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LES POLES DE SANTE LIBERAUX Conseil Régional de l’ordre des medecins d’Aquitaine AG du 23 Janvier 2010
Couvrir une  aire de de santé  ou un territoire Un  projet de santé  ou répondre aux besoins futurs de la population concernée Répondre aux  attentes  (ou exigences?) des  professionnels  de santé en ménageant l’existant «  Un projet professionnel qui s’inscrit dans un projet de santé territorial  «  ( URML 4 nov  2009 ) Le concept crom aquitaine Eric Fretillere
C’est un  regroupement fonctionnel Pluriprofessionne l, médical et social Sur un  territoire  déterminé Qui prend en charge une population dans sa globalité avec des  missions de premier recours élargies  à la prévention et à l’éducation sanitaire Coordonné  avec le réseau social, les établissements de santé, et les réseaux de santé. Le concept (2) crom aquitaine Eric Fretillere
Le Pôle de Santé, en réponse à la loi HPST, se présente comme une  organisation territoriale et libérale pour un égal accès aux soins, sans exclusion . Le concept (3) crom aquitaine Eric Fretillere
crom aquitaine Eric Fretillere
Comment déterminer l’aire de santé ou la zone géographique qui sera prise en charge par le pôle santé libéral? Le territoire crom aquitaine Eric Fretillere
c’est la réflexion initiale qui passe par l’analyse des besoins de santé, du bassin de vie et d’emploi, des voies de communication, des flux de patients etc. Il y a donc une analyse préliminaire qui doit déterminer les besoins de la population étudiée, les moyens existants en professionnels de santé, à travers le filtre de l’aménagement du territoire etc. le territoire ou l’aire de santé (1) crom aquitaine Eric Fretillere
1 analyse des secteurs de permanence de soins 2 repérer les dynamiques de groupe en place 3 évaluer les temps d’accès aux généralistes 4 analyser les flux de patientèle 5 s’appuyer sur les établissements de soins locaux 6 respecter les communautés de communes Le territoire où l’aire de santé (2) crom aquitaine Eric Fretillere
Le temps d’accés au médecin.. crom aquitaine Eric Fretillere
Le temps d’accès au médecin crom aquitaine Eric Fretillere
Un territoire  (4) Le SROS Ambulatoire : Cartographie bas-normande Principes généraux crom aquitaine Eric Fretillere
Le financement  Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
Les financements actuels de l’exercice libéral ne suffisent pas pour financer ce nouveau genre de structure. Il est donc nécessaire de prévoir  un financement collectif L’investissement initial Le fonctionnement (problème de financement pérenne) Valoriser cette activité nouvelle Un constat : Trois étapes à financer Le financement des pôles de santé libéraux (1) crom aquitaine Eric Fretillere
Le financement des pôles de santé libéraux (2) crom aquitaine Eric Fretillere 1 élaborer le projet entre médecins et avec les autres professionnels 2 Le système d’information partagée, la fonction d’assistant et de managements 3le service rendu aux patients, éducation thérapeutique et prévention Financement institutionnel,  groupes qualité, DPC, Financement au forfait que ce soit pour la structure ou la mise en place de nouvelles procédures Paiement à l’acte Salariat??? Contrat d’objectif et de moyens avec l’ARS
c’est une nouvelle organisation professionnelle qui nécessite des investissements en : TEMPS pour organiser la prévention PERSONNEL pour gérer le pôle INFORMATIQUE (achat et entretien) IMMOBILIER  Il faut aider ces médecins qui s’engagent dans une véritable démarche qualité structurante Le financement des pôles de santé libéraux (3) quel est l’intérêt des contrats collectifs ? crom aquitaine Eric Fretillere
S’adresse à une  part limitée du revenu  professionnel Doit prévoir une  clause de rupture Porte sur  une prestation  à rendre mais elle laisse le professionnel s’organiser seul Éviter les objectifs contraires à l’intérêt du patient  (par exemple invitation d’un acte ou d’une prescription) Adosser les contrats à une population statistiquement significative pour ne pas fausser les indicateurs d’évaluation  Avec des objectifs qui seront progressifs, indicateurs de structuration au début, puis de résultats les années suivantes. Le financement des pôles de santé libéraux (4)  Les contrats collectifs  crom aquitaine Eric Fretillere
Politique d’aménagement  du territoire Etat  , Europe , Région , Départements, Pays, Communauté de communes   enveloppes type FEDER doivent être disponibles pour permettre l’investissement.  Politique de santé  régionale ARS ,  Assurance Maladie  ,Mutuelle Politique  conventionnelle  CCAM clinique Cadre Contractualisation collective Forfait  informatique, pathologie ,éducation thérapeutique Politique d’enseignement et formation  Facultés,  collectivités territoriales, fond  FMC DPC Engagement  Professionnel  Représentation professionnelle:  URML  :  moyens humains Professionnels de  santé:  taux de  frais de fonctionnement  acceptable LES FINANCEURS POTENTIELS crom aquitaine Eric Fretillere
Le système d’information partagé Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
Un système d’information multi site, communiquant avec tous les partenaires de santé Communication vers les établissements. Communication des établissements vers les praticiens de premier recours. Communication et formation, communication et rationalisation de l’offre de soins spécialisés, télémédecine. Le système d’information crom aquitaine Eric Fretillere
Les échecs les professionnels de santé le financement  Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
les critères de réussite des pôles  (URML Bretagne) Ils  s’appuient sur l’existant  (médecins déjà installés, hôpitaux de proximité, EPHAD …). Ils participent à la création d’une structure immobilière là ou la nécessité se fait sentir. Les professionnels se réunissent régulièrement et s’organisent en  groupe d’analyse de pratique. Ils inscrivent leurs actions dans un  partenariat  avec d’autres acteurs (associations de patients, élus locaux, acteurs médico-sociaux …) Ils ont une  organisation multi site  et évolutive  permettant l’accueil de nouveaux professionnels.  Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
Une forme juridique ad hoc Un guichet unique régional Financer par un forfait structure Financer la plus value apportée par les pôles Le pôle doit être un lieu de formation (MG  Proposer à une formation au management de pôle Reconnaitre la fonction de gestionnaire de pôle Faire un cahier des charges des logiciels médicaux Mettre en place un hebergeur de dossiers pour les pôles L’accompagnement sur le terrain? Les pôles de santé libéraux:  10 propositions (Pays de Loire) crom aquitaine Eric Fretillere
Les propositions du rapport Juilhard Interêt et limites. Les maisons et pôles de santé crom aquitaine Eric Fretillere
Le système actuel est à bout de souffle. Un foisonnement d’initiatives...avec une répartition territoriale très inégale  Le constat (1) crom aquitaine Eric Fretillere
La qualité de la prise en charge Renforcer la continuité des soins Des missions de service public Accès aux soins pour tous Un bon maillage territorial Un parcours de soins plus fluides Pour les professionnels Pour l’État Le constat (2): les attentes sont différentes..... crom aquitaine Eric Fretillere Mais il existe un socle commun.....
il doit y avoir une logique professionnelle sous-jacente Le projet de santé doit être la réflexion première Le projet doit être porté par les professionnels Il existe un temps incompressible de maturation et d’appropriation de ce projet Le projet architectural arrivant dernier Le constat (3): les idées partagées crom aquitaine Eric Fretillere
Sont  financiers,  il est très difficile actuellement de financer les missions de service public et d’éducation thérapeutique (IDE), et de répondre à la demande de salariat exprimé par nos jeunes confrères Sont  juridiques et administratifs,  comment faire cohabiter au sein d’une même structure des libéraux et des salariés, comment subventionner la structure, et comment  faire évoluer le système d’information archaïque Le constat (4): les obstacles crom aquitaine Eric Fretillere
Les mesures proposées par la mission (1 ) crom aquitaine Eric Fretillere
de nouveaux modes de  financement  , avec des paiements mixtes forfaitaires et à l’activité notamment pour les infirmiers Accompagner les professionnels promoteurs de pôles en créant une mission d’appui nationale ainsi qu’un  guichet unique  au niveau régional de l’ARS les  systèmes d’information partagée  sont une priorité pour une prise en charge coordonnée Les mesures proposées par la mission (2) crom aquitaine Eric Fretillere
Les mesures proposées par la mission (3): un engagement réciproque crom aquitaine Eric Fretillere
répondre à la demande d’exercice pluriprofessionnel, et  associer les collectivités territoriales  aux choix régionaux de l’ARS Organiser les pôles de santé comme des  terrains de stage privilégiés , en favorisant un véritable statut de maître de stage pour tous les professionnels de santé, et en amplifiant la filière universitaire de médecine générale. Les mesures proposées par la mission (4) crom aquitaine Eric Fretillere
Un sujet d’actualité.... Certainement une des formes d’exercice privilegiée de demain Qui répond aux nouveaux besoins de santé, et à la demande des jeunes medecins. Pour conclure.... crom aquitaine Eric Fretillere
www.poledesanteliberal.fr Colloque national sur les Pôles de Santé, Dijon 30 Janvier 2010 le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement ; rapport présenté par le sénateur Juilhard janvier 2010 Pour en savoir plus crom aquitaine Eric Fretillere
« là où il y a une volonté, il y a un chemin .... » merci de votre attention crom aquitaine Eric Fretillere

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Les Poles De Sante Liberaux

  • 1. LES POLES DE SANTE LIBERAUX Conseil Régional de l’ordre des medecins d’Aquitaine AG du 23 Janvier 2010
  • 2. Couvrir une aire de de santé ou un territoire Un projet de santé ou répondre aux besoins futurs de la population concernée Répondre aux attentes (ou exigences?) des professionnels de santé en ménageant l’existant «  Un projet professionnel qui s’inscrit dans un projet de santé territorial «  ( URML 4 nov 2009 ) Le concept crom aquitaine Eric Fretillere
  • 3. C’est un regroupement fonctionnel Pluriprofessionne l, médical et social Sur un territoire déterminé Qui prend en charge une population dans sa globalité avec des missions de premier recours élargies à la prévention et à l’éducation sanitaire Coordonné avec le réseau social, les établissements de santé, et les réseaux de santé. Le concept (2) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 4. Le Pôle de Santé, en réponse à la loi HPST, se présente comme une organisation territoriale et libérale pour un égal accès aux soins, sans exclusion . Le concept (3) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 5. crom aquitaine Eric Fretillere
  • 6. Comment déterminer l’aire de santé ou la zone géographique qui sera prise en charge par le pôle santé libéral? Le territoire crom aquitaine Eric Fretillere
  • 7. c’est la réflexion initiale qui passe par l’analyse des besoins de santé, du bassin de vie et d’emploi, des voies de communication, des flux de patients etc. Il y a donc une analyse préliminaire qui doit déterminer les besoins de la population étudiée, les moyens existants en professionnels de santé, à travers le filtre de l’aménagement du territoire etc. le territoire ou l’aire de santé (1) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 8. 1 analyse des secteurs de permanence de soins 2 repérer les dynamiques de groupe en place 3 évaluer les temps d’accès aux généralistes 4 analyser les flux de patientèle 5 s’appuyer sur les établissements de soins locaux 6 respecter les communautés de communes Le territoire où l’aire de santé (2) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 9. Le temps d’accés au médecin.. crom aquitaine Eric Fretillere
  • 10. Le temps d’accès au médecin crom aquitaine Eric Fretillere
  • 11. Un territoire (4) Le SROS Ambulatoire : Cartographie bas-normande Principes généraux crom aquitaine Eric Fretillere
  • 12. Le financement Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
  • 13. Les financements actuels de l’exercice libéral ne suffisent pas pour financer ce nouveau genre de structure. Il est donc nécessaire de prévoir un financement collectif L’investissement initial Le fonctionnement (problème de financement pérenne) Valoriser cette activité nouvelle Un constat : Trois étapes à financer Le financement des pôles de santé libéraux (1) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 14. Le financement des pôles de santé libéraux (2) crom aquitaine Eric Fretillere 1 élaborer le projet entre médecins et avec les autres professionnels 2 Le système d’information partagée, la fonction d’assistant et de managements 3le service rendu aux patients, éducation thérapeutique et prévention Financement institutionnel, groupes qualité, DPC, Financement au forfait que ce soit pour la structure ou la mise en place de nouvelles procédures Paiement à l’acte Salariat??? Contrat d’objectif et de moyens avec l’ARS
  • 15. c’est une nouvelle organisation professionnelle qui nécessite des investissements en : TEMPS pour organiser la prévention PERSONNEL pour gérer le pôle INFORMATIQUE (achat et entretien) IMMOBILIER Il faut aider ces médecins qui s’engagent dans une véritable démarche qualité structurante Le financement des pôles de santé libéraux (3) quel est l’intérêt des contrats collectifs ? crom aquitaine Eric Fretillere
  • 16. S’adresse à une part limitée du revenu professionnel Doit prévoir une clause de rupture Porte sur une prestation à rendre mais elle laisse le professionnel s’organiser seul Éviter les objectifs contraires à l’intérêt du patient (par exemple invitation d’un acte ou d’une prescription) Adosser les contrats à une population statistiquement significative pour ne pas fausser les indicateurs d’évaluation Avec des objectifs qui seront progressifs, indicateurs de structuration au début, puis de résultats les années suivantes. Le financement des pôles de santé libéraux (4) Les contrats collectifs crom aquitaine Eric Fretillere
  • 17. Politique d’aménagement du territoire Etat , Europe , Région , Départements, Pays, Communauté de communes enveloppes type FEDER doivent être disponibles pour permettre l’investissement. Politique de santé régionale ARS , Assurance Maladie ,Mutuelle Politique conventionnelle CCAM clinique Cadre Contractualisation collective Forfait informatique, pathologie ,éducation thérapeutique Politique d’enseignement et formation Facultés, collectivités territoriales, fond FMC DPC Engagement Professionnel Représentation professionnelle: URML : moyens humains Professionnels de santé: taux de frais de fonctionnement acceptable LES FINANCEURS POTENTIELS crom aquitaine Eric Fretillere
  • 18. Le système d’information partagé Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
  • 19. Un système d’information multi site, communiquant avec tous les partenaires de santé Communication vers les établissements. Communication des établissements vers les praticiens de premier recours. Communication et formation, communication et rationalisation de l’offre de soins spécialisés, télémédecine. Le système d’information crom aquitaine Eric Fretillere
  • 20. Les échecs les professionnels de santé le financement Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
  • 21. les critères de réussite des pôles (URML Bretagne) Ils s’appuient sur l’existant (médecins déjà installés, hôpitaux de proximité, EPHAD …). Ils participent à la création d’une structure immobilière là ou la nécessité se fait sentir. Les professionnels se réunissent régulièrement et s’organisent en groupe d’analyse de pratique. Ils inscrivent leurs actions dans un partenariat avec d’autres acteurs (associations de patients, élus locaux, acteurs médico-sociaux …) Ils ont une organisation multi site et évolutive permettant l’accueil de nouveaux professionnels. Les pôles de santé libéraux crom aquitaine Eric Fretillere
  • 22. Une forme juridique ad hoc Un guichet unique régional Financer par un forfait structure Financer la plus value apportée par les pôles Le pôle doit être un lieu de formation (MG Proposer à une formation au management de pôle Reconnaitre la fonction de gestionnaire de pôle Faire un cahier des charges des logiciels médicaux Mettre en place un hebergeur de dossiers pour les pôles L’accompagnement sur le terrain? Les pôles de santé libéraux: 10 propositions (Pays de Loire) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 23. Les propositions du rapport Juilhard Interêt et limites. Les maisons et pôles de santé crom aquitaine Eric Fretillere
  • 24. Le système actuel est à bout de souffle. Un foisonnement d’initiatives...avec une répartition territoriale très inégale Le constat (1) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 25. La qualité de la prise en charge Renforcer la continuité des soins Des missions de service public Accès aux soins pour tous Un bon maillage territorial Un parcours de soins plus fluides Pour les professionnels Pour l’État Le constat (2): les attentes sont différentes..... crom aquitaine Eric Fretillere Mais il existe un socle commun.....
  • 26. il doit y avoir une logique professionnelle sous-jacente Le projet de santé doit être la réflexion première Le projet doit être porté par les professionnels Il existe un temps incompressible de maturation et d’appropriation de ce projet Le projet architectural arrivant dernier Le constat (3): les idées partagées crom aquitaine Eric Fretillere
  • 27. Sont financiers, il est très difficile actuellement de financer les missions de service public et d’éducation thérapeutique (IDE), et de répondre à la demande de salariat exprimé par nos jeunes confrères Sont juridiques et administratifs, comment faire cohabiter au sein d’une même structure des libéraux et des salariés, comment subventionner la structure, et comment faire évoluer le système d’information archaïque Le constat (4): les obstacles crom aquitaine Eric Fretillere
  • 28. Les mesures proposées par la mission (1 ) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 29. de nouveaux modes de financement , avec des paiements mixtes forfaitaires et à l’activité notamment pour les infirmiers Accompagner les professionnels promoteurs de pôles en créant une mission d’appui nationale ainsi qu’un guichet unique au niveau régional de l’ARS les systèmes d’information partagée sont une priorité pour une prise en charge coordonnée Les mesures proposées par la mission (2) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 30. Les mesures proposées par la mission (3): un engagement réciproque crom aquitaine Eric Fretillere
  • 31. répondre à la demande d’exercice pluriprofessionnel, et associer les collectivités territoriales aux choix régionaux de l’ARS Organiser les pôles de santé comme des terrains de stage privilégiés , en favorisant un véritable statut de maître de stage pour tous les professionnels de santé, et en amplifiant la filière universitaire de médecine générale. Les mesures proposées par la mission (4) crom aquitaine Eric Fretillere
  • 32. Un sujet d’actualité.... Certainement une des formes d’exercice privilegiée de demain Qui répond aux nouveaux besoins de santé, et à la demande des jeunes medecins. Pour conclure.... crom aquitaine Eric Fretillere
  • 33. www.poledesanteliberal.fr Colloque national sur les Pôles de Santé, Dijon 30 Janvier 2010 le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement ; rapport présenté par le sénateur Juilhard janvier 2010 Pour en savoir plus crom aquitaine Eric Fretillere
  • 34. « là où il y a une volonté, il y a un chemin .... » merci de votre attention crom aquitaine Eric Fretillere

Notes de l'éditeur

  1. INTRODUIRE SUR ACTUALITES MISSION LEGHMAN RAPPORT JUILHARD LE SYSTÈME ACTUEL DE PRISE ENCHARGE DES PREMIERS RECOURS EST A BOUT DE SOUFFLE
  2. EGéOS Rennes 25 janvier 2008 EGéOS Rennes 25 janvier 2008