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FINANCEMENT DU SYTEME DE
SANTE MAROCAIN
Réalités et perspectives
EL HASNAOUI AZOUZ. AD.MPH
ISPITS DE TIZNIT
Rêvons un peu…….
• Égalité dans l’accés aux soins de qualité
• Catastrophes financières absentes
• Out of Pocket (Dépense directes des ménages ) totalement absent
Globalement, environ 150 millions de personnes par an font face à des difficultés financières sévères
100 millions de personnes sont poussées en dessous le seuil de pauvreté à cause des paiements directs qu'elles doivent
effectuer lorsqu'elles reçoivent les services
Mais reste un droit fondamental
Le droit à la santé
Le droit à la santé: droit
fondamental au Maroc
Une seule logique possible:
La couverture sanitaire universelle reste la
charnière ouvrière du droit à la santé et de les
politiques opérationnelles de l’état
Qu'est-ce que la couverture universelle?
L'OMS définit la couverture universelle à travers deux
éléments:
S'assurer que tout le monde a accès aux services de
santé nécessaires et de qualité suffisant pour produire
l'effet voulu;
S'assurer que personne ne subit des problèmes
financiers (des coûts catastrophiques) dû aux
paiements directs pour les soins
Le chemin vers la couverture
universelle
Mais où en sommes nous?
Logiques d’implantation de la
Couverture Universelle
Succès notables
Loi 65-00
La mise en place de la CNSS et CNOPS
La mise en place du RAMED
Succès notables
Augmentation population couverte
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
1997/98 2001 2005 2006 2010 2012 2013
Sources : Ministère de la santé, Comptes Nationaux de la santé 1997/98,
2001, 2006 et 2010 ; Ministère de la santé, Rapport RAMED, Journée de
célébration du 2ème Anniversaire du lancement du RAMED Février 2014 ;
ANAM, Bilan AMO (2012)
Ainsi la population couverte est passée d’environ 16% en 1997 à presque 53% de
la population totale en 2013.
Succès notables
2.2. Augmentation de la mise en
commun des risques et ressources
Les regimes assuranciels en place ont donc permis d’augmenter la mise en common des
risques et des ressources financieres. Les regimes entre eux couvrent 53% de la
population et 44% de la depense globale de la sante. Au niveau de la mutualisation des
risques et ressources une integration des cassies internes et mutuelles et autres
assurances dans la CNOPS ou la CNSS est planifie ou en cours.
Quelques chiffres encourageants
• Réduction de la contribution directe des
ramédistes
– Au niveau de la région de Tadla Azilal: réduction
de 29% des dépenses directes des ménages
RAMEDistes, entre 2010 et 2014.
– Pour les régions du Grand Casablanca etde
Meknès Tafilalet:réduction des dépenses directes
des ménages respectivement de 46,9% et de
54,8% entre 2012 et 2014.
Du chemin reste à faire
3.1. Faible disponibilité des ressources financières
Dépenses gouvernementales en santé / dépenses gouvernementales totales par log PIB (PPP U$)
Afghanistan
Albania
Algeria
Angola
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Armenia
Australia
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Azerbaijan
Bahamas, The
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Malta
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Mongolia
Montenegro
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Tuvalu
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Venezuela, RB
Vietnam
Yemen, Rep.
Zambia
y = 0.5183x + 7.076
R² = 0.0193
0.00
5.00
10.00
15.00
20.00
25.00
30.00
35.00
6.00 7.00 8.00 9.00 10.00 11.00 12.00
Proportiondépensesgouvernementalesensanté/dépenses
gouvernementalestotalesparlogPIB(PPPU$)
.
Log PIB (PPP US$)
Source : OPM (2014), Rapport final, Etude sur le financement de la santé
Du chemin reste à faire
Une couverture partielle de la
population
Du chemin reste à faire
• Accessibilité géographique des services de soins à améliorer
• Manque de ressources humaines dont la distribution en fonction des
besoins de la population reste à améliorer
• Disponibilité de médicaments limitée, et prépondérance princeps au
détriment des médicaments essentiels de base
Faiblesse de l’achat stratégique de soins hospitaliers CHR/CHP
• Insuffisances au niveau de la gestion du RAMED
Evolution de la dépense totale en santé
1997/98-2010
97/98 2001 2006 2010
6,8 %
10,1 %
11,8 %
15.0
18.9
30.6
47.8
La dépense globale de santé en 2010
Ressources fiscales,
25.20%
Paiement direct des
ménages, 53.60%
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médicale, 19%
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internationale,
1.10%
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Evolution de la part de la dépense totale
en santé du PIB, 1997/98-2010
1998 2001 2006 2010
4.5%
5.0%
5.3%
6.2%
• La dépense annuelle moyenne en santé par
personne a atteint à peu près1.500
dirhams en 2010 contre 1.000 en 2006 soit
12,5% annuellement
• Le financement collectif et solidaire (fiscal et
contributif) est passé de 39,6% en 2006 à 44%
en 2010. Ceci étant dû principalement à
l’extension de l’Assurance Maladie Obligatoire
(AMO) et à l’augmentation du budget alloué
au Ministère de la Santé.
• La population couverte par une assurance
maladie a atteint 10,8 millions de
bénéficiaires, soit 33,7% de la population du
Maroc, contre 25% en 2006.
• les hôpitaux publics ont bénéficié au titre de
l’année 2010 à peine de 7,1% de l’ensemble
des paiements directs (tiers payant) des
organismes gestionnaires des divers régimes
d’assurance maladie contre 9,8% en 2006.
(l’objectif gouvernemental fixé à 30%en 2005 par la charte de
mise en œuvre de l’AMO).
• la part des cliniques privées est assez
importante (40,5%)ainsi que celle des
cabinets privés (18,5%).
Crédits alloués par le MS et
dépensés au niveau de ses structures
• Les hôpitaux (y.c. les CHU bénéficient toujours
de la part la plus importantes des crédits
alloués par le MS à ses structures (46%)
contrairement au RSSB (34%)
• La part des structures administratives
(Administration centrale et
délégations)dépasse toujours les 14%.
• Et seulement 5% est alloué aux ILN.
Qu’est-ce que la couverture universelle?
La couverture (sanitaire) universelle consiste à
veiller à ce que l’ensemble de la population ait
accès aux services préventifs, curatifs, palliatifs,
de réadaptation et de promotion de la santé
dont elle a besoin et à ce que ces services soit
de qualité suffisante pour être efficaces, sans
que leur coût n’entraîne des difficultés
financières pour les usagers.
Financement de santé: Fonctions, objectifs et couverture
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Financement du SS marocain

  • 1. FINANCEMENT DU SYTEME DE SANTE MAROCAIN Réalités et perspectives EL HASNAOUI AZOUZ. AD.MPH ISPITS DE TIZNIT
  • 2. Rêvons un peu……. • Égalité dans l’accés aux soins de qualité • Catastrophes financières absentes • Out of Pocket (Dépense directes des ménages ) totalement absent Globalement, environ 150 millions de personnes par an font face à des difficultés financières sévères 100 millions de personnes sont poussées en dessous le seuil de pauvreté à cause des paiements directs qu'elles doivent effectuer lorsqu'elles reçoivent les services Mais reste un droit fondamental Le droit à la santé
  • 3. Le droit à la santé: droit fondamental au Maroc Une seule logique possible: La couverture sanitaire universelle reste la charnière ouvrière du droit à la santé et de les politiques opérationnelles de l’état
  • 4. Qu'est-ce que la couverture universelle? L'OMS définit la couverture universelle à travers deux éléments: S'assurer que tout le monde a accès aux services de santé nécessaires et de qualité suffisant pour produire l'effet voulu; S'assurer que personne ne subit des problèmes financiers (des coûts catastrophiques) dû aux paiements directs pour les soins
  • 5. Le chemin vers la couverture universelle Mais où en sommes nous?
  • 6. Logiques d’implantation de la Couverture Universelle
  • 7. Succès notables Loi 65-00 La mise en place de la CNSS et CNOPS La mise en place du RAMED
  • 8. Succès notables Augmentation population couverte 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 1997/98 2001 2005 2006 2010 2012 2013 Sources : Ministère de la santé, Comptes Nationaux de la santé 1997/98, 2001, 2006 et 2010 ; Ministère de la santé, Rapport RAMED, Journée de célébration du 2ème Anniversaire du lancement du RAMED Février 2014 ; ANAM, Bilan AMO (2012) Ainsi la population couverte est passée d’environ 16% en 1997 à presque 53% de la population totale en 2013.
  • 9. Succès notables 2.2. Augmentation de la mise en commun des risques et ressources Les regimes assuranciels en place ont donc permis d’augmenter la mise en common des risques et des ressources financieres. Les regimes entre eux couvrent 53% de la population et 44% de la depense globale de la sante. Au niveau de la mutualisation des risques et ressources une integration des cassies internes et mutuelles et autres assurances dans la CNOPS ou la CNSS est planifie ou en cours.
  • 10. Quelques chiffres encourageants • Réduction de la contribution directe des ramédistes – Au niveau de la région de Tadla Azilal: réduction de 29% des dépenses directes des ménages RAMEDistes, entre 2010 et 2014. – Pour les régions du Grand Casablanca etde Meknès Tafilalet:réduction des dépenses directes des ménages respectivement de 46,9% et de 54,8% entre 2012 et 2014.
  • 11. Du chemin reste à faire 3.1. Faible disponibilité des ressources financières Dépenses gouvernementales en santé / dépenses gouvernementales totales par log PIB (PPP U$) Afghanistan Albania Algeria Angola Antigua and Barbuda Armenia Australia Austria Azerbaijan Bahamas, The BahrainBangladesh Barbados Belarus Belgium Belize Benin BhutanBolivia Bosnia and Herzegovina Botswana Brazil Brunei Darussalam Bulgaria Burkina Faso Burundi Cabo Verde Cambodia Cameroon Canada Central African Republic Chad Chile China Colombia Comoros Congo, Rep. Costa Rica Cote d'Ivoire Croatia Cuba Cyprus Czech Republic Congo, Dem. Rep. Denmark Djibouti Dominica Dominican Republic Ecuador Egypt, Arab Rep. El Salvador Equatorial Guinea Eritrea Estonia Ethiopia Fiji Finland France Gabon Gambia, The Georgia Germany Ghana Greece Grenada Guatemala Guinea Guinea-Bissau Guyana Haiti Honduras Hungary Iceland India Indonesia Iran, Islamic Rep. Iraq Ireland Israel Italy Jamaica JapanJordan Kazakhstan Kenya Kiribati Kuwait Kyrgyz Republic Lao PDR LatviaLebanon Lesotho Liberia Libya Lithuania LuxembourgMadagascar Malawi Malaysia Maldives Mali Malta Marshall Islands Mauritania Mauritius Mexico Micronesia, Fed. Sts. Mongolia Montenegro Morocco Mozambique Namibia Nepal Netherlands New Zealand Nicaragua Niger Nigeria Norway Oman Pakistan Palau Panama Papua New Guinea Paraguay Peru Philippines Poland Portugal Qatar Romania Russian Federation Rwanda Saudi Arabia Senegal Serbia Seychelles Sierra Leone Singapore Slovak Republic Slovenia Solomon Islands South Africa South Sudan Spain Sri Lanka Sudan Suriname Swaziland Sweden Switzerland Tajikistan Thailand Timor-Leste Togo Tonga Trinidad and Tobago Tunisia Turkey Turkmenistan Tuvalu Uganda Ukraine United Kingdom Tanzania United States Uruguay Uzbekistan Vanuatu Venezuela, RB Vietnam Yemen, Rep. Zambia y = 0.5183x + 7.076 R² = 0.0193 0.00 5.00 10.00 15.00 20.00 25.00 30.00 35.00 6.00 7.00 8.00 9.00 10.00 11.00 12.00 Proportiondépensesgouvernementalesensanté/dépenses gouvernementalestotalesparlogPIB(PPPU$) . Log PIB (PPP US$) Source : OPM (2014), Rapport final, Etude sur le financement de la santé
  • 12. Du chemin reste à faire Une couverture partielle de la population
  • 13. Du chemin reste à faire • Accessibilité géographique des services de soins à améliorer • Manque de ressources humaines dont la distribution en fonction des besoins de la population reste à améliorer • Disponibilité de médicaments limitée, et prépondérance princeps au détriment des médicaments essentiels de base Faiblesse de l’achat stratégique de soins hospitaliers CHR/CHP • Insuffisances au niveau de la gestion du RAMED
  • 14. Evolution de la dépense totale en santé 1997/98-2010 97/98 2001 2006 2010 6,8 % 10,1 % 11,8 % 15.0 18.9 30.6 47.8
  • 15. La dépense globale de santé en 2010 Ressources fiscales, 25.20% Paiement direct des ménages, 53.60% Couverture médicale, 19% Employeurs, 9% Coopération internationale, 1.10% Autres, 0.40%
  • 16. Evolution de la part de la dépense totale en santé du PIB, 1997/98-2010 1998 2001 2006 2010 4.5% 5.0% 5.3% 6.2%
  • 17. • La dépense annuelle moyenne en santé par personne a atteint à peu près1.500 dirhams en 2010 contre 1.000 en 2006 soit 12,5% annuellement
  • 18. • Le financement collectif et solidaire (fiscal et contributif) est passé de 39,6% en 2006 à 44% en 2010. Ceci étant dû principalement à l’extension de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO) et à l’augmentation du budget alloué au Ministère de la Santé. • La population couverte par une assurance maladie a atteint 10,8 millions de bénéficiaires, soit 33,7% de la population du Maroc, contre 25% en 2006.
  • 19. • les hôpitaux publics ont bénéficié au titre de l’année 2010 à peine de 7,1% de l’ensemble des paiements directs (tiers payant) des organismes gestionnaires des divers régimes d’assurance maladie contre 9,8% en 2006. (l’objectif gouvernemental fixé à 30%en 2005 par la charte de mise en œuvre de l’AMO). • la part des cliniques privées est assez importante (40,5%)ainsi que celle des cabinets privés (18,5%).
  • 20. Crédits alloués par le MS et dépensés au niveau de ses structures • Les hôpitaux (y.c. les CHU bénéficient toujours de la part la plus importantes des crédits alloués par le MS à ses structures (46%) contrairement au RSSB (34%) • La part des structures administratives (Administration centrale et délégations)dépasse toujours les 14%. • Et seulement 5% est alloué aux ILN.
  • 21. Qu’est-ce que la couverture universelle? La couverture (sanitaire) universelle consiste à veiller à ce que l’ensemble de la population ait accès aux services préventifs, curatifs, palliatifs, de réadaptation et de promotion de la santé dont elle a besoin et à ce que ces services soit de qualité suffisante pour être efficaces, sans que leur coût n’entraîne des difficultés financières pour les usagers.
  • 22. Financement de santé: Fonctions, objectifs et couverture universelle Collection des ressources Achat Gouvernance Mise en commun Couverture universelle Mobilisation suffisante des ressources Accessibilité financière Utilisation optimale des ressources

Notes de l'éditeur

  1. 27 March 2015
  2. Afin d’operationaliser la CSU le gouvernement a pris des initiatives importantes. Notamment au niveau legislative la loi la 65.00 portant code de la couverture médicale de base (CMB) a été promulguée en 2002 et a permis de mettre sur pied ou de consolider les trois regimes assuranciels les plus important notamment le CNOPS pour le secteur public, la CNSS pour le secteur formal prive et le RAMED pour la population vulnerables.
  3. Ainsi la population couverte est passée d’environ 16% en 1997 à presque 53% de la population totale en 2013.
  4. Les regimes assuranciels en place ont donc permis d’augmenter la mise en common des risques et des ressources financieres. Les regimes entre eux couvrent 53% de la population et 44% de la depense globale de la sante. Au niveau de la mutualisation des risques et ressources une integration des cassies internes et mutuelles et autres assurances dans la CNOPS ou la CNSS est planifie ou en cours.
  5. Bien naturellement du chemin reste a faire et pas tous les objectifs de la CSU ont ete realise a present. Un premier defis est que le secteur de la sante est sous-finance. Par exemple ceci se montre en comparant le Maroc a d’autres pays a revenue similaire, au niveau de la proportion des depenses gouvernementales en sante dans les depenses gouvernementales totals.
  6. La ou la couverture de la population a augmente de maniere importante et se situe a 53% aujourd’hui, des efforts supplementaires sont encore nécessaires pour assurer une plus large couverture à toute la population et pour rendre la couverture existante effective. Notamment la population dans le secteur informel comprennant les independants et le travailleurs dans le secteur agricole ne disposent pas d’une couverture aujourd’hui.
  7. L’accès aux soins de santé de base demeure très difficile pour près de 24% de la population résidant à plus de 10 km du premier établissement. Il y a une pénurie de ressources humaines généralisée et l’équité en matière de distribution des ressources humaines reste un défis pour le ministère. Aussi il y a une faible disponibilité des médicaments dans le secteur public, et un manque d’accessibilité de médicaments pour les adhérents du RAMED. Egalement il y a une preponderenace princepts au detriment des medicaments essentiels de base. Finalement, la manière de laquelle le gouvernment finance le secteur hospitaliers public n’assure pas une efficacite et efficience optimale, et mene a une deperdition de resources et une performance pas toujours optimale. Notes En 2006, l’OMS avait fixé le seuil critique en personnel de soins à 2,3 pour 1 000 habitants. Avec une densité de l’ordre de 1,62 pour 1000 habitants (0,66 médecins et 0,96 infirmiers pour 1 000 habitants) le Maroc est classé parmi les 57 pays (OMS, 2006) se trouvant en situation de crise de personnel.
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