Au cours du conseil municipal qui s'est tenu mardi soir, le maire de Malestroit, Bruno Gicquello a révélé le contenu d'une étude chiffrée qui remet en cause les conditions du transfert de charges du musée de la Résistance. Voici ces documents
Idcc 3017 accord salaires dockers occasionnels saint nazaireSociété Tripalio
Accord relatif aux salaires des ouvriers dockers occasionnels du port de Montoir / Saint-Nazaire dans la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention.
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Accord relatif aux salaires des ouvriers dockers occasionnels du port de Montoir / Saint-Nazaire dans la convention collective nationale unifiée Ports et Manutention.
2ème Université d’été de la construction durable en Pays de la Loire – 30/05/2018
Atelier 3 Retour d’expérience « Des solutions pour intégrer le coût global dès la conception »
Présentation de Eva Pineau, Direction des Études et Recherche de CERQUAL Qualited Certification
Une présentation de Jean Poulit sur quatre chantiers à fort impact et grande rentabilité.
Il s'agit du métro du Grand Paris, de la LGV Normandie, de la 4 ème rocade d’île de France et du projet Emeraude.
La Unión Europea ha acordado un embargo petrolero contra Rusia en respuesta a la invasión de Ucrania. El embargo prohibirá las importaciones marítimas de petróleo ruso a la UE y pondrá fin a las entregas a través de oleoductos dentro de seis meses. Esta medida forma parte de un sexto paquete de sanciones de la UE destinadas a aumentar la presión económica sobre Moscú y privar al Kremlin de fondos para financiar su guerra.
El documento establece las normas y procedimientos para la matrícula oficial en centros de educación media en El Salvador. Se especifica que la matrícula es anual y gratuita, abriéndose del 1 de enero al 28 de febrero, aunque hay un período extraordinario de marzo a abril. Los centros deben aceptar a todos los estudiantes que cumplan los requisitos de haber completado el grado anterior y estar inscritos en el libro de matrícula. El registro académico es responsabilidad de cada centro.
Rédiger son cahier des charges et mener sa consultation (2010)Ardesi Midi-Pyrénées
Quelles phases, quels éléments clés pour bien rédiger son cahier des charges ? Comment organiser au mieux sa consultation ? Un guide pas à pas avec une spécialiste de l’Assistance à Maîtrise d’Ouvrage.
2ème Université d’été de la construction durable en Pays de la Loire – 30/05/2018
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8 marzo guía para la conmemoración 8 de marzo preliminar a vo bo de renzoAdalberto
El documento presenta una guía para conmemorar el Día Internacional de la Mujer el 8 de marzo en los centros educativos. Incluye sugerencias de actividades como analizar los avances en la incorporación del enfoque de género en la educación, identificar desafíos que quedan por superar respecto a los derechos de las mujeres y niñas, y reflexionar sobre cómo construir una sociedad libre de violencia y con igualdad de oportunidades para todas las personas.
Nouvelle donne énergétique - que veulent les français pour leur chauffage?Via seva
Ipsos Observer a menée une enquête on-line pour le compte de l’association Via sèva et réalisée en avril 2014 auprès d’un échantillon représentatif de 1000 personnes, habitant en appartement dans les villes françaises de 20 000 habitants et plus afin de décrypter les tendances à venir en matière de chauffage, et les souhaits des français pour la transition énergétique.
Découvrez le communiqué de presse
musculation avignon | salle de sport avignon lifeclubavignon
Notre salle de sport à ouvert le 21 Avril 2014 !! Et oui, enfin une vraie salle de fitness sur les Angles proche Avignon. Nous sommes situés à seulement 4 minutes d'Avignon avec un grand parking.
Este documento presenta información sobre varios negocios y servicios en la zona de San Francisco Solano, Quilmes. Incluye anuncios de animación para eventos, alimentos para mascotas, estudios jurídicos, peluquerías caninas, carnicerías, mueblerías, indumentaria, maquillaje, danza aérea, imprentas, remeras sublimadas y más. También incluye publicidad de una revista local llamada "El Caminante" que cubre noticias y eventos de la comunidad.
Nous avons développer les "forums sensibles", un dispositif permettant aux passants et habitants des fronts de Neudorf d'échanger autour de sujets proposer par eux-mêmes.
Le guide complet du trading par Finchmarkets.Decouvrez 70 pages de cours et d'exercices pour vous former et vous ameliorer dans le domaine de la bourse
Voici les documents qui ont été présentés mardi soir au conseil municipal de Malestroit et qui présentent le compte administratif et le budget principal 2016.
Morbihan. Municipales tous les candidats des communes de -1000 habitantsGuyon Jacky
Découvrez dans le document ci-dessous la liste officielle de tous les candidats aux élections municipales de mars 2020, dans les communes de moins de 1000 habitants, telle qu'elle a été validée par la préfecture du Morbihan.
Fruits, légumes, viandes, œufs, boissons, plantes aromatiques et médicinales... Faire pousser ses propres fruits et légumes, produire sa viande et ses œufs, cultiver ses plantes médicinales, conserver ses produits… Ce livre reprend 20 ans d’expériences et de conseils pour atteindre un bon niveau d’autosuffisance alimentaire. Un ouvrage à l’enthousiasme communicatif !
Sally Nex est journaliste horticole en Angleterre. Elle produit la nourriture pour sa famille de 4 personnes depuis 20 ans.
Découvrez-en quelques bonnes pages
Malestroit. Municipales: la contribution d'un citoyenGuyon Jacky
La campagne des municipales bat son plein en tous cas là où il y a plusieurs listes. Il y a parfois des initiatives originales. C'est le cas à Malestroit où un citoyen a adressé un dossier aux deux candidats en présence, particulièrement bien "ficelé" qu'il accompagne de trois questions. Et pour cause, l'auteur, retraité, est aussi ancien directeur régional de l'Insee, ancien directeur de l'Institut Français de l'Environnement, ancien chef de service au Ministère du Développement Durable
Cross-country. 1/2 finale France: le classement hommesGuyon Jacky
Voici le classement de la catégorie masters homme de la 1/2 finale du championnat de France de cross-country qui se déroulait ce dimanche 16 février à Carnac.
Cross-country. 1/2 finale France: le classement fémininGuyon Jacky
Voici le classement de la 1/2 finale des Championnats de France Elites Féminines de cross-country qui s'est déroulée le dimanche 16 février 2020 à Carnac
La Gacilly. Le programme de la liste conduite par Jacques RocherGuyon Jacky
Voici le flyer qui présente dans le détail les objectifs de la liste conduite par Jacques Rocher aux élections municipales de mars 2020, ainsi que chae membre de cette liste
Malestroit. Le courrier adressé par le maire au président de l'OBCGuyon Jacky
Voici la lettre adressée par le maire de Malestroit, Bruno Gicquello au président de l'Oust à Brocéliande Communauté, Jean-Luc Bléher qui avait été lue lors du dernier conseil communautaire. Dans ce courrier, le maire de Malestroit dénonce la politique menée par l'OBC et sa situation financière. Ce qui lui a valu une vive réplique de la part du président de l'OBC dont vous pouvez prendre connaissance ci-contre).
Malestroit. La réponse du président de l'OBC au maireGuyon Jacky
Voici la réponse apportée par Jean-Luc Bléher le président de l'Oust à Brocéliande Communauté au maire de Malestroit, Bruno Gicquello après l'intervention de ce dernier lors du conseil communautaire (voir ci-dessous le courrier lu par Bruno Gicquello lors de ce conseil).
Tomates: le rapport de l'ANSES sur le nouveau virusGuyon Jacky
un nouveau virus particulièrement dangereux menace certains légumes et notamment les très populaires tomates aussi bien en culture professionnelle que particulières. L'ANSES (agence de sécurité alimentaire) lance une sérieuse mise en garde.
Voici son rapport complet sur ce virus.
Val d'oust : Municipales: la liste Val d'Oust Nouvel ElanGuyon Jacky
Voici la composition de la liste Val d'Oust Nouvel Elan, conduite par Florence Prunet, pour les élections municipales de mars prochain. Dans ce document diffusé par la liste figure également les grands axes de son programme
Municipales2020. Guide pratique pour les communes de 1000 habitants et plusGuyon Jacky
Ce guide publié sur le site internet du Ministère de l'Intérieur propose un exposé des règles relatives aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 dans les communes de 1000 habitants et plus.
Ils s'adressent aux candidats mais aussi aux collectivités, partis et groupements politiques, préfectures et citoyens. Ils fera l'objet de mises à jour à la fin du mois de décembre et en janvier, des évolutions législatives et réglementaires étant en cours.
Municipales 2020. Guide pratique pour les communes de moins de 1000 habitantsGuyon Jacky
Ce guide publié sur le site internet du Ministère de l'Inétrieur propose un exposé des règles relatives aux élections municipales et communautaires des 15 et 22 mars 2020 dans les communes de moins de 1000 habitants.
Ils s'adressent aux candidats mais aussi aux collectivités, partis et groupements politiques, préfectures et citoyens. Ils fera l'objet de mises à jour à la fin du mois de décembre et en janvier, des évolutions législatives et réglementaires étant en cours.
Sérent. Festival du livre 2020: toutes les affichesGuyon Jacky
C'est l'affiche réalisé par la classe de CE1-CE2-CM1 et CM2 de l’école publique Le Pré Vert de CARO (N)18 sur le document) qui a remporté le concours d'affiches organisé en vue du festival du livre jeunesse de l'OBC qui se tiendra à sérent le 28 mars prochain. Le choix du jury a été difficile parmi les 34 affiches proposées par 14 classes du territoire.
Voila pourquoi nous vous les présentons toutes...
Josselin. le programme complet des animations de fin d'annéeGuyon Jacky
Durant tout le mois, de nombreuses activités sont proposées par la Mairie et les associations de Josselin
Parmi les nombreuses dates : 9 jours de rencontres regroupant 13 animations autour de Noël, auxquels s’ajoutent d’autres animations de décembre. Découvrez le programme
Morbihan. Carburant: l'arrêté de réquisition du préfetGuyon Jacky
Morbihan, le 3 décembre 2019. En raison des risques de pénurie de carburant le préfet du Morbihan a pris un arrêté réquisitionnant certaines stations pour des services d'urgence.
Voici cet arrêté qui détermine les services prioritaires et les stations réquisitionnées.
Morbihan. Carburant: l'arrêté de réquisition du préfetGuyon Jacky
Morbihan, le 3 décembre 2019. En raison des risques de pénurie de carburant le préfet du Morbihan a pris un arrêté réquisitionnant certaines stations pour des services d'urgence.
Voici cet arrêté qui détermine les services prioritaires et les stations réquisitionnées.
Josselin. Le projet de reconstruction de l'hôpitalGuyon Jacky
Voici des plans du projet de reconstruction de l'hôpital de Josselin qui ont été diffusés, lors du conseil municipal du 13 novembre qui vous permettront de mieux comprendre le projet.
Josselin. Le projet de reconstruction de l'hôpital
Malestroit : Musée de la Résistance : l'étude chiffrée
1. Musée de la Résistance :
Participation des communes
de Malestroit et Saint-Marcel
Scénarios envisagés pour une nouvelle réunion de la CLECT – 13 octobre 2015
2. Rappel du mode de calcul retenu par la
CLECT le 15 septembre 2014
Les élus ont décidé de retenir le
résultat de la section de
fonctionnement de l’année
2013 uniquement, estimant que
les années 2011 et 2012 ont été
faussées par des recettes ou
des dépenses exceptionnelles.
Résultat de fonctionnement 2013 : excédent de 8.460,82 €
Correction tenant compte des contributions des 2
communes : - 48.000 €
Résultat corrigé : - 39.539,18 €, arrondi à – 40.000 €
Participation fixée à 20.000 € par commune et par an
3. Calcul du transfert de charges en tenant
compte de l’exercice 2014
Le Syndicat a opéré des
changements dans la gestion du
Musée, ayant pour conséquence
la diminution notable des coûts de
fonctionnement.
La situation s’est tellement
améliorée que le Syndicat a pu
rembourser l’avance faite par les 2
communes et a dégagé un
excédent de fonctionnement pour
l’exercice 2014 de 74.142,73 €
(montant qui peut être arrondi à
74.000 €).
Résultat de fonctionnement 2014 : excédent de 74.000 €
Reversement par la CCVOL de 37.000 € par commune et par
an
4. Calcul du transfert de charges en tenant
compte des exercices 2013 et 2014
En retenant la décision de la
CLECT visant à exclure les
années 2011 et 2012 considérées
comme exceptionnelles, le
calcul peut être effectué en ne
retenant que les années 2013 et
2014.
Résultat de fonctionnement 2013 (pris en compte par la
CLECT) : - 40.000 € (arrondi)
Résultat de fonctionnement 2014 : + 74.000€ (arrondi)
Résultat cumulé : + 34.000 € sur deux ans, soit une moyenne
annuelle de 17.000 €
Reversement par la CCVOL de 8.500 € par commune et
par an
5. Complément d’hypothèses
Le cabinet Stratorial, missionné par
la CCVOL, proposait de prendre
en compte le résultat global
incluant fonctionnement,
investissement et report des
années antérieures.
Dans ce cas, le calcul doit
s’effectuer sur la dernière année
uniquement.
2014 Antérieur Cumulé
Fctionmt 74.142,73 € - 14.986,41 € 59.156,32 €
Investmt - 9.270,92 € - 18.159,56 € - 27.430,48 €
Total 64.871,81 € - 33.145,97 € 31.725,84 €
Résultat cumulé des exercices antérieurs : 30.000 € (arrondi)
Reversement par la CCVOL de 15.000 € par commune et
par an
6. Récapitulatif des différentes hypothèses
Calcul retenu par
la CLECT
Calcul sur dernier
exercice (2014)
Calcul sur deux
derniers exercices
Calcul avec
résultats cumulés
Résultat brut 8.000 € 74.000 € 82.000 € 30.000 €
Correction
contributions
- 48.000 € 0 € - 48.000 € 0 €
Résultat à prendre
en compte
- 40.000 € 74.000 € 34.000 € sur 2 ans,
soit 17.000 € par an
30.000 €
Contribution 20.000 € par
commune par an
37.000 € versés par
an à chaque
commune
8.500 € versés par
an à chaque
commune
15.000 € versés par
an à chaque
commune
Sur ces différentes bases, et selon les hypothèses, la CCVOL doit donc reverser à chaque commune
des montants allant de 8.500 € à 37.000 € selon le mode de calcul retenu.