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Les incoterms
Les incoterms ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
PLAN
Introduction générale au commerce international L’intégration économique au niveau mondial a pris une place importante dans les débats de société : l’activisme des mouvements anti-globalisation, les critiques émises par une partie de l’opinion publique à l’encontre de la jeune Organisation Mondiale du Commerce, la mise en doute des bénéfices de l’ouverture pour les pays en développement, les craintes quant aux conséquences sociales des décisions prises dans des quartiers généraux . apatrides, les interrogations sur les conséquences de l’ouverture dans un contexte de marchés très imparfaits, contrasteraient avec un enfermement des économistes dans une rhétorique libre-échangiste réductrice. Ce questionnement est utile, pour peu qu’il évite l’écueil de l’obscurantisme: il invite en tout cas à mieux diffuser les conclusions des travaux récents sur le commerce international, s’appuyant sur des approches renouvelées
[object Object],Si l’apport essentiel des théories classiques du commerce international est la mise en évidence des effets distributifs internes et externes de l’échange international, comme l’avait souligné Roger Gueuserie dans une communication remarquée à l’Association Française de Science Economique, ces effets dépendent en large partie des structures de marché (biens et facteurs), des institutions et des politiques d’accompagnement. On comprend que le champ d’investigation théorique et empirique est immense et ne se limite pas à comprendre quelle dotation en ressources a conduit l’Auvergne à produire des pneumatiques : on est bien loin de la logique d’avantage comparatif souvent stigmatisée.
La littérature tant théorique qu’empirique indique que les échanges internationaux ont des effets globalement positifs pour les économies. La non-convergence économique d’une partie des pays en voie de développement ayant fait le choix de l’ouverture pose naturellement problème : on peut penser que ces pays ne disposent pas des structures, institutions,…, permettant de tirer parti de l’ouverture ; on peut stigmatiser les problèmes d’accès de ces pays aux marchés industrialisés ; on peut enfin remettre en question le sens de la causalité entre échanges et croissance. Ces aspects ont été suffisamment débattus par ailleurs pour que le présent numéro spécial n’y revienne pas. Plus fondamentalement, la littérature souligne également que les gains aux échanges et, plus généralement, à l’intégration économique, sont inégalement répartis entre les agents économiques. En d’autres termes, selon le facteur de production qu’ils détiennent et selon leurs structures de consommation, les agents sont plus ou moins gagnants à l’échange, certains pouvant même y perdre. Jean-François Fagnart et Marc Fleurbaey cherchent à répondre à deux interrogations essentielles. Une économie caractérisée par une rigidité à la baisse de certains salaires réels est-elle plus vulnérable à la mondialisation concernant les évolutions du revenu national, du revenu réel et de l’emploi LA MONDIALISATION RENFORCE L’IMPACT DES INSTITUTIONS SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL
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La  nouvelle réglementation douanier au Maroc
1-PRESENTATION ET ROLE DE L’ADMINISTRATION DES DOUANES ,[object Object],[object Object]
[object Object],[object Object],L’administration des douanes est un organisme chargé . - Etudier et élaborer des textes législatifs et réglementaires en matière   Douanière .     -   Et d’assurer l’exécution des dispositions en ce domaine . Elle a également pour rôle - Promotion de l’investissement  - La protection du consommateur  - La protection de l’économie nationale. - L’équité fiscale.  N.B . l’administration des douanes est devenue une entreprise de service         Au service des entreprises.                   La politique douanière peut être  définie comme étant l’ensemble des mesures prises par les pouvoirs publiques en vue d’une part de protéger ce que l’on peut appeler l’espace économique national et d’autre part de promouvoir le commerce extérieur du pays tout en tenant compte du mode d’articulation des relations économiques international .
2-LEGISLATION ET REGLEMENTATION ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
[object Object],A- à l’importation : l’entrée sur le territoire assujetti des M/S en   provenance de l’étranger.                                                  B- à L’exportation : la sortie des M/S du territoires assujetti .
   III- DROIT ET POUVOIR DES AGENTS DE L’A.D :   ,[object Object],    Les agents de douane qui sont pour le sauvegarde de la loi, le droit à l’assistance des autorités civiles et autres . Ils ont le pouvoir de procéder  à la visite des marchandises , des moyens de transport et des personnes et de procéder ainsi à des perquisitions et à des visites à domiciles . Ils ont l’habilité à constater les infractions douanières et à les réprimer .  INFRACTION  L’article 204 :  du code des douanes définit : L’infraction douanière est définit comme étant un acte ou une abstention contraire aux lois et règlements douaniers . Les peines et les mesures de sûreté  applicable en matière d’infraction . - l’emprisonnement  - la confiscation des marchandises de fraude et les moyens de transport  - l’amende fiscale : tribunal de premier instance  - l’amende administrative : directeur général de la douane   - Interdiction de séjour dans le rayon douanier. - Interdiction d’accès au bureau et magasin soumis à la surveillance de la douane. - Retrait de l’agrément du transitaire en douane .  - Exclusion de bénéfice des régimes économiques en douane .
Considérations générales relatifs aux infractions. - L’emprisonnement est appliqué et subit dans les conditions du droit  Commun . - La confiscation affecte la marchandise de fraude , en quelque main  Qu’elle se trouve . - les amendes fiscales sont prononcé par le juge . - les amendes administratives sont prononcé par le DG de la douane . Sont  pénalement  responsable .      -  les coauteurs impliqué d’une une infraction sont passible du même   peines           Que les auteurs principaux . - les signataires de la déclaration
Les techniques de mise en douane des marchandises  Les modalités de dédouanement consistent à présenter les marchandises à un bureau de douane et à leur affecter un régime douanier. L'administration des douanes n'admet que certaines personnes pour dédouaner à savoir : Le détenteur de la marchandise. Le déclarant professionnel : le commissionnaire en douane agréé qui est chargé d'accomplir les formalités de dédouanement pour ses clients. Les transitaires sont souvent dénommés ainsi. Ils sont en règle général dotés du système SOFI qui permet d'accélérer le dédouanement. Les autres déclarants sont : les titulaires d'une autorisation de dédouaner. Les modalités de dédouanement
A l'importation, elle se traduit, quel que soit le mode transport, par une déclaration sommaire des marchandises (le manifeste pour les transports aériens et maritimes, la feuille de route, le volet du carnet TIR pour les transports routiers), le déchargement (mise en magasin) et la prise en charge par la douane. A l'exportation, les déclarations des marchandises doivent être déposées, dès l'arrivée des marchandises au bureau ou dans les lieux désignés par les services de douanes. La mise en douane est ici effectuée par le dépôt de la déclaration en détail ou simplifiée d'exportation.  La mise en douane
A la suite de la mise en douane, les marchandises sont soit dédouanées, soit elles vont en magasins et aires de dédouanement. On distingue pour cette procédure deux types de marchandises : Les marchandises en attente A l'import : les opérateurs sont tenus d'assigner dans les 3 jours francs, un régime douanier aux marchandises en douane. Le délai étant court, des Magasins et Aires de Dédouanement Temporaires sont mises à la disposition des intervenants (MADT). A l'export : en complément aux MADT, il existe des Magasins et Aires d'Exportations (MAE). Les marchandises en souffrance Ces sont les dépôts qui concernent les marchandises sous surveillance spéciale. Les entrepôts sont publics et engendrent des frais inhérents aux marchandises. La durée de séjour maximum est de 4 mois et les manipulations sont aux risques et périls du propriétaire. La mise en magasin et en dépôt.
Bien que les formalités douanières soient supprimées aux frontières communautaires, le Document Administratif Unique (DAU) est maintenu comme support des déclarations douanières avec les pays tiers. Pour effectuer cette déclaration, les entreprises doivent impérativement :  La déclaration en douane.
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La circulation des marchandises a la douane  Circulation des marchandises Article 173 -  1° Les marchandises ou denrées enlevées dans l’étendue du rayon des douanes pour y circuler ou être transportées à l’intérieur du Royaume doivent être conduites par les voies les plus directes au bureau ou poste de douane de la localité la plus rapprochée ou, si la douane n’y est pas représentée, à l’autorité locale, en vue d’y obtenir un laissez-passer; 2° Ce transport doit avoir lieu sous le couvert d’un titre d’origine sur lequel l’intéressé indique, par une annotation datée et signée avant l’enlève­ment, l’espèce et la quantité des objets mis en circulation, l’heure du départ, l’itinéraire et la durée du transport. Article 174 -  Les propriétaires ou conducteurs des marchandises et denrées qui pénètrent de l’intérieur du Royaume dans le rayon des douanes sont tenus de prendre un laissez-passer. Les laissez-passer couvrant les transports de l’espèce sont délivrés: - soit à un bureau de douane situé hors du rayon ; - soit au premier bureau ou poste de douane situé dans le rayon et se trouvant sur le parcours que doit suivre la marchandise; - soit au bureau de l’autorité locale spécialement habilitée à cet effet et se trouvant sur le parcours que doit suivre la marchandise.
Enlèvement des marchandises Règles générales Article 100 -  Aucune marchandise ne peut être enlevée des bureaux de douane ou des lieux désignés par application de l’article 27,1° ci-dessus, sans que les droits et taxes dus aient été préalablement payés ou garantis et que la mainlevée des marchandises ait été accordée.
Article 176 -  1° Pour les marchandises ou denrées transportées à destination d’une localité située dans le rayon, l’administration peut, lorsqu’elle l’estime opportun, subordonner la délivrance des laissez-passer à la présentation de certificats des autorités du lieu de destination constatant que ces marchandises ou denrées sont bien destinées à l’usage et à la consommation dans ce lieu ; 2° Pour les produits du crû ou récoltés dans le rayon et destinés à être transportés vers l’intérieur du pays, l’administration peut, également, lorsqu’elle émet des doutes sur l’origine de ces produits, subordonner la délivrance des laissez-passer à la présentation de certificats d’origine ou de récolte, établis par les autorités locales.   Article 177 -  La circulation des produits du crû et des animaux, que ces derniers soient destinés au transport des produits précités ou à des transactions commerciales est autorisée sans laissez-passer :
1° Sur les voies ferrées ainsi que sur les routes et pistes qui condui­sent directement du domicile des producteurs aux marchés, et uniquement dans le sens de l’aller, pendant une période qui commence six heures au plus avant l’ouverture des marchés et prend fin à leur fermeture; Toutefois, en ce qui concerne les marchés où le stationnement est permis antérieurement au jour de tenue, la période de libre circulation commence six heures avant l’heure autorisée pour le stationnement ; 2° dans le sens du retour, sur les voies ferrées ainsi que sur les routes et pistes qui constituent le chemin de retour le plus direct des marchés au domicile du producteur, pendant une période qui commence à l’ouverture des marchés et prend fin six heures au plus après leur fermeture. Les heures d’ouverture et de fermeture des marchés sont, pour l’application des dispositions qui précèdent, fixées par les autorités locales.
Déclaration en détaille
Caractère, obligatoire de la déclaration en détail Article 65 -   1° Toutes les marchandises importées ou présentées à l’exportation doivent faire l’objet d’une déclaration en détail leur assignant un régime douanier. 2° L’exemption des droits et taxes, soit à l’importation soit à l’exportation ne dispense pas de l’obligation prévue par le présent article. 3° Sont dispensés de cette déclaration : –  les navires de commerce et les bâtiments de guerre battant pavillon étranger effectuant des missions commerciales, des escales ou des visites au Maroc ; –  les navires de commerce et les bâtiments de guerre battant pavillon marocain ayant fait l’objet d’une déclaration de mise à la consommation à leur première importation. Toutefois, ces navires et bâtiments doivent faire l’objet d’une déclaration d’exportation en cas de cession à un pavillon étranger. Article 66 -   1° La déclaration en détail doit être déposée exclusivement dans un bureau de douane ouvert à l’opération douanière envisagée; 2° Elle peut être déposée, dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé des finances, avant l’arrivée des marchandises au bureau de douane. 3° Passé un délai fixé par arrêté du ministre chargé des finances, la déclaration en détail est irrecevable sauf dérogations prévues par ledit arrêté.
Forme, énonciations et enregistrement des déclarations en détail Article 74 -  1° La déclaration en détail est l’acte par lequel une personne physique ou morale manifeste, dans les formes et modalités prescrites, la volonté d’assigner à une marchandise, un régime douanier déterminé. 2° La déclaration peut être écrite, verbale ou faite par tout autre acte par lequel le déclarant marque sa volonté de placer les marchandises sous un régime douanier. La déclaration écrite doit être signée par le déclarant. La déclaration en détail et les documents y annexés constituent un document unique et indivisible. 3° Le ministre chargé des finances détermine, par arrêté , la forme des déclarations, les énonciations qu’elles doivent contenir et les documents qui doivent y être annexés. Article 75 -  Lorsque plusieurs espèces de marchandises sont reprises sur la même formule de déclaration, chacune d’elles est considérée comme ayant fait l’objet d’une déclaration indépendante. Article 76 -  1° Lorsque les personnes habilitées à déposer les déclarations en détail ne sont pas en possession des éléments nécessaires pour les établir, elles peuvent être autorisées à examiner les marchandises avant déclaration et à prélever des échantillons. Elles doivent alors présenter une déclaration provisoire qui ne peut, en aucun cas, les dispenser de l’obligation de la déclaration en détail; 2° Toute manipulation susceptible de modifier la présentation des marchandises ayant fait l’objet de déclarations provisoires est interdite ; 3° La forme des déclarations provisoires et les conditions dans les quelles peut avoir lieu l’examen préalable des marchandises sont déterminées par arrêté du ministre chargé des finances.
Les  notions de l’origine et la valeur  en douane Les caractéristiques des opérations douanières avec les pays tiers CAS DE L’EUROPE :   Les marchandises qui voyagent sur les marchés mondiaux ont un statut douanier qui détermine sa situation fiscale (Originaire de l'UE ou pas). Outre son statut, les Douanes se basent sur trois éléments distinctifs de la marchandise pour décider des mesures douanières qui vont lui être affectées lors du dédouanement. Ces éléments d'identité sont la valeur en douane, l'origine et l'espèce tarifaire. A. Le statut douanier Le statut douanier de la marchandise correspond à sa situation fiscale vis-à-vis de l'union douanière européenne et des administrations douanières européennes. Il existe trois grands types de statut : - Les marchandises non communautaires, dites T1 - Les marchandises communautaires, dites T2 - Le régime de mise à la consommation pour les marchandises dites T2 (formalités accomplies en matière de paiement de la TVA, des droits d'accises,  … . )
B. La valeur en douane: La valeur en douane sert à fixer l'assiette taxable. Elle ne marchandise par l'importateur ou l'exportateur. On distingue : 1. A l'importation Il faut distinguer : - la valeur taxable au titre des droits de douane au moment de l'entrée sur le territoire de l'UE (La marchandise sera dite "en libre pratique", c'est-à-dire qu'elle pourra circuler librement sur le territoire européen) - la valeur imposable au titre de la TVA (pour pouvoir commercialiser ses produits, l'entreprise doit encore s'acquitter de la TVA du pays où la vente aura lieu. La marchandise sera alors dite "en libre circulation"). a. La valeur taxable au titre des droits de douane La définition de la valeur en douane est fondée sur la valeur transactionnelle (valeur commerciale de la marchandise calculée au point d'introduction dans l'UE qui peut être différente de celle figurant sur le contrat)
Si l'achat a été conclu départ-usine : le prix net figurant au contrat doit être majoré de l'ensemble des frais de transport et d'assurance couvrant le trajet du lieu d'expédition jusqu'à la frontière d'arrivée dans l'Union. ●  S'il s'agit d'une livraison à destination : il faut retirer du montant facturé tous les frais supportés à partir de l'entrée sur le territoire douanier de l'UE. b. La valeur imposable au titre de la TVA Le calcul de la TVA résulte des politiques fiscales nationales et s'applique à la valeur de la marchandise arrivée à destination. L'assiette de la TVA est supérieure à la valeur en douane et comprend tous les éléments de coût (y compris les droits de douane). jusqu'à l'adresse de livraison à l'intérieur du pays importateur fixée dans le contrat de transport. 2. A l'exportation A l'exportation, il n'existe pas de définition communautaire de la valeur en douane. Il est pourtant nécessaire de déclarer la valeur de la marchandise (majorée des frais de transport intérieur) au point de sortie du territoire douanier pour la tenue des statistiques du commerce extérieur.
C. L'origine: L'origine d'un produit désigne le pays dont le produit est originaire et détermine le montant et la nature des droits de douane plus ou moins élevé qui seront prélevés. On distingue : 1. l'origine non préférentielle (Japon, USA,  … ) 2. l'origine préférentielle (pays qui ont signé des accords permettant la réduction des droits de douane). Lorsqu'une marchandise a été fabriquée à partir de différents éléments importés, elle se voit appliquer le principe de la transformation substantielle (position tarifaire du pays dans lequel la marchandise a subi la dernière transformation substantielle). Cependant, lorsqu'un régime préférentiel intervient, on applique le principe du cumul d'origine selon les règles suivantes : 1. Le cumul multilatéral total dans les échanges avec les pays ACP (Afrique - Caraïbes - Pacifique), le Maghreb, les PTOMA (Pays d'Outre-Mer) et l'EEE (Espace Economique Européen - Union Européenne, Islande, Norvège et Lichtenstein). 2. Le cumul régional dans le cadre du SGP (Système Généralisé de Préférences), pour l'ANASE (Association des Nations d'Asie du Sud Est), le Marché Commun de l'Amérique Centrale et le Groupe Andin (Bolivie, Colombie, Pérou, Venezuela, Equateur). 3. Le cumul bilatéral concernant les échanges avec certains pays isolés comme la Suisse.
[object Object],[object Object],[object Object],Le rôle de l’information ,[object Object],[object Object],[object Object]
Les inventaires   L’inventaire est le décompte périodique des quantités de marchandises stockées. Il permet de garantir l’exactitude des chiffres sur les différents stocks. A la différence d’un décompte annuel des quantités,  l’inventaire peut être permanent ou tournant Inventaires permanent et tournant   Avec un inventaire permanent, le décompte des quantités disponibles dans le stock se fait à chaque entrée et à chaque sortie d’un article. Ce qui permet de faire en permanence des écritures juste, car les écarts sont corrigés immédiatement.     Avec un inventaire tournant, des listes d’articles différentes sont fournies à des périodes bien définies. Le décompte des quantités de stocks disponible se fait alors plusieurs fois durant l’année. Il permet de s’assurer que les stocks sont justes, évite de conserver trop longtemps les erreurs éventuelles d’écriture, et déclenche la correction des anomalies.  La périodicité de  l'inventaire tournant peut être déterminée, pour certains articles selon leur famille ou classification.
Principe de l’inventaire   Déclenchement  : l’inventaire peut être déclenché par une demande formelle du décompte des articles suivant des listes fournies à des périodes définies, ou simplement après constat d’une anomalie dans les stocks Déroulement  : comptage des quantités exactes disponibles ; analyse des écarts (écarts sur le nombre de références et écarts de quantités) ; vérification et validation des nouvelles valeurs ;  Fin  : mise à jour des quantités dans le logiciel de gestion des stocks. Ces mises à jour font l’objet de mouvements d’entrée ou de sortie marchandise selon la nature de l’écart. La régularisation de ces écritures est effectuée par le service financier et comptable, après valorisation des stocks
Préparation des l’inventaires   La préparation d’un inventaire tournant ou annuel doit être fait sur la base d’une procédure écrite. La procédure d'inventaire a pour but de recenser toutes les difficultés susceptibles d'être rencontrées pendant l’exécution de l’inventaire et de prévoir pour chacune d’elles des solutions immédiates et appropriées. Cette procédure doit entre autre expliquer  ,[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object],[object Object]
Le tableau de bord repose sur la fixation d'objectifs quantifiés pertinents. Le premier travail consiste donc à trouver les indicateurs adaptés à l'entreprise et en fonction de ces derniers, à formaliser des objectifs. Il existe 4 catégories d'indicateurs à utiliser en fonction de l'activité de l'entreprise :   les indicateurs économiques : les plus couramment utilisés, ils mesurent les résultats et les coûts,   les indicateurs physiques : ils traduisent physiquement l'activité et mesurent la qualité, le traitement des commandes, l'approvisionnement, la logistique, etc.   les indicateurs humains : ils mesurent la performance des salariés productifs (consultants, ouvriers, etc.),   les indicateurs de suivi de projets : ils mesurent l'avancée d'un projet. En fonction de ce qu'il souhaite mesurer, le chef d'entreprise choisit avec soin ses indicateurs. Tableau de bord
Les  prévisions financières   réalisées en amont de la création de l'entreprise délivrent le cadre et les repères pour la suite. Sur ce schéma sera construit un ou des tableaux de bord (en fonction de la taille de l'entreprise) dont l'objectif est de mettre en lumière les écarts entre les prévisions et la réalité.
Schéma simplifié  :   Mois :    .............................................................................   Indicateurs économiques Prévu Réel Ecart (Réel-Prévu) Action correctrice CA par client         CA par famille de produits         Marge commerciale         Frais commerciaux         Frais de déplacements         Achats marchandises         Niveau de stock marchandises         Niveau de stock produits finis         Coût de transport …           Indicateurs physiques Prévu Réel Ecart (Réel-Prévu) Action correctrice Délais de livraison         Satisfaction client...        

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  • 2.
  • 4. Introduction générale au commerce international L’intégration économique au niveau mondial a pris une place importante dans les débats de société : l’activisme des mouvements anti-globalisation, les critiques émises par une partie de l’opinion publique à l’encontre de la jeune Organisation Mondiale du Commerce, la mise en doute des bénéfices de l’ouverture pour les pays en développement, les craintes quant aux conséquences sociales des décisions prises dans des quartiers généraux . apatrides, les interrogations sur les conséquences de l’ouverture dans un contexte de marchés très imparfaits, contrasteraient avec un enfermement des économistes dans une rhétorique libre-échangiste réductrice. Ce questionnement est utile, pour peu qu’il évite l’écueil de l’obscurantisme: il invite en tout cas à mieux diffuser les conclusions des travaux récents sur le commerce international, s’appuyant sur des approches renouvelées
  • 5.
  • 6. La littérature tant théorique qu’empirique indique que les échanges internationaux ont des effets globalement positifs pour les économies. La non-convergence économique d’une partie des pays en voie de développement ayant fait le choix de l’ouverture pose naturellement problème : on peut penser que ces pays ne disposent pas des structures, institutions,…, permettant de tirer parti de l’ouverture ; on peut stigmatiser les problèmes d’accès de ces pays aux marchés industrialisés ; on peut enfin remettre en question le sens de la causalité entre échanges et croissance. Ces aspects ont été suffisamment débattus par ailleurs pour que le présent numéro spécial n’y revienne pas. Plus fondamentalement, la littérature souligne également que les gains aux échanges et, plus généralement, à l’intégration économique, sont inégalement répartis entre les agents économiques. En d’autres termes, selon le facteur de production qu’ils détiennent et selon leurs structures de consommation, les agents sont plus ou moins gagnants à l’échange, certains pouvant même y perdre. Jean-François Fagnart et Marc Fleurbaey cherchent à répondre à deux interrogations essentielles. Une économie caractérisée par une rigidité à la baisse de certains salaires réels est-elle plus vulnérable à la mondialisation concernant les évolutions du revenu national, du revenu réel et de l’emploi LA MONDIALISATION RENFORCE L’IMPACT DES INSTITUTIONS SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL
  • 7.
  • 8.  
  • 9.
  • 10. La nouvelle réglementation douanier au Maroc
  • 11.
  • 12.
  • 13.
  • 14.
  • 15.
  • 16. Considérations générales relatifs aux infractions. - L’emprisonnement est appliqué et subit dans les conditions du droit Commun . - La confiscation affecte la marchandise de fraude , en quelque main Qu’elle se trouve . - les amendes fiscales sont prononcé par le juge . - les amendes administratives sont prononcé par le DG de la douane . Sont  pénalement  responsable .      -  les coauteurs impliqué d’une une infraction sont passible du même   peines          Que les auteurs principaux . - les signataires de la déclaration
  • 17. Les techniques de mise en douane des marchandises Les modalités de dédouanement consistent à présenter les marchandises à un bureau de douane et à leur affecter un régime douanier. L'administration des douanes n'admet que certaines personnes pour dédouaner à savoir : Le détenteur de la marchandise. Le déclarant professionnel : le commissionnaire en douane agréé qui est chargé d'accomplir les formalités de dédouanement pour ses clients. Les transitaires sont souvent dénommés ainsi. Ils sont en règle général dotés du système SOFI qui permet d'accélérer le dédouanement. Les autres déclarants sont : les titulaires d'une autorisation de dédouaner. Les modalités de dédouanement
  • 18. A l'importation, elle se traduit, quel que soit le mode transport, par une déclaration sommaire des marchandises (le manifeste pour les transports aériens et maritimes, la feuille de route, le volet du carnet TIR pour les transports routiers), le déchargement (mise en magasin) et la prise en charge par la douane. A l'exportation, les déclarations des marchandises doivent être déposées, dès l'arrivée des marchandises au bureau ou dans les lieux désignés par les services de douanes. La mise en douane est ici effectuée par le dépôt de la déclaration en détail ou simplifiée d'exportation. La mise en douane
  • 19. A la suite de la mise en douane, les marchandises sont soit dédouanées, soit elles vont en magasins et aires de dédouanement. On distingue pour cette procédure deux types de marchandises : Les marchandises en attente A l'import : les opérateurs sont tenus d'assigner dans les 3 jours francs, un régime douanier aux marchandises en douane. Le délai étant court, des Magasins et Aires de Dédouanement Temporaires sont mises à la disposition des intervenants (MADT). A l'export : en complément aux MADT, il existe des Magasins et Aires d'Exportations (MAE). Les marchandises en souffrance Ces sont les dépôts qui concernent les marchandises sous surveillance spéciale. Les entrepôts sont publics et engendrent des frais inhérents aux marchandises. La durée de séjour maximum est de 4 mois et les manipulations sont aux risques et périls du propriétaire. La mise en magasin et en dépôt.
  • 20. Bien que les formalités douanières soient supprimées aux frontières communautaires, le Document Administratif Unique (DAU) est maintenu comme support des déclarations douanières avec les pays tiers. Pour effectuer cette déclaration, les entreprises doivent impérativement : La déclaration en douane.
  • 21.
  • 22. La circulation des marchandises a la douane Circulation des marchandises Article 173 - 1° Les marchandises ou denrées enlevées dans l’étendue du rayon des douanes pour y circuler ou être transportées à l’intérieur du Royaume doivent être conduites par les voies les plus directes au bureau ou poste de douane de la localité la plus rapprochée ou, si la douane n’y est pas représentée, à l’autorité locale, en vue d’y obtenir un laissez-passer; 2° Ce transport doit avoir lieu sous le couvert d’un titre d’origine sur lequel l’intéressé indique, par une annotation datée et signée avant l’enlève­ment, l’espèce et la quantité des objets mis en circulation, l’heure du départ, l’itinéraire et la durée du transport. Article 174 - Les propriétaires ou conducteurs des marchandises et denrées qui pénètrent de l’intérieur du Royaume dans le rayon des douanes sont tenus de prendre un laissez-passer. Les laissez-passer couvrant les transports de l’espèce sont délivrés: - soit à un bureau de douane situé hors du rayon ; - soit au premier bureau ou poste de douane situé dans le rayon et se trouvant sur le parcours que doit suivre la marchandise; - soit au bureau de l’autorité locale spécialement habilitée à cet effet et se trouvant sur le parcours que doit suivre la marchandise.
  • 23. Enlèvement des marchandises Règles générales Article 100 - Aucune marchandise ne peut être enlevée des bureaux de douane ou des lieux désignés par application de l’article 27,1° ci-dessus, sans que les droits et taxes dus aient été préalablement payés ou garantis et que la mainlevée des marchandises ait été accordée.
  • 24. Article 176 - 1° Pour les marchandises ou denrées transportées à destination d’une localité située dans le rayon, l’administration peut, lorsqu’elle l’estime opportun, subordonner la délivrance des laissez-passer à la présentation de certificats des autorités du lieu de destination constatant que ces marchandises ou denrées sont bien destinées à l’usage et à la consommation dans ce lieu ; 2° Pour les produits du crû ou récoltés dans le rayon et destinés à être transportés vers l’intérieur du pays, l’administration peut, également, lorsqu’elle émet des doutes sur l’origine de ces produits, subordonner la délivrance des laissez-passer à la présentation de certificats d’origine ou de récolte, établis par les autorités locales.   Article 177 - La circulation des produits du crû et des animaux, que ces derniers soient destinés au transport des produits précités ou à des transactions commerciales est autorisée sans laissez-passer :
  • 25. 1° Sur les voies ferrées ainsi que sur les routes et pistes qui condui­sent directement du domicile des producteurs aux marchés, et uniquement dans le sens de l’aller, pendant une période qui commence six heures au plus avant l’ouverture des marchés et prend fin à leur fermeture; Toutefois, en ce qui concerne les marchés où le stationnement est permis antérieurement au jour de tenue, la période de libre circulation commence six heures avant l’heure autorisée pour le stationnement ; 2° dans le sens du retour, sur les voies ferrées ainsi que sur les routes et pistes qui constituent le chemin de retour le plus direct des marchés au domicile du producteur, pendant une période qui commence à l’ouverture des marchés et prend fin six heures au plus après leur fermeture. Les heures d’ouverture et de fermeture des marchés sont, pour l’application des dispositions qui précèdent, fixées par les autorités locales.
  • 27. Caractère, obligatoire de la déclaration en détail Article 65 - 1° Toutes les marchandises importées ou présentées à l’exportation doivent faire l’objet d’une déclaration en détail leur assignant un régime douanier. 2° L’exemption des droits et taxes, soit à l’importation soit à l’exportation ne dispense pas de l’obligation prévue par le présent article. 3° Sont dispensés de cette déclaration : – les navires de commerce et les bâtiments de guerre battant pavillon étranger effectuant des missions commerciales, des escales ou des visites au Maroc ; – les navires de commerce et les bâtiments de guerre battant pavillon marocain ayant fait l’objet d’une déclaration de mise à la consommation à leur première importation. Toutefois, ces navires et bâtiments doivent faire l’objet d’une déclaration d’exportation en cas de cession à un pavillon étranger. Article 66 - 1° La déclaration en détail doit être déposée exclusivement dans un bureau de douane ouvert à l’opération douanière envisagée; 2° Elle peut être déposée, dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé des finances, avant l’arrivée des marchandises au bureau de douane. 3° Passé un délai fixé par arrêté du ministre chargé des finances, la déclaration en détail est irrecevable sauf dérogations prévues par ledit arrêté.
  • 28. Forme, énonciations et enregistrement des déclarations en détail Article 74 - 1° La déclaration en détail est l’acte par lequel une personne physique ou morale manifeste, dans les formes et modalités prescrites, la volonté d’assigner à une marchandise, un régime douanier déterminé. 2° La déclaration peut être écrite, verbale ou faite par tout autre acte par lequel le déclarant marque sa volonté de placer les marchandises sous un régime douanier. La déclaration écrite doit être signée par le déclarant. La déclaration en détail et les documents y annexés constituent un document unique et indivisible. 3° Le ministre chargé des finances détermine, par arrêté , la forme des déclarations, les énonciations qu’elles doivent contenir et les documents qui doivent y être annexés. Article 75 - Lorsque plusieurs espèces de marchandises sont reprises sur la même formule de déclaration, chacune d’elles est considérée comme ayant fait l’objet d’une déclaration indépendante. Article 76 - 1° Lorsque les personnes habilitées à déposer les déclarations en détail ne sont pas en possession des éléments nécessaires pour les établir, elles peuvent être autorisées à examiner les marchandises avant déclaration et à prélever des échantillons. Elles doivent alors présenter une déclaration provisoire qui ne peut, en aucun cas, les dispenser de l’obligation de la déclaration en détail; 2° Toute manipulation susceptible de modifier la présentation des marchandises ayant fait l’objet de déclarations provisoires est interdite ; 3° La forme des déclarations provisoires et les conditions dans les quelles peut avoir lieu l’examen préalable des marchandises sont déterminées par arrêté du ministre chargé des finances.
  • 29. Les notions de l’origine et la valeur en douane Les caractéristiques des opérations douanières avec les pays tiers CAS DE L’EUROPE : Les marchandises qui voyagent sur les marchés mondiaux ont un statut douanier qui détermine sa situation fiscale (Originaire de l'UE ou pas). Outre son statut, les Douanes se basent sur trois éléments distinctifs de la marchandise pour décider des mesures douanières qui vont lui être affectées lors du dédouanement. Ces éléments d'identité sont la valeur en douane, l'origine et l'espèce tarifaire. A. Le statut douanier Le statut douanier de la marchandise correspond à sa situation fiscale vis-à-vis de l'union douanière européenne et des administrations douanières européennes. Il existe trois grands types de statut : - Les marchandises non communautaires, dites T1 - Les marchandises communautaires, dites T2 - Le régime de mise à la consommation pour les marchandises dites T2 (formalités accomplies en matière de paiement de la TVA, des droits d'accises, … . )
  • 30. B. La valeur en douane: La valeur en douane sert à fixer l'assiette taxable. Elle ne marchandise par l'importateur ou l'exportateur. On distingue : 1. A l'importation Il faut distinguer : - la valeur taxable au titre des droits de douane au moment de l'entrée sur le territoire de l'UE (La marchandise sera dite "en libre pratique", c'est-à-dire qu'elle pourra circuler librement sur le territoire européen) - la valeur imposable au titre de la TVA (pour pouvoir commercialiser ses produits, l'entreprise doit encore s'acquitter de la TVA du pays où la vente aura lieu. La marchandise sera alors dite "en libre circulation"). a. La valeur taxable au titre des droits de douane La définition de la valeur en douane est fondée sur la valeur transactionnelle (valeur commerciale de la marchandise calculée au point d'introduction dans l'UE qui peut être différente de celle figurant sur le contrat)
  • 31. Si l'achat a été conclu départ-usine : le prix net figurant au contrat doit être majoré de l'ensemble des frais de transport et d'assurance couvrant le trajet du lieu d'expédition jusqu'à la frontière d'arrivée dans l'Union. ● S'il s'agit d'une livraison à destination : il faut retirer du montant facturé tous les frais supportés à partir de l'entrée sur le territoire douanier de l'UE. b. La valeur imposable au titre de la TVA Le calcul de la TVA résulte des politiques fiscales nationales et s'applique à la valeur de la marchandise arrivée à destination. L'assiette de la TVA est supérieure à la valeur en douane et comprend tous les éléments de coût (y compris les droits de douane). jusqu'à l'adresse de livraison à l'intérieur du pays importateur fixée dans le contrat de transport. 2. A l'exportation A l'exportation, il n'existe pas de définition communautaire de la valeur en douane. Il est pourtant nécessaire de déclarer la valeur de la marchandise (majorée des frais de transport intérieur) au point de sortie du territoire douanier pour la tenue des statistiques du commerce extérieur.
  • 32. C. L'origine: L'origine d'un produit désigne le pays dont le produit est originaire et détermine le montant et la nature des droits de douane plus ou moins élevé qui seront prélevés. On distingue : 1. l'origine non préférentielle (Japon, USA, … ) 2. l'origine préférentielle (pays qui ont signé des accords permettant la réduction des droits de douane). Lorsqu'une marchandise a été fabriquée à partir de différents éléments importés, elle se voit appliquer le principe de la transformation substantielle (position tarifaire du pays dans lequel la marchandise a subi la dernière transformation substantielle). Cependant, lorsqu'un régime préférentiel intervient, on applique le principe du cumul d'origine selon les règles suivantes : 1. Le cumul multilatéral total dans les échanges avec les pays ACP (Afrique - Caraïbes - Pacifique), le Maghreb, les PTOMA (Pays d'Outre-Mer) et l'EEE (Espace Economique Européen - Union Européenne, Islande, Norvège et Lichtenstein). 2. Le cumul régional dans le cadre du SGP (Système Généralisé de Préférences), pour l'ANASE (Association des Nations d'Asie du Sud Est), le Marché Commun de l'Amérique Centrale et le Groupe Andin (Bolivie, Colombie, Pérou, Venezuela, Equateur). 3. Le cumul bilatéral concernant les échanges avec certains pays isolés comme la Suisse.
  • 33.
  • 34. Les inventaires L’inventaire est le décompte périodique des quantités de marchandises stockées. Il permet de garantir l’exactitude des chiffres sur les différents stocks. A la différence d’un décompte annuel des quantités, l’inventaire peut être permanent ou tournant Inventaires permanent et tournant Avec un inventaire permanent, le décompte des quantités disponibles dans le stock se fait à chaque entrée et à chaque sortie d’un article. Ce qui permet de faire en permanence des écritures juste, car les écarts sont corrigés immédiatement.   Avec un inventaire tournant, des listes d’articles différentes sont fournies à des périodes bien définies. Le décompte des quantités de stocks disponible se fait alors plusieurs fois durant l’année. Il permet de s’assurer que les stocks sont justes, évite de conserver trop longtemps les erreurs éventuelles d’écriture, et déclenche la correction des anomalies.  La périodicité de  l'inventaire tournant peut être déterminée, pour certains articles selon leur famille ou classification.
  • 35. Principe de l’inventaire   Déclenchement  : l’inventaire peut être déclenché par une demande formelle du décompte des articles suivant des listes fournies à des périodes définies, ou simplement après constat d’une anomalie dans les stocks Déroulement  : comptage des quantités exactes disponibles ; analyse des écarts (écarts sur le nombre de références et écarts de quantités) ; vérification et validation des nouvelles valeurs ;  Fin  : mise à jour des quantités dans le logiciel de gestion des stocks. Ces mises à jour font l’objet de mouvements d’entrée ou de sortie marchandise selon la nature de l’écart. La régularisation de ces écritures est effectuée par le service financier et comptable, après valorisation des stocks
  • 36.
  • 37. Le tableau de bord repose sur la fixation d'objectifs quantifiés pertinents. Le premier travail consiste donc à trouver les indicateurs adaptés à l'entreprise et en fonction de ces derniers, à formaliser des objectifs. Il existe 4 catégories d'indicateurs à utiliser en fonction de l'activité de l'entreprise :   les indicateurs économiques : les plus couramment utilisés, ils mesurent les résultats et les coûts,   les indicateurs physiques : ils traduisent physiquement l'activité et mesurent la qualité, le traitement des commandes, l'approvisionnement, la logistique, etc.   les indicateurs humains : ils mesurent la performance des salariés productifs (consultants, ouvriers, etc.),   les indicateurs de suivi de projets : ils mesurent l'avancée d'un projet. En fonction de ce qu'il souhaite mesurer, le chef d'entreprise choisit avec soin ses indicateurs. Tableau de bord
  • 38. Les prévisions financières réalisées en amont de la création de l'entreprise délivrent le cadre et les repères pour la suite. Sur ce schéma sera construit un ou des tableaux de bord (en fonction de la taille de l'entreprise) dont l'objectif est de mettre en lumière les écarts entre les prévisions et la réalité.
  • 39. Schéma simplifié :   Mois :    .............................................................................   Indicateurs économiques Prévu Réel Ecart (Réel-Prévu) Action correctrice CA par client         CA par famille de produits         Marge commerciale         Frais commerciaux         Frais de déplacements         Achats marchandises         Niveau de stock marchandises         Niveau de stock produits finis         Coût de transport …           Indicateurs physiques Prévu Réel Ecart (Réel-Prévu) Action correctrice Délais de livraison         Satisfaction client...