2. Introduction
La bio-attitude envahit plusieurs secteurs:
- Produits alimentaires, produits cosmétiques,
produits d’entretiens, ….
La production biologique des êtres vivants aquatiques:
- Est encore à ses débuts;
- Par comparaison avec l'agriculture biologique, est considérée
comme un secteur relativement nouveau d’un point de vue
organisationnel et production.
3. Définition
Aquaculture biologique / Aquaculture conventionnel
Environnement
Bien être de l’animale Consommateur
Aquaculture biologique: Maximiser le Respect
En aquaculture biologique les exigences en matière du respect de l’environnement et
du consommateur sont plus strictes. Aux qu’elles s’ajoutes la notion de respect du bien
être de l’animale.
4. Définition
L‘aquaculture biologique est définie légalement par de
nombreux pays:
LL’’UUnniioonn EEuurrooppééeenn
L’aquaculture biologique : conformité des méthodes de production ,
transformation et de commercialisation aux réglementations et cahiers des
charges en vigueurs
• Article 2 , paragraphe a du règlement CE n°834/2007:
« production biologique: l'utilisation du mode de production conforme aux règles fixées
dans le présent règlement à tous les stades de la production, de la préparation à la
distribution »
• Article 2 , paragraphe a du règlement CE n°889/2008:
« non biologique: qui n’est pas issu d’une production réalisée conformément aux
dispositions du règlement (CE) n° 834/2007 et du présent règlement ou qui n’est pas lié à
ce type de production »
5. Définition
Etats UUnniiss
Le mots biologique « organic » est définie officiellement dans le standard
biologique national du département de l’agriculture des Etats Unis ( USDA):
« An ecological production management system that promotes and enhances
biodiversity, biological cycles, and soil biological activities. It is based on minimal
use of off-farm imputs and on management practices that restore, maintain and
enhance ecological harmony. » ( National Breeding Center for Southern Marine
Aquaculture)
TTuunniissiiee
Loi n°99-30 du 5 avril 1999 , article 2:
« Mode de production biologique: le mode de produire les produits agricoles
naturels ou transformés sans utilisation de produits chimiques de synthèse. »
6. Les objectifs de la production biologique
Bénéfices socio-économique et environnemental,
Satisfaire une demande d’un aliment sain et de
qualité :
• Mise à la disposition des consommateurs de produits sains, sûrs et de
bonne qualité
• Développement d’une industrie sans risque pour l’environnement.
•Création de conditions d’emploi durable, en particulier dans les zones qui
sont dépendantes des activités de pêche.
• Développement de normes rigoureuses en matière de santé et de bien-être
des animaux.
• Accorder une valeur ajouté des produits à l’exportation .
7. Les espèces retenues en aquaculture biologique
Historique
• Initialement les produits de l’aquaculture biologique ont été confondues avec les
produits agricoles.
•l’élevage biologique extensif des carpes en Australie et Allemagne a démarrer au début
des année 90 .
• 1995, implantation du premier projet d’élevage biologique de Saumon en Irlande.
• Réussite de la production biologique du Saumon au début en Allemagne puis en
France et au Royaume Uni , suivit par le loup , la daurade , les salmonidés d’eau
•d oLuac pe.r o duction biologique des crevettes a démarrer en 1998 en Equateur puis au
Pérou , Brésil, Bangladesh, Thaïlande et au Vietnam .
• Le succès de la commercialisation du saumon et des crevettes biologiques a inciter le
développement de la production biologiques des autres espèces en Europe, Asie et en
Amérique latine à partir de l’an 2000:
- Démarrage de la production de truite en Europe.
- Implantation d’un grand projet pour l’élevage du poisson chat au Vietnam .
- Démarrage de la production du Tilapia en Equateur et au Honduras.
- Plusieurs projet d’élevage du loup et de la daurade sont converties en mode
biologique.
8. Espèces
Les espèces utilisées sont des espèces locales.
Salmonidés d’eau douce
- Salmon truitta ( truite fario)
-Oncorbyncbus mykiss ( truite arc en ciel)
- Salvelinus fontinalis ( omble de fontaine)
- Salmo salar ( Saumon)
- Salvelinus alpinus ( omble)
- Thymalus thymalus ( Ombre commun)
- Salvelinus namaycash ( truite grise)
-Hucho bucho ( huchon)
Salmonidé d’eau marine
- Salmon Sala
- Salmon Trutta
- Oncorbyncbus mykiss
Poissons de la méditerrané
-Dicentrarchus labrax ( loup)
- Sparus aurata ( daurade)
- Argunosomus regius ( maigre commun)
Carpes de la famille des cyprinidés
12. L’aquaculture biologique en
2009
Production de 53500 tonnes ( 230 million d’Euro) , environ 0,1 % du
volume de la production mondiale de l’aquaculture.
70 % des produits sont vendues avec un label biologique.
De 2010 à 2013 : Taux de croissance annuel prévue = 40 à 60%.
La production biologique estimée en valeur pour 2011: 500 million d’Euro.
Les principaux marchés : France, Allemagne, Suisse, Royaume Uni.
13. La Certification et le contrôle en aquaculture biologique
Référentiel
Conformité
Produit
Consommateur
Confiance
Producteur
14. Les parties impliqué dans le contrôle et la certification
Autorité compétente
-Définir un référentiel
(C.C et règlement)
- Agrée et supervise les
organismes de contrôle et de
certification
Organisme de contrôle et de
certification
-Inspection des exploitations
-donner une garantie ( licence) sur
le respect rigoureux des référentiels
- Contrôle continue.
Opérateur
- Demander son inscription
auprès des organismes de
certification.
-S’engage à suivre les
dispositions d’une production
biologique.
- être inspecter par un
organisme de certification
- Fournir les données
nécessaires.
15. Réglementation
A l’échelle internationale l’aquaculture biologique est organisé par plusieurs textes
réglementaire dont:
Japon
2000 : JAS (Japan Agricultural Standard)
Etats Unis
2002 : NOP (National Organic Program)
16. Union Européen
RÈGLEMENT (CE) N° 834/2007 du 28 juin 2007
Relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits Biologiques et abrogeant le
règlement (CEE) n° 2092/91.
LE REGLEMENT (CE) N° 889/2008 du 5 Septembre 2008
Modifié en août 2009 et en mars 2010,Portant modalités d’application du règlement (CE)
N° 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits
biologiques en ce qui concerne la production biologique, l’étiquetage et les contrôles.
RÈGLEMENT (CE) N° 1235/2008 du 8 décembre 2008 ( modifié)
Portant modalités d’application du règlement (CE) n° 834/2007 du Conseil en ce qui
concerne le régime d’importation de produits biologiques en provenance des pays tiers.
RÈGLEMENT (CE) N ° 710/2009 du 5 août 2009
Modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE)
n° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne la production biologique d’animaux
d’aquaculture et d’algues marines.
RÈGLEMENT (UE) N° 271/2010 du 24 mars 2010
Modifiant le règlement (CE) n° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE)
n° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne le logo de production biologique de l’Union
européenne. (paru au journal officiel de l'Union européenne du 31/03/2010).
17. Guides
Le Guide de lecture pour l’application des règlements CE 834/2007 et CE 889/2008
Le Guide d’étiquetage des denrées alimentaires biologiques
Ces guides, à titre d’information, ont pour vocation d’aider les professionnels, les
organismes de contrôle et les structures de développement de l’agriculture biologique
dans la lecture et pour l’application de la réglementation..
Cahier des charges
FR
Cahier des charges concernant le mode de production biologique d’animaux
d’élevage et complétant les disposions des règlements (CE) n° 834/2007 et (CE)
n° 889/2008 de la commission.
Parue au journal officiel de la République Française du 15 JANVIER 2010
18. Aspects techniques de l’aquaculture biologique ( RCE N°
710/2009)
Structures d’élevage
Eau douce:
- Rivières; Lacs, Etangs , bassins en béton ou à terre…
•Les systèmes de recirculation en circuits fermés sont interdits, sauf dans le cas
des écloseries, des nurseries et des installations de production d’espèces
utilisées comme aliments pour animaux d’élevage biologique.
19. Structure d’élevage
Eau Marine:
- Bassins à terre , Cages en mer
•Les systèmes de recirculation en circuits fermés sont interdits, sauf dans le cas des
écloseries, des nurseries et des installations de production d’espèces utilisées comme
aliments pour animaux d’élevage biologique.
20. Caractéristiques d’un site propre pour l’aquaculture biologique
Un site ne doit pas présenter d’indice visuel de présence d’hydrocarbure.
Les zones d’estuaires et les zones placées directement sous influence estuariennes
sont exclues.
Les normes de la qualité des eaux (hydrocarbure, métaux lourds …) suivis pour qualifier
un site donné comme propre pour l’aquaculture biologique, doit être au moins égale à celle
prévus pour l’habilitation des sites conchylicoles.
Un élevage de poissons biologiques en mer doit être éloigné d’autres élevages non
biologiques d’une distance, tout en tenant compte des courants marins, pouvant garantir
l’absence d’échange d’eau entre un site d’élevage conventionnel et un site d’élevage selon
le mode biologique, soit une distance indicatif de 5 km.
Cette distance sera déterminée en fonction des données courantologiques lors de
l’habilitation du site.
21. Période de conversion:
Type de structure
Période de
Conversion
(en mois)
Exemples
Pleine eau 3 Cages en mer,
élevages de mollusque
Sur la terre
ferme
Installations ne pouvant pas
être vidangées, ni nettoyées, ni
désinfectées
24
Lacs, lagunes
Installations qui ont été
vidangées ou soumises à vide
sanitaire avant le début de
l’activité.
12
Bassins en terre
Installations vidangées
nettoyées et désinfectées
avant le début de l’activité.
6
Bassins en béton
22. Espèces Structure d’élevage Densité de peuplement
Salmonidés d’eau douce
Etang, Lac, Enclos,
bassin en béton;
bassin à terre….
- Saumon: 20 kg/m 3
- Truite fario et truite
arc-en-ciel: 25 kg/m 3
- Omble chevalier: 20 kg/m 3
- Autres: < à 15 kg/m3
salmonidés en eau de mer Cages en mer 10 kg/m 3
Cabillaud et autres gadidés, du
bar (Dicentrarchus labrax), de
la dorade (Sparus aurata), du
maigre commun , du turbot , du
pagre commun, de l'ombrine
tropicale et des autres sparidés,
- Cages en eaux libres.
- Structures ouvertes
situées sur la terre
ferme.
- Turbot: 25 kg/m 2
- Autres que le turbot: 15 kg/m 3
Bar, Dorade, de maigre,
mulets et d’anguille
bassins terrestres
situés dans des zones
de marée ou des
lagunes côtières
4 kg/m 3
Densité d’élevage
23. Espèces Structure d’élevage Densité de peuplement
esturgeons d’eau douce Etang, Lac, Enclos,
bassin en béton;
bassin à terre….
30 kg/m 3
famille de la carpe (cyprinidés) et
autres espèces associées dans un
cadre de polyproduction:
( la perche, le brochet, le loup
atlantique, les corégones et
l’esturgeon)
Lacs, Etangs
( extensif)
(l’apport d’azote est
plafonné à 20
kg/ha. )
La production est limitée pour les
espèces concernées à 1 500 kg
de poisson par hectare et par an.
Poissons d’eau douce tropicaux: -
- Chanos , tilapia ,
- Poisson-chat du Mékong
Bassins et cages
- 20 Kg/m3
- 10 Kg/m3
Mollusques et échinodermes Filières, radeaux,
élevage à plat,
poches en filet…
Ne dépasse pas la densité des
élevages en conventionnel.
Densité d’élevage
24. Origine des animaux
Pour la reproduction : en l’absence de disponibilité d’animaux biologiques,
des animaux capturés à l’état sauvage ou des animaux non biologiques peuvent
être introduits.
Ces animaux seront utilisables aux fins de reproduction après avoir été conduits
3 mois en bio.
Pour le grossissement : en l’absence de disponibilité de juvéniles biologiques, il
est possible d’introduire des juvéniles non-biologiques dans les limites suivantes:
Pourcentage minimal
d’introduction de
Juvéniles non biologiques
100% 80% 50% 0%
Date limite
Jusqu’au
31/12/2011
Du
01/01/2012
au
31/12/2013
Du
01/01/2014
au 31/12/2015
Après le
31/12/2015
25. L’utilisation des OGM est interdite
L'utilisation d'OGM dans la production biologique est interdite. il ne devrait
pas être possible d'étiqueter un produit en tant que produit biologique lorsque
l'étiquetage doit indiquer qu'il contient des OGM, est constitué d'OGM ou est
obtenu à partir d'OGM.
Prophylaxie et soins vétérinaires
La prévention est la règle prioritaire. Elle est basée sur le maintien de la
qualité de l’eau et l’espace vitale accordé aux animaux et sur le contrôle de
toute source de stress.
-Seulement 2 traitements allopathiques + 1 traitement antiparasitaire par an
sont autorisés pour les espèces dont cycle de production dépasse un an .
-les espèces dont le cycle de production ne dépassant pas un an, seulement un
seule traitement allopathique et un seule traitement antiparasitaire par an est
autorisé.
26. Gestion des animaux
La manutention : limitée au minimum; s’effectue avec le plus grand soin, à
l’aide des équipements appropriés et selon les procédures adéquates
de manière à éviter aux animaux tout stress et tout dommage physique.
L’apport exogène d’oxygène dans les bassins est possible uniquement
dans les conditions suivantes :
Sous forme mécanique (aérateur).
L’utilisation de l’oxygène liquide est interdite, Uniquement à titre
exceptionnel et de façon non permanente : (montée en température, chute
de pression atmosphérique, pollution accidentelle en amont du site de
l’exploitation, baisse de salinité due à des conditions climatiques,
efflorescence algal ou pour les manipulations ponctuelles de gestion
d’élevage tel que échantillonnage et tri, période de jeûne ou pour assurer la
survie du stock d’élevage).
Toute utilisation d’hormones ou de dérivés hormonaux est interdite.
27. Les aliments utilisés en aquaculture biologique
Animaux carnivores
Aliments issus de l’aquaculture biologique:
Farines et huiles de poisson provenant l’aquaculture biologique.
Farines, huiles de poisson et ingrédients issus de poissons des pêcheries
durables.
Si non, des farines et huiles de poisson issues de chutes de parage de
produits aquacoles non biologiques, ou de poissons capturés pour la
consommation humaine peuvent être utilisées à titre temporaire jusqu’au 31
décembre 2014. Les aliments de ce type ne peuvent excéder 30 % de la ration
quotidienne.
Matières premières alimentaires biologiques d’origine végétale et animale
faisant l’objet d’une liste bien définie.
- La ration peut comprendre au maximum 60 % de produits végétaux
biologiques
28. Les aliments utilisés en aquaculture biologique
Certains animaux élevés selon le système extensif
Sont nourris à l’aide d’aliments disponibles dans le milieu naturelle ( étang ,
lac ).
En cas d’insuffisance : il est autorisé d’employer des aliments biologiques
d’origine végétale, obtenus de préférence dans l’exploitation, ou encore des
algues marines ou une rations comprenant moins de 10 % de farines ou d'huiles
de poisson issu de pêcheries durables.
29. Mixité d’élevage biologique et conventionnel
La mixité (élevage de la même espèce en biologique et en non-biologique)
est autorisée en écloserie et nurserie, sous réserver que les unités soient
clairement séparées et que les systèmes de distribution de l’eau soient
distincts.
La mixité peut également être possible dans le cas du grossissement, sous
réserve que les phases de production et les périodes de manipulation ne soient
pas les mêmes pour les animaux biologiques et non-biologiques .Cette mixité est
possible uniquement si la distance entre la production bio et la production non
bio garantit l’absence d’échange d’eau entre les deux unités, et avec accord de
l’autorité compétente.
30. Situation en Tunisie
Le sujet de l’aquaculture biologique en Tunisie a fait l’objet de trois réunions:
Le 04 Mai 2010 au Centre Technique d’Aquaculture:
Sujet: Détermination des conditions nécessaires pour l’élevage biologique des
êtres vivants aquatiques.
Recommandations:
Pour répondre à la requête de(s) promoteur(s): Voir la possibilité d’autorisé l’un des
organismes de certification et de contrôle, accrédité en agriculture biologique en Tunisie
et agrée par l’Union Européen, pour la certification et le contrôle des projets déposant
auprès de la DGPA une demande de conversion en mode biologique ( en adoptant la
réglementation européenne comme référentiel).
Création d’une comité technique spécialisée en aquaculture pour l’élaboration d’un
projet de cahier des charges Tunisien pour l’aquaculture biologique définissant les
conditions nécessaires pour cette activité en Tunisie .
Incorporer des spécialistes en aquaculture au sein de la comité nationale de
l’agriculture biologique afin de participer à l’étude des dossiers concernant
l’aquaculture biologique.
31. Situation en Tunisie
6 Juillet 2010 à la Direction Générale de la Pêche et de l’Aquaculture
Sujet: la création des projets d’aquaculture biologique.
Aboutissements:
- Création d’un groupe de travail présidé par le Centre Technique d’Aquaculture et
composé par des représentants de la DGPA, DGAB, CTAB, INSTM, INAT. Ce groupe sera
chargé par l’élaboration d’un projet de cahier des charges pour l’aquaculture biologique
en Tunisie qui sera étudier par la suite par une comité plus large regroupant tout les
intervenant du secteurs.
- Se référant à la réglementation européenne et à la liste des organismes de contrôle
et de certification agrée pour la certification et le contrôle dans le secteurs de la
production animale en Tunisie pour répondre aux demandes des promoteurs qui
veulent s’investir en aquaculture biologique.
32. Situation en Tunisie
Le 31 Aout 2010 au Centre Technique d’Aquaculture:
Sujet: La préparation d’un projet de cahier des charges pour l’aquaculture
biologique
en Tunisie.
Suivi et organisation du travail du groupe chargé par l’élaboration du projet de
cahiers des charges pour l’aquaculture biologique en Tunisie.