choisies.
Le
travail
à
exécuter
par
l’élève
peut
se
situer
dans
une
journée,
dans
une
courte
période
en
fin
d’année
scolaire
ou
bien
faire
er
l’objet
d’une
activité
de
plus
longue
durée,
d’un
projet
d’élève,
réparti
sur
l’année,
clairement
énoncé
aux
élèves
pour
le
1
octobre.
Pour
l’obtention
des
certificats
de
qualification,
il
est
organisé
deux
sessions
:
⇒ la
première
est
organisée
en
fin
d’année
scolaire,
⇒ la
deuxième
session,
réservée
aux
élèves
n’ayant
pas
obtenu
leur
certificat
de
qualification
au
mois
de
juin,
est
organisée
pendant
la
1re
quinzaine
du
mois
de
septembre.
Toutefois,
une
épreuve
de
qualification
peut
être
organisée
hors
délais
à
l’intention
des
élèves
qui
n’ont
pu
présenter
régulièrement
les
épreuves
pour
des
raisons
de
maladie,
dûment
attestées
par
certificat
médical,
ou
pour
des
motifs
impérieux
d’ordre
familial.
Sanction
des
épreuves
:
L’appréciation
du
jury
doit
porter
en
premier
lieu
sur
l’épreuve
de
qualification
elle-­‐même
:
⇒ des
travaux
effectués
par
l’élève
durant
l’année
scolaire,
⇒ des
évaluations
de
stage
dans
les
orientations
d’études
où
des
stages
sont
prévus.
Le
jury
délibère
sur
la
qualification
;
en
première
session
les
élèves
sont
admis
ou
ajournés.
Pour
chacun
des
élèves
ajournés,
le
jury
émet
ses
observations
et
en
fonction
de
celles-­‐ci,
le
conseil
de
classe
détermine
un
plan
individualisé
de
travail.
Lors
de
la
seconde
session,
le
jury
s’assure
de
la
manière
dont
l’élève
a
comblé
ses
lacunes
et
décide
de
l’octroi
ou
non
du
certificat.
En
cas
de
changement
de
la
législation
ou
de
réglementation
en
cours
d'année
académique,
toute
nouvelle
disposition
ou
réglementation
abroge
automatiquement
les
présentes
règles.
Conclusion
Le
présent
règlement
se
veut
avant
tout
un
guide
destiné
à
garantir
à
l’enseignement
donné
à
l’IET
Notre-­‐Dame
une
évaluation
harmonisée,
sans
toutefois
enfermer
les
acteurs
de
l’apprentissage
ou
les
organes
de
décision
dans
une
réglementation
tatillonne
où
la
lettre
l’emporterait
sur
l’esprit
et
le
bon
sens.
En
tout
état
de
cause,
les
décisions
sont
inspirées
par
le
meilleur
service
à
rendre
à
l’élève
dans
le
respect
des
résultats
scolaires
obtenus,
des
possibilités
exprimées
au
terme
d’une
phase
d’apprentissage
et
dans
la
perspective
d’un
futur
à
construire.
ETUDIER à l’IET Notre Dame Règlement des Etudes – Projets 2011– 2012 | 13