Séminaire à l'Ecole Polytechnique de Tunisie sur l'Open/E-/2.0 Gouvernement

1. Défis et opportunités de la mise en œuvre
de l’Open/E-/2.0 Gouvernement
Dr. Mohamed Saïd OUERGHI
Ecole Polytechnique de Tunisie
Université de Carthage
Cycle des séminaires de la 2ème année EPT
La Marsa (Tunisie), 12 janvier 2017

2. Open/E-/2.0 Gouvernement
OPEN GOUVERNEMENT  Politique
comment rendre le gouvernement plus transparent, plus
responsable, et dans lequel les citoyens se sentent engagés ?
E-GOUVERNEMENT  Structurelle
comment créer une interaction fiable, transparente et peu
coûteuse entre le gouvernement, les citoyens et les
entreprises ?
GOUVERNEMENT 2.0  Technologique
comment tirer parti de la technologie pour améliorer la
démocratie moderne ainsi que les services offerts aux
citoyens ?
2

3. Gouvernement 2.0
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4. Gouvernement 2.0 en quelques mots
Une série de nouveaux instruments technologiques
existent pour assurer le développement du gouvernement
électronique ouvert.
Le gouvernement 2.0 se définit par l’utilisation des outils
collaboratifs du web 2.0 pour rendre un gouvernement plus
ouvert, transparent, collaboratif, réactif et efficace.
C’est donc une nouvelle philosophie et une nouvelle
approche, un nouveau mode organisationnel et une
nouvelle culture basés sur l’efficacité, l’ouverture et le
dialogue.
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5. Attentes en matière de Gov2.0
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6. Les piliers du Gov2.0
• Ouverture :
ouverture des données publiques pour informer au mieux
les citoyens et assurer la transparence
• Dialogue :
présence sur les réseaux sociaux, forums de discussions,
blogs, relations directs avec les citoyens/usagers,
participation et collaboration
• Optimisation :
meilleurs rendements, gain de temps et d’argent, services
optimalisés
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7. Avantages du Gov2.0
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8. E-Gouvernement
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9. E-Gouvernement en quelques mots
E-gouvernement est un concept apparu dans l'administration
publique vers la fin des années 1980.
« Le e-gouvernement est l'adoption par les collectivités publiques des
nouvelles technologies de l'information et de la communication dans
son rapport avec le Souverain, et dans sa relation avec les administrés,
collaborateurs et partenaires du service public.» (Arthur Anderson 2000)
Le gouvernement en ligne (e-gouvernement) n'est pas limité
qu'à la simple prestation de services, il s'articule autour de 3
grandes composantes :
 e-démocratie (cyberdémocratie)
 e-société
 e-administration (administration électronique)
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10. Avantages du E-Gov
Pour l'État :
 Environnement économique plus attrayant pour les investisseurs à
cause de l'allégement et de l'efficacité administrative.
 Administration plus innovante, efficace et efficiente.
 Réduction des coûts de fonctionnement et réinvestissement dans les
programmes sociaux.
 Meilleure coordination entre les unités administratives et services plus
intégrés.
Pour les citoyens :
 La personnalisation de l'information et des services.
 Meilleure accessibilité de l'information (en tout temps, en tout lieu) et
pas d'attente.
 Efficacité accrue avec l'amélioration des processus.
 Permet d'interagir davantage avec les élus et la fonction publique.
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11. Composantes du E-Gov
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Source : Services gouvernementaux, Québec,
http://www.services.gouv.qc.ca/fr/enligne/index.asp

12. E-Administration
Vise l'amélioration de l'ensemble
des processus administratifs internes
et externes du gouvernement.
Défi :
Renouveler les procédés pour bénéficier des TIC et suivre une logique qui correspond à celle
des citoyens ou des entreprises et non pas à celle de la structure gouvernementale.
Doit fixer prioritairement :
- l'élaboration des stratégies nationales en matière de : e-Impôts, e-Santé, e-Tourisme,
e-Education, e-Justice, e-Culture, e-Commerce, etc.
- la réalisation d'un environnement visant un traitement uniforme, harmonisé et sécurisé
des données et des documents électroniques au sein de l‘Administration.
Peut fixer d’autres cadres :
l'élaboration des projets nationaux, régionaux et/ou communaux en matière de : e-Budget,
e-Transport, etc.
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13. e-Société et e-Démocratie
La e-société
 Traite des relations électroniques du gouvernement et des groupes sociaux.
 Vise le développement et l'amélioration des relations sociales avec l'ensemble des
parties prenantes de la société civile : groupes de pression, associations sans but
lucratif, etc.
La e-démocratie
Mettre les TI au service du processus politique et
des relations intergouvernementales pour :
 Améliorer le fonctionne démocratique de la société
en stimulant la participation à la vie démocratique.
 Favoriser la communication entre les politiques et les citoyens.
 Faire valoir le point de vue des citoyens sur des projets de loi, sur les
orientations du gouvernement sans passer par le processus traditionnel des
commissions parlementaires.
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14. Open Gouvernement
14

15. Open Gouvernement en quelques mots
 vise à améliorer l'efficacité et la responsabilité des
gouvernances publiques moyennant le recours aux TICs.
 devrait permettre aux gouvernements d’être plus transparents,
plus engagés, plus neutres, plus participatifs et plus réactifs,
pour servir les besoins des citoyens.
 ambitionne de rapprocher l’institution
du citoyen, et de faire contribuer .
le citoyen à l’amélioration de l’institution.
 implique un changement de culture et de
mentalité pour les employés de
l’administration qui puisent leur importance
dans le contrôle exclusif de ces données.
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16. OpenGov = Performance, Ouverture et Inclusion
Misuraca, G. , Alfano, G. and Viscusi, G. Interoperability challenges for ICT-enabled governance: towards a pan-European conceptual framework ,
Journal of Theoretical and Applied Electronic Commerce Research ISSN 0718–1876 Electronic Version, Vol6 / Isuue 1 / Apr 2011 / 1-15
© 2011 Universidadde Talca - Chile
16

17. 17
• Légitimité des administrations
• Nouveaux pouvoirs des citoyens
• Rareté des ressources publiques
• Enjeux mondiaux et ranking international (*)
• …
Modernisation de l'État =
Processus de ré-ingénierie pour améliorer
les résultats des politiques
à la fois nécessaire et difficile
où lesTIC constituent uniquement un moyen
en vue d’atteindre un résultat
Contexte de l’OpenGov
(*) http://unpan3.un.org/egovkb/global_reports/12report.htm
http://thewebindex.org/
http://www.transparency.org/
http://www.opengovpartnership.org/eligibility

18. Objectifs visés
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 Renouveler les procédés pour bénéficier des TIC
et suivre une logique qui correspond à celle des citoyens
ou des entreprises (cyberAdministration)
 Traiter les relations
électroniques du
gouvernement avec
l'ensemble des parties
prenantes de la société
(notamment les ONG)
 Mettre les TIC au
service du processus politique et des relations
intergouvernementales (cyberDemocracy)

19. Continuous improvement of services
New, innovative services
Increased trust in gov’t
Cost savings to gov’t
New apps = jobs & investment
Autres résultats escomptés
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20. Exigence première : volonté de changement
Cela implique :
 un courage politique pour proposer un nouveau modèle d'Etat
 l'élaboration d’un programme de formation
et d’accompagnement pour une adhésion
totale de la fonction publique
 l’établissement de projets nationaux
structurant en matière de :
Web Accessibility, Public OpenData, ...
 la réalisation d’un environnement
de confiance (pour asseoir l'utilisation des TIC
pour les transactions sur un cadre juridique solide, assurer
la protection des renseignements personnels utilisés, assurer la sécurité
des échanges électroniques).
20
Change culture
and behaviour
Change
processes
and
structures
Change
information

21. Améliorer les services publics
mesures portant sur le spectre complet de services aux citoyens, notamment la santé, l'éducation, la
justice pénale, l'eau, l'électricité, les télécommunications et d'autres secteurs de services concernés, en
favorisant l'amélioration du service public ou l'innovation du secteur privé
Augmenter l'intégrité publique
mesures visant la lutte contre la corruption et l'éthique publique, l'accès à l'information, la réforme du
financement des campagnes électorales, des médias et de la liberté de la société civile
Gérer plus efficacement les ressources publiques
mesures visant une meilleur utilisation des budgets de fonctionnement et d’investissement, des
ressources naturelles et de l'aide étrangère
Créer des communautés plus sûres
des mesures qui traitent de la sécurité publique, le secteur de la sécurité, les catastrophes et la réponse
aux crises et menaces de l'environnement
Accroître la responsabilité des entreprises
mesures qui portent la responsabilité des entreprises sur des questions telles que l'environnement, lutte
contre la corruption, la protection des consommateurs, et l'engagement communautaire
Grands défis de l’OpenGov
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22. Transparence
Les informations sur les activités et décisions du gouvernement est ouverte, complète,
opportune, librement accessible au public et répond aux normes de données ouvertes de
base (par exemple, des données brutes, lisibles par machine)
Participation des citoyens
les gouvernements cherchent à mobiliser les citoyens à s'engager dans le débat public,
apporter une contribution, et apporter des idées et/ou projets qui conduisent à une
gouvernance plus réactive, innovante et efficace.
Responsabilisation
Il faut instaurer des règles, des règlements et des mécanismes en place qui font appel à des
acteurs gouvernementaux pour justifier leurs actions, donner suite aux critiques ou aux
exigences qui leur sont imposées, et décline toute responsabilité en cas d'inexécution par
rapport aux lois ou des engagements.
Technologie et innovation
les gouvernements reconnaissent l'importance d'offrir aux citoyens un libre accès à la
technologie, le rôle des nouvelles technologies dans le moteur de l'innovation, et
l'importance d'accroître la capacité des citoyens à utiliser la technologie.
Engagements pour l’OpenGov
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23. Modèle d’implémentation de l’OpenGov
Accroître la
transparence des
données
Phase 1:
Améliorer la
participation
ouverte
Phase 2
Amélioration de
collaboration
ouverte
Phase 3
Réalisation d’un
engagement
Ubiquitous
Phase 4:
Bas HautComplexité technique/managériale
Engagement public
/
ouverture
Bas
Haut
Adapté de : Lee, G. & Kwak, YH (2011) Open Government Implementation Model: A Stage Model for Achieving Increased Public
Engagement, The Proceedings of the 12th Annual International Conference on Digital Government Research
Valeur/bénéfices
Challenges/risques
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24. OpenGov = pilier de la démocratie ouverte
24

25. Mise en œuvre de l’OpenGov
1- Se focaliser sur les 7A
All (public) data should be
Accessible for
Any device to
Any citizen
Anywhere
Any time with an
Affordable cost

26. Références validées techniquement par des instances
compétentes et qui s’appliquent dans des conditions prévues
par des règles de droit.
Exemples :
 Cadre stratégique commun du SI de l’Etat
 Charte Internet de l‘Etat
 Référentiels : interopérabilité, sécurité,
référencement, accessibilité
But :
Accroître la cohérence des SI que conçoivent, développent
et opèrent tous les acteurs
Mise en œuvre de l’OpenGov
2- Opérer à une transformation numérique de l’Etat
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27. Mise en œuvre l’OpenGov
3- Combiner de façon savante Open Data, Open Source,
Open Format, Open Standard, Open Access, …
Cet ensemble de démarches Open
répondent toutes au besoin de lever
certains freins (notamment des
restrictions juridiques et techniques, la
fracture numérique, l’inégalité d'accès au
données publiques, ...) à l’« Open
Innovation » qui est la créativité et
l'innovation collaboratives permises par
un accès plus large et facile aux données
de base, publiques en particulier.

28. Open Source ???
Open source = « code source ouvert »
s'applique aux logiciels (et s'étend maintenant
aux œuvres de l'esprit) dont la licence
la licence respecte des critères
• Liberté de redistribution,
• Liberté d'accès au code source et
• Liberté de création de travaux dérivés.
Mis à la disposition du grand public, ce code source est
généralement le résultat d'une collaboration entre
divers membres d’une même communauté (de
développeurs, traducteurs, utilisateurs, …).
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29.  Qu’est ce qu’une donnée publique ?
- Donnée collectée par les organismes publics
- Donnée non‐nominative
- Donnée ne relevant pas de la vie privée
- Donnée ne relevant pas de la sécurité
 Quelles données à publier ?
 Sont-elles disponibles ?
 Dans quel(s) format(s) ?
 A quelle fréquence ?
 Comment garantir la pérennité de l’approvisionnement
et la fourniture de ces données ?
 Qui sont les ré-utilisateurs potentiels ?
 Comment les contacter et évaluer avec eux :
• Leur intérêt pour les données
• De quels outils ont-ils besoin pour accéder aux données
•Les applications qui pourraient en découler
• …
 Quelle(s) licence(s) d’utilisation faut-il accorder ?
Open Data ???

30. Choix de la licence ???

31. Pour conclure
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32. • La technologie permet mais ne résout pas. Pour exploiter au
maximum les possibilités des TIC, il faut les intégrer aux
instruments traditionnels « hors ligne » pour l’accès à l’information,
la consultation et la participation du public au processus
décisionnel.
• La fourniture d’importantes informations en ligne est un préalable
essentiel de la participation citoyenne mais quantité n’est pas
forcément synonyme de qualité. Une promotion dynamique et une
modération efficace conditionnent l’efficacité des consultations en
ligne.
• Les obstacles à une plus large participation citoyenne au processus
décisionnel ne sont pas forcément d’ordre technologique mais
souvent culturel, organisationnel et constitutionnel ; face à cela,
les pouvoirs publics comme les citoyens devront consentir des
efforts accrus sur le plan de la prise de conscience et de la capacité
d’action.
TIC et gouvernance
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33. Open/E/2.0
Government
Au lieu et en place de
développer des cyberprojets
isolés, les bâtir avec un
éco-système (la société
civile, les chercheurs, les
entreprises, les juristes, les
développeurs et les médias)
Le résultat serait plus
rapide, ouvert, innovant,
moins cher, pérenne.
Open/E/2.0-Gov et l’Eco-système
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34. Conditions de succès
pour les projets Open/E/2.0 Gov
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35. 0. s’attaquer à la réforme de l’administration pour calibrer
définitivement les prestations au public
1. La gouvernance :
 Le développement et le déploiement du projet
nécessitent un leadership fort (souvent, c'est le premier
ministre qui assume ce leadership).
 Les démarches entreprises dans chacun des ministères
doivent prendre en compte à chaque fois les
implications des mesures proposées sur le
développement du gouvernement ouvert en ligne.
 La participation de l’éco-système est un facteur clé pour
faire réussir des projets.
Conditions de succès
pour les projets Open/E/2.0 Gov
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36. 2. Établissement d’un environnement de confiance :
L'adhésion des citoyens repose sur la présence d'un
environnement de confiance associé au déploiement des
services en ligne.
 Asseoir l'utilisation des T.I. pour les transactions sur un
cadre juridique solide.
 Assurer la protection des données personnelles
utilisées.
 Assurer la sécurité des échanges électroniques.
Conditions de succès de projets
Open/E/2.0 Gov (Suite)
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37. Conditions de succès
pour des projets Open/E/2.0 Gov (Suite)
3. Démocratiser l'accès à Internet en :
 Étendant le réseau à large bande
 Multipliant le nombre de postes d'accès gratuits
 Développant un programme “Internet pour Tous”
4. Communiquer sur « l'existence » des services en
ligne.
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38. Conditions de succès
pour des projets Open/E/2.0 Gov (Suite)
4. L'adhésion de la fonction publique :
A) Former les employés aux changements.
 Besoin de les accompagner par de la formation tant sur le plan des TIC,
de la protectiondes données personnels que sur leur rôle qui est maintenant
décloisonné
B) Vendre le côté « valorisant » du gouvernement en ligne.
 Crée une occasion de valoriser le rôle de la fonction publique en leur
confiant des tâches (rôle de support et service-conseil).
 Une opportunité plutôt qu’une contrainte.
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39. 39

40. Sujets à traiter
• TIC et Open Gouvernance
• Place du logiciel libre et du logiciel à code source
ouvert dans l’Education
• Open Source (Big) Data Analysis and Visualization
• Open source et autres domaines (architecture,
automobile, …)
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