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Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
1
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
2
Table de Matière
INTRODUCTION…………………………………………………………………………..……1
I- Rédiger des descriptions de poste……………………………………………………….…….4
II- Le processus d’intégration du salarie a l’entreprise……………………………………….7
A : le recrutement………………………………………………………………………………….7
B : la sélection……………………………………………………….…………………..……….12
C : embauche……………………………………………………….………………..……..…….21
III- Accueil et adaptation des nouveaux employés……………………………………………24
A : préparer l’accueil………………………………………………………………………..……25
B: intégrer le nouvel employé…………………………………………………………….………27
C: assurer le suivi en faisant de la rétroaction sur le travail de l’employé……………………….28
IV Analyser la fidélisation du personnel………………………………………………………30
A: Analyse les départs volontaires……………………………………………………………… 30
B: Mesurer …………………………………………………………………………………….…31
C: Elaborer un plan d’action pour favoriser la satisfaction du travail……………………………34
V : Gérer le dossier employé……………………………………………………….…………...38
A: La création d’un dossier employé …………………………………………………………….38
B: Dossier disciplinaire …………………………………………………………………….……41
C: L’obligation lors d’une fin d’emploi………………………………………………………… 43
D: En cas de mésentente …………………………………………………………………………45
E : Annexes ………………………………………………………………………………………46
VI : Gérer la performance ……………………………………………………….…………….49
A/ Gestion de la performance…………………………………………………………………….49
B/ Programme de reconnaissance………………………………………………………………...55
VI : Gérer la formation ……………………………………………………….………………..57
A : La formation, c’est essentiel………………………………………………………………….57
B : Autodiagnostic des pratiques de formation…………………………………………………...58
C: Etape 1 : évaluer les besoins de formation………………………………………………...…59
D : Etape 2 : planifier et donner la formation…………………………………………………….63
E : Etape 3 : évaluer la formation, assurer le transfert et les suivis……………………………...67
Exercices corrigés ……………………………………………………….……………...………71
Bibliographie……………………………………………………….……………………………77
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
3
INTRODUCTION
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
4
I- Rédiger des descriptions de poste
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5
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6
Exemple : description de poste : conseiller client automobile
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
7
II- le processus d’intégration du salarié à l’entreprise
Comprend les étapes dont la description du poste et celle du profil de candidature, le choix de la
stratégie d’affichage, le recrutement, la sélection, l’engagement ; l’acceuil.il peut même
comprendre des activités comme le placement le mobilité des employé.
Les trois étapes du processus
A : LE RECRUTEMENT
1- demande de personnel
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8
2- Affichage du poste à l’interne et a l’externe
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9
www.rekrute.com/ www.amaljob.com www.emploi.co.ma
www.wadifa.ma
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10
ANAPEC- ---………………----BIL CONSULTING------------------------MANPOWER
Vous trouvez ci-joint un formulaire de la demande d’emploi pour les personnes qui se présentent
directement dans l’entreprise sans CV
Formulaire demande d’emploi :
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11
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12
B : LA SELECTION
La réception et présélection des candidats
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13
Formulaire de réception des candidats
Ratio de sélection
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14
L’entrevue téléphonique
Formulaire d’entrevue téléphonique
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15
L’entrevue de sélection
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16
Les clés d’une entrevue réussie
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17
Les questions à éviter dans une entrevue
Formulaire d’ une entrevue
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18
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19
.
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20
Tests de sélection et de vérifications
Les catégories de tests
*Les tests de personnalité
*les mises en situation
*les tests pratiques
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21
*les tests d’aptitude
*Vérifications
Vérifications des diplômes obtenus
Vérifications des antécédents judiciaires
Les règles clé à respecter
C : EMBAUCHE
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22
Exemple de grille d’évaluation de condidats
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23
Exemple de lettre d’embauche
Exemple de lettre de refus
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24
III- Accueil et adaptation des nouveaux employés
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25
A : PREPARER L’ACCEUIL
Informer les autres employés de l’arrivé
Exemple de courriel
Aide mémoire : préparer le matériel et les documents
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26
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27
Planifier les activités de l’accueil
B: INTEGRER LE NOUVEL EMPLOYE
Présenter les conditions d’emploi et remplir les documents administratifs
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28
Présenter l’équipe et le milieu de travail
Présenter l’information générale et les valeurs de l’entreprise
Assigner un compagnon ou une personne –ressource
C: ASSURER LE SUIVI EN FAISANT DE LA RETROACTION SUR LE TRAVAIL DE
L’EMPLOYE
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29
Formulaire du processus d’intégration
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
30
IV Analyser la fidélisation du personnel
A: analyse les départs volontaires
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
31
B: Mesurer
Le taux de roulement
Le taux de roulement volontaire et involontaire
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
32
Le cout de remplacement d’un employé
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
33
Exemple pour un mécanicien
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
34
C: Elaborer un plan d’action pour favoriser la satisfaction du travail
Comment influer la satisfaction du travail
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
35
Autodiagnostic des pratique favorisant la fidélisation
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
36
Rédaction d’un plan d’action
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37
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
38
V : Gérer le dossier employé
A: la création d’un dossier employé
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
39
Fiche de nouvel employé
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40
Formulaire de changement du dossier de l’employé
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
41
B: Dossier disciplinaire
La gestion positive de la discipline
*le processus de mesures disciplinaire :
Les clés d’une rencontre disciplinaire réussie
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42
*étape 1 : préparer la rencontre
*étape 2 : Mener la rencontre
*étape 3 : conclure la rencontre
Rédaction des mesures disciplinaire s
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43
Formulaire de mesure disciplinaire
C: L’obligation lors d’une fin d’emploi
Régi par les articles n°44 à 50 du code de travail
Différence entre cessation et suspension du contrat de travail :
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
44
Lorsque le contrat de travail est résilié, chacune des parties reprend sa liberté. Il n’existe plus
aucun lien entre elles.
Au contraire, la suspension du contrat de travail a pour effet de modifier temporairement les
obligations de l’employeur et du salarié tout en laissant subsister entre eux un lien de droit.
Exemple . : De cas de suspension du contrat :
� Appel au service militaire
� Maladie de longue durée
� Mise à pied pour chômage technique temporaire
� Cas de force majeure (incendie)
Donc à ce moment il n’y a ni travail, ni salaire. Mais l’exécution du contrat
Peut répondre à tout moment. Pendant ce temps le salarié est considéré comme faisant partie du
personnel.
Cessation du contrat à durée déterminée :
Le contrat de travail à durée déterminée prend fin par l’arrivé du terme fixe. Il n’a pas à être
dénoncé sauf s’il était prévu une clause de tacite reconduction.
Avant l’arrivé du terme, le contrat ne peut pas prendre fin que par l’accord des parties ou par
décision de justice. En cas de motifs graves, l’une des parties peut mettre fin d’elle-même au
contrat. Le tribunal apprécie le bien fondé de la rupture.
Le salarié qui subit une résiliation anticipée de son contrat, sans avoir commis de faute grave,
peut prétendre à une indemnité de licenciement.
Cessation du contrat à durée indéterminée :
Le contrat à durée indéterminée peut cesser à tout moment, par la volonté de l’une des parties
contractantes, soit par une demande de démission, soit par un licenciement.
Toutefois, le législateur aussi bien que les tribunaux ont limité la portée de la rupture abusive du
contrat en prévoyant un délai de préavis à respecter avant la résiliation.
*La rupture abusive du contrat :
L’employeur étant le seul juge des intérêts de son entreprise peut licencier un
Ouvrier pour ces opinions syndicales par exemple. Dans ce cas, le salarié à droit à des
dommages intérêts en plus de l’indemnité de préavis.
* Le délai de préavis :
Pour éviter des inconvénients d’une rupture brusque d’un contrat de travail, un délai d’une
durée variable doit suivre immédiatement la décision de renvoi ou de démission. Cette
obligation pèse aussi bien sur l’employeur que sur le salarié.
La détermination du délai de préavis dépend du grade et de l’ancienneté.
Pour les cadres et assimilés :
• Moins d’un an, il a droit à 1 mois ;
• De 1 à 5 ans, il a droit à 2 mois ;
• Plus de 5 ans, il a droit à 3 mois.
Pour les employés et ouvriers :
• Moins d’un an, il a droit à 8 jours ;
• De 1 à 5 ans, il a droit à 1 mois ;
• Plus de 5 ans, il a droit à 2 mois.
Le délai de préavis commence à courir le lendemain de la notification de la décision de
mettre un terme au contrat.
Pendant le délai de préavis l’employeur et le salarié ont tenu au respect de toutes les
obligations réciproques qui leur incombent.
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
45
En vue de la recherche d’un autre emploi, le salarié bénéficie pendant le délai de préavis, de
permission d’absence rémunérée comme temps de travail effectif, quel que soit le mode de
rémunération.
Les permissions d’absence prévues sont accordées à raison de deux heures par jour sans qu’elles
puissent excéder huit heures dans une même semaine ou trente heures dans une période de trente
jours consécutifs.
Cependant, si le salarié est occupé dans une entreprise, établissement ou sur un chantier situé à
plus de dix kilomètres d’une ville érigée en municipale, il pourra s’absenter quatre heures
consécutives deux fois par semaine ou huit heures consécutives une fois par semaine, durant les
heures consacrées au travail dans l’entreprise, l’établissement ou le chantier.
Les absences sont fixées de commun accord entre l’employeur et le salarié et, le cas échéant,
alternativement au gré, une fois du salarié, une fois de l’employeur.
Le droit de s’absenter prend fin dès que le salarié trouve un nouvel emploi, ce dont, il doit aviser
l’employeur sous peine d’interruption du préavis. Il en est de même lorsque le salarié cesse de
consacrer les absences à la recherche d’un emploi.
Le licenciement sans préavis :
En cas de faute grave, le salarié peut être licencié immédiatement et sans préavis.
Exemple : en cas de vol, d’injures graves, d’ivresse, le refus d’exécuter un travail entrant dans les
attributions du salarié, l’abandon volontaire et injustice du travail, le sabotage, la fraude, l’abus
de confiance, la divulgation du secret professionnel etc.…
L’indemnité de licenciement :
Le personnel permanent, engagé pour une durée indéterminée à droit en cas de licenciement,
après un an de travail effectif dans l’entreprise, et sauf cas de faute grave, à une indemnité de
licenciement. Le montant de cette indemnité est calculé selon un système progressif de façon à
faire bénéficier les anciens salariés de l’entreprise, d’avantage plus important.
Ce montant est égal par année ou fraction d’année de travail à :
96 H de salaire/an pour les 5 premières années d’ancienneté.
144 H de salaire/an pour la période allant de la 6ème à la 10ème année
192 H de salaire/an pour la période allant de la 11ème à la 15ème année
240 H de salaire/an pour la période allant au-delà de la 15ème année
(Voir le code du travail loi n° 65-99 Dahir n° 1-03-94 du 11 septembre 2003)
Exemple : Un salarié ayant travaillé pendant 18 ans et 3 mois a été licencié sachant que le taux
moyen horaire est de 15,00dh. Calculer l’indemnité de licenciement de cet employé.
Solution :
Pour les 5 premières années : 96 x 5 = 480 heures
Pour la 6ème à la 10ème année : 144 x 5 = 720 heures
Pour la 11ème à la 15ème année : 192 x 5 = 960 heures
Pour les 3 années : 240 x 3 = 720 heures
Pour les 3 mois qui restent : 240 / 12 x 3 = 60 heures
Le total des heures : 480 + 720 + 960 + 720+ 60 = 2 940 heures
L’indemnité de licenciement : 2 940 x 15 = 44 100 DH
D: En cas de mésentente
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
46
E : Annexes
Lettre de confirmation d’emploi
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
47
Formulaire de démission
Formulaire de plainte pour harcèlement psychologique
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
48
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
49
VI : Gérer la performance
A/ Gestion de la performance
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
50
Etape 1 : Préparer la rencontre
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
51
Exemple de courriel
Etape 2 : Mener la rencontre
L’approche constructive
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
52
Etape 3 : Conclure la rencontre
Formulaire d’évaluation de rendement-employé
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
53
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
54
Programme de développement et plan d’action
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
55
B/ Programme de reconnaissance
Reconnaissance de service
Reconnaissance non monétaire
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
56
Rémunération et équité
Evaluation des emplois
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
57
VI : Gérer la formation
A/ La formation, c’est essentiel
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
58
B/ Autodiagnostic des pratiques de formation
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
59
C/ Etape 1 : Evaluer les besoins de formation
Analyser les besoins de formation en fonction de la vision de l’entreprise
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
60
Analyser les besoins de formation en fonction de la vision de l’entreprise
Portrait des besoins de formation en fonction de la vision de l’entreprise
Au canada
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
61
Analyse des besoins de formation individuels
Analyse de l’écart
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
62
Etablir du plan global de formation et établissement des priorités
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
63
Plan Global Annuel de formation
D/ Etape 2 : Planifier et donner la formation
Organisation de la formation
Types de formation
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
64
Planification précise des activités de formation
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
65
Plan précis d’une activité de formation
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
66
Fiche de présence de groupe
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
67
E/ Etape 3 : Evaluer la formation, assurer le transfert et les suivis
Rôles et responsabilités du superviseur et du formateur
Gérer le transfert des apprentissages
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
68
Conditions optimales pour assurer un transfert des apprentissages
Evaluation du transfert des apprentissages
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
69
Evaluation de l’activité de formation
Exemple d’autoévaluation du transfert des apprentissages
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
70
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
71
EXERCICES
Exercice 1
1- Parmi ces différents postes, quels sont ceux qui sont rattachés à la fonction RH (plusieurs
réponses possibles) ?
2- « Le service RH a décidé de confier la gestion des congés payés aux responsables
opérationnels». À quel terme managérial se rapporte cette décision (une seule réponse
possible) ?
3- Parmi ces variables, quelles sont celles qui sont susceptibles d’influencer l’activité RH de
l’entreprise (plusieurs réponses possibles) ?
Solution Exercice 1
1- la réponse : a-d-e-f
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
72
2- la réponse est : c
3- toutes
Exercice 2
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73
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
74
Solution Exercice 2
1-
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
75
2-
3-
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
76
4-
Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine
77
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Cycle superieur grh-les pratiques

  • 2. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 2 Table de Matière INTRODUCTION…………………………………………………………………………..……1 I- Rédiger des descriptions de poste……………………………………………………….…….4 II- Le processus d’intégration du salarie a l’entreprise……………………………………….7 A : le recrutement………………………………………………………………………………….7 B : la sélection……………………………………………………….…………………..……….12 C : embauche……………………………………………………….………………..……..…….21 III- Accueil et adaptation des nouveaux employés……………………………………………24 A : préparer l’accueil………………………………………………………………………..……25 B: intégrer le nouvel employé…………………………………………………………….………27 C: assurer le suivi en faisant de la rétroaction sur le travail de l’employé……………………….28 IV Analyser la fidélisation du personnel………………………………………………………30 A: Analyse les départs volontaires……………………………………………………………… 30 B: Mesurer …………………………………………………………………………………….…31 C: Elaborer un plan d’action pour favoriser la satisfaction du travail……………………………34 V : Gérer le dossier employé……………………………………………………….…………...38 A: La création d’un dossier employé …………………………………………………………….38 B: Dossier disciplinaire …………………………………………………………………….……41 C: L’obligation lors d’une fin d’emploi………………………………………………………… 43 D: En cas de mésentente …………………………………………………………………………45 E : Annexes ………………………………………………………………………………………46 VI : Gérer la performance ……………………………………………………….…………….49 A/ Gestion de la performance…………………………………………………………………….49 B/ Programme de reconnaissance………………………………………………………………...55 VI : Gérer la formation ……………………………………………………….………………..57 A : La formation, c’est essentiel………………………………………………………………….57 B : Autodiagnostic des pratiques de formation…………………………………………………...58 C: Etape 1 : évaluer les besoins de formation………………………………………………...…59 D : Etape 2 : planifier et donner la formation…………………………………………………….63 E : Etape 3 : évaluer la formation, assurer le transfert et les suivis……………………………...67 Exercices corrigés ……………………………………………………….……………...………71 Bibliographie……………………………………………………….……………………………77
  • 3. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 3 INTRODUCTION
  • 4. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 4 I- Rédiger des descriptions de poste
  • 6. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 6 Exemple : description de poste : conseiller client automobile
  • 7. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 7 II- le processus d’intégration du salarié à l’entreprise Comprend les étapes dont la description du poste et celle du profil de candidature, le choix de la stratégie d’affichage, le recrutement, la sélection, l’engagement ; l’acceuil.il peut même comprendre des activités comme le placement le mobilité des employé. Les trois étapes du processus A : LE RECRUTEMENT 1- demande de personnel
  • 8. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 8 2- Affichage du poste à l’interne et a l’externe
  • 9. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 9 www.rekrute.com/ www.amaljob.com www.emploi.co.ma www.wadifa.ma
  • 10. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 10 ANAPEC- ---………………----BIL CONSULTING------------------------MANPOWER Vous trouvez ci-joint un formulaire de la demande d’emploi pour les personnes qui se présentent directement dans l’entreprise sans CV Formulaire demande d’emploi :
  • 12. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 12 B : LA SELECTION La réception et présélection des candidats
  • 13. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 13 Formulaire de réception des candidats Ratio de sélection
  • 14. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 14 L’entrevue téléphonique Formulaire d’entrevue téléphonique
  • 15. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 15 L’entrevue de sélection
  • 16. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 16 Les clés d’une entrevue réussie
  • 17. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 17 Les questions à éviter dans une entrevue Formulaire d’ une entrevue
  • 20. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 20 Tests de sélection et de vérifications Les catégories de tests *Les tests de personnalité *les mises en situation *les tests pratiques
  • 21. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 21 *les tests d’aptitude *Vérifications Vérifications des diplômes obtenus Vérifications des antécédents judiciaires Les règles clé à respecter C : EMBAUCHE
  • 22. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 22 Exemple de grille d’évaluation de condidats
  • 23. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 23 Exemple de lettre d’embauche Exemple de lettre de refus
  • 24. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 24 III- Accueil et adaptation des nouveaux employés
  • 25. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 25 A : PREPARER L’ACCEUIL Informer les autres employés de l’arrivé Exemple de courriel Aide mémoire : préparer le matériel et les documents
  • 27. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 27 Planifier les activités de l’accueil B: INTEGRER LE NOUVEL EMPLOYE Présenter les conditions d’emploi et remplir les documents administratifs
  • 28. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 28 Présenter l’équipe et le milieu de travail Présenter l’information générale et les valeurs de l’entreprise Assigner un compagnon ou une personne –ressource C: ASSURER LE SUIVI EN FAISANT DE LA RETROACTION SUR LE TRAVAIL DE L’EMPLOYE
  • 29. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 29 Formulaire du processus d’intégration
  • 30. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 30 IV Analyser la fidélisation du personnel A: analyse les départs volontaires
  • 31. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 31 B: Mesurer Le taux de roulement Le taux de roulement volontaire et involontaire
  • 32. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 32 Le cout de remplacement d’un employé
  • 33. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 33 Exemple pour un mécanicien
  • 34. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 34 C: Elaborer un plan d’action pour favoriser la satisfaction du travail Comment influer la satisfaction du travail
  • 35. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 35 Autodiagnostic des pratique favorisant la fidélisation
  • 36. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 36 Rédaction d’un plan d’action
  • 38. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 38 V : Gérer le dossier employé A: la création d’un dossier employé
  • 39. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 39 Fiche de nouvel employé
  • 40. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 40 Formulaire de changement du dossier de l’employé
  • 41. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 41 B: Dossier disciplinaire La gestion positive de la discipline *le processus de mesures disciplinaire : Les clés d’une rencontre disciplinaire réussie
  • 42. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 42 *étape 1 : préparer la rencontre *étape 2 : Mener la rencontre *étape 3 : conclure la rencontre Rédaction des mesures disciplinaire s
  • 43. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 43 Formulaire de mesure disciplinaire C: L’obligation lors d’une fin d’emploi Régi par les articles n°44 à 50 du code de travail Différence entre cessation et suspension du contrat de travail :
  • 44. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 44 Lorsque le contrat de travail est résilié, chacune des parties reprend sa liberté. Il n’existe plus aucun lien entre elles. Au contraire, la suspension du contrat de travail a pour effet de modifier temporairement les obligations de l’employeur et du salarié tout en laissant subsister entre eux un lien de droit. Exemple . : De cas de suspension du contrat : � Appel au service militaire � Maladie de longue durée � Mise à pied pour chômage technique temporaire � Cas de force majeure (incendie) Donc à ce moment il n’y a ni travail, ni salaire. Mais l’exécution du contrat Peut répondre à tout moment. Pendant ce temps le salarié est considéré comme faisant partie du personnel. Cessation du contrat à durée déterminée : Le contrat de travail à durée déterminée prend fin par l’arrivé du terme fixe. Il n’a pas à être dénoncé sauf s’il était prévu une clause de tacite reconduction. Avant l’arrivé du terme, le contrat ne peut pas prendre fin que par l’accord des parties ou par décision de justice. En cas de motifs graves, l’une des parties peut mettre fin d’elle-même au contrat. Le tribunal apprécie le bien fondé de la rupture. Le salarié qui subit une résiliation anticipée de son contrat, sans avoir commis de faute grave, peut prétendre à une indemnité de licenciement. Cessation du contrat à durée indéterminée : Le contrat à durée indéterminée peut cesser à tout moment, par la volonté de l’une des parties contractantes, soit par une demande de démission, soit par un licenciement. Toutefois, le législateur aussi bien que les tribunaux ont limité la portée de la rupture abusive du contrat en prévoyant un délai de préavis à respecter avant la résiliation. *La rupture abusive du contrat : L’employeur étant le seul juge des intérêts de son entreprise peut licencier un Ouvrier pour ces opinions syndicales par exemple. Dans ce cas, le salarié à droit à des dommages intérêts en plus de l’indemnité de préavis. * Le délai de préavis : Pour éviter des inconvénients d’une rupture brusque d’un contrat de travail, un délai d’une durée variable doit suivre immédiatement la décision de renvoi ou de démission. Cette obligation pèse aussi bien sur l’employeur que sur le salarié. La détermination du délai de préavis dépend du grade et de l’ancienneté. Pour les cadres et assimilés : • Moins d’un an, il a droit à 1 mois ; • De 1 à 5 ans, il a droit à 2 mois ; • Plus de 5 ans, il a droit à 3 mois. Pour les employés et ouvriers : • Moins d’un an, il a droit à 8 jours ; • De 1 à 5 ans, il a droit à 1 mois ; • Plus de 5 ans, il a droit à 2 mois. Le délai de préavis commence à courir le lendemain de la notification de la décision de mettre un terme au contrat. Pendant le délai de préavis l’employeur et le salarié ont tenu au respect de toutes les obligations réciproques qui leur incombent.
  • 45. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 45 En vue de la recherche d’un autre emploi, le salarié bénéficie pendant le délai de préavis, de permission d’absence rémunérée comme temps de travail effectif, quel que soit le mode de rémunération. Les permissions d’absence prévues sont accordées à raison de deux heures par jour sans qu’elles puissent excéder huit heures dans une même semaine ou trente heures dans une période de trente jours consécutifs. Cependant, si le salarié est occupé dans une entreprise, établissement ou sur un chantier situé à plus de dix kilomètres d’une ville érigée en municipale, il pourra s’absenter quatre heures consécutives deux fois par semaine ou huit heures consécutives une fois par semaine, durant les heures consacrées au travail dans l’entreprise, l’établissement ou le chantier. Les absences sont fixées de commun accord entre l’employeur et le salarié et, le cas échéant, alternativement au gré, une fois du salarié, une fois de l’employeur. Le droit de s’absenter prend fin dès que le salarié trouve un nouvel emploi, ce dont, il doit aviser l’employeur sous peine d’interruption du préavis. Il en est de même lorsque le salarié cesse de consacrer les absences à la recherche d’un emploi. Le licenciement sans préavis : En cas de faute grave, le salarié peut être licencié immédiatement et sans préavis. Exemple : en cas de vol, d’injures graves, d’ivresse, le refus d’exécuter un travail entrant dans les attributions du salarié, l’abandon volontaire et injustice du travail, le sabotage, la fraude, l’abus de confiance, la divulgation du secret professionnel etc.… L’indemnité de licenciement : Le personnel permanent, engagé pour une durée indéterminée à droit en cas de licenciement, après un an de travail effectif dans l’entreprise, et sauf cas de faute grave, à une indemnité de licenciement. Le montant de cette indemnité est calculé selon un système progressif de façon à faire bénéficier les anciens salariés de l’entreprise, d’avantage plus important. Ce montant est égal par année ou fraction d’année de travail à : 96 H de salaire/an pour les 5 premières années d’ancienneté. 144 H de salaire/an pour la période allant de la 6ème à la 10ème année 192 H de salaire/an pour la période allant de la 11ème à la 15ème année 240 H de salaire/an pour la période allant au-delà de la 15ème année (Voir le code du travail loi n° 65-99 Dahir n° 1-03-94 du 11 septembre 2003) Exemple : Un salarié ayant travaillé pendant 18 ans et 3 mois a été licencié sachant que le taux moyen horaire est de 15,00dh. Calculer l’indemnité de licenciement de cet employé. Solution : Pour les 5 premières années : 96 x 5 = 480 heures Pour la 6ème à la 10ème année : 144 x 5 = 720 heures Pour la 11ème à la 15ème année : 192 x 5 = 960 heures Pour les 3 années : 240 x 3 = 720 heures Pour les 3 mois qui restent : 240 / 12 x 3 = 60 heures Le total des heures : 480 + 720 + 960 + 720+ 60 = 2 940 heures L’indemnité de licenciement : 2 940 x 15 = 44 100 DH D: En cas de mésentente
  • 46. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 46 E : Annexes Lettre de confirmation d’emploi
  • 47. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 47 Formulaire de démission Formulaire de plainte pour harcèlement psychologique
  • 49. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 49 VI : Gérer la performance A/ Gestion de la performance
  • 50. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 50 Etape 1 : Préparer la rencontre
  • 51. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 51 Exemple de courriel Etape 2 : Mener la rencontre L’approche constructive
  • 52. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 52 Etape 3 : Conclure la rencontre Formulaire d’évaluation de rendement-employé
  • 54. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 54 Programme de développement et plan d’action
  • 55. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 55 B/ Programme de reconnaissance Reconnaissance de service Reconnaissance non monétaire
  • 56. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 56 Rémunération et équité Evaluation des emplois
  • 57. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 57 VI : Gérer la formation A/ La formation, c’est essentiel
  • 58. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 58 B/ Autodiagnostic des pratiques de formation
  • 59. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 59 C/ Etape 1 : Evaluer les besoins de formation Analyser les besoins de formation en fonction de la vision de l’entreprise
  • 60. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 60 Analyser les besoins de formation en fonction de la vision de l’entreprise Portrait des besoins de formation en fonction de la vision de l’entreprise Au canada
  • 61. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 61 Analyse des besoins de formation individuels Analyse de l’écart
  • 62. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 62 Etablir du plan global de formation et établissement des priorités
  • 63. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 63 Plan Global Annuel de formation D/ Etape 2 : Planifier et donner la formation Organisation de la formation Types de formation
  • 64. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 64 Planification précise des activités de formation
  • 65. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 65 Plan précis d’une activité de formation
  • 66. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 66 Fiche de présence de groupe
  • 67. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 67 E/ Etape 3 : Evaluer la formation, assurer le transfert et les suivis Rôles et responsabilités du superviseur et du formateur Gérer le transfert des apprentissages
  • 68. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 68 Conditions optimales pour assurer un transfert des apprentissages Evaluation du transfert des apprentissages
  • 69. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 69 Evaluation de l’activité de formation Exemple d’autoévaluation du transfert des apprentissages
  • 71. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 71 EXERCICES Exercice 1 1- Parmi ces différents postes, quels sont ceux qui sont rattachés à la fonction RH (plusieurs réponses possibles) ? 2- « Le service RH a décidé de confier la gestion des congés payés aux responsables opérationnels». À quel terme managérial se rapporte cette décision (une seule réponse possible) ? 3- Parmi ces variables, quelles sont celles qui sont susceptibles d’influencer l’activité RH de l’entreprise (plusieurs réponses possibles) ? Solution Exercice 1 1- la réponse : a-d-e-f
  • 72. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 72 2- la réponse est : c 3- toutes Exercice 2
  • 74. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 74 Solution Exercice 2 1-
  • 77. Professeur-Chercheur : Hammoucha Yassine 77 Bibliographie