des exercices pour calculer l'impôt sur le revenu dans le module fiscalité.

1. Exercice 1
Soit un contribuable marié et ayant 4 enfants à charge, Son salaire pour le mois de
décembre 2016 est composé des éléments suivants:
 205 heures normales à 24 Dh l’heure
 45 heures supplémentaires effectué le jour d’un jour férié
 15 ans d’ancienneté
 800 Dh Prime de présence
 750 Dh Prime de responsabilité
 200 Dh indemnité de déplacement justifiée
Les charges engagé par le contribuable au cours de ce mois sont:
 Un règlement mensuelle à la banque de 780 Dh, dont 180 Dh d’intérêts,
concernant un emprunt contracté pour l’acquisition d’un logement acquis il y a 3
ans pour 400 000 Dh.
 Cotisation trimestrielle d’une assurance de retraite pour 690 Dh.
TAF:
Déterminer le RNI dudit contribuable.
Déterminer L’IR dû par le contribuable

2. 1. calcul du RNI:
1ère étape: détermination du SB
SB= S Base + HS + PRIMES + INDEMNITES + AVANTAGES
Eléments Calcul Montant
Salaire de base 205 x 24 4920,00
+ Heures supplémentaires 45 x 24 x 1,5 1620,00
+ Prime d’ancienneté (4920+1620) x 15% 981,00
+ Prime de présence 800,00
+ Prime de responsabilité 750,00
+ indemnité de déplacement justifiée 200,00
= SB 9271,00

3. 2ème étape: détermination du SBI
SBI= SB – Eléments exonérés
Eléments Calcul Montant
SB 9271,00
- indemnité de déplacement justifiée 200,00
= SBI 9071,00

4. 3ème étape: détermination du SNI
SNI= SBI – Déduction sur salaire
Eléments Calcul Montant Plafond
SBI 9071,00
- Frais professionnel 9071 x 20% 1814,20 30000/12 = 2500,00
- CNSS 9071 x 4,48% 406,38 6000 x 4,48%= 268,8
- AMO 9071 x 2,26% 205,00
- CIMR 690/3 230,00 9071x 10%= 907,10
- Intérêt d’emprunt 180,00 9071x 10%= 907,10
= SNI 6373,00

5. 2. Calcul de l’IR Net
4ème étape: détermination du IR Brut
IR Brut = (SNI x Taux) – Somme à déduire
IR Brut = (6373 x 30%) -1166,67
IR Brut = 745,23 dh
5ème étape: détermination du IR Net
IR Net = IR Brut – Déduction sur impôt
IR Net = 745,23 – (30 x 5)
IR Net = 595,23 dh

6. Exercice 2
Mr KAMAL est un salarié qui occupe le poste de responsable des achats au sein d’une
société commerciale. Il est marié et père de 5 enfants de moins de 20ans. Son salaire pour le
mois de mars 2016 est composé des éléments suivants:
 Salaire de base: 6 720 ,00
 Heures supplémentaires: 1 480,00
 Allocations familiales: 672,00
 Prime de rendement 1 375,00
 Prime d’ancienneté: 1 020,00
 Frais de déplacement justifiée: 2 100,00
 Frais de téléphone: 600,00
 Assurance retraite: 250,00
 Assurance vie 327,00
Au cours de ce mois, Mr KAMAL verse une mensualité de 2 326,75 Dh, dont 425,17 Dh
d’intérêts à la banque, concernant un emprunt contracté pour l’acquisition d’un appartement
de 105 m² qu’il utilise en tant qu’habitation principale, acquis en 2013 .
TAF:
Déterminer le RNI dudit contribuable.
Déterminer L’IR dû par le contribuable

7. Les éléments de la rémunération de M. Boussetta, cadre dans une entreprise privée, pour
le mois de décembre 2016, se présentent comme suit :
Traitement de base : 7 500
Heures supplémentaires: 2 375
Allocations familiales : 400
Prime de rendement : 1 125
Indemnités journalières de maladie : 1 345
Frais de déplacement justifiés : 2 200
Prime de responsabilité: 1 210
Frais liés à l'utilisation personnelle d'une voiture de service : 1 500
M. Boussetta est marié et père de 3 enfants dont l'ainé est âgé de 24 ans. Celui-ci est
salarié, il touche un revenu mensuel de 3 800 Dh, les deux autres sont âgés respectivement de 18
et 15 ans.
M. Boussetta cotise à la CNSS, à une retraite complémentaire pour 350 dh par mois et à
une assurance-groupe pour 150 dh par mois. Il a obtenu un crédit logement pour l'acquisition de
son habitation principale. Il s'agit d'un appartement. de 96 m2. La mensualité, retenue à la
source, est de 2 745 dh, dont 513 dh d'intérêt.
Déterminer l'IR salarial de M. Boussetta
Exercice 3

8. Exercice 4
M. KANTAOUI est un fonctionnaire dans un établissement de crédit. Il est marié et père de 3
enfants de moins de 27 ans.
Au titre de l'année 2015, les éléments de son salaire sont les suivants :
Eléments Montant
-Salaire de base 36.000
-Prime d'ancienneté 9.400
-Indemnités de déplacement justifiées 15.800
-Prime de responsabilité 12.600
-Prime de logement (A.E.N) 16.800
Au cours de l'année 2015, M. KANTAOUI a dégagé les dépenses suivantes :
Dépenses Montant
Assurance mensuelle de retraite 450
Mensualité d'un emprunt contracté pour la construction d'un logement de 150
m2 (dont 800 dh d'intérêts)
3.800
1. Calculer le revenu net imposable de M. KANTAOUI.
2. Déterminer l'I.R dû par M. KANTAOUI au titre de l'année 2015.

9. Exercice 5
M. FARAJI est un ingénieur. Il est marié et père d'un enfant de moins de 27 ans. Au titre de l'année
2015, les éléments de son salaire sont les suivants :
Eléments Montant
-Salaire de base 96.000
-Prime d'ancienneté 20.600
-Indemnités de déplacement justifiées 18.500
-Indemnité de technicité 26.400
-Prime de rendement 19.000
-Prime de location (A.E.N) 36.000
Au cours de l'année 2015, M. FARAJI a dégagé les dépenses suivantes :
Dépenses Montant
Assurance de retraite 6% du SBI
Remboursement d'emprunt (dont 16.740 dh d'intérêts) pour l'acquisition d'un
logement d'un montant de 350.000 dh
46.800
1. Calculer le revenu net imposable de M. FARAJI.
2. Déterminer l'I.R dû par M. FARAJIau titre de l'année 2015